Le 24 octobre 2026, la requête « fraud » figure parmi les recherches en plus forte progression au Royaume-Uni : plus de 5 000 recherches, une croissance de 1 000 % et une tendance encore active dans la matinée. La raison se lit dans la presse britannique. La BBC rapporte le 23 octobre 2026 que la High Court de Londres a autorisé l’une des parties à un procès pour fraude à appeler comme témoin Andrew Mountbatten-Windsor, le juge Adam Johnson précisant qu’un « witness summons » sera probablement nécessaire pour le contraindre à comparaître. L’affaire oppose une ressortissante turque, qui affirme avoir été trompée par son ancien conseiller au sujet d’un paiement de 750 000 livres réalisé en 2019, à ce conseiller, qui conteste toute malhonnêteté ; la somme a été remboursée et la BBC précise qu’aucun manquement n’est reproché au témoin potentiel. Le procès doit s’ouvrir à Londres au mois de novembre. Les développements qui suivent sont de portée générale : ils décrivent le droit applicable dans toute situation comparable et ne portent aucune appréciation sur les personnes citées, dont la cause reste pendante devant le juge anglais, seul compétent pour la trancher. Pour un lecteur français, l’actualité pose deux questions pratiques : convoqué comme témoin dans un procès pour fraude à Londres, faut-il se déplacer depuis la France, et comment signaler une fraude transfrontalière depuis la France ? La première partie répond à la convocation, la seconde au signalement.
I. Convoqué comme témoin dans un procès pour fraude à Londres : devez-vous vous déplacer depuis la France ?
A. Une convocation de la High Court ne vaut pas ordre contraignant sur le sol français
Dans l’affaire londonienne, le juge a autorisé le défendeur à s’appuyer sur un résumé de témoignage et à demander l’audition du témoin, tout en relevant, selon la BBC, qu’un « witness summons » sera probablement nécessaire pour l’y contraindre. Ce raisonnement illustre une règle élémentaire : même en Angleterre, contraindre un témoin réticent suppose un acte juridictionnel dédié, et cet acte ne produit pas d’effet automatique hors du territoire du juge qui l’a pris. Un résident français qui reçoit à Paris, à Lyon ou ailleurs en France une convocation directement envoyée par une juridiction londonienne ne se trouve donc pas sous le coup d’une contrainte exécutoire en France du seul fait de ce courrier. Le principe de territorialité l’explique : la loi pénale française est applicable aux infractions commises sur le territoire de la République, et l’infraction est réputée commise sur le territoire de la République dès lors qu’un de ses faits constitutifs a eu lieu sur ce territoire. Symétriquement, l’acte d’un juge étranger ne s’impose pas de lui-même sur le territoire français : il doit emprunter les canaux de la coopération judiciaire.
En matière pénale, le code de procédure pénale organise ce passage par l’entraide. En l’absence de convention internationale en stipulant autrement : 1° Les demandes d’entraide émanant des autorités judiciaires françaises et destinées aux autorités judiciaires étrangères sont transmises par l’intermédiaire du ministère de la justice. Et 2° Les demandes d’entraide émanant des autorités judiciaires étrangères et destinées aux autorités judiciaires françaises sont transmises par la voie diplomatique. Concrètement, lorsqu’un juge étranger souhaite entendre une personne qui réside en France, la demande transite entre autorités et c’est un juge français qui procède à l’audition ou la fait procéder, selon les formes françaises. Le témoin est alors protégé par le droit français de l’audition : convocation régulière, information sur ses droits, possibilité d’être assisté. C’est ce mécanisme qui permet, par exemple, l’audition organisée en France à la demande d’un État étranger, y compris par visioconférence lorsque les textes le prévoient.
En matière civile, le procès londonien dont parle la presse relève d’ailleurs du contentieux civil de la fraude, porté devant la High Court, et non d’un procès pénal. Le droit français connaît la même logique d’appui entre juridictions pour les éloignements : Lorsque l’éloignement des parties ou des personnes qui doivent apporter leur concours à la justice, ou l’éloignement des lieux, rend le déplacement trop difficile ou trop onéreux, le juge peut, à la demande des parties ou d’office, commettre la juridiction de degré égal ou inférieur qui lui paraît la mieux placée sur le territoire de la République, afin de procéder à tous les actes judiciaires qu’il estime nécessaires.. Autrement dit, c’est toujours un juge du territoire qui procède aux actes et qui entend. Pour le résident français sollicité par Londres, la conduite raisonnable tient en trois réflexes : ne pas ignorer le courrier, vérifier par quel canal il est arrivé (envoi direct d’une partie ou d’une juridiction étrangère, ou transmission officielle par les autorités françaises), et demander par écrit que l’audition soit organisée par la voie de l’entraide, si besoin par visioconférence depuis la France. Chaque échange doit être conservé, car il établit la bonne foi du témoin s’il est ensuite reproché un défaut de comparution.
La visioconférence mérite une mention particulière, car elle constitue souvent la solution d’équilibre : le témoin reste en France, entendu par le juge français ou avec son concours, tandis que les parties au procès étranger posent leurs questions à distance. Lorsqu’elle est proposée, il faut la préparer comme une audience ordinaire : pièce d’identité, dossier classé par ordre chronologique, connexion stable et lieu calme, car chaque hésitation ou chaque document introuvable affaiblit la portée du témoignage. Se faire assister d’un avocat pour cette préparation n’est jamais superflu : l’avocat vérifie le périmètre des questions, rappelle les dispenses applicables et s’assure que le procès-verbal reprend fidèlement les propos tenus, ce qui protège le témoin contre toute exploitation ultérieure de ses déclarations.
B. Refuser de déposer ou manquer l’audition : amende civile, contrainte et faux témoignage
Une fois régulièrement convoqué par un juge français, le témoin ne dispose pas d’un droit général au silence. En matière civile, la règle est nette : Est tenu de déposer quiconque en est légalement requis. Le texte ménage deux soupapes : Peuvent être dispensées de déposer les personnes qui justifient d’un motif légitime, et Peuvent s’y refuser les parents ou alliés en ligne directe de l’une des parties ou son conjoint, même divorcé. Hors ces cas, le refus expose à une sanction : Les témoins défaillants et ceux qui, sans motif légitime, refusent de déposer ou de prêter serment peuvent être condamnés à une amende civile d’un maximum de 10 000 euros. Le même texte précise que Les témoins défaillants peuvent être cités à leurs frais si leur audition est jugée nécessaire, et que Celui qui justifie n’avoir pas pu se présenter au jour fixé pourra être déchargé de l’amende et des frais de citation. L’empêchement réel et documenté excuse donc, l’abstention stratégique coûte.
Devant le juge, l’audition commence par le serment. Les personnes qui sont entendues en qualité de témoins prêtent serment de dire la vérité, et Le juge leur rappelle qu’elles encourent des peines d’amende et d’emprisonnement en cas de faux témoignage. Même les personnes entendues sans prestation de serment restent tenues à la vérité : Les personnes qui sont entendues sans prestation de serment sont informées de leur obligation de dire la vérité. La Cour de cassation veille strictement à cette formalité : dans un arrêt du 29 octobre 2025, la chambre criminelle rappelle que Selon ce texte, les témoins entendus à l’audience doivent, avant de commencer leur déposition, prêter le serment qu’il prévoit, puis casse l’arrêt d’appel parce que ces dépositions, auxquelles l’arrêt se réfère expressément, ont été reçues en dehors des formes légales et ont pu exercer une influence sur la décision de culpabilité du prévenu, concluant que La cassation est par conséquent encourue (Crim. 29 oct. 2025, n° 23-85.558). Le message vaut dans les deux sens : le témoin doit exiger d’être entendu dans les formes, et le juge doit les respecter, faute de quoi la procédure se fragilise.
En matière pénale, l’obligation est tout aussi ferme : Toute personne citée pour être entendue comme témoin est tenue de comparaître, de prêter serment et de déposer sous réserve des dispositions des articles 226-13 et 226-14 du code pénal, et Si le témoin ne comparaît pas ou refuse de comparaître, le juge d’instruction peut, d’office ou sur les réquisitions du procureur de la République, l’y contraindre par la force publique. Mentir sous serment change la nature du risque : Le témoignage mensonger fait sous serment devant toute juridiction ou devant un officier de police judiciaire agissant en exécution d’une commission rogatoire est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende. Une porte de sortie existe pour celui qui s’est trompé de bonne foi puis se reprend : Toutefois, le faux témoin est exempt de peine s’il a rétracté spontanément son témoignage avant la décision mettant fin à la procédure rendue par la juridiction d’instruction ou par la juridiction de jugement. Enfin, les pressions exercées sur un témoin, pour le faire mentir comme pour le faire taire, constituent une infraction autonome : Le fait d’user de promesses, offres, présents, pressions, menaces, voies de fait, manoeuvres ou artifices au cours d’une procédure ou en vue d’une demande ou défense en justice afin de déterminer autrui soit à faire ou délivrer une déposition, une déclaration ou une attestation mensongère, soit à s’abstenir de faire ou délivrer une déposition, une déclaration ou une attestation, est puni de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende, même si la subornation n’est pas suivie d’effet. Un résident français sollicité par l’Angleterre qui subit des pressions, d’où qu’elles viennent, doit donc les signaler au lieu de céder : céder l’expose au faux témoignage, résister le protège et fait constater la subornation.
Le motif légitime de dispense et l’empêchement justifié s’apprécient pièce par pièce : un état de santé incompatible avec l’audition, attesté médicalement, ou une obligation professionnelle impérieuse et documentée peuvent justifier un report ou une audition aménagée, mais c’est au juge d’en décider au vu des justificatifs produits. La dispense familiale, elle, est automatique dans son champ : les parents et alliés en ligne directe d’une partie et son conjoint, même divorcé, peuvent refuser de déposer sans avoir à motiver leur refus. Dans tous les cas, la démarche doit être écrite, datée et conservée : écrire au juge pour exposer l’empêchement, joindre les pièces et proposer une date de remplacement ou une audition à distance transforme un défaut apparent en diligence avérée, et prive d’effet tout reproche ultérieur de mauvaise volonté.
II. Signaler une fraude transfrontalière depuis la France : porter plainte et dire la vérité
A. Fraude, escroquerie, fraude fiscale ou fraude à l’assurance : qualifier les faits avant de signaler
Les requêtes associées à la tendance britannique le montrent : les internautes cherchent à comprendre ce qu’est une fraude (« what is fraud »), puis à la signaler (« report fraud »), en visant ses visages les plus courants, fraude fiscale (« tax fraud »), fraude aux prestations (« benefit fraud ») ou fraude à l’assurance (« insurance fraud »). En droit français, le socle de ces comportements s’appelle l’escroquerie : L’escroquerie est le fait, soit par l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité, soit par l’abus d’une qualité vraie, soit par l’emploi de manoeuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge. La peine encourue donne la mesure de la gravité : L’escroquerie est punie de cinq ans d’emprisonnement et de 375 000 euros d’amende. Trois ingrédients doivent être réunis : un procédé trompeur (faux nom, fausse qualité, manoeuvres), une erreur provoquée chez la victime, et une remise déterminée par cette erreur. Un simple mensonge non étayé, sans mise en scène, ne suffit pas ; à l’inverse, un montage qui donne du crédit au mensonge caractérise les manoeuvres.
La chambre criminelle l’a rappelé le 16 septembre 2026 dans une affaire d’investissements : les juges d’appel avaient relevé que le prévenu avait fait miroiter à un investisseur des investissements lucratifs à 6,5 % par an, à la faveur du montage d’une nouvelle société, et la Cour de cassation valide la condamnation par des motifs faisant ressortir l’existence de manoeuvres frauduleuses antérieures à la remise des fonds, notamment l’utilisation d’une fausse entreprise, d’un crédit imaginaire et de tiers de bonne foi, de nature à donner force et crédit aux mensonges des prévenus, ayant déterminé la remise des fonds (Crim. 16 sept. 2026, n° 25-83.924). Fausse entreprise, crédit imaginaire, tiers inspirant confiance utilisés comme caution, remboursements partiels entretenant l’illusion : voilà le portrait-robot des manoeuvres qui déterminent la remise. Le lecteur français confronté à un placement « garanti » proposé depuis l’étranger, à un intermédiaire qui exige des virements vers des comptes qu’il ne contrôle pas, ou à un conseiller qui multiplie les documents flatteurs sans substance vérifiable, retrouve exactement ces marqueurs. Les déclinaisons évoquées par les recherches — fraude fiscale, fraude aux prestations sociales, fraude à l’assurance — obéissent au même schéma : tromper un décideur, public ou privé, pour obtenir une remise, un versement ou un avantage indu. La qualification exacte dépend des faits et des textes spéciaux applicables, mais le réflexe initial reste identique : figer les preuves écrites du procédé (contrats, relevés de virements, messages promettant le rendement), car ce sont elles qui établiront, le cas échéant, les manoeuvres et leur caractère déterminant.
Lorsqu’une partie des faits s’est déroulée en France, la victime peut saisir la justice française sans attendre l’issue d’un procès étranger. La loi pénale française est applicable aux infractions commises sur le territoire de la République, et l’infraction est réputée commise sur le territoire de la République dès lors qu’un de ses faits constitutifs a eu lieu sur ce territoire. Un virement émis depuis un compte français, un rendez-vous à Paris où le montage a été présenté, un document reçu au domicile français : chacun de ces éléments peut ancrer la compétence française. Il n’est pas nécessaire que l’ensemble de l’opération se soit déroulé en France, et l’existence d’une procédure à Londres ne prive pas la victime française de son accès au juge français pour les faits commis sur le territoire national.
Pour passer du soupçon au dossier, une méthode simple consiste à reconstituer la chronologie sur pièces : premier contact et identité déclarée de l’intermédiaire, promesse de rendement ou d’avantage avec son chiffrage exact, chaque remise avec sa date, son montant et son moyen de paiement, puis les relances et les réponses reçues quand les fonds n’ont pas été restitués. Les messages qui donnent force et crédit au montage — présentation d’un tiers supposé cautionner l’opération, photographies de bureaux, extraits de comptes flatteurs — doivent être conservés dans leur forme d’origine, avec leurs métadonnées, car ce sont précisément ces éléments qui permettront au juge de caractériser des manoeuvres antérieures et déterminantes plutôt qu’un simple mensonge isolé. À l’inverse, les interprétations, les suppositions sur les intentions et les montants reconstitués de mémoire doivent être signalés comme tels : un dossier qui distingue les faits établis des hypothèses est un dossier crédible.
B. Porter plainte à Paris et témoigner utilement sans se mettre en faute
Signaler une fraude (« report fraud ») se traduit en France par le dépôt d’une plainte. Le procureur de la République reçoit les plaintes et les dénonciations et apprécie la suite à leur donner conformément aux dispositions de l’article 40-1. Lorsque les faits ont été commis à Paris ou que l’auteur y réside, la plainte peut être adressée au procureur de la République de Paris ou déposée dans un service de police judiciaire parisien ; les pièces rassemblées — contrats, relevés bancaires, correspondances, captures des promesses de rendement — accompagnent utilement le récit chronologique des remises. Les professionnels et les autorités qui découvrent l’infraction dans leurs fonctions sont, eux, tenus d’alerter : Toute autorité constituée, tout officier public ou fonctionnaire qui, dans l’exercice de ses fonctions, acquiert la connaissance d’un crime ou d’un délit est tenu d’en donner avis sans délai au procureur de la République et de transmettre à ce magistrat tous les renseignements, procès-verbaux et actes qui y sont relatifs. Si la plainte reste sans réponse, la victime peut relancer le parquet par écrit et compléter son dossier de toute pièce nouvelle : le procureur appréciant la suite à donner, un dossier tenu à jour conserve toutes ses chances d’aboutir.
Devenir partie civile ou témoin impose ensuite une discipline : dire exactement ce que l’on sait, sans ajouter ce que l’on suppose. Le serment prêté devant le juge civil en rappelle l’enjeu : Les personnes qui sont entendues en qualité de témoins prêtent serment de dire la vérité, et le juge avertit qu’un mensonge expose à des peines d’amende et d’emprisonnement. La victime qui surestime son préjudice, antidate un versement ou prête à l’auteur des propos qu’il n’a pas tenus ne renforce pas son dossier : elle l’affaiblit et s’expose personnellement. Si une audition a déjà eu lieu et qu’une erreur est découverte, la rétractation spontanée avant la décision qui met fin à la procédure fait disparaître la peine du faux témoignage, comme le prévoit le texte même de l’incrimination. Enfin, quiconque fait pression sur la victime ou sur un témoin — promesse d’un dédommagement contre le silence, menace de représailles en cas de plainte — commet le délit de subornation, puni même lorsque la tentative échoue. Ces pressions doivent être conservées et signalées au magistrat ou au service d’enquête : elles constituent une infraction distincte qui éclaire, en retour, le dossier de fraude.
À Paris, la plainte peut être déposée dans un commissariat ou une brigade de gendarmerie, ou adressée directement au procureur de la République par écrit ; un envoi en lettre recommandée avec demande d’avis de réception donne une date certaine à la démarche. Il est recommandé de conserver une copie complète du dossier déposé, récépissé compris, et de noter les références du service saisi afin de pouvoir relancer par écrit. Si des pressions surviennent après le dépôt — appels insistants de l’intermédiaire, propositions d’arrangement contre le retrait de la plainte, menaces voilées — chaque fait doit être consigné avec sa date et transmis au service d’enquête : ces agissements peuvent constituer une subornation punie même en cas d’échec, et leur signalement protège la victime au lieu de l’exposer.
Conclusion
L’actualité londonienne ne crée aucune obligation nouvelle pour les résidents français, mais elle rappelle quatre règles stables. Une convocation étrangère ne vaut contrainte en France que relayée par l’entraide entre autorités ; une fois régulièrement convoqué, le témoin doit comparaître, prêter serment et déposer, sous peine d’amende civile et, en matière pénale, de contrainte ; l’escroquerie suppose des manoeuvres déterminantes, dont la fausse entreprise et le crédit imaginaire donnent le modèle ; la victime de faits commis pour partie en France peut porter plainte devant le procureur et suivre son dossier par écrit, et doit témoigner avec exactitude, la rétractation spontanée restant l’unique voie de sortie du faux pas. Signaler tôt, figer les écrits, exiger les formes : voilà ce que le procès pour fraude de Londres enseigne, depuis Paris, à tout lecteur concerné.