La séparation des parents ne change rien à l’autorité parentale, mais elle complique chacune des décisions qui en relèvent, à commencer par les soins médicaux de l’enfant. Vaccination, traitement prolongé, hospitalisation, suivi psychologique : dès que les parents séparés divergent, la question devient contentieuse et le juge aux affaires familiales est appelé à trancher. La première chambre civile de la Cour de cassation encadre strictement cet office : le juge ne peut déléguer les pouvoirs que la loi lui confère, il statue en veillant spécialement à la sauvegarde des intérêts de l’enfant et il motive sa décision au regard des besoins de santé et de scolarité tels que les éléments du dossier les révèlent. Le présent article expose cet état du droit positif à partir des arrêts rendus par la première chambre civile entre 2023 et 2026, lus dans leur texte, et des sources officielles applicables.
I. L’exercice conjoint de l’autorité parentale face aux décisions de santé de l’enfant
A. Le principe : décider ensemble des actes importants, agir seul pour les soins courants
Le service public d’information administrative rappelle la règle de départ, qui commande toute la suite du raisonnement : « La séparation des parents est sans incidence sur l’exercice de l’autorité parentale », et chacun des parents conserve les mêmes droits et les mêmes obligations à l’égard de l’enfant (service-public.gouv.fr, Autorité parentale en cas de séparation des parents, fiche vérifiée le 20 juin 2025). Concrètement, les parents doivent communiquer entre eux et prendre ensemble les décisions concernant leur enfant, notamment celles qui engagent sa santé et sa scolarité. Cette exigence de concertation découle directement des articles 373-2 et suivants du code civil, qui posent le principe de l’exercice en commun de l’autorité parentale par les père et mère, séparés ou non.
La même source officielle distingue ensuite deux catégories d’actes, dont la portée pratique est considérable : « Un parent peut toutefois faire seul un acte usuel. En revanche, les actes non usuels nécessitent l’accord des 2 parents. » (service-public.gouv.fr, fiche F3133). Le soin courant, bénin et sans risque particulier — consultation de médecine générale, soin dentaire de routine, traitement bref sans effet notable — relève ordinairement de l’acte usuel, que chaque parent exerçant l’autorité parentale peut accomplir seul, y compris pendant son temps d’accueil. À l’inverse, la décision médicale grave, engageant durablement la santé de l’enfant ou comportant un risque significatif — intervention chirurgicale, traitement lourd, hospitalisation programmée, choix vaccinal contesté entre les parents — constitue un acte non usuel qui requiert l’accord exprès des deux parents. Lorsque cet accord fait défaut, aucun des deux parents ne peut imposer unilatéralement sa volonté : c’est le juge qui tranche.
Cette architecture explique pourquoi le contentieux de la santé de l’enfant séparé occupe une place croissante devant le juge aux affaires familiales. Le désaccord peut être ponctuel — un parent a décidé seul, contre la volonté de l’autre, de faire pratiquer un soin contesté — ou profond, lorsque l’un des parents conteste systématiquement les choix sanitaires de l’autre ou méconnaît la place de celui-ci dans la vie de l’enfant. La fiche officielle précitée indique la voie de recours : le parent qui estime que la décision prise ne respecte pas l’intérêt de l’enfant doit d’abord informer l’autre parent de son désaccord, puis il peut demander au juge aux affaires familiales de « trancher le désaccord ponctuel entre vous (désaccord sur une décision médicale, une inscription dans une école…) » (service-public.gouv.fr, fiche F3133). Le juge statue alors en application de l’article 373-2-6 du code civil, qui lui confie le règlement des questions soumises en veillant spécialement à la sauvegarde des intérêts des enfants mineurs.
L’arrêt rendu par la première chambre civile le 25 mars 2026 illustre la manière dont les juges du fond apprécient concrètement ces situations. Dans cette affaire, la cour d’appel avait confié l’exercice de l’autorité parentale dans des conditions défavorables au père, et celui-ci formait un pourvoi. La Cour de cassation relève que « la cour d’appel a retenu que, s’il n’était pas question de remettre en cause l’intérêt que M. [Z] porte à ses enfants, auxquels il voue une affection sincère, se posait le problème, au regard des éléments communiqués par les services éducatifs, de sa capacité à appréhender correctement leurs besoins en termes de santé et de scolarité, ainsi qu’à prioriser leur intérêt » (Civ. 1re, 25 mars 2026, n° 24-12.649, rejet). Le pourvoi est rejeté, ce qui valide la démarche des juges du fond : l’affection portée à l’enfant ne suffit pas lorsque les éléments objectifs du dossier — ici les informations des services éducatifs — établissent une incapacité à appréhender correctement les besoins de santé et de scolarité de l’enfant et à faire primer son intérêt. La santé et la scolarité sont ainsi érigées, ensemble, en critères déterminants de l’aptitude parentale, et le juge qui s’y réfère à partir d’éléments versés aux débats exerce régulièrement son office.
Il convient de souligner la portée de cette solution pour la pratique des séparations conflictuelles. Le parent qui s’oppose à un soin ou qui, au contraire, entend l’imposer ne peut se contenter d’affirmer son attachement à l’enfant : il doit démontrer, pièces à l’appui, que sa position répond aux besoins objectivement constatés de celui-ci. Les attestations médicales, les avis des praticiens, les rapports des services éducatifs et les éléments relatifs à la scolarité forment le socle probatoire sur lequel le juge assoit sa décision, et la Cour de cassation contrôle que ce socle existe sans substituer sa propre appréciation à celle des juges du fond, dès lors que le pourvoi ne révèle aucune violation de la loi.
B. L’interdiction faite au juge de déléguer son office en matière de santé de l’enfant
Si le juge aux affaires familiales dispose d’un large pouvoir pour trancher le désaccord parental, ce pouvoir connaît une limite infranchissable, rappelée avec fermeté par la première chambre civile dans un arrêt du 5 mars 2025 appelé à faire date. Dans cette espèce, des parents séparés s’opposaient sur les décisions de santé concernant leur enfant, et la cour d’appel avait autorisé la mère à prendre seule les décisions relatives à la santé de l’enfant relevant de la nécessité médicale ou de l’urgence. La Cour de cassation censure cette solution au visa des articles 373-2, 373-2-8 et 373-2-6 du code civil, en énonçant que « il résulte des deux premiers textes que les juges, lorsqu’ils fixent les modalités d’exercice de l’autorité parentale d’un parent à l’égard de son enfant, ne peuvent déléguer les pouvoirs que la loi leur confère » (Civ. 1re, 5 mars 2025, n° 22-20.631, cassation).
Le dispositif de l’arrêt précise l’étendue de la censure : la Cour « CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu’il autorise Mme [E] à prendre seule les décisions relatives à la santé de l’enfant qui relèvent de la nécessité médicale ou de l’urgence, et, uniquement lorsqu’elle aura sollicité au préalable… » (Civ. 1re, 5 mars 2025, n° 22-20.631). Autrement dit, le juge ne peut pas, même au nom de l’efficacité ou de l’urgence médicale, conférer par avance à l’un des parents un blanc-seing pour décider seul de la santé de l’enfant : une telle autorisation générale équivaut à déléguer à ce parent le pouvoir juridictionnel de trancher les désaccords futurs, ce que la loi interdit. Chaque désaccord sur une décision de santé non usuelle doit être soumis au juge, qui statue affaire par affaire en veillant spécialement à la sauvegarde des intérêts de l’enfant mineur, conformément à l’article 373-2-6 du code civil.
Cette solution éclaire l’articulation entre l’exercice conjoint de principe et les amodiations que le juge peut y apporter. L’article 373-2-8 du code civil permet au juge, lorsque les circonstances l’exigent, de confier l’exercice de l’autorité parentale à l’un des deux parents ; mais cette attribution exclusive, qui suppose des motifs graves et une décision spécialement motivée, ne se confond pas avec une délégation anticipée et générale du pouvoir de décider seul des questions de santé. La Cour de cassation distingue ainsi rigoureusement la fixation des modalités d’exercice de l’autorité parentale — qui relève de l’office juridictionnel et doit être exercée directement par le juge — et l’abandon de cet office entre les mains de l’un des parents. Les praticiens doivent en tirer une conséquence opérationnelle : solliciter du juge une autorisation permanente de décider seul des soins, même cantonnée à l’urgence ou à la nécessité médicale, expose la décision à la cassation.
En pratique, le parent confronté à l’inertie ou au refus systématique de l’autre parent dispose d’instruments plus sûrs : la saisine du juge pour chaque décision importante contestée, la demande de mesures encadrant les modalités de concertation, voire, dans les cas les plus graves où l’un des parents se révèle durablement incapable de faire primer l’intérêt de l’enfant, la demande d’exercice exclusif de l’autorité parentale, dont l’arrêt du 25 mars 2026 précité montre qu’elle peut prospérer lorsque les besoins de santé et de scolarité de l’enfant sont objectivement méconnus (Civ. 1re, 25 mars 2026, n° 24-12.649).
II. Le contrôle exercé par la première chambre civile sur les décisions des juges du fond
A. Le juge tranche le désaccord en veillant spécialement à l’intérêt de l’enfant
Lorsque les parents séparés ne parviennent pas à s’accorder sur un soin, le juge aux affaires familiales tranche le différend en recherchant l’intérêt de l’enfant, et non en départageant abstraitement deux convictions parentales également respectables. Les parents qui envisagent de saisir le juge aux affaires familiales pour un désaccord portant sur la santé ou la scolarité de leur enfant doivent donc préparer un dossier centré sur les besoins objectifs de celui-ci : avis médicaux circonstanciés, attestations des praticiens suivant l’enfant, éléments relatifs à sa scolarité et, le cas échéant, rapports des services éducatifs. L’arrêt du 25 mars 2026 confirme que ces éléments constituent le fondement régulier de la décision du juge, et que la Cour de cassation en contrôle l’existence sans réviser l’appréciation portée par les juges du fond (Civ. 1re, 25 mars 2026, n° 24-12.649, rejet).
La procédure applicable devant le juge obéit elle-même à des garanties que la première chambre civile fait strictement respecter. L’enfant capable de discernement peut être entendu, et l’information du mineur sur ce droit conditionne la régularité de la procédure. Dans un arrêt du 20 mai 2026, la Cour juge que « le parent qui n’a plus l’exercice de l’autorité parentale à la suite d’une délégation de celle-ci au service à qui l’enfant a été confié, est recevable à reprocher à la cour d’appel d’avoir omis de rechercher si les mineurs avaient été informés de leur droit à être entendus par le juge, ni de l’avoir mentionné dans l’arrêt, dès lors que la charge d’une telle information et la justification de son exécution ne lui incombaient pas » (Civ. 1re, 20 mai 2026, n° 25-11.801, cassation, publié au Bulletin). La solution, rendue en matière de délégation de l’autorité parentale au service gardien, exprime un principe de portée générale : l’information du mineur sur son droit d’être entendu relève de l’office du juge, et son omission expose l’arrêt à la cassation.
Le même arrêt précise les textes applicables : les articles 388-1 du code civil et 338-1, alinéas 1 et 5, du code de procédure civile. L’enfant concerné par une décision de santé contestée entre ses parents peut ainsi demander à être entendu, et le juge qui refuse cette audition doit motiver son refus dans les conditions prévues par les textes. La Cour veille également à la recevabilité des critiques élevées contre les arrêts qui méconnaissent ces garanties, en écartant les fins de non-recevoir tirées de la nouveauté du moyen lorsque l’obligation méconnue incombait au juge et non aux parties.
La protection procédurale de l’enfant ne s’arrête pas au contentieux de l’autorité parentale. Dans un arrêt également rendu le 20 mai 2026, la première chambre civile décide que « les dispositions des articles 388-1 du code civil et 338-4 du code de procédure civile relatifs à l’audition du mineur capable de discernement dans toute procédure le concernant sont applicables à la procédure aux fins de délivrance d’une ordonnance de protection », de sorte que « doit être censuré, comme ne mettant pas la Cour de cassation en mesure d’exercer son contrôle, l’arrêt de la cour d’appel statuant en la matière qui, saisie d’une demande d’audition de mineurs, statue sur les mesures concernant ces derniers sans procéder à leur audition ou faire état des motifs d’un refus dans les conditions prévues par ces textes » (Civ. 1re, 20 mai 2026, n° 24-15.753, cassation). La portée de cette extension mérite d’être soulignée : même dans la procédure d’urgence protectrice, où la rapidité s’impose, la parole de l’enfant capable de discernement ne peut être éludée sans motifs exprimés. À plus forte raison, dans le contentieux ordinaire du désaccord parental sur les soins, l’audition régulièrement sollicitée doit être ordonnée ou refusée par une décision motivée.
Deux autres arrêts confirment la constance de cette jurisprudence. Le 12 juin 2025, la Cour rappelle que « selon le premier de ces textes, dans toute procédure le concernant, le mineur capable de discernement peut être entendu par le juge », et qu’« aux termes du second, lorsque la demande est formée par le mineur, le refus d’audition ne peut être fondé que sur son absence de discernement ou sur le fait que la… » (Civ. 1re, 12 juin 2025, n° 23-13.900, cassation), au visa des articles 388-1 du code civil et 338-4, alinéas 1 et 2, du code de procédure civile. Le 15 janvier 2025, elle statue dans le même sens au visa des mêmes textes (Civ. 1re, 15 janvier 2025, n° 22-19.312, cassation). En revanche, lorsque la cour d’appel a régulièrement vérifié l’information du mineur et justifié sa décision au regard de l’office du juge, le pourvoi est rejeté, comme l’illustre l’arrêt du 10 décembre 2025 statuant sur l’articulation entre audition du mineur, information du mineur et fixation des modalités d’exercice de l’autorité parentale (Civ. 1re, 10 décembre 2025, n° 24-11.604, rejet).
B. Une exigence de motivation identique en matière de prestation compensatoire
La rigueur avec laquelle la première chambre civile contrôle les décisions relatives à l’enfant trouve son pendant dans le contentieux patrimonial du divorce, et singulièrement dans celui de la prestation compensatoire. Le rapprochement n’est pas artificiel : dans les deux matières, la Cour impose aux juges du fond de statuer au regard des critères légaux, pièces à l’appui, et elle casse les arrêts qui s’en affranchissent. L’article 270 du code civil dispose que l’un des époux peut être tenu de verser à l’autre une prestation destinée à compenser la disparité créée par la rupture du mariage, et l’article 271 en fixe les critères d’appréciation.
Le 10 décembre 2025, la Cour rappelle ces fondements en des termes repris à l’identique dans plusieurs arrêts : « Il résulte du premier de ces textes que l’un des époux peut être tenu de verser à l’autre une prestation destinée à compenser, autant qu’il est possible, la disparité que la rupture du mariage crée dans les conditions de vie respectives », et « selon le second, la prestation compensatoire est fixée selon les besoins de l’époux à qui elle est versée et les… » (Civ. 1re, 10 décembre 2025, n° 24-13.557, cassation). L’arrêt casse en toutes ses dispositions celui de la cour d’appel d’Aix-en-Provence du 6 octobre 2023, ce qui sanctionne une appréciation de la disparité et des besoins non conforme aux exigences légales. Le même jour, la Cour casse partiellement un arrêt de la cour d’appel de Paris qui avait rejeté la demande de prestation compensatoire d’une épouse, au visa des articles 270 et 271 du code civil et de l’article 15 du règlement (CE) n° 4/2009 du Conseil du 18 décembre 2008 : la Cour « CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu’il rejette la demande de prestation compensatoire de Mme [C] » (Civ. 1re, 10 décembre 2025, n° 23-22.356, cassation).
Deux arrêts antérieurs de la même année confirment cette ligne. Le 10 septembre 2025, la Cour énonce derechef que « il résulte du premier de ces textes que l’un des époux peut être tenu de verser à l’autre une prestation destinée à compenser, autant qu’il est possible, la disparité que la rupture du mariage crée dans les conditions de vie respectives », puis que « selon le second, la prestation compensatoire est fixée selon les besoins de l’époux à qui elle est versée et les… », avant de casser l’arrêt qui avait fixé à 170 000 euros en capital la prestation due : la Cour « CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu[e], infirmant le jugement, il fixe à la somme de 170 000 euros en capital la prestation compensatoire due par M. [E] à Mme [F] et, au besoin, l’y condamne » (Civ. 1re, 10 septembre 2025, n° 23-19.981, cassation). Le 30 avril 2025, elle casse l’arrêt qui avait débouté une épouse de sa demande, sur les mêmes visas des articles 270 et 271 du code civil : la Cour « CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu’il déboute Mme [D] de sa demande de prestation compensatoire » (Civ. 1re, 30 avril 2025, n° 23-14.618, cassation).
L’enseignement commun de ces deux versants du contentieux familial mérite d’être formulé nettement. Qu’il s’agisse de la santé de l’enfant ou de la disparité créée par la rupture du mariage, la première chambre civile exige des juges du fond une décision motivée au regard des critères légaux et des pièces produites : besoins de santé et de scolarité objectivement établis d’un côté, besoins de l’époux créancier et ressources des parties de l’autre. L’affirmation péremptoire ne suffit dans aucune des deux matières, et l’omission de rechercher un élément déterminant — information du mineur sur son droit d’être entendu, disparité des conditions de vie, besoins du créancier — expose l’arrêt à la cassation. Les justiciables engagés dans une séparation ont dès lors intérêt à constituer, tant sur le versant personnel que sur le versant patrimonial, un dossier probatoire complet, car c’est sur les pièces versées aux débats que le juge assoit une décision capable de résister au contrôle de la Cour de cassation.
En conclusion, le droit positif applicable aux soins de l’enfant après la séparation repose sur trois piliers solidement établis par les sources officielles et la jurisprudence récente. Premièrement, l’exercice conjoint demeure la règle : les décisions de santé importantes se prennent à deux, seul l’acte usuel pouvant être accompli par un parent isolé. Deuxièmement, le juge tranche chaque désaccord en veillant spécialement à l’intérêt de l’enfant, sans pouvoir déléguer par avance ce pouvoir à l’un des parents, fût-ce pour les seuls cas d’urgence ou de nécessité médicale. Troisièmement, la première chambre civile contrôle strictement la motivation des juges du fond, qu’il s’agisse des besoins de santé et de scolarité de l’enfant, de l’audition du mineur capable de discernement ou de la fixation de la prestation compensatoire. C’est à l’aune de ces exigences, et sur le fondement des pièces produites, que se règlent durablement les différends parentaux relatifs à la santé de l’enfant.
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