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Grève en France : quels droits pour les grévistes et les usagers bloqués à Lyon, Marseille et Nice le 20 novembre

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Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Grève en France : quels droits pour les grévistes et les usagers bloqués à Lyon, Marseille et Nice le 20 novembre

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Le mot « grève » compte parmi les recherches en forte hausse en Tunisie depuis le 19 novembre, et les suggestions associées le confirment : « grève générale », « grève essence », « grève carburant 2026 », « grève banques » et, surtout, « grève france ». Ce dernier rapprochement ne doit rien au hasard. Le vendredi 20 novembre 2026, les transports urbains de trois des villes françaises qui accueillent le plus de voyageurs et de résidents tunisiens sont frappés de plein fouet : à Lyon, trois lignes de métro sont totalement à l’arrêt et les tramways perturbés selon Lyon Capitale, LyonMag et actu.fr ; à Marseille, la RTM annonce des perturbations sur le métro et le tramway, détaillées par La Provence ; à Nice, l’exploitant Lignes d’Azur prévient qu’aucun tramway des lignes 1, 2, 3 et B ne circulera et que des dizaines de lignes de bus, ainsi que le service Mobil’Azur, seront supprimés, dans un communiqué mis à jour le 19 novembre à 14 h 28. Des préavis touchent aussi les écoles, avec des appels à la grève à Rennes relayés par la presse régionale. Pour un salarié tunisien installé en France, pour un étudiant qui rejoint son université ou pour un voyageur arrivé de Tunis la veille, la même journée soulève deux questions pratiques : que risque-t-on quand on fait grève, et que peut-on exiger quand on la subit. Le droit français répond aux deux avec précision, entre Code du travail, Code des transports et jurisprudence de la Cour de cassation, dont un arrêt rendu précisément contre la Régie des transports de Marseille.

I. Faire grève dans les transports et les services publics : un droit encadré, protégé et payé au prorata

Le droit de grève est un droit constitutionnel, mais son exercice obérit à des règles différentes selon que l’on travaille dans une entreprise privée ordinaire ou dans un service public de transport. Les réseaux TCL de Lyon, RTM de Marseille et Lignes d’Azur de Nice relèvent de la seconde catégorie : leurs agents sont soumis au préavis obligatoire, au service minimal et aux plans de transport adapté. Comprendre cet édifice permet aux grévistes de sécuriser leur action et aux non-grévistes de connaître leurs limites.

A. Grève générale, préavis de cinq jours et service minimal : les conditions d’une grève régulière

Dans la fonction publique et les entreprises chargées d’un service public, la grève commence par un préavis syndical. L’article L. 2512-1 du Code du travail délimite le champ : les règles spéciales « s’appliquent : 1° Aux personnels de l’Etat, des régions, des départements et des communes comptant plus de 10 000 habitants ; 2° Aux personnels des entreprises, des organismes et des établissements publics ou privés lorsque ces entreprises, organismes et établissements sont chargés de la gestion d’un service public », ce qui vise directement les agents des réseaux urbains de Lyon, Marseille et Nice (article L. 2512-1 du Code du travail). L’article L. 2512-2 ajoute l’exigence centrale : « Le préavis doit parvenir cinq jours francs avant le déclenchement de la grève à l’autorité hiérarchique ou à la direction de l’établissement, de l’entreprise ou de l’organisme intéressé » (article L. 2512-2 du Code du travail). Ce préavis émane d’une organisation syndicale représentative, précise les motifs, le champ géographique, l’heure du début et la durée, limitée ou non, et ouvre une obligation de négocier pendant son cours. Un arrêt de travail lancé sans ce préavis expose son auteur aux sanctions statutaires, après mise en demeure de présenter ses observations.

La régularité du préavis ne suffit pas : la forme de la grève elle-même est contrôlée. L’article L. 2512-3 du Code du travail dispose : « Sont interdits les arrêts de travail affectant par échelonnement successif ou par roulement concerté les divers secteurs ou catégories professionnelles d’un même établissement ou service ou les différents établissements ou services d’une même entreprise ou d’un même organisme » (article L. 2512-3 du Code du travail). Les grèves tournantes ou perlées, qui paralysent par rotation sans afficher une cessation claire, sont donc prohibées dans les services publics. En revanche, et c’est un point que les agents des transports connaissent mal, les grévistes ne sont pas prisonniers de la durée affichée par le préavis. La Cour de cassation l’a jugé dans une affaire marseillaise : « si, dans les services publics, la grève doit être précédée d’un préavis donné par un syndicat représentatif et si ce préavis, pour être régulier, doit mentionner l’heure du début et de la fin de l’arrêt de travail, les salariés qui sont seuls titulaires du droit de grève ne sont pas tenus de cesser le travail pendant toute la durée indiquée par le préavis » (Cass. soc., 11 février 2015, n° 13-14.607, arrêt n° 13-14.607 sur courdecassation.fr). Dans cette espèce, la Régie des transports de Marseille avait affiché une note laissant craindre des sanctions aux agents qui reprendraient le travail avant la fin du préavis ; la Cour a approuvé la cour d’appel d’avoir ordonné le retrait de cette note des panneaux d’affichage, car elle « portait atteinte à leur droit de grève ». Chaque agent reste donc libre de faire grève une heure, une demi-journée ou toute la période couverte, sans que l’employeur puisse déduire de l’absence des premiers jours que le préavis serait devenu sans effet.

Du côté de l’exploitant, la grève déclenche une mécanique de continuité prévue par la loi du 21 août 2007 sur le dialogue social dans les transports. L’article L. 1222-2 du Code des transports range les grèves au premier rang des perturbations prévisibles : « Sont réputées prévisibles les perturbations qui résultent : 1° De grèves » (article L. 1222-2 du Code des transports). L’autorité organisatrice définit alors des dessertes prioritaires et des niveaux de service : « Le niveau minimal de service doit permettre d’éviter que soit portée une atteinte disproportionnée à la liberté d’aller et venir, à la liberté d’accès aux services publics, à la liberté du travail, à la liberté du commerce et de l’industrie et à l’organisation des transports scolaires » (article L. 1222-3 du Code des transports). L’entreprise élabore un plan de transport adapté et un plan d’information des usagers soumis à l’autorité organisatrice (article L. 1222-4 du Code des transports), et conclut un accord de prévisibilité qui recense les agents et matériels indispensables à chaque niveau de service, les personnels disponibles en cas de grève étant les non-grévistes (article L. 1222-7 du Code des transports). C’est ce cadre qui explique pourquoi, un jour de grève, quelques rames circulent aux heures de pointe sur les lignes maintenues pendant que d’autres sont totalement fermées.

B. Retenue sur salaire, protection contre le licenciement et sort des primes : ce que la grève coûte vraiment

Faire grève, c’est accepter une perte de salaire strictement mesurée. Le principe est simple : l’employeur ne paie pas le temps non travaillé, mais il ne peut pas en profiter pour punir. Pour les agents publics et les personnels des entreprises de service public, l’article L. 2512-5 du Code du travail prévoit que « l’absence de service fait par suite de cessation concertée du travail entraîne pour chaque journée une retenue du traitement ou du salaire et de ses compléments autres que les suppléments pour charges de famille » (article L. 2512-5 du Code du travail). La retenue suit donc la durée réelle de l’absence, sans pouvoir dépasser ce que le gréviste aurait perçu. Dans le secteur privé, la Cour de cassation applique la même logique de proportionnalité : « l’exercice du droit de grève ne saurait donner lieu de la part de l’employeur à des mesures discriminatoires en matière de rémunération et d’avantages sociaux ; que la retenue sur salaire doit être proportionnelle à la durée de l’arrêt de travail » (Cass. soc., 4 mars 2009, n° 07-45.291, arrêt n° 07-45.291 sur courdecassation.fr). Dans cette affaire, des cadres au forfait jours avaient cessé le travail une heure et demie et l’employeur leur avait retenu une demi-journée entière ; la Cour a cassé, au visa de l’ancien article L. 521-1 devenu L. 2511-1. Concrètement, un conducteur de tramway qui fait grève trois heures perd trois heures de salaire, ni plus ni moins, et un agent qui reprend le service après une demi-journée ne peut se voir imputer une journée complète. Les suppléments pour charges de famille, eux, restent dus, et les primes liées à la seule présence effective suivent le même sort que le salaire de base, sans majoration punitive.

La protection va bien au-delà du bulletin de paie. L’article L. 2511-1 du Code du travail pose le socle : « L’exercice du droit de grève ne peut justifier la rupture du contrat de travail, sauf faute lourde imputable au salarié » (article L. 2511-1 du Code du travail). Tout licenciement prononcé pour un exercice normal de la grève est nul de plein droit, et l’employeur qui voudrait invoquer une faute lourde doit établir une intention de nuire, ce qui exclut la simple participation au mouvement, les slogans ou la gêne causée à l’entreprise. Le même article interdit toute mesure discriminatoire en matière de rémunération et d’avantages sociaux, ce que l’article L. 1132-2 du Code du travail reprend en ces termes : « Aucun salarié ne peut être sanctionné, licencié ou faire l’objet d’une mesure discriminatoire mentionnée à l’article L. 1132-1 en raison de l’exercice normal du droit de grève » (article L. 1132-2 du Code du travail). Refuser une promotion, écarter d’une formation ou moduler une prime pour viser les grévistes, c’est s’exposer à l’annulation de la mesure et à des dommages et intérêts devant le conseil de prud’hommes. Lorsque le préavis lui-même est irrégulier, par exemple sans syndicat représentatif ou avec un préavis tardif, l’article L. 2512-4 du Code du travail renvoie aux sanctions statutaires, mais en imposant une procédure contradictoire : les intéressés doivent pouvoir présenter leurs observations et accéder à leur dossier avant toute sanction, et la révocation ne peut intervenir qu’avec les garanties disciplinaires ordinaires (article L. 2512-4 du Code du travail). Les salariés du secteur privé qui s’interrogent sur la frontière entre la sanction et le licenciement retrouveront ces distinctions dans notre analyse des sanctions et licenciements des grévistes après la grève du 17 novembre 2026.

II. Subir la grève des transports le 20 novembre : information, remboursement et recours des usagers et des salariés bloqués

L’autre versant du 20 novembre concerne ceux qui ne font pas grève et restent bloqués : l’abonné TCL qui ne peut pas rejoindre son travail, la voyageuse arrivée de Tunis qui découvre une station fermée à Marseille, l’étudiant qui rate un examen à Nice. Le Code des transports leur donne des droits concrets, à condition de les exercer vite et avec les bons justificatifs.

A. Grève des métros, trams et bus : être informé 24 heures avant et se faire rembourser son titre

La première obligation de l’exploitant porte sur l’information. L’article L. 1222-8 du Code des transports dispose que « tout usager a le droit de disposer d’une information gratuite, précise et fiable sur le service assuré » et que « en cas de perturbation prévisible, l’information aux usagers doit être délivrée par l’entreprise de transports au plus tard vingt-quatre heures avant le début de la perturbation » (article L. 1222-8 du Code des transports). Pour la journée du 20 novembre, ce délai explique les annonces publiées dès le 19 novembre : le communiqué de Lignes d’Azur mis à jour le 19 novembre à 14 h 28, qui liste les tramways 1, 2, 3 et B sans aucun service, les dizaines de lignes de bus supprimées et l’interruption du service Mobil’Azur pour les personnes à mobilité réduite (communiqué officiel Lignes d’Azur sur le mouvement social du 20 novembre 2026, mis à jour le 19 novembre à 14 h 28) ; les prévisions de trafic de la RTM suivies heure par heure sur sa page d’alerte et décrites par La Provence pour le métro et le tramway marseillais (La Provence sur les prévisions de trafic RTM ; page d’alerte info trafic de la RTM) ; les trois métros lyonnais à l’arrêt annoncés par Lyon Capitale, LyonMag et actu.fr (Lyon Capitale sur la grève TCL du 20 novembre). Quand l’information obligatoire fait défaut ou arrive trop tard, l’usager peut le faire constater par captures d’écran datées, car le défaut d’information alimente ensuite les demandes de remboursement et, le cas échéant, les plaintes devant l’autorité organisatrice.

Le deuxième droit est financier et il est souvent ignoré : l’abonnement ou le titre non utilisé doit être compensé. L’article L. 1222-12 du Code des transports est direct : « L’usager qui n’a pu utiliser le moyen de transport pour lequel il a contracté un abonnement ou acheté un titre de transport a droit à la prolongation de la validité de cet abonnement pour une durée équivalente à la période d’utilisation dont il a été privé, ou à l’échange ou au remboursement du titre de transport non utilisé ou de l’abonnement » (article L. 1222-12 du Code des transports). L’abonné mensuel TCL, RTM ou Lignes d’Azur privé de transport toute la journée du 20 novembre peut donc exiger la prolongation ou le remboursement au prorata, auprès de l’autorité ou de l’entreprise qui lui a délivré le titre. Et quand l’exploitant n’exécute même pas le plan de transport adapté qu’il avait promis, la sanction est plus lourde : « l’autorité organisatrice de transports impose à l’entreprise de transports, quand celle-ci est directement responsable du défaut d’exécution, un remboursement total des titres de transports aux usagers en fonction de la durée d’inexécution de ces plans » (article L. 1222-11 du Code des transports). Après chaque perturbation, l’entreprise doit d’ailleurs adresser à l’autorité organisatrice un bilan détaillé de l’exécution de ces plans, avec une évaluation annuelle publique des incidences financières (article L. 1222-10 du Code des transports). En pratique, l’usager conserve son titre, photographie les stations fermées ou les écrans annonçant la suppression, dépose sa demande via le formulaire de réclamation du réseau en visant l’article L. 1222-12, puis saisit le médiateur du réseau et l’autorité organisatrice, métropole ou syndicat mixte, en cas de refus. Les correspondances manquées relèvent du même raisonnement : un train ou un avion raté à cause d’un tramway supprimé ouvre droit au remboursement du titre urbain, tandis que le billet ferroviaire ou aérien suit ses propres règles de report et d’annulation auprès du transporteur, avec l’assurance voyage en complément si elle couvre les grèves.

B. Salariés bloqués, voyageurs de Tunis et démarches : l’absence justifiée et les pièces à garder

Le salarié qui n’a pas fait grève mais n’a pas pu se rendre à son poste, faute de métro ou de tramway, n’est pas en faute : son absence est justifiée par un cas de force majeure extérieur, qu’il doit signaler à son employeur dès que possible, par message écrit et captures des perturbations. En revanche, le temps non travaillé n’est en principe pas rémunéré, sauf usage d’entreprise, accord collectif ou recours à un jour de congé ou de récupération. La retenue correspondante suit la même règle de proportionnalité que pour les grévistes et ne peut servir de sanction déguisée : tout abattement qui dépasserait la durée réelle de l’absence serait contestable devant le conseil de prud’hommes, au même titre qu’une mesure discriminatoire liée à la grève. Les salariés absents ou en retard à cause des transports trouveront le détail de ces règles dans notre dossier sur les retards et absences pendant la grève du 17 novembre 2026, et les parents dont l’école est fermée dans notre dossier sur la grève du 20 novembre dans les écoles et l’accueil des enfants. Pour un résident tunisien salarié en France, le réflexe utile tient en trois gestes : prévenir l’employeur avant la prise de poste, conserver les preuves de la perturbation (communiqués TCL, RTM ou Lignes d’Azur, photographies, attestations de l’exploitant) et demander par écrit la régularisation, récupération ou pose de congé, plutôt que de laisser l’absence se transformer en litige.

Les voyageurs arrivés de Tunis, souvent de passage à Lyon, Marseille ou Nice pour les études, les soins ou la famille, disposent des mêmes droits d’usagers que les résidents : prolongation, échange ou remboursement des titres urbains sur le fondement de l’article L. 1222-12, réclamation auprès de l’exploitant, puis médiation. Quand la grève fait manquer une correspondance ou un rendez-vous administratif, préfecture, consulat ou examen, chaque préjudice accessoire, nuit d’hôtel supplémentaire, billet à racheter, doit être documenté facture à l’appui : le remboursement du titre de transport urbain ne couvre pas automatiquement ces frais, qui relèvent soit de l’assurance voyage, soit d’une action en responsabilité, plus exigeante. Les étudiants et les salariés en mobilité garderont aussi leurs justificatifs de déplacement pour l’employeur ou l’université, et vérifieront les pages d’alerte des réseaux la veille au soir, puisque l’information due vingt-quatre heures à l’avance y est publiée en premier. Enfin, nul ne peut être contraint de remplacer un gréviste sous la menace d’une sanction : le droit de grève protège ceux qui l’exercent comme il interdit de les discriminer, et l’arrêt de la Cour de cassation contre la régie marseillaise rappelle que toute note interne qui ferait craindre des sanctions aux agents doit être retirée.

Pour mettre toutes les chances de son côté, l’usager comme le salarié gagnera à constituer son dossier le jour même : captures datées des pages d’alerte TCL, RTM ou Lignes d’Azur, photographies des stations fermées, titres de transport conservés en original, messages adressés à l’employeur et réponses reçues. Les formulaires de réclamation des réseaux acceptent ces pièces en ligne et une demande écrite, polie et précise, qui vise le texte applicable, obtient le plus souvent la prolongation ou le remboursement sans passer par le médiateur. En cas de refus persistant, le dossier ainsi constitué servira devant le médiateur puis, si nécessaire, devant le juge, sans qu’il soit besoin de recommencer les démarches depuis zéro.

Conclusion

La journée du 20 novembre concentre tout ce que le droit français de la grève a de plus concret : à Lyon, Marseille et Nice, les agents des transports exercent un droit protégé, avec un préavis de cinq jours francs, un service minimal qui préserve la liberté d’aller et venir, et des retenues strictement proportionnelles ; face à eux, les usagers, résidents ou voyageurs venus de Tunisie, disposent d’un droit à l’information vingt-quatre heures avant et d’un droit au remboursement ou à la prolongation de leurs titres, que les exploitants ne peuvent pas éluder. Retenir l’essentiel tient en peu de mots : vérifier la régularité du préavis, mesurer chaque retenue à la durée réelle de l’absence, exiger l’information promise et réclamer la compensation prévue par la loi, pièces à l’appui. C’est à ce prix que la grève reste ce qu’elle doit être : un conflit collectif encadré, où chacun connaît ses droits avant que les rames ne s’arrêtent.

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