Vendredi 16 octobre 2026 au soir, le Defensor del Pueblo, Ángel Gabilondo, a déposé devant le Tribunal constitutionnel espagnol un recours en amparo pour rendre leur droit de vote aux quelque 163 000 Espagnols naturalisés par la loi des petits-enfants, dont le vote aux élections générales du 29 novembre a été suspendu par le Tribunal suprême. Le président du Tribunal constitutionnel a convoqué ses membres dès lundi pour examiner l’admission. La requête a bondi de 1 000 % sur Google Trends en Espagne, et les internautes demandent qui est ce Defensor, quelle loi l’autorise à agir et ce que son recours change. Cet article répond depuis les textes : d’un côté le mécanisme espagnol de l’amparo, ses conditions d’admission et la bataille procédurale qui se jouera lundi, de l’autre le miroir français, car la France ne connaît ni Defensor requérant ni amparo, et protège le droit de vote des expatriés par de tout autres voies.
I. Defensor del Pueblo, qui est-ce : le médiateur qui saisit le juge constitutionnel
A. Une légitimation inscrite dans la Constitution : l’amparo du 16 octobre
Le Defensor del Pueblo est le haut-commissaire des Cortès chargé de la défense des droits fondamentaux face à l’administration, élu par le Parlement. Sa singularité, qui explique l’emballement du week-end, tient à une prérogative que son homologue français ne possède pas : l’article 162, paragraphe premier, lettre b, de la Constitution espagnole dispose que sont légitimés pour introduire le recours en amparo toute personne physique ou morale qui invoque un intérêt légitime, ainsi que le Defensor del Pueblo et le ministère public. C’est sur ce fondement qu’Ángel Gabilondo a signé vendredi soir un mémoire qui soutient que le droit de vote est lié à la nationalité et ne peut être retiré à qui conserve le passeport espagnol. Le texte affirme que le lien entre être espagnol et voter est indissoluble, et que la qualité d’électeur ne peut être perdue par aucun Espagnol aussi longtemps qu’il l’est, puisque le code pénal lui-même ne prévoit pas la peine de perte du suffrage actif, celui de voter, mais seulement du suffrage passif, celui d’être élu. Le recours demande au Tribunal constitutionnel de lever immédiatement la restriction et a été attribué à la quatrième section, le rapport revenant au magistrat Enrique Arnaldo, aux côtés de María Luisa Balaguer et de Ramón Sáez, le président du tribunal, Cándido Conde-Pumpido, ayant annoncé que les membres sont convoqués lundi pour examiner l’admission.
L’objet de l’amparo est strictement borné par la loi organique du Tribunal constitutionnel. Son article 41 dispose que les droits et libertés reconnus aux articles 14 à 29 de la Constitution sont susceptibles d’amparo, dans les cas et formes prévus par la loi, et que le recours protège contre les violations de ces droits commises par les dispositions, actes, omissions ou simples voies de fait des pouvoirs publics de l’État, des communautés autonomes et des autres collectivités, ainsi que de leurs fonctionnaires ou agents, sans qu’aucune autre prétention que le rétablissement du droit puisse y être portée. Le droit de vote, garanti par l’article 23 de la Constitution qui reconnaît aux citoyens le droit de participer aux affaires publiques directement ou par des représentants librement élus au suffrage universel, entre dans ce champ, et l’article 68, paragraphe 5, précise que sont électeurs et éligibles tous les Espagnols en plein usage de leurs droits politiques et que la loi reconnaîtra, avec l’aide de l’État, l’exercice du suffrage aux Espagnols hors du territoire. Le mémoire du Defensor en tire une formule ramassée : l’exclusion de la nationalité espagnole de ceux qui se sont prévalus de l’instruction d’application est une question disputée sur laquelle aucun jugement n’a encore été rendu, tandis que le droit de vote de tous les Espagnols n’est pas une question disputée mais une évidence constitutionnelle, et son déni, si le jugement final rejette la demande, aura causé un préjudice irréparable aux droits politiques des personnes concernées. Le chiffre avancé replace le litige dans ses proportions : un peu plus de 160 000 personnes sur un recensement total de plus de 38 700 000, soit 0,41 %, dont historiquement à peine 10 % votent, soit 0,04 % du corps électoral.
Le caractère exceptionnel de la démarche éclaire l’enjeu politique. Dans une tribune publiée par le quotidien ABC, l’éditorialiste Jesús Zarzalejos Nieto rappelle que l’introduction de recours en amparo est absolument résiduelle dans l’activité de l’institution : onze recours depuis sa création, le dernier en 2015, déclaré irrecevable d’emblée, et entre 2012 et 2025, 234 demandes reçues pour une seule retenue, en 2015. Selon cette tribune, l’initiative serait animée par le conseil général de la citoyenneté espagnole à l’extérieur, organe consultatif rattaché au secrétariat d’État aux migrations, et le gouvernement aurait choisi cette voie détournée après que l’avocat de l’État a refusé de saisir le Tribunal constitutionnel, le Defensor n’ayant pas vocation à servir de auxiliaire du pouvoir exécutif mais à contrôler l’administration. Ces circonstances expliquent que l’admission, examinée lundi, soit présentée comme le véritable premier verdict : la doctrine du Tribunal constitutionnel se montre très restrictive pour les affaires encore en cours d’instruction, les rares exceptions concernant des situations comme la détention provisoire ou l’expulsion du pays, et le mémoire consacre une large part de son argumentation à démontrer qu’il n’est plus possible de combattre la mesure provisoire à l’intérieur de la procédure du Tribunal suprême.
B. La loi qu’on lui oppose : épuisement des recours, trente jours et transcendance constitutionnelle
Les adversaires de l’amparo ne contestent pas la qualité pour agir du Defensor, que la Constitution lui donne expressément, mais le respect des conditions de recevabilité. Premier obstacle, tiré de la loi organique du Defensor lui-même : son article 17, paragraphe deux, dispose que le Defensor n’entre pas dans l’examen individuel des plaintes sur lesquelles une décision judiciaire est pendante et suspend son intervention si, une fois son action engagée, une personne intéressée introduit une demande ou un recours devant les juridictions ordinaires ou le Tribunal constitutionnel, la recherche sur les problèmes généraux soulevés par les plaintes restant toutefois possible. Or la tribune d’ABC souligne que les naturalisés concernés sont encore dans le délai pour se présenter devant le Tribunal suprême et y défendre leurs droits, et que le Defensor ne sollicite pas l’amparo au profit de personnes parfaitement identifiées dont des droits concrets auraient été violés par des décisions définitives. Second obstacle, tiré de la loi organique du Tribunal constitutionnel : son article 44 subordonne l’amparo dirigé contre un acte ou une omission d’un organe judiciaire à trois conditions cumulatives, à savoir l’épuisement de tous les moyens de contestation prévus par les règles de procédure dans la voie judiciaire, l’imputabilité immédiate et directe de la violation à l’action ou à l’omission du juge, indépendamment des faits du procès dont le Tribunal constitutionnel ne connaît jamais, et la dénonciation formelle de la violation dans le procès dès que l’occasion s’en est présentée. Le même article fixe le délai de recours : trente jours à compter de la notification de la décision rendue dans le procès judiciaire. Appliqué au cas d’espèce, ce verrou signifie que le Defensor doit convaincre la quatrième section que la suspension provisoire ordonnée par la troisième chambre du Tribunal suprême, juridiction du contentieux administratif saisie à la demande des formations Iustitia Europa et Vox, ne peut plus être combattue utilement devant le juge suprême lui-même, compte tenu de la convocation des élections du 29 novembre qui transforme, selon le mémoire, les effets potentiels de la suspension en effets actuels.
Troisième filtre, le plus sélectif depuis la réforme de 2007 : la demande d’amparo doit justifier de sa spéciale transcendance constitutionnelle. L’article 49 de la loi organique exige que la requête expose avec clarté et concision les faits, cite les dispositions constitutionnelles prétendument violées, précise l’amparo sollicité et justifie en tout cas la spéciale transcendance constitutionnelle du recours, les services du greffe signalant dans les dix jours tout défaut à régulariser sous peine d’irrecevabilité. C’est sur ce terrain que se jouera lundi la bataille de l’admission : le Defensor plaide la discrimination entre bénéficiaires de la loi de mémoire démocratique selon leur résidence, puisque la mesure provisoire frapperait seulement ceux qui, s’en étant prévalus, résident hors d’Espagne et sont inscrits au registre des résidents absents, en épargnant ceux qui résident en Espagne, y compris lorsqu’ils ont bénéficié de la présomption d’exil du ministère de la justice, ainsi que l’atteinte à la tutelle juridictionnelle effective qu’aggrave l’imminence électorale. Ses contradicteurs répondent que la voie judiciaire n’est pas épuisée, que les intéressés peuvent encore se présenter devant le Tribunal suprême, et que le Defensor anticipe une défense qui n’appartient qu’à eux. Le rappel de la tribune d’ABC donne la mesure de l’exigence : la légitimation préférentielle appartient au citoyen partie à un procès terminé par une décision définitive, et le Defensor n’est pas légitimé à former l’incident de nullité préalable. Lundi, la quatrième section devra donc dire si l’urgence électorale autorise une entorse à l’architecture ordinaire de l’amparo, ou si la rigueur procédurale l’emporte sur les droits de vote de 163 000 personnes.
II. Defensor del Pueblo et loi des petits-enfants : ce que l’amparo change pour le vote en France
A. Suspendre la suspension : mesures provisoires, lundi décisif et recensement du 4 décembre
Le coeur du recours tient dans sa demande de mesures provisoires, qualifiées par la tribune d’ABC de mesures d’urgence. La loi organique du Tribunal constitutionnel pose en principe que l’introduction de l’amparo ne suspend pas les effets de l’acte ou de la décision attaqués, mais son article 56 permet à la chambre ou à la section, d’office ou à la demande du requérant, d’ordonner la suspension totale ou partielle de leurs effets lorsque leur exécution causerait au requérant un préjudice de nature à priver l’amparo de sa finalité, pourvu que la suspension ne trouble pas gravement un intérêt protégé par la Constitution ni les droits d’autrui. Le même article autorise la chambre ou la section à adopter toutes mesures provisoires prévues par l’ordonnancement qui puissent s’appliquer au procès d’amparo et tendent à éviter que le recours perde sa finalité, et précise que la suspension ou toute autre mesure provisoire peut être demandée en tout temps, avant le prononcé de la sentence. Concrètement, si la quatrième section fait droit lundi à la demande du Defensor, la suspension ordonnée par le Tribunal suprême serait elle-même suspendue et les 163 000 naturalisés voteraient le 29 novembre ; si elle la refuse ou déclare le recours irrecevable, la suspension du vote extérieur subsiste et chacun devra défendre son cas dans la procédure suprême. La célébration des élections le 29 novembre entraîne, selon le mémoire, une série de démarches et d’actes préclusifs très proches dans le temps qui ne pourraient être accomplis si la mesure provisoire n’était pas adoptée immédiatement, faute de quoi le vote des citoyens affectés deviendrait impossible.
En arrière-plan, la machine du recensement extérieur continue de tourner dans l’incertitude. Selon les informations publiées par le quotidien El Mundo le 17 octobre, le ministère des affaires étrangères n’a toujours pas transmis au bureau du recensement les données permettant d’identifier les personnes visées par la suspension, celles qui ont certifié être petits-enfants ou enfants d’exilés et celles qui remplissent les conditions de la loi, alors que le Tribunal suprême ne dispose d’aucune liste et que le bureau du recensement ne détient que la base du ministère de la justice relative à 70 000 personnes naturalisées en 2025 et 2026. La résolution du Tribunal suprême écarte la suspension lorsque les responsables des consulats délivrent, sous leur responsabilité, une certification attestant qu’à la date du 1er août 2026 les intéressés ont accédé à la nationalité en justifiant par des documents être enfants ou petits-enfants d’exilés pour des raisons politiques, idéologiques, de croyance ou d’orientation et d’identité sexuelle, comme le fixe la loi de mémoire démocratique et non l’instruction postérieure, dont la présomption vise tous les Espagnols sortis du pays entre le 18 juillet 1936 et le 31 décembre 1955. Les intéressés disposaient, selon la même source, d’un délai de cinq jours à compter du lendemain de la publication de l’ordonnance, intervenue le 13 octobre, pour présenter les pièces permettant de rester électeur, et le vote du recensement extérieur sera dépouillé le 4 décembre, les commissions électorales provinciales pouvant contester les votes a posteriori en croisant un par un les certificats de recensement avec la liste des suspensions. Pour les Espagnols inscrits dans les consulats de France, la loi organique du régime électoral général confie aux consulats, comme aux mairies, la mise à jour du recensement des électeurs résidents absents, et prévoit l’envoi d’office de la documentation de vote aux inscrits. Le réflexe utile tient donc en trois vérifications : inscription consulaire à jour, certificat d’inscription conservé, et, pour les naturalisés de la loi des petits-enfants, demande de certification au consulat avec preuve de dépôt, car si le scrutin donne lieu aux contestations massives annoncées, seuls les électeurs capables de produire ces pièces pourront utilement soutenir que leur vote était régulier.
B. Et en France : ni Defensor requérant ni amparo, question prioritaire filtrée et juge des référés en 48 heures
Le lecteur français mesure ici une différence de culture juridictionnelle : en France, aucun médiateur ne peut saisir le juge constitutionnel à la place des justiciables. L’article 61-1 de la Constitution dispose que lorsque, à l’occasion d’une instance en cours devant une juridiction, il est soutenu qu’une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés garantis par la Constitution, le Conseil constitutionnel peut être saisi de cette question sur renvoi du Conseil d’État ou de la Cour de cassation, qui se prononce dans un délai déterminé, une loi organique fixant les conditions d’application. Autrement dit, la question prioritaire de constitutionnalité ne remonte que par le filtre des deux cours suprêmes, jamais par un Défenseur des droits requérant, et elle suppose toujours un procès en cours dont l’issue dépend de la disposition contestée. Symétriquement, la voie rapide individuelle n’est pas un amparo confié à une autorité indépendante mais le référé devant le juge administratif : l’article L. 521-2 du code de justice administrative permet au juge des référés, saisi d’une demande justifiée par l’urgence, d’ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d’une liberté fondamentale à laquelle une personne publique aurait porté une atteinte grave et manifestement illégale, le juge se prononçant dans un délai de quarante-huit heures. Et l’article L. 521-1 autorise le même juge, saisi d’une demande d’annulation d’une décision administrative, à en suspendre l’exécution lorsque l’urgence le justifie et qu’un moyen crée un doute sérieux sur sa légalité. Transposée à la crise espagnole, la grammaire française donnerait donc deux actions distinctes là où le Defensor en porte une seule : un référé-suspension contre chaque refus consulaire de certificat, et, au fond, une question prioritaire sur la loi elle-même, à condition d’être partie à un procès.
Le droit français fait de la preuve l’alpha des contentieux de nationalité : l’article 30 du code civil fait peser la charge de la preuve sur celui dont la nationalité est en cause, sauf renversement au profit du titulaire d’un certificat, et l’article 30-1 n’admet la preuve, hors déclaration ou décret, que par l’établissement de toutes les conditions requises par la loi. Le sort des électeurs expatriés obéit de son côté à une logique voisine des deux côtés des Pyrénées. En France, les Français établis hors de France peuvent, sur leur demande, être inscrits sur la liste électorale de leur commune de naissance, de leur dernier domicile, de leur dernière résidence d’au moins six mois, ou encore de la commune où est né, est inscrit ou a été inscrit sur la liste électorale l’un de leurs ascendants, comme le prévoit l’article L. 12 du code électoral. Et l’article L. 330-4 organise la transparence des listes consulaires, dont tout électeur peut prendre communication et copie pour la liste sur laquelle il figure. Le droit français traite ainsi l’électeur expatrié comme un électeur à part entière, relié à une commune et titulaire d’un droit d’accès à la liste qui le concerne, sans usage commercial ni utilisation aux fins de politique intérieure de l’État de résidence. C’est le même standard que la Constitution espagnole assigne à l’Espagne lorsqu’elle commande à la loi de reconnaître, avec l’aide de l’État, l’exercice du suffrage aux Espagnols hors du territoire. Quant à la double nationalité des descendants d’exilés, elle reste sécurisée par la convention conclue à Montauban le 15 mars 2021, en application de la réserve des traités que porte l’article 17 du code civil français, dont l’article premier permet aux Français d’acquérir la nationalité espagnole en conservant la nationalité française, pourvu qu’ils remplissent les conditions de la loi d’acquisition, et par l’article 23 du code civil français, selon lequel le Français majeur résidant habituellement à l’étranger qui acquiert volontairement une nationalité étrangère ne perd la nationalité française que s’il le déclare expressément. L’amparo de lundi ne tranchera ni la validité des 163 000 naturalisations ni le fond de la présomption d’exil : il dira seulement si, en attendant le jugement définitif, des Espagnols en règle de papiers peuvent être privés d’urne. Et si la réponse devait être négative, les Espagnols de France retiendraient une leçon valable dans les deux pays : une nationalité se défend avec des actes d’état civil en règle, un droit de vote avec une inscription à jour et un certificat en poche, et aucun des deux ne survit à des démarches entreprises après la clôture du scrutin.
Conclusion
Lundi, la quatrième section du Tribunal constitutionnel dira si l’amparo du Defensor del Pueblo franchit le filtre de l’admission et si la suspension du vote des naturalisés de la loi des petits-enfants est elle-même suspendue avant les élections du 29 novembre. Juridiquement, tout tient dans l’articulation de trois verrous que le mémoire doit ouvrir ensemble : la légitimation que la Constitution donne au Defensor, l’épuisement des voies de recours et le délai de trente jours qu’exige la loi organique du Tribunal, et la spéciale transcendance constitutionnelle qui conditionne l’examen au fond depuis 2007. Politiquement, le recours teste la capacité du juge des garanties à trancher en pleine campagne un litige que l’administration n’a pas su instruire, consulat par consulat, depuis l’ordonnance du 10 septembre. Pour les Espagnols résidant en France, l’issue se lira dans leur boîte aux lettres consulaire autant que dans la décision de lundi : documentation électorale reçue d’office, certificat d’inscription et, pour les naturalisés, certification demandée avec preuve de dépôt. Et pour le lecteur français, la crise offre un comparatisme vivant : là où l’Espagne confie à son Defensor une épée constitutionnelle maniée onze fois en près d’un demi-siècle, la France arme chaque justiciable d’un référé de quarante-huit heures et réserve le contrôle de la loi à une question filtrée par ses cours suprêmes. Deux architectures, une même exigence : aucun droit de vote ne se défend sans papiers à jour et sans juge saisi à temps.