Lorsque les parents d’un nourrisson ou d’un très jeune enfant se séparent, la question de la résidence se pose dans des termes singuliers : l’allaitement, les rythmes du sommeil, la continuité des soins et l’angoisse de séparation du bas âge rendent souvent la résidence alternée inadaptée, du moins dans un premier temps. Le juge aux affaires familiales fixe alors la résidence habituelle de l’enfant au domicile de l’un des parents et organise le droit de visite et d’hébergement de l’autre. Mais ce pouvoir est strictement encadré : la première chambre civile de la Cour de cassation rappelle avec une constance remarquable, de 2019 à 2026, que le juge doit définir lui-même, précisément et complètement, les modalités de ce droit, sans pouvoir s’en remettre ni à l’accord futur des parties, ni à la décision du juge des enfants, ni à un espace de rencontre qu’il désignerait sans en fixer le cadre. Onze arrêts, relus intégralement, dessinent ainsi une méthode rigoureuse que tout parent séparé d’un jeune enfant doit connaître.
I. Le juge aux affaires familiales doit fixer lui-même la résidence et les modalités précises du droit de visite
A. L’obligation de statuer sur les modalités du droit de visite, même lorsque le débat a été sommaire
Le principe est posé par l’article 373-2-9, alinéa 3, du code civil : lorsque la résidence de l’enfant est fixée au domicile de l’un des parents, le juge aux affaires familiales statue sur les modalités du droit de visite de l’autre parent. Cette obligation est d’ordre public procédural : le juge ne peut fixer une résidence sans organiser corrélativement le droit de l’autre parent. Dans un arrêt du 6 novembre 2019 (pourvoi n° 18-23.755, publié au Bulletin), la première chambre civile précise la portée de cette exigence sur le terrain du contradictoire : « Mme X… ayant formulé dans ses conclusions, dans l’hypothèse où sa demande tendant à fixer la résidence de l’enfant à son domicile serait accueillie, une proposition précise de droit de visite et d’hébergement au profit du père, la cour d’appel, qui, selon l’article 373-2-9, alinéa 3, du code civil, devait statuer sur les modalités de ce droit, n’avait pas à inviter les parties à s’expliquer sur un moyen qui était dans le débat, peu important que M. A… se soit abstenu d’y répondre ». Autrement dit, dès lors qu’une proposition précise figure dans le débat, le juge peut et doit trancher, sans être tenu de rouvrir les débats avec le parent resté taisant. Pour le parent d’un jeune enfant, l’enseignement est concret : il faut toujours conclure à titre subsidiaire sur des modalités précises de droit de visite, car le juge statuera sur cette base même si l’autre parent ne répond pas.
Cette obligation de fixer des modalités s’applique avec une souplesse adaptée au bas âge. Dans un arrêt du 16 novembre 2022 (pourvoi n° 21-11.528, publié au Bulletin), la Cour approuve une cour d’appel qui avait octroyé au père un simple droit de visite sans hébergement, après une longue interruption des rencontres et des retrouvailles difficiles : « Il résulte de l’article 373-9, alinéa 3 du code civil que, lorsque la résidence de l’enfant est fixée au domicile de l’un des parents, le juge aux affaires familiales statue sur les modalités du droit de visite de l’autre parent, lequel peut prendre dans l’intérêt de l’enfant, la forme d’un droit de visite simple sans hébergement. » La Cour ajoute : « Sans être tenue de constater des motifs graves dès lors qu’elle ne refusait pas au père de l’enfant tout droit de visite, elle a ainsi légalement justifié sa décision. » Pour un nourrisson ou un enfant en bas âge, dont l’équilibre exige des contacts brefs, fréquents et rassurants plutôt que de longs hébergements, cette solution est essentielle : le juge peut organiser une reprise de contact progressive, par des visites simples, sans avoir à caractériser un motif grave. Le motif grave n’est exigé que pour supprimer tout droit ; l’aménager relève de la libre appréciation de l’intérêt de l’enfant.
L’exigence va jusqu’à imposer au juge de construire lui-même des modalités adaptées aux contraintes des parties, y compris géographiques. Dans un arrêt de cassation du 12 juin 2025 (pourvoi n° 23-21.631), la première chambre civile censure une cour d’appel qui s’était contentée d’autoriser le père à rendre visite à l’enfant « lors de ses séjours en Turquie, selon des modalités à convenir avec Mme [P] ». La Cour rappelle d’abord : « Selon ce texte, lorsque la résidence de l’enfant est fixée au domicile de l’un des parents, le juge aux affaires familiales statue sur les modalités du droit de visite de l’autre parent. » Puis elle sanctionne : « En statuant ainsi, alors qu’il lui incombait de définir elle-même les modalités d’exercice du droit de visite et d’hébergement du père, compte tenu des contraintes inhérentes à la situation des parties, la cour d’appel a méconnu l’étendue de ses pouvoirs et violé le texte susvisé. » Renvoyer les parents à « convenir » ultérieurement des modalités, c’est abdiquer l’office du juge. Lorsque l’un des parents vit loin du domicile du jeune enfant, situation fréquente après une séparation, le juge doit fixer lui-même le calendrier, la durée et les conditions des rencontres, en tenant compte de l’âge de l’enfant et des contraintes de déplacement.
B. L’interdiction de déléguer : ni aux parties, ni au juge des enfants, ni à l’espace de rencontre
Le corollaire de l’obligation de fixer est l’interdiction de déléguer. Trois arrêts récents, rendus entre 2025 et 2026, forment sur ce point un triptyque d’une netteté absolue. D’abord, le juge aux affaires familiales ne peut s’en remettre à la décision du juge des enfants. Dans un arrêt de cassation du 26 mars 2025 (pourvoi n° 23-14.660), la Cour énonce : « lorsque le juge aux affaires familiales décide que le droit de visite s’exercera dans un espace de rencontre en application du premier, il fixe la durée de la mesure et détermine la périodicité et la durée des rencontres, sans pouvoir s’en remettre sur ce point à la décision du juge des enfants prise sur le fondement des deux autres, qui est provisoire. » En l’espèce, après avoir fixé la résidence habituelle des enfants chez leur père, la cour d’appel avait accordé à la mère un droit de visite médiatisé « selon les modalités fixées par le juge des enfants ». Cassation : « En statuant ainsi, en s’en remettant à la décision du juge des enfants sur la durée et les modalités de la mesure, alors que sa décision de ce chef avait vocation à s’appliquer à l’issue du placement, la cour d’appel, qui a méconnu l’étendue de ses pouvoirs, a violé les textes susvisés. » La décision du juge des enfants est provisoire par nature ; celle du juge aux affaires familiales a vocation à régir durablement la vie de l’enfant après la séparation. Confondre les deux, c’est priver l’enfant d’un cadre stable.
Ensuite, le juge ne peut pas davantage renvoyer aux modalités « ordonnées par le juge des enfants » de manière générale. Dans un arrêt de cassation du 4 février 2026 (pourvoi n° 24-12.995), rendu au visa des articles 373-2, 373-2-1 et 373-2-9 du code civil, la Cour rappelle : « Il résulte de ces textes que lorsque la résidence de l’enfant est fixée au domicile de l’un des parents, le juge aux affaires familiales statue sur les modalités du droit de visite de l’autre parent. » La cour d’appel avait ordonné que le droit de visite de la mère « s’exerce selon les modalités ordonnées par le juge des enfants, dans le lieu et selon la récurrence indiqués dans ses décisions ». Réponse de la Cour : « En statuant ainsi, en s’en remettant à la décision du juge des enfants sur les modalités d’exercice du droit de visite du père, la cour d’appel, qui a méconnu l’étendue de ses pouvoirs, a violé les textes susvisés. » Pour les parents d’un jeune enfant suivi en assistance éducative, la leçon est double : les mesures du juge des enfants ne dispensent jamais le juge aux affaires familiales de fixer lui-même le régime de la résidence et des visites, et c’est ce régime qui gouverne la vie quotidienne de l’enfant.
Enfin, lorsque le droit de visite s’exerce dans un espace de rencontre, le juge doit en fixer la durée, la périodicité et la durée de chaque rencontre. Deux arrêts de cassation, du 19 novembre 2025 (pourvoi n° 24-10.325) et du 10 juin 2026 (pourvoi n° 24-22.274), appliquent l’article 1180-5 du code de procédure civile avec une rigueur identique. Dans le premier : « Il résulte de ce texte que, lorsque le juge décide qu’un droit de visite s’exercera dans un espace de rencontre, il fixe la durée de la mesure et détermine la périodicité et la durée des rencontres », et la cour d’appel est censurée pour avoir statué « sans déterminer la périodicité et la durée des rencontres ». Dans le second : « Selon ce texte, lorsque le juge décide qu’un droit de visite s’exercera dans un espace de rencontre, il fixe la durée de la mesure et détermine la périodicité et la durée des rencontres », et la cassation est prononcée parce que « l’arrêt ne précise pas la durée de la mesure prononcée ». Pour un très jeune enfant, pour lequel le cadre médiatisé ou l’espace de rencontre est souvent le seul mode de reprise de contact envisageable, ces exigences ne sont pas formelles : une mesure sans durée ni fréquence définies laisse l’enfant et le parent dans l’incertitude, contraire à l’intérêt du premier. Le parent qui sollicite un droit de visite en espace de rencontre a donc intérêt à demander expressément au juge de fixer ces trois paramètres, sous peine de voir la décision censurée et la procédure recommencée.
II. Le très jeune enfant : gradation des contacts, parole de l’enfant et frontière des juges
A. La gradation des modalités adaptées au bas âge : visite simple, visite médiatisée et espace de rencontre
La jurisprudence de la première chambre civile offre au juge une palette graduée qui convient particulièrement au très jeune enfant : droit de visite simple sans hébergement pour la reprise de contact, droit de visite en présence d’un tiers lorsque la sécurité affective l’exige, et espace de rencontre avec durée et fréquence fixées par le juge. Chacun de ces degrés est contrôlé strictement. On a vu que le droit de visite simple n’exige la constatation d’aucun motif grave (Civ. 1re, 16 novembre 2022, n° 21-11.528). Cette souplesse permet au juge d’organiser, pour un nourrisson allaité ou un enfant en bas âge perturbé par de longues séparations, des contacts courts et rapprochés chez le parent gardien ou dans un lieu neutre, sans stigmatiser l’autre parent par la qualification de motif grave. La progressivité peut ensuite conduire à l’hébergement, puis à une résidence alternée lorsque l’âge et la maturité de l’enfant le permettent. Les parents qui souhaitent saisir le juge aux affaires familiales pour faire évoluer les modalités à mesure que l’enfant grandit disposent ainsi d’un cadre évolutif, que le juge adapte à chaque étape du développement.
Lorsque la situation exige la présence d’un tiers, le juge doit en fixer lui-même la fréquence et ne peut s’en décharger sur un accord ultérieur sans cadre. Dans un arrêt du 15 janvier 2020 (pourvoi n° 18-25.313, publié au Bulletin), la première chambre civile juge « qu’il résulte de la combinaison des articles 375-7, alinéa 4, du code civil et 1199-3 du code de procédure civile que, lorsque le juge des enfants décide que le droit de visite du ou des parents de l’enfant confié à une personne ou un établissement ne peut être exercé qu’en présence d’un tiers, il en fixe la fréquence dans sa décision, sauf à ce que, sous son contrôle, les conditions d’exercice de ce droit soient laissées à une détermination conjointe entre le ou les parents et la personne, le service ou l’établissement à qui l’enfant est confié ». Et la Cour censure la cour d’appel qui avait accordé à la mère « un droit de visite libre dont les modalités seront fixées en concertation entre celle-ci et le service auquel les enfants sont confiés » : « alors qu’il incombait au juge de définir la périodicité du droit de visite simple, la cour d’appel a méconnu l’étendue de ses pouvoirs et violé le texte susvisé ». La règle vaut pour les deux juges et protège le jeune enfant : un droit de visite dont personne n’a fixé la périodicité est un droit théorique, et l’enfant ne peut attendre que les adultes s’accordent.
La répartition des rôles entre le juge aux affaires familiales et le juge des enfants est verrouillée par un arrêt de principe du 20 octobre 2021 (pourvoi n° 19-26.152, publié au Bulletin et au Rapport) : « lorsqu’un juge aux affaires familiales a statué sur la résidence de l’enfant et fixé le droit de visite et d’hébergement de l’autre parent, le juge des enfants, saisi postérieurement à cette décision, ne peut modifier les modalités du droit de visite et d’hébergement décidé par le juge aux affaires familiales que s’il existe une décision de placement de l’enfant au sens de l’article 375-3, laquelle ne peut conduire le juge des enfants à placer l’enfant chez le parent qui dispose déjà d’une décision du juge aux affaires familiales fixant la résidence de l’enfant à son domicile, et si un fait nouveau de nature à entraîner un danger pour le mineur s’est révélé postérieurement à la décision du juge aux affaires familiales ». L’article 375-3 du code civil est clair : hors divorce ou procédure en résidence déjà engagée, les mesures de placement ne peuvent être prises que « si un fait nouveau de nature à entraîner un danger pour le mineur s’est révélé postérieurement à la décision statuant sur les modalités de l’exercice de l’autorité parentale ». Pour les parents séparés, cela signifie que la décision du juge aux affaires familiales sur la résidence du jeune enfant est le socle : elle ne peut être remise en cause devant le juge des enfants qu’en cas de danger nouveau, et jamais par un simple déplacement du contentieux d’un juge à l’autre. La stabilité du cadre de vie du bas âge est ainsi juridiquement protégée.
B. La parole de l’enfant et le respect du contradictoire : des garanties procédurales renforcées
La fixation de la résidence du jeune enfant s’accompagne de garanties procédurales que la première chambre civile fait respecter avec fermeté, au premier rang desquelles l’audition du mineur capable de discernement et le respect du contradictoire. Dans un arrêt du 12 juillet 2023 (pourvoi n° 21-19.362, publié au Bulletin), la Cour rappelle : « Il résulte du premier de ces textes, que lorsqu’il a été procédé à l’audition d’un mineur en application de l’article 388-1 du code civil, il est fait, dans l’intérêt de l’enfant, un compte rendu de cette audition, soumis au respect du contradictoire », et : « le juge doit, en toutes circonstances, faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction. » En l’espèce, la cour d’appel avait fixé la résidence habituelle de l’enfant au domicile du père après avoir mentionné que l’enfant avait été entendu, sans qu’il résulte des énonciations de l’arrêt ni des pièces de la procédure que le compte rendu de cette audition avait été communiqué aux parties. Cassation. Pour le contentieux de la résidence, y compris lorsque l’enfant encore jeune est entendu parce qu’il fait preuve d’un discernement suffisant sur ses conditions de vie, la règle est absolue : pas de compte rendu communiqué et contradictoirement débattu, pas de décision valable. Les parents doivent vérifier que cette communication figure au dossier, car son absence vicie la décision sur la résidence elle-même.
L’obligation d’entendre le mineur s’étend avec une particulière rigueur aux décisions qui fixent pour la première fois ses relations avec un tiers. Dans un arrêt du 2 décembre 2020 (pourvoi n° 19-20.184, publié au Bulletin), la Cour juge « qu’en matière d’assistance éducative, lorsqu’elle est saisie d’une demande tendant à voir fixer pour la première fois les modalités des relations entre l’enfant placé et un tiers, parent ou non, la cour d’appel ne peut se dispenser d’entendre le mineur, dont elle n’a pas constaté l’absence de discernement, que si celui-ci a été précédemment entendu, relativement à cette demande, par le juge des enfants ». Cette solution, rendue au visa des articles 1189, alinéa 1er, et 1193, alinéa 1er, du code de procédure civile, intéresse directement les grands-parents ou beaux-parents qui demandent un droit de visite sur le fondement de l’article 371-4 du code civil : lorsque ces relations sont fixées pour la première fois, l’enfant doué de discernement doit être entendu, sauf s’il l’a déjà été sur cette demande précise. La parole de l’enfant n’est donc pas un ornement de la procédure ; elle conditionne la régularité des décisions qui organisent sa vie après la séparation, qu’il s’agisse de sa résidence chez l’un de ses parents ou de ses relations avec ses proches.
Enfin, l’exigence du contradictoire et de l’audition irrigue l’ensemble du contentieux familial, y compris ses procédures les plus urgentes. Dans un arrêt du 20 mai 2026 (pourvoi n° 24-15.753, publié au Bulletin), la première chambre civile affirme que « les dispositions des articles 388-1 du code civil et 338-4 du code de procédure civile relatifs à l’audition du mineur capable de discernement dans toute procédure le concernant sont applicables à la procédure aux fins de délivrance d’une ordonnance de protection », et censure la cour d’appel qui avait « statué sur les mesures concernant les enfants sans procéder à leur audition ou faire état des motifs d’un refus ». Si l’audition s’impose jusque dans l’urgence de l’ordonnance de protection, elle s’impose à plus forte raison dans la procédure ordinaire de fixation de la résidence du jeune enfant. Le message adressé aux juridictions du fond est univoque : l’intérêt de l’enfant, notion cardinale de l’article 373-2 du code civil, ne se décrète pas sans l’avoir écouté lorsqu’il est en âge de s’exprimer, ni sans avoir soumis chaque pièce et chaque audition au débat contradictoire. Les décisions relatives au droit de visite et d’hébergement comme celles relatives à l’autorité parentale obéissent à la même discipline procédurale, garante de leur légitimité et de leur stabilité.
En définitive, la séparation des parents d’un très jeune enfant n’autorise ni l’approximation ni la délégation. Le juge aux affaires familiales doit fixer la résidence et définir lui-même, avec précision, les modalités du droit de visite de l’autre parent, en recourant si nécessaire à la visite simple, à la visite médiatisée ou à l’espace de rencontre dont il détermine la durée, la périodicité et la durée des rencontres. Il ne peut renvoyer ni à l’accord futur des parties, ni à la décision provisoire du juge des enfants, lequel ne peut modifier son œuvre qu’en cas de placement et de fait nouveau révélant un danger. Et il doit entendre l’enfant capable de discernement, communiquer le compte rendu de son audition et respecter le contradictoire, sous peine de cassation. C’est à ce prix, fait de précision et d’écoute, que la décision de résidence protège véritablement le jeune enfant : en lui donnant un cadre clair, stable et contrôlé, au lieu d’une incertitude que son âge lui interdit de supporter. Le cabinet Kohen Avocats assiste les parents à chaque étape de cette procédure, de la demande initiale devant le juge aux affaires familiales jusqu’à l’évolution des modalités à mesure que l’enfant grandit.
Ces dossiers sont suivis au cabinet par un avocat en résidence de l’enfant. Plus généralement, Kohen Avocats exerce comme avocat en droit de la famille.