Par Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris.
La prohibition du mariage entre alliés en ligne directe, édictée par l’article 161 du Code civil, constitue l’un des piliers les plus anciens du droit français de la famille. Depuis l’arrêt fondateur du 4 décembre 2013, la Cour de cassation soumet néanmoins l’annulation de tels mariages à un contrôle de proportionnalité au regard des articles 8 et 12 de la Convention européenne des droits de l’homme. L’arrêt du 4 février 2026, en apparence anodin puisqu’il n’a pas été jugé digne de publication au Bulletin, révèle en réalité que ce contrôle est désormais pleinement intégré au raisonnement judiciaire. Retour sur une « révolution tranquille ».
I. La prohibition légale confrontée au contrôle de proportionnalité conventionnel
I.A. La prohibition de l’article 161 : un empêchement d’ordre public
Aux termes de l’article 161 du Code civil :
« En ligne directe, le mariage est prohibé entre tous les ascendants et descendants et les alliés dans la même ligne. » Article 161 du Code civil, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006422118.
Cette disposition, inchangée depuis la codification napoléonienne, interdit le mariage entre un beau-père et sa bru, entre une belle-mère et son gendre, ou entre un parâtre et sa belle-fille. Elle est complétée par l’article 184 du même code, qui ouvre l’action en nullité à « tous ceux qui y ont intérêt » dans un délai de trente ans à compter de la célébration Article 184 du Code civil, qui prévoit que tout mariage contracté en contravention aux dispositions de l’article 161 peut être attaqué dans un délai de trente ans par tous ceux qui y ont intérêt.. L’article 164 prévoit une dispense possible, accordée par le Président de la République, lorsque la personne qui a créé l’alliance est décédée Article 164 du Code civil..
La justification classique de cette prohibition tient à la préservation de l’homogénéité familiale. Comme l’a rappelé la Cour de cassation dans son arrêt du 8 décembre 2016 : « l’ingérence dans l’exercice du droit au respect de la vie privée et familiale que constitue l’annulation d’un mariage entre alliés en ligne directe est prévue par les articles 161 et 184 du code civil et poursuit un but légitime en ce qu’elle vise à sauvegarder l’intégrité de la famille et à préserver les enfants des conséquences résultant d’une modification de la structure familiale » Cass. 1re civ., 8 déc. 2016, n° 15-27.201, Publié au Bulletin et au Rapport, https://www.courdecassation.fr/decision/5fd915a62767dbb0bb2e37c8.. Cette formulation est reprise à l’identique dans l’arrêt du 4 février 2026 Cass. 1re civ., 4 févr. 2026, n° 22-20.386, F-D, https://www.courdecassation.fr/decision/69843e50cdc6046d47fb7bbf. : la prohibition répond à des « finalités légitimes de sauvegarde de l’homogénéité de la famille en maintenant des relations saines et stables à l’intérieur du cercle familial ».
La Cour européenne des droits de l’homme a toutefois jeté le trouble dans cette construction séculaire. Dans l’arrêt B. et L. c/ Royaume-Uni du 13 septembre 2005, la Cour de Strasbourg a considéré qu’en empêchant le mariage entre alliés en ligne directe, la législation britannique portait atteinte à la substance même du droit de se marier garanti par l’article 12 de la Convention CEDH, 13 sept. 2005, B. et L. c/ Royaume-Uni, n° 36536/02, RTD civ. 2005. 735, obs. J.-P. Marguénaud.. Elle a ultérieurement précisé que « les limitations en résultant ne doivent pas le restreindre ou le réduire d’une manière ou à un degré qui l’atteindraient dans sa substance même » CEDH, 5 janv. 2010, Frasik c. Pologne, n° 22933/02, § 88, cité in extenso dans Cass. 1re civ., 4 févr. 2026, n° 22-20.386..
Cette jurisprudence plaçait la Cour de cassation dans une situation délicate : comment concilier l’empêchement absolu de l’article 161 avec l’exigence conventionnelle de proportionnalité ?
I.B. L’irruption du contrôle de proportionnalité : la « révolution tranquille » de 2013
La réponse de la Cour de cassation est venue avec l’arrêt du 4 décembre 2013 Cass. 1re civ., 4 déc. 2013, n° 12-26.066, Publié au Bulletin, D. 2014. 179, note F. Chénedé, https://www.courdecassation.fr/decision/607979bc9ba5988459c4a092., qualifié par la doctrine de « sauvetage magistral de la prohibition du mariage entre alliés en ligne directe » J.-P. Marguénaud, obs. sous Civ. 1re, 4 déc. 2013, RTD civ. 2014. 307..
En l’espèce, une femme avait épousé le père de son ex-mari. Ce dernier, unique héritier réservataire, avait assigné l’épouse en annulation du mariage sur le fondement de l’article 161. La cour d’appel d’Aix-en-Provence avait prononcé cette nullité. La Cour de cassation casse l’arrêt au visa de l’article 8 de la Convention, aux motifs que :
« le prononcé de la nullité du mariage de Raymond Y… avec Mme Denise X… revêtait, à l’égard de cette dernière, le caractère d’une ingérence injustifiée dans l’exercice de son droit au respect de sa vie privée et familiale dès lors que cette union, célébrée sans opposition, avait duré plus de vingt ans » Cass. 1re civ., 4 déc. 2013, n° 12-26.066, Publié au Bulletin..
Par cet arrêt, la Cour de cassation inaugurait ce que les professeurs Jestaz, Marguénaud et Jamin ont appelé la « révolution tranquille à la Cour de cassation » P. Jestaz, J.-P. Marguénaud et C. Jamin, Révolution tranquille à la Cour de cassation, D. 2014. 2061.. Plutôt que d’affronter directement la question de la conventionnalité de l’article 161 au regard de l’article 12, elle déplaçait le débat sur le terrain de l’article 8 : l’annulation d’un mariage déjà célébré interroge moins le droit de se marier que le « droit de rester marié », protégé par le droit au respect de la vie privée et familiale.
Trois ans plus tard, la Cour de cassation confirmait sa méthode dans un arrêt du 8 décembre 2016 Cass. 1re civ., 8 déc. 2016, n° 15-27.201, Publié au Bulletin et au Rapport. en posant de manière explicite le principe du contrôle de proportionnalité in concreto :
« il appartient toutefois au juge d’apprécier si, concrètement, dans l’affaire qui lui est soumise, la mise en oeuvre de ces dispositions ne porte pas au droit au respect de la vie privée et familiale garanti par la Convention une atteinte disproportionnée au regard du but légitime poursuivi » Cass. 1re civ., 8 déc. 2016, n° 15-27.201, Publié au Bulletin et au Rapport..
La Cour y ajoutait, s’agissant de l’article 12, que « le droit de Mme [Z] et [N] [J] de se marier n’a pas été atteint, dès lors que leur mariage a été célébré sans opposition et qu’ils ont vécu maritalement jusqu’au décès de l’époux » Cass. 1re civ., 8 déc. 2016, n° 15-27.201, Publié au Bulletin et au Rapport.. La distinction est subtile mais capitale : l’article 12 protège le droit de contracter mariage — il n’est pas violé si le mariage a effectivement été célébré ; l’article 8 protège, lui, le droit de demeurer marié.
II. L’émergence de critères prétoriens stabilisés
II.A. Les critères de l’analyse in concreto
La lecture croisée des trois arrêts de 2013, 2016 et 2026 permet de dégager une grille de critères prétoriens que les juges du fond sont tenus d’examiner pour apprécier la proportionnalité de l’annulation.
Le premier critère, et le plus déterminant, est la durée de l’union. Dans l’arrêt de 2013, le mariage avait duré plus de vingt ans : la Cour de cassation a considéré l’annulation disproportionnée. Dans l’arrêt de 2016, le mariage n’avait duré que huit ans au moment de la saisine des premiers juges : la nullité a été confirmée. Dans l’arrêt de 2026, le mariage avait duré six ans, avec une communauté de vie effective encore plus courte en raison du placement en EHPAD de l’époux dès 2008.
Le deuxième critère est l’existence d’une relation de nature filiale entre les époux. Dans l’arrêt de 2016, la Cour relève que l’épouse « avait 9 ans quand [N] [J] a épousé sa mère en troisièmes noces, qu’elle avait 25 ans lorsque ces derniers ont divorcé et 27 ans lorsque son beau-père l’a épousée ; qu’il en déduit que l’intéressée a vécu, alors qu’elle était mineure, durant neuf années, avec celui qu’elle a ultérieurement épousé et qui représentait nécessairement pour elle, alors qu’elle était enfant, une référence paternelle, au moins sur le plan symbolique » Cass. 1re civ., 8 déc. 2016, n° 15-27.201.. Dans l’arrêt de 2026, la Cour retient que « Mme [J] était présentée, même après leur union, comme sa belle-fille, et que lors de son audition devant les services de police, elle ne parlait pas de [C] [W] comme de son époux mais comme ‘Papy [W]’, expression qui révèle davantage une figure paternelle que l’image d’un époux » Cass. 1re civ., 4 févr. 2026, n° 22-20.386..
Le troisième critère est la présence d’enfants susceptibles d’être perturbés. La prohibition de l’article 161 vise à « préserver les enfants des conséquences résultant d’une modification de la structure familiale ». Dans l’arrêt de 2013, la fille des premiers époux était âgée de dix ans au moment du second mariage et avait exprimé sa confusion. Dans l’arrêt de 2026, la Cour relève que les enfants de l’époux étaient âgés de 46, 47 et 53 ans au moment du mariage litigieux : le risque de perturbation était donc moindre, mais l’atteinte à la structure familiale était néanmoins caractérisée.
Le quatrième critère, plus pragmatique, est l’intérêt successoral des demandeurs. Dans les trois espèces, l’action en nullité a été introduite après le décès de l’époux, dans un contexte de contentieux successoral. La Cour de cassation ne retient pas ce mobile comme exclusif de l’intérêt à agir, dès lors que l’article 184 ouvre l’action à « tous ceux qui y ont intérêt ».
Le cinquième critère est le mobile du mariage. Dans l’arrêt de 2026, la Cour relève que « selon les attestations produites, [C] [W] a souhaité s’unir avec Mme [J] afin de la mettre à l’abri du besoin » Cass. 1re civ., 4 févr. 2026, n° 22-20.386.. La finalité protectrice — et non amoureuse — de l’union est un indice que la relation relevait davantage du registre parental que conjugal.
Enfin, le sixième critère est le moment de l’introduction de l’action. Dans l’arrêt de 2013, l’action avait été introduite en 2006, soit plus de vingt ans après le mariage de 1983. Dans l’arrêt de 2026, les enfants ont assigné en mars 2021, soit près de dix-huit ans après la célébration, mais cette circonstance n’a pas suffi à caractériser une atteinte disproportionnée.
II.B. Le sens de l’arrêt du 4 février 2026
L’arrêt du 4 février 2026 est, à première vue, un arrêt d’espèce. Il rejette le pourvoi formé par l’épouse contre l’arrêt de la cour d’appel de Pau du 21 juin 2022 ayant prononcé la nullité de son mariage avec son parâtre. Mais sa portée doctrinale est plus importante que ne le suggère son absence de publication au Bulletin.
En effet, comme le relève Antoine Nachim dans son commentaire à la Dalloz Actualité du 9 mars 2026, « la mise en oeuvre du contrôle de proportionnalité pour un mariage incestueux ne justifie même plus, à elle seule, la publication de la décision » Antoine Nachim, « Le contrôle de proportionnalité n’a — une fois encore — pas eu raison de la prohibition du mariage entre alliés en ligne directe », Dalloz Actualité, 9 mars 2026, https://www.dalloz-actualite.fr/flash/controle-de-proportionnalite-n-une-fois-encore-pas-eu-raison-de-prohibition-du-mariage-entre-a.. Cette remarque est capitale : ce qui, en 2013, constituait un « séisme » justifiant la publication au Bulletin et une abondante doctrine est devenu, en 2026, un exercice de routine.
Les faits de l’espèce méritent d’être rappelés. Un premier mariage est célébré en 1978 entre M. W et Mme E, chacun parent de plusieurs enfants issus de précédentes unions. Mme E décède en juin 2002. En septembre 2003, M. W, alors âgé de 83 ans, épouse la dernière fille de sa défunte épouse, âgée de 44 ans, sous le régime de la séparation de biens. M. W décède en 2009 après avoir institué son épouse légataire de l’usufruit de l’universalité de ses biens. En 2021, trois des six enfants de M. W assignent l’épouse en nullité du mariage.
La cour d’appel de Pau prononce cette nullité après avoir exercé le contrôle de proportionnalité. L’épouse se pourvoit en cassation, soutenant que l’annulation portait une atteinte disproportionnée tant à son droit au respect de la vie privée et familiale (article 8) qu’à son droit au mariage dans sa substance même (article 12).
La première chambre civile rejette le pourvoi dans une motivation qui reprend, quasiment mot pour mot, les formules de l’arrêt de 2016. Elle constate d’abord que l’ingérence est « prévue par la loi » (articles 161 et 184) et « poursuit un but légitime » (sauvegarde de l’intégrité familiale). Elle vérifie ensuite que la cour d’appel a bien procédé à une « analyse concrète » fondée sur les circonstances de l’espèce : âge des époux, brièveté de l’union, absence d’information des enfants, qualification de la relation comme filiale et non conjugale.
Sur l’article 12, la Cour ajoute une précision importante en relevant « qu’une telle annulation, intervenue après le décès de l’époux, n’avait pas, d’une manière disproportionnée, restreint le droit des intéressés de se marier à un point tel que ce droit s’était trouvé atteint dans sa substance même » Cass. 1re civ., 4 févr. 2026, n° 22-20.386.. La temporalité de l’annulation est ici déterminante : une annulation prononcée du vivant des deux époux aurait pu être qualifiée différemment.
L’arrêt du 4 février 2026 s’inscrit dans un mouvement plus large d’appropriation du contrôle de proportionnalité par le juge judiciaire en droit de la famille. La Cour de cassation y recourt désormais de manière systématique, qu’il s’agisse de l’autorité parentale Cass. 1re civ., 1er oct. 2025, n° 24-10.369, Publié au Bulletin, sur le retrait d’autorité parentale et le contrôle de conventionalité au regard de l’article 8 CEDH., de la prestation compensatoire Cass. 1re civ., 10 déc. 2025, n° 23-22.356, Publié au Bulletin, sur l’autonomie de la prestation compensatoire par rapport au partage des biens., ou de l’obligation d’entretien des enfants majeurs Cass. 1re civ., 4 mars 2026, n° 23-21.835, Publié au Bulletin..
Cette évolution n’est pas sans rappeler celle intervenue en matière de GPA à l’étranger, où la Cour de cassation, après avoir longtemps refusé la transcription des actes étrangers, a progressivement intégré les exigences de la CEDH CEDH, 26 juin 2014, Mennesson c/ France ; Cass. ass. plén., 4 oct. 2019, n° 10-19.053 ; CEDH, 23 janv. 2025, H.W. c/ France, req. n° 13805/21, sur l’ingérence dans le droit au respect de la vie privée et familiale.. Dans les deux domaines, la méthode est identique : la Cour ne remet pas en cause le principe de la prohibition posée par la loi française, mais elle en module l’application par un contrôle de proportionnalité in concreto.
Ce que l’arrêt du 4 février 2026 nous apprend, c’est que le contrôle de proportionnalité n’est plus une exception au principe de la nullité : il en est devenu le complément indissociable. Comme l’ont relevé Hafsa Bakhti et Paul-Ludovic Niel dans leur commentaire à l’Actu-Juridique du 13 mai 2026, « l’empêchement prévu par l’article 161 du Code civil ne se réduit pas à une simple interdiction formelle : il vise à préserver la cohérence de la structure familiale contre des unions qui, sans être consanguines, n’en menacent pas moins l’équilibre des relations intrafamiliales » Hafsa Bakhti et Paul-Ludovic Niel, « Mariage incestueux : la prohibition des alliances en ligne directe à l’épreuve du contrôle de proportionnalité », Actu-Juridique, 13 mai 2026, https://www.actu-juridique.fr/civil/personnes-famille/mariage-incestueux-la-prohibition-des-alliances-en-ligne-directe-a-lepreuve-du-controle-de-proportionnalite/..
Reste une question que la Cour de cassation n’a pas encore tranchée frontalement : celle de la conventionnalité de l’article 161 lui-même. Dans son arrêt du 8 décembre 2016, elle a pris soin de ne pas répondre à la question de savoir si l’empêchement légal violait l’article 12 dans sa substance, préférant déplacer l’analyse sur le terrain de l’application concrète. Dans l’arrêt du 4 février 2026, elle maintient cette esquive habile. La question n’est pas tranchée, mais le contrôle de proportionnalité en constitue la soupape de sûreté : tant qu’il fonctionne, l’empêchement légal demeure conventionnel.
Pour les praticiens du droit de la famille, cette grille de lecture offre une prévisibilité bienvenue. Un mariage entre alliés en ligne directe qui aurait duré plusieurs décennies, sans enfant commun, avec une communauté de vie effective et une absence de relation filiale préalable, aurait de solides chances de résister à une action en nullité. À l’inverse, une union de courte durée entre un parâtre âgé et sa belle-fille, célébrée dans un but successoral, sera vraisemblablement annulée.
Cette prévisibilité est d’autant plus précieuse que les contentieux de nullité du mariage entre alliés se multiplient, souvent dans un contexte de conflits successoraux. Le droit de la famille contemporain est traversé par une tension entre la liberté individuelle et la préservation des structures familiales. Le contrôle de proportionnalité en est l’instrument de régulation.
Conclusion
La prohibition du mariage entre alliés en ligne directe est l’un des rares empêchements à mariage qui a résisté aux grandes réformes du droit de la famille. Elle demeure un principe d’ordre public dont la Cour de cassation assure la sanction. Mais depuis 2013, cette sanction n’est plus automatique. Le juge doit, dans chaque espèce, vérifier que l’annulation ne constitue pas une ingérence disproportionnée dans la vie privée et familiale de l’époux dont l’union est contestée.
L’arrêt du 4 février 2026, bien que non publié au Bulletin, confirme que ce contrôle est devenu une méthode ordinaire du raisonnement judiciaire. Les critères prétoriens sont désormais stabilisés : durée du mariage, nature de la relation, existence d’enfants, mobile de l’union, moment de l’action. Cette grille offre une sécurité juridique appréciable dans un contentieux qui, pour être rare, n’en est pas moins dévastateur pour les personnes concernées.
L’avenir dira si la Cour européenne des droits de l’homme, dans une prochaine espèce, jugera que la prohibition elle-même — et non sa seule application — viole la Convention. En attendant, le droit français a trouvé son point d’équilibre.
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