Le devoir conjugal à l’épreuve des droits fondamentaux : la première chambre civile et la mutation du divorce pour faute (2022-2026)
Le 28 janvier 2026, l’Assemblée nationale votait la suppression du devoir conjugal dans le code civil, ouvrant un débat qui dépasse la seule question des relations sexuelles entre époux. Cette initiative législative, saluée par une partie de la doctrine comme une avancée vers l’autonomie corporelle, s’inscrit dans un mouvement plus large de transformation du droit du divorce pour faute, dont la Cour de cassation est le principal artisan. Depuis 2022, la première chambre civile a rendu plusieurs décisions majeures qui redessinent les contours de la faute, réévaluent ses conséquences patrimoniales et imposent un contrôle de proportionnalité directement inspiré de la Convention européenne des droits de l’homme.
L’architecture du divorce pour faute repose, depuis la loi du 11 juillet 1975, sur l’article 242 du code civil qui dispose que « le divorce peut être demandé par l’un des époux lorsque des faits constitutifs d’une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage sont imputables à son conjoint et rendent intolérable le maintien de la vie commune ». Ce texte fondamental s’articule avec les articles 212 et 215 qui définissent le contenu de ces devoirs : communauté de vie, respect, fidélité, secours et assistance. Mais c’est dans le régime des sanctions patrimoniales — prestation compensatoire des articles 270 et suivants, dommages-intérêts de l’article 266 — que la jurisprudence récente opère les mutations les plus profondes.
La question qui se pose est de savoir dans quelle mesure la conception classique du divorce-sanction, fondée sur la violation des devoirs du mariage, résiste à l’émergence d’un contrôle juridictionnel renforcé, articulé autour des droits fondamentaux et du principe de proportionnalité. L’analyse de la jurisprudence de la première chambre civile entre 2022 et 2026 permet d’y répondre en deux temps : d’abord en examinant la redéfinition prétorienne de la faute elle-même (I), puis en mesurant l’impact de cette évolution sur les conséquences patrimoniales du divorce (II).
I. La redéfinition prétorienne de la faute dans le divorce
A. Le contenu traditionnel des devoirs du mariage comme fondement de la faute
Aux termes de l’article 212 du code civil : « Les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance ». Ce texte, inchangé depuis 1804, constitue le socle sur lequel le juge apprécie la gravité des manquements invoqués à l’appui d’une demande en divorce pour faute. L’article 215 complète ce dispositif en imposant aux époux une obligation de communauté de vie et en fixant d’un commun accord la résidence de la famille.
La violation de ces obligations constitue le fondement classique du divorce pour faute. Il en résulte que l’infidélité, le refus de toute vie commune, l’absence de contribution aux charges du mariage ou le défaut d’assistance constituent, dans l’état actuel du droit positif, des causes de divorce dès lors qu’ils présentent un caractère de gravité suffisant et rendent intolérable le maintien de la vie commune, conformément aux exigences de l’article 242 du code civil.
La Cour de cassation exerce sur cette qualification un contrôle qui, sans être exhaustif, s’est considérablement renforcé au cours des dernières années. La première chambre civile vérifie que les juges du fond caractérisent précisément les faits imputables à l’époux défendeur et apprécient concrètement leur gravité au regard de l’ensemble des circonstances de l’espèce. Comme l’a rappelé la Cour dans un arrêt du 1er juillet 2026, « le juge en apprécie souverainement la valeur et la portée » (Civ. 1re, 1er juillet 2026, n° 24-13.562, Publié au Bulletin, lien Cour de cassation), ce pouvoir souverain n’excluant pas un contrôle de motivation renforcé.
La jurisprudence de la première chambre civile a précisé, au fil des pourvois, la portée de chacun de ces devoirs. S’agissant de l’obligation de fidélité, la Cour considère que l’adultère, s’il constitue une violation caractérisée de l’article 212 du code civil, ne justifie pas à lui seul le prononcé du divorce pour faute : il appartient au juge du fond de vérifier que ce manquement, par sa gravité et ses circonstances, rend intolérable le maintien de la vie commune au sens de l’article 242 du code civil. Une aventure extraconjugale isolée, intervenue dans un contexte de délitement déjà avancé du couple, peut ainsi être jugée insuffisante à caractériser la faute cause de divorce.
S’agissant du devoir de secours et d’assistance, la Cour de cassation retient une conception extensive qui englobe non seulement le soutien matériel mais également le soutien moral. L’abandon du conjoint malade, le défaut de contribution aux charges du mariage en proportion des facultés respectives des époux, ou encore le refus persistant de toute vie commune caractérisent, selon les circonstances, une violation grave des devoirs du mariage. L’article 214 du code civil, qui impose aux époux de contribuer aux charges du mariage à proportion de leurs facultés respectives, constitue à cet égard un fondement textuel complémentaire fréquemment invoqué dans les procédures de divorce pour faute.
Dans un arrêt du 1er juillet 2026, la première chambre civile a rappelé que les juges du fond doivent motiver leur décision sur la faute en précisant les faits retenus et en appréciant leur gravité au regard de l’intolérabilité du maintien de la vie commune, conformément à l’article 242 du code civil qui exige une double condition cumulative (Civ. 1re, 1er juillet 2026, n° 24-13.562, Publié au Bulletin, lien Cour de cassation).
Cette conception classique de la faute subit toutefois une double pression. D’une part, la montée en puissance des droits fondamentaux, notamment le droit au respect de la vie privée garanti par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme, impose de concilier la sanction des manquements conjugaux avec l’autonomie personnelle des époux. D’autre part, le débat législatif sur la suppression du devoir conjugal, initié par l’adoption en première lecture à l’Assemblée nationale le 28 janvier 2026 d’un texte modifiant l’article 212 du code civil, témoigne d’une évolution des représentations sociales de l’institution matrimoniale.
B. L’émergence d’un contrôle de proportionnalité inspiré des droits fondamentaux
L’arrêt rendu par la première chambre civile le 3 juin 2026 constitue une illustration remarquable de l’intégration des standards européens dans le raisonnement du juge judiciaire. La Cour y énonce un considérant de principe d’une portée qui dépasse le seul contentieux de la presse : « Le droit au respect de la vie privée, également protégé par l’article 9 du code civil, et le droit à la liberté d’expression ayant la même valeur normative, il appartient au juge saisi de mettre ces droits en balance en fonction des intérêts en jeu et de privilégier la solution la plus protectrice de l’intérêt le plus légitime » (Civ. 1re, 3 juin 2026, n° 25-14.228, Formation de section, Publié au Bulletin, lien Cour de cassation).
Ce considérant, qui consacre l’identité de valeur normative entre les droits protégés par la Convention européenne et ceux garantis par le code civil, s’inscrit dans une lignée jurisprudentielle constante depuis l’arrêt d’assemblée plénière du 15 avril 2011. La première chambre civile rappelle en outre que « conformément à l’article 8 de cette Convention, toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale », et que ce droit peut être invoqué y compris dans les relations entre personnes privées, le juge national ayant l’obligation d’en assurer l’effectivité.
Transposé au contentieux du divorce pour faute, ce raisonnement impose au juge de vérifier que la sanction prononcée — qu’il s’agisse du prononcé du divorce aux torts exclusifs, du montant de la prestation compensatoire ou de l’octroi de dommages-intérêts — ne porte pas une atteinte disproportionnée aux droits fondamentaux de l’époux concerné. La Cour européenne des droits de l’homme a elle-même jugé que « si ce texte ne peut être invoqué pour se plaindre d’une atteinte à la réputation qui résulterait de manière prévisible des propres actions de la personne, telle une infraction pénale, la mention dans une publication des condamnations pénales dont une personne a fait l’objet, y compris à l’occasion de son activité professionnelle, porte atteinte à son droit au respect dû à sa vie privée » (CEDH, 28 juin 2018, M.L. et W.W. c. Allemagne, n° 60798/10 et 65599/10), rappelant que la protection de la vie privée s’étend au-delà de la sphère strictement intime.
Il s’en évince que le juge du divorce ne peut plus se contenter d’un constat mécanique de violation des devoirs du mariage pour en tirer toutes les conséquences patrimoniales. Il doit, dans chaque espèce, mettre en balance la gravité de la faute commise, les circonstances particulières de la rupture et l’impact des mesures prononcées sur la situation personnelle et patrimoniale de chacun des époux. Cette exigence de proportionnalité, directement issue de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, constitue le fil directeur de l’évolution récente du droit du divorce.
II. Les conséquences patrimoniales de la faute sous le contrôle renforcé du juge
A. La prestation compensatoire entre principe d’attribution et clause d’équité
Selon l’article 270 du code civil : « Le divorce met fin au devoir de secours entre époux. L’un des époux peut être tenu de verser à l’autre une prestation destinée à compenser, autant qu’il est possible, la disparité que la rupture du mariage crée dans les conditions de vie respectives. » Ce texte consacre un mécanisme autonome, distinct de la responsabilité civile, dont la finalité est de corriger les effets économiques de la dissolution du lien conjugal et non de sanctionner l’époux fautif.
La première chambre civile a, dans un arrêt remarqué du 30 novembre 2022 rendu en formation de section, procédé à un contrôle de conventionnalité approfondi de ce dispositif au regard du droit de propriété garanti par l’article 1er du premier Protocole additionnel à la Convention européenne des droits de l’homme. La Cour y rappelle que « l’article 270 du code civil, en ce qu’il prévoit la possibilité d’une condamnation pécuniaire de l’époux débiteur de la prestation compensatoire est de nature à porter atteinte au droit de celui-ci au respect de ses biens, au sens autonome de l’article 1er du premier Protocole additionnel à la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales » (Civ. 1re, 30 novembre 2022, n° 21-12.128, Formation de section, Publié au Bulletin, lien Cour de cassation).
Après avoir reconnu l’existence d’une ingérence dans le droit au respect des biens, la Cour juge néanmoins que cette ingérence poursuit un but légitime et satisfait au test de proportionnalité. Elle relève que ce texte « vise à compenser, autant qu’il est possible, la disparité que la rupture du mariage crée, avec la disparition du devoir de secours, dans les conditions de vie respectives des époux et en prévoyant le versement d’une prestation compensatoire sous la forme d’un capital, ce texte poursuit le but légitime à la fois de protection du conjoint dont la situation économique est la moins favorable au moment du divorce et de célérité dans le traitement des conséquences de celui-ci ».
L’arrêt insiste sur les garanties procédurales et substantielles qui entourent l’octroi de la prestation : « L’octroi d’une prestation compensatoire repose sur plusieurs critères objectifs, définis par le législateur et appréciés souverainement par le juge afin de tenir compte des circonstances de l’espèce, et ne peut être décidé qu’au terme d’un débat contradictoire, en fonction des éléments fournis par les parties. »
La Cour précise surtout que « l’existence d’une disparité dans les conditions de vie des époux à la date de la rupture s’apprécie au regard des ressources, charges et patrimoine de chacun des époux au moment du divorce, ainsi que de leur évolution dans un avenir prévisible, et qu’elle n’ouvre droit au bénéfice d’une prestation compensatoire au profit de l’époux qui subit cette disparité que si celle-ci résulte de la rupture du mariage, à l’exclusion de toute autre cause ». Ce principe de causalité, qui impose d’isoler la part de disparité imputable à la rupture de celle qui préexistait au mariage ou résulte de choix personnels postérieurs, constitue un garde-fou essentiel contre les demandes abusives.
L’alinéa 3 du même article 270 offre une soupape d’équité en permettant au juge de « refuser d’accorder une prestation compensatoire si l’équité le commande, soit en considération des critères prévus à l’article 271, tels que l’âge des époux, leur situation au regard de l’emploi ou les choix professionnels opérés par eux, soit lorsque le divorce est prononcé aux torts exclusifs de l’époux qui demande le bénéfice de cette prestation, au regard des circonstances particulières de la rupture ». Cette disposition, qui autorise le juge à tenir compte de la faute commise par l’époux demandeur pour écarter ou réduire la prestation, illustre la perméabilité persistante entre la responsabilité conjugale et le mécanisme compensatoire.
La première chambre civile exerce un contrôle rigoureux sur la motivation des juges du fond en matière de prestation compensatoire. Dans un arrêt du 1er juillet 2026, elle casse une décision de la cour d’appel de Grenoble qui, en dénaturant les termes de l’acte de mariage quant à la durée de l’union, avait fixé une prestation sur la base d’une durée erronée de trente-trois ans au lieu de vingt-quatre ans (Civ. 1re, 1er juillet 2026, n° 24-20.447, lien Cour de cassation). Cette solution rappelle que l’appréciation des critères de l’article 271, au premier rang desquels figure la durée du mariage, doit reposer sur des faits exacts et vérifiés, sous peine de censure pour dénaturation.
B. Les dommages-intérêts de l’article 266 du code civil et l’émergence d’une responsabilité conjugale autonome
L’article 266 du code civil dispose que « des dommages-intérêts peuvent être accordés à un époux en réparation des conséquences d’une particulière gravité qu’il subit du fait de la dissolution du mariage ». Ce texte institue un régime de responsabilité spécifique, distinct à la fois de la prestation compensatoire — qui n’a pas de caractère indemnitaire — et du droit commun de la responsabilité civile de l’article 1240 du code civil.
La jurisprudence de la première chambre civile considère que les conditions d’application de l’article 266 sont cumulatives : la dissolution du mariage doit être imputable à la faute de l’autre époux, et le préjudice allégué doit revêtir une particulière gravité. Cette exigence de gravité, que les juges du fond apprécient souverainement, distingue le préjudice spécifique de dissolution du préjudice ordinaire que constitue nécessairement toute rupture du lien conjugal.
La Cour de cassation a eu l’occasion de rappeler, dans un arrêt du 15 février 2023, que l’octroi de dommages-intérêts sur le fondement de l’article 266 suppose que le juge caractérise concrètement « les conséquences d’une particulière gravité » subies par l’époux demandeur du fait de la dissolution du mariage (Civ. 1re, 15 février 2023, n° 21-23.175, lien Cour de cassation). Il ne suffit pas d’invoquer le caractère fautif de la rupture pour obtenir réparation : encore faut-il démontrer que cette rupture a engendré, pour l’époux qui la subit, des conséquences excédant la souffrance morale inhérente à toute séparation.
L’articulation entre la prestation compensatoire, les dommages-intérêts de l’article 266 et les dommages-intérêts de droit commun de l’article 1240 du code civil constitue un enjeu pratique majeur. Si le cumul est en principe possible, dès lors que ces dispositifs poursuivent des finalités distinctes — compensation de la disparité économique pour le premier, réparation du préjudice de dissolution pour le deuxième, indemnisation des préjudices distincts pour le troisième — le risque de double emploi impose au juge une motivation rigoureuse.
La cohérence de l’ensemble est désormais placée sous le contrôle du principe de proportionnalité, dont la première chambre civile a fait, dans son arrêt du 30 novembre 2022, une grille de lecture systématique des dispositifs patrimoniaux du divorce. En jugeant que les dispositions relatives à la prestation compensatoire « ménagent un juste équilibre entre le but poursuivi et la protection des biens du débiteur sur lequel elles ne font pas peser, par elles-mêmes, une charge spéciale et exorbitante », la Cour valide la conventionnalité du système tout en invitant les juges du fond à exercer, dans chaque espèce, un contrôle concret de proportionnalité.
L’évolution la plus significative réside dans l’émergence d’un standard de motivation qui impose au juge de ne pas se borner à un visa abstrait des textes. L’arrêt du 1er juillet 2026 censurant la cour d’appel de Grenoble pour dénaturation de l’acte de mariage (Civ. 1re, 1er juillet 2026, n° 24-20.447, précité) illustre cette exigence : la fixation de la prestation compensatoire ne peut reposer sur des données factuelles erronées, et la Cour de cassation n’hésite pas à exercer un contrôle de la matérialité des faits sur lesquels les juges du fond fondent leur appréciation. Cette rigueur, qui s’étend à l’ensemble des critères de l’article 271 du code civil — durée du mariage, âge et état de santé des époux, qualification et situation professionnelle, conséquences des choix professionnels, patrimoine estimé ou prévisible, droits existants ou prévisibles en matière de pension de réversion — constitue une garantie essentielle contre l’arbitraire judiciaire.
Conclusion
La jurisprudence de la première chambre civile entre 2022 et 2026 dessine une mutation profonde du divorce pour faute. Sans remettre en cause l’architecture légale héritée de la réforme de 1975, la Cour de cassation y introduit une exigence de proportionnalité directement inspirée de la Convention européenne des droits de l’homme, qui transforme l’office du juge. Le prononcé du divorce aux torts exclusifs ne suffit plus à justifier mécaniquement toutes les conséquences patrimoniales qui en découlent : la prestation compensatoire doit satisfaire au test du juste équilibre, les dommages-intérêts de l’article 266 exigent la démonstration d’un préjudice d’une particulière gravité, et l’ensemble du dispositif est désormais apprécié à l’aune des droits fondamentaux des époux.
Le débat législatif sur la suppression du devoir conjugal, s’il aboutit, accélérera cette évolution en modifiant le contenu même des obligations matrimoniales. La proposition de loi adoptée par l’Assemblée nationale le 28 janvier 2026, qui vise à supprimer la référence à la « communauté de vie » comme obligation juridiquement contraignante entre époux, s’inscrit dans la continuité des décisions de la Cour européenne des droits de l’homme qui, depuis l’arrêt K.A. et A.D. c. Belgique du 17 février 2005, condamnent toute atteinte non consentie à l’intégrité physique comme une violation de l’article 3 de la Convention. Dans cette perspective, l’arrêt du 30 novembre 2022 constitue un précédent méthodologique précieux : il montre que la Cour de cassation est prête à contrôler la conventionnalité des dispositifs légaux du divorce, tout en préservant l’économie générale d’un système qui, en dépit des critiques, assure une protection effective du conjoint économiquement vulnérable.
Pour le praticien, ces évolutions imposent une double vigilance. D’une part, la rédaction de l’assignation en divorce pour faute doit désormais anticiper le contrôle de proportionnalité en caractérisant avec précision non seulement la gravité des manquements, mais également l’absence d’atteinte disproportionnée aux droits de l’époux défendeur. D’autre part, la négociation des conséquences financières du divorce — prestation compensatoire, dommages-intérêts, liquidation du régime matrimonial — doit intégrer la grille d’analyse conventionnelle désormais applicable, sous peine de voir la convention homologuée ou le jugement contesté sur le terrain des droits fondamentaux.