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Suicide du patient en psychiatrie : l’évaluation du risque suicidaire et l’obligation de surveillance de l’établissement à l’épreuve des jurisprudences récentes (2019-2026)

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Maître Hassan KOHEN
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Suicide du patient en psychiatrie : l’évaluation du risque suicidaire et l’obligation de surveillance de l’établissement à l’épreuve des jurisprudences récentes (2019-2026)

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Suicide du patient en psychiatrie : l’évaluation du risque suicidaire et l’obligation de surveillance de l’établissement à l’épreuve des jurisprudences récentes (2019-2026)

Le suicide d’un patient hospitalisé en établissement psychiatrique constitue l’une des hypothèses les plus redoutées du contentieux de la responsabilité médicale. La question qui se pose au juge est d’une redoutable difficulté : comment distinguer la faute de surveillance imputable à l’établissement du geste autonome d’un patient dont la pathologie même abolit, par hypothèse, la capacité de discernement ? La jurisprudence récente, tant administrative que judiciaire, dessine les contours d’une obligation de moyens renforcée, dont le curseur varie selon le régime d’hospitalisation, la connaissance qu’avait l’établissement du risque suicidaire et la qualité de l’évaluation clinique pratiquée à l’admission. L’analyse des décisions rendues entre 2019 et 2026 permet de dégager une grille de lecture cohérente, utile tant aux praticiens qu’aux victimes et à leurs conseils.

I. L’obligation de surveillance renforcée de l’établissement psychiatrique

A. Le principe de responsabilité pour faute et la connaissance du risque suicidaire

Le cadre légal est connu. Aux termes de l’article L.1142-1 du code de la santé publique, les établissements de santé ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute. Ce principe irrigue l’ensemble du contentieux du suicide en milieu psychiatrique.

Mais la jurisprudence a, de longue date, consacré une obligation de surveillance spécifique aux établissements psychiatriques, dont l’intensité est fonction de la pathologie du patient.

Le cadre légal de cette obligation est rappelé par l’article L.1142-1 du code de la santé publique, qui pose le principe d’une responsabilité pour faute des établissements de santé. S’agissant spécifiquement des établissements psychiatriques, l’obligation de surveillance est inhérente à la mission même de prise en charge des patients atteints de troubles mentaux. Elle découle également des dispositions de l’article L.3211-2 du code de la santé publique, selon lesquelles les restrictions à l’exercice des libertés individuelles du patient doivent être adaptées, nécessaires et proportionnées à son état mental et à la mise en œuvre du traitement requis, ce qui implique une évaluation continue du risque.

La cour administrative d’appel de Marseille a, dans une affaire jugée le 7 février 2019, précisé que l’établissement de soins « ne pouvait ignorer la gravité de son état de santé et le risque de passage à l’acte dès lors qu’à la suite d’une nouvelle tentative de suicide, la patiente a été placée en chambre d’isolement et faisait l’objet d’une surveillance particulière » (CAA Marseille, 7 février 2019, n° 17MA03814). La connaissance effective du risque est donc un élément décisif : elle transforme l’obligation de moyens en une exigence de mesures concrètes et proportionnées.

En droit judiciaire, la cour d’appel d’Orléans a rappelé avec vigueur, dans un arrêt du 27 mai 2025, qu’un établissement psychiatrique est tenu à une obligation de sécurité et de surveillance renforcée. Un établissement spécialisé en psychiatrie connaît par définition les risques de ses patients et doit mettre en œuvre des protocoles de surveillance adaptés, notamment la transmission rigoureuse des informations entre équipes soignantes lors des relèves (CA Orléans, 27 mai 2025, n° 22/05260).

La cour d’appel d’Aix-en-Provence le rappelait avec une particulière netteté dans un arrêt du 24 avril 2025 : « Compte tenu du risque, essentiellement suicidaire, couru par les malades qui leur sont confiés, la diligence exigée des cliniques psychiatriques est d’un très haut niveau, et l’obligation est appréciée d’autant plus strictement. L’appréciation de l’existence d’une faute de l’établissement dans la surveillance des patients doit tenir compte de la pathologie en cause, de la situation du patient au regard du régime d’hospitalisation libre ou sous contrainte, ainsi que des mesures que devait prendre le service, compte tenu de ses caractéristiques et des moyens dont il disposait » (CA Aix-en-Provence, 24 avril 2025, n° 23/02279).

La difficulté tient à ce que tous les patients hospitalisés en psychiatrie ne présentent pas le même degré de risque. La Cour de cassation, par un arrêt de la première chambre civile du 3 mars 1998 (n° 96-13.463), dont la portée est constamment rappelée par les juridictions du fond, a posé une règle qui structure encore le contentieux : « En cas de suicide, la faute de surveillance suppose l’existence d’un risque suicidaire, sa connaissance par l’établissement et l’absence de mise en place de mesures adéquates au regard notamment des antécédents, de l’état et de la situation administrative du patient. » Le tribunal judiciaire de Nanterre en a fait une application directe dans un jugement du 27 mars 2025, écartant la responsabilité d’une clinique psychiatrique au motif que le patient, admis en hospitalisation libre, n’avait jamais évoqué d’idées suicidaires et que l’établissement avait mis en place des mesures adéquates (TJ Nanterre, 27 mars 2025, n° 21/07950).

Le juge administratif retient une approche similaire. Selon une jurisprudence constante, pour établir l’existence d’une faute dans l’organisation du service hospitalier au titre du défaut de surveillance d’un patient atteint d’une pathologie psychiatrique, le juge doit notamment tenir compte, lorsque l’état de santé de ce patient fait courir le risque qu’il commette un acte agressif à son égard ou à l’égard d’autrui, non seulement de la pathologie en cause et du caractère effectivement prévisible d’un tel passage à l’acte, mais également du régime d’hospitalisation, libre ou sous contrainte, ainsi que des mesures que devait prendre le service, compte tenu de ses caractéristiques et des moyens dont il disposait (CAA Nancy, 6 juin 2024, n° 21NC00930).

B. L’appréciation in concreto de la faute par le juge administratif et judiciaire

Si le principe est commun aux deux ordres de juridiction, son application révèle une casuistique foisonnante, le juge s’attachant à chaque fois aux circonstances propres de l’espèce.

La cour administrative d’appel de Marseille a ainsi retenu la responsabilité du centre hospitalier Valvert dans une décision du 22 décembre 2023, après qu’une patiente admise le jour même pour « se mettre à l’abri d’idées suicidaires » se fut pendue avec un cordon en nylon fourni lors de son admission. Si la cour a écarté le défaut de surveillance au motif que le geste suicidaire était « imprévisible », elle a en revanche retenu une faute dans l’organisation du service : « Il résulte de l’instruction que Mme C… a mis fin à ses jours par pendaison en utilisant un cordon en nylon qui lui avait été fourni lors de son admission au centre hospitalier. » La fourniture d’un objet ayant permis le passage à l’acte constituait en elle-même une faute (CAA Marseille, 22 décembre 2023, n° 22MA01003).

À l’inverse, le tribunal administratif d’Orléans, dans une décision remarquée du 26 mars 2026 (n° 2403554), a écarté toute faute à la suite du suicide d’une patiente de 84 ans survenu quatre jours après sa sortie d’hospitalisation. Le tribunal a relevé que la patiente présentait un « discours cohérent sur les évènements passés, sur la nécessité de réorganiser sa vie seule et sur les démarches à effectuer rapidement en vue des funérailles de son époux, sans évoquer d’idées suicidaires », que ses tentatives de suicide antérieures étaient anciennes et que le centre hospitalier avait organisé son retour à domicile « en prévenant la police municipiale, en lui organisant un rendez-vous avec l’assistante sociale et en lui prescrivant un traitement médicamenteux de sortie ».

La cour administrative d’appel de Paris a, pour sa part, retenu la responsabilité des Hôpitaux de Saint-Maurice dans un arrêt du 23 mai 2024, après le suicide d’une patiente qui, bien que « devant faire l’objet d’une surveillance +++ en raison du risque suicidaire élevé pour lequel elle a été hospitalisée, se trouvait seule dans sa chambre le jour de son décès, la patiente hospitalisée dans la même chambre étant absente pour la fin de semaine alors qu’il avait été décidé une hospitalisation en chambre double, afin de minimiser le risque de suicide » (CAA Paris, 23 mai 2024, n° 23PA02297).

En matière judiciaire, le tribunal judiciaire de Montpellier a ordonné une expertise médicale le 30 mai 2025 afin de déterminer « si les soins et la surveillance ont été conformes aux règles de l’art et aux données acquises de la science médicale à l’époque des faits, en ce qui concerne le diagnostic, le choix thérapeutique, l’exécution des soins et la surveillance du patient, ainsi que la prévention du risque suicidaire », illustrant la complexité de l’appréciation de la faute médicale en pareille matière (TJ Montpellier, 30 mai 2025, n° 23/03303).

II. L’évaluation du risque suicidaire, clef de voûte de la responsabilité médicale

A. Le standard de diligence du psychiatre à l’admission et pendant l’hospitalisation

Si la surveillance est le premier devoir de l’établissement, l’évaluation initiale du risque suicidaire constitue l’acte médical fondateur, celui dont dépend l’ensemble de la prise en charge. C’est à ce stade que se joue, le plus souvent, la qualification de la faute.

La cour administrative d’appel de Lyon a rendu sur ce point un arrêt important le 27 novembre 2019, écartant la responsabilité du centre hospitalier spécialisé de la Savoie après le suicide d’une patiente. La cour a jugé que « le médecin psychiatre de garde n’a pas fait une évaluation erronée de l’état de l’intéressée et du degré de son risque suicidaire à son arrivée dans le service » et que « ce praticien n’a pas commis de faute de nature à engager la responsabilité du service public hospitalier en décidant l’hospitalisation de la patiente sous le régime des soins psychiatriques libres ». La cour a notamment relevé que la patiente « n’exprimait pas à son admission d’idées suicidaires et que son comportement était calme et adapté » (CAA Lyon, 27 novembre 2019, n° 17LY04247).

La jurisprudence administrative impose ainsi au psychiatre de pratiquer une évaluation rigoureuse dès l’admission, sans pour autant lui imposer une obligation de résultat. L’erreur d’appréciation n’est fautive que si elle est manifestement contraire aux données acquises de la science, compte tenu des éléments dont disposait le praticien au moment de sa décision. La cour administrative d’appel de Nantes a rappelé ce principe dans un arrêt du 28 septembre 2023, en jugeant que si le service avait préconisé « une hospitalisation sous contrainte, avec surveillance rapprochée et soins psychiatriques intensifs », le refus de la patiente d’être transférée vers le centre hospitalier spécialisé n’exonérait pas l’établissement de son obligation d’organiser une discussion avec la famille sur ce point (CAA Nancy, 6 juin 2024, n° 21NC00930).

La cour administrative d’appel de Versailles a, dans un arrêt du 6 février 2024, retenu un manquement dans la surveillance et le suivi du patient dans sa prise en charge médicamenteuse, jugeant que « ces manquements dans la surveillance et le suivi du patient dans sa prise en charge médicamenteuse sont de nature à engager la responsabilité du centre hospitalier », alors même que « le risque suicidaire est rarissime et que l’information n’aurait pas évité le geste suicidaire » et que « le geste suicidaire est lié à la pathologie et non au traitement ». L’arrêt illustre que la faute peut résider non dans l’échec à prévenir le suicide, mais dans l’inadéquation des moyens mis en œuvre pour le prévenir (CAA Versailles, 6 février 2024, n° 20VE01604).

Plus récemment, la cour administrative d’appel de Lyon, dans un arrêt du 20 mars 2025, a relevé que si « le risque suicidaire avait été évalué et devait être prévenu par une sédation efficace, le patient a toutefois été installé dans une chambre dont la configuration permettait le passage à l’acte », ce qui caractérisait une faute

La cour administrative d’appel de Nancy, dans un arrêt du 25 juin 2018, a également eu à se prononcer sur le suicide par pendaison d’un patient admis pour troubles anxio-dépressifs. Le médecin traitant s’était référé à une intoxication médicamenteuse volontaire subie quinze jours plus tôt mais s’était borné à indiquer que l’intéressé était « très déprimé sans faire état de risque particulier de passage à l’acte ». La cour a jugé que « cette circonstance ne permettait pas en elle-même d’envisager, eu égard à son comportement depuis son admission, qu’il présentât le risque d’attenter à ses jours par pendaison », écartant ainsi la responsabilité de l’établissement (CAA Nancy, 25 juin 2018, n° 16NC02703). Cette décision illustre l’importance du comportement observé du patient postérieurement à son admission pour apprécier la prévisibilité du geste suicidaire.

De manière plus générale, la jurisprudence impose aux établissements psychiatriques une traçabilité rigoureuse de l’évaluation du risque. Le dossier médical doit mentionner de façon explicite les conclusions de l’évaluation du risque suicidaire, les mesures de surveillance décidées et leur justification clinique. L’absence de telles mentions constitue, en elle-même, un indice de dysfonctionnement susceptible de renverser la charge de la preuve au détriment de l’établissement. La cour administrative d’appel de Paris, dans un arrêt du 18 janvier 2018, a retenu une faute de l’AP-HP après le suicide d’une patiente aux urgences, relevant que « le risque suicidaire était clairement identifié » et que la patiente « était parvenue une première fois à se libérer de la contention », ce qui révélait, eu égard aux circonstances, une insuffisance fautive de la surveillance (CAA Paris, 18 janvier 2018, n° 15PA02855).

dans l’organisation et le fonctionnement du service (CAA Lyon, 20 mars 2025, n° 24LY00472).

La cour administrative d’appel de Douai a également eu à connaître du suicide d’un patient admis aux urgences pour tentative de suicide, qui s’était défenestré dans les locaux du centre hospitalier universitaire voisins de l’unité psychiatrique. La cour a jugé que « nonobstant la circonstance que le patient s’est défenestré dans les locaux du CHU, voisins de l’unité psychiatrique où il était hospitalisé, seule la responsabilité du centre hospitalier spécialisé est susceptible d’être engagée à raison des éventuels défauts d’organisation et de fonctionnement du service », distinguant ainsi les responsabilités respectives des établissements (CAA Douai, 26 juillet 2022, n° 21DA01792).

B. Les conséquences indemnitaires : perte de chance et préjudices des proches

Lorsque la faute de l’établissement est établie, la question de l’évaluation du préjudice se pose avec une acuité particulière, le lien de causalité direct entre la faute de surveillance et le décès par suicide étant rarement certain.

Le juge recourt alors classiquement à la théorie de la perte de chance. La cour administrative d’appel de Marseille le rappelait dans un arrêt du 7 février 2019 : « Dans le cas où la faute commise lors de la prise en charge ou du traitement d’un patient a compromis ses chances d’obtenir une amélioration de son état de santé ou d’échapper à son aggravation, le préjudice résultant de cette perte de chance est indemnisé à hauteur de la fraction du préjudice corporel correspondant à la chance perdue » (CAA Marseille, 7 février 2019, n° 17MA03814).

La cour administrative d’appel de Nantes, dans un arrêt du 25 mars 2022, a appliqué ce raisonnement en retenant que, si « les mesures de surveillance dont disposait la patiente dans le cadre du régime d’hospitalisation libre étaient inadéquates », le suicide « n’était pas certain, même en l’absence de faute », de sorte que seul le préjudice de perte de chance était indemnisable (CAA Nantes, 25 mars 2022, n° 21NT01802).

La cour administrative d’appel de Lyon a également eu à connaître du préjudice des proches dans un arrêt du 25 avril 2023, après le suicide par pendaison d’un patient schizophrène. La cour a jugé que l’établissement n’avait pas commis de faute dans la surveillance, l’état d’angoisse du patient ayant été pris en charge par une adaptation du traitement médicamenteux, et le geste suicidaire étant survenu « malgré les mesures de surveillance mises en place », illustrant la difficulté persistante à établir le lien de causalité (CAA Lyon, 25 avril 2023, n° 19LY02495).

En toute hypothèse, les proches de la victime peuvent agir tant en leur nom propre, pour le préjudice moral d’affection, qu’en qualité d’ayants droit du défunt, pour les préjudices subis par ce dernier avant son décès. La cour administrative d’appel de Marseille a ainsi accordé, dans son arrêt du 7 février 2019 précité, une indemnisation au titre des souffrances endurées par la victime avant son décès et du préjudice moral des parents.

Le régime d’indemnisation est identique devant le juge judiciaire, qui applique les principes de la responsabilité civile délictuelle issus des articles 1240 et suivants du code civil, sous réserve des spécificités de la responsabilité médicale régie par l’article L.1142-1 du code de la santé publique.

L’office du juge en cette matière est particulièrement délicat. La cour administrative d’appel de Marseille, statuant le 10 novembre 2021 sur le suicide d’un détenu transféré en établissement pénitentiaire après un séjour en soins psychiatriques sans consentement, a rappelé que « la responsabilité de l’administration suppose que l’administration n’a pas pris, compte tenu des informations dont elle disposait, en particulier sur les antécédents de l’intéressé, son comportement et son état de santé, les mesures que l’on pouvait raisonnablement attendre de sa part pour prévenir le suicide » (CAA Marseille, 10 novembre 2021, n° 20MA00399).

Conclusion

Le contentieux du suicide en milieu psychiatrique révèle une jurisprudence exigeante mais mesurée. Les juges, administratif comme judiciaire, imposent aux établissements une obligation de moyens renforcée, sans pour autant leur faire porter la charge d’une garantie absolue contre le passage à l’acte suicidaire. La faute se déduit le plus souvent d’un défaut d’évaluation du risque à l’admission, d’une surveillance inadaptée à l’état connu du patient ou d’une organisation matérielle défaillante (absence de chambre double, mise à disposition d’objets dangereux, configuration des locaux). La réparation est alors allouée sur le fondement de la perte de chance, le juge s’attachant à déterminer la probabilité que le suicide eût été évité en l’absence de faute.

Pour les familles confrontées à un tel drame, l’accompagnement par un avocat spécialisé en dommage corporel est déterminant. La constitution du dossier médical, l’identification des manquements dans la chaîne de soins et l’évaluation des préjudices requièrent une expertise juridique et médicale approfondie.


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