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Absence injustifiée en apprentissage : que prouve le relevé du CFA ?

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit du travail à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Absence injustifiée en apprentissage : que prouve le relevé du CFA ?

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Votre employeur vous reproche une absence au centre de formation d’apprentis (CFA), mais le cours a changé de salle, un émargement manque ou vous aviez remis un justificatif. Avant de discuter d’un licenciement ou d’une retenue sur salaire, il faut établir ce que le relevé indique réellement. Une ligne d’absence peut correspondre à un cours obligatoire manqué, à une erreur d’enregistrement ou à une absence dont le motif reste à examiner. Ces situations appellent des réponses différentes.

Le temps de cours au CFA entre, en principe, dans l’horaire de travail de l’apprenti. L’article L. 6222-24 du Code du travail prévoit une exception pour certains modules complémentaires librement choisis. Si l’employeur invoque une faute grave pour rompre le contrat après la phase initiale, il doit établir les faits qu’il reproche et leur gravité. Deux arrêts, rendus à Besançon et à Bordeaux, montrent combien les horaires, les attestations et les circonstances de l’absence peuvent peser dans cette appréciation.

Voici comment vérifier un relevé d’assiduité, demander la correction d’un pointage, répondre à une convocation et préparer une contestation lorsqu’une absence figure dans la lettre de licenciement. Le guide vise l’apprentissage dans le secteur privé et prend comme point de départ les documents que l’apprenti, le CFA et l’entreprise peuvent effectivement confronter.

I. Absence injustifiée en apprentissage : que prouve le relevé du CFA ?

A. Absence injustifiée au CFA : quels cours et quels horaires vérifier ?

L’apprentissage repose sur deux engagements réciproques. L’employeur verse un salaire et assure une formation professionnelle complète, en entreprise et en centre de formation. De son côté, l’apprenti travaille pour cet employeur et suit la formation prévue. C’est l’objet de l’article L. 6221-1 du Code du travail. L’article L. 6223-4 précise que l’employeur s’engage notamment à faire suivre à l’apprenti la formation dispensée par le centre et à participer à la coordination entre le CFA et l’entreprise. Le fait que le cours se déroule hors de l’entreprise s’inscrit donc dans le fonctionnement même du contrat.

Le premier document à demander est le calendrier détaillé du CFA pour le jour et le groupe concernés. Un relevé mensuel peut indiquer sept heures d’absence sans préciser que le planning a été modifié, qu’une séance était optionnelle ou que le cours du matin avait lieu en atelier. Demandez le créneau, le lieu, le groupe, le nom du module et la règle de pointage utilisée. Rapprochez ensuite ces indications du calendrier d’alternance communiqué par le centre. Si deux versions circulent, conservez-les avec la date de diffusion et identifiez celle que vous aviez reçue au moment des faits.

Vérifiez ensuite le type de formation. L’article L. 6222-24 dispose que « Le temps consacré par l’apprenti à la formation dispensée dans les centres de formation d’apprentis est compris dans l’horaire de travail ». Le texte réserve les modules complémentaires au cycle librement choisis par l’apprenti et acceptés par le CFA. Un intitulé comme « atelier supplémentaire » ne suffit donc pas à décider du statut d’une séance. Il faut regarder sa place dans le cycle, les conditions d’inscription et le caractère libre ou obligatoire de la participation.

Une fois le créneau établi, distinguez le pointage de ce qu’il prétend prouver. Une case vide montre que l’émargement attendu manque. Si vous étiez dans l’atelier et que le formateur vous a vu travailler, demandez-lui s’il peut confirmer par écrit le déroulement de la séance et votre présence. Si l’appel était électronique, le centre peut vérifier le journal de pointage et les corrections apportées à la feuille. Si un retard explique l’absence à l’appel, précisez l’heure à laquelle vous êtes arrivé et le moment où vous avez rejoint la formation. Un relevé rectifié doit permettre à l’employeur de distinguer la séance entière des minutes effectivement manquées.

Procédez de la même manière si l’entreprise vous avait demandé d’être sur un chantier ou de participer à une réunion à l’heure du cours. Conservez le planning établi par l’entreprise, l’ordre de mission, le courriel de votre maître d’apprentissage ou tout autre document qui fixe l’heure et le lieu. Le conflit de consignes doit apparaître clairement dans une chronologie. L’article L. 6223-3 rattache la formation pratique à une progression définie en accord avec le centre, tandis que l’article L. 6223-4 impose à l’employeur de faire suivre la formation dispensée par le CFA. L’échange entre les deux structures peut permettre d’établir à qui revenait la consigne contestée.

Si votre contestation porte aussi sur le salaire, demandez le détail du nombre d’heures retenues, des dates auxquelles elles correspondent et du calcul inscrit sur le bulletin. Une régularisation de la rémunération liée à du temps effectivement non travaillé et une somme prélevée à titre de punition répondent à des logiques différentes. Les sanctions pécuniaires sont interdites par l’article L. 1331-2 du Code du travail. Une retenue calculée sur une journée complète alors que la présence est attestée sur une partie du créneau mérite un réexamen. Le motif de l’absence et les règles de maintien du salaire applicables doivent également être vérifiés. La seule remise d’un document expliquant l’absence ne permet pas de conclure que toute la rémunération est automatiquement maintenue.

Supposons que le relevé signale une absence de 8 heures à 12 heures. Vous avez manqué le début du cours mais une feuille d’atelier et un formateur situent votre arrivée à 9 h 15. Demandez la révision du créneau en joignant ces deux éléments et en distinguant le retard constaté de la matinée déclarée absente. À l’inverse, si vous étiez au rendez-vous que vous indiquez mais que la convocation couvre seulement une partie de la matinée, expliquez comment s’est déroulé le reste du créneau. Il s’agit de clarifier chaque période au lieu de demander une correction globale que le centre ne pourrait pas vérifier.

B. Absence justifiée de l’apprenti : comment faire rectifier le relevé ?

Adressez une demande écrite au service qui tient le relevé et transmettez-la également à l’employeur si celui-ci vous a déjà interrogé. Repérez précisément la ligne contestée, exposez ce qui s’est passé en quelques phrases et joignez la pièce qui correspond à cette date. Une attestation de rendez-vous établit par exemple une présence en un lieu et à une heure. Elle ne renseigne pas nécessairement sur le moment de votre retour au CFA, ni sur l’autorisation d’absence qui aurait été convenue. Donnez séparément les éléments sur chacun de ces points. Un récit précis aide davantage qu’une formule générale selon laquelle toutes les absences auraient été justifiées.

Si vous aviez déjà envoyé votre justificatif, joignez le message d’origine ou un accusé de réception. Un document sur votre téléphone et une pièce effectivement reçue par le centre ne prouvent pas la même chose. Indiquez à qui vous aviez écrit, quand, avec quelle pièce jointe et quelle réponse vous aviez reçue. Vérifiez aussi si le règlement du CFA et les consignes de l’entreprise désignaient des destinataires différents. Si l’absence était liée à la santé, transmettez le justificatif adapté sans détailler votre diagnostic dans un échange diffusé au groupe ou à des personnes qui n’en ont pas besoin.

Pour des absences multiples, organisez le dossier ligne par ligne. Pour chaque date, notez le cours prévu, le créneau relevé, ce que vous reconnaissez, ce que vous contestez et le document correspondant. Une demi-journée admise peut coexister avec une journée comptée à tort. Demandez alors une correction limitée à ce que les pièces permettent de vérifier. Si le CFA confirme la rectification, demandez que l’employeur reçoive aussi le relevé mis à jour, surtout si le premier avait déjà été utilisé pour établir une paie ou préparer un entretien. Conservez les deux versions afin de pouvoir expliquer l’écart entre elles.

Les témoignages peuvent éclairer un point que les relevés laissent ouvert. Un formateur qui indique avoir vu l’apprenti rendre un exercice pendant la séance décrit une observation directe. Un collègue qui rapporte avoir entendu que l’apprenti était absent, sans préciser l’heure ni la source de son information, apporte un élément différent. Demandez des indications concrètes sur ce que la personne a vu, le lieu et la période qu’elle peut situer. Préservez les fichiers originaux et les correspondances datées. Une note que vous rédigez pour reconstituer les événements reste utile comme aide à la lecture, même si elle n’a pas la même portée qu’une pièce contemporaine des faits.

La cour d’appel de Besançon, le 19 septembre 2025, n° 23/01081, a examiné un licenciement d’apprenti dans lequel l’employeur invoquait notamment des retards et des absences. Les retards invoqués étaient insuffisamment détaillés et les horaires de travail n’avaient pas été produits. Pour la journée précisément reprochée, l’apprenti a établi qu’il avait un rendez-vous au consulat. L’équipe du CFA avait également fourni des témoignages sur son assiduité et son sérieux. La cour a apprécié ces éléments avec le reste du dossier et a jugé la faute grave non établie. Il faut lire la décision à cette échelle. Le rendez-vous ou les témoignages n’ont pas été érigés en justification générale de toutes les absences.

À la réception des pièces, vérifiez aussi leur vocabulaire. Le centre peut annoter une ligne comme étant en attente de justificatif, enregistrer un retard ou constater une absence justifiée. Si l’entreprise utilise une extraction différente de l’écran que vous consultez, demandez à quel jour le document a été exporté. Une mise à jour postérieure peut expliquer l’écart sans suffire à déterminer ce que l’employeur savait lors de sa décision. Présentez donc le relevé daté et, séparément, la preuve que la correction a été portée à sa connaissance. Cela rend la discussion plus précise, qu’elle porte sur la paie ou sur la rupture.

II. Absence injustifiée au CFA et licenciement : comment répondre ?

A. Procédure de licenciement de l’apprenti : quels faits l’employeur doit-il établir ?

Commencez par situer la rupture dans le contrat. L’article L. 6222-18 du Code du travail permet à l’une ou l’autre partie de rompre le contrat jusqu’à l’échéance des quarante-cinq premiers jours de formation pratique effectivement accomplis en entreprise, consécutifs ou non. Le texte vise la formation pratique en entreprise. Les jours de cours au CFA ne sont donc pas les jours de formation pratique à décompter pour ce dispositif, bien que le temps de cours entre dans l’horaire de travail. Pour vérifier le régime applicable, comparez les journées de présence pratique avec le calendrier du centre et le registre de présence en entreprise.

Après cette phase initiale, à défaut d’accord écrit des parties, une faute grave de l’apprenti peut fonder un licenciement dans les conditions de l’article L. 6222-18. Le même article prévoit d’autres hypothèses précises de rupture à l’initiative de l’employeur. Une décision d’exclusion définitive prononcée par le CFA relève pour sa part de l’article L. 6222-18-1, qui autorise l’employeur à engager un licenciement pour motif personnel sur ce fondement. Le relevé d’assiduité, un avertissement du centre et une décision d’exclusion définitive sont des pièces différentes. Vérifiez laquelle vous a réellement été communiquée et laquelle la lettre de rupture invoque.

La faute grave suppose que les faits imputables à l’apprenti rendent impossible son maintien dans l’entreprise. L’employeur doit en rapporter la preuve. La cour d’appel de Bordeaux, le 24 mars 2026, n° 23/05498, a confirmé une rupture pour faute grave après avoir retenu des absences pendant les heures de travail sur des chantiers, dont au moins une avait duré plusieurs heures. Elle a pris en compte le risque encouru par l’employeur au regard de sa responsabilité. La lettre mentionnait aussi le comportement au CFA, mais le motif décisif exposé par la cour était celui des absences sur le temps de chantier. L’arrêt ne pose donc pas un nombre d’absences au CFA qui déclencherait un licenciement.

En rapprochant cet arrêt de celui de Besançon du 19 septembre 2025, on voit ce que le dossier doit permettre de vérifier. Quels horaires étaient applicables ? Qui a constaté l’absence et comment ? Quelle explication a été donnée ? En quoi la durée, la répétition ou les circonstances rendaient-elles le maintien de l’apprenti impossible ? Une appréciation globale comme « manque de sérieux » ne répond pas à ces questions. L’article L. 1235-1 confie au juge l’examen des motifs au vu des éléments produits par les parties et précise que le doute subsistant profite au salarié.

Si vous recevez une convocation, relevez le jour de présentation du recommandé ou celui de la remise en main propre. L’article L. 1232-2 prévoit un entretien préalable et impose au moins cinq jours ouvrables entre la présentation ou la remise de la convocation et l’entretien. L’article L. 1232-4 précise les possibilités d’assistance et les mentions utiles lorsque l’entreprise n’a pas d’institutions représentatives du personnel. L’entretien est l’occasion de présenter la chronologie, de demander quelles dates sont précisément reprochées et de remettre les justificatifs qui répondent à ces dates. Pour situer la procédure dans son contexte, le dossier du cabinet sur le licenciement pour faute et sa contestation complète ces repères propres à l’apprentissage.

La décision de licencier est notifiée par lettre recommandée avec avis de réception et doit comporter les motifs. L’article L. 1232-6 interdit d’expédier cette lettre moins de deux jours ouvrables après la date prévue pour l’entretien. En matière disciplinaire, l’article L. 1332-2 fixe également une limite d’un mois à compter du jour fixé pour l’entretien. L’article L. 1332-4 encadre l’engagement des poursuites disciplinaires au-delà de deux mois depuis la connaissance du fait par l’employeur, sous la réserve expressément prévue pour des poursuites pénales exercées dans le même délai. Pour vérifier ces dates, conservez les enveloppes, la convocation, les éléments établissant la transmission du relevé et la lettre de rupture.

B. Contester le licenciement : quelles pièces et quelles demandes préparer ?

En cas de licenciement, le point de départ du dossier est la lettre de rupture, lue avec les précisions éventuellement communiquées par l’employeur. L’article L. 1235-2 du Code du travail prévoit que la lettre, précisée le cas échéant, fixe les limites du litige quant aux motifs du licenciement. Distinguez ce qui figure dans la lettre, ce qui a seulement été évoqué à l’oral et ce que montrent les pièces. Dans l’arrêt de Bordeaux du 24 mars 2026, la cour a écarté l’argumentation sur un manquement aux consignes de sécurité qui ne figurait expressément ni dans la lettre ni dans le courrier d’explications. Elle a ensuite examiné le grief d’absence qui lui était soumis.

Le dossier peut se lire en trois ensembles. D’abord, les documents qui établissent le contrat et la formation prévue, comme le contrat signé, ses avenants et le calendrier d’alternance. Ensuite, ceux qui traitent les faits un à un, comme le relevé initial, la correction du CFA, le planning de l’entreprise et les justificatifs transmis. Enfin, ceux qui datent la procédure et chiffrent les demandes, comme la convocation, la notification, les bulletins et les documents de fin de contrat. Une même pièce peut servir à plusieurs fins, mais nommez celles-ci. Le calendrier peut à la fois situer une séance contestée et aider à déterminer la phase du contrat dans laquelle la rupture est intervenue.

Le conseil de prud’hommes connaît des litiges individuels liés au contrat de travail, selon l’article L. 1411-1. Pour une action portant sur la rupture, l’article L. 1471-1 prévoit une prescription de douze mois à compter de la notification de la rupture et énumère des actions qui échappent aux délais de ses deux premiers alinéas. Une contestation d’une retenue sur salaire et une contestation du licenciement sont des demandes distinctes. Si vous présentez les deux, indiquez le bulletin et le montant en cause pour la première, la lettre et les faits retenus pour la seconde. Le dossier du cabinet sur le droit du travail présente plus largement les démarches à engager devant cette juridiction.

Pour chiffrer les conséquences d’un licenciement injustifié, commencez par vérifier la nature du contrat et son terme écrit. Dans l’arrêt de Besançon du 19 septembre 2025, le contrat était conclu pour une durée limitée. La cour a alloué 6 722,34 euros pour la rupture injustifiée, en fonction des rémunérations correspondant à la période restant jusqu’au terme réel du contrat. Elle a corrigé la date de fin retenue par les premiers juges et a rejeté les demandes distinctes de préavis et d’indemnité de licenciement dans cette affaire. Pour comparer votre situation à cet arrêt, regardez le contrat effectivement signé et ses avenants avant de reprendre une date de fin indiquée dans un calendrier pédagogique. Le montant alloué dans cet arrêt résulte des pièces de cette affaire.

Vérifiez à part les droits déjà acquis. L’article L. 3141-28 prévoit une indemnité compensatrice pour la fraction de congé dont le salarié n’a pas pu bénéficier avant la rupture. Cette somme correspond à un droit distinct de l’indemnisation éventuelle de la rupture elle-même. Comparez le compteur de congés, les jours effectivement pris et ceux qui restent à indemniser. Si le litige porte sur un bulletin contenant aussi une retenue d’absence, identifiez précisément les deux postes. Une erreur dans l’un ne prouve pas à elle seule une erreur dans l’autre.

En parallèle de la contestation, contactez le CFA pour clarifier les modalités de poursuite de la formation théorique. Pour une rupture sur le fondement de l’article L. 6222-18, l’article L. 6222-18-2 charge le centre de permettre cette poursuite pendant six mois et de contribuer à la recherche d’un nouvel employeur. Le texte prévoit le statut de stagiaire de la formation professionnelle pendant cette période. Demandez au centre son calendrier écrit, les cours auxquels vous pouvez participer et les démarches qu’il propose pour trouver un employeur. Ces échanges répondent à une urgence de formation qui existe indépendamment de la discussion sur la lettre de licenciement.

Conclusion

Un relevé d’absence au CFA mérite d’être confronté au planning, à la séance concernée et aux justificatifs. Le premier geste utile est d’identifier précisément l’heure, le lieu et le cours, puis d’obtenir la correction ou l’explication écrite de la ligne qui pose problème. Si l’employeur engage une procédure, rapprochez ensuite chaque grief des pièces qui le confirment ou le contredisent. Les arrêts de Besançon et de Bordeaux montrent que la durée de l’absence, la qualité des preuves et les circonstances concrètes comptent dans l’appréciation de la faute grave.

Gardez trois questions distinctes dans vos démarches. Le relevé reflète-t-il votre présence réelle ? Le bulletin de salaire traduit-il correctement les heures et les droits en cause ? La lettre de rupture repose-t-elle sur des faits établis et suffisamment graves ? Ce découpage permet de demander au CFA une rectification précise, à l’entreprise le détail de sa décision et, le cas échéant, au juge de trancher sur des pièces identifiables.

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