Depuis plusieurs semaines, les recherches des internautes français autour des raffineries ne retombent pas : torchères qui crachent, panaches de fumée noire au-dessus des zones industrielles, odeurs qui s’invitent dans les maisons. Selon ICI Loire Océan, le samedi 5 septembre 2026, les torches d’une raffinerie de la façade atlantique ont fonctionné à plein régime et un feu de végétation s’est déclaré au pied des installations avant d’être maîtrisé par les pompiers du site, aidés par les pompiers de la commune voisine. D’après Ouest-France, paru le même jour, un dysfonctionnement est survenu sur l’une des principales unités de production du même site. Aucune source officielle n’a, à la date de rédaction du présent article, constaté un accident industriel, une intrusion ou un dommage sanitaire précis lié à ces épisodes, et aucune responsabilité n’est établie. Les contrats d’assurance, les arrêtés préfectoraux et les autorisations propres à chaque site priment sur toute analyse générale, et seul le juge, saisi des faits exacts d’un dossier, tranche les responsabilités. Ce qui suit explique les leviers du droit français ouverts au riverain qui subit des fumées, des odeurs ou des torchères à répétition : d’abord faire constater les faits et saisir l’administration (I), ensuite agir devant le juge pour faire cesser le trouble et obtenir réparation (II).
I. Raffinerie en France : faire constater la fumée d’usine et saisir l’inspection
A. Usine, fumée, pollution : constituer la preuve du trouble subi
Le premier réflexe du riverain confronté à un panache inhabituel, à des retombées de suies ou à des odeurs fortes consiste à fixer les faits pendant qu’ils se produisent. Une photographie datée du ciel au-dessus du site, une courte vidéo de la torchère en fonctionnement, un relevé des heures et de la direction du vent valent mieux qu’un récit reconstitué plusieurs semaines plus tard. Un carnet de bord tenu au jour le jour, mentionnant la date, l’heure, la durée de l’épisode, les symptômes ressentis par les occupants du logement et les activités perturbées (nuit blanche, repas pris à l’intérieur, enfants privés du jardin), donne au dossier une chronologie que le juge peut suivre. Les attestations de voisins rédigées dans les formes, avec copie d’une pièce d’identité, complètent utilement ce faisceau : une nuisance décrite par plusieurs foyers indépendants, sur des dates concordantes, pèse davantage qu’une plainte isolée. Lorsque des traces matérielles existent, comme des poussières déposées sur les rebords de fenêtre, les véhicules ou le linge étendu, il est prudent de les photographier avant tout nettoyage et de conserver les échantillons qui pourraient faire l’objet d’une analyse. Le recours à un commissaire de justice pour dresser un constat, de jour comme de nuit, fige la situation avec une force probante particulière : le constat décrit ce que l’officier ministériel voit, entend et sent à un moment précis, sans prendre parti sur l’origine industrielle des émissions.
En parallèle, le signalement auprès de la mairie mérite d’être écrit et conservé. Le maire, informé d’épisodes répétés sur le territoire de sa commune, peut faire procéder à ses propres vérifications et orienter les habitants vers les bons interlocuteurs. La fiche pratique du service public consacrée aux nuisances olfactives rappelle d’ailleurs la marche à suivre pour les odeurs : dialogue avec l’auteur supposé de la nuisance, puis recours au maire et, si nécessaire, action en justice. Cette gradation vaut pour les fumées comme pour les odeurs : écrire d’abord à l’exploitant par lettre recommandée avec accusé de réception, en décrivant les épisodes et en demandant des explications ainsi que des mesures correctives, crée une trace. Si la réponse se fait attendre ou reste évasive, le dossier constitué servira devant l’administration comme devant le juge. Pour les riverains qui se regroupent, notamment en association, la défense des riverains et des associations commence toujours par cette discipline de la preuve : dater, décrire, conserver, faire constater.
Les données publiques de surveillance de la qualité de l’air complètent utilement ce dossier personnel. Sur la majeure partie du territoire, des organismes agréés mesurent en continu les concentrations de polluants autour des zones industrielles et publient leurs relevés en libre accès. Le riverain peut comparer les dates de ses épisodes avec les pics enregistrés par la station la plus proche, télécharger les bulletins correspondants et les verser à son dossier. Lorsque les mesures publiques restent trop éloignées du domicile, il peut faire réaliser, à ses frais avancés, des mesures ponctuelles par un laboratoire ou un bureau d’études, en veillant à ce que le protocole (points de prélèvement, durée, conditions météo) soit décrit avec précision pour rester discutable devant l’expert judiciaire. Croiser ainsi le ressenti consigné dans le carnet de bord, le constat du commissaire de justice et des mesures chiffrées transforme une impression, toujours contestable, en une démonstration que l’exploitant et l’administration devront examiner point par point.
B. Cheminée d’usine et torchères : saisir l’inspection des installations classées
Une raffinerie relève de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement. Le Code de l’environnement soumet à ses dispositions les usines, ateliers, dépôts et chantiers qui peuvent présenter des dangers ou des inconvénients pour la commodité du voisinage, la santé, la sécurité et la salubrité publiques, ou encore pour la protection de la nature et de l’environnement : tel est le champ des installations classées défini par la loi. Les installations qui présentent de graves dangers ou inconvénients sont soumises à autorisation, dénommée autorisation environnementale : c’est la règle de l’autorisation préalable. Les raffineries, qui manipulent des substances dangereuses en quantités susceptibles d’être à l’origine d’accidents majeurs, appartiennent à la catégorie des sites dits Seveso, dont l’exploitant doit recenser régulièrement les substances dangereuses présentes sur le site : ce recensement permanent fonde tout le suivi du site. Concrètement, cela signifie que le fonctionnement des torchères, les rejets atmosphériques et les incidents sont encadrés par un arrêté d’autorisation qui fixe des valeurs limites et des prescriptions techniques, sous le contrôle de l’inspection des installations classées et de l’autorité préfectorale.
Le riverain n’est pas démuni face à ce cadre technique. Tout accident ou incident survenu du fait du fonctionnement de l’installation et de nature à porter atteinte aux intérêts protégés doit être déclaré dans les meilleurs délais par l’exploitant à l’inspection des installations classées, avec un rapport d’accident transmis au préfet, précisant les circonstances, les causes, les substances en cause, les effets sur les personnes et l’environnement ainsi que les mesures prises : cette obligation de déclaration et de rapport pèse directement sur l’exploitant. Un fonctionnement prolongé des torchères avec panache de fumée inhabituel pourrait ainsi relever de cette obligation, ce qu’il appartiendrait à l’inspection de vérifier. De son côté, le riverain peut adresser un signalement écrit et documenté à l’inspection (via la direction régionale compétente) et au préfet, en joignant son carnet de bord, ses photographies et, le cas échéant, le constat du commissaire de justice. En cas d’inobservation des prescriptions applicables, l’autorité administrative met en demeure l’exploitant de satisfaire à ses obligations dans un délai qu’elle détermine, et peut fixer en urgence les mesures nécessaires pour prévenir les dangers graves et imminents : la mise en demeure préfectorale constitue le premier levier de la police administrative. À l’expiration du délai sans exécution, l’administration peut prononcer des sanctions administratives, dont la portée financière et opérationnelle serait de nature à contraindre l’exploitant à traiter la cause des émissions. Pour le riverain, l’enjeu de cette étape consiste à transformer des désagréments subis en pièces d’un dossier administratif : chaque signalement précis, daté et illustré nourrit le contrôle, et chaque réponse de l’administration éclaire la suite du contentieux. Lorsqu’un arrêté préfectoral, une mise en demeure ou un refus de l’administration doit être contesté, ou lorsque l’exploitant conteste lui-même les mesures prises contre lui, le riverain concerné aurait intérêt à faire examiner sa situation par un avocat en droit de l’environnement, muni de l’ensemble des pièces déjà réunies.
II. Pollution de l’air par une raffinerie : agir en justice et obtenir réparation
A. Fumée d’usine et trouble anormal de voisinage : agir même face à une installation autorisée
Lorsque les démarches amiables et administratives ne suffisent pas, le trouble anormal de voisinage offre au riverain une voie civile directe contre l’exploitant. Depuis la loi du 15 avril 2024, le principe figure dans le Code civil : la personne à l’origine d’un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage est responsable de plein droit du dommage qui en résulte, qu’elle soit propriétaire, locataire, occupant, bénéficiaire d’un titre d’occupation, maître d’ouvrage ou titulaire de pouvoirs équivalents : cette responsabilité de plein droit ne suppose la démonstration d’aucune faute. Le texte ménage toutefois une réserve tenant à l’antériorité : sous réserve des activités agricoles protégées par le Code rural, la responsabilité ne serait pas engagée lorsque le trouble provient d’activités existant antérieurement à l’arrivée de la personne lésée, pourvu que ces activités soient conformes aux lois et règlements et se soient poursuivies dans les mêmes conditions ou dans des conditions nouvelles qui ne seraient pas à l’origine d’une aggravation du trouble. Autrement dit, une raffinerie implantée de longue date ne serait pas à l’abri d’une action si son fonctionnement s’est aggravé, par exemple avec des torchères plus fréquentes, des émissions plus denses ou des épisodes inédits par leur durée.
L’autorisation administrative d’exploiter ne prive pas le voisin de son action : l’autorisation fixe les conditions d’exploitation au regard de l’intérêt général, tandis que le trouble de voisinage répare le préjudice particulier subi au-delà des inconvénients ordinaires. Les fumées récurrentes qui confinent les habitants à l’intérieur, les suies qui salissent les façades et les toitures, les odeurs qui interdisent l’usage normal du jardin, les nuits hachées par le bruit des torchères et les inquiétudes documentées pour la santé des enfants pourraient, selon leur intensité, leur fréquence et leur durée, caractériser un trouble excédant ce qu’un voisin doit normalement supporter. Le juge apprécie concrètement, en comparant la situation des demandeurs à celle d’un voisinage ordinaire, sans exiger la preuve d’un dépassement des seuils réglementaires : le respect des valeurs limites fixées par l’arrêté d’autorisation ne suffirait pas, à lui seul, à écarter la responsabilité civile si le trouble subi dépasse la mesure. Devant le tribunal judiciaire, le riverain peut demander à la fois la cessation du trouble, par des travaux ou des aménagements mis à la charge de l’exploitant sous astreinte, et la réparation de ses préjudices, patrimoniaux comme extrapatrimoniaux : frais de nettoyage, dépréciation de la jouissance du logement, troubles dans les conditions d’existence, préjudice moral lié à l’inquiétude.
La qualité pour agir est largement ouverte : tout occupant du logement concerné par les émissions peut saisir le juge, et pas seulement le propriétaire. La troisième chambre civile l’a rappelé dans un arrêt du 20 novembre 2025 rendu sur un trouble de voisinage entre fonds voisins : « Il s’en déduit qu’un époux se disant victime d’un trouble anormal de voisinage a qualité à agir pour demander réparation au propriétaire de l’immeuble à l’origine de ce trouble, peu important que le domicile qu’il occupe appartienne à son conjoint. » (Cass. 3e civ., 20 novembre 2025, n° 24-16.342). Le conjoint, le partenaire, le locataire ou l’occupant qui respire les mêmes fumées et subit les mêmes nuits perturbées disposerait ainsi de sa propre action pour son préjudice personnel, ce qui permettrait à chaque membre du foyer de faire valoir sa situation. En pratique, l’assignation décrirait les épisodes avec le carnet de bord et le constat du commissaire de justice, chiffrerait chaque poste de préjudice avec factures et justificatifs, et solliciterait du juge des mesures propres à faire cesser les émissions litigieuses. Face à une installation de cette taille, l’expertise judiciaire ordonnée par le juge prendrait souvent une place centrale : un expert indépendant mesurerait la réalité des émissions, leur lien avec l’exploitation et l’efficacité des aménagements envisageables.
Quand le trouble est en cours et cause un dommage imminent, l’attente d’un jugement au fond n’est pas la seule option. Le juge des référés peut être saisi en urgence pour ordonner les mesures propres à faire cesser le trouble, par exemple la réalisation de travaux provisoires, la limitation de certaines phases d’exploitation bruyantes ou émissives, ou la communication de documents techniques utiles à la compréhension des émissions. Cette voie rapide ne préjuge pas du fond : elle suppose de démontrer l’urgence et l’existence d’un trouble qu’il faudrait faire cesser sans délai, pièces à l’appui. Elle se combine avec la demande au fond, qui, elle, tranchera la responsabilité et chiffrera définitivement les préjudices. Dans les dossiers où les émissions se répètent depuis des mois, articuler le référé pour stopper l’hémorragie et l’assignation au fond pour solder le passé constitue souvent la stratégie la plus efficace, sous réserve de l’appréciation du juge sur chaque demande.
B. Préjudice écologique, associations agréées et sanctions pénales : le versant collectif et répressif
Au-delà du préjudice individuel, les émissions d’une raffinerie peuvent atteindre l’environnement lui-même, et le droit français permet d’en demander la réparation. Le Code civil définit le préjudice écologique comme une atteinte non négligeable aux éléments ou aux fonctions des écosystèmes ou aux bénéfices collectifs tirés par l’homme de l’environnement : cette définition ouvre l’action en réparation du dommage causé à la nature. Des retombées répétées de suies sur les jardins, les sols et les eaux de surface, ou des épisodes de pollution atmosphérique documentés autour d’un site industriel, pourraient relever de cette qualification si l’atteinte aux milieux s’avérait caractérisée et non négligeable, ce que seul l’examen technique et judiciaire du dossier permettrait d’établir. Les associations agréées de protection de l’environnement disposent à cet égard d’un rôle reconnu par le législateur : elles peuvent exercer les droits de la partie civile pour les faits portant un préjudice direct ou indirect aux intérêts collectifs qu’elles défendent, lorsque ces faits constituent une infraction aux dispositions relatives à la protection de la nature, de l’eau, de l’air, des sols et des sites, ou à la lutte contre les pollutions et les nuisances : cette qualité pour agir en justice donne aux associations un accès effectif au procès pénal de l’environnement. Pour les riverains, se rapprocher d’une association agréée locale permet souvent de mutualiser les constats, les analyses et les frais d’expertise, tout en donnant au dossier une dimension collective que le juge pénal comme le juge civil prennent en compte.
Le versant répressif complète le dispositif. Exploiter une installation soumise à autorisation sans l’autorisation requise expose l’exploitant à un an d’emprisonnement et à 75 000 euros d’amende : telle est la sanction du défaut d’autorisation. En matière de pollution de l’air, lorsqu’une entreprise émet des substances polluantes constitutives d’une pollution atmosphérique en violation d’une mise en demeure prononcée par l’administration, l’exploitant encourt deux ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende : ce délit suppose une mise en demeure préalable restée sans effet, ce qui montre l’articulation entre la police administrative décrite plus haut et la répression. Si des rejets atteignent les eaux superficielles, souterraines ou marines avec des effets nuisibles sur la santé, la flore ou la faune, le délit de pollution des eaux, puni des mêmes peines, pourrait être envisagé dès lors que les prescriptions de l’arrêté d’autorisation n’auraient pas été respectées : le respect de l’arrêté conditionne l’exonération. Le riverain qui dépose plainte, en joignant son dossier de constats et de signalements, déclenche l’appréciation du procureur de la République sur l’opportunité des poursuites ; la constitution de partie civile lui permettrait ensuite de demander réparation de son préjudice dans le procès pénal. Aucune de ces qualifications ne saurait être affirmée par avance sur de simples articles de presse : elles supposent des mesures, des analyses et une instruction.
Enfin, les riverains peuvent contester l’autorisation elle-même devant la juridiction administrative, notamment lorsque l’étude d’impact leur paraît insuffisante au regard des émissions constatées. La jurisprudence récente illustre l’exigence du juge sans en faire une arme automatique de démolition : saisie d’une demande de démolition d’un parc éolien dont le permis avait été annulé pour insuffisance de l’étude d’impact, la troisième chambre civile a jugé qu’« Il relève de l’office du juge judiciaire saisi d’une demande de démolition sur le fondement de ce texte, de vérifier si, à la date à laquelle il statue, la règle d’urbanisme dont la méconnaissance a justifié l’annulation du permis de construire est toujours opposable au pétitionnaire, et, le cas échéant, si celui-ci n’a pas régularisé la situation au regard de celles qui lui sont désormais applicables » (Cass. 3e civ., 30 avril 2025, n° 24-10.256, publié au Bulletin). L’enseignement vaut pour les installations industrielles comme pour les éoliennes : l’annulation d’une autorisation pour insuffisance de l’étude d’impact ne conduirait pas mécaniquement à la démolition ou à la fermeture, car le juge vérifierait si la règle méconnue reste opposable et si la situation a été régularisée. Pour le riverain, le recours contre l’autorisation reste néanmoins un levier sérieux afin d’obtenir du juge administratif un contrôle approfondi des dangers et inconvénients du site, des prescriptions imposées à l’exploitant et, le cas échéant, leur renforcement.
Conclusion
Un panache de fumée au-dessus d’une raffinerie ne dit pas, à lui seul, le droit : il invite à constater, à signaler, puis, si le trouble persiste, à agir. La méthode qui protège le mieux le riverain tient en trois temps : figer les faits par écrit, photographies et constat pendant les épisodes ; saisir l’inspection des installations classées et le préfet avec un dossier daté et illustré, afin que la police administrative, de la mise en demeure aux sanctions, joue son rôle ; puis porter le litige devant le juge judiciaire pour faire cesser le trouble anormal de voisinage et réparer chaque préjudice, sans négliger la voie pénale sur plainte avec constitution de partie civile ni, pour les associations agréées, l’action collective au titre du préjudice écologique. Rappelons les réserves qui encadrent cette analyse : à la date de rédaction, aucune source officielle n’a constaté d’accident, d’intrusion ou de dommage précis lié aux épisodes rapportés par la presse au début du mois de septembre 2026, et aucune responsabilité d’exploitant n’est établie ; les arrêtés préfectoraux, les autorisations propres à chaque site et les contrats d’assurance signés priment sur toute présentation générale ; seul le juge, saisi des pièces exactes d’un dossier, dirait si un trouble dépasse les inconvénients normaux du voisinage, si une atteinte aux milieux constitue un préjudice écologique et si une infraction serait caractérisée. À cet égard, relevons ce que les sources rapportent en faveur de l’exploitant concerné par les épisodes de septembre : selon ICI Loire Océan, les pompiers du site, aidés par les pompiers communaux, ont maîtrisé le sinistre le jour même, et le feu de végétation aurait été rapidement contenu. Face à des fumées qui reviennent, le riverain méthodique ne subit pas : il documente, il signale, il agit.