Vous viviez à deux sans être mariés ni pacsés, et la séparation est actée. Reste le salon : le canapé payé à deux, la télévision offerte par sa famille, le poêle à bois installé dans la maison, les deux voitures dont les cartes grises portent vos deux noms. Chacun est persuadé que ces biens sont les siens, et aucun écrit ne départage les mémoires. C’est là que l’argent révèle les familles : non pas au moment où l’on achète ensemble, mais au moment où il faut reprendre chacun ce qui lui appartient.
La réponse tient en trois phrases. Entre concubins, il n’existe ni communauté ni présomption de partage : chacun reprend les biens qu’il prouve avoir acquis, et la facture établie à son seul nom est la preuve qui rend le bien. Quand la facture porte les deux noms, le bien appartient aux deux par moitié et la façon dont chacun l’a financé devient indifférente. Quand personne ne peut prouver, le bien est considéré comme indivis et chacun en recueille la moitié, tandis que les remboursements de dépenses courantes et les promesses verbales sont presque toujours rejetés faute de preuve.
Deux réserves avant d’entrer dans le détail. D’abord, tout ce qui suit vaut pour le concubinage, c’est-à-dire la vie commune sans mariage ni pacte civil de solidarité : les époux mariés et les partenaires pacsés obéissent à d’autres règles, et les immeubles suivent le titre de propriété et l’indivision immobilière, pas le raisonnement des meubles. Ensuite, cet article décrit le droit applicable à partir de décisions réellement rendues, avec leurs dates et leurs montants ; il ne prédit l’issue d’aucun dossier, qui dépend toujours des pièces produites, des dates et de ce qui se trouvait encore au domicile au jour du départ.
I. La facture et la possession tranchent, le financement ne compte plus
A. La facture à un seul nom rend le bien à celui qui la détient
Le point de départ est simple et souvent mal compris : entre concubins, chacun est propriétaire à titre personnel des biens qu’il a acquis avec son argent, avant comme pendant la vie commune. Les notaires résument la règle applicable : sans communauté entre concubins, chaque bien meuble est attribué à celui qui prouve l’avoir acquis avec son propre argent, la facture d’achat en étant l’exemple type. La facture n’est donc pas un simple papier administratif : c’est le titre qui permet de reprendre son bien quand l’autre le retient.
Le tribunal judiciaire de Béthune l’a appliqué le 5 février 2025, dans un litige entre deux ex-concubins séparés depuis 2016 (RG 20/03725). Madame produisait la facture, établie à son nom personnel, d’un poêle à bois de marque Godin, type Le Magnas, et Monsieur ne contestait pas disposer de ce poêle installé chez lui durant la vie commune. « En conséquence et la preuve de la propriété de Mme [K] [I] étant rapportée la demande présentée à ce titre sera accueillie. » (TJ Béthune, 5 février 2025, RG 20/03725) « M. [S] [C] devant la restitution, il sera jugé qu’il devra restituer à Mme [K] [I] ledit poêle ainsi que ses accessoires à charge de prévenir celle-ci des jour et heure auxquels il restituera ces biens au moins 15 jours à l’avance par lettre recommandée avec demande d’avis de réception. » (même jugement) « et ce sous astreinte provisoire de 25 euros par jour de retard passé le délai de deux mois de la signification du présent jugement et pendant une durée de 3 mois » (même jugement). Autrement dit, la facture à un seul nom ne donne pas seulement raison sur le principe : elle fait ordonner la restitution en nature, sous astreinte.
La cour d’appel d’Aix-en-Provence a jugé de la même façon le 14 janvier 2026 (RG 21/11708). après un concubinage de plusieurs années avec cinq enfants, rompu en 2015 dans un contexte conflictuel. Monsieur réclamait notamment un iPad resté chez son ex-compagne ; celle-ci produisait « la facture, en date du 17 décembre 2014, qui est libellée à son nom », et la cour a tranché : « Tenant cette facture, elle est présumée propriétaire du matériel et il appartient à M. [L] de rapporter la preuve, autrement que par ses seules affirmations, qu’il en est l’exclusif propriétaire. » (CA Aix-en-Provence, 14 janvier 2026, RG 21/11708) « Or, l’intéressé n’en justifie par aucune pièce, de sorte qu’il n’y a pas lieu de faire droit à la demande de restitution de cet Ipad. » (même arrêt) Faute de la moindre pièce en ce sens, la demande de restitution de l’iPad a été rejetée. La leçon est double : la facture fait présumer la propriété, et les affirmations seules ne la renversent pas.
Ce raisonnement s’appuie sur deux textes que tout ex-concubin devrait connaître. D’abord, « En fait de meubles, la possession vaut titre. » (art. 2276 du Code civil), à condition que cette possession soit paisible, continue, apparente et non équivoque : celui qui détient paisiblement le bien chez lui est présumé en être le propriétaire, et c’est à l’autre de rapporter la preuve contraire. Ensuite, « Celui qui réclame l’exécution d’une obligation doit la prouver. » (art. 1353 du Code civil), prolongé en procédure par une règle symétrique : « Il incombe à chaque partie de prouver conformément à la loi les faits nécessaires au succès de sa prétention. » (art. 9 du Code de procédure civile). Concrètement, celui qui réclame un meuble resté chez l’autre doit établir deux choses à la fois : qu’il en est propriétaire et que le bien se trouvait chez l’ex-concubin au moment de la séparation. Dans l’affaire d’Aix, Monsieur produisait bien des factures à son nom pour du matériel Hi-Fi et informatique acquis pendant la vie commune, mais « il ne démontre par aucune pièce probante que le matériel HI FI et informatique dont il revendique la restitution se trouvait toujours au domicile familial lors de son départ et qu’il ne s’y trouvait plus lorsqu’il l’a réintégré le 4 juin 2018 » (même arrêt), après avoir quitté l’appartement que Madame avait elle-même quitté le 28 avril 2018 avant son retour. « Les photographies qu’il produit ne présentent aucune garantie quant à la date à laquelle les images ont été capturées et sont, en tout état de cause, insuffisamment probantes quant au matériel HI FI ou informatique qui y figure. » (même arrêt) Une photo non datée prouve un intérieur, pas une propriété ni une présence au jour du départ.
Il faut donc comparer deux scénarios réellement distincts avant de réclamer. Premier scénario : vous détenez la facture à votre seul nom et le bien est identifiable, comme le poêle Godin de Béthune ou l’iPad d’Aix. Vous pouvez exiger la restitution en nature, et le juge peut l’assortir d’une astreinte. Second scénario : vous avez payé mais la facture est au nom de l’autre, ou à vos deux noms pour un bien que vous estimez avoir seul financé. Le paiement seul ne suffit pas : sans titre à votre nom, c’est à vous de démontrer par d’autres pièces que le bien est le vôtre, et les juges écartent les affirmations, les photos non datées et les attestations complaisantes. La conséquence cachée, c’est que l’argent versé ne suit pas automatiquement le bien : celui qui a payé sans mettre la facture à son nom a financé un bien qu’il devra ensuite prouver sien, à armes inégales.
B. La facture aux deux noms fige l’indivision, même si l’un a tout payé
Le second enseignement du jugement de Béthune surprend davantage : quand la facture est établie aux deux noms, le bien appartient aux deux, et la question de savoir qui a réellement payé ne se pose plus. « les véhicules automobiles litigieux AUDI A 7 et Renault Twingo ont été acquis selon factures respectivement établies aux deux noms des concubins les 19 juin 2015 et 11 juin 2016 » (TJ Béthune, 5 février 2025, RG 20/03725), avec des certificats d’immatriculation également établis aux deux noms. « Ces factures constituent la preuve d’une propriété indivise de ces biens mobiliers » (même jugement), corroborée par les cartes grises, et « Dès lors la preuve de leur acquisition de manière indivise est suffisamment rapportée » (même jugement). Monsieur avait repris les deux voitures après la séparation, hors de tout partage, et demandait le retrait du nom de Madame des certificats d’immatriculation : rejet. « Le fait que M. [S] [C] ait postérieurement à la séparation repris possession des véhicules automobiles en cause en dehors de tout partage ne suffit pas à établir qu’il en serait le propriétaire alors même qu’il indique dans ses écritures que durant la vie commune Mme [K] [I] avait également vocation à les utiliser ce qui rend sa possession entachée d’équivoque. » (même jugement)
La formule qui doit retenir l’attention est celle-ci : « en présence d’un titre, les modalités de financement de ces biens sont indifférentes et elles relèveront des éventuels comptes entre les ex-concubins » (même jugement) Autrement dit, même si l’un des deux démontre avoir remboursé seul l’intégralité de l’emprunt ayant servi à l’achat, cela ne change pas la propriété indivise : cela ouvre seulement, au mieux, une créance d’un ex-concubin contre l’autre, à prouver séparément et selon des règles strictes. Reprendre le bien de force n’y change rien : la possession postérieure à la séparation, hors partage, est équivoque et ne crée aucun titre.
Et quand il n’existe aucune facture ni aucun titre ? Les notaires appliquent alors la règle de repli : faute de preuve par l’un comme par l’autre, le bien est tenu pour indivis et chacun en recueille la moitié. Chacun repart donc avec la moitié en valeur, quand bien même l’un aurait davantage contribué aux achats du ménage sans pouvoir le démontrer. C’est la conséquence cachée la plus coûteuse de la vie sans écrit : celui qui a tout payé en liquide, sans facture à son nom et sans relevé traçable, se retrouve copropriétaire par moitié d’un bien qu’il estimait sien, et devra racheter la part de l’autre ou accepter la vente et le partage du prix.
On mesure ici la différence avec le divorce, que notre dossier consacré aux meubles des époux a déjà décrite : entre époux, les biens acquis pendant le mariage sont présumés communs et l’inventaire du mobilier organise le partage ; entre concubins, il n’existe aucune communauté à partager. « Le concubinage ne crée pas de régime légal spécifique pour la gestion des biens des concubins, contrairement au mariage ou au pacte civil de solidarité. » (CA Aix-en-Provence, 14 janvier 2026, RG 21/11708) « Les biens acquis, reçus ou crées par un seul des concubins au cours de la vie commune, demeurent sa propriété exclusive. » (même arrêt) « Les biens meubles appartiennent à celui des époux dont le titre établit la propriété, sans égard à son financement. » (même arrêt) Pas de régime, pas de présomption de communauté : seulement des titres, des factures et des preuves.
II. Sans preuve, presque toutes les demandes d’argent échouent
A. Dépenses courantes, société de fait et enrichissement : le triple rejet
Une fois les biens attribués, reste l’argent : celui qui a payé la cuisine installée chez l’autre, remboursé seul un crédit, ou financé des travaux veut se faire rembourser. C’est là que les rejets s’accumulent, et le jugement de Béthune en offre le catalogue complet. Madame réclamait 11 200 euros, notamment pour la valeur de reprise d’un véhicule affectée au financement de l’Audi indivise et pour un apport de 3 000 euros ayant servi à une cuisine installée dans l’immeuble appartenant en propre à Monsieur. Le tribunal a tout rejeté : Madame ne démontre ni n’explicite l’existence d’une obligation à son profit, que ce soit une obligation naturelle, une société créée de fait entre les concubins, un enrichissement sans cause ou un prêt avec obligation de remboursement (TJ Béthune, 5 février 2025, RG 20/03725). Chacun de ces fondements exigeait une preuve distincte, et aucune n’a été rapportée.
Trois principes ressortent, utiles à tous les ex-concubins. Premièrement, « durant la vie commune, chacun des concubins doit, en l’absence de volonté exprimée à cet égard, supporter les dépenses de la vie courante qu’il a exposées, sans qu’il y ait lieu à l’établissement d’un compte entre eux » (même jugement). Les courses, les factures d’énergie, les abonnements, les vacances payées pour deux : sauf accord écrit prévoyant un remboursement, ces dépenses sont définitivement supportées par celui qui les a payées. Il n’existe pas de compte à faire à la fin du concubinage pour la vie quotidienne. Deuxièmement, la société créée de fait, qui permettrait de partager les profits d’une entreprise commune de vie, suppose de démontrer des apports, une participation aux bénéfices et aux pertes et une affectio societatis, c’est-à-dire la volonté de s’associer : la loi se borne à prévoir que « Les dispositions du présent chapitre sont applicables aux sociétés créées de fait. » (art. 1873 du Code civil), et les juges exigent la preuve de chaque élément. Vivre ensemble et partager les frais ne fait pas une société. Troisièmement, l’enrichissement injustifié suppose un appauvrissement corrélatif et un enrichissement sans cause, avec une indemnité limitée : « celui qui bénéficie d’un enrichissement injustifié au détriment d’autrui doit, à celui qui s’en trouve appauvri, une indemnité égale à la moindre des deux valeurs de l’enrichissement et de l’appauvrissement » (art. 1303 du Code civil). C’est un recours subsidiaire, qui échoue dès qu’un autre fondement était disponible ou que la preuve du transfert de valeur manque. Dans l’affaire de Béthune, l’apport de 3 000 euros pour la cuisine n’a ouvert droit à rien, faute d’établir le prêt ou l’obligation de rembourser.
Comparez là encore deux scénarios. D’un côté, l’ex-concubin qui a financé des travaux ou des dépenses d’amélioration sur un bien indivis dont le titre mentionne les deux noms : il peut être indemnisé, car « Lorsqu’un indivisaire a amélioré à ses frais l’état d’un bien indivis, il doit lui en être tenu compte selon l’équité » (art. 815-13 du Code civil), et les notaires rappellent que le concubin qui a exposé des dépenses d’amélioration ou de conservation sur l’immeuble indivis peut être indemnisé sur ce fondement. De l’autre, celui qui a payé les mêmes sommes sans titre d’indivision, par virements ou en espèces, sans écrit qualifiant l’opération de prêt : il devra d’abord prouver l’existence même de l’obligation de rembourser ; à défaut, les voies de la société créée de fait ou de l’enrichissement injustifié restent théoriquement ouvertes, mais les notaires préviennent qu’en pratique la preuve en est difficile à rapporter. La conséquence cachée, c’est que le même virement de 3 000 euros vaut une créance indemnisée dans le premier cas et une dépense perdue dans le second : ce n’est pas le montant qui décide, c’est le titre et l’écrit qui l’accompagnent.
B. La méthode qui préserve vos droits dès la séparation
Il reste la méthode, car le droit des ex-concubins est d’abord un droit de la preuve anticipée. La cour d’Aix formule l’avertissement le plus clair : les ex-concubins « M. [L] et Mme [G] ont choisi de ne pas institutionnaliser ou contractualiser leurs relations. A défaut, la liquidation de leurs intérêts, alors qu’ils ont vécu ensemble et créé un espace commun dans lequel leurs effets ont été mélangés se heurte à la dureté des règles probatoires, qui en de telles circonstances, ne sont pas toujours adaptées et peuvent favoriser le concubin le plus prompt à réagir. » (CA Aix-en-Provence, 14 janvier 2026, RG 21/11708) Celui qui part le premier avec les meubles, ou qui conserve le logement et son contenu, part avec un avantage : c’est à l’autre de prouver, depuis l’extérieur, la propriété et la présence des biens au jour du départ. Anticiper, c’est donc inverser ce rapport de force avant qu’il ne se fige.
Premier réflexe : dresser un inventaire contradictoire au jour du départ, signé des deux, avec photographies datées et numéros de série, pièce par pièce, en distinguant les biens à facture unique, les biens aux deux noms et les biens sans preuve. Dans l’affaire d’Aix, Monsieur n’avait fait dresser aucun inventaire ni lors de son départ précipité ni lors de son retour dans le logement, et cette carence a pesé dans son débouté. Un inventaire signé vaut constat partagé de la présence des biens ; sans lui, il faudra prouver après coup que le bien se trouvait chez l’autre au jour précis du départ, ce que ni les photos non datées ni les attestations de proches n’ont permis d’établir devant les juges.
Deuxième réflexe : rassembler les titres de propriété avant toute discussion, factures d’achat, bons de commande, relevés bancaires montrant le débit correspondant, talons de chèques, certificats d’immatriculation. Les notaires conseillent d’éviter le compte joint pour les acquisitions personnelles et de conserver les preuves de chaque acquisition, factures, relevés bancaires et talons de chèques, car le paiement par compte joint brouille la preuve du financement personnel. Pour chaque bien, la question à se poser est binaire : mon nom figure-t-il seul sur la facture ? Si oui, la restitution peut être exigée, comme le poêle de Béthune. Les deux noms y figurent-ils ? Alors le bien est indivis et il faudra un partage, amiable ou judiciaire, sans espérer que le financement réel change la donne.
Troisième réflexe : donner un cadre écrit à tout ce qui n’est pas une dépense courante. Un prêt entre concubins se prouve par un écrit signé, avec montant, échéances et taux ; une participation aux travaux chez l’autre se prévoit par une reconnaissance de dette ou une convention d’indivision précisant les quotes-parts, car à défaut de précision dans le titre chacun est présumé propriétaire de la moitié indivise, présomption certes réfragable mais qu’il vaut mieux ne pas avoir à combattre. À défaut d’écrit, les sommes versées seront présumées couvrir les dépenses de la vie courante, définitivement supportées par celui qui les a exposées.
Quatrième réflexe : agir vite et par les bons canaux. La restitution d’un bien retenu par l’autre se demande d’abord par écrit, en visant la facture, puis devant le juge en revendication : « Il en résulte que la restitution entre concubins des biens meubles après la rupture repose sur la capacité du demandeur à établir la propriété des biens revendiqués et leur présence chez l’ex-concubin. » (CA Aix-en-Provence, 14 janvier 2026, RG 21/11708) Pour les biens indivis, chacun peut provoquer le partage, et les comptes entre ex-concubins, dépenses de conservation, dégradations, indemnités d’occupation, se règlent à cette occasion. Quand la séparation sans mariage mêle enfants, logement et comptes à faire, l’accompagnement par un avocat en droit de la famille à Paris permet de qualifier chaque bien et chaque versement avant d’engager une action dont l’issue dépendra des pièces.
La conclusion tient dans le contraste des deux décisions. À Béthune, Madame repart avec son poêle parce qu’une facture à son nom le désigne, et perd ses 11 200 euros parce qu’aucun écrit ne transforme ses versements en créance. À Aix, Monsieur perd son iPad face à une facture au nom de l’autre, et perd le reste faute d’avoir prouvé que les biens se trouvaient encore chez son ex-compagne au jour du départ. Entre concubins, l’argent versé pendant la vie commune ne laisse aucune trace juridique utile s’il n’est pas accompagné d’un titre : la facture rend les meubles, son absence les partage par moitié ou les fait perdre. Avant de quitter le logement commun, photographiez daté, inventoriez signé, conservez chaque facture : c’est ce dossier, et lui seul, qui décidera de ce que vous reprendrez.