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Contester un procès-verbal de police quand une vidéo contredit le récit de l’interpellation

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Maître Hassan Kohen, avocat pénaliste à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Contester un procès-verbal de police quand une vidéo contredit le récit de l’interpellation

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Les débats qui se tiennent en novembre 2026 devant la cour criminelle de Paris à propos d’une interpellation filmée rappellent l’importance de conserver une vidéo exploitable. Dans son compte rendu de l’audience du 17 novembre, franceinfo rapporte que les débats ont porté sur les images de vidéosurveillance et le récit de l’interpellation. Les développements qui suivent décrivent les vérifications utiles dans toute situation comparable. Ils ne formulent aucun constat sur les personnes impliquées ni sur les responsabilités dans le dossier jugé à Paris.

Vous êtes tombé au sol lors d’une interpellation et une vidéo semble placer le geste qui a provoqué votre chute avant celui que le procès-verbal vous attribue. Par quoi commencer ? Gardez le fichier dans l’état où vous l’avez reçu, repérez le passage précis et relevez les indications permettant de retrouver une autre prise de vue. Si vous vous estimez victime d’une infraction, vous pouvez signaler ces éléments dans votre plainte. Si vous êtes mis en cause, identifiez d’abord la procédure et la pièce exacte que vous entendez discuter. Dans les deux cas, il faut distinguer ce que l’enregistrement permet de vérifier, ce que son cadrage laisse hors champ et les moyens d’obtenir une séquence plus complète.

I. Comment contester un procès-verbal de police avec une vidéo ?

A. Quelle valeur a le procès-verbal d’interpellation ?

Un dossier peut contenir un procès-verbal rédigé par un agent présent, un compte rendu qui reprend les déclarations d’un autre intervenant et un procès-verbal d’exploitation d’images établi après les faits. Ces documents ne décrivent pas toujours la même chose. Si la phrase que vous contestez figure dans un compte rendu, relevez qui est censé avoir vu le geste. Si elle figure dans la description d’une vidéo, repérez la séquence visionnée et demandez-vous si la description concerne l’image, le son ou l’interprétation qui en est donnée.

L’article 429 du code de procédure pénale pose les conditions de la valeur probante d’un procès-verbal ou d’un rapport. La pièce doit être régulière en la forme, son auteur doit avoir agi dans l’exercice de ses fonctions et rapporter, dans le domaine de sa compétence, ce qu’il a personnellement vu, entendu ou constaté. Le même article exige que le procès-verbal d’interrogatoire ou d’audition comporte les questions auxquelles il est répondu. Une phrase qui retranscrit ce qu’un tiers a dit mérite donc d’être lue comme telle. Relevez, dans vos observations, si vous discutez l’exactitude de la transcription ou la réalité du fait raconté.

Pour les délits, l’article 430 du code de procédure pénale dispose que, sauf disposition légale contraire, les procès-verbaux et rapports de constatation « ne valent qu’à titre de simples renseignements ». Le tribunal peut en tenir compte et les examiner avec les autres pièces. Si le document situe un geste à un moment donné, le visionnage peut permettre de confronter cet ordre des faits à une autre source. Demandez aussi si les documents parlent de la même personne ou de deux gestes successifs. Une erreur d’identification, une approximation d’horaire et un désaccord sur la nature d’un geste appellent des vérifications différentes.

L’article 427 du code de procédure pénale prévoit, sous réserve des exceptions légales, que les infractions peuvent être établies par tout mode de preuve et que le juge décide d’après son intime conviction. Il précise : « Le juge ne peut fonder sa décision que sur des preuves qui lui sont apportées au cours des débats et contradictoirement discutées devant lui. » La vidéo a donc vocation à être discutée avec les autres pièces. Son horodatage, la continuité de la séquence, l’identification des personnes et le contexte qui précède la prise de vue peuvent faire l’objet d’observations.

Vérifiez la qualification que le document concerne. Pour une contravention, l’article 537 du code de procédure pénale prévoit, sous réserve des dispositions légales contraires, que les procès-verbaux ou rapports établis par les agents qu’il désigne font foi jusqu’à preuve contraire, que le texte réserve à l’écrit ou aux témoins. Pour certains délits qu’une disposition spéciale donne à certains agents le pouvoir de constater par procès-verbal ou rapport, l’article 431 du même code prévoit aussi une preuve contraire par écrit ou par témoins. Si un même épisode a donné lieu à une contravention et à une enquête pour un délit, examinez séparément le régime de chaque constatation. Avant de compter sur la seule projection d’un fichier, identifiez les témoins et les écrits susceptibles d’être produits dans le cadre applicable.

Supposons que le procès-verbal situe le premier contact au moment où une personne lève les bras. Dans la vidéo du témoin, les bras sont dans le champ, mais les mains de l’autre personne sont masquées par une portière. Formulez la contestation à la mesure de ce que l’on voit : à tel repère, les bras se lèvent alors que la portière masque encore le contact allégué. Indiquez ensuite la vérification qui pourrait départager les descriptions, par exemple le visionnage depuis une deuxième caméra située de l’autre côté de la rue. Une observation circonscrite donne au magistrat un point précis à vérifier.

Une différence entre la qualification d’un geste dans la procédure et sa description concrète mérite aussi d’être repérée. Si le document indique que la personne a résisté, vérifiez quels mouvements sont décrits et à quel moment. L’image peut permettre de distinguer un déplacement du corps d’un contact des mains. Elle peut aussi laisser ouverte la question de l’équilibre, du champ de vision de l’agent ou de ce qu’il entendait à cet instant. Dans une note de défense, relevez la différence entre le mot employé et le geste observable, puis indiquez l’élément qui manque pour apprécier le contexte. Cette même méthode vaut pour une annotation portée après un premier visionnage.

B. Que faire de la vidéo originale, de l’horodatage et des témoignages ?

Conservez le fichier original si vous avez réalisé l’enregistrement et gardez, lorsque c’est possible, une copie dans un espace séparé. Si un témoin vous l’a envoyé par messagerie, conservez le message et le fichier reçu. Demandez-lui s’il possède encore le fichier créé par l’appareil. Certaines messageries recompressent les vidéos et changent des informations associées au fichier. Notez qui a filmé, qui a transmis la pièce et comment elle vous est parvenue. Si un extrait circule déjà, archivez-le à part et indiquez ce que vous savez de sa provenance. L’existence d’un extrait et celle d’un enregistrement complet sont deux informations différentes à communiquer.

Sur une copie destinée au travail, établissez une chronologie qui tient sur une page. Notez l’heure que vous avez relevée par vos propres moyens, l’heure affichée par la caméra si elle apparaît et le repère du lecteur vidéo auquel le geste devient visible. Une indication comme de 00:17 à 00:24 à partir du début du fichier permet de revenir à l’image même si l’horloge de l’appareil était décalée. Si vous avez deux angles, cherchez un événement perceptible dans les deux enregistrements, comme la fermeture d’une porte ou l’arrivée d’un véhicule. Indiquez si l’alignement est approximatif. Gardez les fichiers séparés avec leur durée d’origine.

Préparez la comparaison par paires. Sur la première ligne, indiquez la page ou le numéro de la pièce et la phrase que vous discutez. Sur la deuxième, précisez ce qui apparaît dans la séquence et jusqu’où l’on peut le dire. Sur la troisième, indiquez ce que vous demandez de vérifier. Par exemple, si le document situe une injonction avant un déplacement, une vidéo sans son peut renseigner sur le déplacement. Pour l’injonction, il faudra examiner une prise de son distincte, une autre captation ou un témoignage. Une légende ajoutée par une personne qui a partagé la vidéo ne remplace pas ce travail de comparaison.

Quand un témoin n’a observé qu’une partie de la scène, recueillez ses coordonnées et demandez-lui de garder son propre récit des faits. Son emplacement, l’éclairage et les obstacles comptent autant que le geste dont il se souvient. S’il a commencé à filmer après avoir entendu un bruit, distinguez précisément le bruit entendu avant l’enregistrement et ce que montre le fichier. Pour une blessure, une photographie datée ou un certificat médical peut documenter une constatation distincte. Rapprocher ces pièces d’une image reste utile même quand aucune prise de vue ne montre à elle seule les circonstances du dommage. Le droit pénal de la preuve et de la défense conduit à adapter cette préparation à la place de la personne dans la procédure.

Dans un exemple simple, le téléphone d’un passant enregistre uniquement la fin d’une immobilisation. Une caméra fixe peut montrer le déplacement des personnes qui l’a précédée, tandis qu’un enregistrement provenant d’un autre endroit peut documenter la chronologie des appels. Indiquez pour chaque pièce ce qu’elle est susceptible d’apporter et qui pourrait la détenir. Si un fichier vous a été montré sans vous être remis, notez la date du visionnage, la personne présente et le contenu dont vous vous souvenez. Présentez ce souvenir comme une indication permettant de rechercher la pièce.

Il arrive qu’un dossier contienne plusieurs versions numérisées de la même séquence. Une copie peut commencer quelques secondes plus tard, une autre être muette ou montrer une zone agrandie. Indiquez le nom, la durée et la provenance de chaque fichier, puis précisez quelle version vous avez utilisée pour votre tableau. Si vous préparez des captures d’écran, gardez le repère qui permet de retrouver chacune dans le fichier. Une succession d’images fixes peut aider à expliquer votre demande, mais elle écarte la vitesse du mouvement, le son et les images intermédiaires. Proposez un visionnage de la séquence continue pour les passages où ces éléments comptent.

II. À qui demander les autres images pour les verser au dossier ?

A. Caméra-piéton ou vidéosurveillance : quelles images faire rechercher ?

Commencez par identifier la caméra que vous cherchez. Une caméra de commerce, un téléphone de témoin et une caméra individuelle de police ont des détenteurs et des règles différents. Relevez le lieu exact, la date, la plage horaire et la direction de prise de vue. Pour un commerce, précisez si vous parlez de la porte d’entrée, du trottoir ou de l’intérieur. Pour une caméra individuelle, indiquez, si vous le connaissez, le service intervenant, le repère permettant d’identifier l’intervention et la portion de celle-ci que vous cherchez. Le périmètre doit laisser assez de marge pour inclure ce qui précède et ce qui suit le passage contesté.

L’article L. 241-1 du code de la sécurité intérieure autorise notamment les agents de la police nationale et les militaires de la gendarmerie nationale à enregistrer leurs interventions quand un incident se produit ou risque de se produire dans les conditions définies par le texte. Il précise que l’enregistrement n’est pas permanent et prévoit un signal visuel spécifique quand la caméra enregistre. Les personnes filmées sont informées du déclenchement, sauf si les circonstances l’interdisent. Dans son arrêt du 2 mai 2024, n° 23-86.066, la chambre criminelle a retenu cette exception dans une affaire où l’état d’ébriété constaté empêchait les intéressés de comprendre la portée de l’information. L’arrêt apprécie les circonstances de cette intervention. Si vous ignorez si l’appareil a enregistré, demandez d’abord que ce point soit vérifié.

Pour le traitement des images des caméras individuelles de la police nationale et de la gendarmerie nationale, l’article R. 241-2 du code de la sécurité intérieure énumère les informations enregistrées. Elles comprennent notamment les images et les sons, le jour et les plages horaires, l’identité de l’agent porteur, le lieu et l’identifiant de la caméra. Cela explique l’utilité d’une demande circonstanciée. L’article R. 241-3 prévoit le transfert sur un support informatique sécurisé au retour au service et des dispositifs techniques garantissant l’intégrité des enregistrements et la traçabilité des opérations qu’il vise. Il prévoit aussi des conditions de consultation directe et de transmission en temps réel. Une image aperçue au cours d’une intervention et un fichier extrait pour une procédure doivent être identifiés distinctement.

Agissez rapidement. Dans ce régime, les données sont conservées pendant un mois à compter du jour de leur enregistrement puis effacées automatiquement. Lorsqu’elles ont été extraites et transmises dans ce mois pour les besoins d’une procédure judiciaire, administrative ou disciplinaire, leur conservation dépend des règles de cette procédure. Ces règles figurent à l’article R. 241-4 du code de la sécurité intérieure. Distinguez la demande adressée au détenteur et l’extraction suivie d’une transmission que vise cet article. Si vous avez un accusé de réception de votre démarche, gardez-le, puis vérifiez si le service a confirmé une extraction. Pour une caméra privée ou municipale, identifiez d’abord le dispositif avant de vous fonder sur une durée de conservation.

Si vous êtes la personne filmée, l’article R. 241-6 du code de la sécurité intérieure prévoit l’exercice du droit d’accès directement auprès du responsable du traitement. Il permet des restrictions, notamment pour éviter de gêner une enquête ou une procédure, et prévoit dans ce cas l’exercice des droits auprès de la CNIL. Une démarche d’accès vous concerne en tant que personne filmée. La recherche d’une pièce pour un dossier pénal relève, elle, des actes de procédure. Si vous faites les deux démarches, consignez séparément leur date et leur objet. Dans le dossier pénal, signalez l’existence possible du fichier et, le cas échéant, la réponse déjà reçue du responsable du traitement.

Quand une vidéo de commerce est repérée, vous pouvez demander au responsable qui exploite le système et comment lui adresser une demande de conservation. Notez sa réponse et communiquez son identité à l’autorité qui suit le dossier. Si le commerce vous indique qu’il utilise un prestataire, faites préciser qui est en mesure de retrouver la séquence. Quand plusieurs magasins donnent sur la même rue, une description de la façade ou une photographie de l’emplacement de la caméra, prise depuis un lieu où vous pouvez vous tenir, aide à éviter les confusions. La démarche reste utile si le détenteur vous répond qu’il entend remettre le fichier uniquement aux enquêteurs.

B. Plainte ou défense pénale : comment demander un acte précis ?

Si vous vous estimez victime d’une infraction, séparez dans votre récit les faits que vous avez observés de la liste des vérifications que vous demandez. L’article 15-3 du code de procédure pénale prévoit que les officiers et agents de police judiciaire doivent recevoir les plaintes des victimes, même dans un service territorialement incompétent, avec transmission au service compétent s’il y a lieu. Le texte prévoit un procès-verbal et la délivrance immédiate d’un récépissé, ainsi que la remise immédiate d’une copie du procès-verbal si la victime la demande. L’article 40 du même code prévoit également que le procureur de la République reçoit les plaintes et apprécie la suite à leur donner. Dans un courrier au parquet, indiquez si vous avez déjà déposé plainte et joignez une copie ou la référence dont vous disposez pour permettre le rapprochement des pièces.

Votre demande peut être formulée ainsi : rechercher si la caméra qui couvre l’entrée a filmé l’intervention à la date, au lieu et durant le créneau indiqués, puis recueillir la séquence utile si elle existe. Expliquez que le fichier dont vous disposez débute après le premier geste contesté et précisez quels éléments permettent de le dater. Si une autre caméra donne sur le même trottoir, décrivez l’angle et le détenteur supposé dans un paragraphe séparé. Cette formulation permet de vérifier l’existence d’une image sans présumer que la caméra fonctionnait ou enregistrait effectivement l’endroit concerné.

Une demande du plaignant et une réquisition se distinguent par leur auteur. Les dispositions de l’article 60-1 du code de procédure pénale autorisent, dans le cadre de la flagrance et selon les conditions de cet article, les autorités qu’il désigne à requérir la remise d’informations utiles auprès notamment d’organismes privés ou publics. En enquête préliminaire, l’article 77-1-1 organise ce pouvoir du procureur ou des enquêteurs habilités sous les conditions qu’il prévoit. Dans votre plainte ou votre complément, fournissez les renseignements nécessaires pour diriger cet acte et conservez un inventaire des pièces que vous avez transmises. Si vous complétez un dépôt initial par une pièce reçue ensuite, indiquez à quelle demande elle se rattache et ce qu’elle permet de vérifier.

Si une information judiciaire est ouverte et que vous êtes partie à la procédure, l’article 82-1 du code de procédure pénale permet de saisir le juge d’instruction d’une demande écrite et motivée portant sur des actes déterminés. Le texte vise notamment l’audition d’un témoin, la confrontation et la production d’une pièce et renvoie, pour la forme, à l’article 81 du même code, qui prévoit la déclaration au greffe et ses modalités. Pour une audition, donnez l’identité du témoin dont vous sollicitez l’audition. Pour une autre image, identifiez la séquence, son détenteur présumé et la question factuelle à laquelle l’acte répondrait. Si vous êtes poursuivi pour un geste décrit dans le procès-verbal, discutez avec votre défense de la manière de produire le fichier et de demander le visionnage compte tenu du stade de la procédure.

À Paris comme ailleurs, le lieu de la scène ne suffit pas à identifier qui détient les images. Pour un même carrefour, distinguez le service d’intervention, l’exploitant d’une caméra fixe et les témoins qui ont filmé. Si vous faites aussi un signalement relatif à la déontologie des forces de sécurité, conservez la référence de cette démarche à côté de celle de la plainte pénale. La fiche Service Public sur les litiges avec les forces de l’ordre présente les démarches propres au signalement et à la saisine du Défenseur des droits. Dans vos échanges sur le dossier pénal, indiquez les pièces déjà remises et à quel service elles l’ont été. Cette précision compte lorsque plusieurs interlocuteurs ont reçu des versions différentes du fichier.

Présentez les demandes dans l’ordre où elles peuvent faire avancer le dossier. La première consiste souvent à identifier un enregistrement dont vous ignorez l’existence. La suivante peut porter sur la comparaison entre deux séquences déjà connues. Enfin, si un témoin permet d’expliquer ce qui échappe à la caméra, indiquez le fait précis sur lequel son audition serait utile. Demander ces vérifications successivement permet de préciser le dossier même si une source se révèle inexploitable. En cas de réponse indiquant que des images n’ont pas été retrouvées, conservez-la et relevez à quel dispositif, à quelle plage horaire et à quel lieu elle se rapporte.

Conclusion

Face à un procès-verbal que semble contredire une vidéo, partez du passage précis que vous discutez. Gardez le fichier d’origine et distinguez les images, le son, le témoignage et vos propres déductions. Repérez les séquences manquantes et les personnes ou services susceptibles de les détenir. Si vous déposez plainte, rattachez cette recherche à votre récit et indiquez à quoi les images pourraient servir. Si vous êtes mis en cause, adaptez votre demande à la procédure en cours et à la valeur que la loi donne au procès-verbal concerné. Un dossier précis permet de discuter le désaccord à partir de pièces que chacun peut examiner.

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