La radiothérapie intervient dans le traitement de près d’un cancer sur deux et repose sur un paradoxe juridique singulier : l’erreur y est rarement décelable par le patient, presque toujours documentée par l’établissement, et parfois reconstituée vingt ans après les faits à l’occasion d’une expertise. Les accidents historiques de surirradiation survenus à Épinal en 2005 et à Toulouse en 2006 continuent d’alimenter un contentieux administratif vivace, tandis que les erreurs de latéralité récentes, signalées à l’Autorité de sûreté nucléaire, révèlent que la faute technique n’appartient pas au passé. La presse régionale rapportait encore, le 13 mai 2026, la contamination accidentelle d’un employé des Hospices civils de Lyon par un produit radioactif utilisé dans le traitement des cancers, selon France 3 Auvergne-Rhône-Alpes.
Le droit de la réparation s’est construit sur ces dossiers en deux ordres de juridiction : le juge judiciaire pour les centres privés, le juge administratif pour les hôpitaux publics, sur un fondement commun, l’article L. 1142-1 du code de la santé publique, qui subordonne la responsabilité des acteurs de soins à la preuve d’une faute. La particularité du contentieux tient à sa durée : entre l’irradiation fautive et l’arrêt définitif, il s’écoule couramment quinze à vingt ans, le temps que les séquelles se déclarent, que l’expertise se déroule et que les voies de recours s’épuisent. La lecture qui suit procède en deux temps. La première partie identifie les fautes propres à la radiothérapie, de l’erreur de dose à l’erreur de latéralité, en passant par les manquements à l’indication et à l’information. La seconde partie mesure l’étendue de la réparation, dominée par deux difficultés : le lien de causalité entre l’erreur et le dommage, et la reconnaissance du préjudice autonome de défaut d’information.
I. La faute de radiothérapie : de l’erreur de dose à l’erreur de latéralité
A. Les fautes dans la préparation et la réalisation de l’irradiation
Aux termes de l’article L. 1142-1, I, du code de la santé publique : « Hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d’un défaut d’un produit de santé, les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute ». La radiothérapie fournit à cette exigence probatoire un matériau exceptionnel : les systèmes d’information des centres de traitement conservent la trace des doses délivrées, des plannings et des contrôles de qualité, de sorte que l’erreur se prouve par les données mêmes de l’établissement.
L’erreur de latéralité, c’est-à-dire l’irradiation du côté sain ou d’un volume différent de celui prescrit, illustre ce contentieux. Saisi en référé d’une demande d’expertise fondée sur l’article 145 du code de procédure civile, dirigée contre un institut de cancérologie de Bourgogne et son assureur, le juge des référés du tribunal judiciaire de Dijon a retenu, dans une ordonnance du 20 août 2025 (n° 25/00193), que « des manquements sont à l’évidence survenus dans la prise en charge de Mme [X] eu égard à cette erreur non contestable », en ajoutant qu’« il n’est pas non plus sérieusement contestable qu’il existe un dommage causé par cette erreur de latéralité sur lequel il appartiendra à l’expert désigné de se prononcer quant aux conséquences médicales ». Le juge des référés ne se prononce pas sur la responsabilité : il constate le caractère non sérieusement contestable du manquement pour ordonner l’expertise et accorder une provision, ce qui suffit en pratique à sécuriser la phase probatoire de la victime.
La cour d’appel de Paris, dans un arrêt du 15 mai 2025 (n° 24/12788), a pareillement ordonné une expertise, après avoir infirmé l’ordonnance qui l’avait refusée, à propos d’une prise en charge ORL marquée par « la déclaration auprès de l’ASN d’un événement significatif de radioprotection (ESR) référencé, portant sur une erreur de latéralité dans le traitement d’un cancer ORL survenue au sein du service de radiothérapie » d’un hôpital de Seine-et-Marne. L’événement avait consisté en l’administration d’un protocole de radiothérapie comportant une dose d’irradiation sur une localisation erronée, et la déclaration réglementaire à l’autorité de contrôle constituait pour la victime un élément de preuve décisif, que le juge des référés avait à tort écarté.
L’irradiation accidentelle d’un volume étendu constitue la forme la plus grave. La cour d’appel de Paris, dans un arrêt du 2 mai 2024 (n° 16/17449), a eu à connaître de la prise en charge d’un patient atteint d’un carcinome épidermoïde, victime le 12 mars 2003, lors de la seconde séance, d’une irradiation accidentelle : l’expert radiothérapeute relevait que cette irradiation « a eu un impact sur la prise en charge de sa maladie », ayant « entrainé une aplasie médullaire fébrile nécessitant un isolement du 29 mars 2003 au 08 avril 2003, soit pendant 11 jours, occasionnant une mucite de la cavité buccale douloureuse ». Le patient était décédé en 2004, un an et deux mois après l’accident. La cour, qui avait déjà retenu la faute de l’institut par un arrêt mixte du 2 novembre 2017, statuait sur les suites de l’expertise, soit plus de vingt ans après les faits : la longueur du dossier illustre la persévérance probatoire qu’exige ce contentieux pour les ayants droit.
Le juge administratif a construit la jurisprudence de référence sur les accidents de surirradiation. L’affaire de Toulouse demeure l’archétype du surdosage en conditions stéréotaxiques : la cour administrative d’appel de Bordeaux a rappelé, dans un arrêt du 29 décembre 2020 (n° 18BX04484), que « M. B… a été victime d’un surdosage de radiation à l’occasion d’une intervention chirurgicale au CHU de Toulouse le 24 juillet 2006 pour éliminer le résidu d’un neurinome sur le nerf acoustique » et qu’« un tel surdosage engage la responsabilité du CHU de Toulouse, ce que l’établissement de santé ne conteste pas », la demande d’indemnisation s’élevant à 1 089 695 euros et l’établissement ayant conclu un protocole d’indemnisation avec la victime. Le contentieux d’Épinal, né des trente-sept séances de radiothérapie délivrées en 2005 pour le traitement d’un cancer de la prostate, se prolonge aujourd’hui : la cour administrative d’appel de Nancy a statué, dans un arrêt du 8 mars 2022 (n° 19NC01083), sur la demande des ayants droit d’un patient ayant présenté une rectite radique diagnostiquée en 2016, qui réclamaient 50 000 et 25 000 euros au titre du préjudice d’anxiété et des troubles dans les conditions d’existence, et, dans un arrêt du 14 mai 2019 (n° 18NC02860), sur le décès d’un patient imputé par sa famille à des doses excessives de radiations, avec une demande globale de 90 000 euros. La cour administrative d’appel de Nantes a, pour sa part, retenu la responsabilité du CHU d’Angers à la suite d’un accident de surirradiation en radiologie interventionnelle, dans un arrêt du 15 mars 2018 (n° 16NT01322), après avoir relevé qu’une radiodermite avait été diagnostiquée chez le patient irradié lors de deux interventions destinées à traiter des anévrismes, et que l’accident avait donné lieu à un rapport de l’IRSN formulant des recommandations à l’attention des professionnels pratiquant la radiologie interventionnelle.
B. Les fautes dans l’indication, le suivi et l’information du patient
La faute de radiothérapie ne se réduit pas à l’erreur technique de délivrance de la dose. Elle procède souvent, en amont, d’une indication posée sans concertation pluridisciplinaire. Le tribunal judiciaire de Nanterre, dans un jugement du 19 juin 2025 (n° 20/10121), a retenu la responsabilité d’un cancérologue radiothérapeute qui avait prescrit une radiothérapie du rachis lombaire à un patient de soixante-dix ans atteint d’un cancer de la prostate métastatique. Le tribunal a relevé que « le dossier de Monsieur [E] n’a pas été discuté au sein d’une RCP », laquelle « n’aurait pas validé l’indication de radiothérapie du rachis lombaire », dès lors que l’imagerie montrait « une atteinte diffuse à l’ensemble du squelette » et que « dans ces circonstances, la radiothérapie n’est utilisée que pour traiter les métastases symptomatiques ». Le patient avait présenté une polyneuropathie sensitive axonale des deux membres inférieurs, dont l’expert reconnaissait qu’elle constituait une complication rare de la radiothérapie du rachis lombaire, de l’ordre de trois pour cent, survenant moins d’un an après l’irradiation à doses relativement faibles : la faute d’indication suffisait donc à engager la responsabilité, sans qu’il soit besoin de caractériser une faute technique dans la réalisation du traitement.
Aux termes de l’article R. 4127-32 du code de la santé publique : « Dès lors qu’il a accepté de répondre à une demande, le médecin s’engage à assurer personnellement au patient des soins consciencieux, dévoués et fondés sur les données acquises de la science, en faisant appel, s’il y a lieu, à l’aide de tiers compétents ». Cette obligation, qui fonde les griefs techniques, se double d’une obligation d’information prévue par l’article R. 4127-35 du même code, dans sa rédaction en vigueur depuis le 30 juillet 2026 : « Le médecin doit à la personne qu’il examine, qu’il soigne ou qu’il conseille une information loyale, claire et appropriée sur son état, les investigations et les soins qu’il lui propose ». Le défaut d’information sur les risques de l’irradiation ouvre, indépendamment de toute faute technique, un contentieux autonome.
Le tribunal de Nanterre a fait application de la jurisprudence constante en énonçant que « le non-respect, par un professionnel de santé, de son devoir d’information sur de tels risques cause à celui auquel l’information était due, lorsque l’un de ces risques s’est réalisé, un préjudice moral distinct des atteintes corporelles subies, résultant d’un défaut de préparation à l’éventualité que ce risque survienne ». La cour administrative d’appel de Marseille, dans un arrêt du 21 juillet 2020 (n° 19MA01050-19MA01177), a examiné sur le même terrain la prise en charge d’un patient traité par radiochimiothérapie pour une tumeur du cavum, en distinguant soigneusement la faute dans l’indication, la faute dans l’exécution et le manquement informationnel, dont l’indemnisation obéit à des régimes distincts.
La tenue des dossiers et le respect des procédures de concertation constituent un troisième foyer de fautes, sanctionné par la juridiction disciplinaire. La section des assurances sociales du Conseil national de l’ordre des médecins a infligé à un spécialiste en oncologie-radiothérapie une interdiction de donner des soins aux assurés sociaux pendant six mois, dont trois avec sursis, avec publication de la décision dans les locaux de la caisse primaire, par une décision du 21 janvier 2025 (dossier n° 5462), en retenant l’absence ou la non-conformité de documents essentiels dans quarante-huit dossiers contrôlés : comptes rendus de réunions de concertation pluridisciplinaire, consultations d’annonce, programmes personnalisés de soins, comptes rendus de fin d’irradiation. La juridiction a estimé que les obligations réglementaires « s’imposent de façon particulièrement impérieuse en matière de prise en charge des affections cancéreuses, eu égard à la nature de cette pathologie, à la complexité des traitements, aux risques qu’ils présentent pour la santé des patients, à leurs graves effets secondaires et aux obligations procédurales que le code de la santé publique ou les recommandations de bonnes pratiques prévoient ». Elle a écarté l’exonération tirée des difficultés organisationnelles invoquées par le praticien, estimant que ces carences persistantes compromettaient la qualité, la continuité et la traçabilité des soins.
II. Le dommage et sa réparation : causalité, perte de chance et préjudice d’impréparation
A. Le lien de causalité, pierre d’achoppement du contentieux
La preuve de la faute ne suffit pas : la victime doit encore établir que l’erreur de dose est la cause du dommage, et c’est là que l’expertise décide de tout. La cour administrative d’appel de Bordeaux en a donné une illustration remarquable dans un arrêt du 23 juin 2020 (n° 18BX03268) : elle a admis l’existence d’une erreur de dose commise par le CHU de Poitiers, mais écarté toute responsabilité après avoir constaté que « la zone tumorale a reçu, malgré cette erreur, une dose suffisante pour obtenir le contrôle de la tumeur » et que « cette erreur fautive n’est ainsi pas à l’origine du dommage dont la réparation est demandée ». Le raisonnement est rigoureux : une erreur dans la délivrance de la dose est une faute, mais elle n’est réparable que si elle a produit le dommage allégué, et non pas seulement si elle aurait pu le produire.
La cour administrative d’appel de Nantes, dans un arrêt du 3 décembre 2021 (n° 20NT02708), a de même écarté le surdosage allégué pour une radiothérapie stéréotaxique délivrée à 15 grays, après avoir relevé que la dose à l’isocentre, point d’impact initial des rayonnements, correspondait à une dose de 12 grays sur l’isodose, laquelle reçoit 80 pour cent du rayonnement, de sorte que les doses reçues restaient inférieures aux doses maximales tolérables. La discussion portait sur la norme scientifique applicable : le patient soutenait qu’une dose inférieure à 12,5 grays était plus conforme aux données acquises de la science, mais l’expert avait précisé que des études concluaient à la validité de la dose pratiquée dans le cadre du multifaisceaux.
La chronologie des séquelles joue ici un rôle décisif. La cour administrative d’appel de Douai, dans un arrêt du 11 février 2019 (n° 16DA02231), a examiné le cas d’une patiente atteinte d’un cancer du sein, irradiée en 1997 au centre hospitalier de Beauvais et diagnostiquée en mai 2015 d’une plexite radique, soit dix-huit ans après l’irradiation. L’expert avait relevé que « la dose délivrée au cours de sept de ces séances réparties sur une durée de quinze jours avait été supérieure à 2 Gy pour chacune d’elles, en méconnaissance des recommandations résultant d’une étude internationale publiée en 1993 », mais l’hypothèse causale fondée sur des données recueillies in vitro se trouvait contredite par l’analyse précise des modalités d’administration de la chimiothérapie, de sorte que le lien de causalité demeurait incertain. La demande, d’un montant de 744 501,71 euros, se heurtait ainsi à la fragilité de la démonstration causale plutôt qu’à l’absence de faute.
Lorsque la faute n’a fait perdre qu’une chance d’échapper au dommage, la réparation se limite à une fraction de celui-ci. La cour d’appel de Paris, dans un arrêt du 1er février 2024 (n° 19/10050), a ainsi jugé, dans le contentieux des suites d’un sarcome insuffisamment exploré avant l’irradiation, qu’« au vu des conclusions expertales précitées, la cour opte pour une solution médiane et retiendra une perte de chance moyenne de 76,5 % ((83+70)/2) », le défaut d’information ayant privé la patiente de consulter d’emblée une équipe spécialisée dans un centre de référence. Le mécanisme est classique : la chance perdue se mesure au pourcentage de probabilité que le dommage ait été évité si la faute n’avait pas été commise, et l’indemnisation porte sur la fraction correspondante du préjudice.
B. L’étendue de la réparation : préjudices corporels et préjudice d’impréparation
Le préjudice indemnisable est d’abord corporel. Le Conseil d’État, dans une décision du 31 décembre 2020 (n° 438295), a statué sur le pourvoi dirigé contre l’arrêt relatif à une radionécrose cérébrale consécutive à une radiothérapie stéréotaxique pratiquée au CHRU de Nice en avril 2000, victime qui réclamait une provision de 200 000 euros ainsi que la réparation de son préjudice d’impréparation et une expertise. Les dossiers d’Épinal ont donné lieu à la reconnaissance du préjudice d’anxiété des proches et des troubles dans les conditions d’existence, que la cour administrative d’appel de Nancy a examinés dans ses arrêts de 2019 et 2022 précités, plus de dix ans après l’irradiation fautive.
Le préjudice moral de défaut d’information présente la particularité d’exister alors même que la faute technique est absente. Dans le jugement précité du 19 juin 2025, le tribunal judiciaire de Nanterre a retenu que le radiothérapeute n’avait pas informé le patient des risques inhérents à la radiothérapie du rachis lombaire, et que « le défaut d’information sur les risques fréquents ou graves normalement prévisibles de la radiothérapie du rachis lombaire a nécessairement causé à [C] [E] un préjudice moral résultant d’un défaut de préparation aux conséquences d’un tel risque, qui, dès lors qu’il est invoqué, doit être réparé ». Les ayants droit sollicitaient 20 000 euros de ce chef, tandis que le praticien en offrait 5 000 : ce chef de préjudice, autonome, explique qu’une victime puisse être indemnisée au titre du seul manquement informationnel, sans que soit démontrée la moindre faute dans la réalisation de l’irradiation. Il se cumule, le cas échéant, avec l’indemnisation des atteintes corporelles lorsque la faute technique est établie.
Enfin, lorsque ni faute ni lien causal ne sont établis, la solidarité nationale prend le relais si le dommage présente un caractère de gravité suffisant. Le Conseil d’État, dans une décision du 26 juin 2023 (n° 465640, publiée au recueil), a jugé, à propos d’une patiente traitée au centre hospitalier de Montmorillon et atteinte d’une cystite radique, que ce dommage ne remplissait pas la condition d’anormalité prévue par le II de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique, faute de probabilité faible de survenance, écartant ainsi l’indemnisation par l’ONIAM sollicitée à hauteur de 421 725 euros. La frontière entre l’aléa thérapeutique et la faute demeure, en radiothérapie comme ailleurs, le critère de répartition des charges entre l’établissement, son assureur et la collectivité : le patient qui ne peut établir ni faute ni anormalité du dommage demeure sans réparation, ce qui fait de la conservation des données de traitement et des comptes rendus un enjeu central pour les victimes.
Conclusion
Le contentieux de la radiothérapie présente une structure probatoire particulière : la faute s’y prouve plus aisément qu’ailleurs grâce aux traces documentaires des systèmes de planification et de délivrance des doses, mais le lien de causalité y demeure soumis à la loi de l’expertise, et le défaut d’information y produit un préjudice autonome que la jurisprudence indemnise sans exiger de faute technique. Les victimes disposent, selon la nature juridique de l’établissement, du juge judiciaire ou du juge administratif, et le contentieux disciplinaire offre un levier complémentaire contre les pratiques défaillantes. La précision des dossiers, la conservation des comptes rendus de fin d’irradiation, la consultation des rapports de l’IRSN et la déclaration des événements significatifs de radioprotection sont autant d’éléments que les victimes et leurs conseils peuvent exploiter pour établir la faute et son lien avec le dommage, dans un contentieux où les délais imposent d’agir sans tarder.
Le cabinet de Maître Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris, accompagne les victimes de fautes médicales et de dommages corporels dans la recherche de leur indemnisation, devant les juridictions judiciaires comme administratives.