Vous n’êtes pas nommé comme chargeur sur le connaissement, parfois vous n’avez fait que réserver le transport ou organiser la marchandise pour le compte d’un client, et la compagnie maritime vous réclame pourtant des dizaines de milliers d’euros de surestaries, de frais de stationnement et de destruction, solidairement avec d’autres sociétés. La facture vise un « Merchant » défini par les conditions générales de la ligne, notion qui déborde largement le chargeur inscrit au connaissement. Le tribunal des activités économiques de Marseille a ainsi condamné solidairement, le 3 juillet 2026, trois sociétés au paiement de 72 624 euros de frais de stationnement, de surestaries et de destruction pour un seul transport sous connaissement, et l’une d’elles à 247 095 euros supplémentaires pour neuf autres transports. L’une des condamnées n’était désignée nulle part au connaissement : elle avait réservé le transport. Cet article explique qui peut être poursuivi comme « Merchant », sur quels textes et clauses repose la condamnation solidaire, et par quels moyens concrets la contester, chiffrer ce qui est vraiment dû et agir dans les délais.
I. Pourquoi la compagnie peut vous poursuivre alors que votre nom ne figure pas au connaissement
A. Le chargeur réel se détermine par le rôle joué dans l’opération, pas seulement par le nom inscrit au connaissement
Le point de départ reste le contrat de transport maritime. L’article L. 5422-1 du Code des transports dispose que « le chargeur s’engage à payer un fret déterminé et le transporteur à acheminer une marchandise déterminée, d’un port à un autre ». Le texte applicable est lisible sur la page officielle de l’article L. 5422-1 du Code des transports. Le contrat s’applique depuis la prise en charge jusqu’à la livraison. Savoir qui est chargeur, c’est donc savoir qui est partie à ce contrat, et la réponse ne se lit pas uniquement sur le connaissement.
Dans l’affaire jugée à Marseille, trois sociétés étaient en cause pour dix conteneurs réfrigérés de pommes de terre importés d’Égypte. L’une était désignée comme chargeur sur le connaissement, la deuxième avait réservé le transport auprès de la compagnie, la troisième était l’importateur destinataire final qui organisait des rotations régulières avec la ligne. La compagnie soutenait que la société ayant réservé était le chargeur réel, que la confirmation de réservation, appelée booking confirmation, était libellée à son seul nom, et que la partie qui réserve le transport a la qualité de chargeur réel et devient partie au contrat de transport. Le tribunal a suivi ce raisonnement : par l’application de l’article premier des conditions générales de la compagnie, les trois sociétés répondaient à la définition de « Merchant » et se trouvaient solidairement responsables du paiement des surestaries et des frais accessoires.
Concrètement, la réservation du transport, la négociation du fret, l’empotage ou la remise des conteneurs et les instructions données à la compagnie sont des indices que le juge examine pour identifier le chargeur réel. Un transitaire ou un intermédiaire qui se présente comme simple mandataire du chargeur peut donc se retrouver requalifié en partie au contrat s’il a réservé en son nom, sans réserve claire ni mandat écrit opposable. À l’inverse, celui qui prouve qu’il n’a agi que pour le compte d’un donneur d’ordre identifié, avec des documents de réservation et de facturation cohérents, conserve une chance sérieuse de sortir du cercle des débiteurs. La première mesure défensive consiste à réunir la confirmation de réservation, les échanges préalables au transport, le connaissement et les factures de fret, puis à vérifier sous quel nom et pour le compte de qui chaque acte a été accompli.
Le réceptionnaire n’est pas à l’abri pour autant. L’article R. 5422-9 du Code des transports prévoit que « Le chargeur doit le prix du transport ou du fret. En cas de fret payable à destination, le réceptionnaire en est également débiteur, s’il accepte la livraison de la marchandise. » Le texte figure sur la page officielle de l’article R. 5422-9 du Code des transports. Accepter la livraison en fret payable à destination fait donc entrer le destinataire dans le cercle des débiteurs du prix du transport. Les frais accessoires, eux, résultent des clauses du contrat et des conditions générales acceptées, ce qui conduit au deuxième mécanisme, la clause « Merchant ».
B. La clause « Merchant » des conditions de ligne crée une solidarité passive que la doctrine juge contestable
Les grands armements insèrent dans leurs conditions générales une définition extensive du « Merchant » : chargeur, réceptionnaire, destinataire, détenteur du connaissement, propriétaire de la marchandise, mais aussi toute personne agissant pour leur compte. L’effet recherché est une solidarité passive entre tous les intérêts de la cargaison : chacun peut être poursuivi pour le tout, en particulier pour les surestaries, les frais de stationnement, de détention et de destruction. Les contrats étant des contrats d’adhésion, ces conditions s’appliquent parce que les parties y ont adhéré en contractant. L’article 1103 du Code civil rappelle que « Les contrats légalement formés tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits. » Le texte est consultable sur la page officielle de l’article 1103 du Code civil.
Cette construction est critiquée par la doctrine. Dans une étude publiée en 2023 par la revue Neptunus de Nantes Université, Joaquim Blouet montre que la clause confère au connaissement un effet redoutable : le chargeur peut se trouver tenu des dettes nées après la circulation du titre entre les mains d’acteurs qu’il ne contrôle pas. L’auteur rappelle que la Convention de Bruxelles de 1924 pour l’unification de certaines règles en matière de connaissement avait été conclue pour protéger le chargeur, partie faible face au transporteur, et que son article 4.3 limite la responsabilité du chargeur aux pertes et dommages causés par sa faute. L’étude complète, signée Joaquim Blouet et publiée en 2023 par la revue Neptunus de Nantes Université (référence d’archive ouverte HAL hal-04216698), développe cette analyse. À l’égard du destinataire, l’auteur souligne qu’il n’adhère qu’à l’économie générale du contrat en réceptionnant la marchandise, et que les clauses qui lui imposent des charges particulières devraient faire l’objet d’une acceptation spéciale, comme la jurisprudence l’exige déjà pour les clauses attributives de compétence.
L’analyse doctrinale va plus loin en qualifiant le mécanisme de cession de dette : le débiteur originaire céderait sa dette aux intervenants successifs, avec l’accord anticipé du transporteur créancier. Or l’article 1327-1 du Code civil dispose que « Le créancier, s’il a par avance donné son accord à la cession et n’y est pas intervenu, ne peut se la voir opposer ou s’en prévaloir que du jour où elle lui a été notifiée ou dès qu’il en a pris acte. » Le texte est disponible sur la page officielle de l’article 1327-1 du Code civil. L’auteur en déduit que l’opposabilité de la clause suppose le consentement libre et éclairé du tiers devenu « Merchant », prouvé par le transporteur, et de préférence une acceptation spéciale. Cet argument constitue aujourd’hui l’un des principaux leviers de contestation pour l’intermédiaire poursuivi : démontrer qu’il n’a jamais consenti, en connaissance de cause, à garantir les dettes de fret et de surestaries d’une opération à laquelle il n’était qu’un maillon.
Devant le juge, la clause n’est donc pas invincible, mais elle n’est pas ignorée non plus. Le tribunal de Marseille l’a appliquée pour condamner solidairement les trois sociétés, en retenant que chacune répondait à la définition contractuelle du « Merchant ». La contestation doit par conséquent être ciblée : discuter la qualité de partie au contrat, l’information réelle sur les conditions générales, l’absence d’acceptation spéciale et, le cas échéant, le caractère disproportionné des sommes réclamées. Une dénégation générale et tardive ne suffit pas, surtout quand des factures antérieures du même type ont déjà été payées sans protestation.
II. Contester la condamnation solidaire, chiffrer la dette réelle et agir dans les délais
A. Cinq leviers de contestation, de la qualité de débiteur au décompte des frais
Le premier levier porte sur votre qualité. Si vous êtes intervenu comme mandataire, produisez le mandat écrit, la correspondance montrant que le transporteur connaissait votre donneur d’ordre, et les factures établies au nom de ce dernier. Le tribunal de Marseille a écarté l’argument de l’intermédiaire parce que la réservation était libellée au seul nom de la société poursuivie et que les faits la désignaient comme chargeur réel. Un dossier qui établit l’inverse, réservation passée expressément au nom et pour le compte d’un chargeur identifié, place le juge devant une situation différente. Vérifiez aussi le connaissement : la mention « as agent » ou l’identification du donneur d’ordre, quand elle existe, pèse dans l’appréciation.
Le deuxième levier porte sur l’opposabilité des conditions générales. Les articles premier, 12.6 et 13 des conditions de la ligne fondaient dans l’affaire marseillaise la solidarité, les intérêts au taux de 10,90 pour cent et les frais de recouvrement, ainsi que le droit de rétention. Demandez la version applicable au transport litigieux, sa date d’entrée en vigueur et la preuve de sa communication avant la réservation. Une clause de solidarité ou de garantie des dettes d’autrui, noyée dans des conditions jamais transmises, s’attaque par le défaut de consentement éclairé, dans la logique défendue par la doctrine citée plus haut. Lorsque le destinataire n’a adhéré qu’en réceptionnant la marchandise, l’argument de l’acceptation spéciale reprend toute sa force.
Le troisième levier porte sur le décompte. Exigez le détail journalier des surestaries et des frais de stationnement et de détention, les dates de début et de fin du compteur, la durée du free time accordé, les tarifs par tranche et leur base contractuelle, ainsi que les intérêts et les frais de recouvrement. Dans l’affaire marseillaise, le tribunal a condamné au paiement de 72 624 euros pour un transport et de 247 095 euros pour neuf autres, avec intérêts contractuels au taux de 10,90 pour cent à compter de l’assignation et des frais de recouvrement, parce que les montants résultaient des pièces et que les surestaries antérieures n’avaient jamais été contestées. La leçon est double : tout ce qui n’est pas contesté à temps devient difficile à discuter, et tout ce qui est mal justifié par la compagnie peut être réduit. Faites recalculer le compteur par un professionnel du transport, traquez les doublons entre stationnement, détention et surestaries, et vérifiez que les périodes d’immobilisation imputables au transporteur lui-même n’ont pas été mises à votre charge.
Le quatrième levier porte sur la faute du transporteur et le lien avec les frais. L’importateur marseillais soutenait que la compagnie avait généré artificiellement les surestaries en bloquant la marchandise et en débranchant les conteneurs réfrigérés, ce qui avait provoqué le dépérissement des pommes de terre. Le tribunal a rejeté l’argument pour des motifs de fait précis : les surestaries antérieures étaient comptabilisées avant le déchargement litigieux et n’avaient jamais été contestées, la compagnie avait proposé des remises substantielles, et surtout les conteneurs n’avaient pas été branchés sur consigne écrite de l’importateur lui-même, qui avait signé le 3 mai 2022 une lettre de garantie déchargeant la compagnie de toute responsabilité pour tout dommage consécutif. La lettre de garantie par laquelle un chargeur demande au transporteur de s’écarter du soin normal de la marchandise se retourne ainsi contre son auteur. Ne signez jamais une telle décharge sans avis juridique, et si vous l’avez signée, faites examiner sa portée exacte : une décharge générale ne couvre pas nécessairement une faute distincte du transporteur, mais elle rend la contestation bien plus ardue.
Le cinquième levier concerne les plafonds et la nature des frais réclamés. La Cour de cassation a jugé, le 22 novembre 2023, dans un litige entre un armateur et un manutentionnaire portuaire à la suite d’un accident de manutention ayant éventré un conteneur, que « la responsabilité de l’entrepreneur de manutention ne peut en aucun cas dépasser les limites de la responsabilité du transporteur pour les pertes et dommages subis par les marchandises, telles que fixées à l’article 4, § 5, de la Convention internationale de Bruxelles pour l’unification de certaines règles en matière de connaissement du 25 août 1924, modifiée ». L’arrêt complet est disponible sur la page officielle de l’arrêt de la Cour de cassation du 22 novembre 2023. La Cour a précisé que « les frais de nettoyage du navire, et ceux de réparation, nettoyage, stationnement et surestaries du conteneur, constituaient un dommage consécutif et annexe aux dommages aux marchandises soumis au plafond légal d’indemnisation », limitant la créance de l’armateur contre le manutentionnaire à 48 532 euros. Ce fondement textuel figure à l’article L. 5422-23 du Code des transports, selon lequel « La responsabilité de l’entrepreneur de manutention ne peut en aucun cas dépasser les montants fixés par l’article L. 5422-13 et par les dispositions réglementaires prévues par l’article L. 5421-9, à moins qu’une déclaration de valeur ne lui ait été notifiée. » Le texte est consultable sur la page officielle de l’article L. 5422-23 du Code des transports.
Symétriquement, le transporteur qui invoque la limitation prévue à l’article L. 5422-13, selon lequel « La responsabilité du transporteur est limitée, pour les pertes ou dommages subis par les marchandises, aux montants fixés par les dispositions du paragraphe 5 de l’article 4 de la convention internationale pour l’unification de certaines règles en matière de connaissement, signée à Bruxelles le 25 août 1924 modifiée », perd ce bénéfice dans deux cas énumérés à l’article L. 5422-14 : « S’il est prouvé que le dommage résulte de son fait ou de son omission personnels commis avec l’intention de provoquer un tel dommage, ou commis témérairement et avec conscience qu’un tel dommage en résulterait probablement », ou en cas de déclaration de valeur acceptée et insérée au connaissement. Les textes sont accessibles sur la page officielle de l’article L. 5422-13 du Code des transports et sur la page officielle de l’article L. 5422-14 du Code des transports. Pour le chargeur poursuivi en paiement, l’usage pratique de cette jurisprudence est le suivant : discutez la qualification des frais, refusez l’empilement des postes redondants, et opposez au manutentionnaire comme au transporteur leurs propres plafonds quand vous exercez un recours contre eux.
B. Organiser la preuve, répondre à la rétention des conteneurs et respecter le délai d’action
La rétention des conteneurs constitue l’arme la plus brutale de la compagnie. Dans l’affaire marseillaise, la clause 13 des conditions générales prévoyait un droit de rétention sur les conteneurs transportés pour le règlement de toutes sommes accessoires au fret, y compris au titre de tout autre contrat de transport. La compagnie avait ainsi retenu dix conteneurs de pommes de terre pour garantir des surestaries afférentes à 193 conteneurs acheminés sous neuf connaissements antérieurs. Le tribunal a validé l’exercice de ce droit en relevant que les surestaries antérieures avaient été comptabilisées avant le déchargement litigieux, qu’elles n’avaient jamais été contestées et que la compagnie avait proposé des remises substantielles. Pendant la rétention, les denrées se sont détériorées, puis ont été détruites du 12 au 15 juillet 2022 pour des raisons sanitaires, et le coût de la destruction a été mis à la charge de l’importateur qui persistait dans le non-paiement.
Face à une rétention, trois réflexes s’imposent. D’abord, contestez par écrit et sans délai les créances antérieures invoquées, en distinguant celles que vous reconnaissez de celles que vous refusez, avec motifs et pièces. Une créance ancienne jamais contestée devient, comme le montre le jugement, le fondement quasi inattaquable d’une rétention ultérieure. Ensuite, proposez une garantie de substitution : caution bancaire ou garantie d’un club de protection et d’indemnisation, contre libération immédiate des conteneurs, afin de stopper l’hémorragie des frais journaliers et de préserver la marchandise périssable. Enfin, si la marchandise est périssable, exigez par écrit le maintien de la chaîne du froid et faites constater tout refus, car la destruction sanitaire et son coût seront ensuite discutés à l’aune des consignes données par chacun.
La preuve se construit dès la réception de la facture. Conservez la confirmation de réservation, le connaissement recto verso, les conditions générales dans leur version datée, les décomptes journaliers, les avis d’arrivée, les échanges sur le free time et les éventuelles négociations de remises, les constats d’huissier ou les rapports d’expertise sur l’état de la marchandise, et les relevés de température pour les conteneurs réfrigérés. Photographiez les branchements et les écrans de consigne, faites mesurer les températures à coeur de la marchandise par un expert indépendant, et exigez les enregistrements de température du transporteur.
Sur le plan des délais, l’article L. 5422-18 du Code des transports dispose que « L’action contre le transporteur à raison de pertes ou dommages se prescrit par un an. » Le texte complet, qui organise aussi la prorogation conventionnelle du délai et le recours en garantie de trois mois, est disponible sur la page officielle de l’article L. 5422-18 du Code des transports. Ce délai annuel vise l’action contre le transporteur à raison de pertes ou dommages ; il ne dispense pas de vérifier le régime applicable à chaque demande, en particulier pour une action en paiement de la compagnie ou pour un recours d’un coobligé contre un autre. Les actions récursoires bénéficient d’un délai de trois mois à compter de l’action exercée contre la personne garantie ou du règlement amiable, ce qui intéresse directement le « Merchant » condamné qui veut se retourner contre le véritable donneur d’ordre. En pratique, n’attendez pas : assignez ou faites interrompre la prescription avant l’échéance, et alignez le calendrier de vos recours entre coobligés.
Enfin, préparez l’issue économique autant que juridique. Le jugement marseillais rappelle que le tribunal peut refuser des délais de paiement, condamner aux dépens et à 8 000 euros au titre de l’article 700 du Code de procédure civile, et assortir sa décision de l’exécution provisoire de plein droit. Négocier tôt une remise contre paiement partiel et garantie du solde coûte souvent moins cher qu’une condamnation solidaire assortie d’intérêts à 10,90 pour cent. Pour approfondir l’analyse de votre situation en droit maritime, vous pouvez consulter la page d’expertise en droit maritime du cabinet, et pour présenter votre dossier au cabinet, utilisez le formulaire d’exposé du dossier maritime.
Conclusion
Être poursuivi comme « Merchant » sans figurer au connaissement n’est ni une erreur d’aiguillage ni une fatalité. La réservation du transport fait de son auteur un chargeur réel, partie au contrat, et les conditions générales de la ligne étendent la solidarité à tous les maillons de la chaîne. Mais cette solidarité se discute : qualité réelle de chaque poursuivi, preuve de la communication des conditions, consentement éclairé et acceptation spéciale de la garantie des dettes d’autrui, exactitude du décompte journalier, faute du transporteur dans la naissance des frais, et plafonds légaux applicables aux recours. Les décisions récentes montrent des juges attentifs aux pièces et aux comportements : créances antérieures jamais contestées, lettre de garantie déchargeant la compagnie, consignes de débranchement des conteneurs frigorifiques, remises proposées puis refusées. Chacun de ces éléments a pesé dans des condamnations atteignant plusieurs centaines de milliers d’euros. Face à une mise en demeure ou à une assignation visant des surestaries, des frais de stationnement ou des frais de destruction, faites vérifier sans attendre votre qualité de débiteur, le décompte et les délais, et organisez la garantie de substitution qui libérera vos conteneurs.