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Délégations parlementaires

Journal officiel n° 265 du vendredi 13 novembre 2026 NOR INPS2630324X

Version officielle sur Légifrance

Sénat
Session ordinaire 2026-2027

Membres présents

Délégation sénatoriale à la prospective
Séance du mardi 10 novembre 2026
Présents  : Serge Berard, Jean-Baptiste Blanc, Christian Bruyen, Cécile Cukierman, Jean-Marc Delia, Isabelle Dollinger, Claudie Faucon Mejean, Bernard Fialaire, Julie Frêche, Béatrice Gosselin, Olivier Jacquin, Paulette Matray, Nathalie Nieson, Vanina Paoli-Gagin, Thierry Suaud.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 19 novembre 2026, à 9 heures, salle A67
1° Audition de MM. le Général (2s) François Dégez, chef de la division coordination territoriale, sous-direction stratégie, de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) et Jérôme Notin, directeur général du Groupement d'Intérêt Public - Action contre la Cybermalveillance (GIP ACYMA) (en visioconférence) ;
2° Questions diverses.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 19 novembre 2026, à 9 heures, salle Olympe de Gouges
1° Audition de Bérangère Couillard, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE) (en visioconférence)
2° Nomination de rapporteurs
Délégation à la prospective
Jeudi 19 novembre 2026, à 8 h 30, salle 263
Audition de responsables de la prospective de collectivités territoriales, sur « Quelles priorités pour la prospective territoriale ? » ;
Délégation aux entreprises
Mardi 17 novembre 2026, à 14 heures, salle Monory
Désignation de rapporteurs pour la mission d'information « Transparence salariale : quels impacts pour les entreprises ? »
Désignation de rapporteurs pour la mission d'information « PME et économie de défense »

Texte reproduit à titre d'information à partir de Légifrance (DILA). La version officielle est celle publiée au Journal officiel de la République française.

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