Votre journée de télétravail commence devant votre ordinateur et, sans que personne ne vous l’ait dit, chacun de vos gestes y est compté : un logiciel enregistre vos périodes dites d’inactivité, photographie votre écran à intervalles réguliers et, dans certains locaux, des caméras vous filment en permanence à votre poste. La scène n’est pas imaginaire. Le 19 décembre 2024, la Commission nationale de l’informatique et des libertés a sanctionné une société d’une amende de 40 000 euros pour un dispositif de ce type, décision rendue publique le 4 février 2025. La société n’est pas nommée par la CNIL, qui décrit seulement une entreprise du secteur immobilier ayant équipé les ordinateurs de certains salariés en télétravail d’un logiciel de suivi, cumulé avec une vidéosurveillance permanente. Cet article explique, à partir de cette sanction et des règles applicables, quand un logiciel de surveillance devient illicite, ce que votre employeur aurait dû faire avant de l’installer et les recours concrets qui s’offrent à vous : exiger l’arrêt et l’effacement, saisir la CNIL et porter le litige devant les prud’hommes. Les faits rapportés ici sont ceux constatés par la CNIL à la date de sa décision ; ils ne décrivent aucune autre entreprise. Les accords collectifs, la charte informatique et votre contrat de travail priment sur toute analyse générale, et seul le juge, saisi des pièces du dossier, tranche un litige.
I. La promesse du pilotage et la réalité du logiciel espion
Les éditeurs de logiciels de suivi d’activité vendent aux employeurs une promesse simple : mesurer le temps de travail effectif, sécuriser les équipements et manager à distance des équipes dispersées par le télétravail. Tableaux de bord, taux d’activité, alertes d’inactivité, captures d’écran : l’outil affiche une gestion moderne et objective. La réalité vécue par le salarié est souvent inverse : une surveillance continue, invisible et sans limite, qui capte autant la vie privée que le travail. Comprendre cet écart entre la promesse affichée et le fonctionnement réel est le préalable à toute contestation, car le droit ne juge jamais un logiciel sur son argumentaire commercial mais sur ce qu’il enregistre, combien de temps il conserve et qui a été informé.
A. Compteur d’inactivité, captures d’écran et caméras permanentes : ce que la CNIL a constaté
La décision du 19 décembre 2024, publiée le 4 février 2025, mérite d’être lue pour ce qu’elle décrit précisément. La CNIL y expose que la société avait été sanctionnée le 19 décembre 2024 d’une amende de 40 000 euros pour une surveillance disproportionnée de l’activité de ses salariés, assurée par un logiciel comptabilisant des périodes d’inactivité supposée et réalisant des captures d’écran régulières des ordinateurs, tandis que les salariés étaient en outre filmés en permanence (CNIL, Surveillance excessive des salariés : sanction de 40 000 euros à l’encontre d’une entreprise du secteur immobilier, 4 février 2025). Trois couches de contrôle se cumulaient donc : un compteur qui qualifiait d’inactivité supposée tout moment sans frappe ni clic, des photographies d’écran prises à intervalles réguliers et une vidéosurveillance sans interruption. Le contexte aggrave le constat : le logiciel avait été installé sur les ordinateurs de salariés en télétravail, c’est-à-dire à leur domicile, là où la frontière entre vie professionnelle et vie privée est la plus poreuse. Une pause pour répondre à un appel personnel, la consultation d’un compte bancaire sur la pause méridienne, un mot de passe saisi au clavier : tout pouvait être enregistré, horodaté et conservé. La CNIL a jugé l’ensemble disproportionné et a prononcé une amende de 40 000 euros par sa délibération n° SAN-2024-021 du 19 décembre 2024 (communiqué de la CNIL du 4 février 2025). Pour le salarié qui découvre un dispositif comparable, l’enseignement est direct : ce n’est pas la modernité de l’outil qui le rend licite, c’est sa conformité à trois verrous cumulatifs que la CNIL rappelle dans sa doctrine applicable au contrôle de l’activité des salariés. Avant d’exiger quoi que ce soit, il faut donc identifier exactement ce que l’outil enregistre : demandez par écrit à votre employeur la liste des données collectées, la fréquence des captures, la durée de conservation et les destinataires. Cette demande d’accès, exercée tôt, fige la situation et fournit les pièces des recours décrits dans la seconde partie.
B. Le keylogger, exemple du dispositif que la doctrine déclare disproportionné
Parmi les logiciels de suivi, l’enregistreur de frappe au clavier, appelé keylogger, occupe une place à part : il enregistre l’ensemble des touches tapées, sans distinguer le professionnel du personnel. La doctrine de la CNIL est explicite : un enregistreur de frappe au clavier, qui enregistre l’ensemble des touches tapées, est jugé disproportionné pour surveiller un salarié en télétravail, car il ne distingue pas les informations professionnelles des informations personnelles, risque de capter des éléments de vie privée et place la personne sous surveillance constante (CNIL, Le contrôle de l’activité des salariés). Deux raisons fondent cette sévérité. D’abord, le keylogger est aveugle : il capte les mots de passe, les messages privés, les recherches de santé, les échanges avec un avocat ou un syndicat, soit le noyau dur de la vie privée et des droits de la défense du salarié. Ensuite, il est continu : contrairement à un contrôle ponctuel et motivé, il place la personne sous surveillance permanente, ce qui caractérise l’atteinte excessive même lorsque l’employeur invoque la sécurité informatique ou la mesure de la productivité. La même page de doctrine de la CNIL rappelle qu’un dispositif de contrôle n’est licite que s’il satisfait cumulativement aux tests de justification et de proportionnalité, s’il a été soumis aux représentants du personnel et s’il a été porté à la connaissance des salariés. Le keylogger clandestin échoue aux trois tests à la fois. Face à un tel outil, le salarié n’est pas démuni : le droit pénal lui-même s’en est saisi. Dans un arrêt du 16 janvier 2018 (pourvoi n° 16-87.168, ECLI:FR:CCASS:2018:CR03366), la chambre criminelle de la Cour de cassation a jugé que détenir et installer un enregistreur de frappe pour intercepter à l’insu des utilisateurs, par l’espionnage du clavier, leurs codes d’accès et accéder ainsi à leurs courriels caractérise l’infraction de l’article 323-1 du code pénal. Une réserve s’impose sur la portée de cette décision : elle concernait un médecin contractuel qui avait équipé les ordinateurs de collègues praticiens hospitaliers, et non un employeur surveillant ses salariés. Elle n’autorise donc pas à affirmer que tout employeur installant un logiciel de suivi commet un délit. Elle établit en revanche qu’un dispositif qui intercepte à l’insu de l’utilisateur ses frappes et ses codes d’accès entre dans le champ de l’article 323-1, dont le texte en vigueur dispose : « Le fait d’accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données est puni de trois ans d’emprisonnement et de 100 000 € d’amende » (article 323-1 du code pénal, en vigueur au 13 octobre 2026). Pour le salarié, la leçon pratique est double : conservez toute trace de l’installation (messages, anomalies, captures, témoignages) et ne tentez jamais de désinstaller ou de neutraliser vous-même le logiciel, car cette initiative pourrait se retourner contre vous sur le terrain disciplinaire.
II. Les trois verrous de la licéité et les recours du salarié surveillé
Un employeur a le droit de contrôler l’activité de ses salariés : la CNIL elle-même rappelle que ce pouvoir est la contrepartie normale du contrat de travail. Mais ce droit est enfermé dans trois verrous cumulatifs, et l’absence d’un seul suffit à rendre le dispositif contestable. Le salarié qui comprend ces trois verrous sait exactement quoi vérifier, dans quel ordre, et devant qui agir. Les développements qui suivent s’appuient sur les textes en vigueur au 13 octobre 2026 et sur des décisions intégralement relues ; ils décrivent le raisonnement à tenir dans toute situation comparable, sans préjuger d’aucun dossier particulier.
A. Proportionnalité, information préalable et consultation des représentants : le triple test
Le premier verrou est la proportionnalité. L’article L. 1121-1 du code du travail dispose : « Nul ne peut apporter aux droits des personnes et aux libertés individuelles et collectives de restrictions qui ne seraient pas justifiées par la nature de la tâche à accomplir ni proportionnées au but recherché. » Concrètement, l’employeur doit démontrer que le but poursuivi, par exemple la sécurité des données ou l’organisation du télétravail, ne pouvait pas être atteint par un moyen moins intrusif. Or un compteur d’inactivité couplé à des captures d’écran régulières et à une vidéosurveillance permanente échoue presque par construction à ce test : la CNIL a précisément sanctionné ce cumul comme disproportionné, et elle juge le keylogger disproportionné pour surveiller un télétravailleur parce qu’il ne distingue pas le professionnel du personnel. Le salarié peut donc utilement demander par écrit quelle finalité précise justifie chaque fonctionnalité : à quoi servent les captures d’écran que ne permettrait pas un simple relevé déclaratif d’activité, et pourquoi la caméra doit-elle filmer en permanence plutôt qu’être orientée vers les stocks ou déclenchée sur alarme. L’absence de réponse précise fragilise déjà la position de l’employeur. Le deuxième verrou est l’information préalable de chaque salarié. L’article L. 1222-4 du code du travail est sans détour : « Aucune information concernant personnellement un salarié ne peut être collectée par un dispositif qui n’a pas été porté préalablement à sa connaissance. » Le texte ne prévoit aucune exception pour les logiciels discrets, les outils installés à distance ou les fonctionnalités activées par défaut dans un progiciel. La Cour de cassation applique cette exigence avec constance. Le 10 novembre 2021 (pourvoi n° 20-12.263, ECLI:FR:CCASS:2021:SO01249), la chambre sociale a jugé qu’en application de la loi du 6 janvier 1978 alors applicable, les salariés doivent être informés avant toute mise en oeuvre d’un traitement de données personnelles de l’identité du responsable du traitement, des finalités poursuivies, des destinataires des données et de leurs droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime. Et le 6 décembre 2023 (pourvoi n° 22-16.455, ECLI:FR:CCASS:2023:SO02145), elle a rejeté le pourvoi d’un employeur qui soutenait qu’un système de vidéosurveillance filmant un simple entrepôt, sans viser aucun poste de travail déterminé et dans le seul but d’identifier des auteurs de vol, le dispensait d’informer préalablement ses salariés. L’argument selon lequel les caméras ou le logiciel ne visaient pas les salariés ne suffit donc pas : dès que des informations concernant personnellement un salarié sont collectées, l’information préalable est due. En pratique, vérifiez votre contrat de travail, le règlement intérieur, la charte informatique et vos bulletins ou notes de service : si aucun de ces documents ne mentionne le logiciel, sa fréquence de capture et sa durée de conservation, le deuxième verrou manque. Le troisième verrou est collectif : l’article L. 2312-38 du code du travail prévoit : « Le comité est informé et consulté, préalablement à la décision de mise en œuvre dans l’entreprise, sur les moyens ou les techniques permettant un contrôle de l’activité des salariés ». Un logiciel de suivi déployé sans avis du comité social et économique, là où il existe, est donc contestable indépendamment même de votre situation personnelle, et les élus peuvent exiger la suspension du dispositif. Ajoutons que lorsque le logiciel sert aussi à vous évaluer, l’article L. 1222-3 du code du travail impose une information expresse : « Le salarié est expressément informé, préalablement à leur mise en oeuvre, des méthodes et techniques d’évaluation professionnelles mises en oeuvre à son égard. » Un score d’activité ou un taux d’inactivité utilisé dans votre entretien annuel sans que la méthode vous ait été présentée cumule ainsi deux manquements. Ajoutons enfin le fondement commun à toutes ces contestations : le droit au respect de la vie privée. L’article 9 du code civil dispose : « Chacun a droit au respect de sa vie privée. » Ce principe irrigue la proportionnalité de l’article L. 1121-1 et fonde les demandes en cessation de l’illicite comme les réparations. Son volet pénal complète le tableau : l’article 226-1 du code pénal punit d’un an d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende le fait, au moyen d’un procédé quelconque, de porter volontairement atteinte à l’intimité de la vie privée d’autrui, notamment en fixant ou enregistrant son image sans consentement dans un lieu privé. Le domicile du télétravailleur filmé ou capturé en permanence entre dans ce champ de protection, ce qui renforce l’exigence d’une information et d’un consentement éclairés avant tout dispositif : un salarié qui découvre des captures de son intérieur ou de sa vie familiale sur un serveur de l’entreprise tient là un grief autonome, distinct du manquement au code du travail, à verser tant à la plainte CNIL qu’à la procédure prud’homale. Les avocats en droit social à Paris qui défendent les salariés soumis à une surveillance informatique vérifient ces trois verrous dans cet ordre, parce que chacun fonde un chef de contestation autonome : disproportion du cumul, défaut d’information individuelle et défaut de consultation collective.
B. Preuves écartées, sanction de la CNIL et réparation devant les prud’hommes
Le salarié qui a identifié un manquement dispose de trois leviers gradués, qu’il peut combiner. Le premier est l’exigence directe auprès de l’employeur : demande écrite de désactivation du dispositif, d’effacement des données indûment collectées et de communication des informations dues. Cette lettre recommandée avec accusé de réception n’est pas une formalité : elle interrompt la passivité, date la connaissance du litige et servira devant la CNIL comme devant les prud’hommes. Exigez une réponse écrite sous un délai précis, conservez-en copie avec vos preuves d’installation et n’acceptez aucune régularisation purement verbale. Le deuxième levier est la plainte devant la CNIL, qui peut être déposée en ligne par toute personne. Dans l’affaire ayant conduit à la sanction de 40 000 euros, c’est bien l’excès du dispositif, révélé notamment par le compteur d’inactivité et les captures d’écran, qui a fondé la sanction, et la CNIL peut ordonner la mise en conformité sous astreinte, prononcer des amendes et rendre publique sa décision. La plainte doit décrire factuellement le dispositif, joindre la demande préalable adressée à l’employeur et préciser les finalités contestées ; elle ne nécessite pas d’avocat et n’empêche aucun recours judiciaire parallèle. Le troisième levier est judiciaire, devant le conseil de prud’hommes, et il poursuit deux objets distincts : faire écarter les preuves issues d’une surveillance illicite et obtenir réparation du préjudice subi. Sur les preuves, la jurisprudence est structurée. Le 25 novembre 2020 (pourvoi n° 17-19.523, ECLI:FR:CCASS:2020:SO01119), la chambre sociale a jugé que les adresses IP, qui permettent d’identifier indirectement une personne physique, sont des données à caractère personnel, de sorte que leur collecte par l’exploitation du fichier de journalisation constitue un traitement de données à caractère personnel soumis à tout le régime protecteur. Autrement dit, les journaux techniques que l’employeur exploite pour vous surveiller sont des données personnelles soumises à tout le régime protecteur, information préalable comprise. Le 20 septembre 2018 (pourvoi n° 16-26.482, ECLI:FR:CCASS:2018:SO01269), la même chambre a rejeté le pourvoi d’un employeur condamné pour un licenciement jugé dépourvu de cause réelle et sérieuse, avec notamment 100 euros de dommages et intérêts pour l’atteinte portée aux droits de la salariée par le système de vidéosurveillance. Un licenciement bâti sur des images ou des relevés issus d’un dispositif non déclaré peut donc être annulé dans son fondement et ouvrir droit à réparation. Depuis l’arrêt de l’Assemblée plénière du 22 décembre 2023 (pourvoi n° 20-20.648, ECLI:FR:CCASS:2023:PL00673), le juge ne se contente toutefois plus d’écarter automatiquement toute preuve irrégulière : lorsque le droit à la preuve garanti par l’article 6, paragraphe 1, de la Convention européenne des droits de l’homme entre en conflit avec d’autres droits, notamment le respect de la vie privée, le juge doit mettre en balance les différents droits et intérêts en présence. Cette mise en balance profite aussi au salarié : vos propres captures, vos enregistrements et vos relevés peuvent être admis pour prouver la surveillance dont vous êtes l’objet, même si leur obtention est discutée, dès lors qu’ils sont indispensables à votre défense et proportionnés. L’article 9 du code de procédure civile dispose : « Il incombe à chaque partie de prouver conformément à la loi les faits nécessaires au succès de sa prétention. » Préparez donc un dossier symétrique : d’un côté les manquements de l’employeur aux trois verrous, de l’autre vos pièces horodatées. Les demandes indemnitaires se construisent ensuite par postes : atteinte à la vie privée et surveillance constante, anxiété et dégradation des conditions de travail, conséquences sur la rémunération ou la carrière lorsque le score d’inactivité a servi à vous évaluer, et contestation du licenciement s’il repose sur ces éléments. Pour saisir les prud’hommes, la requête doit articuler chaque demande à une pièce : la lettre de mise en demeure restée sans effet, la plainte CNIL et son récépissé, les documents internes mentionnant ou taisant le dispositif, et l’avis du comité social et économique s’il a été consulté. Conservez aussi les bulletins de paie et les plannings de la période surveillée : ils permettront de corréler les relevés d’inactivité avec vos horaires réels et de chiffrer un éventuel rappel de salaire si des temps de travail ont été indûment décomptés. Anticipez enfin l’argument de la sécurité informatique : un contrôle anonymisé, limité dans le temps, déclaré et soumis aux représentants peut être licite, de sorte que votre contestation doit viser précisément les fonctionnalités excessives, captures systématiques, compteur d’inactivité et filmage permanent, plutôt que toute forme de contrôle.
La surveillance informatique au travail n’est donc ni interdite par principe ni autorisée sans limite : elle est enfermée dans un triple test de proportionnalité, d’information préalable et de consultation collective, sous le contrôle de la CNIL et du juge prud’homal. Le salarié qui découvre un compteur d’inactivité, des captures d’écran régulières ou un keylogger doit d’abord faire constater par écrit ce que l’outil enregistre, puis exiger l’arrêt et l’effacement, saisir la CNIL et, si le préjudice ou le licenciement l’exige, porter l’affaire devant les prud’hommes avec un dossier pièce par pièce. La sanction de 40 000 euros prononcée le 19 décembre 2024 montre que le cumul des dispositifs, installé en télétravail sans garde-fous, est sanctionné pour ce qu’il est : une surveillance disproportionnée. Gardez à l’esprit les limites rappelées en introduction : chaque dossier dépend de son contrat, de ses accords et de ses pièces, et seul le juge tranche. Mais aucun salarié n’a à accepter d’être photographié à son écran et comptabilisé à la minute sans en avoir été informé ni sans que les représentants du personnel aient été consultés.
Si vous êtes concerné, un avocat intervenant en droit du travail numérique peut examiner votre dossier.