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Navire endommagé pendant le pilotage ou le remorquage au port : qui répond, comment prouver et obtenir réparation

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Maître Hassan KOHEN
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Navire endommagé pendant le pilotage ou le remorquage au port : qui répond, comment prouver et obtenir réparation

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Votre navire entre au port ou le quitte, un pilote est monté à bord, un ou deux remorqueurs sont attelés, et la manoeuvre tourne mal : l’étrave touche un quai, un duc-d’Albe éventre la coque, un appontement s’effondre ou votre coque heurte un navire à quai. Les réparations se chiffrent en centaines de milliers d’euros, le navire est immobilisé, le terminal réclame son dû, et chacun renvoie la faute sur l’autre : le pilote invoque son statut, le remorqueur invoque ses conditions générales, l’armateur du navire piloté rappelle qu’il n’avait pas la conduite. Cette situation est courante dans les ports de commerce, et elle obéit à des règles précises qui désignent d’abord le bon débiteur avant de discuter du montant.

La question du débiteur vient d’être tranchée au plus haut niveau pour le pilote. Le 25 juin 2026, le Conseil constitutionnel a déclaré conforme à la Constitution le premier alinéa de l’article L. 5341-11 du code des transports, qui écarte la responsabilité du pilote envers les tiers pour les dommages causés au cours des opérations de pilotage. La victime ne peut donc pas assigner le pilote lui-même, mais elle conserve son recours contre l’armateur du navire piloté, lequel peut ensuite se retourner contre le pilote en prouvant sa faute. Pour le remorquage, la logique est différente : le remorqueur est un prestataire lié par contrat et il répond de ses fautes envers les tiers comme tout auteur de dommage.

Ce premier réflexe conditionne tout le dossier. Cet article explique d’abord contre qui diriger la demande lorsque le dommage survient pendant une opération de pilotage ou de remorquage au port, puis comment rassembler les preuves et agir dans les délais avant que l’action ne se prescrive.

I. Diriger la demande contre le bon débiteur

A. Le pilote ne répond pas envers les tiers : c’est l’armateur du navire piloté qui répond

Le pilotage maritime consiste, selon l’article L. 5341-1 du code des transports, dans « l’assistance donnée aux capitaines, par un personnel commissionné par l’Etat, pour la conduite des navires à l’entrée et à la sortie des ports, dans les ports et dans les eaux maritimes des estuaires, cours d’eau et canaux ». Le pilote assiste le capitaine, il ne se substitue pas à l’armateur, et la loi organise un régime de responsabilité à deux étages : protection du pilote face aux tiers, recours de l’armateur contre le pilote en cas de faute prouvée.

Le premier étage est posé par l’article L. 5341-11 du code des transports : « Le pilote n’est pas responsable envers les tiers des dommages causés au cours des opérations de pilotage. Il contribue à la réparation, dans ses rapports avec l’armateur du navire piloté, si celui-ci établit que le dommage est dû à une faute du pilote. » (article L. 5341-11) La victime d’un dommage causé pendant le pilotage, qu’il s’agisse du gestionnaire d’un appontement démoli, du propriétaire d’un navire heurté à quai ou d’un opérateur portuaire, ne peut donc pas obtenir la condamnation du pilote. Elle doit assigner l’armateur du navire qui était piloté.

Cette immunité relative vient d’être validée par le juge constitutionnel. Dans sa décision n° 2026-1208 QPC du 25 juin 2026, rendue à la suite de la collision du navire Chem Argon avec un appontement exploité par un groupement d’intérêt économique le 20 mars 2024 alors qu’un pilote se trouvait à bord, le Conseil constitutionnel a validé le premier alinéa au regard de la Constitution. Le Conseil a retenu que le législateur avait voulu couvrir des agents investis d’une mission de service public et tenir compte des contraintes propres à l’activité de pilotage, poursuivant ainsi un objectif d’intérêt général.

Surtout, le Conseil a précisé que cette protection ne laisse pas la victime sans recours : les tiers gardent leur action contre l’armateur du navire sur le fondement du droit commun de la responsabilité civile. Autrement dit, l’armateur du navire piloté reste le débiteur de la réparation, sur le fondement du droit commun, même si le pilote a commis la faute de conduite qui a provoqué le dommage. Et le Conseil ajoute que le pilote n’est pas pour autant exonéré de toute responsabilité personnelle, puisqu’il doit contribuer à la réparation envers l’armateur lorsque sa faute est établie, avec la seule faculté de se libérer sous conditions en abandonnant à l’armateur son cautionnement préconstitué. Ce cautionnement est prévu par l’article L. 5341-13 du code des transports, selon lequel « Le pilote fournit un cautionnement » (texte).

Le second étage concerne donc les rapports entre l’armateur et le pilote. L’armateur qui a indemnisé la victime, ou qui est assigné par elle, peut appeler le pilote en contribution, à condition d’établir que le dommage est dû à une faute du pilote. Cette preuve se joue sur des éléments techniques : ordres donnés, vitesse, utilisation des remorqueurs, respect des règlements du port et des règles de navigation. Le même raisonnement vaut lorsque le pilotage est obligatoire : l’article L. 5131-5 du code des transports dispose que « La responsabilité prévue par les articles L. 5131-3 et L. 5131-4 subsiste dans le cas où l’abordage est causé par la faute d’un pilote, même lorsque le service de celui-ci est obligatoire. » (article L. 5131-5) Le caractère obligatoire du pilotage ne fait donc pas disparaître la dette de réparation, il déplace seulement le débat vers la contribution entre l’armateur et le pilote.

En pratique, la victime d’un dommage survenu pendant le pilotage doit identifier l’armateur du navire piloté, l’assigner sur le fondement du droit commun de la responsabilité, et chiffrer son préjudice sans attendre l’issue des discussions entre l’armateur et le pilote. L’armateur, de son côté, doit préserver sans délai ses preuves contre le pilote, car c’est sur lui que pèsera la démonstration de la faute du pilote s’il veut obtenir contribution.

B. Le remorqueur, l’autre navire et l’exploitant du port répondent de leurs fautes

Le remorqueur n’est pas un pilote : c’est un prestataire qui exécute un contrat de remorquage contre rémunération. Ce contrat obéit au droit commun des contrats : l’article 1103 du code civil rappelle que « Les contrats légalement formés tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits », et l’article 1231-1 du code civil prévoit que « Le débiteur est condamné, s’il y a lieu, au paiement de dommages et intérêts soit à raison de l’inexécution de l’obligation, soit à raison du retard dans l’exécution, s’il ne justifie pas que l’exécution a été empêchée par la force majeure ». Le donneur d’ordre qui reproche au remorqueur une mauvaise exécution, par exemple une traction excessive qui a arraché une bitte, un largage tardif ou une puissance insuffisante au moment critique, agit d’abord sur le terrain contractuel et doit lire les clauses du contrat de remorquage : description de la prestation, ordres de manoeuvre, cas de faute, plafonds éventuels.

Envers les tiers, le remorqueur répond de ses fautes sur le fondement du droit commun de la responsabilité civile. L’article 1240 du code civil dispose que « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ». Le propriétaire d’un navire heurté par un remorqueur, ou l’exploitant d’un ouvrage endommagé par une manoeuvre du remorqueur, peut donc agir directement contre l’auteur de la faute et contre l’armateur du remorqueur, car l’article L. 5412-1 du code des transports prévoit que « L’armateur répond de ses préposés terrestres et maritimes dans les conditions du droit commun ». L’équipage du remorqueur, capitaine compris, engage ainsi la responsabilité de l’armateur du remorqueur.

Lorsque deux navires sont en cause, le régime de l’abordage s’applique, y compris sans contact entre les coques. L’article L. 5131-2 du code des transports dispose qu’« En cas d’abordage, les indemnités dues à raison des dommages causés aux navires, aux personnes ou aux choses se trouvant à bord sont réglées conformément aux dispositions du présent chapitre, sans tenir compte des eaux où l’abordage s’est produit », de sorte que les règles de l’abordage valent dans le port comme en mer. L’article L. 5131-3 du code des transports ajoute que « Si l’abordage est causé par la faute de l’un des navires, la réparation des dommages incombe à celui qui l’a commise », et l’article L. 5131-7 du code des transports étend ces dispositions « à la réparation des dommages qu’un navire a causés, soit par exécution ou omission de manœuvre, soit par inobservation des règlements, à un autre navire, ou aux personnes ou aux choses se trouvant à leur bord, alors même qu’il n’y aurait pas eu abordage ». Le remous d’un remorqueur qui fait rompre les amarres d’un navire à quai, ou la manoeuvre d’un navire piloté qui écrase une vedette contre un quai sans la toucher directement, relève de ce régime.

Si les deux navires ont commis des fautes, la responsabilité se partage. L’article L. 5131-4 du code des transports prévoit que « S’il y a faute commune, la responsabilité de chacun est proportionnelle à la gravité des fautes respectivement commises. Toutefois, si, d’après les circonstances, la proportion ne peut être établie ou si les fautes apparaissent comme équivalentes, la responsabilité est partagée par parties égales. » (article L. 5131-4) La vitesse excessive à l’approche du quai, l’absence de veille, le refus d’un remorqueur supplémentaire malgré les consignes du port et la mauvaise appréciation du vent ou du courant sont les fautes les plus souvent discutées dans ce partage.

La Cour de cassation contrôle strictement la qualification d’abordage. Par un arrêt du 18 mai 2022 (chambre commerciale, pourvoi n° 18-23.222), elle a approuvé une cour d’appel d’avoir écarté l’abordage après l’explosion d’un navire ravitailleur survenue plus de deux heures après un transbordement de déchets avec un autre navire, en retenant qu’aucun abordage n’était survenu entre les deux navires dès lors que l’accident n’avait pas été causé par ce dernier. La leçon pour un dossier portuaire est directe : il faut démontrer le lien entre la manoeuvre du navire poursuivi et le dommage, et non se contenter de la présence des deux navires sur les lieux.

Enfin, l’exploitant du port ou du terminal n’est pas un débiteur automatique. Un quai mal entretenu, une bitte d’amarrage arrachée par corrosion, un balisage défectueux ou une consigne d’exploitation fautive peuvent engager sa responsabilité sur le fondement de l’article 1240 du code civil, mais c’est au demandeur de prouver la faute d’entretien ou d’exploitation et le lien avec le dommage. De la même façon, le fait qu’un pilote doive, selon l’article L. 5341-2 du code des transports, prêter « en priorité, nonobstant toute autre obligation de service, son assistance au navire en danger, s’il constate le péril dans lequel se trouve ce navire », ne crée pas à lui seul une action contre le pilote : cette obligation de service se discute entre l’armateur et le pilote, pas avec les tiers.

Pour un tour d’horizon des enjeux du droit maritime traités par le cabinet, le lecteur peut consulter la page d’expertise en droit maritime du cabinet, qui présente les interventions du cabinet dans ces litiges de navigation et d’exploitation portuaire.

II. Prouver le dommage puis agir avant la prescription

A. Constituer la preuve technique dès les premières heures

Dans un litige de pilotage ou de remorquage, le débat se gagne ou se perd sur la preuve technique. Les manoeuvres portuaires ne laissent pas de traces évidentes une fois les navires repartis, et chaque partie produit sa propre version des ordres donnés, des vitesses tenues et des conditions de vent et de courant. Le demandeur doit donc figer les preuves immédiatement : rapport de mer et mentions au journal de bord, enregistrements du voyage (données de navigation lorsqu’elles existent), relevés du système d’identification automatique, communications radio avec la capitainerie, le pilote et les remorqueurs, photographies des dommages et de l’ouvrage, factures de réparation et constats d’huissier ou de commissaire de justice.

L’expertise judiciaire est l’outil central de ces dossiers. L’article 145 du code de procédure civile permet d’ordonner des mesures d’instruction avant tout procès : « S’il existe un motif légitime de conserver ou d’établir avant tout procès la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d’un litige, les mesures d’instruction légalement admissibles peuvent être ordonnées à la demande de tout intéressé, sur requête ou en référé. » En matière portuaire, le motif légitime est presque toujours caractérisé : navires qui repartent, traces qui disparaissent, causes techniques qui exigent un homme de l’art. La demande en référé permet de faire désigner un expert nautique chargé d’établir les causes de l’accident, de décrire les manoeuvres respectives du navire piloté, du pilote, des remorqueurs et des installations du port, et de chiffrer les préjudices.

L’intérêt de cette voie ressort des dossiers d’abordage jugés récemment. Le 12 décembre 2025, le tribunal judiciaire de Marseille (2e chambre, RG n° 21/00148) a tranché un abordage survenu le 10 juin 2019 entre deux navires de promenade, après deux expertises amiables contradictoires déposées en janvier puis en février 2020 et le versement partiel d’une indemnité par l’assureur du navire victime. Les experts et les assureurs n’étant parvenus à aucun accord sur les préjudices indemnisables, les victimes et l’assureur subrogé ont assigné au fond fin 2020. Ce dossier montre que l’expertise amiable ne suffit pas toujours et qu’une expertise judiciaire ordonnée tôt, avec une mission précise sur les causes et les préjudices matériels et immatériels, évite des années de discussion.

La charge de la preuve mérite une attention particulière selon le débiteur visé. Contre l’armateur du navire piloté ou contre le remorqueur, le demandeur prouve la faute, le dommage et le lien de causalité. Mais dans les rapports entre l’armateur et le pilote, c’est l’armateur qui doit établir que le dommage est dû à une faute du pilote, conformément au second alinéa de l’article L. 5341-11 : « Il contribue à la réparation, dans ses rapports avec l’armateur du navire piloté, si celui-ci établit que le dommage est dû à une faute du pilote. » (source) L’armateur qui envisage ce recours doit donc demander à l’expert une mission qui isole la part du pilote dans la séquence : ordres de barre et de machine, dialogue avec le capitaine, décision de prendre ou de refuser des remorqueurs, réaction face au danger. Sans cette démonstration, l’armateur supporte seul la réparation due à la victime.

L’assureur qui a indemnisé son assuré n’est pas un spectateur du litige : dans le dossier marseillais précité, la mutuelle d’assurance des armateurs agissait à la fois en son nom propre et comme subrogée de ses assurées pour récupérer les sommes versées au titre du préjudice matériel du navire. Cette subrogation permet à l’assureur de poursuivre les responsables à la place de la victime, dans la limite des paiements effectués, et elle explique pourquoi les assureurs des deux bords diligencent souvent leurs propres expertises amiables avant tout procès. Le demandeur doit donc identifier tôt les assureurs en présence, corps et responsabilité civile de chaque navire, et les appeler en garantie ou en intervention forcée plutôt que de les découvrir en cours d’instance. La coordination entre l’action de la victime et celle de son assureur subrogé évite les doubles indemnisations et les fins de non-recevoir, notamment lorsque des versements partiels ont déjà eu lieu avant l’assignation au fond.

B. Respecter le délai de deux ans et organiser la procédure

Le temps est compté dans ces dossiers. L’article L. 5131-6 du code des transports dispose : « L’action en réparation des dommages se prescrit par deux ans à partir de l’événement. Le délai pour intenter l’action en recours prévue par le troisième alinéa de l’article L. 5131-4 est d’une année à compter du jour du paiement. Le délai de prescription ne court pas lorsque le navire ou le bateau n’a pu être saisi dans les eaux soumises à la souveraineté française. Toutefois les dispositions du présent alinéa ne sont pas applicables aux navires ou bateaux de l’Etat ou affectés à un service public. » L’action en réparation née d’un abordage ou d’un dommage causé sans abordage dans le port se prescrit donc par deux ans à compter de l’événement, et l’action en recours entre navires en faute se prescrit par un an à compter du paiement.

Ce délai de deux ans impose une discipline stricte. Les pourparlers avec les assureurs, l’expertise amiable et l’attente des devis de réparation ne suspendent pas la prescription. Le demandeur qui discute pendant dix-huit mois avec l’assureur adverse sans assigner prend le risque de voir son action déclarée prescrite. La seule suspension prévue par le texte joue lorsque le navire n’a pu être saisi dans les eaux françaises, ce qui suppose des démarches effectives de saisie restées vaines, et elle ne vaut pas pour les navires d’Etat ou affectés à un service public. En pratique, il faut donc assigner au fond ou, à tout le moins, accomplir un acte interruptif dans le délai, même si l’expertise est encore en cours.

L’organisation de la procédure suit un ordre logique. D’abord, adresser une mise en demeure chiffrée et documentée à l’armateur identifié comme débiteur, avec les pièces déjà réunies, et déclarer le sinistre à sa propre assurance corps ou facultés ainsi qu’à l’assureur adverse. Ensuite, saisir le juge des référés pour obtenir l’expertise sur le fondement de l’article 145 du code de procédure civile, avec une mission qui couvre les causes, les responsabilités respectives et l’évaluation des préjudices. Puis assigner au fond avant l’expiration des deux ans, en visant tous les débiteurs potentiels : armateur du navire piloté, armateur du remorqueur, exploitant de l’ouvrage si une faute d’entretien est alléguée. Lorsque le navire adverse est étranger et risque de quitter les eaux françaises, la saisie conservatoire du navire garantit l’exécution et crée un levier pour obtenir une garantie en échange de la mainlevée.

Le chiffrage du préjudice doit être complet dès l’assignation : coût des réparations et des pièces, frais de remorquage et de mise en cale, pertes d’exploitation pendant l’immobilisation, frais d’expertise, et préjudices subis par les personnes à bord le cas échéant. Les factures et devis contradictoirement discutés devant l’expert pèsent plus lourd que des estimations produites pour la première fois devant le tribunal. Enfin, l’armateur qui a payé la victime et veut se retourner contre le pilote ou contre un coresponsable doit surveiller le délai d’un an du recours prévu par l’article L. 5131-4, qui court à compter du paiement et non de l’événement.

Un dommage survenu pendant le pilotage ou le remorquage au port se traite donc en trois temps : viser l’armateur du navire piloté plutôt que le pilote, documenter la manoeuvre par une expertise ordonnée tôt, et assigner avant deux ans. Ceux qui inversent cet ordre, en négociant d’abord pendant des mois ou en assignant le pilote seul, perdent l’essentiel avant même de discuter du montant.

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