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Caméra à reconnaissance faciale en France : que peut faire la police dans la rue ?

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Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Caméra à reconnaissance faciale en France : que peut faire la police dans la rue ?

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Une caméra à reconnaissance faciale peut-elle identifier les passants dans une rue française ? La question a un écho au Royaume-Uni, où le ministère de l’Intérieur a annoncé le 4 novembre 2026, dans un communiqué consacré au renforcement de l’encadrement de la reconnaissance faciale, qu’il proposerait de nouvelles règles sur les usages policiers de cette technologie. La BBC, dans son article sur les nouvelles garanties annoncées pour les caméras en direct, a décrit des caméras qui comparent les visages des passants à une liste de personnes recherchées. Le gouvernement britannique a annoncé des garanties supplémentaires, dont une supervision indépendante. Il s’agit d’une annonce de réforme britannique. En France, la réponse dépend de l’opération que réalise effectivement la caméra et du régime qui l’autorise.

Filmer une place publique peut relever de la vidéoprotection. Chercher à identifier des personnes au moment où elles passent devant la caméra relève, sous certaines conditions, de l’interdiction européenne de l’identification biométrique à distance en temps réel à des fins répressives. Examiner après les faits une photographie dans une enquête soulève des questions différentes, que le Conseil d’État a précisées pour le traitement des antécédents judiciaires. Pour savoir quelle démarche entreprendre, partez du lieu, de l’autorité qui exploite les images et de ce qui a été fait du visage filmé. La même image peut intervenir dans plusieurs opérations successives, chacune avec sa propre justification.

I. Caméra à reconnaissance faciale en France : que peut faire la police dans la rue ?

A. Caméra de surveillance ou reconnaissance faciale : comment faire la différence ?

Imaginez une caméra au-dessus d’une place à la sortie d’une gare. Elle transmet des images à des agents qui sont chargés de la vidéoprotection. Une personne qui regarde l’écran peut reconnaître quelqu’un qu’elle connaît déjà. Ce seul fait ne révèle aucun traitement biométrique automatisé. Si un logiciel transforme les caractéristiques du visage en données et les compare à une base de référence pour identifier une personne, il réalise une opération supplémentaire. Le champ de la caméra peut être identique dans les deux cas. Le panneau signalant l’existence de caméras donne une information sur le dispositif, mais l’aspect du matériel et la seule présence du panneau ne permettent pas de dire si une comparaison de visages a eu lieu.

Le règlement européen sur l’intelligence artificielle distingue d’ailleurs plusieurs fonctions à son article 3. Un outil peut vérifier que le visage présenté correspond à une identité revendiquée, par exemple lors d’une vérification individuelle. L’identification biométrique à distance, elle, consiste à rechercher qui est la personne en comparant ses données biométriques à des données de référence, sans sa participation active. Compter les personnes présentes, sans rechercher leur identité, répond encore à une autre question. Ces distinctions importent avant même de discuter de légalité. Elles évitent d’attribuer à toute caméra équipée d’un logiciel les mêmes fonctions et les mêmes conséquences.

En France, les finalités de la vidéoprotection de la voie publique sont encadrées par l’article L. 251-2 du code de la sécurité intérieure. Celui-ci vise notamment la régulation des flux de transport, la constatation des infractions aux règles de circulation et la prévention de certaines atteintes à la sécurité des personnes et des biens dans les lieux particulièrement exposés. Pour l’installation d’un système relevant de ce titre, l’article L. 252-1 prévoit une autorisation du représentant de l’État dans le département, ou du préfet de police à Paris. La commission départementale de vidéoprotection donne en principe son avis avant cette autorisation. Une autorisation accordée pour filmer une place a la portée du régime au titre duquel elle a été délivrée. Pour une comparaison biométrique automatisée, il faut rechercher le fondement propre à cette opération.

La caméra peut également poser un problème par son orientation, indépendamment de tout logiciel d’identification. L’article L. 251-3 précise que les opérations de vidéoprotection de la voie publique doivent être réalisées de telle sorte qu’elles « ne visualisent pas les images de l’intérieur des immeubles d’habitation ni, de façon spécifique, celles de leurs entrées ». Un habitant qui observe une caméra braquée vers les fenêtres de son immeuble peut donc signaler cet angle précis. Il est utile de décrire ce qui est observable depuis l’espace public et de demander comment la zone est cadrée. La direction visible du boîtier ne permet pas à elle seule de connaître l’image réellement transmise ou les masques appliqués au flux.

Le législateur a prévu une règle explicite pour les dispositifs aéroportés relevant du chapitre sur les caméras installées sur des aéronefs. Selon l’article L. 242-4 du code de la sécurité intérieure, « Les dispositifs aéroportés ne peuvent ni procéder à la captation du son, ni comporter de traitements automatisés de reconnaissance faciale. » Ce même article exclut leur rapprochement, interconnexion ou mise en relation automatisés avec d’autres traitements de données à caractère personnel. Le fait qu’un appareil puisse transmettre une image en direct n’établit donc ni l’existence d’une reconnaissance faciale ni la permission de l’ajouter. Le pouvoir de filmer et le pouvoir de comparer automatiquement des visages se vérifient séparément.

Le format de la scène peut aider à formuler les bonnes questions. Pour une caméra fixe, vous pouvez demander quel service exploite les images et si son rôle s’arrête à la visualisation ou à l’enregistrement. Si un agent évoque une alerte de rapprochement, demandez quand et à partir de quelle opération cette alerte est apparue. Un rapprochement calculé alors que vous traversiez la place n’est pas la même opération qu’une recherche effectuée le lendemain à partir d’une image extraite. Pour une caméra embarquée ou installée sur un aéronef, notez si le matériel était utilisé par un service identifiable, sans déduire sa technologie de la seule présence de l’appareil. Ces éléments permettent de centrer la demande sur un dispositif, au lieu de contester indistinctement toutes les caméras du secteur.

B. La reconnaissance faciale en temps réel est-elle autorisée dans un lieu public ?

L’article 5 du règlement (UE) 2024/1689, au paragraphe 1, point h), pose une interdiction qui vise les systèmes d’identification biométrique à distance en temps réel dans les espaces accessibles au public à des fins répressives. Les quatre éléments comptent ensemble. Il faut une fonction d’identification biométrique, un usage à distance en temps réel, un espace accessible au public et une finalité répressive. Une rue peut évidemment être concernée, mais l’analyse ne dépend pas de la propriété du sol. L’article 3 du règlement définit l’espace accessible au public par l’accès possible à un nombre indéterminé de personnes, que le lieu soit public ou privé et même si certaines conditions d’entrée s’appliquent.

Le mot « direct » n’épuise pas la question du temps réel. La définition de l’article 3 couvre le traitement où la capture, la comparaison et l’identification interviennent sans retard significatif. Des décalages courts entrent aussi dans cette catégorie. Un lecteur qui a été arrêté peu après le passage devant une caméra peut donc demander sur quelles informations repose le contrôle. Le fait d’être contrôlé juste après avoir été filmé reste un indice de chronologie. Il ne prouve pas à lui seul que le contrôle procède d’une comparaison biométrique, car l’agent peut avoir reçu d’autres informations ou avoir observé lui-même la scène.

Les exceptions européennes sont énumérées. Le règlement vise d’abord la recherche ciblée de victimes spécifiques d’enlèvement, de traite ou d’exploitation sexuelle, ainsi que la recherche de personnes disparues. Il prévoit ensuite la prévention de certaines menaces pour la vie ou la sécurité physique, ou d’une menace d’attaque terroriste, dans les termes définis par le texte. Il vise enfin la localisation ou l’identification de personnes soupçonnées d’infractions figurant à son annexe II, sous la condition de peine maximale indiquée par l’article 5. Ces exceptions sont limitées au strict nécessaire. Le texte exige de tenir compte de la gravité de la situation et aussi des conséquences pour les droits et libertés de toutes les personnes concernées, y compris celles qui n’ont aucun lien avec l’événement ayant motivé la recherche.

Le paragraphe 5 donne aux États membres la faculté de prévoir dans leur droit national tout ou partie des autorisations entrant dans ce cadre. Les États qui exercent cette faculté doivent notamment préciser leurs règles de demande, de délivrance et d’exercice. L’existence d’une exception européenne ne suffit donc pas à permettre à un service de déployer l’outil. Pour apprécier une opération en France, demandez quel texte national précis est invoqué, quel objectif justifie le déploiement et quel acte l’a autorisé. Une décision prise au titre de la vidéoprotection ordinaire ne répond pas, à elle seule, à ces questions.

Le paragraphe 3 prévoit, dans ce régime, une autorisation préalable délivrée sur demande motivée par une autorité judiciaire ou par une autorité administrative indépendante dont la décision est contraignante. Il organise aussi l’hypothèse d’une urgence dûment justifiée. Le règlement limite l’usage à ce qui est nécessaire dans le temps et selon sa portée géographique et personnelle. Une autorité ne peut prendre une décision qui produit des effets juridiques défavorables à une personne sur la seule base de la sortie du système d’identification en temps réel. Pour une personne qui a subi une telle décision, l’enjeu devient concret : comprendre quels autres éléments, s’il y en a, ont été retenus et comment l’autorité a vérifié la correspondance signalée.

Supposons que l’on invoque la recherche d’une personne disparue pour expliquer le déploiement d’un système. La circonstance peut correspondre à l’un des objectifs du règlement. Il reste à identifier l’autorité qui a demandé l’opération, le cadre national dans lequel elle agit, le périmètre retenu et les conditions fixées pour le traitement. Ce sont ces éléments, et les pièces qui les établissent, qui permettent d’apprécier la situation. Inversement, une formule générale comme « sécuriser le quartier », sans précision sur la fonction biométrique et son fondement, ne permet pas au lecteur de déterminer quelle exception serait applicable. Il est préférable de demander des précisions que d’attribuer sans preuve au dispositif une fonction ou une finalité particulière.

II. Comment vérifier l’utilisation des images et contester une identification ?

A. Qui peut consulter les images d’une caméra de surveillance ?

Commencez par localiser la caméra et par identifier le responsable indiqué sur la signalisation. L’article L. 255-1 du code de la sécurité intérieure prévoit que les modalités réglementaires d’application doivent préciser l’information du public et l’exercice des droits des personnes. Dans votre demande, décrivez le lieu, le sens du passage, la date et une plage horaire délimitée. Vous pouvez demander qui est responsable du traitement, quelle opération a été appliquée aux images et quelle démarche suivre pour exercer vos droits. Si l’on vous indique que la caméra dépend d’un autre opérateur, demandez comment identifier le dispositif concerné avec suffisamment de précision pour interroger le bon destinataire.

L’article R. 253-3 du code de la sécurité intérieure distingue les personnes autorisées à accéder aux images et celles qui peuvent en être destinataires, en fonction du lieu filmé et des missions. Pour des images de la voie publique, il vise notamment des agents de la police ou de la gendarmerie nationales individuellement désignés et dûment habilités, ainsi que certaines personnes relevant des communes, pour les images et territoires qui relèvent de leur compétence. La question utile n’est donc pas seulement « qui a des caméras ? ». Demandez de quel traitement provient l’image et en quelle qualité le service en a disposé. Un agent qui intervient sur place et l’autorité qui exploite le système peuvent relever de services différents.

Si l’image peut éclairer un litige, agissez dès que vous êtes en mesure de situer la scène. L’article L. 252-5 du code de la sécurité intérieure prévoit, hors enquête de flagrant délit, enquête préliminaire ou information judiciaire, une destruction des enregistrements dans le délai fixé par l’autorisation, qui ne peut excéder un mois. Un mois est un plafond, donc la durée effectivement fixée peut être plus courte. Selon l’article R. 253-4, les données qui ont été extraites et transmises pour une procédure judiciaire, administrative ou disciplinaire sont conservées suivant les règles propres à cette procédure, par l’autorité qui en a la charge. Si l’on vous indique qu’une extraction a eu lieu, conservez les références de la procédure pour orienter votre demande vers cette autorité.

Lorsque le problème concerne le fonctionnement d’un système de vidéoprotection, l’article L. 253-5 du code de la sécurité intérieure dispose que « Toute personne intéressée peut saisir la commission départementale de vidéoprotection de toute difficulté tenant au fonctionnement d’un système de vidéoprotection. » L’article L. 253-1 prévoit que cette commission peut contrôler le fonctionnement du système et proposer, selon le cas, la suspension ou la suppression d’un dispositif non autorisé, non conforme à son autorisation ou dont l’usage est anormal. Votre dossier sera plus facile à examiner s’il distingue le lieu de la captation, le problème constaté et ce que vous demandez de vérifier. Joignez la réponse du responsable si vous en avez reçu une.

Un exemple permet de séparer les démarches. Vous vous trouvez sur une place et remarquez que le panneau ne vous permet pas d’identifier clairement l’opérateur. Le premier interlocuteur à identifier est celui qui gère le système. Si vous avez aussi été informé qu’une image de votre visage figure dans une procédure, notez qui vous l’a dit et à quel titre la pièce est mentionnée. La question du fonctionnement de la caméra peut être portée devant la commission. La question de la provenance et de l’usage de la pièce au soutien d’une accusation relève, quant à elle, du dossier pénal. Une réponse sur un volet peut apporter des éléments à l’autre, mais les vérifications attendues sont différentes.

B. Comment contester une fausse identification par reconnaissance faciale ?

En enquête, l’article 230-6 du code de procédure pénale fixe les finalités du traitement des antécédents judiciaires, notamment faciliter la constatation des infractions, le rassemblement des preuves et la recherche de leurs auteurs. L’article R. 40-26 du même code prévoit, pour certaines catégories de personnes, l’enregistrement d’une photographie qui permet techniquement de recourir à la reconnaissance faciale. L’article R. 40-28 fixe les catégories d’agents et de magistrats qui accèdent aux données pour les besoins des enquêtes ou peuvent en être destinataires. Ce régime explique comment une photographie peut être recherchée dans un fichier au cours d’une enquête individualisée. Il ne décide pas de la licéité de la caméra qui a obtenu l’image à comparer.

Le Conseil d’État, le 26 avril 2022, n° 442364, a précisé au point 7 que l’utilisation de ce dispositif par les services compétents est limitée aux cas de nécessité absolue, appréciée au regard des seules finalités du traitement, lorsqu’un doute subsiste sur l’identité d’une personne dont l’identification est requise. Il ajoute : « Cette identification, assistée par ce dispositif, relève de la responsabilité des agents eux-mêmes. » Le Conseil d’État précise aussi que les dispositions sur lesquelles il statuait ne régissent pas la collecte des images des personnes circulant dans l’espace public et n’autorisent pas leur confrontation systématique ou à grande échelle avec les gabarits du fichier. La décision permet donc de distinguer l’origine de l’image, l’usage de l’outil et l’identification retenue par les agents.

La chambre criminelle, le 25 février 2025, n° 24-86.402, a statué sur une question prioritaire de constitutionnalité visant ces dispositions. Elle a jugé la question irrecevable parce que, sous couvert de critiquer des dispositions législatives, elle visait en réalité l’article R. 40-26, qui est réglementaire. Cette décision tranche une question de recevabilité de cette QPC. Elle ne permet pas de conclure qu’un rapprochement précis est fiable ou qu’une caméra donnée est autorisée. Pour discuter l’identification dans un dossier, il faut revenir aux pièces sur lesquelles les enquêteurs ou l’accusation s’appuient.

Il peut y avoir plusieurs documents : l’enregistrement d’origine, l’extrait sélectionné, un procès-verbal décrivant la comparaison et les pièces qui ont conduit à retenir l’identité. Une image recadrée peut faire disparaître le contexte ou un élément distinctif. Une heure approximative peut rendre la vérification plus difficile si d’autres images se rapportent à une autre scène. Si un score de rapprochement apparaît dans le dossier, cherchez quelle signification lui donne la pièce qui le mentionne. Sans explication sur la méthode et les vérifications effectuées, le chiffre ne dit pas à lui seul ce que les agents ont pu établir sur la personne filmée. Il est utile de distinguer ce que montre l’original de ce qui est affirmé dans le compte rendu de reconnaissance.

Dans un dossier pénal, appuyez-vous sur des éléments vérifiables : une autre image, une différence physique visible, un trajet documenté ou une heure incompatible avec la présence alléguée. Une contestation précise peut, par exemple, distinguer la photographie qui a déclenché la recherche du fichier et la pièce qui retient finalement un nom. L’article 427 du code de procédure pénale énonce que « Le juge ne peut fonder sa décision que sur des preuves qui lui sont apportées au cours des débats et contradictoirement discutées devant lui. » Il autorise en principe tout mode de preuve, sous réserve des cas où la loi en dispose autrement. Selon la procédure, la question sera donc de soumettre au débat les conditions du rapprochement et la valeur de l’identification qui en a été tirée.

Le dossier peut enfin révéler une erreur dans les données du fichier lui-même. C’est une autre demande que celle qui vise à discuter l’image produite dans une affaire. L’article 230-8 du code de procédure pénale confie au procureur de la République territorialement compétent le contrôle du traitement et prévoit notamment des décisions de rectification, de complément, d’effacement ou de mention selon les cas. L’article R. 40-30 prévoit l’enregistrement des opérations de collecte, de modification, de consultation et d’effacement. Leur traçabilité est un point à vérifier lorsque le débat porte sur l’usage du fichier. Elle ne signifie pas que le journal est automatiquement accessible à la personne concernée. Pour savoir quelle pièce discuter et à quel interlocuteur s’adresser, la page consacrée à la défense pénale et aux étapes de la procédure permet de situer la démarche.

Conclusion

Pour savoir ce qu’une caméra a pu faire de votre visage, identifiez d’abord l’opération en cause. La vidéoprotection de la voie publique obéit à un régime d’autorisation, de finalités et d’accès aux images. Une identification biométrique à distance en temps réel, pour une finalité répressive dans un espace accessible au public, relève de l’interdiction de principe du règlement européen et de ses exceptions étroites. Enfin, une recherche à partir d’une image dans le fichier des antécédents judiciaires a ses propres conditions. Si vous êtes directement concerné, relevez le lieu, l’heure, le service et la référence de procédure dont vous disposez. Ces éléments vous permettront de poser la bonne question : comment l’image a-t-elle été obtenue, que lui a-t-on fait, et quelles pièces permettent de vérifier l’identité finalement retenue ?

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