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Certificat d’alignement individuel : où placer votre clôture ou votre construction en bord de route ?

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Maître Hassan KOHEN
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Certificat d’alignement individuel : où placer votre clôture ou votre construction en bord de route ?

Vous voulez remplacer une clôture en bord de route, déplacer un portail ou agrandir une maison près du trottoir. Le plan cadastral, le bord du revêtement et la clôture actuelle paraissent indiquer trois limites différentes. Avant de fixer l’implantation, demandez à l’autorité chargée de la voie un arrêté d’alignement individuel, aussi appelé certificat d’alignement. Il indique la limite de la voie publique au droit de votre propriété. Vous pouvez ensuite la reporter sur votre plan de travaux et mesurer le recul que demande, le cas échéant, le règlement d’urbanisme.

Le premier point à éclaircir est l’existence d’un plan d’alignement applicable à votre parcelle. S’il en existe un, l’arrêté individuel doit le suivre. En son absence, l’autorité constate la limite de la voie publique d’après les lieux. La distinction explique pourquoi deux propriétaires d’une même rue peuvent avoir besoin de documents différents pour comprendre le trait qui leur est opposé.

Une fois l’arrêté reçu, vérifiez que son annexe indique clairement le segment qui vous concerne et que votre dessinateur sait à partir de quelle ligne mesurer. Si le trait englobe votre haie, traverse un mur ou semble décalé, vous pouvez documenter précisément l’écart. Les décisions des cours administratives montrent quelles pièces permettent de discuter ce tracé et pourquoi la question de la propriété doit parfois être examinée séparément.

I. Comment obtenir le certificat d’alignement individuel et lire le tracé ?

A. À qui demander l’alignement de mon terrain et quelles pièces joindre ?

L’article L. 112-1 du code de la voirie routière définit l’objet de l’alignement : « la détermination par l’autorité administrative de la limite du domaine public routier au droit des propriétés riveraines ». Pour un projet de clôture, la demande porte sur la façade de votre parcelle qui donne sur la voie. Si la parcelle est à l’angle de deux rues, désignez les deux façades et identifiez chaque voie. Deux segments contigus peuvent relever de gestionnaires différents. Préciser où doit se trouver le portail, où le mur tourne et quels éléments existants seront conservés aide le service à comprendre pourquoi la seule indication d’un numéro de rue est insuffisante.

Commencez par déterminer de quelle voie il s’agit. L’article L. 2111-14 du code général de la propriété des personnes publiques rattache au domaine public routier les biens appartenant à une personne publique et affectés aux besoins de la circulation terrestre, à l’exception des voies ferrées. Si la desserte est désignée comme chemin, impasse ou allée sur vos plans, demandez à la mairie son statut avant de sélectionner la démarche. Le nom employé dans l’adresse ne permet pas, à lui seul, de connaître le classement de la voie. S’il existe une voie principale et une contre-allée, montrez sur un croquis laquelle longe directement votre fonds. Un service qui répond sur la rue principale ne règle pas nécessairement la question posée par une bande de terrain le long de la contre-allée.

Pour les trois catégories que vise l’article L. 112-3 du code de la voirie routière, l’autorité qui délivre l’alignement est le maire pour une voie communale, le président du conseil départemental pour une route départementale et le représentant de l’État dans le département pour une route nationale. En agglomération, le maire doit être consulté lorsque la compétence appartient à une autre autorité, selon le même article. Demandez au guichet de voirie si le dépôt local vaut transmission au service compétent. La mairie peut orienter vers le bon interlocuteur lorsque le panneau routier, l’adresse postale et les cartes indiquent des références différentes. Sur une voie gérée à l’échelle intercommunale, faites préciser par le service qui instruit et signe l’acte.

L’article L. 112-4 du code de la voirie routière dispose que « L’alignement individuel ne peut être refusé au propriétaire qui en fait la demande ». Cette garantie porte sur la délivrance de l’alignement. Le propriétaire n’obtient pas forcément la ligne qu’il avait dessinée ou celle qui rendrait son extension possible. Formulez une demande distincte de votre dossier de travaux. Indiquez vos coordonnées, l’adresse du bien, la section et le numéro de parcelle, la rue concernée et la nature de l’ouvrage. Joignez un plan de situation et un croquis qui repère les extrémités du segment. Ajoutez deux ou trois photographies orientées et datées si le trottoir, le fossé ou la haie rendent la lecture difficile. Conservez la demande, les annexes et sa preuve de dépôt.

Dans votre courrier, demandez une annexe qui permette de retrouver la ligne sur place. Vous pouvez écrire que vous souhaitez connaître l’alignement au droit de la parcelle, entre l’angle du bâtiment et la limite séparative avec la parcelle contiguë, et solliciter le plan coté ou les repères de terrain utilisés. Si la collectivité répond par un plan ancien dont le trait se poursuit au-delà de votre propriété, demandez-lui de désigner la partie qui concerne votre façade. Si elle répond par des photographies, vérifiez que le trait est identifiable sur chacune et qu’on peut relier leur point de vue à un plan. Ce travail facilite le passage du document administratif au dessin technique sans obliger le dessinateur à choisir lui-même la limite.

Avant de déposer, vérifiez que les annexes se lisent ensemble. Sur une première feuille, marquez la parcelle dans le quartier et le trajet de la rue. Sur la seconde, dessinez seulement la façade concernée, avec une flèche qui indique le nord ou le sens de prise de vue. Une photographie du portail prise depuis l’autre côté de la route peut compléter ce dessin. Pour un terrain issu d’une division récente, signalez l’ancienne et la nouvelle référence si vous les connaissez, et joignez le plan qui permet de les rapprocher. Vous réduisez ainsi le risque que l’administration réponde pour la parcelle mère ou pour une autre façade. S’il existe déjà un arrêté dans le dossier du bien, transmettez sa copie complète et expliquez quel segment reste à éclaircir. Si la chaussée ou le trottoir ont été réaménagés depuis, indiquez quels éléments ont changé et demandez à partir de quel document le service peut aujourd’hui se prononcer.

B. La mairie suit-elle un plan d’alignement ou la limite actuelle de la route ?

L’article L. 112-1 du code de la voirie routière distingue deux hypothèses. Si un plan d’alignement existe et s’applique, l’arrêté individuel est délivré conformément à ce plan. Le texte prévoit que le plan d’alignement, accompagné d’un plan parcellaire, détermine la limite après enquête publique. En l’absence de plan, l’arrêté constate la limite de la voie publique au droit du terrain. Demandez dès la réception de l’acte s’il repose sur un plan d’alignement. Dans l’affirmative, obtenez sa référence, la partie qui couvre votre façade et l’acte qui l’a approuvé. Si la collectivité retient la limite de fait, demandez quels aménagements ou relevés ont servi à la localiser.

La cour administrative d’appel de Nancy, le 16 décembre 2025, n° 23NC02711, a examiné un plan homologué en 1924. La commune a produit en appel l’arrêté d’homologation, un avis et un certificat attestant sa publicité. La cour a estimé le plan opposable. Elle a néanmoins confirmé l’annulation de l’arrêté individuel, dont le dessin annexé indiquait des largeurs différentes et qui ne renvoyait pas au plan ancien. L’âge d’un plan ne suffisait donc pas à l’écarter dans ce dossier. Le propriétaire pouvait en revanche demander de retrouver sur les deux documents les mêmes cotes et les mêmes points de référence. La cour a aussi relevé que le trait incorporait une haie qui ne constituait pas un accessoire indispensable du domaine public routier.

En l’absence de plan, repérez sur place la chaussée, le trottoir, l’accotement et les ouvrages attenants, sans choisir à l’avance lequel forme la limite. La cour administrative d’appel de Lyon, le 14 novembre 2019, n° 18LY00405, a jugé que les photographies et schémas produits ne montraient pas que la partie litigieuse d’un talus était nécessaire au soutien ou à la protection de la chaussée. Elle a également considéré que la végétation et le talus marquaient la limite extérieure constatable dans ce dossier, même si des poteaux portant l’éclairage public y étaient implantés. Un équipement visible peut donc attirer l’attention sur une zone, tandis que sa présence seule ne démontre pas que toute la bande de terrain adjacente appartient à la voie.

Si vous comparez un plan ancien et un plan récent, travaillez à partir de repères qui figurent sur les deux : angle de façade, intersection, mur identifié ou cote de largeur. Un agrandissement d’image sans échelle peut donner l’impression d’un décalage qui disparaît quand on reprend les mesures. À l’inverse, un trait épais ou une légende illisible peuvent masquer une différence importante sur un terrain étroit. Pour un projet dont la faisabilité dépend de quelques dizaines de centimètres, un avocat urbanisme à Paris peut examiner la portée de l’arrêté et du plan invoqué pendant que le technicien reporte sur le relevé les limites et les dimensions utiles.

Faites une vérification supplémentaire lorsque l’annexe représente un chemin qui se resserre ou une façade qui forme un angle. Comparez le début, le milieu et la fin du segment. Une largeur indiquée à l’entrée d’une propriété ne permet pas toujours de retrouver la même ligne devant le garage. Si l’annexe utilise des lettres, reportez-les sur vos photographies et sur le plan du projet, sans modifier la pièce administrative. Gardez l’original à part. Quand les documents contiennent deux tracés concurrents, ajoutez une légende indiquant leur date et leur origine. Vous pourrez ainsi expliquer, au service de voirie comme au maître d’œuvre, à quel endroit la comparaison fait apparaître une différence et quelle dimension de l’ouvrage dépend de sa résolution.

II. Où implanter la clôture ou l’extension et que faire si la limite est erronée ?

A. Comment reporter l’alignement et le recul du PLU sur le plan des travaux ?

Demandez un plan de masse sur lequel apparaissent la limite portée à l’arrêté, les ouvrages existants et les ouvrages projetés. Pour une clôture, faites dessiner sa largeur réelle ainsi que ses poteaux, son soubassement et la position du portail. Un axe tracé au milieu du mur est utile pour la construction, mais il ne dit pas où se trouve sa face côté route. Sur un terrain en pente, une coupe distincte permet de voir où passent le raccordement au trottoir et les éléments implantés en hauteur. L’article L. 112-5 du code de la voirie routière interdit aux constructions nouvelles d’empiéter sur l’alignement « à quelque hauteur que ce soit », sous réserve des règles particulières relatives aux saillies. Si un ouvrage dépasse au-dessus du trait, demandez au service les règles qui lui sont applicables avant de valider le dessin.

Le plan local d’urbanisme ajoute une vérification. L’article R. 151-39 du code de l’urbanisme prévoit que des règles de constructibilité peuvent être exprimées par rapport aux voies et emprises publiques, aux limites séparatives ou aux autres constructions de la propriété. L’article L. 152-1 du même code impose la conformité des travaux au règlement et à ses documents graphiques, et leur compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation lorsqu’elles existent. Lisez le règlement de la zone et ses définitions avant de mesurer. Il peut notamment distinguer le bâtiment et la clôture ou prendre un repère particulier pour l’implantation. Faites indiquer sur le plan de masse quel ouvrage a été mesuré et à partir de quelle ligne, pour que le dossier soit lisible par le service instructeur.

Supposons que le règlement de votre zone impose à l’extension un recul de trois mètres par rapport à la limite de la voie. La façade projetée figure à trois mètres de l’ancien grillage. Si le trait reporté depuis l’arrêté est quarante centimètres plus à l’intérieur de la parcelle, la façade se trouve à deux mètres soixante de ce nouveau repère, dans l’hypothèse où la distance se mesure dans la même direction. Le calcul change selon le texte local et la géométrie du site. Sur une parcelle en biais, demandez que le point le plus proche soit représenté et que la cote utilisée soit vérifiable. Si le recul est compté depuis un autre repère défini par le règlement, inscrivez aussi ce repère pour éviter de confondre les deux mesures.

Traitez ensuite la formalité d’urbanisme qui correspond au projet. L’arrêté individuel répond à une question de voirie. Faites vérifier séparément le régime de la clôture, du portail ou de l’extension, ainsi que les contraintes de secteur et du règlement local. Pensez aussi aux opérations temporaires : un échafaudage, une benne ou le passage d’engins peuvent nécessiter une démarche auprès du gestionnaire de la voie. Présentez distinctement le projet fini et les besoins du chantier. Pour faciliter l’instruction, joignez un dessin révisé après réception de l’arrêté plutôt qu’un plan qui reprend par habitude le trait cadastral initial. Faites corriger également le devis ou le document transmis à l’entreprise si les dimensions changent.

Si le document fait apparaître qu’un bâtiment est frappé d’alignement, reprenez la nature exacte des travaux envisagés. L’article L. 112-6 du code de la voirie routière interdit les travaux confortatifs sur un bâtiment frappé d’alignement, sauf s’il s’agit d’un immeuble classé parmi les monuments historiques. Pour instruire le cas d’un mur à reprendre, décrivez le désordre, le rôle du mur dans la stabilité du bâtiment et les interventions prévues, par exemple une reprise de fondations ou un renforcement. La fiche technique du projet permet de discuter la qualification des travaux. Demandez au maître d’œuvre de localiser précisément les éléments par rapport au tracé et distinguez les travaux sur l’ouvrage existant de la création d’un ouvrage nouveau.

La question se présente aussi lorsqu’un portail est déplacé pour créer une aire d’attente devant le garage. Sur le plan de masse, localisez le portail fermé et représentez sa course à l’ouverture. Dessinez séparément la partie de l’accès qui rejoint la route. Si un fossé, une bordure ou un trottoir sépare le terrain de la chaussée, indiquez sur quelle partie le projet prévoit effectivement une intervention. Le propriétaire peut alors poser deux questions précises au gestionnaire : où passe la limite qui lui est opposée, et quelle démarche faut-il pour les travaux qui touchent à l’accès ? Cette distinction évite de transmettre au constructeur un plan qui donne l’emplacement du portail sans expliquer comment le véhicule franchira les ouvrages situés devant.

B. Comment faire rectifier un tracé qui empiète sur la parcelle ?

Relevez le passage de l’acte où la collectivité décrit la limite, puis identifiez le point qui vous paraît erroné. Un dossier utile comporte l’arrêté et son annexe, la pièce qui a servi à tracer la ligne, un relevé coté et des photographies légendées. Si vous contestez la prise en compte d’un accotement ou d’une haie, montrez comment cet élément est séparé de la chaussée et à quoi il sert. Si vous contestez la reproduction d’un plan d’alignement, placez les deux documents à la même échelle et marquez les points comparables. Précisez la correction que vous demandez, comme la reprise d’une cote entre deux repères ou une vérification sur place. Vous pourrez ainsi discuter une erreur identifiable au lieu de vous en tenir à l’impression que le trait est trop avancé sur le terrain.

Choisissez vos pièces en fonction de la question que vous soulevez. Dans l’arrêt du 4 juin 2020, n° 18LY03332, la cour administrative d’appel de Lyon a examiné des arrêtés pris sans plan d’alignement. Les annexes matérialisaient le tracé par des points correspondant au bord enrobé de la voie. Le requérant soutenait que l’assiette du chemin empiétait sur des propriétés privées, sans discuter la correspondance du tracé avec les limites réelles constatées. La cour a jugé ce moyen inopérant contre les arrêtés individuels, qui avaient un objet déclaratif. Si votre acte de vente indique une surface différente, produisez-le lorsqu’il aide à expliquer un désaccord de propriété, puis identifiez indépendamment l’erreur que vous reprochez au tracé. Les deux questions appellent des preuves différentes.

Le régime de transfert peut aussi être en cause lorsque le document invoqué est un véritable plan d’alignement. L’article L. 112-2 du code de la voirie routière prévoit qu’à la publication du plan, le sol des propriétés non bâties situé dans ses limites est attribué de plein droit à la collectivité propriétaire de la voie. Pour les propriétés bâties à la date de cette publication, le transfert intervient dès la destruction du bâtiment. Lors du transfert, l’article prévoit qu’à défaut d’accord amiable, l’indemnité est fixée et payée comme en matière d’expropriation. Si une collectivité invoque ce mécanisme, réunissez le plan, les pièces établissant sa publication et les documents qui permettent de connaître l’état des lieux à la date pertinente. Une photographie actuelle ne renseigne pas à elle seule sur la présence d’un bâtiment lors de la publication.

Pour une contestation de l’arrêté devant le juge administratif, l’article R. 421-1 du code de justice administrative fixe en principe le délai de recours à deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Conservez donc l’acte complet et la preuve de la date à laquelle il vous a été notifié. Si vous demandez parallèlement au service de rectifier son dessin, faites examiner l’incidence de cette démarche sur votre situation avant de décider quand saisir le juge. Documentez aussi tout acte distinct, par exemple un refus d’autorisation de travaux qui reprend la ligne litigieuse. Chaque document doit être identifié par sa date, son objet et la parcelle concernée. Avant d’engager le chantier, vous pouvez exposer votre situation au cabinet à partir de l’arrêté, des plans et du calendrier de votre projet.

Si la collectivité accepte de reprendre son dessin, demandez une copie de l’acte et de l’annexe qui correspondent au tracé révisé. Faites vérifier le projet à partir de ces pièces et donnez la même version à l’entreprise, à l’auteur du plan de masse et au service compétent en urbanisme. Si le prix des travaux dépend de la longueur du mur ou de la surface de l’extension, identifiez la cote modifiée dans le devis. En cas de désaccord persistant, rassemblez dans l’ordre la demande initiale, les échanges, les pièces graphiques et les deux versions du projet. Cette chronologie permet de montrer précisément à quel moment la difficulté est apparue et si elle concerne l’identification de la voie, la lecture du plan ou le calcul du recul.

Conclusion

Pour placer une clôture ou une extension en bord de route, demandez l’arrêté d’alignement individuel à l’autorité compétente et obtenez une annexe qui permette de situer la ligne au droit de votre parcelle. Faites reporter cette ligne sur votre plan de travaux, puis vérifiez le recul et les autres prescriptions du règlement d’urbanisme. Si la ligne vous paraît erronée, demandez d’abord sur quelle pièce elle repose. Comparez les cotes avec celles du plan d’alignement applicable ou, en son absence, documentez la configuration effective de la voie. En distinguant la limite routière, la règle d’implantation et un éventuel désaccord sur la propriété, vous pouvez choisir quelles pièces produire et modifier le projet avant de commander les travaux.

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