Votre conteneur a chuté d’un portique pendant le chargement, a heurté la glissière du navire au moment de l’embarquement, ou a été éventré sur le terre-plein pendant la manutention. La marchandise est perdue, le transporteur vous a indemnisé dans la limite d’un plafond, puis s’est retourné contre l’entreprise de manutention. Et c’est là que le dossier se complique : le manutentionnaire oppose à son tour un plafond, discute le décompte, ou soutient que les frais de nettoyage, de stationnement et de destruction n’entrent pas dans la limite légale. Pendant ce temps, le délai d’un an court, et une assignation dirigée contre le mauvais débiteur peut se révéler irrecevable.
Le droit français du transport maritime règle ces questions par une chaîne de textes précis et trois arrêts récents de la Cour de cassation qu’il faut lire ensemble : un arrêt du 16 janvier 2019 qui étend le plafond du manutentionnaire aux dommages consécutifs et annexes, un arrêt du 22 novembre 2023 qui refuse au manutentionnaire le droit d’y imputer ses propres frais, et un arrêt du 11 décembre 2024 qui interdit au transporteur d’agir au délictuel contre le sous-manutentionnaire. Cet article explique, pièce par pièce, contre qui agir quand la marchandise est endommagée sur le terminal, ce que le manutentionnaire peut et ne peut pas vous opposer, et dans quel délai exercer chaque recours.
I. Agir contre le bon débiteur quand la marchandise est endommagée sur le terminal
A. Le manutentionnaire ne répond qu’envers celui qui l’a requis : chargeur, transporteur et sous-traitant ne jouent pas le même rôle
La première erreur consiste à assigner directement l’entreprise qui a matériellement fait tomber le conteneur, quel que soit votre lien avec elle. Le Code des transports organise autrement la chaîne des responsabilités. L’article L. 5422-19 du code des transports définit d’abord le périmètre de ses missions : l’entrepreneur de manutention est chargé de toutes les opérations qui réalisent la mise à bord et le débarquement des marchandises, y compris les opérations de mise et de reprise sous hangar et sur terre-plein qui en sont le préalable ou la suite nécessaire, et il peut éventuellement accomplir pour le compte du navire, du chargeur ou du réceptionnaire d’autres opérations définies par voie réglementaire. Puis l’article L. 5422-20 du code des transports pose la règle d’or de l’action en responsabilité : « L’entrepreneur de manutention opère pour le compte de la personne qui a requis ses services, et sa responsabilité n’est engagée qu’envers cette personne qui seule peut agir contre lui. »
Concrètement, si c’est le transporteur maritime qui a requis le manutentionnaire pour charger ou décharger, seul ce transporteur dispose de l’action contractuelle contre lui. Le chargeur ou le destinataire de la marchandise, qui n’a pas requis ses services, n’a pas d’action directe contre le manutentionnaire sur ce fondement : il doit agir contre son propre cocontractant, le transporteur maritime, dans le délai d’un an, et c’est ensuite au transporteur d’appeler le manutentionnaire en garantie. Cette architecture a été rappelée avec netteté par la Cour de cassation le 11 décembre 2024, dans une affaire de cargaison de crevettes congelées transportée depuis le Honduras, débarquée du navire, prise en charge par un manutentionnaire qui avait sous-traité la surveillance des températures des conteneurs frigorifiques à une seconde société, avec à la clé une rupture de la chaîne du froid et un refus de la cargaison (Cass. com., 11 décembre 2024, n° 23-15.063). L’assureur facultés, subrogé après indemnisation, avait assigné le transporteur, qui avait lui-même appelé en garantie le sous-manutentionnaire chargé de la surveillance des températures. La Cour approuve l’irrecevabilité de cette action et énonce la solution : « le transporteur maritime, qui a une action de nature contractuelle à l’encontre du manutentionnaire, n’est pas recevable à agir sur le fondement délictuel contre le sous-manutentionnaire. » Autrement dit, dans un groupe de contrats de transport, manutention et sous-manutention, chacun n’agit que contre son propre cocontractant, et le transporteur ne peut pas contourner cette chaîne en invoquant la responsabilité délictuelle contre le sous-traitant de son manutentionnaire.
Le réflexe pratique qui en découle est simple à formuler et décisif à appliquer. Si vous êtes chargeur ou destinataire, assignez le transporteur maritime en responsabilité pour pertes ou dommages dans l’année, en visant aussi la condamnation à relever et garantir ce qu’il devra au titre de la marchandise, et laissez-lui le soin d’appeler le manutentionnaire en garantie dans le délai récursoire. Si vous êtes transporteur, appelez en garantie le manutentionnaire que vous avez requis, jamais son sous-traitant, et faites-le dans les trois mois de l’action dirigée contre vous. Une action délictuelle directe contre le sous-manutentionnaire, tentante quand c’est lui qui a matériellement commis la faute de surveillance ou de conduite d’engin, est vouée à l’irrecevabilité depuis l’arrêt du 11 décembre 2024. Pour une présentation d’ensemble des recours maritimes traités par le cabinet, la page consacrée au droit maritime du cabinet Kohen Avocats replace cette chaîne d’actions dans son contexte.
B. Ce que le manutentionnaire peut vous opposer : exonérations légales, faute à établir et opérations concernées
Le manutentionnaire ne répond pas de tout dommage survenu pendant qu’il avait la marchandise entre les mains. L’article L. 5422-21 du code des transports distingue deux situations : lorsqu’il accomplit les opérations de mise à bord et de débarquement, il est responsable des dommages qui lui sont imputables, ce qui impose au demandeur d’établir le lien entre la faute de manutention et le dommage ; lorsqu’il accomplit les autres opérations effectuées pour le compte du navire, du chargeur ou du réceptionnaire, il est présumé avoir reçu la marchandise telle qu’elle a été déclarée par le déposant, ce qui fige l’état de départ et interdit les contestations tardives sur l’état initial des colis. Dans les deux cas, la preuve se prépare sur le quai, pas un an plus tard devant le tribunal : constat de commissaire de justice dressé contradictoirement si possible, photographies datées du conteneur, du plancher percé, de l’engin en cause et des traces au sol, rapport d’expertise amiable ou judiciaire sur la cause du dommage, relevés de température pour les conteneurs frigorifiques, et conservation des échanges écrits avec le terminal sur les circonstances de l’incident.
L’article L. 5422-22 du code des transports énumère ensuite cinq causes d’exonération dont le manutentionnaire peut se prévaloir : l’incendie, les faits constituant un événement qui ne lui est pas imputable, la grève, le lock-out ou les entraves apportées au travail pour quelque cause que ce soit, partiellement ou complètement, la faute du chargeur notamment dans le mauvais emballage, le conditionnement ou le marquage des marchandises, et le vice propre de la marchandise. Le même article réserve toutefois au demandeur la possibilité de démontrer que les pertes ou dommages sont dus, en tout ou en partie, à une faute de l’entrepreneur ou de ses préposés. La bataille se joue donc souvent sur le mauvais empotage ou le vice propre : un flexitank mal arrimé dans le conteneur, un emballage inadapté au transport maritime, une marchandise qui se dégrade d’elle-même. Si le manutentionnaire invoque la faute du chargeur, c’est au demandeur de rapporter la preuve positive d’une faute de manutention, par exemple une vitesse excessive de l’engin, un élingage défectueux, une chute pendant la levée ou un heurt contre la glissière du navire, établie par expertise et témoignages.
Deux garde-fous protègent enfin le demandeur contre les clauses du contrat de manutention. D’une part, l’article L. 5422-24 du code des transports déclare nulles à l’égard du chargeur, du réceptionnaire ou de leurs ayants droit les clauses qui auraient pour objet ou pour effet de soustraire l’entrepreneur à la responsabilité définie par la loi, de renverser la charge de la preuve, de limiter sa responsabilité à une somme inférieure au plafond légal, ou de lui céder le bénéfice d’une assurance de la marchandise. D’autre part, le plafond légal lui-même ne joue qu’à défaut de déclaration de valeur notifiée au manutentionnaire, comme on le verra : pour une marchandise de forte valeur, déclarer la valeur avant l’opération reste le moyen le plus simple de sortir du plafond. Vérifiez donc systématiquement les conditions générales du terminal et du transporteur avant d’assigner, relevez toute clause de limitation inférieure au plafond légal pour en demander la nullité, et produisez la déclaration de valeur si elle existe.
II. Combien obtenir : le plafond du transporteur s’applique au manutentionnaire, avec ses limites
A. Un plafond étendu aux dommages consécutifs et annexes : nettoyage, stationnement, surestaries et destruction dans la même enveloppe
Le cœur du contentieux financier tient dans l’article L. 5422-23 du code des transports, qui dispose : « La responsabilité de l’entrepreneur de manutention ne peut en aucun cas dépasser les montants fixés par l’article L. 5422-13 et par les dispositions réglementaires prévues par l’article L. 5421-9, à moins qu’une déclaration de valeur ne lui ait été notifiée. » Et l’article L. 5422-13 du code des transports précise que la responsabilité du transporteur est limitée, pour les pertes ou dommages subis par les marchandises, aux montants fixés par le paragraphe 5 de l’article 4 de la Convention internationale pour l’unification de certaines règles en matière de connaissement, signée à Bruxelles le 25 août 1924 modifiée. Le renvoi vise le texte tel que modifié par le protocole fait à Bruxelles le 21 décembre 1979, dont l’article II dispose que le transporteur ne sera en aucun cas responsable des pertes ou dommages des marchandises ou les concernant pour une somme supérieure à 666,67 unités de compte par colis ou unité, ou 2 unités de compte par kilogramme de poids brut des marchandises perdues ou endommagées, la limite la plus élevée étant applicable, l’unité de compte étant le droit de tirage spécial du Fonds monétaire international, converti en monnaie nationale à la date fixée par la loi du for (texte du protocole, Recueil systématique). La somme totale due se calcule par référence à la valeur des marchandises au lieu et au jour où elles sont déchargées conformément au contrat, ou au lieu et au jour où elles auraient dû être déchargées.
La question qui a divisé les cours d’appel pendant des années était de savoir si ce plafond couvrait seulement la valeur de la marchandise elle-même ou aussi tout ce que le transporteur avait dû débourser autour du sinistre. La Cour de cassation a tranché en faveur d’une lecture extensive, par deux arrêts qu’il faut connaître avant de chiffrer. Dans une affaire où un conteneur transporté entre Gênes et Alger avait chuté pendant sa prise en charge lors d’une escale à Marseille, le transporteur, assigné par le chargeur, avait appelé le manutentionnaire en garantie pour la totalité, y compris 13 074,18 euros de frais de manutention et stationnement, de restitution du conteneur, de destruction de la marchandise, de valeur du conteneur et d’expertise, au-delà du plafond déjà absorbé par l’indemnisation du chargeur. La cour d’appel avait admis ce dépassement en jugeant que le plafond ne couvrait que les préjudices matériels subis par la marchandise elle-même. La Cour de cassation a cassé partiellement sur ce point en énonçant que la limitation de responsabilité de l’entreprise de manutention portuaire s’applique aux dommages causés à la marchandise et à ceux consécutifs ou annexes supportés par le transporteur (Cass. com., 16 janvier 2019, n° 17-24.598). Les frais annexes entrent donc dans la même enveloppe que l’indemnisation principale, et le transporteur ne peut pas obtenir au-delà du plafond en ventilant sa demande en frais distincts.
Quatre ans plus tard, la Cour a confirmé et précisé cette solution dans un dossier d’espèce parlant : un conteneur empoté au moyen d’un flexitank, confié pour chargement à bord d’un navire, avait heurté la glissière pendant la manutention, son plancher percé avait laissé fuir le produit chimique sur le navire et sur le quai, et le transporteur avait indemnisé le propriétaire de la marchandise dans la limite de 48 532 euros avant de se retourner contre le manutentionnaire pour cette somme plus les frais de nettoyage du navire, de nettoyage, réparation, stationnement et surestaries du conteneur (Cass. com., 22 novembre 2023, n° 22-17.843). La Cour juge qu’il résulte des articles L. 5422-13 et L. 5422-23 que la responsabilité de l’entrepreneur de manutention ne peut en aucun cas dépasser les limites de la responsabilité du transporteur pour les pertes et dommages subis par les marchandises, telles que fixées à l’article 4, paragraphe 5, de la Convention de Bruxelles modifiée, puis valide l’analyse selon laquelle les frais de nettoyage du navire et ceux de réparation, nettoyage, stationnement et surestaries du conteneur constituaient un dommage consécutif et annexe aux dommages aux marchandises soumis au plafond légal, de sorte que la créance du transporteur contre le manutentionnaire se limitait à 48 532 euros. En pratique, avant d’assigner, calculez le plafond applicable à votre envoi en retenant le plus élevé du calcul par colis ou unité et du calcul au kilogramme de poids brut, additionnez l’indemnisation principale et tous les frais annexes, et sachez que le total recouvrable contre le manutentionnaire ne dépassera pas ce plafond, sauf déclaration de valeur.
B. Ce que le plafond ne couvre pas : frais propres du manutentionnaire, déclaration de valeur et délais couperets
Le plafond protège le manutentionnaire contre les réclamations du transporteur, pas contre ses propres dépenses. C’est l’apport inédit de l’arrêt du 22 novembre 2023, et il surprend encore beaucoup de praticiens. Dans cette même affaire du flexitank, le manutentionnaire avait exposé plus de 10 000 euros de pompage, stockage et nettoyage de ses outillages et installations portuaires souillés par le produit, et demandait que sa condamnation soit réduite d’autant par compensation, au motif que le total mis à sa charge ne pouvait dépasser le plafond légal. La Cour rejette cette thèse et pose une règle inédite : la limitation de l’article L. 5422-23 ne joue qu’à l’égard du transporteur, pour les seuls dommages subis par ce dernier, et le manutentionnaire ne peut s’en prévaloir pour des frais engagés afin de limiter ou réparer son propre préjudice ou celui qu’il a causé à des tiers. Les juges du fond avaient souverainement constaté que ces dépenses n’avaient pas été engagées sur ordre du transporteur et qu’elles avaient été rendues nécessaires pour remettre en état des installations dégradées par le fait du manutentionnaire lui-même : aucune créance compensable contre le transporteur n’existait donc. Retenez la distinction : les frais que le transporteur a exposés à cause du sinistre entrent dans le plafond et le consomment, tandis que les frais que le manutentionnaire a exposés pour réparer son propre dommage ou celui causé aux tiers restent intégralement à sa charge, sans pouvoir être imputés sur l’enveloppe ni compensés avec ce qu’il doit au transporteur.
Le deuxième levier pour sortir du plafond est la déclaration de valeur. L’article L. 5422-23 l’exprime dans sa dernière proposition : le plafond tombe si une déclaration de valeur a été notifiée au manutentionnaire. De même, l’article L. 5422-13 admet que le transporteur et le chargeur conviennent d’une somme supérieure, et le protocole de 1979 écarte le plafond quand la nature et la valeur des marchandises ont été déclarées par le chargeur avant l’embarquement et insérées dans le connaissement. Pour un chargeur qui expédie du matériel de forte valeur, la parade se prépare donc avant le sinistre : déclarer la valeur par écrit, la faire insérer dans le connaissement, vérifier qu’elle a bien été notifiée à chaque maillon, et conserver la preuve de cette notification. Sans déclaration, le plafond s’applique de plein droit, et aucune démonstration de faute simple du manutentionnaire ne suffit à l’écarter : seule compte la valeur déclarée.
Le troisième levier, le plus souvent fatal quand il est négligé, est le délai. L’article L. 5422-18 du code des transports dispose que l’action contre le transporteur à raison de pertes ou dommages se prescrit par un an, tout en permettant aux parties de prolonger ce délai par un accord conclu postérieurement à l’événement, et en accordant aux actions récursoires un délai de trois mois à compter du jour de l’exercice de l’action contre la personne garantie ou du jour où celle-ci a réglé la réclamation à l’amiable. L’article L. 5422-25 du code des transports soumet toutes les actions contre l’entrepreneur de manutention aux mêmes conditions de prescription. Le calendrier d’un dossier bien mené s’écrit donc dès la première semaine : constat et expertise dans les jours qui suivent, mise en demeure rapide, puis assignation du transporteur avant l’expiration de l’année, avec demande de prolongation conventionnelle du délai si les pourparlers avancent, car un accord écrit postérieur au sinistre peut donner du temps sans faire perdre de droit. Le transporteur assigné au onzième mois ne dispose ensuite que de trois mois pour appeler le manutentionnaire en garantie, et le manutentionnaire lui-même doit réagir dans le même cadre contre son propre sous-traitant. L’arrêt du 11 décembre 2024 illustre ce piège : l’assureur avait assigné en décembre 2013 pour un sinistre de décembre 2012, le transporteur n’avait appelé le sous-manutentionnaire en garantie qu’en novembre 2017, et l’action a été déclarée irrecevable. Un appel en garantie tardif, même fondé sur le fond, ne passe pas.
Enfin, chiffrez la demande selon la méthode légale plutôt qu’au jugé. La valeur de la marchandise se détermine d’après le cours en bourse ou, à défaut, d’après le prix courant sur le marché ou, à défaut encore, d’après la valeur usuelle des marchandises de même nature et qualité, au lieu et au jour du déchargement prévu. Rassemblez les factures d’achat, les cours de référence, les prix de remplacement et les justificatifs de chaque frais annexe, puis confrontez le total au plafond calculé par colis et au kilo. Quand le plafond est atteint, l’énergie doit se porter sur la déclaration de valeur ou sur la preuve d’une faute susceptible d’ouvrir un autre fondement, plutôt que sur l’accumulation de postes de préjudice qui resteront plafonnés ensemble. Les délais applicables à l’ensemble des recours maritimes sont présentés de façon synthétique dans l’article du cabinet consacré aux délais de prescription en droit maritime, utilement consulté en parallèle de ce dossier.
Un conteneur endommagé sur le terminal ne se traite ni comme un simple sinistre matériel ni comme une action ordinaire contre l’auteur du geste. Il faut assigner son propre cocontractant dans l’année, laisser chaque maillon appeler son garant dans les trois mois, enfermer l’ensemble des préjudices directs et annexes dans le plafond calculé par colis et au kilo sauf valeur déclarée, et refuser au manutentionnaire toute imputation de ses propres frais sur cette enveloppe. Mené dans cet ordre, avec des preuves figées dès les premiers jours et un calendrier de prescription tenu semaine par semaine, le dossier cesse de subir le plafond pour s’en servir : il devient l’instrument qui concentre le débat sur la faute, le décompte et le bon débiteur, et qui permet d’obtenir, dans la limite légale, la réparation intégrale de ce que le sinistre a coûté.
Le cabinet Kohen Avocats intervient sur ces questions comme avocat spécialiste du droit maritime.