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Interdiction de manifester prononcée par un juge : quels lieux, quelle durée et quel recours ?

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Maître Hassan Kohen, avocat pénaliste à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Interdiction de manifester prononcée par un juge : quels lieux, quelle durée et quel recours ?

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Le 20 novembre 2026, la préfecture de la Côte-d’Or a annoncé que l’arrêté préfectoral n° 1856 interdisait, dans un secteur de Dijon, les manifestations et rassemblements du samedi 21 novembre. Cette mesure vise un lieu et une journée. Une autre forme d’interdiction soulève une question différente : que peut faire une personne à qui le tribunal a interdit, par un jugement qui la concerne, de participer à des manifestations sur la voie publique ? Même si le rassemblement auquel elle souhaite assister est autorisé, elle doit tenir compte de la décision pénale qui lui a été opposée.

L’article 131-32-1 du Code pénal impose au juge de déterminer les lieux visés et fixe à trois ans la durée maximale de cette peine. Le premier réflexe consiste à prendre la dernière décision applicable et à en lire le dispositif, c’est-à-dire la partie où le juge énonce ce qu’il ordonne. Il faut y repérer la nature de la mesure, son périmètre et sa durée, puis vérifier si elle est exécutoire. Dans un arrêt publié au Bulletin le 10 juin 2026, la Cour de cassation a censuré une interdiction qui ne fixait aucun lieu, ainsi qu’une clause d’emprisonnement prévue en cas de violation d’une peine prononcée à titre complémentaire. Ce précédent aide à reconnaître les défauts d’un jugement et à poser les bonnes questions avant de participer à un cortège ou de répondre à une convocation.

I. Interdiction de manifester prononcée par un juge : que dit le jugement ?

A. Quel document lire : arrêté préfectoral, contrôle judiciaire ou jugement pénal ?

Commencez par regarder qui a signé le document et à quel titre. Le mot « interdiction » peut désigner des mesures qui coexistent. Un arrêté préfectoral vise un rassemblement projeté et répond à un risque de trouble à l’ordre public. L’article L. 211-4 du Code de la sécurité intérieure en fixe le cadre. L’article R. 644-4 du Code pénal réprime la participation à une manifestation sur la voie publique interdite sur ce fondement. Pour savoir si l’arrêté vous concerne, comparez son objet, ses horaires et son périmètre avec l’événement qui vous intéresse. Prenez le texte signé et son annexe lorsqu’un plan y figure. Une image qui circule en ligne peut reproduire le tracé d’un autre samedi ou d’un événement voisin.

Si le document s’intitule « ordonnance de placement sous contrôle judiciaire », recherchez l’obligation effectivement imposée, parmi celles que prévoit l’article 138 du Code de procédure pénale. Le 3° bis permet au juge d’instruction ou au juge des libertés et de la détention d’interdire à la personne mise en examen de participer à des manifestations sur la voie publique dans des lieux déterminés. Le 3° permet distinctement de lui interdire de se rendre en certains lieux ou de l’obliger à ne se rendre que dans les lieux désignés. Une même ordonnance peut contenir plusieurs obligations. Si elle a été modifiée, réunissez l’ordonnance initiale et la dernière décision qui change les obligations. Vous pourrez ainsi identifier si la modification concerne la participation à un rassemblement, un déplacement ou une autre contrainte.

Un jugement de condamnation ou un arrêt d’appel appelle une troisième lecture. Relevez d’abord les infractions pour lesquelles le juge déclare la personne coupable. Cherchez ensuite la ligne qui prononce la peine d’interdiction de participer à des manifestations sur la voie publique. L’article 131-32-1 du Code pénal détermine le contenu de cette peine. Pour qu’elle soit encourue, un texte doit aussi l’attacher à l’infraction en cause. L’article 431-11, I, 2°, du Code pénal la prévoit, par exemple, pour les infractions visées dans la section du Code pénal à laquelle il appartient. L’article 132-1 du même code commande d’individualiser la peine selon les circonstances, la personnalité de l’auteur et sa situation. La présence à une manifestation dans le récit de l’affaire ne suffit donc pas à expliquer le fondement de la peine.

À Paris comme ailleurs, une personne qui reçoit deux documents doit faire deux vérifications. Imaginez que l’arrêté du jour vise un rassemblement devant un bâtiment public et qu’un jugement antérieur interdise à une personne de participer à des manifestations dans une autre zone. La carte de l’arrêté répond à une question collective. Les lieux énumérés dans le jugement répondent à une question personnelle. Pour une manifestation annoncée sur plusieurs axes, on peut mettre côte à côte le parcours publié, le périmètre et les horaires de l’arrêté lorsqu’il existe, puis le dispositif du jugement. Cette comparaison ne renseigne que sur les mesures examinées. Une interdiction de paraître ou de rencontrer quelqu’un, inscrite dans une autre décision, doit être vérifiée séparément.

En cas d’incertitude, classez les documents selon leur auteur et leur date. Pour chacun, notez le numéro de l’affaire, la référence du texte cité, l’activité interdite et le territoire mentionné. Un courrier qui transmet une décision et le jugement transmis peuvent tenir ensemble dans la même enveloppe. Conservez les deux et gardez la preuve de remise. Si vous ne disposez que d’un compte rendu d’audience, rassemblez la référence du dossier et demandez à votre avocat ou au greffe de retrouver la décision écrite. Notre page sur la défense en matière pénale présente les différentes étapes d’une procédure et aide à situer le document reçu dans le dossier.

B. Quels lieux et quelle durée le tribunal doit-il fixer ?

L’article 131-32-1 du Code pénal dit que la peine « emporte défense de manifester sur la voie publique dans certains lieux déterminés par la juridiction ». Lisez le dispositif avec une carte à portée de main. Cherchez le nom de la commune, du secteur ou des voies que la décision désigne, ainsi qu’un éventuel renvoi à une annexe. Si vous n’arrivez pas à identifier le périmètre à partir du document qui vous a été remis, demandez la copie complète avant de tirer une conclusion. Distinguez une décision dont aucun lieu ne ressort d’une copie à laquelle manque simplement une page. Le premier problème touche à la peine prononcée. Le second empêche déjà de savoir ce que le juge a décidé.

Dans l’arrêt de la chambre criminelle du 10 juin 2026, n° 25-80.467, la cour d’appel avait prononcé une interdiction de manifester de trois ans sans déterminer les lieux visés. La Cour de cassation juge, aux paragraphes 13 à 17, que la peine méconnaît l’article 131-32-1. Elle sanctionne également la fixation de deux mois d’emprisonnement susceptibles d’être mis à exécution par le juge de l’application des peines, alors que l’interdiction avait été prononcée à titre complémentaire. La cassation est partielle. Le dispositif de l’arrêt indique les dispositions annulées et maintient les autres. Le renvoi devant la cour d’appel de Chambéry laisse donc à cette juridiction ce qui reste à juger dans les limites fixées par la cassation.

Le plafond de trois ans ne dit pas, à lui seul, quand la peine finit dans votre dossier. L’article 131-32-1 prévoit expressément que, si l’interdiction accompagne une peine privative de liberté sans sursis, elle s’applique à compter du jour où prend fin cette privation de liberté. Dans ce cas, conservez les pièces qui établissent la fin de la privation de liberté et faites rapprocher cette date de la durée inscrite au dispositif. Pour une décision sans peine privative de liberté ferme, vérifiez le caractère exécutoire du jugement au lieu de transposer cette règle. L’article 708 du Code de procédure pénale fixe comme principe l’exécution des peines lorsque la décision est devenue définitive et prévoit notamment une exception relative au délai d’appel du procureur général. L’article 506 du même code pose le principe du sursis à l’exécution pendant les délais d’appel et l’instance d’appel, sous les réserves qu’il énumère. Une mention d’exécution provisoire doit donc être examinée avec le fondement de la peine et les textes applicables, dont l’article 471 pour les sanctions qu’il vise.

Prenons un exemple. Une décision définitive fixe une interdiction de dix-huit mois et l’assortit d’une peine d’emprisonnement ferme. Le jugement a été prononcé en janvier et la privation de liberté prend fin en juin. Pour la situation expressément traitée par l’article 131-32-1, le repère est le jour où finit la privation de liberté, en juin. Il faut connaître le jour exact et examiner les autres décisions du dossier avant d’écrire une date de fin. À l’inverse, si vous lisez seulement une ordonnance de contrôle judiciaire qui prévoit une interdiction de participer à des manifestations, le plafond de trois ans de la peine ne permet pas de calculer la durée de cette obligation. Reprenez la dernière décision en vigueur et le cadre de l’article 138 du Code de procédure pénale.

Sur votre copie de travail, relevez les lieux dans les termes mêmes du dispositif et indiquez à côté ce que montre le plan. Si le jugement énumère des voies ou renvoie à des limites précises, repérez les lieux directement nommés et ceux qui figurent seulement dans le compte rendu d’audience. Si les deux descriptions divergent, conservez les deux versions. Elles permettent de formuler une question précise sur la portée de la décision et, en cas de contestation, de faire vérifier quelle mention a effectivement été prononcée.

Le contenu de la peine compte autant que son tracé. Manifester sur la voie publique et se trouver dans la rue désignée sont deux questions différentes. L’article 131-32-1 vise la première. Une interdiction de séjour ou une obligation de ne pas se rendre dans un lieu relève d’un autre texte, comme l’article 131-31 du Code pénal ou le 3° de l’article 138 du Code de procédure pénale, selon le document. Si votre trajet de travail traverse le secteur, notez la raison du déplacement, ses horaires et les éventuelles contraintes distinctes inscrites au dispositif. En cas de poursuite, cette chronologie aide à discuter les faits observés, sans présumer de la lecture qu’en fera le tribunal.

II. Que risque-t-on en cas de non-respect et comment contester l’interdiction ?

A. Comment vérifier les faits après un contrôle ou une convocation ?

L’article 434-38-1 du Code pénal punit d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende le fait, pour la personne condamnée à une peine d’interdiction de participer à des manifestations sur la voie publique, de participer à une manifestation en méconnaissance de cette peine. Ces montants et cette durée constituent des maxima légaux. La question est de savoir si les éléments de ce délit sont réunis, notamment s’il existait une peine applicable à la date des faits, si la participation est établie et si elle a eu lieu dans le périmètre déterminé. Vérifiez l’article indiqué sur la convocation. Le numéro aide à distinguer ce délit de la contravention relative à la participation à un événement interdit par arrêté, qui a un autre objet.

La discussion porte aussi sur les éléments qui permettent de retenir une participation volontaire et une méconnaissance intentionnelle de la peine, au regard de l’article 121-3 du Code pénal. Reconstituez d’abord la chronologie de la décision et des faits : date du jugement, décisions intervenues depuis, documents remis, adresse et heure du contrôle, mouvements observés avant et après. Demandez-vous ensuite sur quoi repose l’identification de la personne et quelle action lui est attribuée. Une photographie montrant quelqu’un à proximité du cortège peut renseigner sur son emplacement. La séquence qui précède et celle qui suit peuvent éclairer ce qu’il y faisait. La signification d’un geste, l’heure enregistrée par une caméra et la précision du nom de la rue peuvent chacune être discutées à partir de pièces identifiables.

Pour préserver des éléments matériels, gardez les fichiers originaux, la date à laquelle ils vous ont été transmis, le plan associé à la décision et, si elles sont pertinentes, les pièces qui documentent votre présence dans le quartier. Un justificatif de travail peut expliquer un trajet. Un titre de transport peut renseigner sur une heure. Un témoin peut dire ce qu’il a personnellement vu et depuis quel endroit. Chaque pièce a une portée propre. Ne modifiez pas une vidéo pour y faire apparaître directement votre interprétation. Conservez l’original et indiquez séparément la minute ou le passage que vous souhaitez faire examiner. L’article 427 du Code de procédure pénale prévoit que le juge fonde sa décision sur des preuves apportées aux débats et contradictoirement discutées devant lui.

La clause annonçant de l’emprisonnement en cas de violation demande un contrôle particulier. Dans l’arrêt n° 25-80.467 du 10 juin 2026, la Cour de cassation rappelle que le mécanisme de l’article 131-11 suppose une peine complémentaire prononcée à titre de peine principale. Ce texte organise, pour les peines relevant de son champ, la fixation d’un maximum susceptible d’être mis à exécution par le juge de l’application des peines dans les conditions auxquelles il renvoie. Dans l’affaire jugée, l’interdiction s’ajoutait à une autre peine. La clause de deux mois a donc été censurée. La possibilité de poursuivre les faits au titre du délit spécifique de l’article 434-38-1 est une question distincte de la validité d’une clause d’exécution figurant dans le jugement initial. L’arrêt tranche la clause dont il était saisi. Il ne jugeait pas une poursuite ultérieure pour participation en violation de l’interdiction.

Vérifiez aussi si la convocation vise un événement et une date précis ou plusieurs faits. Dans le second cas, ouvrez une ligne par événement avec trois colonnes sur votre copie de travail : décision applicable, emplacement reproché et élément matériel invoqué. Un document qui établit votre présence un autre jour ne répond pas à la même allégation. De même, un plan du parcours prévu ne montre pas le trajet effectivement suivi. Le rapprochement des pièces doit toujours partir des faits que la convocation identifie.

Pour préparer une convocation, faites un dossier en trois ensembles. Le premier contient le jugement et les décisions postérieures, avec les preuves de leur remise lorsqu’elles existent. Le deuxième réunit le plan du secteur, le tracé de la manifestation et les faits dont vous avez une connaissance directe. Le troisième regroupe les pièces à demander ou à discuter, comme une image citée dans le procès-verbal, un plan manquant ou l’intégralité d’une séquence vidéo. Cette organisation aide à formuler une observation précise. Dire que l’image montre un carrefour distinct de celui indiqué dans le procès-verbal ouvre une vérification concrète. Dire que la seule présence suffit ou ne suffit jamais laisse de côté la qualification retenue, les autres éléments du dossier et le texte applicable.

B. Quel recours exercer si les lieux sont mal définis ou si la mesure doit changer ?

Si vous venez d’être condamné et que le dispositif ne fixe aucun lieu ou contient une clause semblable à celle que la chambre criminelle a censurée, la question de l’appel doit être examinée en priorité. En matière correctionnelle, l’article 498 du Code de procédure pénale donne dix jours à compter du prononcé pour faire appel d’un jugement contradictoire. Ce même article prévoit des situations dans lesquelles le délai ne court qu’à compter de la signification du jugement. Il faut donc connaître la qualification exacte du jugement, les conditions du prononcé et, s’il y a lieu, la date de signification. L’enveloppe, l’acte de signification et le document qui vous a informé de la date du prononcé peuvent aider à établir ces éléments. Un défaut de rédaction apparent ne dispense pas de vérifier si la décision est actuellement exécutoire, suivant les règles de l’article 506 et leurs exceptions.

Si le jugement est déjà en cours d’exécution et qu’une difficulté porte sur le sens du dispositif ou sur une erreur purement matérielle, l’article 710 du Code de procédure pénale prévoit une voie pour les incidents contentieux d’exécution et la rectification des erreurs matérielles. La démarche et sa portée dépendent du défaut constaté. Comparez, par exemple, une discordance de numéro de rue dans une annexe avec l’absence de toute délimitation dans la décision. Présenter la difficulté comme une simple erreur matérielle alors qu’elle met en cause le contenu même de la peine brouille la demande. Préparez la formulation exacte à faire examiner et les pièces qui montrent en quoi elle pose un problème concret d’exécution.

Lorsque la peine complémentaire est en cours d’exécution et que vous souhaitez en être relevé, totalement ou pour une partie de sa durée ou de son champ, l’article 702-1 du Code de procédure pénale prévoit une demande de relèvement. Pour une interdiction prononcée à titre complémentaire, la demande se présente au cours de l’exécution et, selon ce texte, à l’issue d’un délai de six mois après la décision initiale de condamnation. En cas de refus, le même article prévoit qu’une nouvelle demande peut être présentée six mois après la décision de refus. Identifiez le tribunal correctionnel compétent d’après le texte et les décisions en cause, surtout si plusieurs condamnations figurent au dossier. Joignez le jugement, les pièces relatives à son exécution, une explication précise de la modification demandée et les documents propres à l’étayer. Le dépôt de la requête sert à demander une décision. Continuez à vous référer à la mesure en vigueur pendant son examen.

Pour une obligation relevant du contrôle judiciaire pendant l’instruction, les démarches sont différentes. L’article 139 du Code de procédure pénale permet au juge d’instruction de supprimer ou de modifier une obligation, ou d’accorder une dispense occasionnelle ou temporaire. Si vous demandez seulement l’aménagement d’une obligation, désignez le paragraphe de l’ordonnance, la mesure sollicitée et le motif précis. L’article 140 régit la mainlevée du contrôle judiciaire. Pour une demande de mainlevée formée par la personne, il prévoit que le juge d’instruction statue dans les cinq jours par ordonnance motivée et précise les conditions dans lesquelles la chambre de l’instruction peut être saisie en l’absence de décision. Cette voie concerne le contrôle judiciaire. Elle ne sert pas à obtenir le relèvement d’une peine déjà prononcée.

Avant toute démarche, écrivez en quelques lignes la réponse que vous attendez. Si le problème est un secteur impossible à identifier, reproduisez les mots du dispositif et joignez le plan que vous avez reçu. Si vous demandez un aménagement, indiquez exactement ce que vous souhaitez voir modifier et pourquoi. Si vous avez reçu une convocation, joignez-la et séparez les faits que vous reconnaissez de ceux que vous contestez ou que vous ne pouvez pas situer. Ces précisions évitent qu’une discussion sur une infraction reprochée après la manifestation se substitue à celle sur le jugement qui a fixé la mesure, ou inversement.

Conclusion

Une interdiction personnelle de manifester se vérifie à partir de la dernière décision applicable. Relevez l’autorité qui a pris la mesure, l’activité qu’elle vise, les lieux fixés et la période d’exécution. Si une convocation vous est remise, demandez sur quels actes, à quel endroit et à quelle date la participation reprochée repose. L’arrêt du 10 juin 2026 rappelle que le juge doit désigner les lieux de l’interdiction et que la mise à exécution d’un emprisonnement fixé à l’avance obéit à des règles propres. Le recours dépend ensuite de ce que vous contestez : le jugement lui-même, une difficulté d’exécution, le maintien de la peine ou une obligation de contrôle judiciaire.

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