Chaque mois, des milliers d’emprunteurs comparent les assurances de leur crédit immobilier et cherchent comment quitter le contrat groupe de leur banque pour une délégation moins coûteuse. Depuis la loi du 28 février 2022, dite loi Lemoine, la réponse de principe est simple : l’assuré peut résilier à tout moment, y compris pour un contrat déjà en cours. Pourtant, les contentieux persistent, car la banque conserve un droit de regard : elle peut refuser la substitution lorsque le nouveau contrat ne présente pas un niveau de garantie équivalent, et ce refus doit être explicite, complet et notifié dans un délai précis. Un jugement du tribunal judiciaire de Paris du 17 décembre 2024 illustre ce que le juge fait d’un changement tardif et d’une restitution de cotisations. Cet article explique le mécanisme applicable en 2026 : qui peut résilier, à quelles conditions de forme, comment la banque contrôle l’équivalence des garanties, dans quel délai elle doit répondre, et quels recours existent lorsqu’elle refuse ou tarde à répondre.
I. Résilier à tout moment son assurance de prêt : un droit ouvert à tous les contrats en cours
A. Résilier son assurance emprunteur à tout moment : quelles conditions la loi Lemoine impose-t-elle
Le droit de résiliation infra-annuelle résulte de l’article L. 113-12-2 du code des assurances, qui dispose que « l’assuré peut résilier le contrat à tout moment à compter de la signature de l’offre de prêt définie à l’article L. 313-24 du même code ». Le texte vise les contrats qui garantissent le remboursement total ou partiel du montant restant dû d’un crédit immobilier ou le paiement de tout ou partie des échéances. Autrement dit, dès lors que le prêt entre dans cette catégorie, l’emprunteur n’a plus à attendre une échéance annuelle ni à respecter un préavis d’anniversaire : la résiliation peut intervenir à n’importe quel moment de la vie du crédit.
Ce droit appartient exclusivement à l’assuré. Pendant toute la durée du contrat, et par dérogation aux règles ordinaires de l’aggravation du risque, l’assureur ne peut pas prendre l’initiative de résilier ce contrat d’assurance emprunteur, sauf dans certaines conditions définies par décret. La protection joue donc dans un seul sens : elle sécurise l’emprunteur contre une rupture venue de l’assureur, tout en lui laissant la liberté de partir vers un contrat concurrent.
La loi s’applique aux contrats déjà en cours lors de son entrée en vigueur. Le tribunal judiciaire de Paris l’a rappelé dans un jugement du 17 décembre 2024 : « La loi 2022-270 du 28 février 2022 instaure un droit de résiliation à tout moment pour les assurances des emprunteurs » et « Ses dispositions sont applicables depuis le 1er septembre 2022 pour tous les contrats, y compris ceux qui ont pris effet avant l’entrée en vigueur de la loi ». Un emprunteur dont le prêt a été signé avant 2022 dispose donc exactement du même droit qu’un emprunteur récent. Le guide officiel de l’administration le confirme : depuis le 1er septembre 2022, tous les emprunteurs, y compris ceux dont le contrat est en cours, peuvent changer à tout moment leur assurance emprunteur, sans attendre la première année de contrat (explications de l’administration sur le changement d’assurance emprunteur).
Sur la forme, la notification de la résiliation peut être effectuée, au choix de l’assuré, par lettre ou tout autre support durable, par déclaration au siège ou chez le représentant de l’assureur, par acte extrajudiciaire, par le même mode de communication à distance lorsque l’assureur propose la conclusion de contrat par ce canal, ou par tout autre moyen prévu par le contrat, et « Le destinataire confirme par écrit la réception de la notification ». Lorsque l’assureur permet de conclure des contrats par voie électronique, la résiliation doit pouvoir être accomplie par la même voie, au moyen d’une fonctionnalité dédiée. En pratique, l’emprunteur envoie donc sa demande en recommandé ou via l’espace en ligne de l’assureur, conserve la preuve de l’envoi et l’accusé de réception, et indique la date de prise d’effet du nouveau contrat accepté par le prêteur. Cette date compte, car elle détermine le point de départ financier de la substitution.
L’effet de la résiliation obéit à une chronologie stricte. Si l’emprunteur use du droit de résiliation, il notifie à l’assureur, par lettre recommandée ou par envoi recommandé électronique, la décision du prêteur ainsi que la date de prise d’effet du contrat accepté en substitution. « En cas d’acceptation par le prêteur, la résiliation du contrat d’assurance prend effet dix jours après la réception par l’assureur de la décision du prêteur ou à la date de prise d’effet du contrat accepté en substitution par le prêteur si celle-ci est postérieure ». Il n’y a donc jamais de période sans couverture lorsque la procédure est suivie dans l’ordre : l’ancien contrat cesse au plus tôt dix jours après que l’assureur a reçu l’acceptation, ou à la date du nouveau contrat si elle est plus tardive. À l’inverse, « En cas de refus par le prêteur, le contrat d’assurance n’est pas résilié » : l’emprunteur reste couvert par son contrat initial et continue d’en payer les cotisations. Résilier avant d’avoir obtenu l’accord écrit du prêteur exposerait l’emprunteur à se retrouver sans assurance admise en garantie, ce que le montage légal interdit précisément d’imposer.
B. Assurance de groupe ou délégation extérieure : ce que la banque doit expliquer avant de comparer
Lorsqu’elle propose un crédit immobilier, la banque joint généralement son contrat d’assurance de groupe, mais l’emprunteur reste libre de s’adresser à l’assureur de son choix. L’administration rappelle que la banque ne peut pas modifier les conditions du prêt qu’elle a proposé ou accordé au motif que l’emprunteur choisit un contrat externe (principe du libre choix de l’assureur). La délégation n’est donc pas une faveur consentie par le prêteur : c’est l’exercice d’une liberté, encadrée par une exigence d’équivalence que la banque est chargée de vérifier.
Pour que la comparaison soit loyale, le prêteur doit remettre une information précise. Lorsque le prêteur propose un contrat en vue de garantir le remboursement du prêt ou le paiement des échéances, le contrat de prêt est obligatoirement accompagné d’une notice, car « Au contrat de prêt est annexée une notice énumérant les risques garantis et précisant toutes les modalités de la mise en jeu de l’assurance ». Cette notice décrit les risques couverts, décès, invalidité, incapacité de travail, les exclusions, les délais de carence et les modalités de déclaration. Elle constitue le référentiel à partir duquel l’emprunteur, avec l’aide éventuelle d’un courtier, peut vérifier qu’un contrat concurrent couvre réellement les mêmes situations.
La remise de cette notice ne suffit toutefois pas à épuiser l’obligation d’information du prêteur. La chambre commerciale de la Cour de cassation a jugé le 2 mai 2024, dans un litige où un emprunteur reprochait à sa banque de ne pas l’avoir mis en garde sur les risques courus faute d’assurance décès et invalidité, que « le banquier qui propose à son client, auquel il consent un prêt, d’adhérer au contrat d’assurance de groupe qu’il a souscrit à l’effet de garantir, en cas de survenance de divers risques, l’exécution de tout ou partie de ses engagements, est tenu de l’éclairer sur l’adéquation des risques couverts à sa situation personnelle d’emprunteur, la remise d’une notice claire ne suffisant pas à satisfaire à cette obligation ». La solution intéresse directement la substitution : une banque qui se contenterait de remettre une notice standard, sans éclairer l’emprunteur sur l’adéquation des garanties à sa situation, manque à son devoir. L’arrêt précise aussi la charge de la preuve, au visa des règles de droit commun : c’est au débiteur d’une obligation de rapporter la preuve de son exécution, de sorte que la banque doit être en mesure de démontrer qu’elle a effectivement éclairé l’emprunteur.
En pratique, la comparaison porte sur des paramètres concrets : la quotité assurée sur chaque tête en cas de co-emprunteurs, l’étendue des garanties incapacité et invalidité, les exclusions liées à la profession ou aux sports, les délais de carence et de franchise, et le coût total sur la durée restante du crédit. L’emprunteur a intérêt à se reporter à la fiche personnalisée remise lors de la signature du prêt, qui indique les garanties et niveaux de couverture minimaux exigés par sa banque, puis à exiger du nouvel assureur une proposition chiffrée et datée. Plus le dossier de substitution est complet dès l’envoi, plus le délai de réponse de dix jours ouvrés court sur des bases claires, et moins le prêteur dispose de motifs pour réclamer des pièces complémentaires.
Pour constituer un dossier de comparaison solide, l’emprunteur rassemble la fiche personnalisée remise avec l’offre de prêt, le tableau des critères d’équivalence publiés par sa banque, les conditions générales et particulières du contrat envisagé, ainsi qu’une simulation du coût total sur la durée restante du crédit. Les points sensibles se situent rarement sur la garantie décès, généralement équivalente d’un contrat à l’autre, et beaucoup plus souvent sur les définitions de l’incapacité temporaire et de l’invalidité permanente, sur les franchises exprimées en jours, sur les exclusions professionnelles et sportives, et sur les limites d’âge de cessation des garanties. Un contrat qui affiche un tarif attractif mais qui cesse de couvrir l’incapacité à soixante ans, alors que le prêt court jusqu’à soixante-cinq ans, expose l’emprunteur à un refus fondé, et ce refus, s’il est explicite et détaillé, sera validé par le juge.
II. Faire accepter la substitution par la banque : équivalence des garanties, dix jours et recours
A. Refus d’équivalence des garanties par la banque : le refus doit être motivé dans un délai de dix jours ouvrés
Le verrou de la substitution est l’équivalence des garanties. Le code de la consommation dispose que « le prêteur ne peut pas refuser en garantie un autre contrat d’assurance dès lors que ce contrat présente un niveau de garantie équivalent au contrat d’assurance qu’il propose », et il ajoute que cette règle s’applique aussi lorsque l’emprunteur use du droit de résiliation à tout moment ouvert par le code des assurances. La banque choisit, parmi une liste de critères définis par les pouvoirs publics, ceux qui servent de base de comparaison, et elle doit publier ses exigences. Le jugement parisien du 17 décembre 2024 décrit ce cadre en ces termes : l’État a mis en place une liste de dix-huit critères, la banque en choisit onze qui servent de base de comparaison, et elle vérifie elle-même cette équivalence (motifs sur la vérification de l’équivalence par le prêteur). Concrètement, l’emprunteur doit donc comparer critère par critère, et non se contenter d’un tarif plus bas : un contrat moins cher mais moins couvrant sur l’invalidité ou l’incapacité sera régulièrement écarté.
Lorsque le prêteur refuse, la loi organise un refus transparent. « Toute décision de refus est explicite et comporte l’intégralité des motifs de refus », et elle précise, le cas échéant, les informations et garanties manquantes. Le tribunal de Paris reprend cette exigence mot pour mot : « Toute décision de refus doit en outre être explicite et comporter l’intégralité des motifs de refus. Elle précise, le cas échéant, les informations et garanties manquantes ». Un refus sec, un refus téléphonique non confirmé ou un refus qui se borne à invoquer une politique interne sans détailler les garanties jugées insuffisantes ne satisfait pas à cette exigence. L’emprunteur est fondé à exiger un écrit qui liste chaque motif et chaque garantie manquante, car c’est ce document qui conditionne la suite : compléter le dossier, ajuster le contrat proposé ou contester le refus.
Le temps de réponse est lui-même enfermé dans un délai bref. Si l’offre de prêt a été émise, le prêteur informe l’emprunteur de sa décision d’acceptation ou de refus et lui adresse, s’il y a lieu, l’offre modifiée, « dans un délai de dix jours ouvrés à compter de la réception de la demande de substitution ». Lorsque l’emprunteur use du droit de résiliation à tout moment, le prêteur notifie sa décision d’acceptation ou de refus dans un délai de dix jours ouvrés à compter de la réception d’un autre contrat d’assurance. En cas d’acceptation, il modifie par avenant le contrat de crédit dans un délai de dix jours ouvrés à compter de la réception de la demande, en y mentionnant notamment le nouveau taux annuel effectif global calculé sur la base des informations transmises par l’assureur délégué. Et « Le prêteur ne peut exiger de frais supplémentaires de l’emprunteur pour l’émission de cet avenant » : l’acceptation ne peut pas être facturée. Le dépassement du délai de dix jours ouvrés sans réponse écrite constitue déjà un premier grief exploitable, avant même de discuter du fond de l’équivalence.
Les échanges entre l’ancien et le nouvel acteur sont également organisés. Dans les cas de substitution, le prêteur peut émettre une offre modifiée, sur support papier ou sur un autre support durable, et la loi prévoit les conditions dans lesquelles le prêteur et l’assureur délégué échangent les informations nécessaires (règles d’émission de l’offre modifiée et d’échange d’informations). L’emprunteur n’a donc pas à organiser lui-même le dialogue entre sa banque et son nouvel assureur : il lui suffit de déposer un dossier complet et d’exiger que chaque étape soit tracée par écrit, avec dates de réception.
B. La banque refuse la substitution d’assurance : quels recours et quelle indemnisation demander
Face à un refus, la première démarche consiste à transformer le désaccord en dossier écrit. L’emprunteur réclame la décision explicite qui comporte l’intégralité des motifs et la liste des garanties jugées manquantes, puis il compare ce document à la fiche personnalisée remise lors du prêt. Si le refus porte sur des informations manquantes, il les fait compléter par le nouvel assureur et redépose un dossier complet, ce qui fait courir un nouveau délai de dix jours ouvrés pour la réponse du prêteur (délai de dix jours ouvrés à compter de la réception de la demande). Si le refus porte sur l’équivalence elle-même, il fait ajuster les garanties du contrat proposé ou fait établir par écrit en quoi chaque critère exigé par la banque est satisfait. À chaque étape, les envois en recommandé ou sur support durable avec accusé de réception constituent les preuves qui feront foi devant le médiateur puis devant le juge.
Lorsque le dialogue reste bloqué, les recours amiables prennent le relais : le service de réclamation de la banque, puis le médiateur bancaire désigné dans les documents contractuels, puis le signalement aux autorités de contrôle du secteur bancaire et assurantiel. Ces démarches ne suspendent pas les délais légaux et ne dispensent pas de conserver la couverture en cours, puisque le contrat initial n’est pas résilié tant que le prêteur n’a pas accepté la substitution (« En cas de refus par le prêteur, le contrat d’assurance n’est pas résilié »). L’emprunteur qui cesserait de payer ses cotisations pendant le litige prendrait le risque d’une déchéance de garantie, alors même que le fond du dossier lui donnerait raison.
Le contentieux judiciaire donne des résultats mesurables, comme le montre l’affaire jugée à Paris le 17 décembre 2024. Une emprunteuse avait demandé la substitution de son contrat d’assurance de groupe par un contrat extérieur et sollicitait du tribunal qu’il fixe la date de substitution et condamne le prêteur à restituer près de deux années de cotisations. Après une médiation préalable restée sans accord, le tribunal a jugé que le contrat initial était résilié à effet du 13 mars 2023, a condamné le prêteur à restituer 824,68 euros de cotisations et lui a infligé 300 euros de dommages et intérêts, outre les dépens (dispositif du jugement du tribunal judiciaire de Paris du 17 décembre 2024). La leçon pratique est double : la date d’effet de la substitution peut être fixée rétroactivement par le juge, et les cotisations versées au-delà de cette date doivent être rendues. Pour les litiges parisiens, le pôle civil de proximité du tribunal judiciaire de Paris connaît de ces demandes, et la tentative de médiation préalable, même infructueuse, figure utilement au dossier pour démontrer la bonne foi de l’emprunteur.
Ce jugement éclaire aussi la méthode du juge sur l’ancien régime de préavis. Avant la loi nouvelle, les articles du code des assurances imposaient en principe un préavis de deux mois, notifié par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux mois avant l’échéance, et c’est à l’aune de ces anciennes règles que les banques ont longtemps retardé les substitutions (rappel de l’ancien préavis de deux mois par le tribunal). Depuis le 1er septembre 2022, cet argument d’échéance n’est plus opposable aux résiliations fondées sur le droit à tout moment. L’emprunteur confronté à une banque qui invoque encore un délai d’anniversaire ou une date d’échéance peut donc répondre par le texte applicable et par ce jugement, en exigeant l’application du régime de la résiliation à tout moment.
Enfin, le contentieux du crédit immobilier s’inscrit dans un ensemble plus large qui comprend les offres de prêt, leur assurance et leurs avenants (contentieux du crédit immobilier et de ses garanties). Une substitution réussie se traduit par un avenant au contrat de crédit qui mentionne le nouveau taux annuel effectif global, sans frais supplémentaires pour l’emprunteur. Vérifier cet avenant à réception, contrôler que le nouveau taux et les nouvelles cotisations correspondent à la proposition acceptée, puis conserver ensemble l’acceptation du prêteur, l’avenant et la confirmation de résiliation de l’ancien assureur : telle est la clôture normale d’un dossier qui, bien mené, fait économiser des cotisations chaque mois jusqu’au terme du prêt.
La conservation des pièces conditionne l’issue d’un éventuel litige : demande de substitution et accusés de réception, décision écrite du prêteur avec ses motifs, fiche personnalisée et tableau de critères, proposition du nouvel assureur, avenant au contrat de crédit mentionnant le nouveau taux annuel effectif global, et confirmation de résiliation de l’ancien assureur avec sa date d’effet. C’est sur ces documents que le juge fixe la date de substitution et calcule les cotisations à restituer. Un dossier complet, déposé en une seule fois et suivi d’une relance écrite à l’expiration du délai de dix jours ouvrés, prive la banque de l’argument du dossier incomplet et fait courir clairement les délais légaux.
Conclusion
Changer d’assurance emprunteur en cours de prêt repose sur trois piliers vérifiés. D’abord, un droit de résiliation à tout moment, ouvert à tous les contrats depuis le 1er septembre 2022, qui s’exerce par une notification écrite et prend effet dix jours après réception de l’acceptation du prêteur, ou à la date du nouveau contrat si elle est postérieure. Ensuite, un contrôle d’équivalence des garanties confié à la banque, qui ne peut refuser que par une décision explicite comportant l’intégralité des motifs, notifiée dans un délai de dix jours ouvrés, sans facturer l’avenant. Enfin, des recours effectifs lorsque le refus est sommaire ou tardif : réclamation écrite, médiation, signalement aux autorités de contrôle, puis action devant le tribunal, qui peut fixer rétroactivement la date de substitution et ordonner la restitution des cotisations indûment conservées, comme l’a fait le tribunal judiciaire de Paris en condamnant un prêteur à rendre 824,68 euros et à verser 300 euros de dommages et intérêts. L’emprunteur méthodique, qui compare critère par critère, dépose un dossier complet et trace chaque échange, transforme une simple promesse d’économie en substitution juridiquement inattaquable.