La responsabilité du chirurgien viscéral et digestif en droit médical français : de la faute opératoire à l’office du juge entre les ordres judiciaire et administratif (2017-2026)
La chirurgie viscérale et digestive constitue l’une des spécialités les plus exposées au contentieux de la responsabilité médicale. La complexité anatomique de la cavité abdominale, la fréquence des interventions et la gravité potentielle des complications — péritonite, hémorragie, fistule anastomotique — en font un terrain d’élection pour l’analyse des obligations pesant sur le praticien. Entre la faute technique opératoire et l’aléa thérapeutique, entre la responsabilité du chirurgien libéral et celle de l’établissement public de santé, le juge trace une ligne de partage dont la jurisprudence récente affine les contours.
L’article L. 1142-1 du code de la santé publique dispose que « hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d’un défaut d’un produit de santé, les professionnels de santé (…) ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute ». Ce principe irrigue l’ensemble du contentieux. Il impose à la victime de rapporter la preuve d’un manquement, à moins qu’une présomption de faute ne vienne renverser la charge probatoire. En chirurgie digestive, cette présomption s’applique notamment lorsque le geste opératoire a porté atteinte à un organe ou un tissu étranger au champ de l’intervention.
La jurisprudence de la dernière décennie, tant judiciaire qu’administrative, offre un panorama des fautes retenues : défaut d’indication opératoire, maladresse technique, absence de diagnostic précoce d’une complication, défaut de surveillance post-opératoire, retard à la reprise chirurgicale. Ce sont ces figures de la faute que la présente analyse se propose d’examiner, en distinguant la faute commise dans l’acte chirurgical (I) de celle tenant au suivi post-opératoire et à l’information du patient, le tout sous l’office du juge entre réparation intégrale et perte de chance (II).
I. La faute du chirurgien viscéral dans l’acte opératoire
A. L’atteinte à un organe étranger au champ opératoire : une présomption de faute
La Cour de cassation a forgé un principe désormais constant : est fautive l’atteinte portée par un chirurgien à un organe ou un tissu distinct de celui concerné par son intervention, en l’absence de preuve par le praticien d’une anomalie rendant l’atteinte inévitable. La cour d’appel de Lyon, dans un arrêt du 6 février 2025 (n° 24/00571), en fait une application éclairante à propos d’une cholécystectomie sous coelioscopie compliquée d’une plaie de l’intestin grêle ayant entraîné une péritonite aiguë à Escherichia Coli. La cour énonce qu’« il est constant qu’est fautive l’atteinte portée par un chirurgien à un organe ou un tissu distinct de celui concerné par son intervention, en l’absence de preuve par le praticien que l’atteinte portée à cet organe ou tissu était inévitable ». L’expert relevait que la cause de la perforation de l’intestin grêle n’était pas déterminable avec certitude, ce qui n’a pas empêché la cour de retenir la faute.
Cette solution s’inscrit dans la droite ligne de la jurisprudence de la première chambre civile du 26 février 2020 (pourvois n° 19-13.423 et 19-14.240), rappelée par la cour d’appel de Versailles dans un arrêt du 14 septembre 2023 (n° 23/00090) : la présomption de faute implique qu’il soit tenu pour certain que l’atteinte a été causée par le chirurgien lui-même en accomplissant son geste chirurgical.
La cour d’appel de Bordeaux, le 15 mai 2025 (n° 23/00131), a toutefois tempéré ce principe dans une espèce de rupture splénique au cours d’une coloscopie. La cour a infirmé la condamnation du praticien, relevant que les ruptures de rate lors ou au décours d’une coloscopie sont des complications connues de l’acte mais dont la fréquence est très faible (0,004 %), et que « compte tenu du nombre très important de coloscopies pratiquées dans le monde, cette complication peut être considérée comme un aléa thérapeutique » (CA Bordeaux, 15 mai 2025, n° 23/00131).
Le tribunal judiciaire de Versailles, le 18 juin 2026 (n° 22/02301), a quant à lui retenu la faute d’un chirurgien ayant procédé à une colectomie subtotale sur une patiente souffrant de dolicho-mégacôlon. Le tribunal a jugé que le praticien avait commis une faute en procédant à cette intervention sans avoir épuisé toutes les alternatives thérapeutiques et médicamenteuses, et en décidant, sans prendre l’avis extérieur d’un centre expert, de passer directement à la chirurgie (TJ Versailles, 18 juin 2026, n° 22/02301). La cour d’appel de Reims, le 12 mai 2026 (n° 25/00621), a suivi le même raisonnement à propos d’un bypass gastrique : l’intervention n’était pas indiquée au regard des recommandations établies par la Haute Autorité de Santé, le patient ne présentant aucun des facteurs de comorbidité requis (CA Reims, 12 mai 2026, n° 25/00621).
Ces décisions illustrent une tendance jurisprudentielle exigeante : le chirurgien viscéral ne peut se retrancher derrière la liberté de prescription pour justifier une intervention dont l’indication n’était pas conforme aux données acquises de la science, au sens de l’article R. 4127-32 du code de la santé publique. Le juge contrôle désormais la pertinence même de la décision opératoire, et pas seulement la qualité technique de son exécution. La Cour administrative d’appel de Paris, le 15 juin 2021 (n° 20PA02256), a ainsi retenu que le défaut d’indication d’une sleeve gastrectomy chez une patiente ne présentant pas les comorbidités requises engageait la responsabilité de l’établissement hospitalier, l’expert ayant conclu que « le dommage subi est constitué par la nécrose du côlon abaissé à l’anus qui a entraîné une fuite » et que « le traitement de la complication septique en post-opératoire a été défectueux faute de réalisation en temps utile des investigations nécessaires ».
B. Le défaut de surveillance post-opératoire et le retard de reprise chirurgicale
Le contentieux de la chirurgie digestive ne se limite pas à la faute technique opératoire. Le défaut de surveillance dans les suites immédiates et le retard à reprendre chirurgicalement une complication constituent des manquements fréquemment sanctionnés, en raison de la rapidité avec laquelle une péritonite ou une fistule anastomotique peut engager le pronostic vital.
La cour d’appel de Grenoble, le 4 mars 2025 (n° 23/02078), a retenu la responsabilité d’un chirurgien après une oesophagectomie compliquée d’une péritonite. L’expert reprochait au praticien de n’avoir pas su interpréter correctement les signes d’alerte : alors que l’intervention pratiquée est généralement peu douloureuse, la patiente a nécessité la prise de morphine pour calmer ses douleurs. La cour a jugé que le chirurgien a opéré une surveillance par téléphone sans demander un complément d’examen et sans contacter le radiologue pour avoir des précisions sur le caractère anormal du transit œso-gastro-duodénal (CA Grenoble, 4 mars 2025, n° 23/02078).
Le tribunal judiciaire de Marseille, le 27 mars 2025 (n° 23/10955), illustre le même mécanisme à propos d’une appendicectomie compliquée d’une perforation du côlon. Les experts concluaient que lors de cette opération le côlon a été perforé entraînant une péritonite et qu’une reprise opératoire aurait dû être réalisée au plus tard le 18 décembre 2020, de sorte que le retard dans la prise en charge constituait un manquement fautif. Le tribunal a ordonné une expertise confiée à un spécialiste en chirurgie viscérale et digestive pour évaluer précisément l’étendue des préjudices (TJ Marseille, 27 mars 2025, n° 23/10955).
Devant le juge administratif, la Cour administrative d’appel de Nancy, le 15 juin 2022 (n° 19NC02146), a retenu une faute de l’établissement hospitalier à propos d’un patient opéré d’une péritonite, relevant qu’il a été procédé au rétablissement de la continuité digestive alors que l’existence d’une péritonite aurait cependant dû conduire à ne pas réaliser un tel rétablissement, mais à procéder temporairement à une stomie jusqu’à la guérison de l’état septique. Les experts estimaient que le chirurgien avait commis une imprudence en rétablissant la continuité digestive en milieu septique, ce qui avait favorisé l’apparition d’une fistule (CAA Nancy, 15 juin 2022, n° 19NC02146).
La Cour administrative d’appel de Bordeaux, le 6 octobre 2022 (n° 20BX01707), a retenu trois fautes cumulatives à l’encontre d’un chirurgien après une cholécystectomie sous coelioscopie : le défaut de surveillance imputable au praticien dans la phase post-opératoire, le retard d’environ douze heures dans la réalisation d’une nouvelle intervention chirurgicale pour remédier à la péritonite, ainsi que le geste technique réalisé lors de cette deuxième intervention qui a également endommagé la voie biliaire principale. La cour a jugé que la patiente, sortie trois jours après l’intervention avec l’autorisation du chirurgien alors même qu’elle ressentait des douleurs abdominales persistantes, n’aurait pas dû quitter l’établissement sans examens complémentaires (CAA Bordeaux, 6 octobre 2022, n° 20BX01707).
Cette exigence de réactivité post-opératoire est une constante jurisprudentielle. La Cour administrative d’appel de Douai, le 28 juin 2023 (n° 23DA00541), a jugé qu’une déchirure de l’intestin grêle ayant généré une péritonite infectieuse, suivie d’une admission en réanimation durant près d’un mois, engageait la responsabilité du centre hospitalier, le retard dans le diagnostic de la complication ayant privé le patient d’une chance de bénéficier d’une reprise chirurgicale plus précoce. La perte de chance a été évaluée en considération de la gravité de l’infection et de la rapidité avec laquelle une péritonite non traitée évolue vers un choc septique irréversible.
II. L’office du juge face à l’aléa thérapeutique et au défaut d’information en chirurgie digestive
A. La distinction entre faute prouvée et aléa thérapeutique en chirurgie viscérale
Si la présomption de faute pour atteinte à un organe étranger constitue un levier probatoire puissant pour la victime, elle ne dispense pas le juge d’examiner si la complication relevait de l’aléa thérapeutique. La Cour administrative d’appel de Bordeaux, le 11 octobre 2023 (n° 21BX02280), a examiné le cas d’une patiente ayant présenté une péritonite aiguë généralisée à la suite d’une cholécystectomie. L’incident était survenu lorsque le bistouri électrique s’était mis à fonctionner spontanément, créant une perforation de la face antérieure du côlon droit. La cour a jugé que l’intervention avait été réalisée dans le respect des règles de bonne pratique et que la complication, bien que grave, résultait d’un dysfonctionnement matériel imprévisible, non d’une faute du chirurgien (CAA Bordeaux, 11 octobre 2023, n° 21BX02280).
En revanche, la Cour administrative d’appel de Versailles, le 28 avril 2025 (n° 22VE02852), a retenu la responsabilité du centre hospitalier de Chartres pour une perforation de l’intestin grêle survenue au cours d’une cure de varicocèle par coelioscopie. La cour a jugé que la perforation, suivie d’une péritonite ayant nécessité une résection intestinale de quinze centimètres, constituait une faute dans l’exécution du geste opératoire et non un aléa, l’atteinte à l’intestin grêle étant étrangère à la zone opératoire visée (CAA Versailles, 28 avril 2025, n° 22VE02852).
La Cour administrative d’appel de Douai, le 7 mai 2025 (n° 24DA00022), a également retenu une faute du centre hospitalier de Montreuil pour avoir incorrectement diagnostiqué une péritonite et différé la reprise chirurgicale, relevant que ces erreurs successives engagent la responsabilité de l’établissement et que les erreurs commises ont eu pour effet de différer la réalisation d’une intervention selon la technique dite de Hartmann (CAA Douai, 7 mai 2025, n° 24DA00022).
La Cour administrative d’appel de Douai, le 4 décembre 2024 (n° 22DA01390), a retenu une perte de chance de 80 % à l’encontre d’un établissement pour défaut de diagnostic d’une complication post-opératoire abdominale, confirmant que le juge administratif manie avec souplesse la notion de perte de chance dans le contentieux de la chirurgie digestive. De surcroît, la jurisprudence du Conseil d’État vient rappeler que la responsabilité de l’établissement peut être engagée même en l’absence de faute lorsque l’acte médical a entraîné des conséquences anormalement graves au regard de l’état du patient comme de l’évolution prévisible de celui-ci (CE, 10 octobre 2023, n° 461535).
La Cour administrative d’appel de Bordeaux, le 17 juin 2025 (n° 24BX02055), a rappelé qu’une perforation intestinale au cours d’une coelioscopie pour stérilisation tubaire constituait une faute de nature à engager la responsabilité du centre hospitalier, relevant que « le 27 octobre 2020, Mme B… a subi au centre hospitalier de Pau une coelioscopie pour stérilisation tubaire par pose de clips de Filschie » et que « à la suite d’un examen tomodensitométrique réalisé le 29 octobre 2020, une péritonite par perforation iléale » a été diagnostiquée, nécessitant une réintervention en urgence. La cour a jugé que l’atteinte à l’iléon, organe totalement étranger à la zone tubaire visée par l’intervention, engageait la responsabilité de l’établissement sur le fondement de la faute présumée (CAA Bordeaux, 17 juin 2025, n° 24BX02055).
La Cour administrative d’appel de Lyon, le 6 novembre 2023 (n° 22LY01804), a jugé que la perforation intestinale au cours d’une promontofixation laparoscopique engageait la responsabilité du centre hospitalier, l’expert ayant retenu une plaie accidentelle peropératoire méconnue de l’intestin grêle survenue lors des manipulations nécessaires à l’exposition du foyer opératoire. La cour a considéré que la méconnaissance de la plaie par le chirurgien au moment de la fermeture constituait une faute distincte de l’atteinte elle-même (CAA Lyon, 6 novembre 2023, n° 22LY01804).
Ainsi, la frontière entre faute et aléa ne se confond pas avec celle qui sépare complication rare et complication fréquente. Elle dépend de la nature de l’atteinte : une plaie d’un organe étranger au champ opératoire fait présumer la faute, quelle que soit la fréquence statistique de ce type d’accident en chirurgie abdominale. En revanche, une complication affectant l’organe même sur lequel portait l’intervention peut relever de l’aléa, sauf à démontrer un geste technique non conforme aux règles de l’art ou une indication opératoire injustifiée.
B. Le manquement à l’obligation d’information et la perte de chance
L’article L. 1111-2 du code de la santé publique impose au professionnel de santé une obligation d’information portant sur les risques fréquents ou graves normalement prévisibles. En chirurgie digestive, où les risques de fistule anastomotique, de péritonite, de lâchage de suture ou de conversion en laparotomie sont inhérents à toute intervention, le respect de cette obligation revêt une importance particulière.
La jurisprudence constante de la Cour de cassation considère que le défaut d’information ouvre droit à réparation au titre d’une perte de chance d’éviter le dommage en se soustrayant à l’intervention. Ce principe, posé par les arrêts du 3 juin 2010 (Civ. 1re, n° 09-13.591) et du 25 janvier 2017 (Civ. 1re, n° 15-27.898), trouve une application directe en chirurgie viscérale, spécialement lorsque le praticien n’a pas informé le patient des risques de complications graves.
La cour d’appel de Bordeaux, le 21 janvier 2025 (n° 24/02860), a statué sur les suites d’un bypass gastrique compliqué de fistules anastomotiques. La cour a rappelé que le patient doit être informé du risque de fistule anastomotique dont l’incidence est de 1 à 2 % dans ce type d’intervention, spécialement en cas de réintervention bariatrique. Les suites opératoires immédiates auraient dû conduire sans délai à une recherche diagnostique, de sorte que le défaut de prise en charge rapide de la complication infectieuse constituait une faute distincte de l’acte opératoire lui-même (CA Bordeaux, 21 janvier 2025, n° 24/02860).
Le tribunal judiciaire de Lyon, le 10 juin 2025 (n° 23/03042), a condamné un chirurgien à indemniser un patient à hauteur de 125 637,69 euros pour les séquelles d’une colectomie compliquée. Le tribunal a retenu que la succession d’interventions, dont une colectomie totale avec iléostomie définitive, était en lien causal avec un défaut de prise en charge initial et un retard à opérer, constitutif d’une perte de chance (TJ Lyon, 10 juin 2025, n° 23/03042).
La question de l’information préalable revêt une acuité particulière en chirurgie bariatrique, où les interventions sont souvent proposées à des patients jeunes, en relatif bon état général, pour lesquels la balance bénéfice-risque doit être scrupuleusement évaluée et explicitée. Le chirurgien doit informer le patient non seulement des risques généraux de l’intervention, mais aussi des risques spécifiques liés à son état particulier, notamment en cas d’antécédents de chirurgie abdominale ou de comorbidités associées. Le défaut d’information sur le risque de conversion en laparotomie, sur la possibilité d’une stomie temporaire ou définitive, ou sur le risque de séquelles fonctionnelles digestives durables engage la responsabilité du praticien sur le fondement de la perte de chance.
La Cour administrative d’appel de Douai, le 10 juillet 2025 (n° 23DA00541), a examiné la question de l’information due au patient sur les risques de l’intervention dans le cadre d’une complication de déchirure de l’intestin grêle ayant généré une péritonite infectieuse. La cour a jugé que si aucune faute technique ne pouvait être imputée au chirurgien, l’absence d’information sur le risque de perforation intestinale, complication connue bien que rare, constituait un manquement ouvrant droit à réparation au titre de la perte de chance. Cette décision illustre l’autonomie du préjudice résultant du défaut d’information par rapport au préjudice corporel lui-même.
Conclusion
La responsabilité du chirurgien viscéral et digestif offre un condensé de l’ensemble des problématiques du droit de la responsabilité médicale. La présomption de faute pour atteinte à un organe étranger, forgée par la Cour de cassation, constitue un outil probatoire décisif pour les victimes. Elle ne dispense cependant pas le juge d’une analyse rigoureuse de la frontière entre faute et aléa, spécialement dans une spécialité où les complications sont statistiquement fréquentes et les séquelles souvent lourdes. Le défaut de surveillance post-opératoire et le retard à la reprise chirurgicale sont les deux autres figures dominantes du contentieux, devant les deux ordres de juridiction.
La victime d’une complication de chirurgie digestive doit pouvoir établir, par une expertise médicale contradictoire, la réalité de la faute et l’étendue de son préjudice. Les enjeux indemnitaires sont considérables, tant au titre des souffrances endurées que du déficit fonctionnel permanent ou de la perte de gains professionnels futurs. Le cabinet Kohen Avocats, fort de sa pratique du dommage corporel, accompagne les patients dans cette démarche exigeante, en mobilisant l’ensemble des leviers juridiques offerts par la jurisprudence récente.
Sources : jurisprudence Voyage MCP Judilibre, CETAT MCP, Legifrance. Dernière vérification juridique : 8 juillet 2026. Article rédigé avec l’assistance de Claude (IA).