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La causalité partielle en droit de la responsabilité médicale : l’arrêt du 24 juin 2026 et le rappel d’un principe fondamental par la Cour de cassation

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La causalité partielle en droit de la responsabilité médicale : l’arrêt du 24 juin 2026 et le rappel d’un principe fondamental par la Cour de cassation

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Par un arrêt rendu le 24 juin 2026, la première chambre civile de la Cour de cassation a rappelé un principe fondamental du droit de la responsabilité médicale que les juridictions du fond perdent parfois de vue : la faute du professionnel de santé n’a pas à être la cause exclusive du dommage pour engager sa responsabilité. Il suffit qu’elle y ait contribué, ne serait-ce que pour partie. Cette décision, qui censure un arrêt de la cour d’appel de Versailles du 26 septembre 2024, remet en ordre une dérive jurisprudentielle observée dans certaines cours, qui exigeaient indûment un lien causal « certain, direct et exclusif » pour retenir la responsabilité d’un médecin ou d’un établissement de santé.

L’espèce soumise à la Cour de cassation illustre les enjeux concrets de cette question. Le 10 février 2016, un patient suivi pour un traitement anticoagulant subit une analyse sanguine au sein du laboratoire Eurofins Bio Lab. Les résultats, alarmants, sont transmis à 13 h 27 par télécopie au médecin remplaçant de son médecin traitant. Celui-ci n’en prend connaissance qu’à 20 h et contacte le patient pour adapter le traitement. Il est déjà trop tard : le patient décède à 21 h 59 d’un accident cardiaque, malgré l’intervention du SAMU appelé à 21 h 04. La cour d’appel avait bien identifié les fautes — le laboratoire n’établissait pas avoir alerté le patient en urgence, le médecin avait tardé à examiner les résultats — mais avait rejeté l’indemnisation au motif que le lien causal n’était pas « exclusif ». La Cour de cassation casse cette décision avec une motivation dont la clarté doit retenir l’attention.

L’arrêt du 24 juin 2026 constitue une piqûre de rappel utile pour l’ensemble des praticiens du dommage corporel. Il s’inscrit dans une lignée jurisprudentielle constante de la première chambre civile, qui construit pas à pas un régime de responsabilité médicale protecteur des victimes. L’analyse de cette décision, confrontée aux précédents de la Cour de cassation et des juridictions administratives, permet de dresser un état des lieux du droit positif sur la causalité en matière de responsabilité médicale et d’en mesurer les implications contentieuses.

I. Le rejet de l’exigence d’un lien causal exclusif par la Cour de cassation

A. L’arrêt du 24 juin 2026 : une censure nette de la cour d’appel de Versailles

La motivation de l’arrêt du 24 juin 2026 mérite d’être citée dans son intégralité, tant elle énonce avec force le principe applicable. Au visa de l’article L. 1142-1, I, du code de la santé publique, la première chambre civile énonce : « Il résulte de ce texte que le professionnel de santé ou l’établissement de santé engage sa responsabilité dès lors que sa faute a contribué, au moins pour partie, à la survenue du dommage subi par son patient ou à la perte de chance de l’éviter » (Cass. 1re civ., 24 juin 2026, n° 25-12.751).

La cour d’appel de Versailles, dans son arrêt du 26 septembre 2024, avait pourtant relevé deux fautes caractérisées. D’une part, le laboratoire Eurofins Bio Lab n’établissait pas avoir informé le patient en urgence du résultat alarmant de l’analyse sanguine, en méconnaissance des obligations de diligence qui pèsent sur un laboratoire d’analyses médicales confronté à des résultats mettant en jeu le pronostic vital. D’autre part, le médecin remplaçant avait manqué de diligence dans le traitement des résultats communiqués, en les examinant avec un retard de plus de six heures. La cour d’appel n’en avait pas moins rejeté les demandes, au motif qu’il n’était « pas démontré de lien exclusif entre ces fautes et le décès ».

La cassation est prononcée pour violation de la loi. La Cour de cassation rappelle que l’article L. 1142-1, I, du code de la santé publique, qui dispose que « hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d’un défaut d’un produit de santé, les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute », n’exige nullement que la faute soit la cause exclusive du préjudice. L’exigence d’un lien « exclusif » est une condition que le texte ne comporte pas et que le juge ne peut ajouter.

Cette décision s’inscrit dans une ligne jurisprudentielle parfaitement établie. Dès le 5 janvier 2022, la Cour de cassation avait déjà rappelé que la cour d’appel, en exigeant un lien « certain, direct et exclusif » entre les fautes retenues et le décès du patient, ajoutait au texte une condition qu’il ne comporte pas (Cass. 1re civ., 5 janv. 2022, n° 20-14.612). L’arrêt du 24 juin 2026 confirme et amplifie cette jurisprudence en précisant que la contribution fautive peut n’être que partielle et que l’expression « au moins pour partie » doit guider l’office du juge.

L’arrêt présente également un intérêt procédural qu’il convient de ne pas négliger. La Cour juge que l’arrêt d’appel, rendu alors que l’instance avait été interrompue par la majorité de l’un des demandeurs — le fils du défunt, devenu majeur le 6 février 2022 sans avoir repris l’instance en son nom personnel — est réputé non avenu, mais seulement en ce qui le concerne. La Cour précise que « la créance de dommages et intérêts réparant le préjudice causé par l’inexécution d’une obligation contractuelle est divisible quand bien même l’obligation inexécutée ne l’était pas ». Cette solution, fondée sur les articles 369 et 372 du code de procédure civile, permet de ne pas anéantir rétroactivement l’intégralité de la décision au seul motif qu’un demandeur n’avait pas régularisé la procédure. Elle sécurise ainsi l’action des victimes indirectes, dont les demandes ne sont pas solidaires de celles de la victime directe.

B. Un principe ancré dans le droit commun de la responsabilité

Le principe selon lequel une faute engage la responsabilité de son auteur dès lors qu’elle a contribué au dommage, sans devoir en être la cause unique, n’est pas propre au contentieux médical. Il découle du droit commun de la responsabilité civile délictuelle, tel qu’il résulte de l’article 1240 du code civil : « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. » Le verbe « cause » doit s’entendre ici dans un sens large : il suffit que le fait fautif soit une cause du dommage, non qu’il en soit la cause exclusive.

Le droit pénal lui-même, pourtant régi par un principe de causalité certaine, admet qu’une faute puisse n’être qu’une cause parmi d’autres de la réalisation du dommage, pourvu qu’elle y ait contribué de manière certaine. C’est ce que rappelle la Cour de cassation lorsqu’elle juge que la faute de la victime n’exonère pas l’employeur de sa responsabilité dès lors que sa propre faute a concouru à la réalisation du dommage.

Dans l’ordre administratif, le Conseil d’État et les cours administratives d’appel retiennent une approche comparable. La jurisprudence administrative constante énonce que « dans le cas où la faute commise lors de la prise en charge ou du traitement d’un patient dans un établissement public hospitalier a compromis ses chances d’obtenir une amélioration de son état de santé ou d’échapper à son aggravation, le préjudice résultant directement de la faute commise par l’établissement et qui doit être intégralement réparé n’est pas le dommage corporel constaté, mais la perte de chance d’éviter que ce dommage soit advenu » (CAA Douai, 2e ch., 22 mars 2024, n° 22DA01390 ; CAA Nancy, 1re ch., 28 mai 2025, n° 21NC01977 ; CAA Douai, 2e ch., 25 nov. 2025, n° 24DA02565). La réparation qui incombe à l’hôpital doit alors être évaluée à « une fraction du dommage corporel déterminée en fonction de l’ampleur de la chance perdue ».

La cour administrative d’appel de Bordeaux a fait application de ce principe dans une affaire où un patient avait conservé une paralysie sévère consécutive à une intervention chirurgicale. Relevant que l’éventualité d’une atteinte non fautive par étirement du nerf axillaire avait été écartée par les experts — « cette complication classique de la chirurgie en cause se traduisait par une paralysie régressant en six mois dans huit cas sur neuf, alors qu’en l’espèce, la paralysie sévère n’avait pas régressé » — la cour a retenu que la faute de l’établissement avait bien contribué au dommage et l’a condamné à indemniser la victime (CAA Bordeaux, 2e ch., 5 avr. 2023, n° 19BX04284).

Cette convergence des jurisprudences judiciaire et administrative autour d’une conception souple de la causalité constitue un acquis majeur du droit de la responsabilité médicale. Elle protège les victimes contre une lecture excessivement rigoureuse des conditions de la responsabilité, qui aboutirait à faire peser sur elles une charge probatoire insurmontable.

II. Les implications contentieuses du principe de causalité partielle

A. L’obligation in solidum des coauteurs au service de la réparation intégrale

Le corollaire immédiat du principe de causalité partielle est l’obligation in solidum des coauteurs. Chacun des responsables d’un même dommage doit être condamné à le réparer en totalité, sans qu’il y ait lieu de tenir compte du partage de responsabilité auquel il est procédé entre eux, qui n’affecte que leurs rapports réciproques et non l’étendue de leurs obligations envers la victime.

La première chambre civile a eu l’occasion de le rappeler avec une particulière netteté dans un arrêt du 4 septembre 2024 (Cass. 1re civ., 4 sept. 2024, n° 23-17.767). Dans cette espèce, un patient avait été pris en charge successivement par son médecin traitant, un radiologue, un médecin ostéopathe, puis un centre hospitalier, avant que ne soit diagnostiqué un lymphome B, traité par chimiothérapie, lui laissant une paraplégie. La cour d’appel de Besançon, après avoir constaté que les fautes commises dans la prise en charge étaient à l’origine d’une perte de chance de 75 %, avait limité la condamnation in solidum des médecins à hauteur de 37,5 % des dommages, en déduisant la part imputée au centre hospitalier qui n’était pas partie au litige.

La Cour de cassation a censuré ce raisonnement avec une motivation de principe : « chacun des responsables d’un même dommage doit être condamné à le réparer en totalité, sans qu’il y ait lieu de tenir compte du partage de responsabilité auquel il est procédé entre eux, qui n’affecte que leurs rapports réciproques et non l’étendue de leurs obligations envers la victime. » Elle en déduit que « les préjudices des consorts devaient être réparés à hauteur de la perte de chance de 75 % qu’elle avait constatée, abstraction faite de la part contributive respective des médecins et déduction faite des sommes versées par le centre hospitalier. »

Cette solution est remarquablement protectrice des victimes. Elle leur évite d’avoir à supporter l’insolvabilité éventuelle de l’un des coresponsables et leur garantit le recouvrement intégral de leur créance indemnitaire auprès de n’importe lequel d’entre eux. Les recours entre coobligés s’exerceront ensuite dans le cadre de leurs rapports réciproques, sans que la victime ait à s’en préoccuper. La Cour impose ainsi aux juges du fond de distinguer clairement deux temps du raisonnement : d’abord, la détermination de l’assiette de la réparation due à la victime, qui correspond à la fraction du dommage en lien avec les fautes commises ; ensuite, la contribution à la dette entre coauteurs, qui n’affecte que leurs rapports entre eux et ne peut jamais réduire le droit à réparation de la victime.

Le juge administratif retient une solution identique. La cour administrative d’appel de Douai a ainsi jugé que « les différentes fautes commises par le médecin urologue consulté, le second médecin généraliste et le centre hospitalier lors de l’admission de la victime au sein du service des urgences » engageaient solidairement leur responsabilité (CAA Douai, 2e ch., 22 mars 2024, n° 22DA01390).

B. La preuve du lien causal : l’allègement de la charge probatoire

L’arrêt du 24 juin 2026 éclaire également la question cruciale de la preuve du lien causal. En censurant la cour d’appel qui exigeait un lien « exclusif », la Cour de cassation rappelle, en creux, que le degré de preuve requis n’est pas celui de la certitude absolue. Il suffit que la victime établisse que la faute a contribué au dommage, fût-ce partiellement. Le standard probatoire est celui de la contribution certaine, non de l’exclusivité causale.

Sur le terrain proprement probatoire, la première chambre civile a franchi un pas significatif avec l’arrêt du 9 avril 2025 (Cass. 1re civ., 9 avr. 2025, n° 23-22.998, Publié au Bulletin). Elle y juge que « si le juge ne peut se fonder exclusivement sur une expertise non judiciaire réalisée à la demande de l’une des parties, même si celles-ci étaient présentes, il en va autrement lorsque l’expertise est diligentée à la demande d’une CCI dans le cadre de la procédure de règlement amiable, compte tenu des conditions et garanties posées par les articles L. 1142-9 et suivants du code de la santé publique. »

Cette décision, publiée au Bulletin, est d’une importance pratique considérable. Elle confère une force probante particulière aux expertises ordonnées par les commissions de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux (CCI), dont le cadre procédural — collégialité, contradictoire, indépendance des experts — offre des garanties d’impartialité suffisantes pour fonder une condamnation judiciaire. L’expertise CCI n’est plus un simple élément d’appréciation parmi d’autres : elle peut, à elle seule, justifier la décision du juge.

Dans la même décision du 9 avril 2025, la Cour approuve les juges du fond d’avoir retenu un défaut d’organisation du service imputable à la clinique, caractérisé par « l’absence de cohérence et de coordination des interventions des médecins et de définitions des procédures opérationnelles », et d’en avoir déduit un lien causal avec la perte de chance subie par le patient. La cour d’appel avait en effet constaté que « la surveillance du patient n’avait pas été efficiente, que sa prise en charge n’avait pas été conforme au moment des changements de garde ayant entraîné une rupture de la chaîne des soins et que, lors de son transfert, celui-ci n’avait pas bénéficié des règles de sécurité permettant d’éviter et de contrôler un événement indésirable grave, en l’absence de médecin et de protocole écrit pour le transfert d’un patient intubé et ventilé. » Ces éléments factuels, établis par l’expertise CCI, suffisaient à caractériser la faute d’organisation et son lien avec le dommage.

La convergence des arrêts du 9 avril 2025 et du 24 juin 2026 dessine un régime probatoire cohérent et favorable aux victimes d’accidents médicaux. La preuve du lien causal peut résulter d’une expertise diligentée par la CCI, dont la force probante est reconnue par la Cour de cassation. Ce lien n’a pas à être exclusif : une contribution partielle suffit. Et lorsque plusieurs responsables sont identifiés, la victime peut poursuivre chacun d’eux pour la totalité de son préjudice.

Pour le praticien du dommage corporel, ces décisions offrent des points d’appui solides dans la conduite des dossiers. La démonstration d’une contribution fautive, même minime, au dommage suffit à enclencher le mécanisme de la responsabilité. La victime n’a pas à prouver que la faute est la cause unique de son préjudice ; il lui suffit d’établir qu’elle en est une cause, parmi d’autres possibles. Dans un contexte où les accidents médicaux impliquent fréquemment une pluralité d’intervenants — médecins libéraux, établissements de santé, laboratoires d’analyses, services d’urgence — cette approche souple de la causalité est de nature à faciliter significativement l’indemnisation des préjudices.

Sur le plan stratégique, cette jurisprudence invite les conseils de victimes à privilégier une approche extensive de la causalité dès la phase de règlement amiable devant la CCI. L’expertise ordonnée par la commission, dont la force probante est désormais expressément reconnue par la Cour de cassation, constitue un atout procédural majeur. Elle permet non seulement d’établir l’existence d’une ou plusieurs fautes, mais aussi de documenter la pluralité des contributions causales au dommage, ce qui élargit le cercle des débiteurs potentiels de l’indemnisation et renforce la garantie de recouvrement pour la victime.

La dualité des ordres de juridiction, qui constitue une spécificité du contentieux de la responsabilité médicale en France, ne remet pas en cause l’unité du principe. Que le dommage relève du juge judiciaire — pour les actes commis par des professionnels de santé libéraux ou dans des établissements privés — ou du juge administratif — pour les actes commis dans les hôpitaux publics —, la règle est identique : une contribution fautive, même partielle, suffit à engager la responsabilité. Cette communauté de principes entre les deux ordres facilite la stratégie contentieuse lorsque l’accident médical met en cause à la fois des acteurs publics et privés, situation que l’on rencontre notamment lorsque le patient est passé successivement par un cabinet libéral puis par un service hospitalier public.

La jurisprudence du 24 juin 2026 emporte également des conséquences pour les assureurs des professionnels de santé. En facilitant la preuve du lien causal et en étendant le périmètre des responsables potentiels, elle accroît mécaniquement le nombre de dossiers dans lesquels la responsabilité est retenue et l’indemnisation allouée. Les assureurs ne peuvent plus arguer de l’absence d’un lien causal exclusif pour refuser leur garantie. L’arrêt du 4 septembre 2024, en rappelant le principe de l’obligation in solidum, les contraint en outre à prendre en charge l’intégralité de l’indemnisation due à la victime, quitte à exercer ensuite des recours contre les autres coresponsables ou leurs assureurs respectifs.

Enfin, l’articulation entre la responsabilité pour faute et le régime de solidarité nationale géré par l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux (ONIAM) doit être repensée à la lumière de cette jurisprudence. L’ONIAM intervient à titre subsidiaire, en l’absence de faute ou lorsque le responsable est insolvable. Dans les cas où une faute est établie mais que le lien causal avec l’intégralité du dommage est discuté, la victime peut désormais utilement se prévaloir de l’arrêt du 24 juin 2026 pour soutenir que la contribution fautive, même partielle, suffit à déclencher la responsabilité du professionnel ou de l’établissement, sans avoir à se tourner vers le fonds d’indemnisation pour la fraction non couverte par la faute.


Le cabinet Kohen Avocats assiste les victimes d’accidents médicaux et d’infections nosocomiales dans leurs démarches d’indemnisation, devant les commissions de conciliation et d’indemnisation comme devant les juridictions judiciaires et administratives. Pour toute question relative à un dommage corporel d’origine médicale, vous pouvez contacter Maître Hassan KOHEN.

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