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Démarchage téléphonique interdit le dimanche et le soir : les horaires que même un centre d’appels au Maroc doit respecter pour appeler la France

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Maître Hassan KOHEN
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Démarchage téléphonique interdit le dimanche et le soir : les horaires que même un centre d’appels au Maroc doit respecter pour appeler la France

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Le 21 octobre 2026, Les Échos décrivent comment les centres d’appels installés au Maroc et en Tunisie s’adaptent à l’interdiction française du démarchage téléphonique, pendant que la presse des Marocains du monde entier évoque la crainte de 40 000 suppressions de postes et fait état de près de 10 000 emplois déjà perdus dans les centres d’appels marocains depuis l’interdiction française du démarchage non consenti. Pour un lecteur installé au Maroc, en Belgique, en Suisse, au Canada ou au Luxembourg, la question pratique est double. La France peut-elle vraiment imposer ses règles à des appels émis depuis l’étranger ? Et surtout, à quelles heures et à quelle fréquence peut-on encore être appelé, que l’appel parte de Paris, de Casablanca ou d’ailleurs ? La réponse du droit français tient en deux verrous cumulatifs : aucun appel de prospection sans consentement préalable du consommateur, et même lorsqu’un appel reste autorisé, aucun contact en dehors des jours, des horaires et de la fréquence fixés par le décret. Ce second verrou est le plus méconnu, et c’est celui qui permet d’agir vite : un appel reçu un dimanche, à 21 heures ou pour la cinquième fois en trois semaines porte en lui-même la preuve de l’infraction.

I. Les créneaux et la fréquence que la loi française impose, même aux appels émis depuis le Maroc

Le texte de référence ne laisse aucune place au doute sur son champ d’application : l’article L. 223-1 du code de la consommation dispose qu’« Il est interdit de démarcher par téléphone, directement ou par l’intermédiaire d’un tiers agissant pour son compte, un consommateur qui n’a pas exprimé préalablement son consentement à faire l’objet de prospections commerciales par ce moyen. » L’expression « par l’intermédiaire d’un tiers agissant pour son compte » vise exactement la configuration des centres d’appels offshore : le fait que l’opérateur qui compose le numéro soit salarié à Casablanca ou à Tunis ne change rien, dès lors que l’appel profite à un professionnel qui cible des consommateurs situés en France. Le lieu d’émission de l’appel ne fait pas écran ; ce qui compte, c’est le démarchage d’un consommateur soumis au droit français.

A. Quels jours et à quelles heures un démarchage autorisé peut-il avoir lieu ?

Même lorsqu’un appel est autorisé, parce que le consommateur a donné son consentement ou parce qu’il s’inscrit dans un contrat en cours, il ne peut pas intervenir n’importe quand. L’article D. 223-9 du code de la consommation, créé par le décret n° 2022-1313 du 13 octobre 2022, pose une règle d’une grande simplicité : « La sollicitation d’un consommateur par voie téléphonique à des fins de prospection commerciale, y compris celle visée à l’article L. 223-5 […] n’est autorisée d’une part que du lundi au vendredi […] et d’autre part seulement de 10 heures à 13 heures et de 14 heures à 20 heures, ces heures correspondant à celles du fuseau horaire du consommateur. »

Concrètement, tout appel de prospection passé un samedi, un dimanche ou un jour férié est illicite, et tout appel passé avant 10 heures, entre 13 et 14 heures ou après 20 heures l’est également. La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes le résume sans détour : le démarchage n’est autorisé que « uniquement du lundi au vendredi, de 10 heures à 13 heures et puis de 14 heures à 20 heures, et il est exclu le samedi, le dimanche et les jours fériés. Les jours fériés visés sont ceux de l’article L. 3133-1 du code du travail, qui désigne notamment le 1er janvier, le lundi de Pâques, le 1er mai, le 8 mai, l’Ascension, le lundi de Pentecôte, le 14 juillet, l’Assomption, la Toussaint, le 11 novembre et Noël.

Deux précisions méritent l’attention des francophones hors de France. D’abord, les heures qui comptent sont « celles du fuseau horaire du consommateur » : un centre d’appels qui travaille depuis le Maroc, la Tunisie ou le Québec doit raisonner à l’heure française du destinataire, et non à sa propre heure locale. Ensuite, la règle des créneaux s’applique « y compris » à la prospection en vue de la fourniture de journaux, de périodiques ou de magazines, alors même que cette prospection de presse échappe à l’interdiction de principe : l’article L. 223-5 du code de la consommation prévoit que « L’interdiction prévue à l’article L. 223-1 ne s’applique pas à la prospection en vue de la fourniture de journaux, de périodiques ou de magazines », mais le décret soumet néanmoins ces appels aux mêmes jours et horaires.

Il n’existe qu’une seule porte de sortie aux créneaux légaux, et elle est étroite. L’article L. 223-1 du code de la consommation ajoute : « Toutefois, le professionnel peut solliciter le consommateur en dehors des jours et horaires prévus par le décret si le consommateur consent explicitement à être appelé à une date et à un horaire précisément spécifiés et que le professionnel peut en attester. » Autrement dit, un rendez-vous téléphonique fixé d’un commun accord un dimanche à 15 heures reste possible, mais à deux conditions strictes : un accord explicite du consommateur sur une date et un horaire précis, et la capacité du professionnel d’en rapporter la preuve. Un simple « rappelez-moi un de ces jours » ne suffit pas, et c’est au professionnel de prouver ce consentement précis, pas au consommateur de prouver qu’il ne l’a jamais donné.

B. Combien de fois et sur quel fondement peut-on être rappelé ?

La fréquence est plafonnée avec la même rigueur. La seconde phrase de l’article D. 223-9 dispose : « Il est interdit à un même professionnel, directement ou par l’intermédiaire d’un tiers agissant pour son compte, de démarcher ou de tenter de démarcher téléphoniquement un même consommateur plus de quatre fois au cours d’une période de trente jours calendaires. » La direction de la concurrence précise qu’un consommateur ne peut pas être sollicité « plus de quatre fois par mois (période de trente jours calendaires) par le même professionnel, y compris par une personne agissant pour son compte. Deux enseignements s’en dégagent. D’une part, les tentatives comptent autant que les appels aboutis : quatre appels sans réponse en un mois épuisent déjà le quota. D’autre part, le plafond s’apprécie par professionnel donneur d’ordre, en intégrant tous les appels passés pour son compte, y compris par un centre d’appels sous-traitant situé à l’étranger. Multiplier les prestataires ou les numéros d’appel ne remet pas le compteur à zéro.

Ce plafond de fréquence ne joue toutefois que pour les appels autorisés, car le principe est désormais l’interdiction pure et simple sans accord préalable. Le consentement exigé par l’article L. 223-1 du code de la consommation est défini avec exigence : « toute manifestation de volonté libre, spécifique, éclairée, univoque et révocable par laquelle une personne accepte, par un acte positif clair, que des données à caractère personnel la concernant soient utilisées à des fins de prospection commerciale par voie téléphonique ». Une case pré-cochée, un silence ou une simple poursuite de navigation ne constituent pas un acte positif clair. Et la charge de la preuve pèse sur le professionnel : « Il appartient au professionnel d’apporter la preuve que le consentement du consommateur a été recueilli dans les conditions prévues au deuxième alinéa. » Concrètement, face à un consommateur qui affirme n’avoir jamais donné son accord, c’est l’entreprise, et non l’appelé, qui doit produire la trace du consentement.

L’article L. 223-1 du code de la consommation ménage deux exceptions seulement. La première concerne le contrat en cours : l’interdiction « n’est pas applicable lorsque la sollicitation intervient dans le cadre de l’exécution d’un contrat en cours et a un rapport avec l’objet de ce contrat, y compris lorsqu’il s’agit de proposer au consommateur des produits ou des services afférents ou complémentaires à l’objet du contrat en cours ou de nature à améliorer ses performances ou sa qualité ». Un assureur peut donc appeler son assuré au sujet de son contrat, mais pas pour lui vendre des panneaux solaires sans rapport avec celui-ci. À cette occasion, l’article L. 223-2 du code de la consommation impose une information loyale : « Lorsqu’un professionnel recueille les données téléphoniques d’un consommateur, il informe celui-ci que toute sollicitation téléphonique effectuée à des fins commerciales, sauf si elle intervient dans le cadre de l’exécution d’un contrat en cours au sens du quatrième alinéa de l’article L. 223-1, suppose son consentement préalable », et « le contrat mentionne, de manière claire et compréhensible, qu’il est interdit de démarcher par téléphone un consommateur sans son consentement préalable ».

La seconde configuration est une interdiction renforcée, prévue par le même article L. 223-1 du code de la consommation, sans aucune dérogation possible hors contrat en cours : « Toute prospection commerciale de consommateurs par des professionnels, par voie téléphonique, ayant pour objet l’offre de prestations de service, la vente d’équipements ou la réalisation de travaux pour des logements en vue de leur adaptation au vieillissement ou au handicap ou de la réalisation d’économies d’énergie ou de la production d’énergies renouvelables est interdite, à l’exception des sollicitations intervenant dans le cadre de l’exécution d’un contrat en cours au sens du quatrième alinéa du présent article. » Les panneaux photovoltaïques, les pompes à chaleur et l’isolation à un euro, thèmes favoris des centres d’appels les plus agressifs, sont donc visés par une prohibition totale dès lors qu’il n’existe pas de contrat en cours avec le consommateur appelé.
Un jugement récent illustre l’application concrète de cette prohibition : le tribunal judiciaire de Périgueux a jugé le 28 avril 2026, dans une affaire où une société avait démarché une consommatrice par téléphone avant de lui faire signer un contrat de travaux d’économies d’énergie, a estimé que l’interdiction propre aux travaux d’économies d’énergie jouait indépendamment de toute inscription du consommateur sur une liste d’opposition, a relevé que l’appel initial avait méconnu les dispositions légales et a prononcé et a prononcé la nullité du contrat, tout en déboutant la société de sa demande de condamnation de la consommatrice à exécuter le contrat et à lui verser plus de 33 000 euros. Cette décision illustre un point essentiel pour les consommateurs démarchés, en France comme depuis l’étranger : pour les travaux d’économies d’énergie, peu importe que le numéro appelé ait été ou non inscrit sur une liste d’opposition, l’appel initial suffit à vicier le contrat qui s’ensuit.

II. Que faire quand l’appel arrive malgré tout, y compris depuis l’étranger

Recevoir un appel de prospection un samedi, à 20 h 30 ou pour la sixième fois du mois n’est pas une simple gêne : c’est la violation caractérisée d’au moins une règle d’ordre public. Encore faut-il transformer ce constat en dossier exploitable, car l’administration comme le juge raisonnent sur pièces.

A. Prouver l’appel illicite et alerter la répression des fraudes

La première force du consommateur tient à la simplicité de la preuve des créneaux et de la fréquence. Un appel passé un samedi ou un dimanche se prouve par le journal d’appels du téléphone, qui horodate chaque communication entrante, complété par des captures d’écran et, le cas échéant, par les factures détaillées de l’opérateur. La fréquence s’établit de la même façon : en relevant, sur trente jours calendaires glissants, tous les appels et tentatives d’appels provenant du même démarcheur ou vantant les mêmes produits. Les numéros affichés, même lorsqu’ils changent à chaque appel, doivent être conservés avec leurs dates : ils permettront à l’administration de remonter la chaîne technique jusqu’au donneur d’ordre. Il est également utile de noter, dès la conversation, le nom de la société invoquée, l’objet de l’appel et la réponse donnée à toute demande de consentement, car un refus net fait obstacle à toute sollicitation ultérieure sur le même fondement.

Un numéro à indicatif étranger ou masqué ne change rien à l’analyse : ce qui caractérise l’infraction, ce sont l’heure et la fréquence des appels reçus en France, ainsi que l’absence de consentement prouvé par le professionnel. Le consommateur n’a pas à identifier lui-même le centre d’appels ni à démontrer d’où part l’appel ; cette enquête technique relève des agents de la concurrence et de la répression des fraudes, qui disposent des moyens de remonter jusqu’au donneur d’ordre à partir des numéros relevés. C’est pourquoi la conservation systématique des journaux d’appels, même pour des communications très brèves ou non abouties, constitue le geste le plus rentable : chaque tentative compte dans le plafond de quatre sollicitations par période de trente jours, et chaque appel hors créneau est une violation autonome que le relevé suffit à établir.

La deuxième force tient à l’asymétrie de la charge de la preuve organisée par la loi. Puisque c’est au professionnel d’apporter la preuve que le consentement a été recueilli dans les conditions légales, le consommateur n’a pas à démontrer qu’il n’a jamais consenti : c’est l’entreprise contrôlée qui doit exhiber un consentement libre, spécifique, éclairé, univoque et révocable, recueilli par un acte positif clair. Un professionnel qui appelle depuis un centre offshore sans disposer de fichiers de prospects consentis vérifiables se trouve donc en difficulté structurelle en cas de contrôle, quelle que soit la qualité de son argumentaire commercial. C’est précisément pour cette raison que la presse économique décrit aujourd’hui des centres d’appels marocains contraints de réorienter leurs salariés vers d’autres métiers : sans base de consentements conformes au droit français, le modèle du démarchage massif vers la France s’effondre.

La troisième force est le signalement à l’autorité de contrôle. Tout consommateur peut décrire les faits constatés sur la plateforme SignalConso de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, en joignant les relevés d’appels et les numéros en cause. Ces signalements alimentent les enquêtes des agents, qui disposent de pouvoirs de constatation et peuvent sanctionner directement. L’article L. 242-16 du code de la consommation prévoit en effet que « Tout manquement aux dispositions des articles L. 223-1 à L. 223-5 est passible d’une amende administrative dont le montant ne peut excéder 75 000 € pour une personne physique et 375 000 € pour une personne morale », et que « la décision prononcée en application du présent article par l’autorité administrative chargée de la concurrence et de la consommation est publiée aux frais de la personne sanctionnée ». L’amende administrative ne nécessite ni plainte préalable ni procès : elle est prononcée par l’administration à l’issue de la procédure de contrôle, le manquement est sanctionné sans qu’il soit besoin d’un procès : l’amende est prononcée par l’administration à l’issue de la procédure de contrôle. Le donneur d’ordre français qui fait appeler pour son compte par un centre situé au Maroc répond de ces appels, comme l’explique l’analyse consacrée à qui répond de l’amende quand le centre d’appels est au Maroc. Quant au régime général du consentement préalable et à ses suites, il est détaillé dans la présentation du nouveau régime du consentement préalable applicable au démarchage téléphonique.

B. Quand l’insistance devient du harcèlement ou débouche sur un contrat forcé

Au-delà d’un certain seuil, le démarchage répété change de nature et bascule dans le droit pénal. L’article 222-16 du code pénal punit : « Les appels téléphoniques malveillants réitérés, les envois réitérés de messages malveillants émis par la voie des communications électroniques ou les agressions sonores en vue de troubler la tranquillité d’autrui sont punis d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. » Des appels répétés malgré des refus explicites, des appels à des heures nocturnes destinés à épuiser la résistance de l’appelé ou des pressions verbales pour obtenir un accord ou un rendez-vous peuvent caractériser ces appels malveillants réitérés. La plainte pénale se dépose alors auprès des services de police ou de gendarmerie, ou directement auprès du procureur de la République, avec le relevé des appels, les enregistrements licitement conservés et la description des propos tenus. Les conseils pratiques sur les preuves à garder face au harcèlement téléphonique et au démarchage abusif complètent utilement cette démarche.

Lorsque le démarchage a abouti à la signature d’un contrat, la sanction civile est radicale. L’article L. 223-1 du code de la consommation dispose que « Tout contrat conclu avec un consommateur à la suite d’un démarchage téléphonique réalisé en violation des dispositions du présent article est nul. » La nullité anéantit le contrat rétroactivement : le consommateur n’a pas à payer le prix, et le juge saisi de la nullité en tire les conséquences sur les sommes déjà versées. Le jugement du tribunal judiciaire de Périgueux du 28 avril 2026 en fournit l’illustration concrète : après avoir constaté que le démarchage pour des travaux d’économies d’énergie avait méconnu les dispositions légales, le tribunal a prononcé la nullité du contrat et rejeté l’intégralité des demandes de paiement de la société, y compris sa demande de résolution aux torts de la consommatrice. Pour un consommateur démarché par un appel émis depuis l’étranger, la démonstration suit le même chemin : établir l’appel, son horaire ou sa fréquence illicite, l’absence de consentement préalable prouvé par le professionnel, puis demander au juge de tirer la conséquence prévue par la loi.

Conclusion

Le droit français oppose au démarchage téléphonique deux barrières successives qui suivent les appels jusqu’au consommateur, quel que soit le pays d’où ils partent. La première est le consentement préalable, dont la preuve incombe au professionnel. La seconde, trop souvent oubliée, est celle des créneaux et de la fréquence : du lundi au vendredi, de 10 heures à 13 heures et de 14 heures à 20 heures à l’heure du consommateur appelé, jamais le samedi, le dimanche ni les jours fériés, et jamais plus de quatre fois en trente jours pour un même professionnel, y compris par l’intermédiaire d’un centre d’appels agissant pour son compte. Un seul appel hors de ces bornes suffit à caractériser l’infraction et ouvre la voie au signalement à la répression des fraudes, à l’amende administrative pouvant atteindre 375 000 euros pour une personne morale, et à la nullité du contrat qui aurait été signé dans la foulée. Pour les francophones installés hors de France qui conservent un numéro français ou des contrats en France, la protection suit la ligne : un appel reçu sur un numéro français, émis depuis un centre situé au Maroc, en Tunisie ou ailleurs, reste soumis aux mêmes créneaux et au même plafond de fréquence, car l’heure prise en compte est celle du fuseau horaire du consommateur appelé. Les développements qui précèdent valent donc aussi bien pour le résident parisien que pour le Marocain résidant en France une partie de l’année ou pour l’expatrié joignable sur son mobile français. Face à un numéro inconnu qui insiste, le réflexe utile n’est donc pas de discuter, mais de consigner : la date, l’heure, le numéro et le contenu de l’appel constituent le dossier qui fera, ensuite, toute la différence.

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