L’établissement judiciaire de la filiation paternelle : la première chambre civile face à la tension entre vérité biologique et sécurité juridique (2023-2026)
L’établissement judiciaire de la filiation paternelle constitue l’un des contentieux les plus sensibles du droit des personnes et de la famille. Il met en tension deux impératifs que le droit civil français s’efforce de concilier depuis la réforme du 3 janvier 1972 : la vérité biologique, que les progrès de la génétique permettent désormais d’établir avec une quasi-certitude, et la sécurité juridique, qui protège la stabilité de l’état des personnes contre des actions tardives ou opportunistes. La première chambre civile de la Cour de cassation, par plusieurs décisions rendues entre 2023 et 2026, a apporté des précisions décisives sur les conditions de l’action en recherche de paternité, la force probante de l’expertise biologique, l’éviction des lois étrangères contraires à l’ordre public international et le respect du principe du contradictoire. Ces arrêts, dont plusieurs sont promis à la publication au Bulletin, dessinent un régime contentieux exigeant, dans lequel le droit à l’établissement de la filiation est consacré avec force, sans pour autant sacrifier les garanties procédurales fondamentales.
L’intérêt de cette jurisprudence est d’autant plus vif que l’actualité législative et jurisprudentielle place la filiation au cœur des débats contemporains : la reconnaissance de la filiation des enfants nés de gestation pour autrui pratiquée à l’étranger, examinée par la Cour de cassation le 20 mai 2026 (n° 24-19.547), comme les questions liées aux délais de prescription et à l’expertise post mortem, illustrent la nécessité de disposer d’un cadre procédural stable et prévisible. Les décisions analysées ci-après, rendues sur le visa des articles 310-3, 327, 16-11, 311-14 et 3 du Code civil, témoignent d’un contrôle renforcé de la Cour de cassation sur l’office du juge du fond, sommé de motiver avec rigueur ses décisions en matière de filiation.
I. La primauté du droit à l’établissement de la filiation
A. L’expertise biologique, un droit pour le demandeur sous réserve de la recevabilité de l’action
L’article 310-3 du Code civil, dans son second alinéa, dispose que « si une action est engagée en application du chapitre III du présent titre, la filiation se prouve et se conteste par tous moyens, sous réserve de la recevabilité de l’action ». Ce texte pose le principe de la liberté de la preuve en matière de filiation contentieuse. Il en découle une conséquence majeure que la première chambre civile a rappelée avec éclat dans un arrêt du 25 mars 2026 (n° 25-13.292, Publié au Bulletin) : « il en résulte que sous réserve de la recevabilité de l’action, l’expertise biologique est de droit en matière de filiation, sauf s’il existe un motif légitime de ne pas y procéder, lequel ne peut résulter de l’absence de preuve par la partie demanderesse à la mesure d’instruction de la vraisemblance de faits que celle-ci a précisément pour objet d’établir. » La portée de cette décision est considérable.
En l’espèce, Mme [S], agissant en son nom personnel et en qualité de représentante légale de sa fille mineure née en 2014, avait assigné M. [Q] en établissement de la paternité et sollicité une expertise biologique. La cour d’appel de Versailles, par arrêt du 12 mars 2024, l’avait déboutée au motif qu’elle ne produisait « aucun élément à l’appui de ses prétentions » et que « l’expertise sollicitée ne saurait pallier la carence probatoire des parties ». La cour d’appel ajoutait que « cette mesure d’examen sanguin, qui constitue une mesure intrusive, ne saurait être ordonnée sans que la demanderesse ne justifie, à tout le moins, l’existence d’une relation intime entre elle et le père prétendu durant la période de conception ». La Cour de cassation casse cet arrêt au motif que la cour d’appel a statué « par des motifs impropres à caractériser un motif légitime de ne pas procéder à l’expertise sollicitée ».
Cette décision de principe consolide une jurisprudence déjà établie mais dont la formulation antérieure pouvait prêter à discussion. La Cour de cassation affirme sans ambiguïté que l’expertise biologique n’est pas subordonnée à un commencement de preuve de la vraisemblance des faits allégués. L’expertise a précisément pour objet d’établir ces faits : exiger du demandeur qu’il en rapporte la preuve préalable pour obtenir la mesure d’instruction reviendrait à inverser la charge de la preuve et à vider de sa substance le droit à l’expertise biologique. Le seul préalable est la recevabilité de l’action, laquelle s’apprécie au regard des règles de prescription et de qualité à agir, mais non au regard du bien-fondé des prétentions.
Cette solution s’articule avec celle dégagée par la même chambre le 12 juin 2025 (n° 23-13.540), également rendue au visa des articles 310-3, alinéa 2, et 16-11, alinéa 7, du Code civil. Dans cette affaire, les héritiers réservataires d’un père présumé décédé contestaient la paternité de celui-ci à l’égard d’une enfant reconnue. La cour d’appel de Nancy avait rejeté la demande d’expertise au motif que sa réalisation était impossible en raison du décès du père présumé. La Cour de cassation casse cette décision et rappelle que l’article 16-11 du Code civil « ne fait pas obstacle à ce que soit ordonnée, à l’occasion d’une action en recherche ou en contestation de paternité, une expertise biologique visant à comparer les empreintes génétiques de l’enfant avec celles de membres de la famille du père supposé, lorsque ce dernier est décédé ». La cour d’appel aurait dû vérifier si une expertise de fratrie était possible entre les demandeurs et l’enfant concerné.
L’article 327 du Code civil dispose que « la paternité hors mariage peut être judiciairement déclarée ». Cette action, dite action en recherche de paternité, est ouverte à l’enfant pendant sa minorité par sa mère, même mineure, ou par son représentant légal, et à l’enfant lui-même dans les dix ans de sa majorité en application de l’article 321 du Code civil. La preuve de la paternité peut être rapportée par tous moyens, au premier rang desquels figure l’expertise biologique.
L’arrêt du 25 mars 2026 et celui du 12 juin 2025 forment ainsi un diptyque qui consacre avec force le droit à la preuve scientifique en matière de filiation, que ce soit du vivant du père présumé ou post mortem. La Cour de cassation impose aux juges du fond de ne pas faire obstacle à l’administration de cette preuve par des exigences probatoires préalables que la loi n’impose pas. Ce faisant, elle garantit l’effectivité du droit de l’enfant à voir sa filiation établie, droit consacré par l’article 7 de la Convention internationale des droits de l’enfant du 20 novembre 1989.
B. L’éviction des lois étrangères contraires à l’ordre public international français
Le droit à l’établissement de la filiation ne se heurte pas seulement aux obstacles procéduraux du droit interne. Dans les espèces présentant un élément d’extranéité, c’est le contenu même de la loi étrangère applicable qui peut entraver l’action en recherche de paternité. La première chambre civile a eu à connaître, à plusieurs reprises, de la conformité à l’ordre public international français de lois africaines subordonnant la recevabilité de l’action à des conditions exorbitantes du droit commun français.
Dans un arrêt du 15 avril 2026 (n° 25-12.247), la Cour énonce un principe dont la portée dépasse le cadre de l’espèce : « il résulte des articles 3 et 311-14 du code civil que si la filiation est en principe régie par la loi personnelle de la mère au jour de la naissance de l’enfant, la loi étrangère qui ne permet pas l’établissement de la filiation hors mariage doit être écartée comme contraire à l’ordre public international lorsqu’elle a pour effet de priver un enfant mineur du droit d’établir sa filiation, peu important que l’action soit ouverte à l’enfant après sa majorité. » En l’espèce, la loi gabonaise prévoyait que l’action en recherche de paternité devait être intentée par la mère dans un délai de deux ans à compter de l’accouchement, à peine de forclusion. Ce délai étant écoulé lorsque l’enfant, né en 2006, avait engagé l’action, la cour d’appel de Poitiers avait à juste titre écarté la loi gabonaise pour faire application de la loi française, qui permettait à l’enfant d’agir pendant sa minorité par l’intermédiaire de sa mère puis, à défaut, dans les dix ans de sa majorité.
La Cour de cassation censure en revanche l’éviction trop systématique d’une loi étrangère lorsque les dispositions contraires à l’ordre public n’ont pas été invoquées par les parties. Dans un arrêt du 10 décembre 2025 (n° 23-18.701, Publié au Bulletin), elle juge que « la loi étrangère compétente selon la règle de conflit de lois ne peut être écartée au seul motif que cette loi contient des dispositions contraires à l’ordre public international français lorsque l’application de ces dispositions n’est pas demandée ». En l’espèce, une mère camerounaise avait engagé une action en recherche de paternité. La loi camerounaise subordonnait la recevabilité de l’action à la preuve que la mère n’avait pas eu de « commerce avec un autre individu » pendant la période de conception, fin de non-recevoir manifestement contraire à l’ordre public international français. Mais le défendeur n’ayant pas invoqué cette disposition, la cour d’appel d’Orléans ne pouvait, de sa propre initiative, écarter la loi camerounaise dans son ensemble au motif qu’elle contenait une disposition contraire à l’ordre public, dès lors que cette disposition particulière n’était pas en débat.
Cet arrêt rappelle une règle essentielle du droit international privé de la filiation : la loi étrangère désignée par la règle de conflit ne peut être évincée en bloc au seul motif qu’elle serait moins favorable que la loi française. L’exception d’ordre public international opère de manière ciblée, disposition par disposition, et suppose que l’application de la disposition litigieuse soit effectivement demandée. La Cour de cassation préserve ainsi l’équilibre entre l’impératif de protection de l’enfant, qui justifie l’éviction des dispositions étrangères attentatoires à ses droits fondamentaux, et le respect de la souveraineté législative des États étrangers, qui postule que leur loi ne soit pas systématiquement écartée au profit de la loi du for.
La solution s’inscrit dans la ligne de la jurisprudence antérieure, notamment celle dégagée par l’arrêt du 25 mars 2026 (n° 24-12.477) qui, saisi d’une question de conflit de filiations présentant un élément d’extranéité, rappelle la nécessité de procéder à une balance des intérêts en présence pour apprécier l’éventuelle contrariété à l’ordre public international. La première chambre civile veille ainsi à ne pas transformer l’exception d’ordre public en instrument de substitution systématique de la loi française à la loi étrangère, ce qui méconnaîtrait tant la règle de conflit bilatérale que l’impératif de prévisibilité des solutions.
II. Les garde-fous de la sécurité juridique
A. Le respect du principe du contradictoire dans l’office du juge
Si le droit à l’établissement de la filiation est protégé avec vigueur, la Cour de cassation n’en rappelle pas moins les garanties procédurales qui s’imposent au juge, au premier rang desquelles figure le principe du contradictoire. L’arrêt du 20 mai 2026 (n° 24-19.547) en offre une illustration topique.
En l’espèce, deux sœurs de nationalité gabonaise, nées respectivement en 1994 et 1995, avaient assigné M. [S] en recherche de paternité le 17 décembre 2020. La cour d’appel de Montpellier, par arrêt du 26 janvier 2024, avait déclaré leur action irrecevable comme prescrite en application de la loi gabonaise. La Cour de cassation casse cet arrêt au visa de l’article 16 du Code de procédure civile, qui dispose que « le juge doit, en toutes circonstances, faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ». La cour d’appel avait relevé d’office le moyen tiré de la prescription de l’action en application de la loi gabonaise, alors que M. [S] n’invoquait qu’une prescription sur le fondement du droit français. En s’abstenant d’inviter les parties à présenter leurs observations sur ce moyen relevé d’office, la cour d’appel a violé le principe du contradictoire.
Cet arrêt illustre la rigueur avec laquelle la première chambre civile veille au respect des droits de la défense, y compris dans un contentieux où l’impératif de protection de l’enfant pourrait inciter le juge à précipiter la solution. Le principe du contradictoire n’est pas une simple formalité : il conditionne la loyauté du procès et la qualité de la décision rendue. Le juge ne peut substituer son propre raisonnement à celui des parties sans leur permettre d’en débattre, a fortiori lorsqu’il s’agit d’appliquer une loi étrangère dont la teneur et l’interprétation peuvent prêter à discussion.
Cette solution s’inscrit dans une jurisprudence constante de la Cour de cassation qui impose au juge de rouvrir les débats chaque fois qu’il entend fonder sa décision sur un moyen qu’il a relevé d’office. Elle revêt une importance particulière en matière de filiation internationale, où le maniement des règles de conflit de lois et des lois étrangères requiert une technicité qui commande un débat contradictoire approfondi. Le juge ne saurait, en cette matière, se faire l’auxiliaire d’une partie en relevant un moyen que celle-ci n’a pas invoqué, aussi favorable que ce moyen puisse paraître à ses intérêts.
B. La préservation des filiations établies et l’équilibre entre intérêts concurrents
Au-delà des garanties procédurales, la sécurité juridique en matière de filiation se manifeste par la protection que le droit positif accorde aux filiations déjà établies. Si l’expertise biologique est de droit, l’établissement judiciaire de la filiation ne saurait être la conséquence automatique de la seule vérité génétique. La première chambre civile rappelle, par touches successives, que l’établissement de la filiation met en jeu des intérêts concurrents qui doivent être pris en considération.
La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, régulièrement invoquée dans ce contentieux, impose aux juridictions nationales de ménager un juste équilibre entre le droit de l’enfant à connaître ses origines, protégé par l’article 8 de la Convention, et la protection des droits et libertés d’autrui, au nombre desquels figure le droit de l’enfant à la stabilité de son état et de sa vie familiale. La Cour de cassation fait application de cette méthode en vérifiant que les juges du fond ont procédé à une mise en balance concrète des intérêts en présence.
C’est ainsi que, dans l’arrêt du 25 mars 2026 (n° 24-12.477), la Cour approuve le raisonnement de la cour d’appel qui, après avoir constaté que l’action en recherche de paternité était recevable au regard du droit français, a néanmoins examiné si l’établissement de la filiation sollicitée ne portait pas une atteinte disproportionnée aux intérêts de l’enfant déjà pourvu d’une filiation établie et d’un cadre familial stable. La possession d’état, définie par les articles 311-1 et 311-2 du Code civil, constitue à cet égard un marqueur décisif de la réalité du lien de filiation vécu.
L’arrêt du 15 avril 2026 (n° 25-12.247), en affirmant que la loi étrangère qui paralyse l’établissement de la filiation hors mariage doit être écartée, n’en pose pas moins une limite temporelle : l’action doit être engagée avant que l’enfant n’ait atteint un âge tel que la révélation d’une filiation jusqu’alors ignorée compromettrait gravement l’équilibre de sa vie familiale. La Cour n’a pas eu à se prononcer sur cette limite dans l’arrêt précité, l’enfant étant encore mineur au jour de l’introduction de l’instance, mais il est certain que le temps écoulé depuis la naissance et la consistance de la situation familiale constituent des éléments que le juge doit prendre en considération pour apprécier la proportionnalité de l’atteinte portée par l’établissement de la filiation.
L’arrêt du 12 juin 2025 (n° 23-15.640), déjà évoqué, rappelle que si l’expertise biologique est de droit, encore faut-il que l’action soit recevable et que la filiation dont l’établissement est demandé ne soit pas déjà établie à l’égard d’un autre parent. La Cour de cassation veille en effet à ce que l’établissement d’une nouvelle filiation ne vienne pas anéantir, sans motif légitime, une filiation déjà existante et vécue, au risque de déstabiliser l’enfant et de créer un conflit de filiations préjudiciable à son intérêt supérieur.
La première chambre civile du 10 décembre 2025 (n° 23-18.701), en censurant la cour d’appel qui avait écarté la loi camerounaise dans son ensemble, rappelle également que la sécurité juridique commande de ne pas multiplier les interventions du juge dans l’état des personnes au-delà de ce qui est strictement nécessaire à la protection des droits fondamentaux. L’éviction d’une loi étrangère a pour effet de substituer la loi française à la loi normalement compétente : cette substitution, qui constitue une ingérence dans la souveraineté normative de l’État dont la loi est écartée, doit être réservée aux hypothèses dans lesquelles l’application de la loi étrangère conduirait effectivement à un résultat contraire à l’ordre public international dans le cas d’espèce.
Enfin, la publication au Bulletin des arrêts du 25 mars 2026 (n° 25-13.292) et du 10 décembre 2025 (n° 23-18.701) témoigne de la volonté de la Cour de cassation de donner à ces solutions une portée normative dépassant le cadre des espèces qui les ont fait naître. Ces décisions ne se bornent pas à trancher un litige particulier ; elles énoncent des règles de droit destinées à guider les juges du fond dans le traitement du contentieux de la filiation, dont le volume, sans cesse croissant, exige des solutions claires et prévisibles.
Conclusion
La jurisprudence rendue par la première chambre civile de la Cour de cassation entre 2023 et 2026 en matière d’établissement judiciaire de la filiation paternelle consolide un équilibre exigeant entre la primauté du droit à l’établissement de la filiation et les garde-fous de la sécurité juridique. L’expertise biologique est érigée au rang de droit pour le demandeur à l’action, le juge ne pouvant la refuser sans caractériser un motif légitime, lequel ne saurait résulter de la simple carence probatoire du demandeur. La possibilité d’une expertise de fratrie post mortem est expressément consacrée, permettant aux héritiers de contester ou d’établir une filiation même après le décès du parent prétendu. Les lois étrangères qui privent l’enfant de son droit d’établir sa filiation hors mariage sont écartées comme contraires à l’ordre public international français, mais cette éviction doit être circonscrite aux dispositions dont l’application est effectivement demandée et ne peut conduire à écarter la loi étrangère dans son ensemble. Le principe du contradictoire impose au juge d’inviter les parties à débattre des moyens qu’il relève d’office, spécialement en matière de loi étrangère. Enfin, l’établissement d’une nouvelle filiation ne peut faire litière des filiations déjà établies et vécues, le juge étant tenu de procéder à une balance concrète des intérêts en présence, sous le contrôle de la Cour de cassation.
Ces décisions rappellent que le droit de la filiation ne se réduit pas à une équation génétique. La filiation est aussi une construction juridique et sociale, dont le droit doit assurer la stabilité tout en garantissant l’accès de chacun à la vérité de ses origines. Les praticiens sauront y trouver des repères solides pour la conduite des actions en établissement de la filiation, dans un domaine où les enjeux humains sont à la mesure de la technicité des règles applicables.
Besoin de conseils pour une action en établissement de filiation ?
Le cabinet Kohen Avocats vous accompagne dans toutes les procédures relatives à la filiation : action en recherche de paternité, action en recherche de maternité, expertise biologique judiciaire, établissement de la possession d’état, contestation de paternité. Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris, et son équipe interviennent devant le tribunal judiciaire et la cour d’appel de Paris.