Le dégât des eaux stagne au troisième étage depuis des mois, les travaux de réfection de la toiture votés en assemblée générale n’ont jamais démarré, et la convocation à l’assemblée annuelle n’arrive pas. Le syndic ne répond plus aux courriers, ou répond qu’il va s’en occuper, sans que rien ne bouge. Cette inertie n’est pas une fatalité : la loi du 10 juillet 1965 et son décret d’application du 17 mars 1967 organisent une gradation de leviers, de la simple mise en demeure jusqu’à la désignation d’un administrateur provisoire par le juge. Encore faut-il les actionner dans le bon ordre, avec le formalisme qui conditionne chacun d’eux, et dans des délais stricts dont certains se comptent en jours. Trois arrêts récents de la troisième chambre civile de la Cour de cassation, rendus en 2024 et 2026, précisent en outre comment faire annuler les décisions prises à l’initiative d’un syndic sans pouvoir, comment court le délai de contestation et pourquoi le quitus voté en assemblée n’efface pas la responsabilité du syndic négligent.
I. Contraindre un syndic inerte à agir sans changer de syndic
A. Mettre en demeure et faire jouer le conseil syndical pour forcer la convocation
Avant tout recours, le manquement doit être caractérisé par écrit. La loi charge le syndic « d’assurer l’exécution des dispositions du règlement de copropriété et des délibérations de l’assemblée générale » et « d’administrer l’immeuble, de pourvoir à sa conservation, à sa garde et à son entretien et, en cas d’urgence, de faire procéder de sa propre initiative à l’exécution de tous travaux nécessaires à la sauvegarde de celui-ci » (article 18 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965, en vigueur). L’inexécution d’une décision d’assemblée, l’absence de convocation de l’assemblée annuelle ou l’abandon d’un désordre signalé constituent donc des manquements à des obligations légales, pas de simples lenteurs commerciales. La première étape consiste à adresser au syndic une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, qui décrit précisément chaque manquement, vise les décisions d’assemblée inexécutées avec leurs dates, fixe un délai raisonnable pour agir et annonce les recours envisagés. Ce courrier n’est pas une formalité de politesse : il conditionne la plupart des recours suivants et servira de preuve de l’inertie devant le juge.
Le conseil syndical est l’allié naturel de cette phase. La loi prévoit que « dans tout syndicat de copropriétaires, un conseil syndical assiste le syndic et contrôle sa gestion » (article 21 de la loi du 10 juillet 1965, en vigueur). Saisir le conseil syndical par écrit, lui transmettre copie de la mise en demeure et lui demander de mettre le point à l’ordre du jour permet de sortir du face-à-face solitaire avec le syndic. Lorsque le conseil syndical refuse lui-même d’agir ou n’existe pas, le copropriétaire conserve ses armes propres, mais un conseil syndical qui constate l’inertie donne un poids décisif à la suite.
Si le syndic ne convoque pas l’assemblée générale, la loi organise une substitution. « La convocation de l’assemblée est de droit lorsqu’elle est demandée au syndic soit par le conseil syndical » ou par des copropriétaires représentant au moins un quart des voix, et « dans les cas prévus au précédent alinéa, l’assemblée générale des copropriétaires est valablement convoquée par le président du conseil syndical, s’il en existe un, après mise en demeure au syndic restée infructueuse pendant plus de huit jours » (article 8 du décret n° 67-223 du 17 mars 1967, en vigueur). Concrètement : la demande de convocation, qui précise les questions à inscrire à l’ordre du jour, est notifiée au syndic ; si rien ne se passe pendant plus de huit jours après la mise en demeure, le président du conseil syndical convoque lui-même. S’il n’existe pas de conseil syndical ou si son président s’abstient, tout copropriétaire peut demander au juge la désignation d’un mandataire chargé de convoquer. Ce délai de huit jours court à compter de la mise en demeure, d’où l’importance d’une notification dont la date est prouvable. Les notifications et mises en demeure peuvent aujourd’hui être faites par voie électronique dans des conditions sécurisées, et « le délai que les notifications et mises en demeure par voie électronique font courir a pour point de départ le lendemain de la transmission, par le prestataire de service de confiance qualifié, de l’avis électronique informant le destinataire d’un envoi électronique » (article 64 du décret du 17 mars 1967, en vigueur depuis le 25 décembre 2025).
La convocation ainsi forcée doit respecter le même formalisme qu’une convocation ordinaire : elle indique les lieu, date et heure, l’ordre du jour détaillé et les pièces justificatives, et « sauf urgence, cette convocation est notifiée au moins vingt et un jours avant la date de la réunion, à moins que le règlement de copropriété n’ait prévu un délai plus long » (article 9 du décret du 17 mars 1967, en vigueur). Une convocation forcée irrégulière exposerait les décisions votées à l’annulation, ce qui ruinerait l’opération. À Paris, où les syndics gèrent des portefeuilles tendus et où les assemblées se tiennent souvent en visioconférence, vérifier que le règlement de copropriété autorise ce mode de réunion et que chaque copropriétaire a été destinataire de la convocation dans le délai évite les contestations ultérieures.
Le contenu de la mise en demeure mérite autant de soin que son envoi. Elle cite les dates des courriers restés sans réponse, les résolutions d’assemblée inexécutées avec leur numéro et leur majorité de vote, les désordres constatés avec photos et constats à l’appui, et les textes dont le syndic méconnaît les obligations. Elle réclame des mesures précises, convoquer l’assemblée avant telle date, engager tel marché de travaux, produire les justificatifs des charges, et impartit un délai calendaire explicite. Une mise en demeure vague, qui se borne à dénoncer une inertie générale sans viser ni décision ni date, affaiblit tous les recours ultérieurs : le juge comme le président du conseil syndical doivent pouvoir constater, pièce par pièce, ce qui a été demandé et ce qui n’a pas été fait.
B. Faire exécuter les travaux votés et traiter les urgences malgré l’inertie
Lorsque l’assemblée a voté des travaux et que le syndic ne les fait pas exécuter, le copropriétaire dispose d’un argument simple : le syndic est tenu d’exécuter les délibérations, et cette obligation figure parmi ses missions légales rappelées ci-dessus (article 18 de la loi du 10 juillet 1965). Une seconde mise en demeure, qui vise la résolution votée, son budget et l’échéancier prévu, puis une assignation du syndicat des copropriétaires devant le tribunal judiciaire pour obtenir l’exécution sous astreinte, forment la voie classique. L’inaction prolongée peut aussi engager la responsabilité du syndic : tenu de son mandat, « le mandataire répond non seulement du dol, mais encore des fautes qu’il commet dans sa gestion » (article 1992 du code civil, en vigueur). Retarder pendant des années des travaux de structure votés, laisser un immeuble sous étaiement au lieu de diligenter la réfection, c’est une faute de gestion dont le copropriétaire peut demander réparation.
La Cour de cassation l’a confirmé dans une espèce où un immeuble frappé d’un arrêté de péril avait attendu des années avant la réalisation des travaux. Elle a jugé que le copropriétaire qui a voté le quitus au syndic peut néanmoins « rechercher la responsabilité délictuelle du syndic pour obtenir réparation d’un préjudice personnel né de sa faute », et que le quitus est sans effet sur cette responsabilité (Cass. 3e civ., 29 février 2024, n° 111 FS-B, pourvoi Y 22-24.558). Dans cette affaire, « la négligence du syndic, à compter de 2010, était à l’origine du retard de réalisation des travaux » alors que l’immeuble était resté sous étaiement d’octobre 2013 à octobre 2018, et le syndic a été condamné à indemniser les préjudices financier et de jouissance de la copropriétaire (même arrêt). L’enseignement est double : voter le quitus chaque année par habitude ne protège pas un syndic négligent, et documenter l’alerte initiale, les avis techniques et les années perdues permet au juge de chiffrer le préjudice.
En cas d’urgence véritable, péril, infiltration active, chaudière collective hors service en hiver, le syndic peut et doit agir de sa propre initiative pour la sauvegarde de l’immeuble, sans attendre un vote (article 18 de la loi du 10 juillet 1965). Si le syndic reste passif face à l’urgence, le copropriétaire fait établir un constat par un commissaire de justice, fait chiffrer le désordre et saisit le juge des référés pour obtenir les mesures conservatoires. À l’inverse, lorsque les travaux votés sont contestés par une minorité, leur exécution est en principe suspendue pendant le délai de contestation : « sauf urgence, l’exécution par le syndic des travaux décidés par l’assemblée générale en application des articles 25 et 26 de la présente loi est suspendue jusqu’à l’expiration du délai de deux mois » prévu pour contester (article 42 de la loi du 10 juillet 1965, en vigueur). Un syndic qui se précipite pour exécuter des travaux contestés commet lui-même une faute, et un copropriétaire opposé à des travaux irréguliers dispose de ce délai pour agir.
Les actions en responsabilité se prescrivent dans un cadre qu’il faut surveiller dès le début du litige : « les dispositions de l’article 2224 du code civil relatives au délai de prescription et à son point de départ sont applicables aux actions personnelles relatives à la copropriété entre copropriétaires ou entre un copropriétaire et le syndicat » (article 42, alinéa 1er, de la loi du 10 juillet 1965), et « les actions personnelles ou mobilières se prescrivent par cinq ans à compter du jour où le titulaire d’un droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l’exercer » (article 2224 du code civil, en vigueur). Laisser passer les années en espérant que le syndic finisse par agir, c’est risquer de perdre le droit d’agir. Pour un immeuble parisien suivi par un avocat immobilier à Paris, la première revue de dossier consiste d’ailleurs à dater précisément la connaissance des faits afin de vérifier que l’action reste recevable avant d’engager les frais d’expertise et de procédure.
II. Se séparer du syndic et protéger la copropriété par le juge
A. Révoquer le syndic et faire annuler les actes d’un syndic sans pouvoir
Quand l’inertie est installée, changer de syndic devient la solution. La désignation du syndic et l’approbation de son contrat sont votées par l’assemblée à la majorité de l’article 25 de la loi, et la révocation suit le même régime : elle doit être inscrite à l’ordre du jour, votée en assemblée, et accompagnée de la désignation du successeur pour éviter toute vacance. La Cour de cassation rappelle que « la décision qui désigne le syndic et qui approuve le contrat de mandat est votée par l’assemblée générale à la majorité de l’article 25 de la loi » (Cass. 3e civ., 18 juin 2026, n° 376 FS-B, pourvoi Z 24-19.231, publié au Bulletin). Préparer la révocation suppose donc de réunir avant l’assemblée un projet de contrat de syndic concurrent, un comparatif d’honoraires et un dossier des manquements, faute de quoi l’assemblée révoque dans le vide et reconduit le sortant par défaut.
Toute décision d’assemblée, y compris celle qui désigne ou maintient un syndic contesté, peut être contestée en justice, mais dans un délai couperet : « les actions en contestation des décisions des assemblées générales doivent, à peine de déchéance, être introduites par les copropriétaires opposants ou défaillants dans un délai de deux mois à compter de la notification du procès-verbal d’assemblée, sans ses annexes », et « cette notification est réalisée par le syndic dans le délai d’un mois à compter de la tenue de l’assemblée générale » (article 42, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1965). Passé ce délai, la décision est purgée de ses irrégularités et ne peut plus être remise en cause, même si elle est manifestement mal fondée. Seuls les copropriétaires opposants ou défaillants peuvent agir : celui qui a voté pour la résolution ne peut pas en demander l’annulation, même s’il conserve, comme on l’a vu, son action en responsabilité délictuelle contre le syndic.
Le point de départ de ce délai de deux mois est désormais fixé avec précision. La Cour de cassation juge que « la loi ne distinguant pas, selon que le pli recommandé est ou non retiré par son destinataire, pour fixer le point de départ du délai de deux mois pour agir en contestation des décisions d’une assemblée générale de copropriétaires, ce délai court, dans tous les cas, à compter du lendemain du jour de la première présentation de la lettre recommandée, de notification du procès-verbal de l’assemblée générale, au domicile du destinataire » (Cass. 3e civ., 16 avril 2026, n° 260 FS-B, pourvoi B 24-18.842). Que le recommandé ait été retiré ou non, le délai court dès le lendemain de la première présentation. Concrètement, un copropriétaire parisien en déplacement qui néglige un avis de passage peut découvrir à son retour que son délai pour contester est déjà entamé, voire expiré. La parade consiste à suivre les notifications du syndic en temps réel et à dater chaque présentation.
Un arrêt du 18 juin 2026 apporte une protection supplémentaire aux copropriétaires face à un syndic dont la désignation est annulée. La Cour y juge que « le syndic étant dépourvu du pouvoir de convoquer l’assemblée générale par l’effet rétroactif de l’annulation de l’assemblée générale qui l’a désigné, la convocation à une assemblée générale qu’il a délivrée et l’assemblée générale ainsi convoquée sont susceptibles d’être annulées à la demande d’un copropriétaire agissant dans le délai de deux mois précité, sans qu’il soit tenu de justifier d’un grief ou d’une faute du syndic » (Cass. 3e civ., 18 juin 2026, précité). Autrement dit, un syndic dont la désignation a été annulée ne peut plus convoquer valablement, et le copropriétaire qui attaque la convocation suivante n’a ni préjudice personnel ni faute à démontrer : le défaut de pouvoir suffit, pourvu que l’action soit introduite dans les deux mois. Dans les copropriétés parisiennes où les majorités se jouent à quelques voix et où les désignations sont fréquemment contestées, vérifier la chaîne des désignations successives avant d’attaquer une convocation est devenu un réflexe rentable.
La préparation matérielle du dossier de révocation conditionne le vote. Le comparatif entre le contrat du syndic en place et deux projets concurrents, établis sur le même périmètre de lots et les mêmes prestations, objective le débat et prive le sortant de l’argument du prix. Le relevé chronologique des manquements, courriers sans réponse, assemblées non convoquées, travaux votés non engagés, sinistres non déclarés à l’assureur, distribué avec la convocation, permet aux copropriétaires absents de voter en connaissance de cause par correspondance. Enfin, la résolution de révocation et celle de désignation du successeur doivent figurer distinctement à l’ordre du jour, avec les projets de contrat joints, faute de quoi l’assemblée révoque sans pourvoir au remplacement et plonge la copropriété dans une vacance de gestion dont les conséquences, assurance, recouvrement des charges, entretien courant, se paient comptant.
B. Demander au juge un mandataire ad hoc ou un administrateur provisoire, à Paris comme ailleurs
Lorsque l’inertie du syndic met en péril les comptes ou la conservation de l’immeuble, la loi permet de faire intervenir le juge avant même de changer de syndic. Premier degré : le mandataire ad hoc. « Lorsqu’à la clôture des comptes les impayés atteignent 25 % des sommes exigibles en vertu des articles 14-1 et 14-2-1 ou en l’absence de vote de l’assemblée générale sur l’approbation des comptes depuis au moins deux ans, le syndic en informe le conseil syndical et saisit sur requête le juge d’une demande de désignation d’un mandataire ad hoc » (article 29-1 A de la loi du 10 juillet 1965, en vigueur). Si le syndic lui-même s’abstient pendant plus d’un mois après la clôture des comptes, ou s’il n’y a pas de syndic, la saisine appartient aux copropriétaires représentant au moins 15 % des voix ou au président du conseil syndical. Le mandataire ad hoc dresse un constat, propose des mesures de redressement et rend compte : sa désignation envoie au syndic un signal judiciaire dont l’effet disciplinaire est souvent immédiat, sans dessaisir le syndic de ses fonctions.
Second degré, pour les situations les plus dégradées : l’administrateur provisoire. « Si l’équilibre financier du syndicat des copropriétaires est gravement compromis ou si le syndicat est dans l’impossibilité de pourvoir à la conservation de l’immeuble, le président du tribunal judiciaire statuant selon la procédure accélérée au fond ou sur requête peut désigner un administrateur provisoire du syndicat » (article 29-1 de la loi du 10 juillet 1965, en vigueur). Le président du tribunal judiciaire « ne peut être saisi à cette fin que par des copropriétaires représentant ensemble 15 p. 100 au moins des voix du syndicat, par le syndic, par le maire de la commune du lieu de situation de l’immeuble », par d’autres autorités ou par le mandataire ad hoc lorsque la procédure précédente a été engagée (même article). L’administrateur provisoire se substitue au syndic, arrête les comptes, recouvre les impayés et engage les travaux urgents : c’est la mise sous tutelle judiciaire de la copropriété, réservée aux cas où le fonctionnement normal est devenu impossible.
À Paris, ces procédures se portent devant le président du tribunal judiciaire de Paris pour les immeubles situés dans la capitale, selon la procédure accélérée au fond ou sur requête précisée par le texte. Le dossier de saisine doit être complet dès le dépôt : procès-verbaux d’assemblées des trois dernières années, relevés d’impayés et appels de charges, mises en demeure adressées au syndic avec leurs accusés de réception, constats de commissaire de justice des désordres, devis des travaux nécessaires et, le cas échéant, l’avis du conseil syndical. Un dossier lacunaire fait perdre des mois, pendant lesquels l’immeuble continue de se dégrader et les impayés de gonfler. La pratique parisienne montre que les juges accordent une attention particulière à la démonstration que les voies amiables ont été épuisées : mises en demeure restées sans effet, conseil syndical saisi, tentatives de convocation forcée. Celui qui saisit le juge sans avoir écrit au syndic s’expose à un renvoi à mieux se pourvoir. Quand le litige est déjà noué, mise en demeure envoyée, assemblée bloquée, travaux urgents en attente, faire exposer votre situation au cabinet permet de vérifier la recevabilité de chaque voie avant d’engager des frais irrécupérables.
Conclusion
Un syndic qui ne fait rien n’est jamais une impasse juridique : la mise en demeure ouvre un délai de huit jours au-delà duquel le président du conseil syndical peut convoquer l’assemblée, les travaux votés peuvent être exigés en justice et la négligence du syndic engage sa responsabilité sans que le quitus annuel y change rien. Si la rupture est consommée, la révocation en assemblée, la contestation des décisions dans les deux mois de la notification du procès-verbal et, dans les cas graves, le mandataire ad hoc puis l’administrateur provisoire permettent de reprendre le contrôle de la copropriété. Chaque étape obéit à des délais couperets, huit jours après la mise en demeure, vingt et un jours de convocation, un mois pour notifier le procès-verbal, deux mois pour contester, cinq ans de prescription, et à un formalisme que le juge contrôle strictement. Dater, notifier en recommandé, conserver chaque preuve : c’est cette discipline qui transforme l’exaspération du copropriétaire en décision de justice exécutable.