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Pacsé avec un Français mais vivant entre deux pays : pouvez-vous obtenir une carte vie privée et familiale ?

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Pacsé avec un Français mais vivant entre deux pays : pouvez-vous obtenir une carte vie privée et familiale ?

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Vous êtes pacsé avec un Français, mais votre vie se partage entre la France et un autre pays : travail à l’étranger, études, famille restée au pays, allers-retours permanents. Vous déposez une demande de carte de séjour et la préfecture vous répond que le PACS ne donne aucun droit automatique au séjour. Cette réponse est juridiquement exacte, et c’est même le point de départ officiel du raisonnement : le site justice.fr prévient que le PACS ne crée aucun droit automatique à la carte de séjour pour vie privée et familiale, mais qu’il constitue un élément d’appréciation des liens personnels en France. Autrement dit, le PACS compte, mais il ne suffit jamais à lui seul. Ce qui fait basculer un dossier, c’est la preuve d’une vie commune réelle, stable et ancrée en France, appréciée au regard de son intensité, de son ancienneté et de sa stabilité. Quand cette preuve manque, le refus tombe, souvent accompagné d’une obligation de quitter le territoire dans un délai de trente jours ; quand elle est solide, le juge administratif annule le refus et enjoint au préfet de délivrer la carte, comme la cour administrative d’appel de Marseille l’a encore fait le 17 juillet 2026 au profit d’un partenaire pacsé depuis 2019, père de deux enfants, qui établissait sa vie commune par ses factures, son loyer et ses avis d’imposition communs. Réserve importante : chaque dossier dépend de ses pièces et de sa situation exacte, et les exemples de jurisprudence cités ici éclairent le raisonnement du juge sans garantir le résultat d’un cas différent. Cet article explique où se joue la décision, quelles preuves rassembler quand on vit entre deux pays, et comment contester un refus. Vous y trouverez le cadre légal exact, quatre décisions de cours administratives d’appel rendues entre 2018 et 2026 qui montrent ce qui convainc et ce qui échoue, une méthode de preuves pensée pour les couples qui partagent leur temps entre deux pays, et la conduite à tenir face à un refus assorti d’une obligation de quitter le territoire.

I. Le PACS n’ouvre pas, à lui seul, la porte du séjour

A. Un contrat pour organiser la vie commune, pas un titre de séjour

Le pacte civil de solidarité est d’abord un contrat de droit civil. L’article 515-1 du code civil le définit d’une phrase : « Un pacte civil de solidarité est un contrat conclu par deux personnes physiques majeures, de sexe différent ou de même sexe, pour organiser leur vie commune. » Le PACS organise donc la vie commune du couple, mais il ne règle pas le séjour de l’étranger. Cette distinction explique la position constante de l’administration : être pacsé avec un Français, un Européen ou un étranger en situation régulière permet de demander une carte au titre des attaches familiales en France, sans créer un droit à l’obtenir.

Le contraste avec le mariage est net et il faut le mesurer franchement. L’article L. 423-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile dispose que « L’étranger marié avec un ressortissant français, se voit délivrer une carte de séjour temporaire portant la mention  » vie privée et familiale  » d’une durée d’un an lorsque les conditions suivantes sont réunies », au nombre desquelles « La communauté de vie n’a pas cessé depuis le mariage », la conservation de la nationalité française par le conjoint et, lorsque le mariage a été célébré à l’étranger, sa transcription préalable sur les registres de l’état civil français. Le conjoint de Français marié entre donc dans une catégorie légale qui ouvre droit à la carte dès lors que les conditions sont remplies. Le partenaire pacsé n’entre dans aucune de ces catégories de plein droit. Son chemin passe par une autre porte, plus étroite et entièrement dépendante des faits : celle de l’étranger qui « dispose de liens personnels et familiaux en France tels que le refus d’autoriser son séjour porterait à son droit au respect de sa vie privée et familiale une atteinte disproportionnée au regard des motifs du refus », selon l’article L. 423-23 du même code. Ce texte ajoute que « Les liens mentionnés au premier alinéa sont appréciés notamment au regard de leur intensité, de leur ancienneté et de leur stabilité, des conditions d’existence de l’étranger, de son insertion dans la société française ainsi que de la nature de ses liens avec sa famille restée dans son pays d’origine. » Chaque mot de cette énumération compte pour un couple qui vit entre deux pays : l’intensité se prouve par le quotidien partagé, l’ancienneté par la durée du PACS et de la vie commune, la stabilité par la continuité des pièces, et les liens avec le pays d’origine sont examinés dans les deux sens, car le juge regarde aussi si la vie familiale pourrait se poursuivre ailleurs.

Il existe enfin une voie de secours, l’admission exceptionnelle au séjour. L’article L. 435-1 prévoit que « L’étranger dont l’admission au séjour répond à des considérations humanitaires ou se justifie au regard des motifs exceptionnels qu’il fait valoir peut se voir délivrer une carte de séjour temporaire portant la mention  » salarié « ,  » travailleur temporaire  » ou  » vie privée et familiale « , sans que soit opposable la condition prévue à l’article L. 412-1. » Le PACS y est, là encore, un élément du dossier parmi d’autres, jamais un sésame. Pour un partenaire dont la vie est à cheval sur deux pays, ces trois fondements possibles dessinent la carte du raisonnement préfectoral : pas de droit automatique, une appréciation globale des liens en France, et une comparaison avec les attaches conservées à l’étranger.

B. La vie entre deux pays, angle mort des dossiers refusés

Vivre entre deux pays n’est pas une faute, mais c’est une fragilité probatoire. Le partenaire qui travaille à l’étranger, y poursuit des études ou s’y occupe d’un parent âgé accumule les allers-retours et disperse ses preuves : bail au seul nom du conjoint resté en France, factures d’énergie modestes, comptes bancaires séparés, avis d’imposition distincts, absences longues du territoire. Or la préfecture instruit sur pièces et la fiche officielle de demande de carte « vie privée et familiale » réclame la démonstration méthodique de la communauté de vie : déclaration sur l’honneur conjointe et documents établissant la vie commune, tels que contrat de bail, quittances d’énergie et relevés bancaires. Pour un couple marié avec un Français, la même fiche exige du conjoint de Français la preuve d’une vie commune et effective de six mois en France, ce qui donne l’étalon : même sans seuil légal équivalent opposable au pacsé, une vie commune courte, intermittente ou géographiquement éclatée sera regardée avec sévérité.

Deux décisions récentes montrent comment cette sévérité s’applique. Le 11 décembre 2023, la cour administrative d’appel de Marseille a rejeté la demande d’un homme pacsé le 28 janvier 2021 avec une compatriote titulaire d’une carte de résident, mère de quatre enfants scolarisés : la cour a jugé que « la réalité de la vie commune n’est pas suffisamment établie », faute de pièces probantes au-delà de quelques attestations. Le PACS existait, l’ancienneté dépassait deux ans, la partenaire avait un statut stable, et pourtant le dossier est tombé parce que la vie commune elle-même n’était pas démontrée. Le 21 octobre 2025, la cour administrative d’appel de Nantes a rejeté la requête d’un homme ayant conclu un PACS le 9 février 2024 avec sa compagne, père d’un enfant né le 4 janvier 2024, au motif que « l’ensemble de la cellule familiale pourrait s’établir au Congo », pays d’origine commun, alors même que la compagne détenait une carte de résident. Ici, la vie commune n’était pas niée, mais le PACS récent, conclu quelques semaines après la naissance, n’a pas suffi à ancrer la vie familiale en France aux yeux du juge, qui a vérifié concrètement la possibilité d’une vie familiale ailleurs. Ces deux rejets dessinent la conséquence en chaîne redoutée : PACS fragile ou récent, preuves dispersées par la vie entre deux pays, refus de titre, puis obligation de quitter le territoire et fixation du pays de destination, parfois assortie d’une interdiction de retour. Le point où une décision doit être prise se situe donc bien avant le guichet : c’est au moment où le couple organise, ou non, la traçabilité de sa vie commune en France.

II. Transformer le PACS en dossier qui convainc, et contester utilement

A. La méthode des preuves : ancienneté, densité, ancrage français

Le dossier qui obtient la carte ressemble toujours au même portrait : un PACS ancien, une vie commune documentée sans interruption, et des attaches françaises qui dépassent le couple lui-même. La décision la plus parlante est celle du 17 juillet 2026 de la cour administrative d’appel de Marseille. Un ressortissant comorien, entré en France en juillet 2016 selon ses déclarations, avait conclu un PACS le 19 septembre 2019 avec une compatriote titulaire d’une carte de résident, donc ayant vocation à rester durablement en France. Le préfet des Bouches-du-Rhône avait refusé le titre par un arrêté du 27 août 2024, assorti d’une obligation de quitter le territoire dans un délai de trente jours, de la fixation du pays de destination et d’une interdiction de retour d’un an, et le tribunal administratif de Marseille avait rejeté son recours le 24 décembre 2025. La cour a infirmé l’ensemble et, dans son arrêt du 17 juillet 2026, elle relève : « Il établit, par la production de copies des factures d’électricité et d’échéances de leur loyer commun ainsi que des avis d’imposition communs qui leur sont adressés à la même adresse, la réalité de sa vie commune avec Mme B…. », a relevé que le couple était parent de deux enfants mineurs nés le 12 décembre 2022 et le 6 mai 2025, puis a conclu, dans ce même arrêt, que l’arrêté avait « porté à son droit au respect de sa vie privée et familiale une atteinte disproportionnée ». Annulation du jugement et de l’arrêté, injonction de délivrer une carte « vie privée et familiale » dans un délai de deux mois, et 1 500 euros au titre des frais : la totale, obtenue sur pièces.

Que doit en retenir le partenaire qui vit entre deux pays ? D’abord, l’ancienneté paie : un PACS de 2019 défendu en 2026 raconte une histoire de près de sept ans, quand un PACS conclu quelques mois avant la demande, comme celui du 9 février 2024 jugé à Nantes en 2025, ressemble à une construction de dossier. Ensuite, la densité des preuves l’emporte sur leur nature : factures d’électricité, échéances de loyer commun, avis d’imposition à la même adresse, relevés bancaires montrant les dépenses du ménage, attestations de proches croisées avec des documents officiels. Quand on vit entre deux pays, il faut compenser les absences par des traces continues : conserver le bail commun même pendant les séjours à l’étranger, maintenir les abonnements du logement français, faire suivre le courrier, déclarer ensemble ses revenus dès que possible, scolariser les enfants en France quand c’est le cas. Enfin, l’ancrage français doit déborder du couple : enfants communs ou du foyer, insertion professionnelle, vie associative, suivi médical régulier. Le juge met en balance ces attaches avec « la nature de ses liens avec sa famille restée dans son pays d’origine », pour reprendre les termes de l’article L. 423-23 : des allers-retours fréquents et des attaches exclusives à l’étranger affaiblissent le dossier, tandis qu’une résidence habituelle en France, même partagée avec des séjours hors de France, le renforce. Un couple dont l’un des membres travaille à l’étranger a donc intérêt à documenter le centre réel de sa vie : où dort-on le plus souvent, où paie-t-on ses charges, où grandissent les enfants, où se concentrent les soins et les projets.

Un détour utile concerne les couples dont le PACS a été conclu à l’étranger ou dont la vie commune a commencé hors de France. Le PACS français se conclut en principe devant l’officier d’état civil ou le notaire en France, ou devant l’autorité consulaire pour les Français de l’étranger, et un « PACS étranger » n’est pas automatiquement reconnu comme tel : la préfecture regardera la réalité de la vie commune en France, pas l’étiquette du contrat. Mieux vaut donc, dans ces configurations, faire établir la convention en France dès l’installation, puis laisser courir l’ancienneté en accumulant les preuves locales, plutôt que de compter sur un document étranger dont la portée sera discutée. De même, le partenaire entré sans visa de long séjour ou en court séjour doit savoir que la demande sur place reste examinée au fond sur les liens, mais que l’irrégularité de l’entrée complique la trajectoire et expose, en cas de refus, à une mesure d’éloignement immédiate : l’article L. 611-1 du code permet à l’autorité administrative d’obliger à quitter la France l’étranger qui « s’est vu refuser la délivrance d’un titre de séjour ». Autant dire que déposer un dossier léger quand on vit entre deux pays, c’est prendre le risque de transformer une situation fragile en décision d’éloignement.

B. Refus, obligation de quitter et recours : la contre-attaque encadrée

Quand le refus arrive, il ne tombe presque jamais seul. L’arrêté préfectoral type refuse le titre, fait obligation de quitter le territoire dans un délai de trente jours, fixe le pays de destination et peut prononcer une interdiction de retour, comme dans le dossier marseillais de 2024. Le premier réflexe est procédural : respecter les délais de recours devant le tribunal administratif, car le temps joue contre l’étranger en situation irrégulière. Le recours pour excès de pouvoir contre le refus et l’obligation de quitter permet au juge de contrôler l’erreur de droit, l’erreur manifeste d’appréciation et, surtout, la violation du droit au respect de la vie privée et familiale. L’article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, que la cour de Marseille cite dans son arrêt du 17 juillet 2026, proclame que « 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. / 2. Il ne peut y avoir ingérence d’une autorité publique dans l’exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu’elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire », notamment à la défense de l’ordre et à la prévention des infractions, au bien-être économique du pays ou à la protection des droits d’autrui. Le juge met donc sur la balance, d’un côté, la réalité et l’ancienneté des liens en France, et de l’autre, les motifs du refus et l’intérêt de l’ordre public migratoire.

L’issue favorable existe et elle est documentée au-delà du seul arrêt marseillais de 2026. Dès le 1er mars 2018, la cour administrative d’appel de Paris annulait un refus du préfet de police du 10 février 2017 assorti d’une obligation de quitter, jugeait l’atteinte à la vie privée et familiale disproportionnée, et ordonnait : « Il est enjoint au préfet de police de délivrer une carte de séjour temporaire  » vie privée et familiale  » à M. A…dans le délai de trois mois suivant la notification du présent arrêt. » L’injonction de délivrance, assortie ou non d’une astreinte, est le graal du contentieux : elle transforme la victoire juridique en carte physique, sans repasser par un réexamen discrétionnaire. Pour l’obtenir, le dossier contentieux doit reprendre la méthode probatoire du dossier administratif en l’amplifiant : pièces actualisées prouvant que la vie commune s’est poursuivie pendant la procédure, naissance des enfants, stabilisation professionnelle, avis d’imposition récents, attestations circonstanciées. À l’inverse, les dossiers qui stagnent pendant le recours, sans pièce nouvelle, confirment le doute initial du préfet.

Reste la question que posent tous les couples à cheval sur deux pays : faut-il cesser les allers-retours pendant la procédure ? Juridiquement, aucune disposition n’interdit de voyager quand on est en situation régulière, mais quitter la France sans titre en cours de validité ni récépissé autorisant le retour, c’est s’exposer à ne pas pouvoir revenir défendre son dossier, voire à exécuter soi-même l’éloignement. Concrètement, tant que la demande est pendante, le récépissé éventuellement délivré conditionne les déplacements : vérifiez sa mention autorisant ou non la sortie et le retour, conservez les preuves de maintien de la résidence en France pendant vos absences, et évitez les séjours longs à l’étranger qui contrediraient l’argument de l’ancrage français. En cas d’obligation de quitter devenue définitive, tout départ doit être préparé avec un conseil, car revenir ensuite sans visa exposerait à un nouveau refus fondé sur l’inexécution de la mesure. C’est ici que l’accompagnement par un avocat en droit des étrangers à Paris prend son sens : auditer les preuves avant le dépôt, choisir le bon fondement entre vie privée et familiale et admission exceptionnelle, tenir les délais de recours et porter devant le juge une histoire cohérente, pièces à l’appui, au lieu d’un simple PACS brandi comme un passeport.

En pratique, cinq réflexes protègent les couples concernés. Premièrement, conservez tout, même l’anodin : chaque facture, chaque quittance, chaque avis d’imposition commun, chaque billet de transport qui raconte la navette entre vos deux lieux de vie, car le juge ne croit que ce qu’il voit. Deuxièmement, centralisez la vie administrative à l’adresse française : courrier, abonnements, assurance habitation, médecin traitant, car une adresse qui vit prouve mieux qu’un discours. Troisièmement, déclarez ensemble vos revenus dès que votre situation fiscale le permet, l’imposition commune étant l’une des preuves les plus lourdes aux yeux des cours. Quatrièmement, évitez les longues ruptures de présence en France juste avant et pendant la demande, car elles contredisent l’argument de l’ancrage. Cinquièmement, faites relire le dossier avant le dépôt : un refus assorti d’une obligation de quitter le territoire fait entrer le couple dans le contentieux de l’éloignement, où chaque semaine compte et où les pièces nouvelles, produites pendant la procédure, peuvent encore inverser l’issue, comme l’ont montré les arrêts rendus à Paris en 2018 et à Marseille en 2026.

Conclusion

Le PACS avec un Français n’est ni une impasse ni un passe-droit : c’est le début d’une démonstration. Le droit dit clairement que le contrat n’ouvre aucun droit automatique, et la jurisprudence ajoute que seule une vie commune réelle, ancienne, dense et centrée sur la France fait pencher la balance, surtout quand l’autre plateau porte les attaches conservées à l’étranger. Les couples qui vivent entre deux pays ne sont pas condamnés au refus, à condition de construire patiemment la trace de leur vie commune : PACS conservé et ancien, logement commun maintenu, charges partagées, impôts communs, enfants et insertion en France. Et quand le refus tombe malgré tout, le juge administratif contrôle la proportionnalité de l’atteinte à la vie privée et familiale et peut ordonner la délivrance de la carte, comme en 2018 à Paris et en 2026 à Marseille. La décision à prendre, c’est donc celle-ci : documenter dès aujourd’hui la réalité française du couple, ou préparer méthodiquement le recours de demain.

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