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Myxomatose du lièvre et fermeture de la chasse 2026 : qui décide, que risque le chasseur qui tire quand même ?

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Maître Hassan KOHEN
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Myxomatose du lièvre et fermeture de la chasse 2026 : qui décide, que risque le chasseur qui tire quand même ?

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Depuis juillet 2026, une épizootie de myxomatose décime les lièvres du nord de la Charente-Maritime. Le 6 octobre, le maire de Charron a donné l’alerte : des dizaines de cadavres retrouvés en quelques semaines à Charron puis à Andilly, Marans, Esnandes et Villedoux, avec une suspicion de souche espagnole, forme recombinante apparue en Espagne en 2019 selon Le Chasseur Français du 10 octobre 2026. Les chasseurs de l’association communale ont suspendu la chasse au lièvre pour la saison, et la fédération départementale a fait modifier l’arrêté du plan de gestion « Lièvre Brun ». La chasse du lièvre est donc fermée dans le secteur. Qui peut prononcer une telle fermeture, que risque celui qui tire malgré tout, et comment contester ? La fermeture repose sur l’arrêté préfectoral qui fixe les périodes de chasse et sur les plans de gestion qui encadrent les prélèvements ; sa violation expose à la contravention, voire au délit, tandis que la mesure elle-même peut être déférée au juge administratif, y compris en référé.

I. La fermeture de la chasse du lièvre : l’arrêté préfectoral et le plan de gestion

En France, nul ne chasse quand il veut. Les périodes pendant lesquelles chaque espèce peut être chassée sont fixées chaque année par l’autorité administrative, et le plan de gestion cynégétique du département peut ajouter un second verrou en limitant ou en interdisant localement les prélèvements. C’est la combinaison de ces deux instruments qui explique la fermeture intervenue à Charron.

A. Les périodes de chasse sont fixées chaque année par arrêté du préfet : chasser hors période est interdit

Le principe est posé par le Code de l’environnement : « Nul ne peut chasser en dehors des périodes d’ouverture de la chasse fixées par l’autorité administrative selon des conditions déterminées par décret en Conseil d’Etat. » (article L. 424-2 du Code de l’environnement). Concrètement, pour la chasse à tir, « La chasse à tir est ouverte pendant les périodes fixées chaque année par arrêté du préfet » (article R. 424-6 du Code de l’environnement), pris sur proposition du directeur départemental des territoires après avis de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage et de la fédération des chasseurs, et publié au moins sept jours avant sa prise d’effet. Le préfet peut donc ouvrir la saison, la fractionner par espèce, et surtout la refermer de façon anticipée ou restreinte lorsque l’état d’une population l’exige : une épizootie qui décime une espèce locale en quelques semaines entre exactement dans ce cas de figure. C’est ce qui s’est produit en Charente-Maritime : la fédération départementale des chasseurs a annoncé la modification de l’arrêté relatif au plan de gestion cynégétique « Lièvre Brun », ce qui verrouille juridiquement la suspension décidée sur le terrain par l’association communale de chasse de Charron. Le chasseur qui, en octobre 2026, croise un lièvre à Charron, à Esnandes ou à Marans et appuie sur la détente ne commet donc pas une simple maladresse : il chasse en temps prohibé, puisque la période d’ouverture du lièvre est fermée dans ce secteur. Peu importe qu’il n’ait pas lu la presse ou le panneau de l’association : l’arrêté préfectoral est publié et donc opposable, et l’ignorance du texte ne fait pas disparaître l’infraction. Retenez aussi que la fermeture peut prendre deux formes qui se cumulent : la modification de l’arrêté d’ouverture proprement dit, qui raccourcit la période, et la modification du plan de gestion, qui ramène à zéro le prélèvement autorisé sur l’espèce pour la saison. Dans les deux cas, tirer un lièvre dans le secteur fermé, c’est chasser en temps prohibé. Les lecteurs confrontés à un arrêté de fermeture dans leur propre département peuvent utilement faire relire l’acte par un avocat droit de l’environnement, car tout se joue sur le périmètre exact de la fermeture, les espèces visées et les dates d’effet.

Un point de procédure mérite l’attention des chasseurs : l’arrêté préfectoral qui fixe ou modifie les périodes ne s’applique qu’après sa publication, et au moins sept jours après celle-ci pour l’arrêté annuel d’ouverture. En pratique, les fédérations départementales relaient immédiatement ces actes sur leurs sites et leurs réseaux, comme l’a fait la fédération de Charente-Maritime pour la modification du plan « Lièvre Brun », et les associations communales affichent la consigne dans leurs territoires. Mais seule la date de publication au recueil des actes administratifs fait foi : un contrôle intervenu pendant le délai de battement, ou sur un secteur que l’arrêté ne vise pas nommément, donne un moyen de défense solide. De même, le périmètre géographique compte : la fermeture prononcée pour Charron et quelques communes de l’Aunis ne s’étend pas d’elle-même au reste du département, et le chasseur verbalisé à la limite du secteur fermé peut utilement discuter la localisation exacte des faits. C’est pourquoi la première pièce à réclamer après un procès-verbal, c’est l’arrêté lui-même, avec sa carte et ses dates.

B. Le plan de gestion cynégétique : le second verrou qui ramène le prélèvement à zéro

Au-delà des dates d’ouverture, la chasse française est pilotée par des documents de planification qui fixent, espèce par espèce, ce qui peut être prélevé. Chaque département se dote d’un schéma départemental de gestion cynégétique, établi pour six ans par la fédération des chasseurs en concertation avec la chambre d’agriculture et les représentants des propriétaires et des forestiers (article L. 425-1 du Code de l’environnement). Et parmi les dispositions que ce schéma contient obligatoirement figurent « Les plans de chasse et les plans de gestion » (article L. 425-2 du Code de l’environnement), avec la fixation des prélèvements maximum autorisés et les actions de préservation des habitats de la faune sauvage. Le plan de gestion « Lièvre Brun » modifié en Charente-Maritime relève exactement de ce mécanisme : c’est l’acte par lequel le prélèvement de lièvres est suspendu sur le secteur touché par la myxomatose pour la saison en cours. Juridiquement, ce plan s’impose aux chasseurs au même titre que l’arrêté d’ouverture : chasser un lièvre là où le plan de gestion a fermé le prélèvement, c’est chasser sans droit, donc en temps prohibé. L’intérêt du plan de gestion, c’est sa finesse : au lieu de fermer la chasse de toutes les espèces sur tout le département, il cible une espèce, un secteur et une saison, comme ici le lièvre des communes de l’Aunis pour la saison 2026-2027. Cette sélectivité est aussi sa force contentieuse : un chasseur qui voudrait contester devra démontrer que la mesure est disproportionnée au regard de l’état réel de la population, alors que les constats de terrain — des dizaines de cadavres en quelques semaines, une souche recombinante qui tue en quelques jours selon l’Office français de la biodiversité cité par la presse — documentent précisément l’effondrement local. On comprend pourquoi les chasseurs de Charron ont eux-mêmes demandé la suspension : quand l’espèce s’effondre, tirer les reproducteurs survivants compromet les saisons suivantes. La fermeture sanitaire protège donc autant le gibier que le chasseur, et c’est cette logique que le juge administratif retiendra si la mesure est contestée.

Le rôle des associations communales mérite d’être salué : à Charron, ce sont les chasseurs eux-mêmes qui ont suspendu la saison du lièvre avant même que l’arrêté modificatif ne verrouille la mesure. Cette discipline volontaire n’a rien d’anecdotique : elle alimente le réseau de surveillance de la faune sauvage, qui recense les cadavres et fait analyser les souches, et elle donne du poids aux demandes de fermeture adressées au préfet. À l’inverse, un chasseur qui découvre un lièvre malade ou mort doit le signaler à la mairie ou à son association plutôt que de le manipuler ou de le déplacer : l’Office français de la biodiversité recommande de ne pas toucher les animaux atteints, en raison des surinfections possibles, et la diffusion du virus par les activités humaines — introductions de lièvres, déplacements de matériel souillé — est un facteur d’aggravation documenté. Sur le plan juridique, transporter ou déplacer un animal malade sans précaution n’est pas seulement imprudent : si l’animal est ensuite utilisé comme appât ou relâché ailleurs, d’autres qualifications peuvent s’ajouter à la contravention de chasse. La vigilance sanitaire est donc aussi une prudence pénale.

II. Tirer malgré la fermeture et contester la fermeture : sanctions d’un côté, recours de l’autre

Une fois la fermeture prononcée, deux questions pratiques se posent : que risque le chasseur qui passe outre, et que peut faire celui qui estime la fermeture illégale ou excessive ? Le droit répond aux deux avec une symétrie claire : la violation est punie, du contraventionnel au correctionnel selon les circonstances, et la décision de fermeture peut être déférée au juge administratif, au fond comme en urgence.

A. Chasser en temps prohibé : contravention de cinquième classe, délit en cas de circonstances aggravantes et privation du permis

Le chasseur qui tire un lièvre dans un secteur fermé commet la contravention de chasse en temps prohibé : « Est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 5e classe le fait de chasser : En temps prohibé, en méconnaissance des articles R. 424-4 à R. 424-13 et des arrêtés pris pour leur application. » (article R. 428-7 du Code de l’environnement). La contravention de cinquième classe, c’est jusqu’à 1 500 euros d’amende, et le montant peut être doublé en cas de récidive. Concrètement, le procès-verbal dressé par un agent de l’Office français de la biodiversité, un garde particulier ou un gendarme suffit à enclencher la poursuite, et le juge n’aura besoin que de deux constats : le tir et la fermeture en vigueur à la date des faits. Mais l’addition peut grimper beaucoup plus haut. Lorsque la chasse en temps prohibé se cumule avec d’autres circonstances — de nuit, sur le terrain d’autrui ou dans une réserve, avec des engins prohibés ou une arme — le fait devient un délit : « Est puni d’une peine de trois ans d’emprisonnement et de 30 000 Euros d’amende le fait de chasser lorsque sont réunies les circonstances suivantes : 1° Pendant la nuit ou en temps prohibé » (article L. 428-4 du Code de l’environnement), avec les autres conditions tenant au lieu, aux moyens employés et au port d’arme. Un tir de nuit sur un lièvre en secteur fermé, par exemple, coche à lui seul les cases du délit. Et même pour une simple contravention, le permis est en jeu : « En cas de condamnation pour infraction à la police de la chasse […], les tribunaux peuvent priver l’auteur de l’infraction du droit de conserver ou d’obtenir un permis de chasser […] pour un temps qui ne peut excéder cinq ans. » (article L. 428-14 du Code de l’environnement). La Cour de cassation vient d’ailleurs de rappeler avec fermeté les exigences de motivation en matière de contraventions cynégétiques : « tout jugement de condamnation doit constater l’existence de chacun des éléments constitutifs de chacune des infractions dont il déclare le prévenu coupable » (Cass. crim., 6 janvier 2026, n° 25-81.885), en censurant partiellement un arrêt qui cumulait de façon contradictoire chasse sans plan de chasse et dépassement du plan de chasse, tout en maintenant le retrait du permis de chasser prononcé pour les infractions caractérisées. Le message est double : les juges sanctionnent réellement, y compris par le retrait du permis pour trois ans comme dans cette affaire, mais ils exigent que chaque infraction soit caractérisée avec précision — ce qui ouvre, pour la défense, un vrai terrain de contestation du procès-verbal. Celui qui a reçu une contravention après un contrôle dans le secteur de Charron a donc intérêt à faire examiner son dossier et à transmettre vos pièces pour vérifier la régularité de la procédure, les dates d’effet de l’arrêté et la caractérisation exacte des faits, comme pour toute sanction touchant le permis de chasser.

Devant quel juge se joue la sanction ? La contravention de cinquième classe relève du tribunal de police, le délit du tribunal correctionnel, et les fédérations de chasseurs comme les associations communales peuvent se constituer parties civiles pour obtenir réparation du préjudice causé au gibier et à la gestion cynégétique : dans l’affaire jugée en janvier 2026, la cour d’appel avait alloué 1 000 euros de préjudice moral à la partie civile avant que la Cour de cassation ne renvoie ce point avec le reste. Autrement dit, le chasseur verbalisé ne paie pas seulement l’amende : il s’expose à des dommages-intérêts qui s’y ajoutent. Et le cumul avec d’autres infractions — chasse sans permis validé, chasse sur le terrain d’autrui, défaut de marquage — aggrave mécaniquement la note, chaque contravention étant punie de sa propre amende.

B. Contester l’arrêté de fermeture : annulation au fond et référé-suspension en urgence

La fermeture n’est pas au-dessus des lois : un arrêté préfectoral qui ferme la chasse est une décision administrative qui peut être contestée par ceux qu’elle lèse — chasseurs, associations communales, fédérations, mais aussi associations de protection de la nature qui estimeraient au contraire la mesure insuffisante. Le recours pour excès de pouvoir s’exerce dans les deux mois de la publication de l’arrêté, et il peut être assorti d’un référé-suspension lorsque la saison est en cours et que chaque semaine compte : « Quand une décision administrative, même de rejet, fait l’objet d’une requête en annulation ou en réformation, le juge des référés, saisi d’une demande en ce sens, peut ordonner la suspension de l’exécution de cette décision, ou de certains de ses effets, lorsque l’urgence le justifie et qu’il est fait état d’un moyen propre à créer, en l’état de l’instruction, un doute sérieux quant à la légalité de la décision. » (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Deux ordonnances récentes du Conseil d’État montrent comment le juge manie ces deux conditions en matière de chasse. D’un côté, la suspension accordée : « L’exécution de l’arrêté du ministre d’Etat, ministre de la transition écologique et solidaire du 30 janvier 2019 relatif au prélèvement autorisé de l’oie cendrée, de l’oie rieuse et de l’oie des moissons au cours du mois de février 2019 est suspendue. » (CE, juge des référés, 6 février 2019, n° 427504), parce que la destruction d’oiseaux migrateurs pendant leur trajet de retour portait une atteinte grave et immédiate à l’espèce. De l’autre, le rejet : saisi par deux associations contre l’arrêté encadrant la chasse de neuf espèces d’oiseaux en 2025, le juge a estimé qu’il ne résultait pas de l’instruction une atteinte grave et immédiate justifiant la suspension, et a tranché « sans qu’il soit besoin d’examiner si l’un des moyens invoqués est de nature à créer un doute sérieux sur la légalité de l’arrêté contesté, il y a lieu de rejeter les requêtes » (CE, juge des référés, 2 octobre 2025, n° 507724). Appliquée à la myxomatose du lièvre, cette grille donne une indication nette : contester la fermeture de Charron au motif qu’elle serait excessive se heurterait à des constats sanitaires accablants — mortalité foudroyante en quelques jours, dizaines de cadavres, souche recombinante documentée par l’Office français de la biodiversité — qui rendent l’urgence et le doute sérieux difficiles à établir contre la mesure. À l’inverse, si un préfet tardait à fermer alors que l’épizootie flambe, ce sont les associations de protection de la nature qui pourraient utilement saisir le juge, sur le modèle des référés oiseaux, pour obtenir la suspension des prélèvements. Dans les deux sens, le contentieux se joue vite, pièces sanitaires à l’appui : constats du réseau de surveillance de la faune sauvage, avis de l’Office français de la biodiversité, données de mortalité du secteur. Dernier point pratique : le référé ne dispense jamais du recours au fond, qui doit être déposé en parallèle, et la suspension éventuelle ne vaut que jusqu’au jugement définitif. C’est dire que la partie qui veut peser sur une fermeture — pour l’obtenir ou pour la faire lever — doit agir dès la publication de l’arrêté, sans attendre la fin de la saison où le débat devient sans objet.

En pratique, celui qui veut contester dispose d’un délai de deux mois à compter de la publication de l’arrêté, et le recours administratif préalable devant le préfet ne suspend pas la fermeture : pendant tout le temps du litige, tirer reste punissable. C’est ce qui rend le référé-suspension si précieux en saison de chasse : lui seul peut neutraliser rapidement les effets de l’arrêté, à condition de démontrer l’urgence et un doute sérieux sur sa légalité. L’urgence s’apprécie concrètement : une saison qui s’ampute semaine après semaine pendant que le juge du fond instruit, c’est un préjudice difficilement réparable pour les chasseurs du secteur, et les tribunaux administratifs le savent. Le doute sérieux, lui, peut naître d’un vice de procédure — défaut de consultation de la commission départementale, motivation insuffisante au regard des données sanitaires disponibles à la date de signature — ou d’une erreur d’appréciation sur le périmètre et la durée de la mesure. À Charron, où les constats de mortalité sont massifs et documentés par le réseau de surveillance, un recours contre la fermeture partirait avec un handicap sérieux ; en revanche, dans un département où le préfet fermerait une espèce sur la seule base de rumeurs ou de quelques cas isolés, le doute sérieux serait beaucoup plus accessible. Chaque dossier se juge donc sur ses pièces, et la première d’entre elles reste l’arrêté contesté, confronté aux données sanitaires du jour où il a été signé.

Conclusion

La myxomatose qui frappe les lièvres de l’Aunis rappelle une règle fondamentale du droit de la chasse : les périodes d’ouverture ne sont jamais acquises, et le préfet comme le plan de gestion peuvent les refermer quand l’état sanitaire d’une population l’exige. À Charron et dans les communes voisines, la combinaison de la suspension volontaire décidée par les chasseurs et de la modification de l’arrêté relatif au plan de gestion « Lièvre Brun » rend la chasse du lièvre juridiquement impossible pour la saison : tirer, c’est s’exposer à la contravention de cinquième classe, au délit en cas de circonstances aggravantes et à la privation du permis jusqu’à cinq ans. Reste que toute fermeture est un acte administratif contestable, et que le juge des référés sait suspendre un arrêté de chasse quand l’urgence et le doute sérieux sont réunis, comme il sait rejeter la demande quand les constats scientifiques justifient la mesure. Pour le chasseur contrôlé comme pour l’association qui veut défendre une espèce, la conduite à tenir est la même : dater les faits, conserver l’arrêté applicable au jour du contrôle, rassembler les constats sanitaires du secteur et agir vite, car en matière de chasse le temps contentieux se compte en semaines de saison, et chaque semaine perdue réduit d’autant l’intérêt pratique du recours.

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