L’acte anormal de gestion à l’épreuve du contentieux fiscal contemporain (2024-2026)
L’acte anormal de gestion constitue l’une des théories prétoriennes les plus structurantes du droit fiscal français. Construite par le Conseil d’État sur le fondement des articles 38 et 209 du code général des impôts, cette notion cardinale permet à l’administration fiscale de réintégrer dans les bénéfices imposables les dépenses ou les renonciations à recettes qui ne procèdent pas d’une gestion commerciale normale. L’année 2024-2026 a vu le renouvellement de cette théorie à travers plusieurs décisions majeures du Conseil d’État et des cours administratives d’appel qui en précisent les contours et en redessinent l’articulation avec les autres instruments de contrôle fiscal. L’analyse de ces développements jurisprudentiels récents révèle une consolidation des standards probatoires tout en ouvrant de nouveaux angles de défense pour les contribuables.
I. La construction prétorienne de l’acte anormal de gestion, pierre angulaire du contrôle des avantages intragroupe
A. Une notion jurisprudentielle fondée sur l’intérêt de l’entreprise
La théorie de l’acte anormal de gestion ne trouve son fondement dans aucun texte du code général des impôts. Elle procède d’une construction prétorienne du Conseil d’État, qui a dégagé ce principe des dispositions combinées des articles 38 et 209 du code général des impôts. Comme le rappelle la cour administrative d’appel de Marseille dans un arrêt du 29 avril 2026 : « En vertu des dispositions combinées des articles 38 et 209 du code général des impôts, le bénéfice imposable à l’impôt sur les sociétés est celui qui provient des opérations de toute nature faites par l’entreprise, à l’exception de celles qui, en raison de leur objet ou de leurs modalités, sont étrangères à une gestion commerciale normale » (CAA Marseille, 5e ch., 29 avril 2026, n°24MA01207).
La formulation canonique du Conseil d’État, reprise de manière constante depuis l’arrêt d’assemblée du 10 juillet 1992, définit l’acte anormal de gestion comme celui par lequel une entreprise décide de s’appauvrir à des fins étrangères à son intérêt. Le critère central est donc celui de l’intérêt de l’entreprise : un acte est réputé anormal lorsqu’il ne sert pas les intérêts propres de la société qui le consent mais ceux d’un tiers, fût-il une société du même groupe.
La doctrine administrative illustre cette approche à travers de nombreuses hypothèses. Ainsi, selon le BOFiP BOI-BIC-CHG-10-10-20, une société qui se porte caution sans contrepartie pour sa société mère accomplit un acte anormal de gestion. De même, le fait pour une entreprise de ne pas facturer des ventes ou des prestations de services à une tierce entreprise constitue, en l’absence de contrepartie, un acte anormal de gestion, ainsi que le rappelle le BOFiP BOI-BIC-BASE-50-10.
La doctrine BOI-BIC-BASE-50-20-10 précise que l’appréciation du caractère normal ou anormal de la gestion s’opère à la date à laquelle l’acte est intervenu. Le Conseil d’État a ainsi jugé, dans un arrêt du 31 juillet 2009 n°297274, que « le caractère d’acte anormal de gestion de l’aide consentie à une filiale s’apprécie à la date à laquelle cet acte est intervenu ». Cette règle temporelle est essentielle : elle interdit à l’administration comme au juge d’apprécier rétrospectivement la normalité d’un acte à l’aune d’événements postérieurs. Seules les circonstances contemporaines de la décision de gestion sont pertinentes.
La jurisprudence distingue classiquement trois catégories d’actes anormaux de gestion : les renonciations à recettes, qui consistent pour l’entreprise à ne pas percevoir des sommes auxquelles elle pouvait légitimement prétendre ; les dépenses exposées dans l’intérêt d’un tiers, sans contrepartie pour l’entreprise ; et les actes de disposition à titre gratuit ou à prix minoré, tels que les cessions d’actifs en dessous de leur valeur vénale. La doctrine administrative BOI-BIC-BASE-50 rappelle que « l’abandon de créance est la renonciation par une entreprise à exercer les droits que lui confère l’existence d’une créance » et que son régime fiscal dépend précisément de son caractère normal ou anormal.
La cour administrative d’appel de Nantes, dans un arrêt du 16 janvier 2024 n°23NT01028, a appliqué ce raisonnement en rappelant que « les renonciations à recettes et abandons de créances consentis par une entreprise au profit d’un tiers ne relèvent pas, en règle générale, d’une gestion commerciale normale, sauf s’il apparaît qu’en consentant de tels avantages, l’entreprise a agi dans son propre intérêt » (CAA Nantes, 1re ch., 16 janvier 2024, n°23NT01028). Cette formulation, reprise de manière constante par l’ensemble des juridictions administratives, constitue le standard de référence du contrôle du juge de l’impôt.
La jurisprudence récente confirme la vitalité de cette grille d’analyse. Dans l’affaire Pimco, la cour administrative d’appel de Marseille a appliqué le standard classique pour valider la réintégration d’avoirs d’un montant total de 52 435,99 euros représentant près de 30 % des produits de la société et 81 % des produits facturés à sa cliente principale. La cour a retenu que la société requérante n’avait pas justifié les raisons pour lesquelles elle avait renoncé à ces recettes, se bornant à invoquer la préservation de relations commerciales sans apporter d’éléments précis. La cour en a déduit que « cette renonciation à recettes, qui n’est pas justifiée, ne peut être regardée comme relevant d’une gestion commerciale normale » (CAA Marseille, 29 avril 2026, n°24MA01207, précité).
Le Conseil d’État, dans une décision du 8 avril 2026 n°499815, a réaffirmé le principe fondamental : « Constitue un acte anormal de gestion l’acte par lequel une entreprise décide de s’appauvrir à des fins étrangères à son intérêt ». Cette décision, commentée dès sa publication par la doctrine (Village de la Justice, avril 2026), illustre la permanence de ce critère tout en précisant les modalités de son application aux renonciations à recettes dans un contexte intragroupe.
La doctrine administrative précise au demeurant que les avantages que se consentent des sociétés ayant une société mère commune sont présumés correspondre à une gestion commerciale normale lorsqu’ils sont justifiés par l’intérêt du groupe, tempérament qui n’opère que si la société qui consent l’avantage en retire elle-même une contrepartie identifiable. Le BOFiP BOI-BIC-CHG-10-10-10 rappelle que « les avantages que se consentent des sociétés ayant une société mère commune sont présumés correspondre à une gestion commerciale normale », cette présomption pouvant toutefois être renversée par l’administration.
B. Un mécanisme probatoire original entre présomption et renversement de la charge
L’originalité du régime de l’acte anormal de gestion réside dans son mécanisme probatoire, qui constitue un tempérament significatif aux règles de droit commun de la charge de la preuve. La formulation de la cour administrative d’appel de Marseille dans l’arrêt Pimco du 29 avril 2026 en donne une synthèse remarquable : « S’il appartient à l’administration d’apporter la preuve des faits sur lesquels elle se fonde pour estimer que les avantages octroyés par une entreprise à un tiers constituent un acte anormal de gestion, elle est réputée apporter cette preuve dès lors que cette entreprise n’est pas en mesure de justifier qu’elle a bénéficié en retour de contreparties » (CAA Marseille, 29 avril 2026, n°24MA01207, précité).
Ce mécanisme en deux temps est d’une redoutable efficacité procédurale. Dans un premier temps, il appartient à l’administration d’identifier l’avantage consenti et d’établir les éléments de fait qui permettent de présumer son caractère anormal : absence de contrepartie apparente, lien de dépendance entre les parties, disproportion entre l’avantage et l’intérêt retiré. Dans un second temps, la charge de la preuve bascule sur le contribuable, qui doit démontrer l’existence de contreparties justifiant l’acte litigieux.
Le BOFiP BOI-BIC-BASE-50-20-10 rappelle à cet égard que « si l’abandon de créance ne constitue pas un acte de gestion normal, la charge correspondante qui n’a pas été supportée dans l’intérêt de l’exploitation ne peut venir en déduction des résultats imposables de l’entreprise qui a consenti l’abandon ». La charge de la preuve incombe donc in fine au contribuable qui doit établir l’existence et la valeur de la contrepartie qu’il a retirée de l’acte en cause.
Cette approche probatoire a été confortée par la jurisprudence récente du Conseil d’État. L’arrêt Fibusa du 20 décembre 2024 en constitue une illustration éclairante : « lorsque l’administration constate qu’un prêt ou une avance a été consenti sans intérêt par une entreprise imposable en France à une entreprise étrangère qui lui est liée, il appartient au contribuable de démontrer que le taux d’intérêt qu’entend retenir l’administration pour arrêter le montant du transfert indirect de bénéfices à l’étranger excède le taux d’intérêt que l’entreprise étrangère emprunteuse aurait pu obtenir d’un prêteur indépendant dans les conditions du marché » (CE, 9e-10e ch. réunies, 20 décembre 2024, n°470557, Sté Fibusa).
Le Conseil d’État a, dans la même décision, censuré la cour administrative d’appel de Bordeaux qui avait substitué aux taux d’intérêt retenus par l’administration des taux plus favorables, au motif que la cour s’était « abstenue de faire peser sur la société la charge de prouver le caractère exagéré des taux d’intérêt retenus par l’administration ». Cette censure illustre la rigueur avec laquelle le juge de cassation veille au respect de la répartition probatoire spécifique au contentieux de l’acte anormal de gestion et du transfert indirect de bénéfices.
II. Les frontières mouvantes de l’acte anormal de gestion avec les autres instruments de contrôle fiscal
A. L’articulation avec le transfert indirect de bénéfices (article 57 du CGI)
La coexistence entre la théorie de l’acte anormal de gestion et le régime du transfert indirect de bénéfices prévu par l’article 57 du code général des impôts constitue l’un des enjeux les plus sensibles du contrôle fiscal contemporain. Si ces deux instruments poursuivent une finalité commune — empêcher l’érosion de la base imposable française —, leurs champs d’application et leurs régimes probatoires diffèrent sensiblement.
L’article 57 du CGI, applicable en matière d’impôt sur les sociétés par renvoi de l’article 209 du même code, institue une présomption de transfert indirect de bénéfices au profit d’entreprises situées hors de France. Il suppose l’existence d’un lien de dépendance entre l’entreprise française et l’entreprise étrangère bénéficiaire. La doctrine administrative rappelle que le champ d’application de l’article 57 est circonscrit aux seules opérations transfrontalières, à la différence de l’acte anormal de gestion qui s’applique indifféremment aux opérations nationales et internationales.
Le BOFiP BOI-BIC-BASE-80-20 détaille les conditions d’application de ce régime, en précisant notamment que « l’absence de perception de redevances par une société française auprès de ses filiales à l’étranger au titre de l’usage de ses incorporels, dès lors que ceux-ci ont une valeur significative et octroient un avantage aux filiales, peut, selon les circonstances, être regardée comme une renonciation à recettes anormale, constitutive d’un transfert indirect de bénéfices ».
L’arrêt Fibusa du 20 décembre 2024 illustre de manière éloquente cette articulation. En l’espèce, l’administration fiscale avait requalifié en transferts indirects de bénéfices les avances sans intérêt consenties par la société Fibusa à ses quatre filiales roumaines. Le Conseil d’État a rappelé que l’article 57 « institue, dès lors que l’administration fiscale établit l’existence d’un lien de dépendance et d’une pratique entrant dans leurs prévisions, une présomption de transfert indirect de bénéfices qui ne peut utilement être combattue par l’entreprise imposable en France que si celle-ci apporte la preuve que les avantages qu’elle a consentis ont été justifiés par l’obtention de contreparties » (CE, 20 décembre 2024, n°470557).
Le BOFiP BOI-CF-IOR-60-50 précise la procédure applicable en matière de contrôle des prix de transfert, en rappelant que l’administration doit réunir « des indices permettant de présumer qu’un transfert indirect de bénéfices est susceptible d’exister ». Ces indices concernent notamment les liens de dépendance juridique ou de fait, les données publiques et les éléments déclaratifs.
La frontière entre l’acte anormal de gestion et le transfert indirect de bénéfices a été précisée par la jurisprudence administrative récente. La cour administrative d’appel de Versailles, dans un arrêt du 20 juin 2022 n°20VE02607 (Sté Accor), a rappelé que « constitue une telle pratique la renonciation, par une entreprise établie en France, à sa rémunération due par sa filiale établie hors de France ». Lorsque l’avantage profite à une entreprise étrangère liée, l’administration dispose ainsi d’une option procédurale : elle peut soit se placer sur le terrain de l’acte anormal de gestion (fondement interne), soit sur celui de l’article 57 du CGI (fondement international), les deux régimes pouvant se cumuler.
La doctrine administrative prévoit une procédure de régularisation spécifique pour les rectifications fondées sur l’article 57, permettant à l’entreprise d’obtenir la restitution de la retenue à la source sous certaines conditions, mécanisme qui n’a pas d’équivalent dans le cadre de la seule théorie de l’acte anormal de gestion.
B. La coexistence avec l’abus de droit fiscal (article L. 64 du LPF)
L’articulation entre l’acte anormal de gestion et l’abus de droit fiscal, prévu par l’article L. 64 du livre des procédures fiscales, constitue un second point de friction jurisprudentielle. Si ces deux théories ont pour objet commun de sanctionner les comportements d’optimisation fiscale jugés excessifs, elles obéissent à des logiques et à des régimes procéduraux distincts.
L’abus de droit fiscal sanctionne les actes qui, bien que formellement réguliers, poursuivent un but exclusivement fiscal en contrariant les objectifs du législateur. Il suppose la démonstration d’une intention frauduleuse et l’avis préalable du comité de l’abus de droit fiscal. La théorie de l’acte anormal de gestion, en revanche, se fonde sur un critère objectif — l’absence de contrepartie — sans requérir la démonstration d’une quelconque intention. Cette différence de nature emporte des conséquences procédurales majeures.
La doctrine administrative rappelle d’ailleurs que le droit de communication de l’administration, régi par les articles L. 81 et suivants du livre des procédures fiscales, est indépendant de l’exercice du droit de vérification. Comme le précise le BOFiP BOI-CF-COM-10-10-10, « le droit de communication, régi par les dispositions de l’article L. 81 et suivants du livre des procédures fiscales (LPF), est le droit reconnu à l’administration des finances publiques de prendre connaissance et, au besoin, copie de documents détenus par des tiers ».
La jurisprudence de la Cour de cassation a également eu l’occasion de se prononcer sur l’articulation entre ces différents régimes. Dans un arrêt du 1er juin 2023, la chambre commerciale a jugé que le traitement de données à caractère personnel mis en œuvre par l’administration fiscale aux fins d’obtenir l’autorisation de procéder à des visites et saisies sur le fondement de l’article L. 16 B du LPF entre dans le champ d’application matériel du règlement général sur la protection des données (Cass. com., 1er juin 2023, n°21-18.558, Publié au Bulletin). Cette décision illustre l’encadrement croissant des pouvoirs d’investigation de l’administration, y compris dans le cadre de la recherche d’actes anormaux de gestion.
La cour administrative d’appel de Nancy, dans un arrêt du 20 juin 2024 n°23NC01546 (Sté SC des Mousquetaires), a également eu à connaître d’une espèce dans laquelle l’administration avait simultanément contesté une renonciation à recettes et des prix de cession de titres de participation, illustrant la porosité pratique entre les différents fondements juridiques du redressement.
Le BOFiP BOI-CF-PGR-20 rappelle enfin que « pour sauvegarder les droits des contribuables qui font l’objet d’un contrôle fiscal, le législateur et l’administration ont pris diverses mesures », parmi lesquelles figure l’obligation d’information du contribuable sur la teneur et l’origine des renseignements obtenus auprès de tiers, prévue par l’article L. 76 B du LPF. Cette garantie procédurale, commune aux différents types de contrôle, constitue un contrepoids essentiel aux pouvoirs étendus de l’administration dans la recherche et la sanction des actes anormaux de gestion.
Il convient d’ajouter que le BOFiP BOI-CF-PGR-30-10 encadre les garanties accordées au contribuable pour discuter les propositions de rectification, en imposant notamment à l’administration de communiquer au contribuable les renseignements et documents obtenus auprès de tiers, conformément à l’article L. 76 B du LPF. Cette garantie est d’application générale et couvre l’ensemble des procédures de rectification, qu’elles soient fondées sur la théorie de l’acte anormal de gestion, sur l’article 57 du CGI ou sur l’abus de droit fiscal.
Il résulte de cette analyse croisée que la théorie de l’acte anormal de gestion demeure, en 2026, un instrument de contrôle fiscal d’une redoutable efficacité, dont la légitimité est confortée par une jurisprudence constante et une doctrine administrative abondante. Le mécanisme probatoire original qui la caractérise — présomption d’anormalité dès lors que l’entreprise n’est pas en mesure de justifier de contreparties — en fait un outil particulièrement redoutable pour l’administration, tout en offrant aux contribuables une voie de défense articulée autour de la démonstration de l’intérêt propre de l’entreprise. Les développements jurisprudentiels récents de 2024-2026 confirment la consolidation de ce régime tout en précisant ses frontières avec les autres instruments du contrôle fiscal que sont le transfert indirect de bénéfices et l’abus de droit.
En définitive, l’actualité jurisprudentielle de la période 2024-2026 démontre que la théorie de l’acte anormal de gestion, loin d’être une notion figée, continue de s’adapter aux évolutions des pratiques économiques et des montages juridiques. La multiplication des décisions relatives aux renonciations à recettes dans un contexte intragroupe témoigne de l’attention accrue portée par l’administration fiscale aux flux financiers entre sociétés liées. Les praticiens sont dès lors invités à documenter avec une rigueur renforcée l’ensemble des opérations susceptibles d’être qualifiées d’actes anormaux de gestion.
Conclusion
La théorie de l’acte anormal de gestion, construction prétorienne du Conseil d’État, demeure en 2026 l’un des piliers du contrôle fiscal français. Les décisions rendues au cours de la période 2024-2026 — de l’arrêt Fibusa du 20 décembre 2024 à l’arrêt Pimco du 29 avril 2026 en passant par la décision du Conseil d’État du 8 avril 2026 — confirment la vigueur de cette théorie tout en en précisant les contours. La spécificité de son mécanisme probatoire, qui fait peser sur le contribuable la charge de justifier des contreparties obtenues dès lors que l’administration a caractérisé l’existence d’un avantage anormal, en fait un instrument de contrôle particulièrement efficace. L’articulation avec les autres régimes — article 57 du CGI pour les opérations internationales, article L. 64 du LPF pour l’abus de droit — continue de susciter un contentieux nourri, appelant de la part des praticiens une vigilance accrue dans la documentation des opérations intragroupe et la justification de l’intérêt propre de l’entreprise.