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Un concurrent a aspiré votre base clients ou votre catalogue : interdire l’extraction, prouver l’investissement et obtenir réparation (2026)

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Un concurrent a aspiré votre base clients ou votre catalogue : interdire l’extraction, prouver l’investissement et obtenir réparation (2026)

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Vos fiches produits apparaissent une à une sur le site d’un concurrent, dans le même ordre, avec les mêmes descriptifs et les mêmes prix. Vos annonces sont recopiées quelques heures après leur mise en ligne, et vos propres clients reçoivent ses démarchages. Vous n’avez transmis aucun fichier à personne : un robot a aspiré votre catalogue, page après page, pour nourrir la base rivale. Ce pillage a un nom en droit français, l’extraction illicite d’une base de données, et un régime complet qui permet de l’interdire, de le prouver et de le faire payer. La Cour de cassation vient d’en préciser les conditions dans un arrêt du 15 octobre 2025 rendu à propos de deux sites d’annonces de véhicules d’occasion concurrents. Que votre richesse soit un catalogue e-commerce, un fichier d’annonces, un annuaire professionnel ou une base de leads constituée pendant des années, la méthode est la même : bloquer l’aspiration, figer la preuve de votre investissement, puis obtenir l’interdiction et la réparation.

I. Faire cesser l’aspiration de votre base et préserver la preuve

A. Exiger le retrait des contenus aspirés et le blocage du pillage

La priorité consiste à tarir la source : tant que le robot adverse aspire vos pages, chaque jour ajoute des milliers de fiches au préjudice. Commencez par une mise en demeure adressée à l’opérateur du site concurrent, en recommandé avec accusé de réception, qui décrit les faits avec des exemples datés, vise les textes violés et impartit un délai bref, de huit à quinze jours, pour cesser toute extraction et retirer les contenus déjà repris. Joignez des tableaux de correspondance entre vos fiches et les siennes, avec adresses de pages et dates de première publication de votre côté. Cette mise en demeure n’est pas une simple formalité : elle établit la mauvaise foi de celui qui continue après avoir été averti, et les juges en tiennent compte dans l’appréciation des dommages et intérêts. Parallèlement, faites fermer les vannes techniques : renforcez le fichier qui donne aux robots les règles d’exploration de votre site, limitez le nombre de requêtes par adresse, imposez une identification aux consultations massives et conservez les journaux de connexion, car ces journaux montreront ensuite le rythme industriel des visites du concurrent.

Lorsque les contenus aspirés sont hébergés par un prestataire tiers ou relayés par une plateforme, la notification à l’hébergeur accélère le retrait. La première chambre civile de la Cour de cassation a rappelé le 26 février 2025, dans un litige opposant des titulaires de droits à un service de stockage en ligne, que l’hébergeur engage sa responsabilité lorsqu’il reste passif après un signalement régulier : Cass. 1re civ., 26 févr. 2025, n° 23-15.966, les juges retiennent que des opérateurs « peuvent voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d’un destinataire de ces services seulement si, dès le moment où elles ont eu connaissance de leur caractère manifestement illicite, elles n’ont pas agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l’accès impossible ». Pour déclencher cet effet, votre notification doit comporter, selon le même arrêt, « la date de la notification », l’identité complète du notifiant, « la description des faits litigieux et leur localisation précise », « les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits », ainsi que la copie de la correspondance adressée à l’auteur ou la justification de l’impossibilité de le contacter (Cass. 1re civ., 26 févr. 2025, n° 23-15.966). Transposée au pillage de base de données, cette mécanique donne un levier rapide : le signalement décrit les pages aspirées avec leurs adresses exactes, vise l’interdiction d’extraction du code de la propriété intellectuelle et somme l’hébergeur de retirer les fichiers ou de rendre leur accès impossible. Si l’hébergeur n’agit pas promptement alors que le « caractère manifestement illicite » de la reprise massive résulte de vos pièces, sa propre responsabilité peut être recherchée, ce qui concentre les esprits.

Le fondement de l’interdiction figure au livre III du code de la propriété intellectuelle, dans le titre consacré aux producteurs de bases de données. L’article L. 342-1 du code de la propriété intellectuelle dispose que « Le producteur de bases de données a le droit d’interdire : 1° L’extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu d’une base de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ; 2° La réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, quelle qu’en soit la forme ». L’aspiration automatisée de votre catalogue entre dans ces deux branches : le transfert vers les serveurs du concurrent constitue l’extraction, et la republication sur son site constitue la réutilisation. Même un pillage fractionné, opéré par petites touches quotidiennes pour rester sous les radars, reste interdit : l’article L. 342-2 du code de la propriété intellectuelle ajoute que « Le producteur peut également interdire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu de la base lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale de la base de données ». Vos journaux de connexion, qui montrent des milliers de requêtes nocturnes depuis les mêmes adresses, prouvent exactement ce caractère répété et systématique. Seule limite à garder en tête : le code réserve à l’utilisateur légitime certains usages limités, de sorte que votre mise en demeure doit viser l’exploitation massive et caractérisée, jamais la simple consultation ponctuelle d’un internaute.

B. Prouver votre investissement et l’ampleur de l’extraction

Tout le procès se joue sur deux démonstrations : votre base résulte d’un investissement substantiel, et le concurrent en a pris une partie substantielle. Sur le premier point, l’article L. 341-1 du code de la propriété intellectuelle définit le bénéficiaire de la protection comme « le producteur d’une base de données, entendu comme la personne qui prend l’initiative et le risque des investissements correspondants », et subordonne la protection à la condition que « la constitution, la vérification ou la présentation » du contenu « atteste d’un investissement financier, matériel ou humain substantiel ». Rassemblez donc le dossier de votre investissement : salaires et temps de travail de l’équipe qui saisit, vérifie et met en forme les données, factures des logiciels de gestion et de contrôle, coûts d’acquisition des données sources, dépenses de modération et de lutte contre la fraude, contrats de licence de référentiels tiers. La Cour de cassation a validé cette approche le 15 octobre 2025 à propos d’un site d’annonces de véhicules d’occasion : elle a relevé les investissements de vérification des données collectées, une licence d’utilisation d’un référentiel administratif, un service de rapports historiques des véhicules, un contrat de mise à disposition d’une base de spécifications et des logiciels de lutte anti-fraude, pour en déduire que la qualification de producteur était légalement justifiée : Cass. 1re civ., 15 oct. 2025, n° 23-23.167. Inspirez-vous de cette liste comme d’un bordereau de pièces : chaque facture, chaque contrat, chaque fiche de poste renforce la démonstration.

Le même arrêt tranche la question qui fait échouer beaucoup de demandes : quel investissement compte ? La Cour rappelle d’abord la règle européenne selon laquelle la notion d’investissement lié à l’obtention du contenu « doit s’entendre comme désignant les moyens consacrés à la recherche d’éléments existants et à leur rassemblement dans ladite base », puis en tire la conséquence : « le titulaire d’une base de données devant dès lors justifier d’un investissement autonome par rapport à celui que requiert la création des données contenues dans la base dont il demande la protection » (Cass. 1re civ., 15 oct. 2025, n° 23-23.167). Autrement dit, ce n’est pas le coût de fabrication de chaque fiche qui protège, mais le coût de leur collecte, de leur vérification et de leur assemblage en un ensemble exploitable. Si vous rédigez vous-même chaque annonce, montrez le travail de relecture, de normalisation et de mise à jour ; si vos utilisateurs déposent les annonces, montrez le coût de la plateforme de dépôt, de la modération, des contrôles anti-doublons et de la présentation. Un catalogue e-commerce tenu à jour quotidiennement par trois salariés, vérifié avant chaque mise en ligne et enrichi de photos recalibrées, satisfait sans peine ce critère, pourvu que les pièces le chiffrent. À l’inverse, une simple compilation automatique sans contrôle humain ni dépense identifiable expose la demande au rejet : anticipez cette objection en documentant tout ce qui distingue votre base d’un amas brut.

Sur le second point, l’ampleur de l’extraction, la preuve se construit avec des outils d’huissier et d’expert. Faites dresser un procès-verbal de constat par un commissaire de justice qui compare méthodiquement vos fiches et celles du concurrent : identité des textes, des prix, des photographies, des erreurs mêmes, car la reprise de vos coquilles prouve la copie mieux que tout discours. Ajoutez l’analyse de vos journaux serveurs par un expert informatique : volumes de requêtes, adresses d’origine, rythme nocturne, contournement des limites. Et lorsque l’enjeu le justifie, recourez à la saisie probatoire : l’article L. 343-1 du code de la propriété intellectuelle rappelle que « L’atteinte aux droits du producteur de bases de données peut être prouvée par tous moyens » et autorise le titulaire à « faire procéder par tous huissiers, assistés par des experts désignés par le demandeur, sur ordonnance rendue sur requête par la juridiction civile compétente », « soit à la description détaillée, avec ou sans prélèvement d’échantillons, des supports ou produits portant prétendument atteinte aux droits du producteur de bases de données, soit à la saisie réelle de ces supports ou produits ainsi que de tout document s’y rapportant ». Sur requête non contradictoire, le président du tribunal permet ainsi de décrire les serveurs et les bases adverses, de copier les journaux d’importation et de saisir les documents qui révèlent la volumétrie aspirée. Le guide de la saisie-contrefaçon pour faire constater un pillage décrit cette mécanique que les juges appliquent aussi aux bases de données. Ajoutez que cette protection du producteur « est indépendante et s’exerce sans préjudice de celles résultant du droit d’auteur ou d’un autre droit sur la base de données ou un de ses éléments constitutifs » : vos textes et photos originaux restent protégeables par le droit d’auteur en cumul, ce qui double les fondements de l’assignation.

II. Identifier l’opérateur du pillage et obtenir réparation

A. Identifier l’opérateur et faire interdire l’exploitation

Les sites aspirateurs se cachent souvent derrière des mentions légales lacunaires, des sociétés étrangères et des hébergeurs complaisants. La levée de l’anonymat suit pourtant un chemin balisé. Votre notification à l’hébergeur, construite selon les mentions exigées par la Cour de cassation, peut exiger la communication des données d’identification du client qui stocke les contenus aspirés, et le juge des référés ordonne couramment cette communication dès lors que vous justifiez d’un intérêt légitime et que la mesure reste proportionnée à l’atteinte. Les mentions du registre des noms de domaine, les adresses de facturation et les moyens de paiement du site concurrent complètent la recherche, avec l’aide d’un enquêteur spécialisé si nécessaire. Quand l’opérateur est établi dans un autre État membre de l’Union européenne, assignez-le devant le tribunal du lieu où le dommage se matérialise, c’est-à-dire là où votre base est exploitée et où sa reprise est visible, ce qui ancre le litige en France pour une base française. Quand il se retranche hors d’Europe, visez les relais européens : l’hébergeur, le prestataire de paiement, l’annonceur qui profite du trafic aspiré, car chacun répond de sa propre participation et détient des informations sur le donneur d’ordre.

L’action au fond poursuit trois demandes qui se cumulent : l’interdiction de toute extraction et réutilisation futures sous astreinte, le retrait des contenus déjà repris, et la réparation intégrale. L’interdiction sous astreinte constitue le coeur du dispositif, car elle transforme chaque jour de poursuite du pillage en dette : demandez une astreinte par jour de retard et par infraction constatée, liquidée ensuite par le juge de l’exécution. Sollicitez en outre la publication du jugement sur la page d’accueil du site condamné et dans la presse professionnelle, mesure qui répare la confusion créée auprès de votre clientèle et dissuade les imitateurs. En référé, avant même le procès au fond, le juge peut ordonner la cessation des agissements sous astreinte dès lors que l’extraction massive résulte de vos constats et que l’investissement est documenté : cette ordonnance rapide stoppe l’hémorragie pendant l’instruction du dossier. Articulez enfin le fondement spécial des bases de données avec le droit commun de la responsabilité : l’article 1240 du code civil dispose que « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer », ce qui permet de sanctionner aussi le parasitisme commercial, la confusion entretenue et le détournement de clientèle qui accompagnent le pillage, même pour les reprises que le droit sui generis ne saisirait pas.

B. Chiffrer le préjudice et obtenir réparation devant le juge

La réparation se chiffre poste par poste, avec une pièce pour chaque euro demandé. Le manque à gagner vient en premier : clients détournés vers le site copieur, commissions perdues, baisse du trafic et effondrement du référencement quand un moteur de recherche affiche le double avant l’original. Faites attester ces détournements par vos statistiques d’audience comparées avant et après le début du pillage, par les témoignages de clients qui ont cru traiter avec vous, et par l’analyse d’un expert du référencement qui mesure la cannibalisation. Le deuxième poste correspond à l’investissement détourné : le concurrent s’est épargné des années de collecte et de vérification en aspirant votre travail, et cette économie justifie une indemnité équivalente au coût qu’il aurait dû engager. Le troisième poste couvre vos frais de lutte : constats d’huissier, expertises informatiques, développements anti-aspiration, temps interne de surveillance. Pour les atteintes aux marques et aux créations qui accompagnent souvent le pillage, les juges appliquent la méthode légale de chiffrage : l’article L. 716-4-10 du code de la propriété intellectuelle prévoit que « Pour fixer les dommages et intérêts, la juridiction prend en considération distinctement : 1° Les conséquences économiques négatives de la contrefaçon, dont le manque à gagner et la perte subis par la partie lésée ; 2° Le préjudice moral causé à cette dernière ; 3° Et les bénéfices réalisés par le contrefacteur, y compris les économies d’investissements intellectuels, matériels et promotionnels que celui-ci a retirées de la contrefaçon ». Demandez au tribunal d’ordonner la production des comptes du site aspirateur, car ses recettes publicitaires et ses volumes de vente mesurent directement le profit tiré de votre base. Et lorsque ces comptes restent opaques, sollicitez la voie forfaitaire que le même texte ouvre : « la juridiction peut, à titre d’alternative et sur demande de la partie lésée, allouer à titre de dommages et intérêts une somme forfaitaire », une somme « supérieure au montant des redevances ou droits qui auraient été dus si le contrefacteur avait demandé l’autorisation d’utiliser le droit auquel il a porté atteinte », qui sanctionne l’économie de la licence jamais demandée.

Le tribunal et le calendrier se choisissent avec soin, avec des repères précis à Paris et en Île-de-France. L’action en atteinte aux droits du producteur de bases de données relève du tribunal judiciaire, et le tribunal judiciaire de Paris concentre le contentieux francilien de la propriété littéraire et artistique devant sa troisième chambre civile, habituée aux expertises informatiques et aux mesures de saisie sur requête. Saisissez le juge des référés de votre domicile pour obtenir en quelques semaines la cessation sous astreinte et une provision sur le préjudice, puis assignez au fond pour l’interdiction définitive et la réparation intégrale. L’action se prescrit par cinq ans à compter du jour où vous avez connu les faits, mais agissez vite : les journaux de connexion s’effacent, les sites aspirateurs changent d’hébergeur et les juges apprécient la diligence du demandeur. En Île-de-France, les commissaires de justice pratiquent couramment les constats sur internet et les saisies sur ordonnance, et les dépôts de plainte pour les volets pénaux éventuels, comme l’accès frauduleux à un système de traitement automatisé de données, se font au commissariat de votre arrondissement ou par courrier au procureur de la République. Si votre base contient des données de clients personnes physiques, traitez en parallèle le volet des données personnelles : information des personnes concernées en cas d’incident, resserrement des accès, journalisation, car un pillage massif de données clients expose aussi à des mises en cause sur ce terrain. Prévoyez un budget de procédure réaliste, constats, assignations, expertise et plaidoirie, en demandant la condamnation adverse aux dépens et une indemnité pour vos frais de justice, et n’excluez pas la transaction : un dossier constaté, chiffré et adossé à une ordonnance de référé se négocie bien mieux qu’une simple lettre de colère.

Donnez à votre dossier une dimension durable dès les premières semaines. Exigez de votre hébergeur la conservation des journaux de connexion sur la période du pillage, car ces traces fondent ensuite toute la démonstration du caractère massif et systématique. Faites enregistrer vos constats et vos mises en demeure dans un chronogramme unique, avec dates, adresses et volumes, que votre conseil versera tel quel aux débats : les juges apprécient les dossiers lisibles où chaque affirmation renvoie à une pièce numérotée. Si le site aspirateur change d’adresse ou dhébergeur en cours de procédure, faites constater chaque déplacement et étendez vos demandes à la nouvelle adresse par conclusions actualisées, afin que l’interdiction sous astreinte suive l’activité. Cette ténacité procédurale transforme une course technique en avantage juridique.

Conclusion

Votre base de données n’est pas un bien sans maître parce qu’elle s’affiche en ligne : dès lors que sa constitution, sa vérification ou sa présentation atteste d’un investissement substantiel et autonome, la loi vous donne le droit d’interdire son extraction et sa réutilisation, y compris répétée et systématique. Devant un pillage, l’ordre des opérations décide de l’issue : mise en demeure documentée, notification à l’hébergeur, constat d’huissier et saisie sur requête avant que les traces ne s’effacent, puis assignation qui cumule interdiction sous astreinte, retrait, publication du jugement et réparation chiffrée poste par poste. L’arrêt de la Cour de cassation du 15 octobre 2025 montre que les juges protègent l’effort de collecte et de vérification, pas la simple détention de données brutes : constituez dès aujourd’hui le dossier de votre investissement, factures, contrats et journaux, car c’est lui qui fera la différence le jour où un concurrent décidera d’aspirer votre travail.

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