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Le plafonnement des arrêts de travail par le décret du 13 juin 2026 : la limitation du pouvoir de contrôle confrontée à la protection jurisprudentielle du salarié malade

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Maître Hassan KOHEN
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Le plafonnement des arrêts de travail par le décret du 13 juin 2026 : la limitation du pouvoir de contrôle confrontée à la protection jurisprudentielle du salarié malade

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I. Le renforcement du pouvoir de contrôle de l’employeur et de la sécurité sociale sur l’arrêt de travail

A. L’encadrement administratif de la durée des arrêts de travail par le décret du 13 juin 2026

Le décret du 13 juin 2026, publié au Journal officiel le 14 juin, instaure une limitation inédite de la durée des arrêts de travail prescrits au titre de l’assurance maladie. La première prescription ne pourra désormais excéder trente et un jours et sa prolongation sera plafonnée à soixante-deux jours, le texte entrant en vigueur au 1er septembre 2026. Cette réforme s’inscrit dans une politique de maîtrise des dépenses de l’assurance maladie dont le coût des indemnités journalières a connu une progression significative au cours des dernières années. Selon les données de la Caisse nationale de l’assurance maladie, les dépenses d’indemnités journalières maladie ont augmenté de près de trente pour cent entre 2019 et 2025, passant de sept à neuf milliards d’euros annuels. Le gouvernement justifie le plafonnement par la nécessité de responsabiliser les acteurs et de lutter contre les arrêts de travail de complaisance, tout en invitant les employeurs à renforcer la prévention des risques professionnels.

Le dispositif législatif antérieur confiait déjà à l’employeur et aux organismes de sécurité sociale des prérogatives de contrôle de l’arrêt de travail. L’article L. 1226-1 du code du travail (lien Legifrance) subordonne le bénéfice de l’indemnité complémentaire à la justification de l’incapacité par un certificat médical et à la possibilité d’une contre-visite. L’article L. 315-3 du code de la sécurité sociale permet à l’employeur de solliciter auprès de la caisse primaire d’assurance maladie tout contrôle médical qu’il estime utile. Ces dispositions offraient au pouvoir patronal un levier de vérification de la légitimité de l’arrêt, sans toutefois en plafonner la durée.

A cet égard, le décret du 13 juin 2026 opère un changement de paradigme. Il ne s’agit plus seulement de contrôler la réalité de l’état de santé du salarié, mais de limiter, par voie réglementaire et de manière uniforme, la durée pendant laquelle le contrat de travail peut être suspendu pour cause de maladie. Cette intervention du pouvoir exécutif dans la relation de travail interroge à plusieurs titres. D’une part, elle prétend régir un domaine où le diagnostic médical individuel constitue le fondement même de la prescription. D’autre part, elle s’applique de manière indifférenciée à toute pathologie, sans considération de la gravité ou de la nature de l’affection. Un arrêt de travail prescrit pour une affection de longue durée, pour un cancer ou pour une pathologie psychiatrique sévère obéira désormais au même plafond temporel qu’une grippe saisonnière, ce que la seule logique comptable ne saurait justifier.

Le décret du 13 juin 2026 ne distingue pas davantage selon la nature de l’arrêt de travail. Les arrêts consécutifs à un accident du travail ou à une maladie professionnelle, pourtant régis par un statut protecteur spécifique aux articles L. 1226-7 et suivants du code du travail, sont-ils inclus dans le champ d’application du plafonnement ? Le texte, dans sa rédaction actuelle, ne prévoit aucune dérogation explicite. Or, le régime de la suspension du contrat de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle se distingue fondamentalement du régime de la maladie simple, tant par les obligations de l’employeur que par la protection accordée au salarié contre la rupture du contrat.

B. La contre-visite médicale patronale et le contrôle de la caisse : les instruments classiques du pouvoir de contrôle

Avant même le décret du 13 juin 2026, l’employeur disposait de plusieurs instruments juridiques pour s’assurer de la justification de l’arrêt de travail. La contre-visite médicale, prévue par l’article L. 1226-1 du code du travail, lui permet de mandater un médecin contrôleur qui se rend au domicile du salarié pour vérifier le bien-fondé de l’arrêt. Le salarié est tenu de s’y soumettre et doit informer l’employeur des horaires et de l’adresse où le contrôle peut avoir lieu, notamment s’il bénéficie d’un arrêt de travail avec sorties libres. La chambre sociale de la Cour de cassation a rappelé, dans un arrêt du 21 janvier 2026, que l’employeur n’est pas tenu d’aviser préalablement le salarié du déclenchement d’une contre-visite.

Par ailleurs, le juge du contentieux social du tribunal judiciaire de Bobigny, dans un jugement du 5 mai 2026, a synthétisé l’articulation des prérogatives de contrôle. Il a relevé d’une part que le salarié doit justifier son absence auprès de son employeur notamment par l’envoi du certificat médical et que l’employeur connaît ainsi la durée de l’arrêt de travail, d’autre part qu’en application de l’article L. 315-3 du code de la sécurité sociale, l’employeur peut solliciter la caisse afin de déclencher tout contrôle médical qu’il estime utile, et enfin qu’au titre de la loi du 19 janvier 1978, l’employeur peut, dans le cadre de la gestion des ressources humaines, faire procéder à une contre-visite médicale.

Or, ces prérogatives de contrôle sont soumises à un encadrement jurisprudentiel qui en sanctionne l’exercice abusif. La cour d’appel de Besançon, dans un arrêt du 2 juin 2026 (CA Besançon, 2 juin 2026, n°25/00477), a jugé que la multiplication des contre-visites sollicitées par l’employeur, au nombre de six en un an, dont trois en l’espace de trois mois, constituait un agissement répété de harcèlement moral ayant entraîné la nullité du licenciement pour inaptitude subséquent. La cour a relevé que la persistance du recours aux contre-visites induisait une défiance vis-à-vis du salarié, voire une mise en cause de son honnêteté vis-à-vis de son employeur, et ce alors même que le médecin mandaté n’avait conclu que deux fois seulement à une absence de justification médicale de l’arrêt. Elle a en outre observé que l’employeur s’était réservé le droit de mandater un nouveau médecin contrôleur autant que nécessaire, ce qui traduisait une intention de contrôle systématique dépourvue d’élément objectif suffisant.

En conséquence, si le décret du 13 juin 2026 ajoute un plafond temporel uniforme à l’arsenal des pouvoirs patronaux de contrôle, il ne saurait exonérer l’employeur du respect des principes jurisprudentiels qui gouvernent l’exercice de ces prérogatives. Le contrôle ne peut dégénérer en traque systématique. La finalité légitime de vérification ne saurait justifier une atteinte disproportionnée à la dignité du salarié.

II. Les droits du salarié malade face au renforcement du contrôle et au plafonnement de la suspension du contrat

A. L’obligation de loyauté du salarié durant la suspension du contrat : un devoir persistant mais strictement encadré

Pendant la période de suspension de son contrat de travail pour maladie, le salarié ne se trouve pas libéré de toute obligation envers son employeur. La chambre sociale de la Cour de cassation, dans un arrêt du 1er octobre 2025 (Cass. soc., 1er oct. 2025, n°24-17.418), a rappelé qu’il résulte des articles L. 1234-1, L. 1234-5 et L. 1234-9 du code du travail que, pendant les périodes de suspension de son contrat de travail, le salarié reste tenu envers son employeur d’une obligation de loyauté. En l’espèce, le salarié avait proposé à une société cliente de son employeur d’effectuer des tâches en qualité de sous-traitant, ce qui constituait une activité concurrente réalisée avant la rupture du contrat de travail. La Cour a approuvé les juges du fond d’avoir retenu que ce manquement à l’obligation de loyauté rendait impossible le maintien du salarié dans l’entreprise.

Toutefois, la portée de cette obligation de loyauté est strictement délimitée par la jurisprudence. La cour d’appel de Lyon, dans un arrêt du 22 mai 2026 (CA Lyon, 22 mai 2026, n°23/04902), a précisé que l’exercice d’une activité, pour le compte d’une société non concurrente de celle de l’employeur, pendant un arrêt de travail provoqué par la maladie, ne constitue pas en lui-même un manquement à l’obligation de loyauté qui subsiste pendant la durée de cet arrêt. Dans un tel cas, pour fonder un licenciement, l’acte commis par un salarié durant la suspension du contrat de travail doit causer préjudice à l’employeur. La cour d’appel a constaté que l’activité de chauffeur VTC exercée par le salarié ne concurrençait pas l’activité de transport public urbain de son employeur, relevant des secteurs d’activité distincts, et que la société ne justifiait d’aucun préjudice résultant de l’exercice de cette activité en elle-même.

Dès lors, la chambre sociale de la Cour de cassation, dans un arrêt du 21 janvier 2026 publié au Bulletin (Cass. soc., 21 janv. 2026, n°24-22.852), a apporté une précision déterminante quant à l’articulation entre les manquements antérieurs et contemporains de la suspension. La Cour a énoncé qu’il résulte de l’article L. 1226-9 du code du travail (lien Legifrance) que si, pendant la période de suspension du contrat de travail consécutive à un accident du travail ou une maladie professionnelle, l’employeur peut seulement, dans le cas d’une rupture pour faute grave, reprocher au salarié des manquements à l’obligation de loyauté, cela ne lui interdit pas de se prévaloir de tout manquement aux obligations issues du contrat de travail antérieurs à cette suspension. Cette summa divisio entre les manquements contemporains et antérieurs de la suspension permet à l’employeur de fonder un licenciement pour faute grave sur des griefs nés avant l’arrêt de travail, sans avoir à démontrer que le salarié a manqué à son obligation de loyauté pendant la suspension elle-même.

Par ailleurs, l’article L. 1226-7 du code du travail (lien Legifrance) dispose que le contrat de travail du salarié victime d’un accident du travail, autre qu’un accident de trajet, ou d’une maladie professionnelle est suspendu pendant la durée de l’arrêt de travail provoqué par l’accident ou la maladie. La durée des périodes de suspension est prise en compte pour la détermination de tous les avantages légaux ou conventionnels liés à l’ancienneté dans l’entreprise. La suspension protège ainsi le salarié pendant toute la durée de l’incapacité médicalement constatée.

Cette architecture jurisprudentielle met en lumière la tension que crée le décret du 13 juin 2026. Si la durée de l’arrêt de travail est désormais plafonnée par voie réglementaire, la suspension du contrat de travail prévue par l’article L. 1226-7 du code du travail demeure quant à elle gouvernée par la seule constatation médicale de l’incapacité. Le salarié dont l’état de santé justifie un arrêt supérieur à trente et un jours — ou à soixante-deux jours en cas de prolongation — se trouverait alors dans une situation juridique inédite : son contrat de travail ne serait plus suspendu au sens de l’article L. 1226-7, mais son état de santé lui interdirait néanmoins de reprendre son activité professionnelle. La contradiction entre la norme réglementaire et l’état de fait médical place l’employeur et le salarié dans une situation de conflit potentiel que le juge prud’homal pourrait être appelé à trancher.

B. La protection du salarié contre la résiliation du contrat fondée sur l’état de santé : l’office du juge comme rempart

La jurisprudence a progressivement construit un régime protecteur du salarié dont l’état de santé est à l’origine d’une suspension du contrat de travail. L’article L. 1226-9 du code du travail constitue le socle de cette protection pour le salarié victime d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle : au cours des périodes de suspension, l’employeur ne peut rompre le contrat que s’il justifie soit d’une faute grave de l’intéressé, soit de son impossibilité de maintenir ce contrat pour un motif étranger à l’accident ou à la maladie. Toute rupture prononcée en méconnaissance de ces dispositions est frappée de nullité en application de l’article L. 1226-13 du même code.

La cour d’appel de Lyon, dans l’arrêt précité du 22 mai 2026, a fait application de ce régime protecteur en jugeant nul le licenciement d’un salarié prononcé pendant la suspension de son contrat de travail consécutive à un accident du travail, au motif que la preuve du manquement à l’obligation de loyauté reprochée n’était pas rapportée et qu’aucune faute grave n’était caractérisée. La cour a rappelé que la faute grave est celle qui rend impossible le maintien du salarié dans l’entreprise et justifie la rupture immédiate de son contrat de travail sans préavis, la charge de la preuve pesant sur l’employeur.

La protection du salarié s’étend également à la prohibition de toute discrimination fondée sur l’état de santé. L’article L. 1132-1 du code du travail prohibe toute mesure discriminatoire, directe ou indirecte, en raison de l’état de santé du salarié. L’article L. 1134-1 aménage la charge de la preuve en faveur du salarié : il lui suffit de présenter des éléments de fait laissant supposer l’existence d’une discrimination, au vu desquels il incombe à l’employeur de prouver que sa décision est justifiée par des éléments objectifs étrangers à toute discrimination. Toute décision prise en méconnaissance de ces dispositions est nulle en application de l’article L. 1132-4.

La cour d’appel de Besançon, dans l’arrêt du 2 juin 2026 précité, a tiré les conséquences de cette protection en jugeant nul le licenciement pour inaptitude d’un salarié dont l’inaptitude trouvait directement son origine dans les faits de harcèlement moral subis de la part de l’employeur. La cour a retenu que l’employeur avait adopté une attitude particulièrement contradictoire, en contestant l’avis d’aptitude du médecin du travail pour une reprise à mi-temps thérapeutique, dans un souci de protection de la santé de celui-ci, tout en multipliant les mesures de contre-visites tendant à contester la réalité de l’état de santé du salarié et à lui reprocher des arrêts de travail injustifiés. Cette attitude a engendré pour le salarié un préjudice distinct de celui subi en raison des faits de harcèlement, tenant notamment à l’insécurité qu’elle a occasionnée pour le salarié, qui a dû se défendre face à un employeur dont la position variait selon les intérêts du moment, contestant tantôt la capacité de reprise, tantôt la légitimité de l’arrêt de travail.

L’entrée en vigueur du décret du 13 juin 2026 pose en outre la question de l’articulation entre le plafond réglementaire et les dispositions protectrices du code du travail relatives à la visite de reprise. L’article R. 4624-31 du code du travail prévoit que le salarié bénéficie d’un examen de reprise par le médecin du travail après une absence d’au moins trente jours pour cause de maladie ou d’accident. Ce seuil de trente jours correspond précisément au plafond de la première prescription instauré par le décret. La concordance des deux dispositifs pourrait inciter l’employeur à considérer que l’expiration du plafond réglementaire de l’arrêt initial le libère de ses obligations à l’égard du salarié, alors même que la visite de reprise n’a pas encore été organisée et que l’avis du médecin du travail sur l’aptitude du salarié n’a pas été rendu. Une telle interprétation méconnaîtrait toutefois la finalité de la visite de reprise, qui est précisément de vérifier l’aptitude du salarié à reprendre son poste et de préconiser les aménagements nécessaires.

La cour d’appel de Besançon a également condamné l’employeur à réparer le préjudice résultant de la violation de l’obligation de prévention et de sécurité prévue aux articles L. 4121-1 et L. 4121-2 du code du travail. Aux termes de ces dispositions, l’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs, ces mesures comprenant des actions de prévention des risques professionnels, des actions d’information et de formation, ainsi que la mise en place d’une organisation et de moyens adaptés.

Or, le décret du 13 juin 2026, en introduisant un plafonnement uniforme de la durée des arrêts de travail, pourrait inciter certains employeurs à considérer comme fautif ou abusif le dépassement des seuils réglementaires, alors même que l’état de santé du salarié justifierait médicalement une prolongation. Cette dérive potentielle placerait le juge prud’homal dans l’obligation de vérifier que l’employeur n’a pas instrumentalisé le plafond réglementaire pour prononcer une rupture en réalité fondée sur l’état de santé du salarié. La prohibition de la discrimination en raison de l’état de santé, combinée au régime protecteur des articles L. 1226-7 et suivants du code du travail, constitue à cet égard le rempart juridictionnel contre un usage détourné du pouvoir de contrôle.

Un cabinet d’avocats en droit du travail à Paris (accéder à la page expertise) sera fréquemment amené à vérifier que le licenciement prononcé après un arrêt de travail prolongé n’est pas la conséquence indirecte de la pathologie du salarié, mais repose bien sur un motif étranger à son état de santé. La démonstration par l’employeur de l’impossibilité de maintenir le contrat pour un motif étranger à la maladie, exigée par l’article L. 1226-9, devra être d’autant plus rigoureuse que le plafond réglementaire du décret du 13 juin 2026 est dépassé.

Enfin, il importe de souligner que le juge prud’homal, saisi d’une contestation relative à la rupture du contrat de travail d’un salarié dont l’arrêt maladie excède les seuils réglementaires, devra articuler deux logiques distinctes : celle de la sécurité sociale, qui peut suspendre le versement des indemnités journalières au-delà des plafonds réglementaires, et celle du contrat de travail, dont la suspension ne saurait être interrompue sans une appréciation concrète de l’aptitude médicale du salarié à reprendre son poste. Ces deux logiques, relevant de branches distinctes du droit, ne se recoupent qu’imparfaitement. La suspension du versement des indemnités journalières par la caisse n’emporte pas, par elle-même, la cessation de la suspension du contrat de travail, laquelle demeure régie par les dispositions protectrices du code du travail et par l’appréciation médicale individuelle.

Conclusion

Le décret du 13 juin 2026 instaure un plafonnement inédit de la durée des arrêts de travail qui modifie l’équilibre entre le pouvoir de contrôle de l’employeur et de la sécurité sociale et les droits protecteurs du salarié malade. Si cette réforme répond à un impératif de maîtrise des dépenses publiques, elle introduit une tension normative avec les dispositions du code du travail qui confient à la seule appréciation médicale la détermination de la durée de la suspension du contrat de travail. La jurisprudence de la chambre sociale, en rappelant que le juge exerce un contrôle sur l’exercice abusif des prérogatives patronales et en sanctionnant par la nullité toute rupture fondée sur l’état de santé du salarié, constitue le garde-fou essentiel contre les dérives potentielles de ce dispositif réglementaire. L’entrée en vigueur au 1er septembre 2026 de cette réforme sera à cet égard un test décisif pour la cohérence de l’ordre juridique social français.

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