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Taxe d’habitation sur la résidence secondaire à Paris : majorée en 2026, exonérée en 2027 ? Ce que dit vraiment le texte

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Taxe d’habitation sur la résidence secondaire à Paris : majorée en 2026, exonérée en 2027 ? Ce que dit vraiment le texte

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Ce qu’il faut retenir d’emblée. Non, la taxe d’habitation n’a pas disparu pour les résidences secondaires : elle reste due en 2026 et peut être majorée dans les communes en zone tendue, dont Paris. La fiche officielle de Service-Public, vérifiée le 24 août 2026, rappelle que certaines communes peuvent appliquer une majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires (fiche Service-Public sur la taxe d’habitation des résidences secondaires). Pour 2027, une nouveauté élargit les exonérations possibles des meublés de tourisme, mais elle n’est ni automatique ni nationale : toutes les communes ou EPCI peuvent désormais décider d’exonérer les locaux classés meublés de tourisme ou les chambres d’hôtes situés sur leurs territoires, et pour être applicable en 2027, l’exonération doit résulter d’une délibération votée avant le 1er octobre 2026 (mêmes informations officielles sur les délibérations 2027). Autrement dit, l’avis reçu à l’automne 2026 se lit au regard du texte en vigueur, et l’espoir d’une exonération en 2027 se vérifie commune par commune, délibération par délibération.

Concrètement, un foyer qui détient un pied-à-terre à Paris, un studio prêté à un enfant étudiant ailleurs qu’en résidence universitaire gérée par un CROUS, ou une maison de famille conservée après l’entrée d’un parent en établissement, doit distinguer trois niveaux avant de payer ou de contester. D’abord l’annonce qui circule : la suppression de la taxe d’habitation concernait la résidence principale, pas les résidences secondaires. Ensuite le texte applicable : le code général des impôts maintient la taxe sur les locaux meublés non affectés à l’habitation principale et organise une majoration décidée localement. Enfin la situation exacte du logement et de son occupant : usage réel, classement en meublé de tourisme, zone du bien, cause d’inoccupation, entrée en établissement, éloignement professionnel contraint. Cet article confronte ce que les médias laissent entendre, ce que les textes et la documentation officielle en vigueur disent vraiment, et qui est réellement concerné à Paris et en Île-de-France, avec les pièces à préparer et les voies de réclamation prévues par les textes. Il ne promet aucune exonération et ne décrit que le droit vérifié au 24 octobre 2026.

I. En 2026, la résidence secondaire reste imposable et la majoration se décide en mairie

A. Qui paie la taxe d’habitation sur les résidences secondaires

Le principe est posé par l’article 1407 du code général des impôts, dans sa version en vigueur lue pour cet article : « La taxe d’habitation sur les résidences secondaires est due pour tous les locaux meublés conformément à leur destination d’habitation autre qu’à titre principal, y compris lorsqu’ils sont imposables à la cotisation foncière des entreprises ». La précision qui suit est tout aussi importante pour les locations : « Toutefois, les locaux mentionnés au premier alinéa ne sont pas soumis à cette taxe lorsqu’ils font l’objet d’un usage exclusivement professionnel ». Un local qui sert uniquement de bureau ou de commerce n’entre donc pas dans le champ, tandis qu’un appartement meublé conservé pour des séjours personnels, même loué une partie de l’année, reste en principe imposable dès lors qu’il demeure habitable et meublé à titre non principal.

Le même article exclut du champ plusieurs locaux d’hébergement social et étudiant, ce qui évite des confusions fréquentes dans les foyers qui hébergent un proche en difficulté ou logent un étudiant. Sont notamment visés les locaux destinés à l’hébergement temporaire des personnes en difficulté gérés par des personnes publiques ou des organismes conventionnés, ainsi que les locaux destinés au logement des élèves dans les écoles et pensionnats et, sous conditions de gestion par un CROUS ou un organisme analogue, les résidences universitaires. Hors ces cas, un studio meublé détenu à Paris par des parents pour un enfant qui n’y réside qu’en semaine, un logement conservé vide par prudence, ou une maison de campagne gardée meublée, restent des locaux meublés non affectés à l’habitation principale. C’est ce critère d’affectation, et non le nombre de nuits passées sur place, qui fait entrer dans la taxe.

La résidence principale est hors sujet : sa taxe d’habitation obéit à un autre régime. L’erreur la plus coûteuse consiste à transposer à la résidence secondaire la suppression de la taxe sur la résidence principale. Pour la résidence secondaire, la question n’est pas de savoir si la taxe existe encore, mais à quel taux elle est établie, si une majoration locale s’y ajoute, et si une exonération ou un dégrèvement est prévu. C’est aussi pourquoi un avis reçu à l’automne 2026 pour un logement parisien non principal ne peut pas être écarté au motif que la taxe aurait été supprimée pour tout le monde : le texte maintient la cotisation et renvoie la majoration à une décision locale.

B. La majoration de 5 à 60 pour cent, Paris et l’Île-de-France en zone tendue

La majoration est l’élément qui fait le plus varier le budget d’un foyer d’une commune à l’autre. L’article 1407 ter du code général des impôts, dans sa version en vigueur depuis le 21 février 2026, dispose que « le conseil municipal peut, par une délibération prise dans les conditions prévues à l’article 1639 A bis, majorer d’un pourcentage compris entre 5 % et 60 % la part lui revenant de la cotisation de taxe d’habitation sur les résidences secondaires due au titre des logements meublés ». Le taux est donc encadré entre 5 et 60 pour cent, et la délibération est de portée générale : elle concerne tous les logements meublés non affectés à l’habitation principale de la commune, sans modulation par logement (doctrine fiscale sur la majoration de la taxe d’habitation). Une commune ne peut donc ni majorer de 100 pour cent ni moduler par logement.

À Paris et dans une grande partie de l’Île-de-France, la condition géographique de la majoration est remplie, car ces communes appartiennent aux zones où la tension entre l’offre et la demande de logements est reconnue. Le code définit ces zones, pour la taxe sur les logements vacants qui sert de référence, comme « Dans les communes appartenant à une zone d’urbanisation continue de plus de cinquante mille habitants où il existe un déséquilibre marqué entre l’offre et la demande de logements entraînant des difficultés sérieuses d’accès au logement sur l’ensemble du parc résidentiel existant ». Le Conseil d’État, par sa décision n° 488601 du 21 décembre 2023, a rejeté le recours dirigé contre le décret n° 2023-822 du 25 août 2023 qui avait élargi ce zonage, et son dispositif se termine ainsi : « Article 2 : La requête de la Fédération des associations de résidents des stations de montagne et autres est rejetée ». La requête demandait « d’annuler pour excès de pouvoir le décret n° 2023-822 du 25 août 2023 modifiant le décret n° 2013-392 du 10 mai 2013 relatif au champ d’application de la taxe annuelle sur les logements vacants instituée par l’article 232 du code général des impôts ». Le rejet conforte le cadre dans lequel de nombreuses communes franciliennes peuvent délibérer.

Le point de calendrier est décisif pour le budget et il est daté par les textes eux-mêmes. L’institution de la majoration est subordonnée à une délibération du conseil municipal, prise avant le 1er octobre d’une année pour une application au 1er janvier de l’année qui suit son adoption, et cette délibération demeure valable tant qu’elle n’a pas été modifiée ou rapportée (mêmes règles doctrinales sur la délibération annuelle). La fiche Service-Public le résume pour le lecteur : l’application de cette majoration se fait après délibération du conseil municipal (règle officielle de la délibération préalable). Pour un foyer parisien, cela signifie que le taux figurant sur l’avis d’automne 2026 résulte d’une délibération antérieure au 1er octobre 2025, et que toute évolution pour 2027 suppose une délibération votée avant le 1er octobre 2026. Il est donc inutile de spéculer sur une rumeur de taux : seul le taux délibéré par la commune du bien, dans la fourchette de 5 à 60 pour cent, s’applique, avec le plafonnement prévu par le texte lorsque la somme du taux et de la majoration excéderait le plafond national.

En pratique francilienne, trois vérifications valent mieux qu’une supposition. D’abord identifier la commune d’imposition du bien, car un foyer peut recevoir plusieurs avis si ses biens sont situés dans des communes différentes. Ensuite lire l’avis ligne par ligne : base, taux communal, majoration éventuelle, frais de gestion de l’État. Enfin conserver la délibération ou, à défaut, demander au service fiscal de préciser le taux et sa date, car c’est ce document qui fonde le supplément. Lorsque le bien est détenu en indivision ou en société, la cotisation suit le bien et non la résidence principale de chaque membre, ce qui explique que des co-indivisaires non parisiens reçoivent une imposition parisienne pour un pied-à-terre indivis. En Île-de-France, où les valeurs locatives et les taux communaux sont souvent plus élevés qu’en province, l’effet budgétaire de la majoration se mesure en centaines d’euros pour un studio comme pour un trois-pièces, d’où l’intérêt de vérifier chaque ligne de l’avis avant d’envisager une réclamation ou une demande d’exonération pour 2027. Pour un contrôle du budget, l’accompagnement d’un avocat fiscaliste à Paris aide à relire l’avis, à vérifier la délibération applicable et à choisir entre paiement, demande de délai et réclamation, sans confondre ces trois démarches.

II. En 2027, des exonérations élargies mais jamais automatiques, et des réclamations encadrées

A. Meublés de tourisme, chambres d’hôtes, EHPAD et cas particuliers : ce qui change vraiment

La nouveauté la plus mal comprise pour 2027 concerne les meublés de tourisme classés et les chambres d’hôtes. Jusqu’à l’imposition 2026, des règles particulières s’appliquaient en zones France ruralités revitalisation, où certains locaux pouvaient être exonérés. À partir de l’imposition 2027, l’exonération ne sera plus limitée aux meublés de tourisme ou chambres d’hôtes situés dans ces zones : toutes les communes ou EPCI pourront décider d’exonérer les locaux classés situés sur leurs territoires, à condition d’avoir délibéré avant le 1er octobre 2026 (informations officielles sur l’exonération 2027 des meublés de tourisme). Deux conséquences budgétaires en découlent. D’une part, un propriétaire parisien de meublé classé ne bénéficie de rien sans délibération parisienne en ce sens : l’élargissement ouvre une faculté aux communes, pas un droit national. D’autre part, le classement compte : le dispositif vise les locaux classés meublés de tourisme, pas tout meublé loué occasionnellement sans classement.

La procédure de l’exonération est elle aussi datée et elle conditionne le gain. Lorsque la commune a voté l’exonération, le redevable doit remplir une déclaration n° 1205-GD sur formulaire cerfa n° 13567*02 et l’envoyer au service des impôts du lieu de situation du bien avant le 1er mars de l’année pour laquelle l’exonération est applicable (formalités officielles de la déclaration 1205-GD). Un oubli de déclaration au 1er mars fait donc perdre l’année, même si la commune a bien délibéré. Pour un foyer qui hésite entre conserver un classement, le renouveler ou le laisser expirer, le calcul doit intégrer le coût du classement, la fiscalité des loyers meublés qui obéit à d’autres règles, et la taxe d’habitation : l’exonération 2027 ne compense pas à elle seule ces postes. La délibération communale demeure valable tant qu’elle n’est pas modifiée, ce qui impose de suivre chaque année le maintien du dispositif local.

Le deuxième bloc d’exonérations concerne les situations personnelles, souvent découvertes trop tard par les familles. L’article 1414 B du code général des impôts vise « Les personnes qui conservent la jouissance de l’habitation qui constituait leur résidence principale avant d’être hébergées durablement dans un établissement ou un service mentionné au 6° du I de l’article L. 312-1 du code de l’action sociale et des familles », et prévoit qu’elles « bénéficient d’une exonération de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires afférente à cette habitation ». Le point de départ est fixé par le texte lui-même : « L’exonération est accordée à compter de l’année qui suit celle de leur hébergement dans les établissements ou services mentionnés au premier alinéa du présent I ». L’année de l’entrée reste donc due, même si l’hébergement commence en janvier, et la jouissance conservée du logement est une condition : un logement loué à un tiers ou affecté à un autre usage ne présente plus la même situation. La fiche officielle le traduit pour les proches en indiquant que l’exonération de l’ancien logement joue à compter de l’année qui suit l’admission dans l’établissement (cas officiel de l’entrée en établissement).

D’autres exonérations ponctuelles existent et doivent être lues strictement. Les ambassadeurs et agents diplomatiques étrangers sont exonérés pour leur résidence officielle sous réciprocité, et les personnes qui rentrent d’expatriation après un appel à quitter leur zone ou une opération de retour collectif peuvent obtenir un dégrèvement sur réclamation pour le logement qui constituait leur résidence principale en France avant l’expatriation. Ces cas ne s’étendent pas par analogie : un retour d’expatriation sans procédure collective, une installation en établissement sans conservation de la jouissance, ou une inoccupation pour travaux sans cause étrangère à la volonté du contribuable, ne relèvent pas des mêmes fondements. C’est pourquoi la vérification du motif exact, avec le justificatif correspondant, précède toute demande.

B. Contester la majoration, demander un dégrèvement et payer sans aggraver la dette

La contestation de la majoration obéit à un régime propre, distinct de la contestation de la cotisation de base. L’article 1407 ter dispose que « Sur réclamation présentée dans le délai prévu à l’article R. * 196-2 du livre des procédures fiscales et dans les formes prévues par ce même livre, bénéficient d’un dégrèvement de la majoration : » les trois catégories limitativement énumérées. La doctrine fiscale reprend la même exigence de forme et de délai et précise que le dégrèvement porte sur la seule fraction de cotisation résultant de la majoration (commentaires officiels sur le dégrèvement de la majoration). Le dégrèvement ne fait donc pas disparaître la taxe, seulement son supplément, et il doit être demandé dans le délai et les formes du livre des procédures fiscales, dont la réclamation est le véhicule.

Les trois cas ouvrent des situations très concrètes pour les foyers franciliens. Le premier vise « Pour le logement situé à proximité du lieu où elles exercent leur activité professionnelle, les personnes contraintes de résider dans un lieu distinct de celui de leur habitation principale ; ». Un salarié muté qui conserve un pied-à-terre près de son nouveau poste tout en gardant sa résidence principale ailleurs, ou un soignant logé près de l’hôpital, doit prouver la contrainte professionnelle et la proximité, pas seulement l’éloignement. Le deuxième vise « Pour le logement qui constituait leur résidence principale avant qu’elles soient hébergées durablement dans un établissement ou service mentionné au premier alinéa du I de l’article 1414 B du présent code, les personnes qui bénéficient des dispositions du même article ; ». Le troisième, le plus invoqué et le plus contrôlé, vise « Les personnes autres que celles mentionnées aux 1° et 2° qui, pour une cause étrangère à leur volonté, ne peuvent affecter le logement à un usage d’habitation principale ». Une vacance volontaire entre deux locataires, un logement conservé pour convenance, ou des travaux décidés sans contrainte extérieure, n’entrent pas dans cette cause étrangère : un arrêté d’inhabitabilité, une succession bloquée par une instance, ou une impossibilité durable et documentée, sont d’une autre nature et doivent être établis pièce par pièce.

Le sort financier du dégrèvement est prévu par le texte : « Les dégrèvements résultant de l’application des 1° à 3° sont à la charge de la commune ; ils s’imputent sur les attributions mentionnées à l’article L. 2332-2 du code général des collectivités territoriales ». La doctrine ajoute que les frais de gestion de l’État s’appliquent à la cotisation majorée, ce qui explique que le montant réclamé dépasse la simple addition du taux et de la majoration. Pour un foyer parisien, la stratégie de paiement mérite donc d’être posée tôt : payer dans le délai figurant sur l’avis évite les majorations de recouvrement, tandis que la réclamation suit son propre calendrier et n’efface pas d’elle-même l’obligation de payer sauf sursis prévu par les textes. Joindre à la réclamation l’avis, le justificatif d’occupation ou de vacance, la preuve du motif (ordre de mutation, attestation d’établissement, décision d’inhabitabilité, acte de succession), et la délibération si elle est contestée dans son existence ou son taux, augmente les chances d’un examen complet. Les décisions citées ici ne tranchent pas toutes les hypothèses de vacance pour travaux ou de mise en vente prolongée : si aucun texte ni aucune décision citée ici ne pose la solution de votre cas, il faut l’écrire comme une question ouverte plutôt que comme une règle.

Reste la question des impayés et des avis multiples, fréquente quand un foyer détient un bien à Paris et un autre en province. Chaque bien situé dans une commune différente donne lieu à un avis distinct, et chaque majoration suit la délibération de sa commune. Un retard de paiement sur l’un n’affecte pas le bien-fondé de la réclamation sur l’autre, mais il produit ses propres pénalités et, en cas de saisie administrative, ses propres frais. La mensualisation, lorsqu’elle est possible, lisse le budget mais ne vaut pas réclamation : elle ne suspend ni le délai ni les formes exigées pour contester, dont la réclamation régulière reste le véhicule. Inversement, une réclamation bien formée sur la majoration ne dispense pas de vérifier la base : surface, valeur locative, personne imposable au 1er janvier, affectation réelle du local. C’est l’addition de ces contrôles, menés à partir des textes cités ici et des pièces du foyer, qui permet de payer le juste montant, ni plus par crainte, ni moins par pari sur une exonération qui supposerait une délibération qui n’existe pas.

Conclusion

À Paris comme ailleurs en zone tendue, la taxe d’habitation sur les résidences secondaires n’est pas supprimée : elle est due pour les locaux meublés non affectés à l’habitation principale et elle peut être majorée de 5 à 60 pour cent après délibération. L’avis d’automne 2026 s’apprécie donc à partir du taux délibéré par la commune du bien, et la promesse d’une exonération en 2027 ne vaut que si la commune ou l’EPCI a délibéré avant le 1er octobre 2026 pour les meublés de tourisme classés et les chambres d’hôtes, avec une déclaration 1205-GD avant le 1er mars. Les situations personnelles les plus protégées sont celles que les textes nomment : conservation de la jouissance après entrée durable en établissement, contrainte professionnelle prouvée, cause étrangère à la volonté établie, sous réclamation régulière. Pour tout autre cas, les décisions citées ne tranchent pas à la place du dossier : seule la lecture croisée de l’avis, de la délibération et des justificatifs permet d’arbitrer entre payer, demander un dégrèvement de la majoration et contester la base.

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