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Filmer son enfant pour les réseaux sociaux : droit à l’image du mineur, accord des deux parents et référé

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Filmer son enfant pour les réseaux sociaux : droit à l’image du mineur, accord des deux parents et référé

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Le Parisien décrivait le 26 septembre 2026 ces hommes devenus créateurs de contenus qui racontent chaque jour leur vie de papa sur les réseaux sociaux : couches, repas, colères, câlins et confidences face caméra, devant des communautés de milliers d’abonnés (« Ils prennent leur place » : sur les réseaux sociaux, ces hommes qui racontent leur vie de papa, Le Parisien, 26 septembre 2026). Le récit est tendre, les audiences sont au rendez-vous, et pourtant une question de droit traverse chacune de ces vidéos : l’enfant filmé a-t-il consenti à être exposé, l’autre parent a-t-il donné son accord, et que reste-t-il de la vie privée d’un mineur dont l’enfance se déroule en public ? Depuis la loi du 19 février 2024, la réponse est écrite noir sur blanc dans le code civil : les deux parents protègent ensemble le droit à l’image de leur enfant, l’enfant est associé aux décisions selon son âge, et le juge aux affaires familiales peut interdire à un parent de diffuser le moindre contenu sans l’autorisation de l’autre. Le juge des référés de Paris vient d’en faire une application remarquée le 11 mars 2026 en condamnant l’auteur d’une publication sur le réseau X à verser 2 000 euros de provision par enfant pour une unique photographie de deux mineurs (tribunal judiciaire de Paris, référés, 11 mars 2026, RG n° 25/58661). Cet article explique ce que chaque parent, séparé ou non, créateur de contenus ou simple utilisateur, doit savoir avant de publier l’image de son enfant : qui décide, qui peut s’opposer, comment faire retirer une publication et quelle réparation obtenir.

I. L’image de votre enfant mineur se décide à deux : ce que la loi du 19 février 2024 impose aux parents

Publier la photographie de son enfant sur un réseau social paraît un geste anodin de la vie familiale, surtout quand le compte raconte justement cette vie de famille. Le droit y voit autre chose : la diffusion publique de l’image d’une personne qui ne peut pas défendre seule ses intérêts, et dont l’empreinte numérique se construit à son insu pour des années. La loi n° 2024-120 du 19 février 2024 visant à garantir le respect du droit à l’image des enfants (LOI n° 2024-120 du 19 février 2024 visant à garantir le respect du droit à l’image des enfants) a transformé ce geste en acte d’autorité parentale encadré, avec des conséquences directes pour les papas créateurs du récit du Parisien comme pour n’importe quel parent.

A. Les deux parents protègent ensemble le droit à l’image de l’enfant : qui décide de publier

Le principe est posé par l’article 372-1 du code civil, rétabli par la loi de 2024 : « Les parents protègent en commun le droit à l’image de leur enfant mineur, dans le respect du droit à la vie privée mentionné à l’article 9. Les parents associent l’enfant à l’exercice de son droit à l’image, selon son âge et son degré de maturité. » Trois règles tiennent dans ces deux phrases. D’abord, la protection est commune : un père qui filme quotidiennement ses enfants pour sa communauté ne décide pas seul, même s’il est le seul à tenir la caméra et à encaisser les revenus de la plateforme. Ensuite, la référence à la vie privée raccroche la diffusion d’images au régime général de l’article 9 du code civil : « Chacun a droit au respect de sa vie privée. » L’enfant, quel que soit son âge, est un « chacun » titulaire de ce droit contre tous, y compris contre ses propres parents. Enfin, l’enfant est associé à la décision selon son âge et sa maturité : un adolescent de quatorze ans dont le visage apparaît dans chaque vidéo doit être consulté, et son refus répété pèse lourd devant un juge, tandis que pour un nourrisson ce sont les parents qui apprécient seuls, sous le contrôle du juge, l’intérêt de l’exposition.

Cette protection commune s’inscrit dans l’exercice conjoint de l’autorité parentale. L’article 372 du code civil dispose : « Les père et mère exercent en commun l’autorité parentale. » Et l’article 372-2 du code civil ajoute : « A l’égard des tiers de bonne foi, chacun des parents est réputé agir avec l’accord de l’autre, quand il fait seul un acte usuel de l’autorité parentale relativement à la personne de l’enfant. » La présomption d’accord ne couvre que les actes usuels : une photographie de classe ou un portrait de vacances entre dans cette catégorie, mais la diffusion régulière et publique de l’image de l’enfant sur un compte suivi par des milliers de personnes, a fortiori monétisée, n’est pas un acte usuel. Elle exige l’accord exprès des deux parents. Le parent qui découvre que son enfant est devenu un personnage récurrent d’une chaîne sans qu’on l’ait consulté n’est donc pas réduit à protester : la loi fait de son autorisation préalable une condition de la diffusion licite, et son absence caractérise à elle seule une faute.

L’article 371-1 du code civil, également modifié en 2024, donne le cap : « L’autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l’intérêt de l’enfant. Elle appartient aux parents jusqu’à la majorité ou l’émancipation de l’enfant pour le protéger dans sa sécurité, sa santé, sa vie privée et sa moralité, pour assurer son éducation et permettre son développement, dans le respect dû à sa personne. L’autorité parentale s’exerce sans violences physiques ou psychologiques. » La vie privée figure désormais parmi les finalités mêmes de l’autorité parentale : exposer son enfant pour nourrir une audience, même avec tendresse et sans aucune intention de nuire, peut être jugé contraire à l’intérêt de l’enfant quand l’exposition est massive, durable ou humiliante. Les juges disposent avec ces textes d’un fondement direct pour arbitrer le conflit qui monte dans les familles : d’un côté le parent créateur qui vit de son récit de paternité, de l’autre le parent qui veut préserver l’anonymat numérique de l’enfant, et au milieu un mineur dont l’image circule sans qu’il ait jamais rien demandé.

B. En cas de désaccord, le juge interdit la diffusion sans l’accord de l’autre parent : comment le saisir

Quand les parents ne s’entendent pas, la loi de 2024 donne au juge aux affaires familiales un pouvoir taillé sur mesure. L’article 3 de la loi a inséré dans l’article 373-2-6 du code civil un alinéa ainsi rédigé : « Il peut également, en cas de désaccord entre les parents sur l’exercice du droit à l’image de l’enfant, interdire à l’un des parents de diffuser tout contenu relatif à l’enfant sans l’autorisation de l’autre parent. » Le juge peut donc interdire toute diffusion future, pas seulement ordonner le retrait des contenus déjà publiés : il place la diffusion sous un régime d’autorisation préalable qui paralyse la chaîne du parent créateur tant que l’autre parent n’a pas consenti, contenu par contenu. Cette mesure se demande par requête au juge aux affaires familiales, en référé ou au fond selon l’urgence, et elle s’accompagne des outils habituels du juge familial, astreinte et amende civile, pour garantir son respect.

Ce contentieux explose logiquement dans les séparations : un père ou une mère ouvre un compte consacré à sa nouvelle vie parentale, l’autre découvre les vidéos à l’école ou par des proches, et la dispute sur l’image des enfants se superpose au conflit sur la résidence et le droit de visite. Mais le désaccord naît aussi dans les couples unis, quand l’un des deux estime que l’exposition va trop loin et que l’autre refuse d’arrêter une activité devenue rémunératrice. Dans tous les cas, la démarche commence par une mise en demeure écrite demandant la cessation des diffusions et le retrait des contenus, qui servira de preuve de la mauvaise foi si le parent créateur persiste ; elle se poursuit devant le juge aux affaires familiales pour l’interdiction de diffuser, et devant le juge des référés pour le retrait urgent et la provision, les deux procédures pouvant avancer en parallèle. Le parent qui agit réunit les captures d’écran datées des publications, les éléments sur l’audience du compte et les revenus qu’il génère, les échanges écrits montrant son opposition, et tout élément sur le retentissement pour l’enfant, moqueries à l’école, anxiété ou refus exprimé par un enfant en âge de comprendre.

Reste la question des contenus déjà en ligne depuis des mois ou des années, parfois repostés par des abonnés ou repris par des comptes d’extraits. L’interdiction judiciaire vise le parent diffuseur et lui impose de retirer ce qu’il contrôle ; pour les reprises par des tiers, chaque nouvelle diffusion constitue une atteinte distincte ouvrant ses propres recours contre son auteur, et les plateformes disposent de procédures de signalement pour atteinte à la vie privée d’un mineur que la décision du juge vient utilement appuyer. L’enfant lui-même, devenu majeur, peut agir pour les publications de son enfance : son action personnelle ne s’éteint pas avec sa minorité, et les captures conservées par le parent vigilant pendant des années trouvent alors leur utilité.

II. Faire retirer la photo et obtenir réparation : le référé vie privée tranche en quelques semaines

Le juge aux affaires familiales règle l’avenir des diffusions entre parents, mais la victime d’une publication, parent, administrateur ou enfant devenu grand, veut d’abord le retrait et des euros. C’est l’office du juge des référés statuant sur le fondement de la vie privée et du droit à l’image, avec une procédure rapide, une provision versée avant même le procès au fond et une jurisprudence parisienne fournie en 2025 et 2026 sur les publications en ligne visant des mineurs.

A. La simple constatation de l’atteinte ouvre droit à réparation, même après le retrait : que réclamer en référé

Le fondement tient en deux textes. L’article 9 du code civil, déjà cité, autorise le juge à prescrire en référé, en cas d’urgence, toutes mesures propres à empêcher ou faire cesser l’atteinte à l’intimité de la vie privée. L’article 835 du code de procédure civile complète l’arsenal : « Le président du tribunal judiciaire ou le juge des contentieux de la protection dans les limites de sa compétence peuvent toujours, même en présence d’une contestation sérieuse, prescrire en référé les mesures conservatoires ou de remise en état qui s’imposent, soit pour prévenir un dommage imminent, soit pour faire cesser un trouble manifestement illicite. Dans les cas où l’existence de l’obligation n’est pas sérieusement contestable, ils peuvent accorder une provision au créancier, ou ordonner l’exécution de l’obligation même s’il s’agit d’une obligation de faire. » Retrait sous astreinte, interdiction de rediffuser, publication du jugement et provision sur le préjudice : tout cela se demande et s’obtient en référé, sans attendre un procès au fond qui prendrait des années.

L’ordonnance du tribunal judiciaire de Paris du 11 mars 2026 illustre la méthode du juge face à une photographie d’enfants diffusée sur le réseau social X (tribunal judiciaire de Paris, ordonnance de référé, 11 mars 2026, RG n° 25/58661). L’auteur soutenait que la publication avait été retirée avant l’assignation et que l’urgence avait donc disparu. Le juge écarte l’argument avec une formule que tout demandeur doit connaître : « la seule constatation de l’atteinte portée par une publication à la vie privée et au droit de chacun de s’opposer à la publication de son image caractérise l’urgence et ouvre droit à réparation. » Retirer vite ne fait pas disparaître la faute : l’atteinte constatée suffit, et le retrait tardif ne prive pas la victime de son indemnisation. Le juge rappelle aussi l’étendue du pouvoir du référé en citant la Cour de cassation, qui tient « tant de l’article 835 alinéa 2 que de l’article 9, alinéa 2, du code civil, le pouvoir de prendre, au besoin en référé, toutes mesures propres à empêcher ou à faire cesser l’atteinte, ainsi qu’à réparer le préjudice qui en résulte (Cass., 1re Civ., 12 décembre 2000, pourvoi n° 98-21.161, Bulletin civil 2000, I, n° 321, Cass., 1re Civ., 12 décembre 2000, pourvoi n° 98-17.521, Bull. 2000, I, n° 321) ».

Qui peut agir quand l’enfant est trop jeune pour saisir lui-même un juge ? L’ordonnance parisienne le montre : l’administratrice ad hoc, désignée par le juge des tutelles des mineurs pour garantir le respect de la vie privée et du droit à l’image des enfants, assigne en référé et obtient la provision pour chacun d’eux. Le montage vaut au-delà des situations confiées à l’aide sociale à l’enfance : chaque parent agissant en qualité de représentant légal peut demander le retrait et la réparation pour son enfant mineur, et le juge des tutelles peut désigner un administrateur ad hoc quand les intérêts des parents divergent de ceux de l’enfant ou quand aucun parent n’agit. Cette représentation organisée explique la rapidité du référé : pas besoin d’attendre la majorité de l’enfant ni de construire une procédure au fond, la protection juridictionnelle est immédiate et l’argent de la provision est versé ès qualités pour le compte des mineurs.

Sur le montant, l’ordonnance alloue à l’administratrice ad hoc des deux enfants, pour chacun d’eux, une provision de 2 000 euros à valoir sur la réparation du préjudice moral résultant de l’atteinte à leur droit à l’image, pour une unique photographie, avec intérêts au taux légal et exécution provisoire de droit. Deux mille euros par enfant pour une seule photo retirée avant le procès : le barème parisien du référé montre que l’image d’un mineur se paie cher, et que la provision n’est qu’un acompte avant l’évaluation définitive du préjudice au fond. Pour le parent d’un enfant star de vidéos familiales, le calcul est éloquent : des dizaines ou des centaines de publications régulières, une audience massive et des revenus publicitaires multiplient le préjudice bien au-delà d’une photo isolée sur un petit compte, et le juge du fond tiendra compte de l’ampleur de l’exploitation. La preuve se fait par tout moyen, et la capture d’écran datée suffit à établir la matérialité de la publication, comme le juge le relève expressément : inutile de faire constater par commissaire de justice pour agir, même si un constat renforce évidemment le dossier.

B. Face à la liberté d’expression, l’image de l’enfant l’emporte presque toujours : comment le juge arbitre

L’auteur d’une publication invoque immanquablement la liberté d’expression, le droit d’informer ou, pour un parent créateur, le droit de raconter sa propre vie. L’ordonnance parisienne expose la grille d’analyse que les juges appliquent à cet argument : l’ordonnance rappelle que la vie privée et l’image de chacun sont garanties par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme et par l’article 9 du code civil, sans distinction de notoriété ou de fortune Les droits à l’image et à la vie privée peuvent céder devant la liberté d’informer sur ce qui entre dans le champ de l’intérêt légitime du public, mais les deux droits ont la même valeur normative et le juge les met en balance pour privilégier la solution la plus protectrice de l’intérêt le plus légitime, en examinant la contribution effective de la publication à un débat d’intérêt général, la pertinence de l’illustration, la notoriété de la personne, le contenu et les répercussions de la publication.

Appliquée aux enfants, cette balance penche lourdement d’un côté. Dans l’affaire jugée en mars 2026, le juge admet que le procès très médiatisé en toile de fond relevait d’un sujet légitime d’information, mais refuse d’y rattacher la photographie : illustrer la promotion d’un témoignage à venir par l’image de deux enfants dans un moment de complicité familiale n’apporte aucune contribution au débat d’intérêt général, et l’intérêt supérieur des deux enfants imposant une vigilance particulière pour la protection de leur intimité. Le raisonnement se transpose directement aux comptes de papas créateurs : raconter sa paternité relève de la liberté d’expression de l’adulte, mais montrer le visage, le prénom, l’école ou les états d’âme de l’enfant n’y contribue en rien et expose un mineur qui n’a ni choisi ni compris cette publicité. La minorité aggrave mécaniquement le préjudice : le juge retient que l’importance du dommage est « nécessairement accentuée » par le fait que les victimes sont des enfants dont la minorité imposait qu’ils soient plus particulièrement protégés, tout en modulant le montant selon l’audience réelle et la durée de diffusion établies par les pièces.

Concrètement, le parent qui veut faire cesser l’exposition de son enfant est devant le juge avec un dossier en trois parties : la preuve des diffusions et de leur audience, la preuve de son opposition ou de l’absence de son accord, et la preuve du retentissement pour l’enfant. Il demande le retrait sous astreinte de chaque contenu identifié, l’interdiction de toute diffusion future sans son autorisation, une provision substantielle calibrée sur le nombre de publications et l’audience, et la prise en charge des dépens. Quand l’enfant est en âge de s’exprimer, son audition ou son témoignage écrit sur son vécu de l’exposition donne au dossier une force décisive, car le juge statue en considération de l’intérêt supérieur de l’enfant et non du confort contentieux des adultes. Et si le parent diffuseur persiste après l’ordonnance, chaque jour de retard fait courir l’astreinte et chaque nouvelle vidéo constitue une atteinte nouvelle qui rouvre le compteur des dommages et intérêts.

Ce que dit le droit, en trois phrases

Les parents protègent en commun le droit à l’image de leur enfant mineur et l’associent aux décisions selon son âge, de sorte qu’un père ne diffuse pas seul l’image de ses enfants sur les réseaux (article 372-1 du code civil ; loi n° 2024-120 du 19 février 2024). En cas de désaccord, le juge aux affaires familiales peut interdire à un parent de diffuser tout contenu relatif à l’enfant sans l’autorisation de l’autre (article 373-2-6 du code civil). La simple constatation de l’atteinte à la vie privée et au droit à l’image caractérise l’urgence et ouvre droit à réparation en référé, y compris après le retrait de la publication, avec des provisions de 2 000 euros par enfant pour une unique photographie (article 9 du code civil ; article 835 du code de procédure civile ; TJ Paris, référés, 11 mars 2026, RG n° 25/58661).

Conclusion

Les papas qui racontent leur vie sur les réseaux sociaux ont conquis un public immense, et leur récit dit quelque chose de vrai sur l’évolution de la paternité. Mais chaque vidéo qui expose un enfant sans l’accord des deux parents et sans égard pour son âge construit une atteinte dont le droit organise désormais la sanction avec une précision redoutable : protection commune du droit à l’image, interdiction judiciaire de diffuser, référé rapide et provisions dissuasives. Le parent qui s’oppose à l’exposition de son enfant n’est plus démuni face à une audience de plusieurs centaines de milliers d’abonnés : une mise en demeure, une requête au juge aux affaires familiales et une assignation en référé suffisent à faire retirer les contenus et à faire payer chaque image. Et le parent créateur avisé a tout intérêt à devancer le conflit : recueillir l’accord écrit de l’autre parent, associer l’enfant en âge de comprendre, limiter l’exposition aux moments anodins et renoncer aux contenus qui humilient ou angoissent. L’enfance ne se rejoue pas, et son image, une fois diffusée, ne s’efface jamais tout à fait : mieux vaut demander l’autorisation avant de publier que plaider l’amour de son enfant après l’assignation.

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