Le vendredi 23 octobre 2026, vers 10 h 30, des tirs en rafale tirés depuis une voiture ont frappé Trappes puis La Verrière, deux communes des Yvelines : une personne a été tuée et cinq autres ont été grièvement blessées, dont une enfant de 12 ans dont l’état a ensuite été jugé stabilisé, selon les informations rapportées par la presse belge qui cite les autorités et l’AFP. Le suspect, un homme de 39 ans domicilié à Plaisir, a été interpellé à Coignières et placé en garde à vue, en possession notamment d’un pistolet mitrailleur et de grenades lacrymogènes, d’après les sources policières citées par 7sur7. Le Parquet national antiterroriste s’est saisi des faits et a annoncé l’ouverture d’une enquête pour assassinat en relation avec une entreprise terroriste, avec la circonstance que les faits ont été commis à raison de l’appartenance vraie ou supposée à une prétendue race, une ethnie, une nation ou une religion déterminée. Emmanuel Macron, qui s’est rendu sur place, a évoqué un attentat commis sur la base d’une idéologie raciste et parlé d’un tournant pour la République. Depuis la Belgique, la Suisse, le Canada, le Maroc ou le Luxembourg, vous avez peut-être déjà vu passer les vidéos de la fusillade sur les réseaux sociaux. Cet article explique, textes et décisions à l’appui, ce que risque celui qui filme, celui qui repartage et celui qui commente, et ce que doit faire celui qui a vu ou qui détient une image utile à l’enquête.
I. Filmer et repartager les images de l’attentat de Trappes : ce que le droit français interdit
A. Filmer les violences puis diffuser la vidéo : cinq ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende
La première règle tient en un article du code pénal que beaucoup d’internautes découvrent après un attentat. L’article 222-33-3 du code pénal dispose : « Est constitutif d’un acte de complicité des atteintes volontaires à l’intégrité de la personne prévues par les articles 222-1 à 222-14-1 et 222-23 à 222-31 et 222-33 et est puni des peines prévues par ces articles le fait d’enregistrer sciemment, par quelque moyen que ce soit, sur tout support que ce soit, des images relatives à la commission de ces infractions. Le fait de diffuser l’enregistrement de telles images est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende. Le présent article n’est pas applicable lorsque l’enregistrement ou la diffusion résulte de l’exercice normal d’une profession ayant pour objet d’informer le public ou est réalisé afin de servir de preuve en justice. »
Chaque membre de cette phrase compte pour les vidéos de Trappes et de La Verrière. D’abord, enregistrer sciemment les violences, par exemple en pointant son téléphone vers la scène des tirs, est regardé par la loi comme un acte de complicité des atteintes volontaires à l’intégrité visées par le texte. Les blessures par balles subies par les cinq victimes blessées relèvent des violences prévues aux articles 222-9 et suivants du code pénal, qui figurent dans la liste des infractions visées. Ensuite, diffuser cet enregistrement, c’est-à-dire le publier sur X, TikTok, WhatsApp, Telegram ou YouTube, ou simplement le transmettre à des groupes de contacts, est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende. Peu importe que la diffusion soit désintéressée, massive ou limitée à quelques proches : le texte punit le fait de diffuser, sans condition de publicité large. Enfin, seules deux situations échappent au texte : l’exercice normal d’une profession ayant pour objet d’informer le public, c’est-à-dire le travail des journalistes, et l’enregistrement réalisé afin de servir de preuve en justice, c’est-à-dire la vidéo remise aux enquêteurs pour faire avancer les investigations.
La conséquence pratique est directe. Si vous avez filmé la fusillade, conservez la vidéo sans la publier et remettez-la aux enquêteurs : vous vous placez alors dans l’exception prévue pour la preuve en justice. Si vous l’avez reçue d’un tiers, ne la retransmettez pas : chaque rediffusion constitue une diffusion punissable, même présentée comme un geste d’information entre amis ou en famille. Le fait que l’auteur présumé ait déjà été interpellé et placé en garde à vue ne change rien à cette analyse : tant que l’instruction suit son cours, la diffusion reste punissable et peut en outre gêner le travail des enquêteurs.
Une seconde incrimination protège les personnes filmées dans un lieu privé. L’article 226-1 du code pénal punit d’un an d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende le fait, au moyen d’un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à l’intimité de la vie privée d’autrui : « En fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de celle-ci, l’image d’une personne se trouvant dans un lieu privé. » L’article 226-2 du code pénal punit des mêmes peines « le fait de conserver, porter ou laisser porter à la connaissance du public ou d’un tiers ou d’utiliser de quelque manière que ce soit tout enregistrement ou document obtenu à l’aide de l’un des actes prévus par l’article 226-1 ». La Cour de cassation a précisé la portée de ce texte dans un arrêt du 23 juin 2026 : « Il s’en déduit que tout enregistrement ou transmission de l’image d’une personne se trouvant dans un lieu privé, aurait-elle même été fixée avec son consentement, est incriminé dès lors que cet enregistrement ou transmission est effectué à son insu » (Cass. crim., 23 juin 2026, n° 25-82.188). Concrètement, les images captées dans la rue, sur un parking ou devant une gare relèvent d’abord de l’article 222-33-3, tandis que les images captées à l’intérieur d’un bâtiment, d’une école, d’un commerce ou d’un domicile, sans le consentement des personnes qui s’y trouvent, peuvent en plus caractériser l’atteinte à la vie privée. La diffusion de telles images, par exemple la vidéo d’une victime soignée à l’intérieur d’un local, cumule alors les deux fondements.
Que ces poursuites ne sont pas théoriques, une décision récente l’illustre. Le 14 mai 2025, la chambre criminelle de la Cour de cassation a eu à connaître d’une procédure dans laquelle plusieurs personnes étaient renvoyées devant la cour criminelle départementale de Paris, notamment sous l’accusation de « diffusion de l’enregistrement d’images relatives à la commission d’une atteinte volontaire à l’intégrité de la personne » (Cass. crim., 14 mai 2025, n° 25-81.509). Les juges d’instruction et les parquets manient donc déjà cette qualification et la portent devant les juridictions de jugement. Après la fusillade de Trappes, toute vidéo des tirs ou des blessés qui circule publiquement s’expose à la même qualification.
B. Commenter, approuver ou dévoiler l’enquête : l’apologie de terrorisme, le secret de l’enquête et les actes de procédure
Le deuxième risque concerne les mots qui accompagnent les images. L’article 421-2-5 du code pénal dispose : « Le fait de provoquer directement à des actes de terrorisme ou de faire publiquement l’apologie de ces actes est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 € d’amende. Les peines sont portées à sept ans d’emprisonnement et à 100 000 € d’amende lorsque les faits ont été commis en utilisant un service de communication au public en ligne. » Présenter publiquement la fusillade de Trappes comme légitime, s’en réjouir, encourager à faire de même ou glorifier son auteur expose donc à sept ans d’emprisonnement et 100 000 euros d’amende dès lors que les propos sont tenus sur un réseau social, un forum, une messagerie publique ou une vidéo en ligne. La colère, l’émotion ou la revendication politique n’effacent pas ce délit, et l’humour ambigu ne protège pas davantage : les juges apprécient les propos dans leur contexte, et le contexte d’un attentat ayant fait un mort et cinq blessés graves laisse peu de place à la légèreté.
Ce délit suit les internautes au-delà des frontières françaises. La Cour de cassation a jugé, dans un arrêt du 7 novembre 2023 publié au Bulletin, que « L’apologie publique d’actes de terrorisme pouvant procéder de propos diffusés par le réseau internet depuis un territoire étranger, accessibles depuis la France, il y a lieu de considérer que, pour cette infraction également, cette circonstance ne caractérise pas à elle seule un acte de publicité sur le territoire de la République rendant le juge français compétent pour connaître de ce délit, en l’absence de tout critère rattachant les propos incriminés audit territoire » (Cass. crim., 7 nov. 2023, n° 22-87.230, publié au Bulletin). Dans cette affaire, des messages publiés depuis l’Algérie sur un compte en langue française, accessibles depuis la France, avaient conduit à une condamnation à deux ans d’emprisonnement. La Cour a validé la compétence française en relevant que « les propos poursuivis ont été diffusés en langue française, certains accompagnés de photographies représentant la France », et ce « alors que le territoire de la République a été frappé et reste frappé par le terrorisme islamiste, éléments qui constituent, en l’espèce, des critères suffisants de rattachement desdits propos au territoire français ». Autrement dit : un message en français, accessible en France, qui vise la France, peut relever du juge français même lorsqu’il est posté depuis Bruxelles, Genève, Montréal, Casablanca ou Luxembourg. Seul le juge apprécie au cas par cas, mais le risque est réel et documenté.
Le troisième risque concerne la divulgation du contenu de l’enquête. L’article 11 du code de procédure pénale pose que « Sauf dans le cas où la loi en dispose autrement et sans préjudice des droits de la défense, la procédure au cours de l’enquête et de l’instruction est secrète ». Seul le procureur de la République peut, pour éviter la propagation d’informations parcellaires ou pour mettre fin à un trouble à l’ordre public, « rendre publics des éléments objectifs tirés de la procédure ne comportant aucune appréciation sur le bien-fondé des charges retenues contre les personnes mises en cause ». La Cour de cassation a rappelé qu’« Il résulte de ce texte que les agents ou fonctionnaires auxquels la loi attribue des pouvoirs de police judiciaire sont soumis au secret de l’enquête » et qu’« Une telle violation porte nécessairement atteinte aux intérêts de la personne concernée » (Cass. crim., 19 déc. 2023, n° 23-81.286, publié au Bulletin). Pour le public, la traduction est simple : ni les policiers ni les témoins ne sont autorisés à éventer la procédure, et les documents qui en sont issus ne sont pas libres de droit.
C’est ici qu’intervient l’article 38 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : « Il est interdit de publier les actes d’accusation et tous autres actes de procédure criminelle ou correctionnelle avant qu’ils aient été lus en audience publique et ce, sous peine d’une amende de 3 750 euros. » Un procès-verbal d’audition, un procès-verbal de perquisition, une ordonnance du juge d’instruction ou l’acte de saisine du Parquet national antiterroriste sont des actes de procédure. Les publier ou les republier sur les réseaux sociaux avant l’audience publique expose à cette amende, indépendamment des peines encourues pour la diffusion des images elles-mêmes. Recevoir le document d’une source ne protège pas : le texte punit la publication, pas seulement la fuite initiale.
II. Témoin, proche ou internaute à l’étranger : vos droits et vos démarches depuis la Belgique, la Suisse, le Canada, le Maroc ou le Luxembourg
A. Vous avez assisté à la fusillade ou vous détenez une vidéo : témoigner sans vous exposer
Si vous vous trouviez à Trappes ou à La Verrière au moment des tirs, si vous avez vu le véhicule, si vous avez filmé ou photographié la scène, les enquêteurs ont besoin de vous, et le droit organise votre audition. L’article 62 du code de procédure pénale prévoit que « Les personnes à l’encontre desquelles il n’existe aucune raison plausible de soupçonner qu’elles ont commis ou tenté de commettre une infraction sont entendues par les enquêteurs sans faire l’objet d’une mesure de contrainte ». Le témoin est donc entendu librement, sans contrainte, et ne peut être retenu que le temps strictement nécessaire à son audition, dans la limite de quatre heures, si les nécessités de l’enquête le justifient. Présentez-vous spontanément ou répondez à la convocation des enquêteurs, avec une pièce d’identité, et remettez les images originales sans les avoir montées ni compressées : chaque détail, même celui qui vous paraît insignifiant, peut compter pour reconstituer le périple meurtrier décrit par le ministre de l’Intérieur.
Détenir une information utile et la taire peut, dans certaines conditions, constituer une infraction. L’article 434-1 du code pénal dispose : « Le fait, pour quiconque ayant connaissance d’un crime dont il est encore possible de prévenir ou de limiter les effets, ou dont les auteurs sont susceptibles de commettre de nouveaux crimes qui pourraient être empêchés, de ne pas en informer les autorités judiciaires ou administratives est puni de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende. » Le texte ne punit donc le silence que lorsque l’information peut encore servir : prévenir un effet, limiter un dommage, empêcher de nouveaux crimes. Lorsque l’auteur est interpellé et que les enquêteurs n’identifient plus de menace en cours, cette condition fait défaut. Le texte excepte en outre les proches de l’auteur, « sauf en ce qui concerne les crimes commis sur les mineurs » : les parents en ligne directe, les frères et soeurs et le conjoint échappent à l’obligation, mais cette dispense tombe lorsque le crime vise un mineur, ce qui est le cas ici avec une enfant de 12 ans grièvement blessée. Les personnes astreintes au secret professionnel sont également exceptées. En pratique, si vous savez quelque chose que les enquêteurs ignorent encore, parlez : c’est à la fois un devoir civique et, dans les cas visés par le texte, une obligation pénale.
Si vous êtes vous-même victime, blessé ou proche d’une personne tuée ou blessée, le droit vous ouvre l’action civile. L’article 2 du code de procédure pénale dispose que « L’action civile en réparation du dommage causé par un crime, un délit ou une contravention appartient à tous ceux qui ont personnellement souffert du dommage directement causé par l’infraction ». L’article 85 du code de procédure pénale ajoute que « Toute personne qui se prétend lésée par un crime ou un délit peut en portant plainte se constituer partie civile devant le juge d’instruction », et précise que « Cette condition de recevabilité n’est pas requise s’il s’agit d’un crime ». Les faits de Trappes, poursuivis notamment pour assassinat en relation avec une entreprise terroriste, relèvent du crime : la constitution de partie civile est donc directement ouverte, sans attendre un délai de trois mois. Les blessés, y compris de nationalité étrangère dès lors que les faits ont été commis en France, peuvent également saisir le Fonds de garantie des victimes d’actes de terrorisme, dont les règles pratiques sont détaillées dans l’analyse consacrée à l’indemnisation des victimes de la fusillade de Trappes et de La Verrière.
Les témoins exposés ne sont pas laissés sans protection. L’article 706-58 du code de procédure pénale prévoit qu’« En cas de procédure portant sur un crime ou sur un délit puni d’au moins trois ans d’emprisonnement, lorsque l’audition d’un témoin mentionné à l’article 706-57 est susceptible de mettre gravement en danger la vie ou l’intégrité physique de cette personne, des membres de sa famille ou de ses proches, le juge des libertés et de la détention » peut « autoriser que les déclarations de cette personne soient recueillies sans que son identité apparaisse dans le dossier de la procédure ». Ce dispositif reste exceptionnel et suppose une décision motivée du juge, mais il existe : un témoin qui craint pour sa sécurité ou celle de ses proches peut en parler au procureur ou au juge d’instruction, qui appréciera s’il y a lieu de saisir le juge des libertés et de la détention.
B. Vous écrivez depuis Bruxelles, Genève, Montréal, Casablanca ou Luxembourg : la loi française peut vous atteindre
Reste la question que se posent les lecteurs installés hors de France : les interdits français me concernent-ils si je publie depuis l’étranger ? La réponse est oui, dans des conditions précises. L’article 113-2 du code pénal dispose : « La loi pénale française est applicable aux infractions commises sur le territoire de la République. L’infraction est réputée commise sur le territoire de la République dès lors qu’un de ses faits constitutifs a eu lieu sur ce territoire. » Pour les infractions commises sur internet, la publicité réalisée en France constitue un fait constitutif commis sur le territoire : un message posté à Bruxelles, Genève, Montréal, Casablanca ou Luxembourg, mais lisible et accessible en France, peut donc être regardé comme commis en France.
L’arrêt du 7 novembre 2023 cité plus haut fixe toutefois une limite protectrice : la seule accessibilité technique depuis la France ne suffit pas ; il faut un critère de rattachement au territoire français. Dans cette affaire, la langue française des messages et leurs références à la France avaient fourni ce rattachement. Pour les contenus liés à la fusillade de Trappes, le rattachement se discute concrètement : un message rédigé en français, qui évoque nommément Trappes, La Verrière ou les victimes, et qui est accessible sans restriction depuis la France, présente des liens étroits avec le territoire français. À l’inverse, un message rédigé dans une autre langue, sans référence à la France et diffusé dans un cercle restreint, présente un rattachement plus distant. Dans tous les cas, seul le juge français, saisi le cas échéant, tranche la question de sa compétence et du fond.
Concrètement, depuis votre pays de résidence, adoptez trois réflexes. D’abord, ne repartagez aucune vidéo des tirs ou des victimes, même pour dénoncer l’attaque : la dénonciation ne figure pas parmi les exceptions de l’article 222-33-3, réservées aux journalistes et à la preuve en justice. Ensuite, ne commentez pas l’événement en des termes qui approuvent ou glorifient les tirs, et ne relayez pas d’appels à commettre des actes semblables : l’article 421-2-5 s’applique aux propos en ligne, et la compétence française peut se trouver caractérisée comme on vient de le voir. Enfin, si vous détenez une information ou une image originale utile, transmettez-la aux enquêteurs français plutôt qu’au public : un service de police judiciaire, le parquet ou, pour les victimes et leurs proches, la voie de la plainte avec constitution de partie civile. Conserver l’original, noter la date, l’heure et le lieu de la capture, et éviter tout montage préserve la valeur probante de l’élément.
Conclusion
La fusillade de Trappes et de La Verrière a fait une personne tuée et cinq blessés graves, dont une enfant de 12 ans, et le Parquet national antiterroriste a ouvert une enquête pour assassinat en relation avec une entreprise terroriste avec une circonstance liée à l’appartenance vraie ou supposée à une prétendue race, une ethnie, une nation ou une religion. L’enquête et, le cas échéant, les juges diront comment qualifier définitivement les faits et quelles responsabilités retenir, dans le respect de la présomption d’innocence. En attendant, chaque internaute, en France comme en Belgique, en Suisse, au Canada, au Maroc ou au Luxembourg, tient entre ses mains une partie de la réponse : ne pas filmer pour diffuser mais transmettre à la justice, ne pas republier les vidéos qui circulent, ne pas approuver l’attaque ni dévoiler les actes de la procédure, témoigner de ce que l’on a vu et se constituer partie civile si l’on est victime. C’est ainsi que l’émotion légitime suscitée par l’attentat sert l’enquête au lieu de la desservir, et que le droit protège à la fois les victimes, les témoins et la manifestation de la vérité.