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Un parent peut-il partir à l’étranger avec l’enfant pendant les vacances ou un week-end ?

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Un parent peut-il partir à l’étranger avec l’enfant pendant les vacances ou un week-end ?

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Information : Cette fiche presente les regles generales applicables.
Votre situation personnelle peut necessiter une analyse specifique.
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Pendant les week-ends ou les vacances, vous pouvez décider de partir à l'étranger (Europe et hors Europe) avec votre enfant.

Il est d'usage d'informer l'autre parent.

Ce parent peut opposer à ce voyage s'il craint que l'enfant ne revienne pas (parent ou enfant binational ou étranger) ou serait en danger (pays en guerre, risque climatique important).

S'il y a un risque que l'enfant ne revienne pas sur le territoire français, il est possible de saisir le Jaf dont dépend la résidence habituelle de l'enfant. Le juge peut prononcer une interdiction de sortie du territoire français (IST).

En cas d'urgence, il est possible d'obtenir une opposition à sortie du territoire français (OST).

Textes de reference

Source : Cette fiche est issue du site Service-Public.fr,
le site officiel de l’administration francaise, edite par la Direction de l’information legale et administrative (DILA).

Fiche F38460 – Derniere mise a jour : Non specifiee

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