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Flashé par un radar tronçon : vitesse retenue, amende et comment contester

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit routier à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Flashé par un radar tronçon : vitesse retenue, amende et comment contester

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Sur une autoroute ou une voie rapide, deux portiques se succèdent à plusieurs kilomètres d’intervalle, sans flash visible, sans contrôle au bord de la chaussée. Quelques jours plus tard, un avis de contravention arrive dans la boîte aux lettres : la vitesse moyenne du véhicule entre ces deux points dépassait la limite autorisée. C’est le principe du radar tronçon, ou contrôle de la vitesse moyenne par relevé entre deux points, qui équipe de nombreux axes en France, dont des autoroutes très fréquentées d’Île-de-France comme l’A25, l’A9, l’A7 ou l’A10 que les conducteurs interrogent chaque jour dans les moteurs de recherche. Contrairement à une idée répandue, ralentir seulement à hauteur des caméras ne suffit pas : c’est la moyenne sur l’ensemble du tronçon qui compte, et la contestation obéit à des règles précises, avec des délais stricts et une force probante du procès-verbal qu’il faut savoir renverser. Ce point fait le tour du dispositif, des sanctions encourues et des moyens de défense vérifiés par la jurisprudence.

I. Ce que le radar tronçon mesure et ce que vous risquez après un flash

A. La vitesse moyenne entre deux points et la vitesse retenue après la marge technique

Le radar tronçon ne photographie pas une vitesse instantanée. Il relève l’heure de passage du véhicule en deux points d’une même voie de circulation, calcule le temps de parcours et en déduit la vitesse moyenne sur la section. La loi organise expressément ce mode de constatation : « Lorsque l’excès de vitesse est constaté par le relevé d’une vitesse moyenne, entre deux points d’une voie de circulation, supérieure à la vitesse maximale autorisée entre ces deux points, le lieu de commission de l’infraction est celui où a été réalisée la deuxième constatation, sans préjudice des dispositions du précédent alinéa. » (article L. 130-9 du code de la route). Autrement dit, juridiquement, l’infraction est localisée au second point de contrôle, là où la moyenne peut être calculée, et le lieu du traitement automatisé des données vaut lieu de constatation pour l’amende forfaitaire.

La Cour de cassation a validé ce raisonnement dans une affaire où un conducteur contestait un excès de vitesse relevé en vitesse moyenne. La juridiction de proximité avait retenu « que s’agissant de vitesse moyenne sur le tronçon considéré, elle ne pouvait être calculée qu’au point précis de sortie du tronçon, lequel était, par conséquent, le seul lieu avéré de constatation de l’infraction », en s’appuyant sur la désignation métrologique du point de sortie et sur le carnet métrologique de l’appareil de contrôle, un Mesta 5000 smart répondant aux exigences du décret du 3 mai 2001 sur les instruments de mesure. La chambre criminelle a approuvé cette analyse et conclu : « D’où il suit que le moyen n’est pas fondé », avant de rejeter le pourvoi (Cass. crim., 13 mai 2015, n° 14-83.559). Premier enseignement pratique : contester le lieu de l’infraction sur un radar tronçon n’a guère de chance d’aboutir, puisque la loi elle-même le fixe à la seconde constatation.

Deuxième élément essentiel : la vitesse qui figure sur l’avis de contravention n’est pas la vitesse mesurée, mais la vitesse retenue après déduction d’une marge technique. La Sécurité routière l’explique sur son site officiel : la marge technique correspond à la marge d’erreur de la mesure : sous 100 km/h, 5 km/h sont retranchés de la vitesse enregistrée au bénéfice du conducteur, et au-dessus de 100 km/h, c’est 5 % de la vitesse qui sont déduits, également au bénéfice du conducteur (Sécurité routière, radars de contrôle de la vitesse fixes, marge technique). Concrètement, enregistré à 97 km/h sur une route limitée à 90, le conducteur se voit retenir 92 km/h ; enregistré à 137 km/h sur autoroute limitée à 130, la vitesse retenue est de 130,5 km/h environ, ramenée au seuil. Il est donc impossible d’être sanctionné pour un dépassement d’un ou deux kilomètres par heure : la marge absorbe toujours les petits écarts, et tout avis qui retiendrait une vitesse égale ou inférieure à la limite après déduction de la marge serait entaché d’erreur.

Sur un tronçon, cette marge s’applique à la moyenne calculée entre les deux points. Un conducteur qui roule à 150 km/h puis ralentit fortement avant le second portique peut donc rester sous le seuil si sa moyenne demeure dans la limite augmentée de la marge, tandis qu’un conducteur qui roule légèrement au-dessus de la limite pendant tout le parcours sera pris. Le calcul porte sur l’ensemble de la section, sans compensation possible avec d’autres portions du trajet.

B. L’amende, les points retirés et la responsabilité du titulaire de la carte grise

Le dépassement constaté par un radar tronçon est sanctionné comme tout excès de vitesse : « Le fait, pour tout conducteur d’un véhicule à moteur, de dépasser de moins de 50 km/h la vitesse maximale autorisée fixée par le présent code ou édictée par l’autorité investie du pouvoir de police est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. » (article R. 413-14 du code de la route). Lorsque le dépassement retenu est inférieur à 20 km/h et que la vitesse maximale autorisée est supérieure à 50 km/h, l’amende encourue est celle des contraventions de la troisième classe. Chaque tranche de dépassement emporte en outre un retrait de points de plein droit : un point pour un dépassement compris entre 5 et moins de 20 km/h, deux points entre 20 et moins de 30 km/h, trois points entre 30 et moins de 40 km/h, et quatre points entre 40 et moins de 50 km/h, selon le barème posé par le même article R. 413-14 du code de la route, qui organise un retrait de points de plein droit pour chaque contravention à cet article, dans ces proportions. Au-delà de 30 km/h de dépassement, le conducteur encourt aussi des peines complémentaires : suspension du permis jusqu’à trois ans, interdiction de conduire certains véhicules et stage de sensibilisation à la sécurité routière à ses frais.

Lorsque la vitesse moyenne retenue dépasse la limite de 50 km/h ou plus, le dossier change de nature : « Le fait, pour tout conducteur d’un véhicule à moteur, de dépasser de 50 kilomètres à l’heure ou plus la vitesse maximale autorisée est puni de trois mois d’emprisonnement et de 3 750 euros d’amende. » (article L. 413-1 du code de la route). Ce délit de grand excès de vitesse emporte de plein droit la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis, et expose à la confiscation du véhicule en cas de récidive, à la suspension du permis jusqu’à trois ans sans possibilité de la limiter à l’activité professionnelle, voire à l’annulation du permis. L’action publique peut toutefois être éteinte par une amende forfaitaire de 300 euros, minorée à 250 euros et majorée à 600 euros, y compris en cas de récidive, dans les conditions prévues par le code de procédure pénale. Un conducteur flashé à 190 km/h de moyenne retenue sur une autoroute limitée à 130 relève donc du tribunal correctionnel, et non plus du circuit de l’amende forfaitaire simple.

Reste la question de savoir qui paie lorsque le conducteur flashé n’est pas identifié, situation fréquente avec les clichés pris par l’arrière ou les véhicules de société. Le code de la route la règle par le mécanisme du redevable pécuniaire : le titulaire du certificat d’immatriculation est redevable pécuniairement de l’amende encourue pour les infractions figurant sur la liste fixée par décret en Conseil d’Etat, sauf s’il établit un vol, un cas de force majeure ou tout élément prouvant qu’il n’est pas l’auteur véritable de l’infraction (article L. 121-3 du code de la route). La même disposition précise que la personne déclarée redevable n’est pas pénalement responsable de l’infraction, que la décision ne s’inscrit pas au casier judiciaire et qu’elle n’entraîne pas de retrait de points. Le titulaire de la carte grise qui prête son véhicule, ou le représentant légal d’une personne morale dont le véhicule a été flashé, a donc tout intérêt à désigner le conducteur véritable, d’autant que lorsque la carte grise est au nom d’une personne morale, cette responsabilité pécuniaire pèse sur son représentant légal, sous les mêmes réserves, et lorsque le véhicule était loué, elle pèse sur le locataire (articles L. 121-2 et L. 121-3 du code de la route). À défaut de désignation, le titulaire paie l’amende sans perdre de points, mais il s’expose en outre, pour un véhicule de société, à l’amende de non-désignation prévue pour le représentant légal. Pour les conducteurs qui veulent une analyse de leur situation personnelle après un flash, un avocat en droit routier à Paris peut vérifier la régularité de l’avis et la stratégie la plus adaptée avant l’expiration des délais.

II. Comment contester utilement un flash de radar tronçon

A. Les délais et la procédure : requête en exonération, consignation et réclamation

La contestation d’un avis de contravention relevé par radar tronçon suit la procédure de l’amende forfaitaire, jalonnée de délais impératifs qu’il faut connaître avant d’écrire. Le contrevenant dispose d’abord de quarante-cinq jours pour payer ou pour contester : « A défaut de paiement ou d’une requête présentée dans le délai de quarante-cinq jours, l’amende forfaitaire est majorée de plein droit et recouvrée au profit du Trésor public en vertu d’un titre rendu exécutoire par le ministère public. » (article 529-2 du code de procédure pénale). Passé ce délai sans paiement ni requête, la majoration tombe automatiquement, et le montant à régler augmente considérablement.

Pour les infractions relevées par contrôle automatisé et adressées au titulaire de la carte grise, la requête en exonération n’est recevable que si elle est envoyée en lettre recommandée avec demande d’avis de réception, au moyen du formulaire joint à l’avis, et accompagnée d’une pièce précise : soit un document d’exonération (récépissé de plainte pour vol ou usurpation de plaque, lettre de désignation du conducteur véritable avec son identité, son adresse et la référence de son permis de conduire, déclaration de cession du véhicule), soit la preuve d’une consignation préalable d’un montant égal à l’amende forfaitaire (article 529-10 du code de procédure pénale). Celui qui conteste le bien-fondé de la mesure, par exemple la vitesse retenue ou la signalisation de la limitation, sans désigner un autre conducteur et sans invoquer un vol, doit donc consigner le montant de l’amende : à défaut, sa requête est déclarée irrecevable sans examen au fond. Cette exigence surprend de nombreux conducteurs, qui adressent une simple lettre de contestation et voient leur recours rejeté pour ce seul motif de forme.

Si l’amende a déjà été majorée, la voie de recours est la réclamation motivée auprès du ministère public : « Dans les trente jours de l’envoi de l’avis invitant le contrevenant à payer l’amende forfaitaire majorée, l’intéressé peut former auprès du ministère public une réclamation motivée qui a pour effet d’annuler le titre exécutoire en ce qui concerne l’amende contestée. » (article 530 du code de procédure pénale). Pour les contraventions au code de la route notifiées par lettre recommandée à l’adresse de la carte grise, cette réclamation n’est plus recevable après trois mois, sauf si le contrevenant avait déclaré son changement d’adresse avant l’expiration du délai, auquel cas il ne reste redevable que de l’amende forfaitaire simple en la payant dans les quarante-cinq jours. Chaque phrase de ce paragraphe porte un délai avec sa source : quarante-cinq jours pour payer ou requérir l’exonération, trente jours pour réclamer contre la majorée, trois mois pour la réclamation notifiée en recommandé. Manquer l’un de ces délais éteint le recours, quelle que soit la qualité des arguments sur le fond.

Devant le tribunal de police, le procès-verbal de contrôle automatisé bénéficie d’une force probante redoutable. La chambre criminelle l’a rappelé en cassant un jugement de relaxe : « Selon ces textes, les constatations, effectuées par des appareils de contrôle automatique ayant fait l’objet d’une homologation et d’une vérification annuelle, portant sur des infractions relatives aux vitesses maximales autorisées prévues aux articles R. 413-14 et R. 413-14-1, font foi jusqu’à preuve du contraire, laquelle peut être apportée par écrit ou par témoins. » (Cass. crim., 7 novembre 2023, n° 23-82.871). Dans cette affaire, le tribunal avait annulé le procès-verbal au motif que le lieu d’implantation de l’appareil et la distance entre l’appareil et le véhicule n’étaient pas précisés ; la Cour de cassation a jugé qu’aucun texte n’exige ces mentions, que le bon fonctionnement du cinémomètre était suffisamment établi par son homologation et sa vérification annuelle, et que la défense n’avait apporté aucune preuve contraire par écrit ou par témoins. Le jugement a été cassé et l’affaire renvoyée devant le tribunal de police de Paris, désigné parce que le lieu du traitement automatisé des données vaut lieu de constatation. Moralité : devant le juge, il ne suffit pas de critiquer le procès-verbal, il faut produire des pièces ou des témoignages qui renversent la présomption. Les conducteurs qui souhaitent préparer ce dossier dans les temps peuvent transmettre vos pièces au cabinet afin de faire vérifier la régularité de la procédure avant l’audience.

B. Les moyens de défense qui fonctionnent : limitation, homologation et auteur des faits

Le premier moyen sérieux porte sur la limitation de vitesse elle-même : encore faut-il que la vitesse maximale autorisée opposée au conducteur ait été régulièrement fixée et portée à sa connaissance. La Cour de cassation a cassé le jugement qui avait déclaré une conductrice pécuniairement redevable d’une amende de 130 euros après un contrôle par radar automatique ayant relevé un excès de vitesse inférieur à 20 km/h : « Mme K… a formé une requête en exonération de l’amende forfaitaire qui lui a été délivrée le 6 juillet 2018 à la suite d’un contrôle par radar automatique ayant constaté un excès de vitesse inférieur à 20 km/h. » (Cass. crim., 17 mars 2020, n° 19-84.399). Pour établir que la portion d’autoroute n’était pas limitée à 90 km/h mais à 130 km/h, la requérante avait produit l’arrêté préfectoral du 15 mars 2018, en faisant valoir que cet arrêté n’avait été ni publié ni régulièrement signé. La Cour a cassé et annulé le jugement et renvoyé l’affaire devant le tribunal de police. L’enseignement vaut pour les tronçons : limitations réduites pour travaux, arrêtés temporaires, panneaux de chantier ou signalisation modifiée le jour du contrôle, toute anomalie dans la fixation ou la publicité de la limite doit être documentée par des photographies datées, des attestations et la copie des arrêtés, car le doute sur la vitesse de référence fait tomber le calcul de la moyenne.

Le deuxième moyen tient à l’appareil lui-même : homologation, vérification périodique et carnet métrologique. Les constatations « effectuées par ou à partir des appareils de contrôle automatique ayant fait l’objet d’une homologation » font foi jusqu’à preuve du contraire (article R. 130-11 du code de la route, qui vise notamment les vitesses maximales autorisées prévues par ces textes). La défense peut demander la production du carnet métrologique des deux appareils du tronçon et vérifier les dates de vérification périodique : un appareil dont la vérification est périmée, ou un procès-verbal qui ne mentionne ni l’identification des appareils ni leurs références d’homologation, fragilise la poursuite. Sur un tronçon, la vérification doit porter sur les deux points de mesure, puisque la moyenne suppose deux constatations fiables ; l’absence de pièce sur l’un des deux postes est un angle de contestation réel, à soulever par écrit avec demande de production des documents.

Le troisième moyen concerne l’auteur des faits : vol du véhicule, usurpation de plaque, véhicule prêté ou cédé. Le titulaire de la carte grise qui n’était pas au volant doit fournir, dès la requête en exonération, l’un des documents prévus par la loi : récépissé de plainte, désignation précise du conducteur avec identité, adresse et référence du permis, ou déclaration de cession enregistrée. Faute de quoi, il reste redevable pécuniairement de l’amende, même sans être l’auteur de l’excès, comme l’a confirmé la Cour de cassation pour un titulaire qui « ne soutenait pas l’existence d’un vol ou d’un événement de force majeure » et « n’apportait pas les éléments permettant d’établir qu’il n’était pas l’auteur véritable de l’infraction » (Cass. crim., 13 mai 2015, n° 14-83.559). À l’inverse, le conducteur véritablement au volant qui reçoit l’avis après désignation encourt, lui, le retrait de points : accepter ou refuser une désignation n’est jamais neutre et mérite réflexion avant toute démarche.

Deux pièges doivent enfin être évités. D’abord, les appareils qui détectent les radars ou qui avertissent de leur localisation exposent à une contravention de cinquième classe avec six points retirés et confiscation du dispositif, car le fait de détenir ou de transporter un appareil de nature à déceler la présence des radars ou à perturber leur fonctionnement est puni par la loi, et cette interdiction vise aussi les dispositifs qui avertissent de la localisation précise des appareils de contrôle (article R. 413-15 du code de la route). Seuls les assistants d’aide à la conduite qui signalent des zones de danger, sans localisation précise des appareils, restent admis. Ensuite, freiner brutalement entre les deux portiques ou adopter une conduite dangereuse pour « casser » sa moyenne expose à d’autres infractions, comme le non-respect des distances de sécurité ou la mise en danger, également constatables par les appareils automatiques homologués (article R. 130-11 du code de la route). La seule conduite qui protège le permis sur un tronçon reste le respect de la limite sur l’ensemble de la section.

Conclusion

Le radar tronçon sanctionne une vitesse moyenne calculée entre deux points, dont le second fixe le lieu de l’infraction, après déduction d’une marge technique de 5 km/h sous 100 km/h et de 5 % au-delà. Les sanctions suivent le barème des excès de vitesse, du retrait d’un point à la contravention de quatrième classe, jusqu’au délit de grand excès de vitesse à partir de 50 km/h de dépassement, tandis que le titulaire de la carte grise reste redevable pécuniairement sauf à désigner le conducteur ou à établir un vol ou une force majeure. La contestation se joue d’abord sur la procédure, dans le délai de quarante-cinq jours avec consignation ou pièce d’exonération, puis devant le juge contre un procès-verbal qui fait foi jusqu’à preuve contraire apportée par écrit ou par témoins. Les moyens les plus solides portent sur la régularité de la limitation de vitesse, sur l’homologation et la vérification des deux appareils du tronçon, et sur l’identification de l’auteur véritable des faits. Face à un avis de contravention pour vitesse moyenne, la rapidité de réaction et la qualité des pièces produites font toute la différence entre une amende payée sans suite et une procédure gagnée.

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