Le ministre de l'éducation nationale et la ministre des outre-mer,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-183 à D. 337-225 ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2026 portant création de la spécialité « Bijouterie, option Joaillerie, option Sertissage, option Polissage finition » de brevet national des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2026 portant création de la spécialité « Ebénisterie » de brevet national des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2026 portant création de la spécialité « Horlogerie » de brevet national des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 9 juin 2026 portant création de la spécialité « Maroquinerie de haute facture, option Maroquinerie, option Malleterie » de brevet national des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance,
Arrêtent :
Article 1
L'arrêté du 2 juin 2026 portant création de la spécialité « Bijouterie, option Joaillerie, option Sertissage, option Polissage finition » de brevet national des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance susvisé est ainsi modifié :
1° A l'article 11, après les mots : « en Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 9 novembre 2026 modifiant plusieurs arrêtés relatifs aux brevets nationaux des métiers d'art des spécialités Bijouterie, Ebénisterie, Horlogerie et Maroquinerie de haute facture » ;
2° Dans l'unité U11 Mathématiques de la section « IV.1 Unités constitutives du diplôme » de l'annexe IV « référentiel d'évaluation », les mots : « groupement A. » sont remplacés par les mots : « groupement B. » ;
3° Dans l'unité U12 Physique-chimie de la section « IV.1 Unités constitutives du diplôme » de l'annexe IV « référentiel d'évaluation », les mots : « groupement 4. » sont remplacés par les mots : « groupement 6. »
Article 2
L'arrêté du 2 juin 2026 portant création de la spécialité « Ebénisterie » de brevet national des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance susvisé est ainsi modifié :
1° A l'article 9, après les mots : « en Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 9 novembre 2026 modifiant plusieurs arrêtés relatifs aux brevets nationaux des métiers d'art des spécialités Bijouterie, Ebénisterie, Horlogerie et Maroquinerie de haute facture » ;
2° Dans l'unité U11 Mathématiques de la section « IV.1 Unités constitutives du diplôme » de l'annexe IV « référentiel d'évaluation », les mots : « groupement A. » sont remplacés par les mots : « groupement B. » ;
3° Dans l'unité U12 Physique-chimie de la section « IV.1 Unités constitutives du diplôme » de l'annexe IV « référentiel d'évaluation », les mots : « groupement 3. » sont remplacés par les mots : « groupement 6. »
Article 3
L'arrêté du 2 juin 2026 portant création de la spécialité « Horlogerie » de brevet national des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance susvisé est ainsi modifié :
1° A l'article 9, après les mots : « en Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 9 novembre 2026 modifiant plusieurs arrêtés relatifs aux brevets nationaux des métiers d'art des spécialités Bijouterie, Ebénisterie, Horlogerie et Maroquinerie de haute facture » ;
2° Dans l'unité U11 Mathématiques de la section « IV.1 Unités constitutives du diplôme » de l'annexe IV « référentiel d'évaluation », les mots : « groupement A. » sont remplacés par les mots : « groupement B. » ;
3° Dans l'unité U12 Physique-chimie de la section « IV.1 Unités constitutives du diplôme » de l'annexe IV « référentiel d'évaluation », les mots : « groupement 4. » sont remplacés par les mots : « groupement 6. »
Article 4
L'arrêté du 9 juin 2026 susvisé est ainsi modifié :
1° A l'article 10, après les mots : « en Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 9 novembre 2026 modifiant plusieurs arrêtés relatifs aux brevets nationaux des métiers d'art des spécialités Bijouterie, Ebénisterie, Horlogerie et Maroquinerie de haute facture » ;
2° Dans l'unité U11 Mathématiques de la section « IV.1 Unités constitutives du diplôme » de l'annexe IV « référentiel d'évaluation », les mots : « groupement A. » sont remplacés par les mots : « groupement B. »
Article 5
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 9 novembre 2026.
Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
Le chef du service de l'instruction publique, de l'action et de l'accompagnement pédagogiques, adjoint à la directrice générale,
P. DESBIOLLES
La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe à la directrice générale des outre-mer,
F. GHILBERT
Texte reproduit à titre d'information à partir de Légifrance (DILA). La version officielle est celle publiée au Journal officiel de la République française.