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Donner ses titres à son enfant plutôt que vendre puis donner le cash : la plus-value purgée, les droits qui restent et le piège de la revente immédiate

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Donner ses titres à son enfant plutôt que vendre puis donner le cash : la plus-value purgée, les droits qui restent et le piège de la revente immédiate

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Vos titres ont doublé, triplé, et vous voulez en faire profiter votre enfant : faut-il vendre puis lui donner l’argent, ou lui donner directement les titres ? Posée le 6 octobre 2026 par une tribune grand public largement relayée, la question mérite mieux qu’un slogan : l’ordre des opérations change vraiment l’impôt. Si vous vendez d’abord, votre plus-value est taxée au prélèvement forfaitaire unique, dont le taux global est de 31,4 % (12,8 % au titre de l’impôt sur le revenu et 18,6 % au titre des prélèvements sociaux), selon la fiche à jour des impôts. Si vous donnez les titres d’abord et que votre enfant vend ensuite, la plus-value que vous aviez accumulée est purgée : le prix d’acquisition retenu pour votre enfant est la valeur des titres au jour de la donation. Mais cette purge ne supprime ni les droits de donation, ni le formalisme de l’acte, ni le rapport à la succession, ni le risque fiscal si la revente était jouée d’avance. Le présent article compare les deux chemins, chiffre par chiffre, textes en main, dans leur version applicable vérifiée le 12 octobre 2026. Il ne remplace pas l’examen de votre dossier : abattements déjà consommés, donations antérieures de moins de quinze ans et situation familiale peuvent tout changer.

I. Vendre d’abord, donner ensuite : l’impôt payé sur la plus-value avant même la transmission

Prenons l’exemple chiffré qui circule depuis le 6 octobre 2026 : vous avez investi 20 000 euros sur un compte-titres, le portefeuille vaut 50 000 euros au jour où vous voulez transmettre. Le réflexe le plus courant consiste à vendre, à encaisser 50 000 euros, puis à donner cette somme à votre enfant. Ce réflexe a un coût précis et immédiat : la vente déclenche l’impôt sur la plus-value que vous avez vous-même constituée, et cet impôt se paie avant que la transmission ait commencé.

A. Votre plus-value de 30 000 euros taxée à 31,4 % au moment de la vente

Le champ de l’impôt est large : sont soumis à l’impôt sur le revenu « les gains nets retirés des cessions à titre onéreux, effectuées directement, par personne interposée ou par l’intermédiaire d’une fiducie, de valeurs mobilières, de droits sociaux, de titres mentionnés au 1° de l’article 118 et aux 6° et 7° de l’article 120 », selon le I de l’article 150-0 A du code général des impôts, en vigueur. Vendre vos titres sur le marché est exactement une cession à titre onéreux de valeurs mobilières : le gain net égale ici 50 000 moins 20 000, soit 30 000 euros, diminué des seuls frais et taxes que vous avez acquittés.

Sur ce gain, le prélèvement forfaitaire unique s’applique de plein droit, sauf option globale et expresse pour le barème progressif exercée lors de la déclaration des revenus. Le code dispose que « Le taux forfaitaire mentionné au premier alinéa du présent 1 est fixé à 12,8 % », d’après le B de l’article 200 A du code général des impôts, en vigueur, et l’administration précise que les plus-values réalisées depuis le 1er janvier 2018 relèvent de ce prélèvement forfaitaire unique au taux global de 31,4 %, soit 12,8 % d’impôt sur le revenu et 18,6 % de prélèvements sociaux, avec option possible pour le barème progressif, selon la fiche officielle des impôts sur les plus-values mobilières, modifiée le 17 juillet 2026. Sur 30 000 euros de gain, la facture s’élève donc à 9 420 euros : il vous reste 40 580 euros à donner, et l’État a prélevé sa part avant que votre enfant ait reçu quoi que ce soit.

Deux précisions changent parfois ce calcul, dans un sens ou dans l’autre. D’abord, l’option pour le barème progressif, case 2OP de la déclaration, peut réduire l’impôt si votre tranche marginale est basse et si votre durée de détention ouvre droit à abattement pour durée de détention sur les titres acquis avant 2018 ; elle peut au contraire l’alourdir si vous êtes fortement imposé, puisqu’elle soumet le gain à votre tranche plus les prélèvements sociaux sans le plafonnement du forfait. Ensuite, les moins-values de même nature constatées la même année ou reportables s’imputent sur vos plus-values : un portefeuille n’est jamais un seul titre, et le calcul se fait sur l’ensemble de vos cessions de l’année. Dans les deux cas, c’est votre situation fiscale personnelle, et elle seule, qui est en jeu à ce stade : votre enfant n’existe pas encore fiscalement dans l’opération.

B. Le don du cash après la vente : des droits de donation calculés quand même, et le rappel des dons de moins de quinze ans

Une fois la flat tax payée, donner les 40 580 euros restants n’est pas neutre fiscalement : toute transmission à titre gratuit entre vifs supporte les droits de mutation à titre gratuit, après abattement. Entre parent et enfant, le code prévoit qu’« il est effectué un abattement de 100 000 € sur la part de chacun des ascendants et sur la part de chacun des enfants vivants ou représentés par suite de prédécès ou de renonciation », selon le I de l’article 779 du code général des impôts, en vigueur. Si vous n’avez rien donné à cet enfant depuis plus de quinze ans, les 40 580 euros tiennent dans l’abattement et aucun droit n’est dû : le coût total de ce premier chemin reste les 9 420 euros de flat tax.

Mais si vous avez déjà donné, le rappel fiscal s’applique : « Les parties sont tenues de faire connaître, dans tout acte constatant une transmission entre vifs à titre gratuit et dans toute déclaration de succession, s’il existe ou non des donations antérieures » et « La perception est effectuée en ajoutant à la valeur des biens compris dans la donation ou la déclaration de succession celle des biens qui ont fait l’objet de donations antérieures, à l’exception de celles passées depuis plus de quinze ans », d’après l’article 784 du code général des impôts, en vigueur. Concrètement, un don de 80 000 euros consenti il y a dix ans à ce même enfant s’ajoute aux 40 580 euros : l’abattement de 100 000 euros est dépassé de 20 580 euros, et cette fraction supporte le tarif progressif des droits de donation, qui démarre à 5 % et grimpe par tranches jusqu’à 45 % au-delà de 1 805 677 euros. Le premier chemin cumule alors deux impôts assis sur la même richesse : la flat tax sur votre plus-value, puis les droits sur la somme transmise.

Retenez donc la leçon du premier scénario : vendre d’abord, c’est payer l’impôt sur votre enrichissement passé avant de payer, éventuellement, l’impôt sur la transmission. Les deux impôts sont indépendants, leurs assiettes se chevauchent, et aucun ne dispense de l’autre. C’est ce double prélèvement que le second chemin permet d’éviter sur la plus-value, sans pour autant effacer la seconde imposition.

II. Donner les titres d’abord, laisser votre enfant vendre ensuite : la purge de la plus-value et ce qu’elle ne règle pas

Le second chemin inverse l’ordre : vous donnez les titres eux-mêmes, encore en portefeuille, et c’est votre enfant qui les vend après les avoir reçus. L’économie d’impôt vient d’une règle simple du code : pour les titres reçus gratuitement, le prix d’acquisition de votre enfant n’est pas ce que vous aviez payé, mais la valeur retenue pour calculer les droits de donation. Votre plus-value accumulée disparaît de l’assiette de l’impôt sur le revenu ; on dit qu’elle est purgée. Mais la donation reste une transmission taxable, évaluée à sa date, avec ses formes et ses effets civils. Quand les montants deviennent importants ou que la famille recomposée complique le partage à venir, l’avis d’un avocat fiscaliste à Paris pour sécuriser une donation de titres permet de vérifier l’ordre des actes, l’évaluation et les abattements disponibles avant de signer.

A. La purge : le prix de revient de votre enfant repart de la valeur au jour de la donation

Le mécanisme tient en une phrase du code : les gains nets sont constitués par la différence entre le prix de cession et le prix d’acquisition, « ou, en cas d’acquisition à titre gratuit, leur valeur retenue pour la détermination des droits de mutation », selon l’article 150-0 D du code général des impôts, en vigueur. Reprenons l’exemple : vos titres achetés 20 000 euros valent 50 000 euros le jour de la donation. Pour votre enfant, le prix d’acquisition fiscal est 50 000 euros. S’il revend 50 000 euros le lendemain, son gain net est nul et aucun impôt sur la plus-value n’est dû, ni par lui ni par vous, puisque donner n’est pas vendre : aucune cession à titre onéreux ne déclenche l’article 150-0 A entre vos mains. Les 9 420 euros du premier chemin restent dans la famille.

Cette purge a toutefois un prix d’entrée : les droits de donation sont calculés sur la valeur des titres au jour de la transmission, sans déduction de la plus-value latente qui vient d’être effacée. Pour des valeurs mobilières cotées, la base est objective : « le capital servant de base à la liquidation et au paiement des droits de mutation à titre gratuit est déterminé par le cours moyen au jour de la transmission », d’après l’article 759 du code général des impôts, en vigueur. Sur 50 000 euros transmis à un enfant qui n’a rien reçu depuis plus de quinze ans, l’abattement de 100 000 euros absorbe tout et aucun droit n’est dû : le second chemin ne coûte alors que les frais de l’acte. Mais si l’abattement est déjà consommé par des dons récents, les droits progressifs s’appliquent aux 50 000 euros en valeur vénale pleine, alors même que votre enfant devra peut-être vendre aussitôt pour payer ces droits : l’économie de flat tax peut se transformer en impôt de transmission si vous donnez trop, trop vite, au même enfant.

Le choix du formalisme compte autant que le calcul. La donation de titres peut passer par acte notarié ou, pour des titres déjà individualisés, par don manuel suivi d’une déclaration : « Les actes renfermant soit la déclaration par le donataire ou ses représentants, soit la reconnaissance judiciaire d’un don manuel, sont sujets aux droits de mutation à titre gratuit. Ces droits sont calculés sur la valeur du don manuel au jour de sa déclaration ou de son enregistrement, ou sur sa valeur au jour de la donation si celle-ci est supérieure. Le tarif et les abattements applicables sont ceux en vigueur au jour de la déclaration ou de l’enregistrement du don manuel. La même règle s’applique lorsque le donataire révèle un don manuel à l’administration fiscale », selon l’article 757 du code général des impôts, en vigueur. Autrement dit, un simple virement de titres entre deux comptes-titres, sans déclaration, laisse une donation non révélée : tant qu’elle n’est pas déclarée, les droits ne sont pas calculés, mais la révélation ultérieure, par exemple lors d’un contrôle ou au décès, les déclenche avec intérêts de retard, sur la valeur la plus élevée entre le jour du don et le jour de la déclaration. Pour des titres cotés dont le cours fluctue, cet écart peut coûter cher : l’acte notarié daté et chiffré au cours moyen du jour fige la base une fois pour toutes.

Et si vos titres ne sont pas cotés, parts de holding familiale ou actions de PME non cotée, aucun cours moyen ne vient figer la valeur : « Pour les transmissions à titre gratuit des biens meubles, autres que les valeurs mobilières cotées et les créances à terme, la valeur servant de base à l’impôt est déterminée par la déclaration détaillée et estimative des parties, sans distraction des charges », selon l’article 758 du code général des impôts, en vigueur. Vous déclarez donc vous-même la valeur, méthode multicritère à l’appui, et c’est cette valeur déclarée qui devient à la fois la base des droits de donation et le prix de revient fiscal de votre enfant. Sous-évaluer pour réduire les droits, c’est réduire d’autant sa base d’acquisition et gonfler sa future plus-value imposable, en plus du risque de redressement sur la valeur vénale réelle : pour les titres non cotés, la purge ne pardonne pas l’à-peu-près sur l’évaluation.

B. L’acte, le mineur, les cohéritiers et la revente : quatre verrous que la purge ne fait pas sauter

Premier verrou, la forme. Hors don manuel régulièrement déclaré, la donation entre vifs obéit à une règle impérative : « Tous actes portant donation entre vifs seront passés devant notaires dans la forme ordinaire des contrats ; et il en restera minute, sous peine de nullité », selon l’article 931 du code civil, en vigueur. Un écrit sous seing privé, même détaillé et signé des deux parties, ne vaut pas donation de titres : il est nul, et cette nullité peut être invoquée par tout intéressé, y compris après votre décès par un cohéritier qui y a intérêt. Le notaire n’est donc pas une option confort, c’est la condition de validité de l’acte dès que vous sortez du don manuel, et c’est aussi lui qui liquidera les droits, vérifiera les abattements restants et interrogera les donations antérieures de moins de quinze ans.

Deuxième verrou, l’âge du donataire. Donner à un enfant mineur suppose une acceptation régulière, car le mineur ne peut pas accepter seul une libéralité : « La donation faite à un mineur non émancipé ou à un majeur en tutelle devra être acceptée par son tuteur », tout en précisant que « les père et mère du mineur non émancipé, ou les autres ascendants, même du vivant des père et mère, quoiqu’ils ne soient pas tuteurs du mineur, pourront accepter pour lui », d’après l’article 935 du code civil, en vigueur. En pratique, lorsque vous donnez à votre enfant mineur, c’est l’autre parent qui accepte pour lui, ou un ascendant : si vous êtes seul parent disponible et que vous donnez et acceptez à la fois, l’acte est fragile et le notaire exigera la désignation d’un administrateur ad hoc. Cette contrainte pèse lourd sur les portefeuilles ouverts au nom des enfants : donner des titres à un mineur sans régler l’acceptation, c’est bâtir la purge sur un acte annulable.

Troisième verrou, les autres enfants. La purge fiscale n’efface pas le rapport civil : « Tout héritier, même ayant accepté à concurrence de l’actif, venant à une succession, doit rapporter à ses cohéritiers tout ce qu’il a reçu du défunt, par donations entre vifs, directement ou indirectement ; il ne peut retenir les dons à lui faits par le défunt, à moins qu’ils ne lui aient été faits expressément hors part successorale », selon l’article 843 du code civil, en vigueur. Les 50 000 euros de titres donnés à l’aîné se rapporteront donc à votre succession pour leur valeur au jour du partage, et s’ils dépassent sa part de réserve avec vos autres libéralités, ses frères et sœurs pourront agir en réduction. La clause de dispense de rapport, dite hors part successorale, ne supprime pas ce contrôle : elle impute la donation sur la quotité disponible, et l’excédent reste réductible. Donner les titres plutôt que le cash ne change rien à cet équilibre entre enfants ; seule une donation-partage, qui fige les valeurs entre tous vos enfants, sécurise le partage à venir, au prix d’un acte collectif que l’enfant gratifié seul ne peut pas consentir.

Quatrième verrou, le démembrement et la revente concertée. Si au lieu de donner la pleine propriété vous donnez la nue-propriété en conservant l’usufruit, puis que vous vendez ensemble, la plus-value ne se purge pas de la même façon : elle se répartit entre vos mains et celles de votre enfant selon la valeur respective de chaque droit, et les clauses de l’acte décident de tout. Le Conseil d’État l’a jugé pour une donation-partage de nue-propriété suivie d’une cession conjointe : « lorsque les parties ont décidé, par les clauses contractuelles en vigueur à la date de la cession, que le droit d’usufruit serait, à la suite de la cession, reporté sur le prix issu de celle-ci, la plus-value est alors intégralement imposée entre les mains de l’usufruitier. Lorsque, en revanche, les parties ont décidé que le prix de cession sera nécessairement remployé dans l’acquisition d’autres titres dont les revenus reviennent à l’usufruitier, la plus-value réalisée n’est imposable qu’au nom du nu-propriétaire », selon le Conseil d’État, 9e et 10e chambres réunies, 2 avril 2021, n° 429187. Autrement dit, donner démembré puis vendre ensemble sans clause de remploi fait retomber tout ou partie de la plus-value sur vous : la purge simple n’existe qu’en pleine propriété. Et si la revente par votre enfant était convenue dès la donation, avec un prix qui vous reviendrait ensuite par un chemin détourné, l’administration pourrait soutenir que la donation n’en était pas une et requalifier l’ensemble en cession par vous-même, avec rappel d’impôt et pénalités : la donation doit être réelle, l’enfant doit devenir vraiment propriétaire, et le prix de sa revente doit lui rester acquis. Entre la purge légale et le montage fictif, la frontière tient à un mot : la réalité du dépouillement.

Conclusion

Reprenons les deux chemins côte à côte, avec les mêmes 50 000 euros de titres achetés 20 000 euros et un enfant qui n’a rien reçu depuis plus de quinze ans. Premier chemin, vous vendez puis donnez le cash : votre plus-value de 30 000 euros supporte 9 420 euros de prélèvement forfaitaire unique, vous donnez 40 580 euros net, et l’abattement de 100 000 euros absorbe les droits de donation. Coût total : 9 420 euros. Second chemin, vous donnez les titres puis votre enfant vend : aucune plus-value n’est imposée, ni chez vous ni chez lui, les droits de donation sont absorbés par le même abattement, et seuls restent les frais de l’acte notarié. Coût total : ces frais. L’ordre des opérations vaut ici près de 9 000 euros, sans aucun montage : c’est la loi, article 150-0 D contre article 150-0 A, qui produit cet écart.

Mais ce résultat suppose quatre conditions réunies : un abattement disponible, car des donations récentes rognent ou annulent l’économie ; un acte valable, notarié ou don manuel déclaré, avec une acceptation régulière si l’enfant est mineur ; une donation en pleine propriété, car le démembrement suivi d’une vente conjointe répartit la plus-value autrement ; et un dépouillement réel, car une revente jouée d’avance dont le prix vous reviendrait expose à la requalification. Manquez-en une seule, et le second chemin perd son avantage ou devient dangereux : droits calculés sur la valeur pleine, rapport et réduction entre cohéritiers, voire rappel d’impôt avec pénalités. La purge de la plus-value est un outil puissant et parfaitement légal, à condition de le manier avec ses quatre verrous. Vérifiez votre abattement restant, vos donations de moins de quinze ans et la forme de votre acte avant de choisir : c’est ce contrôle préalable, et lui seul, qui transforme une tribune bien inspirée en transmission réussie.

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