Transmettre de son vivant une somme d’argent, un appartement ou la nue-propriété d’une maison à ses enfants : l’opération séduit de plus en plus de parents qui veulent aider tôt, plutôt que de laisser une succession à partager après leur décès. Mais la donation entre vifs obéit à des règles strictes qui surprennent souvent les familles. Elle doit être reçue par un notaire sous peine de nullité, elle supporte des droits calculés après un abattement qui dépend du lien de parenté, et elle n’éteint pas les comptes entre héritiers : ce qui a été donné du vivant du défunt se rapporte à la succession, et ce qui dépasse la part dont le donateur pouvait librement disposer se réduit. Deux arrêts récents de la Cour de cassation, rendus le 3 avril 2019 et le 26 mars 2025, montrent que ces questions se plaident encore devant les juges, y compris sur des ventes requalifiées en donations déguisées et sur des frais d’acte ajoutés à la masse à partager. Cet article explique comment faire une donation de son vivant en 2026, ce qu’elle coûte fiscalement, et comment éviter qu’elle ne soit remise en cause au jour du partage.
I. Donation de son vivant : comment la faire valablement et ce qu’elle coûte en 2026
A. Donation devant notaire obligatoire : l’acte solennel, l’acceptation et l’irrévocabilité du dépouillement
La première question que posent les internautes qui tapent la question de savoir comment faire une donation de son vivant porte sur la forme : un simple écrit sous seing privé suffit-il pour donner une somme d’argent à son enfant ? La réponse du Code civil est nette. L’article 931 du Code civil dispose que « Tous actes portant donation entre vifs seront passés devant notaires dans la forme ordinaire des contrats ; et il en restera minute, sous peine de nullité. » Autrement dit, la donation d’un bien présent, meuble ou immeuble, exige un acte authentique, et l’absence de notaire entraîne la nullité de l’opération. Seuls les dons manuels, c’est-à-dire la remise matérielle d’une somme ou d’un meuble de la main à la main, et les dons indirects échappent à ce formalisme, précisément parce qu’ils ne prennent pas la forme d’un acte de donation.
Cette solennité se comprend par la définition même de l’opération. L’article 894 du Code civil énonce que « La donation entre vifs est un acte par lequel le donateur se dépouille actuellement et irrévocablement de la chose donnée en faveur du donataire qui l’accepte. » Trois éléments cumulatifs ressortent de cette phrase. Le dépouillement est actuel : le donateur transmet immédiatement, il ne promet pas pour plus tard. Il est irrévocable : une fois l’acte parfait, le donateur ne peut pas reprendre le bien parce qu’il a changé d’avis ou parce que les relations familiales se sont dégradées. Et la donation suppose l’acceptation du donataire : donner impose au bénéficiaire un enrichissement qu’il doit accepter, expressément dans l’acte ou par un acte postérieur authentique.
L’irrévocabilité mérite d’être soulignée parce qu’elle distingue la donation du testament, toujours révocable jusqu’au décès. Le principe ne connaît que trois exceptions, énumérées par l’article 953 du Code civil : « La donation entre vifs ne pourra être révoquée que pour cause d’inexécution des conditions sous lesquelles elle aura été faite, pour cause d’ingratitude, et pour cause de survenance d’enfants. » La première cause vise le donataire qui n’exécute pas les charges imposées par l’acte, par exemple l’obligation de loger le donateur ou de lui verser une rente. L’ingratitude recouvre les attentats à la vie du donateur, les sévices, délits ou injures graves envers lui. La survenance d’enfants ne joue que pour le donateur qui n’avait pas de descendant vivant au jour de la donation. Hors ces trois cas, le bien donné est définitivement sorti du patrimoine du donateur, et les regrets ultérieurs ne fondent aucune action en restitution.
En pratique, le notaire vérifie la capacité du donateur, l’exacte désignation des biens, l’absence de réserve d’usufruit ambiguë et la cohérence de l’opération avec la situation familiale. Pour un bien immobilier, il publie l’acte au service de la publicité foncière. Pour une somme d’argent, il constate l’origine des fonds et s’assure que la donation n’organise pas l’insolvabilité du donateur face à ses créanciers. Les familles qui veulent transmettre progressivement prennent souvent rendez-vous pour une étude d’ensemble : donner la nue-propriété d’un logement en conservant l’usufruit permet de continuer à l’habiter ou à en percevoir les loyers, tout en transmettant la valeur en capital aux enfants. Cette technique, fréquente dans les études, suppose toutefois de mesurer l’effet fiscal et successoral décrit ci-après, car la nue-propriété donnée sera rapportée et imputée comme toute autre libéralité.
La jurisprudence récente rappelle que l’habillage d’une donation en vente n’échappe pas à ces règles. Dans un arrêt du 18 février 2026, la cour d’appel de Grenoble a examiné la vente d’un terrain à bâtir consentie par des parents à leur fils et à sa future épouse, puis a requalifié l’opération en donation sur la partie du prix qui n’avait pas été réellement payée, avant de soumettre cette libéralité au rapport et de vérifier l’existence d’un recel successoral (CA Grenoble, 18 février 2026, n° 24/02316). De son côté, la première chambre civile de la Cour de cassation a jugé le 26 mars 2025, dans une succession où le défunt avait vendu des terres agricoles à son fils preneur à bail le même jour où il lui donnait la nue-propriété de deux maisons, que « Par acte notarié du même jour, [J] [U] avait consenti à son fils une donation portant sur la nue-propriété de deux maisons » (Cass. 1re civ., 26 mars 2025, n° 22-23.937). La leçon est directe : minorer le prix, dispenser du paiement ou payer à la place de l’acquéreur transforme la vente en libéralité, avec toutes les conséquences successorales et fiscales qui suivent.
B. Donation de son vivant : frais de notaire, abattement de 100 000 euros et rappel fiscal des donations de moins de quinze ans
La seconde question, la question des frais et de l’abattement applicable, mêle deux postes qu’il faut distinguer : les frais de l’acte et les droits dus au Trésor. Les frais comprennent les émoluments du notaire, calculés selon un barème proportionnel dégressif fixé par la réglementation, les débours et les formalités de publicité foncière pour les immeubles. Ces sommes restent à la charge convenue dans l’acte, le plus souvent supportées par le donateur ou partagées selon l’accord des parties. Dans l’affaire jugée le 26 mars 2025, la Cour de cassation a relevé que les juges du fond avaient traité les frais d’acte pris en charge par le donateur, soit 7 850 euros, comme des libéralités imputées sur la quotité disponible et retenues pour le calcul de l’indemnité de réduction. Le message est clair : même les frais payés pour le donataire peuvent être réintégrés dans les comptes successoraux.
Les droits de mutation dus à l’administration fiscale obéissent à un mécanisme en deux temps : abattement personnel, puis tarif progressif par tranches. L’article 779 du Code général des impôts prévoit que « Pour la perception des droits de mutation à titre gratuit, il est effectué un abattement de 100 000 € sur la part de chacun des ascendants et sur la part de chacun des enfants vivants ou représentés par suite de prédécès ou de renonciation. » Concrètement, un parent peut donner jusqu’à 100 000 euros à chaque enfant sans droits à payer, et cet abattement se renouvelle dans le cadre du rappel fiscal décrit au paragraphe suivant. Entre frères et sœurs, entre grands-parents et petits-enfants ou entre personnes sans lien de parenté, les abattements sont plus faibles et les tarifs plus lourds : la donation entre époux et partenaires de pacte civil de solidarité, entre frères et sœurs et entre parents jusqu’au quatrième degré répond à des barèmes propres que le notaire applique après l’abattement applicable.
Le rappel fiscal des donations antérieures constitue le piège le plus fréquent. L’article 784 du Code général des impôts dispose que « La perception est effectuée en ajoutant à la valeur des biens compris dans la donation ou la déclaration de succession celle des biens qui ont fait l’objet de donations antérieures, à l’exception de celles passées depuis plus de quinze ans ». Autrement dit, lorsque le fisc calcule les droits sur une donation nouvelle ou sur la succession, il additionne la valeur des donations consenties depuis moins de quinze ans par le même donateur au même donataire, puis applique le tarif progressif sur ce total, sous déduction des droits déjà payés. Une donation de 90 000 euros consentie en 2020, suivie d’une donation de 90 000 euros en 2026 au même enfant, ne permet pas d’utiliser deux fois intégralement l’abattement : le total de 180 000 euros est reconstitué et seule la fraction excédant l’abattement supporte des droits, déduction faite de ce qui a déjà été acquitté.
Trois conséquences pratiques en découlent pour les familles qui préparent une donation en 2026. D’abord, dater et conserver chaque acte : le point de départ du délai de quinze ans se prouve par l’enregistrement et la minute du notaire, et l’article 784 impose aux parties de déclarer les donations antérieures dans tout nouvel acte. Ensuite, étaler les transmissions dans le temps : donner par paliers espacés de plus de quinze ans permet de faire jouer pleinement l’abattement à chaque étape, à condition que le donateur accepte de se dessaisir durablement. Enfin, comparer le coût d’une donation en pleine propriété et celui d’une donation de nue-propriété avec réserve d’usufruit : la valeur fiscale de la nue-propriété transmise dépend de l’âge de l’usufruitier selon le barème légal, ce qui réduit l’assiette des droits lorsque le donateur est jeune, mais reporte la réunion de la pleine propriété au décès. Le notaire chiffre ces scénarios avant signature, car le choix entre donner tôt et donner tard modifie à la fois les droits payés immédiatement et les comptes de la succession future.
II. Donation de son vivant et succession : rapport entre héritiers, réserve héréditaire et réduction des libéralités excessives
A. Donation en avancement de part et rapport à la succession : ce que l’héritier donataire doit réintégrer au partage
La question la question du rapport entre héritiers de la donation reçue en avancement de part exprime l’inquiétude la plus répandue : l’enfant qui a reçu une donation de son vivant sera-t-il avantagé deux fois, une fois au jour de la donation et une fois au jour du partage ? Le Code civil répond par le mécanisme du rapport. L’article 843 du Code civil dispose que « Tout héritier, même ayant accepté à concurrence de l’actif, venant à une succession, doit rapporter à ses cohéritiers tout ce qu’il a reçu du défunt, par donations entre vifs, directement ou indirectement ; il ne peut retenir les dons à lui faits par le défunt, à moins qu’ils ne lui aient été faits expressément hors part successorale. Les legs faits à un héritier sont réputés faits hors part successorale, à moins que le testateur n’ait exprimé la volonté contraire, auquel cas le légataire ne peut réclamer son legs qu’en moins prenant. » Par défaut, donc, toute donation consentie à un héritier est présumée faite en avancement de part successorale : elle s’impute sur sa part d’héritage et se rapporte fictivement à la masse à partager pour rétablir l’égalité entre cohéritiers.
Le rapport n’est pas une restitution en nature : l’héritier ne rend pas le bien donné, sauf cas particuliers, mais sa valeur se réintègre comptablement à la masse partageable, et sa part successorale est diminuée d’autant. Si la donation excède sa part, l’excédent ne s’annule pas automatiquement : il s’impute sur la quotité disponible, c’est-à-dire sur la part dont le défunt pouvait librement disposer, et seule la fraction qui dépasse encore cette quotité est sujette à réduction. C’est ce qu’énonce l’article 844 du Code civil : « Les dons faits hors part successorale ne peuvent être retenus ni les legs réclamés par l’héritier venant à partage que jusqu’à concurrence de la quotité disponible : l’excédent est sujet à réduction. » Les familles doivent donc distinguer deux mentions dans l’acte de donation : la donation faite en avancement de part, qui se rapporte et s’impute d’abord sur la part de l’héritier, et la donation faite expressément hors part successorale, par préciput, qui s’impute sur la quotité disponible et avantage réellement le bénéficiaire dans la limite de cette quotité.
La Cour de cassation veille strictement à ce que le rapport et la réduction puissent être demandés même lorsque le défunt avait réorganisé son patrimoine avant son décès. Dans un arrêt du 3 avril 2019, elle a cassé l’arrêt d’une cour d’appel qui refusait d’ouvrir le partage au motif que le défunt avait adopté avec son épouse le régime de la communauté universelle avec attribution intégrale au conjoint survivant. Elle a jugé que « Mme Q… I…, héritière réservataire, pouvait prétendre au rapport et à la réduction de libéralités qui, consenties par le défunt avant le changement de régime matrimonial, avaient pour objet un bien qui n’était pas entré en communauté » (Cass. 1re civ., 3 avril 2019, n° 18-13.890), au visa notamment des articles 843, 920 et 924-3 du Code civil. Autrement dit, ni le changement de régime matrimonial ni l’attribution de la communauté au conjoint survivant ne privent l’héritier réservataire de son droit de faire rapporter et réduire les libéralités portant sur des biens restés propres au défunt.
Pour les familles, trois réflexes sécurisent le partage futur. Premièrement, faire préciser dans chaque acte si la donation est consentie en avancement de part ou hors part et par préciput, car le silence vaut avancement de part et expose l’enfant avantagé à rapporter. Deuxièmement, recourir à la donation-partage lorsque plusieurs enfants sont déjà nés : l’article 1075-1 du Code civil permet à « Toute personne » de faire « la distribution et le partage de ses biens et de ses droits entre des descendants de degrés différents, qu’ils soient ou non ses héritiers présomptifs », ce qui fige les valeurs au jour de l’acte et évite les réévaluations ultérieures entre les copartagés. Troisièmement, conserver la preuve des versements et des contreparties : lorsqu’une vente entre parents et enfants est contestée après le décès, l’héritier qui soutient qu’il a réellement payé le prix doit produire les virements, les relevés et les quittances, faute de quoi le juge requalifie l’opération en donation déguisée rapportable, comme l’illustre l’arrêt grenoblois du 18 février 2026 cité plus haut.
B. Donation qui dépasse la réserve héréditaire : réduction de l’excédent, révocation pour ingratitude et recours des héritiers lésés
La dernière interrogation, la question de la donation qui dépasse la réserve et de la réduction à demander, touche le cœur du droit français des successions : la liberté de donner s’arrête là où commence la part réservée par la loi aux enfants. L’article 912 du Code civil définit les deux masses : « La réserve héréditaire est la part des biens et droits successoraux dont la loi assure la dévolution libre de charges à certains héritiers dits réservataires, s’ils sont appelés à la succession et s’ils l’acceptent. La quotité disponible est la part des biens et droits successoraux qui n’est pas réservée par la loi et dont le défunt a pu disposer librement par des libéralités. » Les enfants sont réservataires, ainsi que le conjoint survivant en l’absence de descendants. La quotité disponible se calcule selon le nombre d’enfants : l’article 913 du Code civil dispose que « Les libéralités, soit par actes entre vifs, soit par testament, ne pourront excéder la moitié des biens du disposant, s’il ne laisse à son décès qu’un enfant ; le tiers, s’il laisse deux enfants ; le quart, s’il en laisse trois ou un plus grand nombre. » Avec un enfant, la moitié des biens peut donc être donnée librement ; avec trois enfants ou plus, seul le quart y échappe.
Lorsque les libéralités dépassent cette quotité, elles ne sont pas nulles : elles sont réductibles. L’article 920 du Code civil énonce que « Les libéralités, directes ou indirectes, qui portent atteinte à la réserve d’un ou plusieurs héritiers, sont réductibles à la quotité disponible lors de l’ouverture de la succession. » La réduction s’opère au jour du décès, en réunissant fictivement à la masse les biens donnés pour leur valeur à cette date, puis en retranchant les libéralités en commençant par les plus récentes. Le donataire qui a reçu trop ne rend généralement pas le bien en nature : il verse une indemnité de réduction à l’héritier lésé, calculée sur l’excédent. Dans l’arrêt du 26 mars 2025, la Cour de cassation a précisément contrôlé ce calcul : elle a censuré la cour d’appel qui avait ajouté aux libéralités à imputer sur la quotité disponible une somme de 7 850 euros au titre des frais de donation sans qu’aucune demande de recel n’ait été formée sur cette somme, rappelant que le juge ne statue que sur ce qui lui est demandé. Les héritiers qui contestent une donation excessive doivent donc formuler des demandes précises, chiffrées et articulées avec les chefs de réduction, et le donataire doit vérifier chaque poste de la masse retenue par l’expert.
Le donateur lui-même ne dispose en revanche d’aucune action en réduction : seule la révocation pour les trois causes légales reste ouverte de son vivant. L’ingratitude, cause la plus invoquée, suppose des faits graves postérieurs à la donation, et le juge apprécie souverainement leur gravité au regard du comportement du donataire envers le donateur. L’inexécution des charges suppose que l’acte imposait une obligation précise et que le donataire s’y est soustrait. La survenance d’enfants ne joue que si le donateur n’avait ni enfant ni descendant vivant au jour de l’acte. Ces actions appartiennent au donateur et, après son décès, à ses héritiers dans les conditions prévues par la loi : elles ne permettent pas aux autres enfants de faire annuler une donation régulière au seul motif qu’elle les mécontente. Leur seul terrain est celui du rapport et de la réduction exposés ci-dessus.
En pratique, l’héritier qui découvre après le décès une donation excessive suit une démarche en trois temps. Il demande d’abord au notaire chargé du règlement de la succession l’état des libéralités consenties par le défunt, relevé à partir des fichiers et des actes antérieurs. Il fait ensuite établir la masse de calcul en réunissant fictivement les biens donnés pour leur valeur au jour du décès, déduction faite des dettes, puis comparer le total des libéralités à la quotité disponible applicable au nombre d’enfants. S’il apparaît un dépassement, il forme une demande en réduction contre le donataire, en nature ou par équivalent selon la nature des biens et l’ordre des libéralités. Tout au long de ce parcours, les écrits comptent : acte de donation avec sa clause d’avancement ou de préciput, preuves de paiement du prix en cas de vente suspectée déguisée, et chiffrage expert des valeurs. La donation de son vivant reste un excellent outil de transmission anticipée, à condition de l’écrire, de la chiffrer et de la projeter jusqu’au partage.
Conclusion
La donation de son vivant permet de transmettre tôt, d’aider ses enfants au moment où ils en ont besoin et d’organiser sa succession en pleine lucidité. Mais l’acte notarié, l’abattement de 100 000 euros par parent et par enfant, le rappel fiscal des donations de moins de quinze ans, le rapport à la succession et la limite de la quotité disponible forment un ensemble indissociable : négliger l’un de ces étages expose la transmission à des droits supplémentaires ou à une réduction au jour du partage. Écrire dans l’acte si la donation est faite en avancement de part ou hors part, conserver les preuves de paiement, étaler les libéralités dans le temps et recourir à la donation-partage lorsque plusieurs descendants sont concernés : ces précautions simples, vérifiées avec le notaire avant signature, donnent à la générosité du donateur la solidité juridique qu’elle mérite.