Le 26 avril 2018, une patiente d’une quarantaine d’années se présente aux urgences du centre hospitalier de Saint-Brieuc pour de violentes douleurs abdominales. Réorientée vers le service de gynécologie, elle est renvoyée chez elle, toute cause gynécologique étant écartée. Deux jours plus tard, elle revient, et ressort encore sans diagnostic précis. C’est finalement dans un établissement privé de Plérin, le 30 avril, que l’origine de ses souffrances est identifiée : une infection sévère de son stérilet, nécessitant une intervention chirurgicale en urgence. Par un jugement du 9 juillet 2026, le tribunal administratif de Rennes a retenu la responsabilité de l’établissement public pour ce retard de diagnostic et l’a condamné à verser près de 170 000 euros à la patiente. Cette affaire, largement relayée par la presse régionale en ce mois d’août 2026, éclaire un angle mort du contentieux médical : celui du dispositif intra-utérin (DIU), communément appelé stérilet.
Le stérilet est pourtant l’un des moyens de contraception les plus répandus en France, utilisé par près d’une femme sur dix en âge de procréer, derrière la pilule. Chaque année, des dizaines de milliers de poses sont réalisées par des médecins généralistes, des gynécologues et des sages-femmes. Le risque infectieux est l’une des complications les plus documentées du dispositif : les infections pelviennes surviennent principalement dans les semaines suivant la pose, et peuvent, dans les formes graves, évoluer vers une salpingite, un abcès tubo-ovarien, voire un sepsis engageant le pronostic vital. Or, ce petit corps étranger intra-utérin n’est pas un objet juridiquement neutre : sa pose, sa surveillance et les infections qu’il peut favoriser placent le praticien et l’établissement de santé face à un faisceau d’obligations dont la méconnaissance ouvre droit à réparation. Le contentieux récent, entre le tribunal judiciaire de Valenciennes, la première chambre civile de la Cour de cassation et les cours administratives d’appel, dessine un régime juridique précis, articulé autour de la faute, de la présomption d’infection nosocomiale, de la perte de chance et de la solidarité nationale.
L’étude de cette jurisprudence récente (2023-2026) permet de comprendre comment le droit appréhende l’infection pelvienne liée au stérilet. Il convient d’abord d’examiner le cadre de la responsabilité du praticien et de l’établissement au titre de la pose et de la surveillance du dispositif (I), avant d’analyser l’office du juge confronté au retard de diagnostic de l’infection et aux modalités de la réparation (II).
I. Le stérilet, un dispositif médical au cœur du droit de la responsabilité médicale
La pose d’un stérilet constitue un acte médical au sens de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique : le praticien n’est responsable qu’en cas de faute, mais cette faute peut se situer en amont de l’acte, dans l’information délivrée, comme en aval, dans la surveillance du dispositif. S’y ajoute, lorsque l’infection survient au cours ou au décours de la prise en charge, le régime spécifique des infections nosocomiales, fondé sur une présomption de responsabilité de l’établissement.
I.A. La responsabilité pour faute : de la pose du dispositif à la surveillance de la patiente
Le stérilet est inséré dans la cavité utérine par un geste invasif qui suppose le respect de règles de bonnes pratiques précises. Le jugement du tribunal judiciaire de Valenciennes du 25 septembre 2025 (n° 23/01243) constitue, à cet égard, une illustration remarquable de l’office du juge : une sage-femme y a été condamnée pour la pose d’un stérilet à l’origine d’une migration du dispositif en intra-péritonéal, découvert à l’échographie un mois plus tard, et ayant nécessité une cœlioscopie en urgence pour son retrait au contact de la paroi rectale. S’appuyant sur le rapport d’expertise judiciaire, le tribunal a relevé onze manquements aux règles de bonnes pratiques, du défaut d’examen gynécologique préalable à la pose jusqu’à l’absence de proposition d’examen de contrôle au vu de la persistance des douleurs : « des soins non consciencieux, non attentifs et non conformes », selon la formule de l’expert reprise par le juge. La sage-femme a été condamnée à verser 8 626,61 euros, dont 8 000 euros au titre des souffrances endurées, l’expert ayant décrit des « douleurs physiques d’un niveau très élevé, supérieur à 7,8 sur 10 lors de la pose du DIU ».
La faute peut également résulter de l’absence de surveillance du dispositif dans la durée. Le tribunal judiciaire de Montpellier, dans son jugement du 7 février 2025 (n° 21/02859), a ainsi été conduit à examiner le cas d’une patiente porteuse d’un stérilet au cuivre depuis huit ans, sans surveillance régulière, et décédée d’une « surinfection endogène du petit bassin en raison de la proximité du milieu septique vaginal et du corps étranger intra-utérin ». L’expert y rappelait que « passé un certain délai (5 ans environ), le cuivre disparaît du dispositif, ne laissant qu’un corps étranger inerte ». Si le gynécologue de garde, qui avait retiré le stérilet infecté et mis en place une antibiothérapie à large spectre, a été mis hors de cause, la décision n’en souligne pas moins l’importance de la surveillance régulière du dispositif, dont la carence peut être constitutive d’une faute.
Le tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, le 6 janvier 2026 (n° 24/04831), a de son côté rappelé l’étendue de l’obligation d’information : le praticien qui pose un stérilet doit délivrer une information loyale, claire et appropriée sur les risques fréquents ou graves normalement prévisibles, conformément à l’article L. 1111-2 du code de la santé publique. La patiente y a toutefois été déboutée de ses demandes, le tribunal ayant retenu qu’elle avait elle-même sollicité cette contraception, qu’aucune contre-indication n’existait et que la survenue de douleurs ne démontrait pas, en soi, un manquement. Ces trois décisions dessinent ainsi une responsabilité pour faute à géométrie variable : le juge vérifie, à chaque étape du parcours de soins, la conformité du geste, de l’information et du suivi aux données acquises de la science.
I.B. L’infection liée au stérilet et la présomption d’infection nosocomiale
Lorsque l’infection survient au cours ou au décours de la prise en charge, le régime de l’infection nosocomiale offre à la victime un avantage probatoire décisif. Aux termes de l’article L. 1142-1, I, alinéa 2, du code de la santé publique, les établissements, services et organismes dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic ou de soins sont responsables des dommages résultant d’infections nosocomiales, sauf s’ils rapportent la preuve d’une cause étrangère. Par un arrêt de principe du 7 janvier 2026 (n° 24-20.829, publié au Bulletin), la première chambre civile de la Cour de cassation a précisé la portée de cette présomption : « doit être regardée, au sens de ces dispositions, comme présentant un caractère nosocomial une infection qui survient au cours ou au décours de la prise en charge d’un patient et qui n’était ni présente, ni en incubation au début de celle-ci, sauf s’il est établi qu’elle a une autre origine que la prise en charge ». Il en résulte que « c’est à l’établissement de santé qu’il incombe d’apporter la preuve que la contamination ne s’est pas produite lors des soins qu’il a prodigués au patient et procède ainsi d’une cause étrangère ».
Cette définition, déjà consacrée par l’arrêt de la première chambre civile du 4 septembre 2024 (n° 23-14.684, publié au Bulletin), a été étendue aux infections trouvant leur origine dans une affection iatrogène : « l’infection causée par la survenue d’une affection iatrogène présente un caractère nosocomial comme demeurant liée à la prise en charge ». Transposée au stérilet, cette construction est d’une portée considérable : une infection pelvienne survenant dans les suites d’une pose réalisée en établissement de santé est présumée nosocomiale, et il appartient à l’établissement de démontrer qu’elle a une autre origine que la prise en charge, par exemple une surinfection sexuellement transmissible sans lien avec le geste. La jurisprudence administrative applique le même raisonnement : la cour administrative d’appel de Nantes, dans son arrêt du 24 mai 2024 (n° 23NT02527), a jugé qu’une infection survenue au décours d’une chirurgie bariatrique était nosocomiale, « peu important le fait qu’elle trouve son origine dans l’intervention de l’accident médical lié à la désunion de l’anastomose pratiquée par le chirurgien », pour retenir ensuite que les retards dans la réalisation des examens médicaux avaient aggravé ses conséquences et fait perdre au patient une chance de 25 % d’échapper à l’aggravation.
Le régime de l’infection nosocomiale n’épuise pas, cependant, toutes les hypothèses. Lorsqu’aucune faute n’est établie et que l’infection remplit les conditions d’anormalité et de gravité de l’article L. 1142-1, II, du code de la santé publique — un taux d’atteinte permanente à l’intégrité physique ou psychique supérieur à 24 %, selon l’article D. 1142-1 du même code, ou un déficit fonctionnel temporaire d’au moins 50 % pendant six mois —, la réparation incombe à l’ONIAM au titre de la solidarité nationale. La première chambre civile a d’ailleurs rappelé, dans son arrêt du 14 juin 2023 (n° 22-18.400, publié au Bulletin), que le juge doit déterminer la finalité thérapeutique, reconstructrice ou esthétique de l’intervention à l’origine de l’infection lorsqu’il choisit le régime d’indemnisation applicable. La qualification d’infection nosocomiale constitue donc, pour la victime porteuse d’un stérilet, une porte d’entrée privilégiée vers la réparation, quelle que soit la solution retenue au titre de la responsabilité pour faute.
II. Le retard de diagnostic de l’infection pelvienne : perte de chance et réparation
L’affaire de Saint-Brieuc illustre la situation la plus redoutée : celle de la patiente qui, porteuse d’un stérilet infecté, se présente aux urgences avec des douleurs abdominales et en repart sans diagnostic, alors que l’infection évolue. Le juge administratif, comme le juge judiciaire, sanctionne ce retard de diagnostic lorsqu’il a privé la victime d’une chance d’échapper au dommage, et organise la réparation dans le cadre d’un dialogue entre responsabilité pour faute et solidarité nationale.
II.A. L’office du juge face au syndrome douloureux pelvien inexpliqué
La cour administrative d’appel de Paris a, dans son arrêt du 5 février 2024 (n° 22PA03901), fixé le standard applicable aux urgences gynécologiques. Une patiente s’était présentée aux urgences de la Pitié-Salpêtrière pour de fortes douleurs pelviennes et des métrorragies ; le diagnostic de fausse couche avait été retenu et elle avait été renvoyée chez elle avec des antalgiques, malgré la persistance de ses douleurs. Il s’agissait en réalité d’une péritonite appendiculaire : la cœlioscopie avait dû être convertie en laparotomie en raison d’un volumineux abcès avec rupture de la base de l’appendice. La cour a approuvé le tribunal d’avoir jugé que « une pathologie infectieuse aurait dû être évoquée alors que la patiente avait été renvoyée chez elle sans qu’un diagnostic soit posé sur son syndrome algique pelvien, sans que lui soit prescrit un bilan sanguin pour rechercher la présence d’une infection et sans la reconvoquer le lendemain pour voir l’évolution de ce syndrome douloureux pelvien sans explication ». Le taux de perte de chance d’éviter deux à trois jours d’évolution infectieuse défavorable a été fixé à 50 %. La similitude avec le dossier de Saint-Brieuc — douleurs abdominales, orientation gynécologique, renvoi à domicile sans bilan infectieux, infection sévère du stérilet — est frappante : le juge administratif rennais a appliqué aux urgences briochines le même standard d’exigence, retenant la responsabilité de l’établissement public pour le retard de diagnostic de l’infection du dispositif intra-utérin.
Le juge judiciaire n’est pas moins exigeant. Le tribunal judiciaire de Versailles, le 25 avril 2024 (n° 22/03438), a condamné un médecin urgentiste qui avait renvoyé une patiente souffrant de douleurs abdominales et de vomissements répétitifs, sans interrogatoire rigoureux sur son transit, alors qu’elle présentait une occlusion intestinale ayant nécessité la résection de trente centimètres d’intestin grêle : « l’interrogatoire, faisant partie intégrante de l’examen clinique, n’a pas précisé les éléments sur le transit abdominal, la date et l’heure des dernières selles ». La perte de chance d’éviter la résection a été fixée à 50 %. De même, la première chambre civile de la Cour de cassation a, par son arrêt du 14 mai 2025 (n° 23-23.884), censuré la méconnaissance du devoir de transmission d’informations entre services : « l’organisation des soins entre les services n’avait pas permis une information complète des praticiens s’étant succédé » quant à un diagnostic d’infection bactérienne multi-résistante, ce défaut d’information ayant conduit « à une prise en compte insuffisante de la gravité de son état de santé à l’origine d’un retard de diagnostic ». Cette exigence de continuité de l’information trouve une application directe dans les parcours de soins des patientes porteuses d’un stérilet : le praticien qui reçoit une patiente aux urgences doit connaître et exploiter l’information selon laquelle elle porte un dispositif intra-utérin, et intégrer ce corps étranger dans son diagnostic différentiel face à un syndrome douloureux pelvien ou abdominal.
Le retard dans la mise en œuvre du traitement de l’infection est également sanctionné. La cour administrative d’appel de Lyon, dans son arrêt du 20 décembre 2023 (n° 21LY02380), a jugé que « le retard de deux jours dans la mise en place d’une antibiothérapie alors que l’infection était évidente et que la patiente était déjà très affaiblie doit être regardé comme une faute de nature à engager la responsabilité du centre hospitalier », retenant une perte de chance d’échapper au décès évaluée à 20 % pour l’établissement. Ces décisions dessinent un standard clair : face à une douleur pelvienne ou abdominale persistante chez une patiente porteuse d’un dispositif intra-utérin, l’absence de bilan infectieux, l’absence de reconvocation et le retard d’antibiothérapie constituent des fautes de nature à engager la responsabilité de l’établissement public comme du praticien libéral.
II.B. La réparation : perte de chance, préjudices et articulation avec la solidarité nationale
Lorsque la faute a seulement compromis les chances de la victime d’échapper au dommage, la réparation n’est pas celle du dommage corporel lui-même, mais celle de la perte de chance, évaluée souverainement en fonction de l’ampleur de la chance perdue. La cour administrative d’appel de Lyon l’a rappelé dans son arrêt du 20 décembre 2023 : le préjudice en lien direct avec la faute est « la perte de chance d’éviter le dommage corporel advenu et non le dommage corporel lui-même, lequel demeure tout entier en lien direct avec l’infection nosocomiale », de sorte que « une telle infection ouvre droit à réparation au titre de la solidarité nationale, l’indemnité due par l’ONIAM étant seulement réduite du montant de celle mise, le cas échéant, à la charge du responsable de la perte de chance ». Cette articulation explique la répartition retenue par la cour administrative d’appel de Nantes dans l’affaire Hecquet : l’ONIAM a été condamné à verser 121 267,87 euros au titre de la solidarité nationale, et le centre hospitalier 40 422,62 euros au titre de la perte de chance de 25 % d’échapper à l’aggravation de l’infection nosocomiale, la caisse primaire d’assurance maladie n’étant fondée à exercer son recours subrogatoire que contre ce dernier, à hauteur du même taux.
Le préjudice indemnisable est intégral et comprend l’ensemble des postes de la nomenclature Dintilhac : dépenses de santé, déficit fonctionnel temporaire et permanent, souffrances endurées, préjudice esthétique, préjudice sexuel — dont le tribunal judiciaire de Valenciennes a rappelé, dans l’affaire de la migration du stérilet, qu’il pouvait être intégré au déficit fonctionnel temporaire —, incidence professionnelle et perte de gains professionnels. Dans les cas les plus graves, l’infection pelvienne peut conduire à une hystérectomie, à une stérilité définitive ou à un sepsis engageant le pronostic vital : l’arrêt de la première chambre civile du 4 septembre 2024 rappelle que l’infection causée par une affection iatrogène demeure nosocomiale et relève, à ce titre, de la présomption de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique, y compris lorsqu’elle résulte d’un aléa.
Le tribunal administratif de Rennes, qui a condamné le centre hospitalier de Saint-Brieuc en juillet 2026, a rendu quelques jours plus tôt, le 6 juillet, un jugement tout aussi instructif dans l’affaire du centre hospitalier de Ploërmel : un patient opéré de la vésicule biliaire, réadmis dix jours plus tard aux urgences pour des douleurs abdominales et des vomissements, y était décédé au petit matin, sans qu’une antibiothérapie ait été débutée malgré un bilan hépatique « franchement perturbé », et sans examen clinique tracé. Les juges rennais ont retenu une perte de chance de 70 % d’éviter le décès, et ont indemnisé les proches, notamment au titre des souffrances endurées et de l’angoisse de mort imminente du patient, dont ils ont souligné qu’il était resté sans information sur la cause de ses symptômes. Ces deux jugements, rendus à quelques jours d’intervalle par la même juridiction, témoignent de la constance de l’office du juge administratif face aux défaillances des urgences hospitalières : le renvoi à domicile sans diagnostic, l’absence de bilan infectieux, le retard de traitement et l’absence de traçabilité de l’examen clinique constituent autant de fautes dont la sanction s’impose, même lorsque la cause précise du dommage demeure incertaine, la perte de chance tenant alors lieu de mécanisme de réparation.
La dimension disciplinaire n’est pas absente de ce contentieux. La chambre disciplinaire nationale de l’ordre des médecins a ainsi eu à connaître, dans sa décision du 26 juillet 2023 (n° 15412), du cas d’une patiente dont l’implant contraceptif avait migré dans les artères pulmonaires, rejetant toutefois la plainte au regard de l’information délivrée et de la conformité de la prise en charge : la jurisprudence ordinale confirme que l’issue du contentieux indemnitaire ne préjuge pas de l’appréciation disciplinaire, et réciproquement.
En définitive, l’affaire de Saint-Brieuc, lue à la lumière de la jurisprudence des années 2023-2026, révèle la maturité du droit de la responsabilité médicale appliqué au stérilet : la pose du dispositif engage le praticien sur le terrain de la faute et de l’information ; l’infection qui en résulte bénéficie à la victime de la présomption d’infection nosocomiale, sauf preuve contraire par l’établissement ; le retard de diagnostic aux urgences, lorsqu’il laisse évoluer l’infection, ouvre droit à réparation de la perte de chance ; et, en l’absence de faute, la solidarité nationale prend le relais lorsque la gravité du dommage est établie. Pour la patiente porteuse d’un stérilet, comme pour ses proches, ces mécanismes dessinent un droit à réparation effectif, à condition toutefois que la preuve du parcours de soins soit rigoureusement constituée : le dossier médical, les comptes rendus des urgences, le bilan infectieux et le chronogramme des consultations en constituent les pièces maîtresses. C’est à cette condition que le juge — judiciaire ou administratif — pourra exercer pleinement son office, entre réparation intégrale du préjudice et respect des exigences probatoires.
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