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Sicmo dans le Jura : deux enfants de moins de 10 ans saccagent une usine, que risque-t-on, qui paie ?

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Maître Hassan KOHEN
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Sicmo dans le Jura : deux enfants de moins de 10 ans saccagent une usine, que risque-t-on, qui paie ?

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Mercredi 14 octobre 2026, en début de soirée, le maire d’une commune du Jura, alerté par des riverains, surprend deux enfants de moins de 10 ans en train de casser les vitres d’une ancienne usine désaffectée, le site Sicmo, une propriété privée en travaux. Les deux enfants prennent aussitôt la fuite. Un employé communal constate en outre des dégâts dans une maisonnette située à l’intérieur du cimetière voisin. Voilà les faits tels que les rapportent Le Progrès et Midi Libre dans leurs éditions du 19 octobre 2026.

La mairie rappelle que ce site en travaux est dangereux et interdit d’accès, qu’un cimetière est un lieu de mémoire à respecter, invite les parents à sensibiliser leurs enfants, et précise qu’aucune plainte n’est déposée à ce stade, tout en avertissant que le jeune âge des auteurs ne les protégera pas forcément la prochaine fois.

Que risque vraiment un enfant de moins de 10 ans surpris en train de tout casser ? Faut-il porter plainte quand aucun procès ne suivra contre lui ? Qui paie les vitres brisées ? La réponse tient en deux idées : avant treize ans, la loi pénale ne punit pas, elle protège ; et tout se joue du côté des parents et du juge des enfants.

Précision de méthode : aucun média n’a identifié les deux enfants ; cet article ne les nomme pas et ne les présente à aucun moment comme coupables. D’après l’article 9-1 du code civil, « Chacun a droit au respect de la présomption d’innocence. » Les faits sont ici rapportés tels que la presse les décrit.

I. Des enfants de moins de 10 ans qui cassent tout : pourquoi il n’y aura pas de procès pénal

Le réflexe naturel face à des vitres brisées consiste à parler de dégradations et à imaginer une sanction. Le droit pénal français raisonne autrement dès lors que les auteurs sont des enfants en bas âge. Il faut distinguer deux questions que l’on confond souvent : les faits sont-ils matériellement constitutifs d’une infraction, et leurs auteurs peuvent-ils en répondre pénalement ? Dans l’affaire du Jura, la réponse à la première question est probablement oui, et la réponse à la seconde est non.

A. Casser les vitres d’autrui est bien une infraction, mais un enfant de moins de 13 ans est présumé incapable de discernement

Commençons par qualifier les faits. D’après l’article 322-1 du code pénal, « La destruction, la dégradation ou la détérioration d’un bien appartenant à autrui est punie de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende, sauf s’il n’en est résulté qu’un dommage léger. » Des vitres brisées dans une usine appartenant à autrui entrent matériellement dans cette définition. Le texte prévoit une peine de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende, ce qui en fait un délit, sauf si le tribunal ne retient qu’un dommage léger. La maisonnette du cimetière relève de la même qualification : la presse ne fait état d’aucune profanation de sépulture, seulement d’un petit bâtiment dégradé, de sorte qu’il n’y a pas lieu d’aller chercher une autre incrimination.

Mais une infraction matériellement constituée ne suffit pas à faire un coupable. Encore faut-il que son auteur soit pénalement responsable, c’est-à-dire capable de discernement. Et c’est là que tout bascule pour des enfants de moins de 10 ans. D’après l’article L. 11-1 du code de la justice pénale des mineurs, « Les mineurs de moins de treize ans sont présumés ne pas être capables de discernement. » Le même texte précise ce qu’est le discernement : « Est capable de discernement le mineur qui a compris et voulu son acte et qui est apte à comprendre le sens de la procédure pénale dont il fait l’objet. » Autrement dit, il ne suffit pas qu’un enfant de huit ou neuf ans sache que casser une vitre est interdit ; il faudrait en outre qu’il soit apte à comprendre le sens d’une procédure pénale, ce que la loi présume impossible avant treize ans. Le pendant de cette règle figure dans le code pénal lui-même : d’après l’article 122-8 du code pénal, « Les mineurs capables de discernement sont pénalement responsables des crimes, délits ou contraventions dont ils ont été reconnus coupables, en tenant compte de l’atténuation de responsabilité dont ils bénéficient en raison de leur âge, dans des conditions fixées par le code de la justice pénale des mineurs. » La responsabilité pénale des mineurs commence donc avec le discernement, et le discernement ne se présume qu’à partir de treize ans.

La Cour de cassation vient de le rappeler avec force dans un arrêt publié au Bulletin. Le 24 juin 2026, la chambre criminelle a rejeté le pourvoi d’une partie civile qui contestait le non-lieu prononcé au profit d’une personne mise en examen pour des faits commis alors qu’elle avait moins de treize ans (Crim., 24 juin 2026, n° 25-88.075). La Cour approuve les juges qui ont déclaré la personne irresponsable pénalement en raison de l’absence de discernement, et elle explique pourquoi l’article L. 11-1 s’applique même à des faits anciens : ce texte « institue, au bénéfice des mineurs de moins de treize ans, une présomption d’incapacité de discernement que ne prévoyait ni l’article 122-8 du code pénal, dans sa rédaction issue de la loi n° 2002-1138 du 9 septembre 2002, ni l’ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 ». Le même arrêt ajoute que le discernement s’apprécie désormais selon des « conditions cumulatives » plus restrictives, puisque l’aptitude à comprendre le sens de la procédure s’ajoute à la compréhension et à la volonté de l’acte. Deux enseignements s’en déduisent pour notre affaire. D’abord, lorsque les faits sont établis mais que le discernement fait défaut, la procédure pénale s’achève par un non-lieu, pas par une condamnation. Ensuite, et c’est un point que les familles doivent entendre, « la reconnaissance des faits, par la personne mise en examen, n’est pas un élément de détermination de son discernement, mais uniquement un positionnement par rapport aux actes matériels commis » : le fait que les enfants reconnaissent avoir cassé les vitres ne changerait rien à leur irresponsabilité pénale. La conformité de ce dispositif à la Constitution a d’ailleurs été validée par le Conseil constitutionnel le 5 juin 2026 (décision n° 2026-1202 QPC), saisi sur renvoi de la Cour de cassation dans cette même affaire.

Concrètement, dans le Jura, cela signifie qu’il n’y aura ni procès ni peine contre les deux enfants : ni emprisonnement, évidemment, ni amende. Et l’avertissement lancé par la mairie pour « la prochaine fois » doit être compris correctement : même si les mêmes enfants recommençaient à onze ou douze ans, la présomption d’absence de discernement jouerait de la même manière, tant qu’ils n’ont pas treize ans. Ce qui peut changer, en revanche, c’est la réponse éducative et civile, qui, elle, ne dépend pas du seuil des treize ans.

B. Ni prison ni amende, mais le juge des enfants peut quand même intervenir pour protéger les enfants

Dire qu’un enfant de moins de dix ans ne risque aucune peine ne signifie pas que la justice reste les bras croisés. Le code de la justice pénale des mineurs organise une réponse éducative qui peut être mise en place très tôt, y compris à titre provisoire. D’après l’article L. 323-1 du code de la justice pénale des mineurs, « La mesure éducative judiciaire prévue aux articles L. 112-1 à L. 112-15 peut être prononcée à titre provisoire à tous les stades de la procédure avant le prononcé de la sanction. » Suivi éducatif, interdictions, obligation de se présenter périodiquement à un service désigné : l’arsenal existe, et il vise à remettre l’enfant sur les rails plutôt qu’à le punir.

Mais le levier le plus pertinent dans une affaire comme celle du Jura n’est pas pénal, il est civil : l’assistance éducative. D’après l’article 375 du code civil, « Si la santé, la sécurité ou la moralité d’un mineur non émancipé sont en danger, ou si les conditions de son éducation ou de son développement physique, affectif, intellectuel et social sont gravement compromises, des mesures d’assistance éducative peuvent être ordonnées par justice ». Or que décrit la presse ? Des enfants de moins de dix ans qui jouent le soir dans une usine en travaux, un site que le maire lui-même qualifie de dangereux, avec un risque réel d’accident. La santé et la sécurité de ces enfants sont en danger au sens du texte, et ce constat suffit à ouvrir la porte du juge des enfants. La demande peut venir des parents eux-mêmes, du service à qui l’enfant est confié, du mineur ou du ministère public, et le texte ajoute que « Le juge peut se saisir d’office à titre exceptionnel. » En pratique, lorsque des faits de ce type remontent au parquet, le procureur de la République avise le juge des enfants, qui peut ordonner un suivi en milieu ouvert, une action éducative, voire, dans les situations les plus lourdes, le placement de l’enfant.

Le placement n’est pas une vue de l’esprit : le 12 juin 2025, la première chambre civile de la Cour de cassation a rejeté le pourvoi formé contre un arrêt qui ordonnait le placement de plusieurs mineurs à l’aide sociale à l’enfance (1re civ., 12 juin 2025, n° 23-10.408). Chaque situation s’apprécie au cas par cas, et rien n’indique que le Jura en arrivera là, mais les parents doivent comprendre que « sensibiliser leurs enfants », comme les y invite la mairie, n’est pas seulement un conseil de bon sens : c’est aussi le meilleur moyen d’éviter qu’un juge s’en mêle. L’avertissement municipal pour « la prochaine fois » correspond donc à une réalité juridique, à condition de le traduire exactement : pas de poursuites punitives avant treize ans, mais un signalement, un suivi éducatif et, si le danger persiste, une mesure du juge des enfants.

II. Vitres brisées par des enfants de moins de 10 ans : porter plainte et se faire indemniser, mode d’emploi

Du côté de la victime, en l’occurrence la commune propriétaire ou le gestionnaire du site, et dans des cas voisins tout propriétaire dont le bien a été dégradé par de jeunes enfants, une question pratique se pose : à quoi bon porter plainte si les auteurs ne seront jamais condamnés ? La réponse est qu’une plainte reste utile, et que l’indemnisation emprunte une autre voie que la condamnation pénale : la responsabilité civile des parents, qui est une responsabilité de plein droit.

A. Porter plainte reste utile, même si aucun enfant ne sera condamné

Premier point, et il est important : on peut toujours déposer plainte. D’après l’article 15-3 du code de procédure pénale, « Les officiers et agents de police judiciaire sont tenus de recevoir les plaintes déposées par les victimes d’infractions à la loi pénale ». Un service de police ou de gendarmerie ne peut pas refuser une plainte au motif que les auteurs sont âgés de moins de dix ans. Le texte précise même que la plainte doit être reçue « y compris lorsque ces plaintes sont déposées dans un service ou une unité de police judiciaire territorialement incompétents », charge à l’administration de la transmettre au service compétent. La commune du Jura, qui a choisi pour l’instant de ne pas porter plainte, pourra donc encore le faire si les dégradations recommencent.

Deuxième point : la plainte avec constitution de partie civile devant le juge d’instruction, prévue par l’article 85 du code de procédure pénale, reste ouverte dans son principe, puisque « Toute personne qui se prétend lésée par un crime ou un délit peut en portant plainte se constituer partie civile devant le juge d’instruction compétent ». Les dégradations de l’article 322-1 sont un délit, et la recevabilité suppose seulement, sauf crime, soit un refus de poursuites du parquet, soit l’écoulement d’un délai : « soit qu’un délai de trois mois s’est écoulé depuis qu’elle a déposé plainte devant ce magistrat ». En revanche, il faut être lucide : face à des auteurs irresponsables pénalement, l’instruction débouchera sur un non-lieu, comme dans l’affaire jugée par la chambre criminelle le 24 juin 2026. L’intérêt de la plainte est ailleurs : elle fige les faits et leur date dans une procédure officielle, elle permet de faire constater l’étendue des dégâts, et elle constitue la pièce de base du dossier d’assurance et de l’action en réparation contre les parents.

Concrètement, deux chemins mènent au juge d’instruction sur le fondement de l’article 85 du code de procédure pénale : un refus de poursuites notifié par le procureur après la plainte, ou l’écoulement du délai de trois mois rappelé plus haut. Autrement dit, la victime qui reste sans réponse du parquet pendant trois mois peut saisir elle-même le juge d’instruction, sans attendre un refus formel. Dans l’affaire du Jura, ce mécanisme restera théorique tant que la commune maintient son choix de ne pas poursuivre, mais il protège plus largement les victimes qui se heurtent au silence du parquet : trois mois d’inaction du ministère public ouvrent la voie de la constitution de partie civile.

Troisième point : le temps ne joue pas contre la victime. D’après l’article 8 du code de procédure pénale, « L’action publique des délits se prescrit par six années révolues à compter du jour où l’infraction a été commise. » Les dégradations étant un délit puni de deux ans d’emprisonnement, la victime dispose donc d’un délai de six ans pour agir au pénal, et l’action civile en réparation devant le juge civil obéit à ses propres délais, plus longs. Rien ne presse, mais rien ne s’efface vite non plus : attendre quelques semaines pour privilégier le dialogue avec les familles, comme l’a fait la commune jurassienne, ne fait perdre aucun droit.

Un mot, enfin, sur le cimetière. L’émotion est légitime, et la mairie a raison de rappeler qu’un cimetière est un lieu de mémoire. Juridiquement, toutefois, il faut s’en tenir à ce que la presse rapporte : une maisonnette dégradée à l’intérieur du cimetière, et non des sépultures profanées. La qualification reste donc celle des dégradations de biens, sans qu’il soit besoin d’aller chercher une incrimination plus grave que les faits, tels qu’ils sont connus, ne justifient pas.

B. Ce sont les parents qui paient : une responsabilité de plein droit, même sans faute de l’enfant

C’est le cœur du dispositif d’indemnisation. D’après l’article 1242 du code civil, dans sa version en vigueur, « Les parents, en tant qu’ils exercent l’autorité parentale, sont, de plein droit, solidairement responsables du dommage causé par leurs enfants mineurs, sauf lorsque que ceux-ci ont été confiés à un tiers par une décision administrative ou judiciaire. » Trois conséquences majeures en découlent pour les familles des deux enfants du Jura.

D’abord, la victime n’a pas à prouver une faute des parents. L’assemblée plénière de la Cour de cassation l’a jugé le 28 juin 2024 dans un arrêt publié au Bulletin et au Rapport : « l’article 1384, alinéa 4, devenu l’article 1242, alinéa 4, du code civil, édicte une responsabilité de plein droit des père et mère du fait des dommages causés par leur enfant mineur », dont « seule la force majeure ou la faute de la victime peut les exonérer » (Ass. plén., 28 juin 2024, n° 22-84.760). À l’époque, le texte visait encore l’enfant habitant avec ses parents ; depuis la version entrée en vigueur le 25 juin 2025, reproduite ci-dessus, seule subsiste l’exception de l’enfant confié à un tiers par décision. Peu importe que les parents aient été vigilants, qu’ils aient interdit à leurs enfants de fréquenter le site ou qu’ils aient ignoré leur escapade : dès lors qu’ils exercent l’autorité parentale et que l’enfant ne leur a pas été retiré par une décision, ils répondent solidairement du dommage. La Cour rappelle dans le même arrêt que cette responsabilité « n’est pas subordonnée à l’existence d’une faute de l’enfant », de sorte qu’« il suffit, pour qu’elle soit engagée, qu’un dommage soit directement causé par son fait, même non fautif ». L’absence de discernement des enfants, qui les protège au pénal, ne protège donc pas le portefeuille des parents au civil.

Ensuite, les moyens de défense des parents sont extrêmement étroits. La jurisprudence classique, rappelée par l’assemblée plénière, n’admet l’exonération qu’en cas de force majeure ou de faute de la victime. Concrètement, des parents ne pourraient échapper à la condamnation que s’ils démontraient un événement irrésistible et imprévisible ou une faute de la commune, par exemple un site laissé grand ouvert sans aucune protection malgré des intrusions répétées et signalées. Le simple fait d’avoir « bien élevé » leurs enfants ou de leur avoir interdit de s’y rendre ne suffit pas. Et lorsque l’enfant a été confié à un tiers par décision, par exemple dans le cadre d’un placement, la responsabilité des parents cesse : la chambre criminelle l’a confirmé le 15 septembre 2026 : « la mainlevée du placement d’un mineur ordonné dans ce cadre rétablit de plein droit la responsabilité civile de ses parents, qui exercent conjointement l’autorité parentale, du fait des dommages commis par lui après son prononcé » (Crim., 15 septembre 2026, n° 24-86.112). En miroir, tant que le placement dure, ce sont les tiers gardiens qui répondent.

Enfin, en pratique, la facture transite presque toujours par l’assurance. Les parents ont intérêt à déclarer rapidement le sinistre à leur assureur responsabilité civile vie privée, qui indemnisera la victime puis se retournera éventuellement contre eux selon les termes du contrat. La victime, elle, peut agir directement contre les parents devant le tribunal judiciaire, en joignant le procès-verbal de plainte, les constats et les devis de réparation. Les règles sont les mêmes à Paris que dans le Jura : plainte reçue dans tout commissariat, procureur de la République destinataire, juge des enfants compétent en cas de danger. Pour les mineurs plus âgés, ceux d’au moins treize ans, l’interpellation obéit au régime de la garde à vue des mineurs, distinct du droit commun des majeurs et entouré de garanties procédurales renforcées.

Conclusion

L’affaire du site Sicmo, telle que la presse la rapporte, illustre parfaitement la philosophie française de la justice des enfants. Les faits sont matériellement des dégradations punies de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende, mais leurs auteurs, âgés de moins de dix ans, sont présumés incapables de discernement et donc irresponsables pénalement. Il n’y aura ni procès ni peine contre eux, et une nouvelle escapade avant leurs treize ans ne changerait rien à ce constat. En revanche, trois leviers existent et doivent être actionnés sans attendre : la plainte, que la police est tenue de recevoir et qui fige les faits pendant six ans ; le juge des enfants, qui peut ordonner des mesures éducatives ou d’assistance dès lors que la sécurité des enfants est en danger sur un site en travaux ; et la responsabilité civile des parents, engagée de plein droit pour chaque vitre brisée. C’est là, et non dans une sanction illusoire, que se joue la protection des victimes comme celle des enfants.

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