Les recherches des dirigeants et des directions fiscales se concentrent cette semaine sur la contribution exceptionnelle assise sur l’impôt sur les sociétés : la requête « contribution exceptionnelle is » progresse de plus de 120 % sur sept jours en France, et la saisie « contribution exceptionnelle is intégration fiscale » apparaît parmi les suggestions réelles du moteur de recherche. L’actualité budgétaire entretient cette pression : le projet de loi de finances pour 2027, déposé à l’Assemblée nationale le 1er octobre 2026 et en cours d’examen parlementaire, prévoit de reconduire partiellement la contribution pour une année supplémentaire, avec un seuil d’assujettissement qui resterait fixé à 1,5 milliard d’euros et des taux réduits par rapport à leurs niveaux précédents. Ces mesures ne sont pas définitives : députés et sénateurs peuvent encore modifier, supprimer ou compléter le texte initial. Dans les groupes fiscalement intégrés, une question domine toutes les autres : qui paie exactement, la mère, les filiales, ou les deux, et sur quelle base ? La réponse tient en une phrase : la société mère paie seule, pour tout le monde, sur une assiette calculée au niveau du groupe. Encore faut-il mesurer ce que cette règle implique pour le calendrier des versements, pour le contrôle fiscal et pour les mouvements de périmètre.
I. La société mère paie seule la contribution de tout le groupe intégré
A. Pourquoi seule la société mère est redevable de la contribution exceptionnelle
Le principe est posé par l’article 223 A du code général des impôts, en vigueur : « Une société, ci-après désignée par les mots : » société mère « , peut se constituer seule redevable de l’impôt sur les sociétés dû sur l’ensemble des résultats du groupe formé par elle-même et les sociétés dont elle détient 95 % au moins du capital de manière continue au cours de l’exercice, directement ou indirectement par l’intermédiaire de sociétés ou d’établissements stables membres du groupe » (article 223 A du CGI). La doctrine administrative applique ce principe à la contribution exceptionnelle sans détour : pour la contribution actuelle, la doctrine administrative désigne elle aussi la société mère comme seule redevable lorsque le groupe est placé sous le régime de l’article 223 A ou de l’article 223 A bis (BOI-IS-AUT-60 du 17 septembre 2025, n° 14607-PGP, § 180).
La jurisprudence a déjà éprouvé cette architecture sur la contribution exceptionnelle précédente. Dans un arrêt du 24 décembre 2024, la cour administrative d’appel de Paris a jugé, à propos de la contribution instituée par l’article 1er de la loi du 1er décembre 2017 de finances rectificative pour 2017, que « Pour les redevables qui sont placés sous le régime prévu aux articles 223 A ou 223 A bis du code général des impôts, la contribution exceptionnelle et, le cas échéant, la contribution additionnelle sont dues par la société mère » (CAA Paris, 9e ch., 24 décembre 2024, n° 22PA02223, SA Bpifrance). En l’espèce, la société Bpifrance avait acquitté la contribution au titre de l’année 2017 en sa qualité de société mère du groupe BPI, pour un montant de 24 460 874 euros, avant d’en demander la restitution. Le raisonnement vaut pour la contribution actuelle, dont l’article 48 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025 reprend la même mécanique : redevable unique, la mère. Le Conseil d’État avait déjà posé le principe général, à propos d’une autre imposition liée au groupe, qu’une société qui « s’est constituée seule redevable de l’impôt sur les sociétés dû sur l’ensemble des résultats d’un groupe fiscalement intégré » assume les impositions du groupe à la place de ses membres (CE, 9e-10e ch. réunies, 18 juillet 2018, n° 400485).
Le périmètre des groupes concernés dépasse le schéma franco-français. L’article 223 A du code général des impôts prévoit aussi le cas d’une tête de groupe détenue depuis l’étranger : « Une société, également désignée par les mots : » société mère « , dont le capital est détenu, de manière continue au cours de l’exercice, à 95 % au moins par une société ou un établissement stable soumis à un impôt équivalent à l’impôt sur les sociétés dans un Etat membre de l’Union européenne ou dans un autre Etat partie à l’accord sur l’Espace économique européen ayant conclu avec la France une convention d’assistance administrative en vue de lutter contre la fraude et l’évasion fiscales » (article 223 A du CGI), laquelle peut, elle aussi, se constituer seule redevable de l’impôt sur les sociétés dû sur l’ensemble des résultats du groupe. Les sous-groupes français coiffés par une entité mère européenne sont donc soumis à la même logique : la société mère française paie la contribution pour l’ensemble de ses filiales intégrées, et le chiffre d’affaires pris en compte pour le seuil additionne les chiffres d’affaires des sociétés membres françaises du groupe. En pratique, les directions fiscales des groupes internationaux doivent identifier sans ambiguïté quelle entité française est la mère au sens de l’article 223 A, car c’est elle qui liquidera, versera et, le cas échéant, contestera.
Concrètement, aucune filiale membre du groupe n’a à liquider ni à payer la contribution de son côté, même si son propre chiffre d’affaires dépasse à lui seul les seuils. Symétriquement, une société qui entre dans le groupe en cours d’exercice ne paie rien à titre personnel pour cet exercice : Les entreprises qui entrent dans le groupe en cours d’exercice ne doivent rien au titre de cet exercice : seule la mère paie, mais leur chiffre d’affaires compte déjà dans celui du groupe fiscal (BOI-IS-AUT-60, § 190). L’erreur fréquente consiste à raisonner filiale par filiale : c’est le groupe, représenté par sa mère, qui est le contribuable.
B. Comment se calcule l’assiette au niveau du groupe : moyenne des IS et somme des chiffres d’affaires
Deux opérations distinctes déterminent ce que la mère doit : mesurer l’assiette, puis vérifier le seuil et le taux. L’assiette résulte d’une moyenne : la contribution due au titre d’un exercice est assise sur la moyenne de l’IS dû au titre de cet exercice et de l’exercice précédent, calculé sur l’ensemble des résultats imposables aux taux de l’article 219 du CGI (BOI-IS-AUT-60, § 210). L’impôt de référence correspond à l’IS calculé sur les résultats déterminés dans les conditions de droit commun, après imputation des déficits et des moins-values à long terme reportables et application des exonérations ou abattements prévus par des régimes particuliers (BOI-IS-AUT-60, § 220). Les déficits reportables du groupe réduisent bien la base, puisqu’ils sont imputés avant le calcul de l’IS de référence.
Les taux de droit commun qui alimentent ce calcul sont ceux de l’article 219 du code général des impôts, dont le premier alinéa dispose que « Le taux normal de l’impôt est fixé à 25 % ». La doctrine précise que sont visées les personnes morales dont les résultats sont imposables à l’IS au taux normal de 25 % ou aux taux réduits de 19 %, 15 %, 10 % et 0 % (BOI-IS-AUT-60, § 20). Une fois la base moyenne déterminée, le taux de la contribution s’applique : Le taux est de 20,6 % lorsque le chiffre d’affaires de l’exercice de la contribution et celui de l’exercice précédent sont tous deux inférieurs à 3 milliards d’euros (BOI-IS-AUT-60, § 250) Il passe à 41,2 % dès que le chiffre d’affaires de l’un ou l’autre de ces deux exercices atteint 3 milliards d’euros (BOI-IS-AUT-60, § 260). Le calcul détaillé par tranche figure aux paragraphes 280 et suivants du même BOI pour les entreprises dont le chiffre d’affaires est compris entre 1,1 et 3 milliards d’euros.
La rédaction des seuils contient un piège de lecture qu’il faut signaler. Pour le taux réduit de 20,6 %, le chiffre d’affaires de l’exercice de la contribution et celui de l’exercice précédent doivent être inférieurs à 3 milliards d’euros ; pour le taux majoré de 41,2 %, il suffit que le chiffre d’affaires de l’un ou de l’autre atteigne 3 milliards d’euros. Autrement dit, un exercice exceptionnel, une cession importante ou une année d’acquisition qui gonfle temporairement le chiffre d’affaires cumulé fait basculer tout le groupe au taux de 41,2 %, sans lissage ni moyenne. La comparaison porte sur deux exercices, et la condition du taux plein est alternative quand celle du taux réduit est cumulative. Les groupes dont le chiffre d’affaires fiscal navigue autour de 3 milliards d’euros doivent donc simuler les deux exercices avant de figer leur versement anticipé de décembre. À plus long terme, le projet de loi de finances pour 2027 envisage de porter le seuil d’assujettissement à 1,5 milliard d’euros avec des taux réduits, contre un seuil effectif de 1,1 milliard d’euros dans le dispositif issu de la loi de finances pour 2025 : si ce texte est voté en l’état, davantage de groupes sortiront du champ, mais ceux qui y resteront paieront moins. En l’état du calendrier parlementaire, ces paramètres restent des hypothèses.
Le chiffre d’affaires décisif n’est jamais celui de la mère seule. Pour l’appréciation du seuil comme pour le versement anticipé, Pour apprécier le seuil comme pour calculer le versement anticipé, le chiffre d’affaires retenu est la somme des chiffres d’affaires de chacune des sociétés membres du groupe (BOI-IS-AUT-60, § 200). La cour administrative d’appel de Paris a précisé le contenu de cette notion : « le chiffre d’affaires s’entend du montant des recettes tirées de l’ensemble des opérations réalisées par le redevable dans le cadre de son activité professionnelle normale et courante, y compris, le cas échéant, eu égard à son modèle économique, les produits financiers et les plus-values de cession d’immobilisations financières » (CAA Paris, 24 décembre 2024, n° 22PA02223). Pour un groupe dont une filiale gère un portefeuille de participations, les produits financiers entrent donc dans le chiffre d’affaires du groupe dès lors qu’ils relèvent de son activité normale et courante. C’est l’un des principaux gisements de redressement : sous-évaluer le chiffre d’affaires du groupe en excluant les produits financiers d’une holding animatrice ou d’une filiale d’investissement.
II. Versement anticipé, contrôle et sorties de périmètre : les réflexes de la mère
A. Quand et comment payer : dernier acompte, solde et sanction de l’insuffisance
La contribution suit le calendrier de l’impôt sur les sociétés, dont l’article 1668 du code général des impôts prévoit qu’il « donne lieu au versement, au comptable public compétent, d’acomptes trimestriels déterminés à partir des résultats du dernier exercice clos ». D’abord, le solde : la contribution est versée spontanément au comptable compétent de la DGFiP au plus tard à la date prévue pour le solde de l’IS (BOI-IS-AUT-60, § 330 et article 1668 du CGI). Ensuite, et c’est le point qui piège les trésoreries, le versement anticipé intervient à la date prévue pour le paiement du dernier acompte d’IS de l’exercice ou de la période d’imposition, avec un tableau qui fixe cette date selon la clôture de l’exercice, par exemple entre le 31 décembre 2025 et le 19 février 2026 pour les exercices clos fin 2025 (BOI-IS-AUT-60, § 340). Pour un exercice clos le 31 décembre, ce versement anticipé tombe donc le 15 décembre au plus tard, date du dernier acompte d’IS. C’est la société mère qui l’effectue pour tout le groupe.
L’insuffisance de ce versement anticipé est sanctionnée mécaniquement : en cas d’insuffisance du versement anticipé, le C du VIII de l’article 48 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025 applique l’intérêt de retard prévu à l’article 1727 du CGI ainsi que la majoration de 5 % prévue à l’article 1731 du CGI à la différence entre 98 % du montant de la contribution exceptionnelle dû au titre d’un exercice et le montant du versement anticipé (BOI-IS-AUT-60, § 480). La tolérance n’est donc que de 2 % : tout écart supérieur entre l’estimation versée en décembre et 98 % de la contribution finalement due déclenche intérêt de retard et majoration. Un écart de quelques points sur l’estimation du résultat d’ensemble suffit à déclencher l’intérêt de retard et la majoration, d’où l’importance d’un bouclage comptable anticipé avant la mi-décembre, filiale par filiale. En pratique, la mère doit fiabiliser dès l’automne son estimation du résultat d’ensemble et de l’IS de référence, filiale par filiale, plutôt que de reconduire le montant de l’année précédente. Les groupes dont le résultat du second semestre est volatil, notamment ceux qui constatent d’importantes plus-values de cession en fin d’exercice, sont les plus exposés. Lorsqu’un désaccord persiste avec l’administration sur l’assiette ou le seuil, l’appui d’un avocat fiscaliste à Paris, dossiers chiffrés et pièces justificatives à l’appui, permet de discuter utilement les rappels avant leur mise en recouvrement.
B. Contrôle chez les filiales, information de la mère et mouvements de périmètre
Le contrôle ne se déroule pas là où le paiement est dû. La cour administrative d’appel de Lyon l’a rappelé dans des motifs qui structurent tout contentieux de groupe : « c’est avec ces dernières que l’administration fiscale mène la procédure de vérification de comptabilité et de rectification, dans les conditions prévues par les articles L. 13, L. 47 et L. 57 du livre des procédures fiscales », c’est-à-dire avec les sociétés membres du groupe. « Les rectifications ainsi apportées aux résultats déclarés par les sociétés membres du groupe constituent cependant les éléments d’une procédure unique conduisant d’abord à la correction du résultat d’ensemble déclaré par la société mère du groupe, puis à la mise en recouvrement des rappels d’impôt établis à son nom sur les rehaussements de ce résultat d’ensemble » (CAA Lyon, 2e ch., 6 mai 2021, n° 20LY03334, SAS ACILAM, ex-STPI). Chaque rectification notifiée à une filiale remonte ainsi vers la mère, qui supporte seule le rappel correspondant au résultat d’ensemble corrigé. Le résultat d’ensemble, déterminé par la mère « en faisant la somme algébrique des résultats de chacune des sociétés du groupe », est donc la variable d’ajustement de tout le contrôle.
Avant la mise en recouvrement, la mère bénéficie d’une garantie propre, distincte de celle des filiales : « le droit pour la société mère d’être informée, en vertu de l’article R. 256-1 du livre des procédures fiscales, du montant global par impôt des droits, pénalités et intérêts de retard dont elle est redevable en cette qualité, constitue une garantie qui se distingue de celle dont bénéficie chaque société membre du groupe en vertu de l’article L. 48 du même livre » (CAA Lyon, 6 mai 2021, n° 20LY03334). En l’espèce, l’administration avait informé la société mère des conséquences financières des rectifications apportées aux résultats de sa filiale sans récapituler dans un tableau chiffré les conséquences sur le résultat d’ensemble, et la cour a jugé cette information insuffisante. Le réflexe contentieux est donc double : vérifier que chaque filiale vérifiée a bien reçu ses propres propositions de rectification, puis exiger que la mère reçoive, avant l’avis de mise en recouvrement, le document chiffré global prévu par l’article R. 256-1. À défaut, la procédure de recouvrement est contestable.
Les mouvements de périmètre appellent la même vigilance. L’entrée d’une société dans le groupe la décharge de la contribution au titre de l’exercice d’entrée, mais son chiffre d’affaires compte immédiatement dans celui du groupe, ce qui peut faire franchir le seuil dès l’année d’acquisition. Pour les sorties, les commentaires et décisions consultés dans le cadre de cet article ne détaillent pas un régime propre de la contribution exceptionnelle : s’appliquent les règles générales des sorties et cessations de groupe prévues par les articles 223 R et 223 S du code général des impôts, commentées par la doctrine (BOI-IS-GPE-40, Sorties et cessation de groupes), avec réintégration des résultats de la société sortante et déclaration de ses résultats propres selon le droit commun. Les dirigeants qui cèdent une filiale en fin d’exercice doivent donc mesurer l’effet de la sortie sur le résultat d’ensemble de l’année et sur le chiffre d’affaires cumulé des deux exercices qui commandent le taux. Enfin, le contexte législatif reste mouvant : le projet de loi de finances pour 2027 présenté par le ministère de l’économie, déposé le 1er octobre 2026, prévoit une reconduction partielle avec un seuil de 1,5 milliard d’euros et des taux réduits, ainsi que le rétablissement pour un exercice de la contribution sur le résultat d’exploitation des grandes entreprises de transport maritime. Tant que le Parlement n’a pas voté, ces paramètres restent des hypothèses de travail, pas du droit applicable : les versements de 2026 obéissent aux textes en vigueur, et les budgets 2027 doivent intégrer des scénarios alternatifs.
Conclusion
Dans un groupe intégré, la contribution exceptionnelle sur les bénéfices ne se divise pas : la société mère la doit seule, sur la moyenne des impôts sur les sociétés du groupe, avec un chiffre d’affaires apprécié en additionnant celui de chaque membre, produits financiers compris lorsque le modèle économique du groupe les place dans l’activité courante. Les taux de 20,6 % et 41,2 %, les dates du versement anticipé et du solde, et la sanction de l’insuffisance en dessous de 98 % (BOI-IS-AUT-60, § 480) forment un cadre prévisible, à condition de piloter l’estimation du résultat d’ensemble dès l’automne. Le contrôle, lui, se joue à deux niveaux : vérifications menées chez les filiales, puis procédure unique qui remonte vers la mère, laquelle doit recevoir avant tout recouvrement l’information chiffrée globale exigée par l’article R. 256-1 du livre des procédures fiscales. Entrées et sorties de périmètre modifient le seuil et la base dès l’exercice du mouvement et doivent être anticipées avant la clôture. La reconduction partielle envisagée pour 2027, avec son seuil de 1,5 milliard d’euros et ses taux réduits, reste un projet parlementaire en discussion : elle justifie de préparer plusieurs scénarios, pas d’anticiper un droit qui n’est pas encore voté.
La sortie traite aussi les stocks fiscaux du groupe. L’article 223 R du code général des impôts prévoit notamment la réintégration dans le résultat d’ensemble de l’exercice de sortie des subventions indirectes qui proviennent d’une remise de biens composant l’actif immobilisé pour un prix différent de leur valeur réelle et qui ont été déduites pour la détermination du résultat d’ensemble des exercices antérieurs, et les articles 223 R et 223 S précisent les conséquences de la sortie ou de la cessation, atténuées lorsque la sortie résulte de l’absorption d’une société du groupe par une autre société du même groupe (BOI-IS-GPE-40-20). Les résultats propres des sociétés sortantes ne sont plus retenus pour la détermination du résultat d’ensemble, et chacune des sociétés sorties doit déclarer selon les règles de droit commun ses propres résultats réalisés au titre de l’exercice de sortie. Pour la contribution exceptionnelle, cela signifie qu’une cession de filiale modifie simultanément la base moyenne des deux exercices de référence et le chiffre d’affaires cumulé qui commande le taux : l’année de sortie est une année à retraiter avec soin, exercice de sortie et exercice précédent confondus.