1) cour d'assises – Jury : jurisprudence de la Cour de cassation
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Décisions publiées
- RejetCass. crim., 29 janv. 1986, n° 85-93.219En application de l'article 296 du Code de procédure pénale, en sa rédaction issue de la loi du 10 juin 1983, le tirage au sort d'un ou plusieurs jurés supplémentaires est obligatoire. L'arrêt par lequel la Cour…
- RejetCass. crim., 5 juin 1985, n° 85-90.322Si l'article 296 du Code de procédure pénale, en sa rédaction issue de la loi du 10 juin 1983, rend obligatoire le tirage au sort de jurés supplémentaires, l'inobservation de cette prescription ne porte pas atteinte aux…
- RejetCass. crim., 16 janv. 1985, n° 84-93.347L'article 296 du Code de procédure pénale, qui prescrit le tirage au sort d'un ou plusieurs jurés supplémentaires, investit la cour, dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice et pour éviter que le cours…
- RejetCass. crim., 24 oct. 1984, n° 83-94.345Les dispositions de l'article 266 du code de procédure pénale telles que modifiées par la loi du 28 juillet 1978 n'exigent pas que le magistrat ayant qualité pour procéder au tirage au sort du jury de session soit…
- RejetCass. crim., 4 mai 1984, n° 83-94.086En raison du caractère obligatoire du tirage au sort des jurés supplémentaires, tel qu'il résulte de l'article 296 du Code de procédure pénale modifié par la loi du 11 juin 1983, il n'y a lieu d'interpeller ni le…
- RejetCass. crim., 26 avr. 1984, n° 83-92.532Constate la publicité de l'audience au cours de laquelle a été révisée la liste du jury de session, l'arrêt se terminant par la mention "Fait et prononcé ... en audience publique".
- RejetCass. crim., 1er févr. 1984, n° 83-92.069La révision de la liste de session du jury, prévue par les articles 288 et suivants du Code de procédure pénale doit, à peine de nullité, être effectuée en audience publique (1). La mention finale "fait et prononcé en…
- RejetCass. crim., 23 nov. 1983, n° 83-92.303Aux termes de l'article 266 du Code de procédure pénale, les noms des trente-cinq jurés qui forment la liste de session sont tirés au sort en audience publique. Lorsque le procès-verbal mentionne que cette opération a…
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- RejetCass. crim., 29 janv. 1986, n° 85-93.219En application de l'article 296 du Code de procédure pénale, en sa rédaction issue de la loi du 10 juin 1983, le tirage au sort d'un ou plusieurs jurés supplémentaires est obligatoire. L'arrêt par lequel la Cour…
- RejetCass. crim., 5 juin 1985, n° 85-90.322Si l'article 296 du Code de procédure pénale, en sa rédaction issue de la loi du 10 juin 1983, rend obligatoire le tirage au sort de jurés supplémentaires, l'inobservation de cette prescription ne porte pas atteinte aux…
- RejetCass. crim., 16 janv. 1985, n° 84-93.347L'article 296 du Code de procédure pénale, qui prescrit le tirage au sort d'un ou plusieurs jurés supplémentaires, investit la cour, dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice et pour éviter que le cours…
- RejetCass. crim., 24 oct. 1984, n° 83-94.345Les dispositions de l'article 266 du code de procédure pénale telles que modifiées par la loi du 28 juillet 1978 n'exigent pas que le magistrat ayant qualité pour procéder au tirage au sort du jury de session soit…
- RejetCass. crim., 4 mai 1984, n° 83-94.086En raison du caractère obligatoire du tirage au sort des jurés supplémentaires, tel qu'il résulte de l'article 296 du Code de procédure pénale modifié par la loi du 11 juin 1983, il n'y a lieu d'interpeller ni le…
- RejetCass. crim., 26 avr. 1984, n° 83-92.532Constate la publicité de l'audience au cours de laquelle a été révisée la liste du jury de session, l'arrêt se terminant par la mention "Fait et prononcé ... en audience publique".
- RejetCass. crim., 1er févr. 1984, n° 83-92.069La révision de la liste de session du jury, prévue par les articles 288 et suivants du Code de procédure pénale doit, à peine de nullité, être effectuée en audience publique (1). La mention finale "fait et prononcé en…
- RejetCass. crim., 23 nov. 1983, n° 83-92.303Aux termes de l'article 266 du Code de procédure pénale, les noms des trente-cinq jurés qui forment la liste de session sont tirés au sort en audience publique. Lorsque le procès-verbal mentionne que cette opération a…
- CassationCass. crim., 9 nov. 1983, n° 83-91.982La révision de la liste de session du jury, prévue par les articles 288 et suivants du Code de procédure pénale, doit, à peine de nullité, être effectuée en audience publique (1).
- RejetCass. crim., 27 oct. 1983, n° 82-94.464Lorsque le procès-verbal des opérations de formation du jury de jugement énonce que le greffier a fait l'appel des jurés titulaires non excusés dont le nombre est de 30, il est ainsi établi, ledit procès-verbal ne…
- RejetCass. crim., 6 juill. 1982, n° 81-95.109Les dispositions de l'article 258 du Code de procédure pénale, aux termes desquelles sont dispensées des fonctions de juré les personnes âgées de plus de 70 ans lorsqu'elles en font la demande à la commission prévue par…
- RejetCass. crim., 9 juin 1982, n° 81-93.598L'arrêt qui ordonne des radiations ou admet des excuses, sans apporter une modification à la liste du jury de session relativement à la profession, à l'état civil ou au domicile des jurés, n'a pas à être porté à la…
- CassationCass. crim., 4 juin 1982, n° 81-94.903Les dispositions de l'article 304 du Code de procédure pénale prescrivant qu'avant d'entrer en fonction, les jurés prêtent serment, sont d'ordre public. Il y a nullité lorsque le procès-verbal des débats ne constate pas…
- RejetCass. crim., 21 avr. 1982, n° 81-91.472En application de l'article 266 alinéa 1 du Code de procédure pénale, en sa rédaction résultant de la loi du 18 juillet 1978, est notamment compétent pour procéder au tirage au sort de la liste de session le magistrat…
- RejetCass. crim., 3 déc. 1980, n° 80-93.154Les jurés qui ont été dispensés de service pour la durée d'une session n'en continuent pas moins de figurer sur la liste annuelle. C'est dès lors à juste titre qu'avant de procéder au tirage au sort de la liste de…
- RejetCass. crim., 9 juill. 1980, n° 80-90.568Aux termes de l'article 266 du Code de procédure pénale modifié par la loi du 28 juillet 1978, le tirage au sort des jurés de la session doit avoir lieu trente jours au moins avant l'ouverture des assises. L'accusé ne…
- RejetCass. crim., 30 avr. 1980, n° 79-93.033Aux termes de l'article 296, alinéas 3 et 4, du Code de procédure pénale, le juré supplémentaire doit prendre la place du juré de jugement empêché de continuer à suivre les débats. Il en résute que si le premier juré de…
- RejetCass. crim., 28 nov. 1979, n° 79-91.212L'identité complète des jurés complémentaires doit être portée à la connaissance de l'accusé, afin de celui-ci ait toutes les indications nécessaires lui permettant d'exercer éventuellement son droit de récusation (1).
- RejetCass. crim., 28 nov. 1979, n° 79-92.628Voir le sommaire suivant.
- RejetCass. crim., 23 mai 1979, n° 78-94.017Le Président de chambre désigné par le Premier président pour le suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées a qualité pour procéder au tirage au sort des noms des jurés de la liste de session. Il…
- CassationCass. crim., 4 avr. 1979, n° 78-92.893L'accusé peut valablement renoncer au délai d'une heure après la notification de l'arrêt rectificatif de la liste du jury que lui accorde l'article 292 du Code de procédure pénale. Il n'importe que cette renonciation…
- RejetCass. crim., 4 avr. 1979, n° 78-90.667Le président de chambre désigné par le Premier président selon les conditions prévues par l'article R. 213-6 du Code de l'organisation judiciaire, a qualité pour tirer au sort les noms des jurés de la liste de session…
- RejetCass. crim., 28 févr. 1979, n° 78-91.955L'arrêt rendu par la Cour pour réviser la liste du Jury de session et qui prononce une condamnation contre un juré défaillant, ne raye pas pour autant celui-ci de ladite liste. L'accusé ne saurait, dès lors, se faire un…
- RejetCass. crim., 31 janv. 1979, n° 78-92.140Le président de chambre régulièrement désigné par le Premier président, pour suppléer celui-ci dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, a qualité pour procéder au tirage au sort de la liste du jury de…
- RejetCass. crim., 20 déc. 1978, n° 78-92.378L'article 282 du Code de procédure pénale impose la signification à l'accusé seulement de la liste des jurés de session. Ni l'article 266 du même code, ni aucun autre texte n'exigent que le procès-verbal du tirage au…
- RejetCass. crim., 9 juin 1977, n° 77-91.008Le procès-verbal des débats, en mentionnant que les formalités de l'article 297 du Code de procédure pénale ont été observées, constate que les récusations sont intervenues au moment même du tirage au sort de chaque nom.
- RejetCass. crim., 18 mai 1977, n° 76-93.284La loi ne prévoit aucune forme particulière pour la constatation de la notification à l'accusé de l'arrêt modifiant la liste du jury de session, ni pour la renonciation au bénéfice du délai prévu par l'article 292 du…
- RejetCass. crim., 27 avr. 1977, n° 76-93.448Le silence des accusés et de leurs conseils, qui n'ont formé aucune observation après lecture des articles 297 à 301 du Code de procédure pénale, implique un accord sur l'exercice du droit de récusation (1).
- RejetCass. crim., 22 avr. 1977, n° 76-91.049L'inscription sur la liste de session de jurés ayant leur domicile ou leur résidence principale hors du ressort de la Cour d'assises ouvre seulement à l'accusé un droit de réclamation (1).
- RejetCass. crim., 8 mars 1977, n° 76-92.796La circonstance que sur la liste signifiée la profession d'un juré n'est indiquée que de manière imprécise ne peut entraîner l'annulation de l'arrêt de condamnation lorsque les autres énonciations relatives à ce juré…
- RejetCass. crim., 22 févr. 1977, n° 76-92.413Aux termes de l'article 289 du Code de procédure pénale, lorsque le nombre des jurés titulaires présents est inférieur à vingt-trois, ce nombre est complété par les jurés suppléants, suivant l'ordre de la liste de…
- RejetCass. crim., 14 déc. 1976, n° 76-92.253Les seules communications illégales entre les jurés et les tiers sont celles qui portent sur les faits du procès (1).
- RejetCass. crim., 30 nov. 1976, n° 76-91.487L'arrêt d'adjonction d'un juré supplémentaire doit intervenir avant le tirage au sort du jury de jugement.
- RejetCass. crim., 29 janv. 1976, n° 75-92.016Un juré, qui a déjà rempli ses fonctions au cours de l'année précédente, bénéficie d'une dispense mais ne perd pas son aptitude à figurer sur la liste de session de l'année suivante (1).
- RejetCass. crim., 2 oct. 1974, n° 74-91.175Voir sommaire suivant.
- RejetCass. crim., 31 janv. 1974, n° 73-93.333Voir sommaire suivant.
- RejetCass. crim., 30 janv. 1974, n° 73-92.726Voir sommaire suivant.
- RejetCass. crim., 30 janv. 1974, n° 73-92.454Voir sommaire suivant.
- RejetCass. crim., 9 janv. 1974, n° 73-92.653Voir sommaire suivant.
- RejetCass. crim., 5 déc. 1973, n° 73-92.284Voir sommaire suivant.
- RejetCass. crim., 21 nov. 1973, n° 73-91.827Voir sommaire suivant.
- RejetCass. crim., 10 avr. 1973, n° 72-93.770Voir sommaire suivant.
- RejetCass. crim., 12 oct. 1972, n° 72-92.272Les droits de la défense sont respectés lorsque l'accusé a renoncé à se prévaloir des dispositions de l'article 292 du Code de procédure pénale qui prévoit la notification des arrêts rectificatifs de la liste des jurés…
- CassationCass. crim., 25 mai 1972, n° 72-90.028Il y a nullité pour atteinte aux droits de la défense et violation de l'article 282 du Code de procédure pénale lorsque le nom de l'un des jurés qui ont pris part au jugement n'a pas été signifié à l'accusé (1).
- RejetCass. crim., 27 janv. 1971, n° 70-91.902Voir le sommaire suivant.
- RejetCass. crim., 11 févr. 1970, n° 69-92.519Un garde municipal n'ayant pas la qualité de fonctionnaire des services de police, au sens de l'article 257-4 du Code de procédure pénale, sa fonction n'est pas incompatible avec celle de juré (1).
- RejetCass. crim., 17 déc. 1969, n° 69-91.486Un peseur juré n'exerce pas des fonctions incompatibles avec celles de juré. La liste des incompatibilités fixée par l'article 257 du Code de procédure pénale est limitative.
- RejetCass. crim., 23 janv. 1969, n° 68-92.371L'accusé peut renoncer aux dispositions de l'article 292 du Code de procédure pénale aux termes duquel tout arrêt modifiant la composition de la liste du jury de session doit être portée à sa connaissance une heure au…
- RejetCass. crim., 10 déc. 1968, n° 68-91.583La règle contenue dans l'alinéa 2 de l'article 260 du Code de procédure pènale, selon laquelle la liste du jury ne peut comprendre que des citoyens ayant leur domicile, ou leur résidence principale dans le ressort de la…
- RejetCass. crim., 21 nov. 1968, n° 68-91.773Les dispositions de l'article 294 du Code de procédure pénale ne sont pas prescrites à peine de nullité. Dès lors la constatation de l'interrogatoire d'identité n'étant pas elle-même obligatoire, les irrégularités…
- RejetCass. crim., 13 nov. 1968, n° 68-92.081Le moyen pris de l'article 282 du Code de procédure pénale et fondé sur des erreurs ou omissions relevées dans la désignation des jurés sur la liste de session signifiée à l'accusé ne doit être accueilli, qu'autant que,…
- RejetCass. crim., 20 déc. 1967, n° 67-92.711Le fait par un juré de poser une question destinée à obtenir un éclaircissement qu'il juge nécessaire n'implique pas la manifestation d'une opinion préconçue sur les faits incriminés au point de vue de la culpabilité de…
- RejetCass. crim., 19 déc. 1967, n° 67-92.449Un adjudant de sapeurs-pompiers, hors les cas où il appartient à une formation militaire, n'exerce pas des fonctions rentrant dans la nomenclature essentiellement limitative, des incompatibilités instituées par…
- RejetCass. crim., 19 déc. 1967, n° 67-90.901Un contrôleur du Trésor n'exerce pas l'une des fonctions limitativement énumérées par l'article 257 du Code de procédure pénale comme étant incompatibles avec les fonctions de juré.
- RejetCass. crim., 29 nov. 1967, n° 67-91.857Lorsque le procès-verbal des opérations de formation du jury de jugement énonce que le greffier a fait appel des jurés non excusés et non dispensés compris sur la liste de session ; qu'il appert d'autre part de l'arrêt…
- RejetCass. crim., 12 oct. 1967, n° 67-92.088Si l'article 302 du Code de procédure pénale prescrit au greffier de dresser un procès-verbal des opérations de formation du jury de jugement, aucune disposition de la loi n'impose la mention du nom des jurés récusés…
- RejetCass. crim., 28 févr. 1967, n° 66-92.893Aux termes de l'article 289, alinéa 3, du Code de procédure pénale, si à la suite des absences ou radiations, il reste moins de 23 jurés sur la liste du jury, le nombre est complété par les jurés suppléants suivant…
- RejetCass. crim., 7 déc. 1966, n° 66-91.247Les fonctions de juge à un tribunal de commerce sont incompatibles avec celles de juré (1).
- RejetCass. crim., 5 oct. 1966, n° 66-90.795Les arrêts par lesquels il est statué, pour la formation du jury de la session, sur les causes d'exonération, sur les excuses des jurés et sur les retranchements à opérer, sont des actes d'administration que les accusés…
- CassationCass. crim., 26 juill. 1966, n° 66-90.792Aucune nullité ne peut résulter de ce qu'un des jurés avait moins de trente ans au moment de la formation de la liste annuelle, s'il est établi que ce juré avait atteint l'âge fixé par la loi lorsqu'il a été appelé à…
- RejetCass. crim., 28 mars 1966, n° 65-93.538N'emporte aucune nullité la désignation inexacte, dans le procès-verbal des opérations de formation du jury de jugement, de l'un des magistrats composant la Cour, lorsqu'il appert de l'ensemble des énonciations de cette…
- RejetCass. crim., 9 mars 1966, n° 65-93.156L'inobservation de la formalité prévue par l'article 292 du Code de procédure pénale n'entraîne pas de nullité lorsqu'elle n'a pas eu d'incidence sur l'exercice par l'accusé de son droit de récusation.
- RejetCass. crim., 2 févr. 1966, n° 65-92.831L'accusé peut renoncer aux dispositions de l'article 292 du Code de procédure pénale aux termes duquel tout arrêt modifiant la composition de la liste de session doit être porté à sa connaissance une heure au moins…
- RejetCass. crim., 1er févr. 1966, n° 65-92.713L'article 256-2° du Code de procédure pénale déclare incapables d'être jurés pendant cinq ans seulement à compter du jugement définitif, les individus condamnés pour délit quelconque à un emprisonnement de moins d'un…
- RejetCass. crim., 25 janv. 1966, n° 65-92.681L'arrêt modifiant la composition de la liste de sessions est porté à la connaissance de l'accusé par le greffier qui dresse procès-verbal de ses diligences. Cette communication, dont l'accusé donne décharge, met ce…
- RejetCass. crim., 21 déc. 1965, n° 65-92.095Lorsque le nombre des jurés titulaires est inférieur à vingt-trois, est recevable le moyen tiré du remplacement d'un juré titulaire pour cause d'incapacité légale.
- CassationCass. crim., 5 avr. 1965, n° 64-93.106Lorsque le nombre des jurés titulaires est inférieur à vingt-trois, est recevable le moyen tiré du remplacement d'un juré titulaire pour cause d'incapacité légale (1).
- RejetCass. crim., 12 janv. 1965, n° 64-92.757D'après l'article 289 du Code de procédure pénale, si au jour de l'ouverture de la session, à la suite des absences ou des radiations, il reste moins de vingt-trois jurés sur la liste, ce nombre est complété par les…