Votre père est décédé en laissant des terres agricoles, et votre frère s’est installé comme s’il en était le seul maître : il laboure, il récolte, il encaisse les fermages et les aides, et il vous répond que tout cela lui revient parce que c’est lui qui travaille. Pendant ce temps, le notaire vous explique que la succession n’avance pas, que le bail rural de votre père suit ses propres règles et que les terres en pleine propriété sont entrées en indivision entre tous les enfants. Cette situation, fréquente dans les familles d’agriculteurs, mélange deux régimes que beaucoup confondent : le bail rural, qui peut continuer au profit d’un seul ayant droit sous conditions strictes, et la propriété des terres, qui appartient à tous les héritiers jusqu’au partage. Votre frère ne peut pas cumuler les deux avantages, garder l’exploitation et garder l’argent. Cet article montre dans quels cas votre frère peut légitimement reprendre le bail de votre père, ce qu’il vous doit quand il exploite seul des terres indivises, comment chiffrer les fermages détournés sur cinq ans, et par quelles actions concrètes, du tribunal paritaire des baux ruraux au partage judiciaire, récupérer votre part.
I. Votre frère peut-il garder seul les terres de votre père décédé ?
La réponse dépend d’une distinction que votre frère a tout intérêt à brouiller : votre père était-il propriétaire des terres qu’il cultivait, ou les tenait-il lui-même en location d’un tiers ? Dans le premier cas, les parcelles entrent dans la succession et appartiennent à tous les enfants en indivision. Dans le second, c’est le bail rural de votre père qui doit être transmis, et cette transmission obéit au code rural, pas au seul droit des successions. Chaque hypothèse donne à votre frère des droits limités et vous donne des armes précises.
A. Le bail rural de votre père continue-t-il au profit de votre frère ?
Quand votre père louait lui-même les terres à un propriétaire, son décès ne met pas fin au bail. La loi organise la continuation : « En cas de décès du preneur, le bail continue au profit de son conjoint, du partenaire avec lequel il est lié par un pacte civil de solidarité, de ses ascendants et de ses descendants participant à l’exploitation ou y ayant participé effectivement au cours des cinq années antérieures au décès. » C’est le premier alinéa de l’article L. 411-34 du code rural et de la pêche maritime, qui fixe deux verrous cumulatifs : appartenir au cercle familial listé et avoir participé effectivement à l’exploitation pendant les cinq années avant le décès. Un enfant qui vivait en ville et ne mettait jamais les pieds sur l’exploitation ne remplit pas la condition, même s’il est héritier. À l’inverse, le frère qui travaillait réellement aux côtés de votre père pendant cette période peut prétendre au bail, sans que les autres enfants puissent s’y opposer par principe.
La Cour de cassation applique ce texte avec rigueur. Dans un arrêt du 14 novembre 2019, la troisième chambre civile a approuvé une cour d’appel qui avait constaté que « la condition de participation effective à l’exploitation au cours des cinq années antérieures au décès du copreneur était remplie », pour en déduire que « le bailleur ne disposait pas de la faculté de résiliation prévue à l’article L. 411-34 du code rural et de la pêche maritime » (Cass. 3e civ., 14 nov. 2019, n° 18-20.862). Trois ans plus tard, la même chambre a précisé le sens de la participation : une veuve qui n’avait épousé le preneur que quarante-neuf jours avant son décès pouvait néanmoins reprendre le bail, parce que les juges avaient « souverainement retenu qu’elle avait participé de manière régulière et effective aux travaux de l’exploitation depuis plus de cinq ans avant celui-ci », et qu’ils en avaient « exactement déduit qu’elle pouvait bénéficier, à compter du 10 février 2018, du statut de preneur du bail dont son conjoint était titulaire, peu important qu’elle n’ait acquis la qualité de conjoint que peu de temps avant son décès » (Cass. 3e civ., 16 nov. 2022, n° 21-18.527). La leçon pour votre conflit familial est double : ce qui compte, c’est le travail réel sur cinq ans, pas le titre d’héritier ni la date du mariage ; et la preuve se joue sur des pièces concrètes, bulletins de paie, relevés de la mutualité sociale agricole, attestations de voisins, factures de carburant et d’intrants au nom de votre frère.
Quand plusieurs enfants remplissent la condition, aucun ne s’impose automatiquement. La loi (article L. 411-34 du code rural et de la pêche maritime) prévoit que « Le droit au bail peut, toutefois, être attribué par le tribunal paritaire au conjoint, au partenaire d’un pacte civil de solidarité ou à l’un des ayants droit réunissant les conditions précitées », et qu’« En cas de demandes multiples, le tribunal se prononce en considération des intérêts en présence et de l’aptitude des différents demandeurs à gérer l’exploitation et à s’y maintenir. » Si votre frère s’est autoproclamé successeur sans décision du tribunal paritaire alors que vous participiez vous aussi à l’exploitation, vous pouvez saisir ce tribunal pour faire trancher entre les candidatures. Le juge compare les aptitudes, la durée de participation personnelle, les diplômes agricoles, l’installation effective, et attribue le bail au candidat le plus apte à maintenir l’exploitation, pas au plus rapide à occuper les lieux.
Le bailleur, de son côté, dispose d’une porte de sortie étroite, prévue au même article L. 411-34 : « Le bailleur peut demander la résiliation du bail dans les six mois à compter du jour où le décès est porté à sa connaissance lorsque le preneur décédé ne laisse pas de conjoint, de partenaire d’un pacte civil de solidarité ou d’ayant droit réunissant les conditions énoncées au premier alinéa. » Si aucun membre de la famille ne justifie de cinq ans de participation, le propriétaire peut reprendre ses terres en respectant ce délai de six mois. Les ayants droit ont la faculté symétrique : « Les ayants droit du preneur ont également la faculté de demander la résiliation du bail dans les six mois à compter du décès de leur auteur. » Quand l’exploitation est déficitaire ou que personne ne veut continuer, demander la résiliation dans les six mois évite de laisser courir un bail dont les fermages impayés alimenteraient ensuite les conflits entre héritiers.
B. Les terres en pleine propriété restent en indivision : votre frère vous doit des comptes
Quand votre père était propriétaire des parcelles, la situation est plus simple à comprendre et plus favorable aux enfants qui n’exploitent pas : au décès, chaque parcelle appartient à tous les héritiers ensemble, en indivision, jusqu’au partage. Votre frère peut continuer à cultiver, car « Chaque indivisaire peut user et jouir des biens indivis conformément à leur destination, dans la mesure compatible avec le droit des autres indivisaires », selon l’article 815-9 du code civil. Mais cette tolérance a un prix, fixé par le même texte : « L’indivisaire qui use ou jouit privativement de la chose indivise est, sauf convention contraire, redevable d’une indemnité. » Votre frère qui laboure seul quarante hectares familiaux sans verser un euro à ses cohéritiers doit donc une indemnité d’occupation, même s’il entretient les terres et même s’il prétend qu’il rend service à la famille en évitant la friche.
Les revenus suivent le même sort. « Les fruits et les revenus des biens indivis accroissent à l’indivision, à défaut de partage provisionnel ou de tout autre accord établissant la jouissance divise », dispose l’article 815-10 du code civil : récoltes vendues, fermages perçus s’il sous-loue, aides de la politique agricole commune rattachées aux parcelles, indemnités d’assurance récolte, tout ce que produisent les terres appartient à l’indivision, donc à chaque héritier à proportion de ses droits. Le même article ajoute que « Chaque indivisaire a droit aux bénéfices provenant des biens indivis et supporte les pertes proportionnellement à ses droits dans l’indivision. » Concrètement, si votre frère encaisse 25 000 euros de ventes de blé et 8 000 euros d’aides sur des terres qui appartiennent pour un tiers à chacun des trois enfants, il doit 11 000 euros à chacun de ses frère et sœur pour cette seule année, avant même de parler de l’indemnité d’occupation des terres elles-mêmes.
Le délai pour réclamer est borné par l’article 815-10 du code civil : « Aucune recherche relative aux fruits et revenus ne sera, toutefois, recevable plus de cinq ans après la date à laquelle ils ont été perçus ou auraient pu l’être. » Chaque année qui passe sans mise en demeure ni assignation fait perdre une année de rappel. Un frère qui exploite seul depuis huit ans ne devra des comptes que sur les cinq dernières années si vous agissez aujourd’hui, et les trois premières seront définitivement perdues. C’est le premier réflexe à avoir : interrompre la prescription par une mise en demeure écrite détaillée, puis par une assignation si le notaire ne parvient pas à faire établir les comptes.
Votre frère vous opposera sans doute les travaux qu’il a payés : drainage, clôtures, hangar, remise en état des chemins. La loi en tient compte, mais à sa juste mesure. « Lorsqu’un indivisaire a amélioré à ses frais l’état d’un bien indivis, il doit lui en être tenu compte selon l’équité, eu égard à ce dont la valeur du bien se trouve augmentée au temps du partage ou de l’aliénation », prévoit l’article 815-13 du code civil, qui ajoute qu’« Il doit lui être pareillement tenu compte des dépenses nécessaires qu’il a faites de ses deniers personnels pour la conservation desdits biens, encore qu’elles ne les aient point améliorés. » Retenez la méthode des juges : les dépenses nécessaires de conservation, comme la réfection d’une toiture de grange qui menaçait ruine, se remboursent au coût engagé ; les améliorations, comme un système d’irrigation neuf, ne se remboursent qu’à hauteur de la plus-value qu’elles apportent au bien le jour du partage, jamais au prix des factures. Et les dépenses somptuaires, le gîte rural construit sans l’accord des cohéritiers pour son seul profit, ne donnent droit à rien. Exigez les factures, faites chiffrer la plus-value par l’expert du partage, et opposez aux prétentions de votre frère la règle symétrique du même texte : « l’indivisaire répond des dégradations et détériorations qui ont diminué la valeur des biens indivis par son fait ou par sa faute », ce qui couvre les terres épuisées par une monoculture intensive, les haies arrachées sans autorisation ou les bâtiments laissés à l’abandon.
II. Comment récupérer votre part des fermages et sortir du blocage ?
Une fois le diagnostic posé, bail rural à reprendre ou terres indivises à faire rémunérer, il faut passer aux actes qui paient : chiffrer la créance au plus juste, couper les manœuvres de votre frère sur la cession du bail, et saisir le bon juge au bon endroit. Les familles qui récupèrent leur part sont celles qui documentent tôt et assignent au bon fondement, pas celles qui accumulent les courriers de reproches.
A. Fermages impayés, fermage sous-évalué, cession sauvage : les trois sanctions qui font payer
Premier chantier, le chiffrage. Le fermage n’est pas un prix libre : « Le prix de chaque fermage est établi en fonction, notamment, de la durée du bail, compte tenu d’une éventuelle clause de reprise en cours de bail, de l’état et de l’importance des bâtiments d’habitation et d’exploitation, de la qualité des sols ainsi que de la structure parcellaire du bien loué », selon l’article L. 411-11 du code rural et de la pêche maritime, avec des minima et des maxima arrêtés chaque année par l’autorité administrative dans chaque département. Si votre frère loue les terres familiales à un voisin pour un prix de complaisance, ou s’il s’applique à lui-même un fermage dérisoire dans les comptes qu’il présente au notaire, comparez le prix pratiqué aux arrêtés préfectoraux du département : l’écart entre le fermage réel et le fermage de référence, multiplié par les surfaces et par cinq ans de rappel, donne l’ordre de grandeur de votre créance. Pour quarante hectares de terres labourables loués 60 euros l’hectare au lieu des 150 euros de la grille locale, le manque à gagner annuel atteint 3 600 euros, soit 18 000 euros sur cinq ans pour l’indivision, dont 6 000 euros pour chacun des trois enfants. Faites établir ce calcul par l’expert-comptable de la succession ou par l’expert judiciaire du partage, en joignant les arrêtés préfectoraux et les relevés parcellaires.
Deuxième chantier, la cession du bail. Votre frère ne peut ni céder le bail rural de votre père à un tiers, ni en faire profiter qui bon lui semble, fût-ce son propre fils, sans respecter une procédure verrouillée. « Sous réserve des dispositions particulières aux baux cessibles hors du cadre familial prévues au chapitre VIII du présent titre et nonobstant les dispositions de l’article 1717 du code civil, toute cession de bail est interdite, sauf si la cession est consentie, avec l’agrément du bailleur, au profit du conjoint ou du partenaire d’un pacte civil de solidarité du preneur participant à l’exploitation ou aux descendants du preneur ayant atteint l’âge de la majorité ou ayant été émancipés », dispose l’article L. 411-35 du code rural et de la pêche maritime, qui précise qu’« A défaut d’agrément du bailleur, la cession peut être autorisée par le tribunal paritaire. » Toute cession faite sans agrément ni autorisation judiciaire est nulle, et le bailleur peut en demander la résiliation. La Cour de cassation va plus loin : « Il résulte de ce texte que la faculté de céder le bail dans le cercle familial est réservée au preneur qui s’est acquitté de toutes les obligations légales ou conventionnelles résultant de son bail » (Cass. 3e civ., 30 juin 2021, n° 20-15.343). Un frère qui n’a pas payé les fermages depuis le décès, qui a changé la destination des parcelles ou qui exploite sans respecter les clauses environnementales du bail ne peut pas exiger la transmission à son profit ni céder le bail à ses enfants. Vérifiez les quittances de fermage depuis le décès, demandez au bailleur s’il a donné son agrément par écrit, et à défaut, contestez la cession devant le tribunal paritaire.
Troisième chantier, la résiliation contre un preneur défaillant. Quand votre frère, devenu preneur par l’effet de la transmission, ne paie plus les fermages au propriétaire des terres, le bailleur peut faire résilier le bail, ce qui libère les terres pour une relocation dont le produit reviendra à l’indivision si la famille en est propriétaire, ou à un nouveau preneur solvable. Le premier motif légal est précis : « Deux défauts de paiement de fermage ou de la part de produits revenant au bailleur ayant persisté à l’expiration d’un délai de trois mois après mise en demeure postérieure à l’échéance », avec l’avertissement que « Cette mise en demeure devra, à peine de nullité, rappeler les termes de la présente disposition » (article L. 411-31 du code rural et de la pêche maritime). La mise en demeure qui oublie de reproduire le texte est nulle et fait perdre des mois de procédure : contrôlez celle que le bailleur a adressée, ou faites-lui adresser par votre avocat une mise en demeure conforme si vous agissez de concert avec lui. Les autres motifs, des agissements qui compromettent la bonne exploitation du fonds ou le non-respect des clauses environnementales, permettent aussi d’agir quand votre frère dégrade les terres familiales louées à un tiers.
Quatrième réflexe, souvent négligé : les aides et les stocks. Les droits à paiement de base attachés à l’exploitation, les stocks de récolte présents au décès, le matériel agricole en copropriété, le cheptel vif, tout cela fait partie de l’actif successoral et doit figurer à l’inventaire. Demandez au notaire un inventaire complet avec un commissaire-priseur pour le matériel et un technicien pour les stocks, réclamez les relevés du compte d’exploitation et les déclarations de surfaces des cinq dernières années, et comparez les surfaces déclarées aux surfaces cadastrales de la succession. Les écarts révèlent les parcelles exploitées sans titre, les fermages encaissés sans partage et les aides perçues sur des terres indivises, trois lignes de créance qui s’ajoutent aux fermages et à l’indemnité d’occupation dans le décompte final présenté au juge du partage.
B. À Paris et en Île-de-France : quel tribunal saisir et comment sortir de l’indivision ?
En Île-de-France, les terres agricoles se concentrent en Seine-et-Marne, dans les Yvelines, l’Essonne et le Val-d’Oise, et les litiges suivent une carte juridictionnelle précise. Pour tout ce qui touche au bail rural, sa transmission après le décès, l’autorisation de cession, la résiliation pour défaut de paiement, le seul juge compétent est le tribunal paritaire des baux ruraux du lieu des parcelles : Meaux ou Melun pour la Seine-et-Marne, Versailles pour les Yvelines, Évry pour l’Essonne, Pontoise pour le Val-d’Oise. La procédure commence par une phase de conciliation obligatoire devant le tribunal, souvent décisive : un frère qui refuse tout dialogue devant le notaire accepte parfois un échéancier de rappels de fermages quand il est convoqué devant des juges dont deux sont des exploitants agricoles qui connaissent le prix réel des terres. Préparez cette audience comme un procès : décompte des fermages sur cinq ans avec les arrêtés préfectoraux, preuves de la participation de chacun pendant les cinq années avant le décès, relevés bancaires des encaissements, et chiffrage de l’indemnité d’occupation des terres en pleine propriété.
En Île-de-France comme ailleurs, la société d’aménagement foncier et d’établissement rural surveille les mouvements de terres : en cas de vente des parcelles à un tiers, elle peut préempter pour installer un jeune agriculteur, ce qui plafonne parfois le prix que votre frère espérait obtenir en vendant seul sa part. Surtout, aucun héritier ne peut vendre seul les terres indivises : quand votre frère refuse toute solution, la sortie passe par l’assignation en partage judiciaire devant le tribunal judiciaire, avec désignation d’un notaire et d’un expert qui évaluera les terres, les bâtiments, les cheptels et les améliorations, puis affectera les lots ou ordonnera la vente aux enchères des biens impartageables. Le guide de référence du cabinet sur l’indivision successorale et le partage judiciaire quand la succession est bloquée détaille cette procédure étape par étape, de la sommation de prendre parti à la licitation. Dans ce cadre, les créances de fermages, l’indemnité d’occupation et les comptes de l’exploitation tenue par votre frère s’imputent sur sa part : celui qui a encaissé seul pendant des années reçoit un lot amputé d’autant, ou verse une soulte à ses cohéritiers. Les délais parisiens sont longs, comptez douze à dix-huit mois pour un partage judiciaire simple devant le tribunal judiciaire de Paris ou de Melun, et davantage avec expertise agricole : c’est une raison de plus pour faire constater les comptes par le notaire dès maintenant et pour interrompre la prescription quinquennale des fruits sans attendre l’audience.
Conclusion
Votre frère n’est ni sans droits ni sans dettes : s’il a réellement travaillé les terres de votre père pendant cinq ans, il peut reprendre le bail rural, et s’il les a améliorées à ses frais, il doit en être tenu compte. Mais l’exploitation exclusive ne lui donne ni la propriété des terres indivises, ni le droit de garder les fermages, les récoltes et les aides. Faites établir l’inventaire complet, chiffrez cinq ans de fruits avec les grilles préfectorales, interrompez la prescription par écrit, puis saisissez le tribunal paritaire pour le bail et le tribunal judiciaire pour le partage. Les textes et la jurisprudence donnent aux cohéritiers évincés des armes précises : c’est en les utilisant tôt, avant que les années n’effacent les créances, que vous récupérerez votre part.