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Réquisition judiciaire à l’école : le directeur peut-il refuser de remettre les trombinoscopes à la police ? (Brest, 4 500 élèves)

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Maître Hassan Kohen, avocat pénaliste à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Réquisition judiciaire à l’école : le directeur peut-il refuser de remettre les trombinoscopes à la police ? (Brest, 4 500 élèves)

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Le 4 novembre 2026, deux policiers en civil se sont présentés à la vie scolaire de trois lycées de la cité scolaire de Kerichen, à Brest, sans prévenir les directions d’établissement. Munis d’une réquisition judiciaire, ils sont repartis avec les trombinoscopes des classes : noms, prénoms et photos de près de 4 500 élèves et étudiants, selon l’AFP. Les proviseurs ont évoqué une obligation légale et parlé aux familles d’une mesure ciblée et encadrée. Un quatrième lycée brestois, destinataire d’une demande semblable, n’y aurait pas donné suite pour l’instant. Syndicats, parents et Ligue des droits de l’homme dénoncent un fichage et saisissent la CNIL. Derrière la polémique, une question très concrète se pose pour des milliers de personnels de direction : quand la police se présente dans votre établissement avec une réquisition, que devez-vous vérifier avant de remettre les documents, pouvez-vous refuser, et comment exécuter cette remise sans engager votre responsabilité ? La réponse tient en deux temps : le chef d’établissement dispose de vérifications réelles à opérer sur le document présenté, mais il ne dispose d’aucun droit général de refus, et tout se joue dans la manière d’exécuter la remise et d’en garder la trace.

I. Ce que le directeur doit vérifier avant de remettre les documents

A. Le document présenté est-il une vraie réquisition judiciaire régulière ?

La première vérification porte sur la nature du document. Une réquisition judiciaire n’est ni une perquisition ni une simple demande polie : c’est un acte écrit, contraignant, pris dans le cadre d’une enquête pénale, qui ordonne la remise d’informations. Deux articles du code de procédure pénale l’organisent selon le cadre de l’enquête. En enquête de flagrance, l’article 60-1 dispose que le procureur de la République ou l’officier de police judiciaire, ou sous son contrôle l’agent de police judiciaire, peut par tout moyen, requérir de toute personne, de tout établissement ou organisme privé ou public ou de toute administration publique qui sont susceptibles de détenir des informations intéressant l’enquête de lui remettre ces informations. En enquête préliminaire, l’article 77-1-1 attribue le même pouvoir au procureur de la République ou, sur autorisation de celui-ci, à l’officier ou à l’agent de police judiciaire (article 77-1-1 du code de procédure pénale). Un établissement scolaire public entre dans les deux cas dans le cercle des destinataires possibles. Concrètement, le directeur doit donc exiger de lire le document lui-même : quel cadre d’enquête est visé, flagrance ou préliminaire, quelle infraction est mentionnée, quels documents précis sont demandés, et quelle autorité a signé ou autorisé l’acte. À Brest, les policiers se seraient présentés directement à la vie scolaire sans avertir les proviseurs : c’est précisément ce contournement de la direction qui a choqué, et c’est lui que le directeur doit empêcher en se faisant remettre le document en main propre avant toute remise de fichiers.

La deuxième vérification porte sur l’autorisation du parquet. En enquête préliminaire, l’officier de police judiciaire n’agit que sur autorisation du procureur de la République, et cette condition est substantielle : la chambre criminelle de la Cour de cassation a jugé, le 18 juin 2019, que des réquisitions confiées par les enquêteurs à un laboratoire de police scientifique sans autorisation justifiée du procureur encouraient l’annulation, et que l’absence d’une telle autorisation peut être invoquée par toute partie qui y a intérêt (Crim., 18 juin 2019, pourvoi numéro 19-80.105). En revanche, le directeur ne doit pas chercher un vice de forme là où il n’y en a pas : la Cour de cassation a précisé, le 7 janvier 2025, que l’autorisation prévue par l’article 77-1-1 du code de procédure pénale n’est soumise à aucune forme particulière et la mention du nom du magistrat, de ses fonctions et de son adresse professionnelle, qui figure sur les réquisitions litigieuses et précède le visa de l’article précité, suffit à établir que ce magistrat avait autorisé ces réquisitions. Autrement dit, quand le nom du magistrat figure sur la réquisition avec le visa du texte, l’autorisation est établie et le contrôle de pure forme s’arrête là. Le directeur vérifie donc la présence de ces mentions, en demande copie, note l’identité des agents remettants, la date et l’heure, et consigne si le document vise une infraction déterminée ou reste muet sur ce point, car ce silence alimentera ensuite le débat sur la proportionnalité. La troisième vérification porte sur ce que la réquisition n’est pas. Une réquisition n’est pas une perquisition : elle ne suppose l’intervention d’aucun juge des libertés et de la détention, et l’article 59 du code de procédure pénale, qui interdit de commencer les perquisitions et les visites domiciliaires avant 6 heures et après 21 heures, ne vise que ces perquisitions et visites, pas la réquisition (article 59 du code de procédure pénale). Le directeur ne peut donc pas opposer les horaires de l’article 59 à des policiers qui se présentent avec une réquisition, même en pleine journée de cours, et il ne peut pas exiger la présence d’un magistrat du siège. Sa marge de contrôle est réelle mais étroite : lire, copier, consigner, et faire remonter.

B. Le directeur peut-il refuser de remettre les trombinoscopes ?

La réponse courte est non, sauf motif légitime, et le motif légitime ne se présume pas. Dans les deux cadres d’enquête, le fait de s’abstenir de répondre à la réquisition dans les meilleurs délais est puni d’une amende de 3 750 euros, aux termes mêmes de l’article 60-1 (article 60-1 du code de procédure pénale), et l’article 77-1-1 renvoie expressément à cette sanction en enquête préliminaire (en cas d’absence de réponse de la personne aux réquisitions, les dispositions du second alinéa de l’article 60-1 sont applicables). Le secret professionnel ne constitue pas un bouclier général : la remise ne peut se voir opposer sans motif légitime, l’obligation au secret professionnel, et seuls les professionnels mentionnés aux articles 56-1 à 56-5 du code de procédure pénale, principalement avocats, médecins, journalistes et quelques autres professions protégées, ne remettent les informations qu’avec leur accord. Ni le proviseur, ni le directeur d’école, ni l’établissement scolaire ne figurent dans cette liste, et le devoir de réserve ou la déontologie propre à l’Éducation nationale ne valent pas motif légitime au sens du texte. Le caractère interne du trombinoscope ne change rien : les informations exigibles comprennent expressément celles issues d’un système informatique ou d’un traitement de données nominatives, et aucun parent n’ayant à consentir à l’usage policier d’un document scolaire, l’absence de consentement des familles ne fait pas obstacle à la remise dès lors que la réquisition est régulière.

Il reste deux bornes utiles au directeur, à manier sans les surestimer. La première borne tient à la nature des données demandées : quand la réquisition porte sur les données techniques de connexion, de trafic ou de localisation, l’article 60-1-2 ne la permet, si les nécessités de la procédure l’exigent, que dans des cas énumérés, notamment quand la procédure porte sur un crime ou sur un délit puni d’au moins trois ans d’emprisonnement (article 60-1-2 du code de procédure pénale). Des photos de classe ne sont pas des données de connexion, donc ce verrou ne s’applique pas directement aux trombinoscopes, mais il éclaire l’esprit du dispositif : plus la donnée touche à la personne, plus le législateur exige une infraction grave et une nécessité démontrée, et la Cour de cassation n’admet l’exploitation des données de connexion que pour la lutte contre la criminalité grave, en vue de l’élucidation d’une infraction déterminée (Crim., 25 octobre 2022, pourvoi numéro 21-87.397). Si la réquisition présentée au directeur vise des milliers de visages sans mentionner d’infraction déterminée, il peut et doit le consigner par écrit : ce n’est pas un refus, c’est une réserve qui servira au juge. La seconde borne tient aux instructions générales du procureur : l’article 77-1-1 prévoit que certaines réquisitions peuvent reposer sur des autorisations générales prises pour des infractions limitativement énumérées, notamment la remise d’enregistrements de vidéoprotection ou de données d’état civil concernant une personne déterminée. Quand les policiers se prévalent d’une instruction générale, le directeur est fondé à en demander la référence et à vérifier que l’infraction poursuivie y figure, sans pour autant bloquer la remise si la référence est fournie.

En pratique, le refus pur et simple expose le directeur à l’amende de 3 750 euros sans protéger les élèves, puisque la police reviendra avec un acte complété et que le juge tranchera après coup. L’attitude du quatrième lycée brestois, qui n’aurait pas donné suite pour l’instant à une demande semblable, illustre le dilemme mais ne constitue pas un modèle à suivre sans examen : si la demande reçue était une réquisition en bonne et due forme, le sursis ne fait que différer l’obligation, et si ce n’en était pas une, c’est cette irrégularité qu’il fallait consigner. Le bon réflexe du chef d’établissement n’est donc ni l’obéissance aveugle ni le refus militant : c’est la vérification méthodique, la remise sous réserve écrite le cas échéant, et la remontée immédiate à l’autorité hiérarchique.

II. Exécuter la remise sans engager sa responsabilité

A. Comment remettre les documents : traçabilité, réserves écrites et remontée hiérarchique

Une fois la régularité apparente de la réquisition vérifiée, la remise doit être traitée comme un acte administratif sensible, pas comme un geste anodin. Le directeur dresse l’inventaire exact de ce qui est remis : quelles classes, quels fichiers, combien de visages, quels champs, noms, prénoms, photos, et sous quelle forme, papier ou numérique. Il en conserve une copie complète, car c’est sur cette copie que tout contrôle ultérieur, du juge comme de la CNIL, s’exercera, et il se fait délivrer un récépissé ou un procès-verbal de remise signé des agents, mentionnant la référence de la réquisition. Si un point lui paraît contestable, ampleur manifestement sans rapport avec l’infraction mentionnée, absence de mention d’une infraction déterminée, demande portant aussi sur des personnels ou des données excédant le strict nécessaire, il l’écrit noir sur blanc dans un courrier ou une mention jointe à la remise : cette réserve ne bloque pas la remise et ne l’expose pas à l’amende, puisqu’il s’exécute, mais elle constate le désaccord et elle pourra être invoquée devant le juge par les parties intéressées. La jurisprudence ouvre cette porte largement : l’absence d’autorisation du procureur peut être invoquée par toute partie qui y a intérêt (Crim., 18 juin 2019, pourvoi numéro 19-80.105), et la réserve écrite du directeur fournit précisément la matière factuelle de ce débat, date de la remise, étendue des fichiers, absence de tri entre mineurs et majeurs.

La remontée hiérarchique est immédiate et double. Vers le haut : le directeur informe sans délai son autorité, rectorat ou direction académique, en transmettant copie de la réquisition et de l’inventaire, car c’est à ce niveau que se décident l’éventuel signalement au parquet, la saisine du délégué à la protection des données et la position institutionnelle face à la presse. Les syndicats de Brest ont d’ailleurs écrit directement à la rectrice après les faits pour dénoncer un détournement d’outil interne et demander des garanties, ce qui montre que l’échelon académique est le bon interlocuteur. Vers les familles : le directeur les informe de ce qui a été remis et dans quel cadre, comme l’ont fait les proviseurs de Kerichen en évoquant une mesure ciblée et encadrée. Cette information n’est pas seulement une courtoisie : les photos remises concernent pour beaucoup des mineurs, dont l’image n’est transmise qu’avec le consentement des titulaires de l’autorité parentale en droit commun, le code pénal punissant la fixation ou la transmission sans consentement de l’image d’une personne, avec une attention particulière quand les actes concernent un mineur (lorsque les actes ont été accomplis sur la personne d’un mineur, le consentement doit émaner des titulaires de l’autorité parentale). Une réquisition régulière fait obstacle à la qualification pénale, il faut le dire nettement aux familles pour éviter tout affolement, mais elle ne supprime pas l’exigence de transparence : dire aux parents ce qui a été remis, à qui, et sur quel fondement, c’est préserver la confiance sans laquelle aucun travail éducatif n’est possible, et c’est se conformer à l’esprit des règles de protection des données dont l’établissement reste, pour ses propres traitements, l’un des responsables.

Le directeur prend garde enfin à ne pas en faire plus que la réquisition n’exige. Il remet ce qui est demandé, ni plus ni moins : pas de fichier disciplinaire joint par zèle, pas de commentaire sur tel ou tel élève, pas de tri ni de présélection de suspects, car ce rôle appartient aux enquêteurs et toute initiative excédant la réquisition engagerait sa propre responsabilité. Il ne diffuse pas la réquisition elle-même au-delà du strict nécessaire, l’enquête pénale contre X étant couverte par le secret, et il oriente les demandes des parents vers les bons guichets : l’établissement pour savoir ce qui a été remis, le commissariat ou le parquet pour le droit d’accès aux données d’enquête, la CNIL pour les plaintes, le juge pour les contestations. Cette discipline de l’exactitude protège tout le monde : les élèves, dont seules les données requises circulent, et le directeur, dont chaque geste est documenté. Il classe l’ensemble du dossier, réquisition, inventaire, récépissé, courriers échangés avec le rectorat et information adressée aux familles, dans un dossier dédié, conservé aussi longtemps que les fichiers remis sont susceptibles d’être exploités, car c’est ce dossier qui répondra aux questions du juge, de la CNIL ou des familles.

B. Après la remise : suivi des fichiers, demandes des parents et contrôle du juge

La remise n’éteint pas le rôle du directeur : elle ouvre une phase de suivi. Les parents vont demander ce que sont devenues les photos de leurs enfants, combien de temps elles seront conservées, qui les consulte et quand elles seront détruites, exactement comme les syndicats brestois l’exigent aujourd’hui en interrogeant les autorités sur la nécessité de la mesure et le sort réservé aux données. Le directeur ne détient pas ces réponses, puisque les fichiers sont entre les mains de l’enquête, mais il doit savoir où les orienter : demande d’accès auprès du service détenteur pour connaître les données collectées, plainte auprès de la CNIL qui peut contrôler le traitement et mettre en demeure, et, pour les familles qui estiment que la conservation porte atteinte à la vie privée de l’enfant, référé devant le juge civil, l’article 9 du code civil permettant au juge de prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l’intimité de la vie privée, en urgence si nécessaire, puisque chacun a droit au respect de sa vie privée. Le directeur n’est le conseil d’aucune partie, mais un chef d’établissement qui connaît ces voies rend un meilleur service aux familles qu’un silence gêné, et il démontre que l’institution n’a rien à cacher.

Le contrôle juridictionnel, lui, appartient au procès pénal et à la CNIL, pas au directeur, mais celui-ci doit comprendre ce qui s’y joue pour calibrer son action. Devant la chambre de l’instruction, les moyens sérieux contre une réquisition de ce type sont le défaut d’autorisation du parquet en enquête préliminaire, l’absence d’infraction déterminée et la collecte manifestement disproportionnée, tandis que deux moyens ne passeront pas : l’irrégularité de pure forme, puisque l’autorisation du procureur n’est soumise à aucune forme particulière (Crim., 7 janvier 2025, pourvoi numéro 24-82.330), et l’argument tiré des données de connexion, que la Cour de cassation admet pour la criminalité grave en vue d’élucider une infraction déterminée (Crim., 25 octobre 2022, pourvoi numéro 21-87.397). Quand la police fait analyser les documents saisis, par exemple pour comparer des visages avec des images de vidéosurveillance, elle recourt à des personnes qualifiées sur autorisation du parquet, l’article 77-1 prévoyant que s’il y a lieu de procéder à des constatations ou à des examens techniques ou scientifiques, le procureur ou, sur son autorisation, l’officier de police judiciaire a recours à toutes personnes qualifiées (article 77-1 du code de procédure pénale). Chaque maillon compte : une expertise ordonnée sans autorisation tombe avec la réquisition qui la fondait, et c’est la traçabilité constituée le jour de la remise, copie, inventaire, récépissé, réserves, qui permettra à l’avocat des intéressés de reconstituer la chaîne et de la contester utilement.

Enfin, le directeur suit la fin de vie des fichiers. Une fois l’enquête terminée, la conservation de milliers de photographies d’enfants sans lien avec une infraction n’a plus de justification, et l’établissement, en lien avec le rectorat et le délégué à la protection des données, peut et doit s’enquérir de leur suppression effective. Si les fichiers continuaient d’être utilisés, par exemple pour des rapprochements systématiques lors de manifestations ultérieures, chaque nouvel usage devrait être justifié à son tour. C’est ici que la rigueur du premier jour paie : un directeur qui a tout consigné, tout remonté et tout expliqué aux familles aborde ce suivi en position de force, là où celui qui a remis les documents sans un mot reste exposé aux questions sans réponses. La réquisition judiciaire est un outil puissant et légal, mais elle n’est pas un blanc-seing, et le chef d’établissement qui la traite comme un acte à contrôler, à documenter et à suivre protège à la fois l’enquête, les élèves et lui-même.

Conclusion

Quand la police se présente avec une réquisition judiciaire, le directeur d’école ou le proviseur n’a ni le pouvoir de la déclarer nulle ni le droit de la refuser par principe : les articles 60-1 et 77-1-1 du code de procédure pénale obligent tout établissement à remettre les informations intéressant l’enquête, y compris celles issues d’un traitement de données nominatives comme le trombinoscope, sous peine d’une amende de 3 750 euros en cas d’abstention sans motif légitime, et ni le caractère interne du document ni l’absence de consentement des familles ne font obstacle à cette remise. Mais l’obéissance n’exclut pas le contrôle : vérifier le cadre d’enquête et l’infraction visée, vérifier l’autorisation du parquet dont la mention du magistrat suffit à établir l’existence, exiger copie de l’acte, dresser l’inventaire exact des fichiers remis, consigner par écrit toute réserve sur l’ampleur de la collecte, informer le rectorat et les familles, puis suivre le sort des données jusqu’à leur suppression. À Brest, où 4 500 visages ont été saisis pour une enquête contre X dont rien ne dit encore ce qu’elle établira, c’est cette discipline qui sépare le chef d’établissement irréprochable de celui qui subit : exécuter la loi sans renoncer à la trace, et protéger les élèves sans désobéir au juge.

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