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Cabinet Kohen Avocats, droit du travail des cadres et dirigeants à Paris

Avocat en droit du travail pour cadres et dirigeants à Paris : consultation et analyse écrite sous 24 heures

Départ à négocier, licenciement annoncé, clause de non-concurrence, forfait jours sans suivi, bonus impayé : transmettez votre situation et vos pièces par le formulaire ci-dessous. Maître Hassan Kohen les étudie et vous répond par écrit sous 24 heures ouvrées, avant que vous ne signiez quoi que ce soit.

Cabinet joignable 24h/24 et 7j/7. Deux délais courts à surveiller : quinze jours calendaires pour vous rétracter d'une rupture conventionnelle signée, et douze mois à compter de sa notification pour contester un licenciement devant le conseil de prud'hommes.

4,9/5

Note moyenne des avis Google285 avis

Une analyse précise et concrète et une réponse immédiate. Excellent.

Claude F. · avis Google

Merci pour cette aide détaillée , précise avec une proposition de continuer ou pas à la fin (très rapide par ailleurs pour la réponse )

Béatrice L. · avis Google

Une réference du droit du travail sur Paris, je recommande fortement !

Aymane C. · avis Google

Je suis confronté à un litige avec mon employeur et l'accompagnement fourni par Maître Hassan COHEN ainsi que Maître Esther Cornu est excellent. Les réponses sont claires et réfléchis, l'écoute est réelle et les échanges sont très agréables. Merci encore je recommande.

Djamel H. · avis Google
Maître Hassan Kohen, avocat à Paris

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Étude préalable de votre dossier. Examen de vos pièces et première analyse écrite de Maître Hassan KOHEN, sous 24 heures ouvrées. Le règlement s'effectue en ligne après l'envoi de ce formulaire.

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Maître Hassan Kohen

Avocat au Barreau de Paris, droit du travail des cadres et dirigeants : négociation de départ, licenciement, clause de non-concurrence et forfait jours, devant le conseil de prud'hommes et la cour d'appel de Paris.

Fiche officielle sur l'annuaire des avocats de France (CNB) · 4,9/5 sur Google (285 avis)

Page mise à jour le 29 octobre 2026.

Nos interventions pour les cadres et dirigeants

Choisissez votre situation

Réponse rapide

Un avocat en droit du travail pour cadres intervient au moment où la relation de travail se tend : départ à négocier, convocation à un entretien préalable, clause de non-concurrence opposée au moment de partir, forfait jours sans suivi de la charge de travail, rémunération variable non versée. La consultation commence par une étude écrite de votre dossier, à partir de votre contrat, de vos bulletins de paie et des échanges avec l'employeur. Elle qualifie la situation, chiffre ce qui est en jeu, hiérarchise les options et annonce les honoraires avant tout engagement. Le moment compte : une rupture conventionnelle signée ne laisse que quinze jours calendaires pour se rétracter, et un licenciement se conteste dans les douze mois de sa notification. Le cabinet Kohen Avocats, à Paris 16e, répond au 06 89 11 34 45.

Un départ à négocier, une convocation reçue, une clause qui vous bloque ?

Comprendre votre situation

Le droit du travail des cadres, expliqué

Un cadre relève du Code du travail comme tout salarié, mais certaines règles le visent plus souvent : convention de forfait en jours, statut de cadre dirigeant, clause de non-concurrence, rémunération variable. Cette page suit l'ordre dans lequel les questions se posent, de la négociation du départ au contentieux. Elle complète la page du pôle droit du travail du cabinet et celle de la consultation en ligne, ouverte à tous les salariés.

Négociation

Négocier votre départ : rupture conventionnelle ou transaction

Ne rien signer sous pression : le calendrier et le chiffrage se préparent avant la première réunion.

1

La rupture conventionnelle ne peut être imposée par l'une ou l'autre des parties ; elle résulte d'une convention signée par l'employeur et le salarié (article L. 1237-11 du Code du travail). Son principe se convient lors d'un ou plusieurs entretiens, au cours desquels vous pouvez vous faire assister dans les conditions de l'article L. 1237-12.

2

L'indemnité spécifique de rupture conventionnelle ne peut pas être inférieure à l'indemnité de licenciement prévue à l'article L. 1234-9. À compter de la signature, chaque partie dispose de quinze jours calendaires pour se rétracter (article L. 1237-13).

3

L'administration dispose ensuite de quinze jours ouvrables pour homologuer la convention, et le recours devant le conseil de prud'hommes doit être formé dans les douze mois de l'homologation (article L. 1237-14).

4

La transaction, elle, suppose un licenciement déjà notifié. La Cour de cassation annule celle qui a été signée trop tôt, après avoir relevé que « la transaction avait été conclue en l'absence de notification préalable du licenciement par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, ce dont il résultait qu'elle était nulle » (Cass. soc., 10 octobre 2018, n° 17-10.066).

Une rupture conventionnelle se conteste sur la liberté du consentement. La Cour de cassation juge qu'« en l'absence de vice du consentement, l'existence de faits de harcèlement moral n'affecte pas en elle-même la validité de la convention de rupture » (Cass. soc., 23 janvier 2019, n° 17-21.550). Le contexte ne suffit donc pas : il faut établir que la signature a été obtenue par erreur, dol ou violence. C'est pourquoi l'analyse vient avant la signature, pas après. Pour un cadre, la négociation porte en pratique sur l'indemnité, la date de sortie, le sort du variable et des actions, la levée éventuelle de la clause de non-concurrence et le préavis. Le simulateur de rupture conventionnelle du cabinet donne un premier ordre de grandeur du minimum légal.

Contentieux

Licenciement annoncé ou pressenti

Convocation, mise à l'écart, objectifs intenables : chaque signal appelle une réponse avant la notification.

Préparer

L'entretien préalable

L'employeur qui envisage de licencier convoque le salarié, avant toute décision, à un entretien préalable. Celui-ci ne peut avoir lieu moins de cinq jours ouvrables après la présentation de la lettre recommandée ou sa remise en main propre (article L. 1232-2 du Code du travail). Ce délai sert à préparer ce que vous direz, et ce que vous ne direz pas.

Conserver

Les preuves

Mails, objectifs fixés, comptes rendus d'entretiens annuels, organigrammes successifs : ces pièces se rassemblent pendant que vous y avez accès. Une insuffisance professionnelle reprochée à un cadre se discute sur des faits précis et datés, pas sur une appréciation générale.

Contester

Le licenciement sans cause réelle et sérieuse

Si le licenciement n'a pas de cause réelle et sérieuse et que la réintégration est refusée, le juge octroie une indemnité comprise entre les montants minimaux et maximaux fixés par l'article L. 1235-3 du Code du travail, selon l'ancienneté. L'action portant sur la rupture se prescrit par douze mois à compter de sa notification (article L. 1471-1).

Négocier

La sortie

Une procédure engagée n'empêche pas l'accord. Une fois le licenciement notifié, une transaction peut régler les sommes contestées ; le rapport de force dépend alors de la solidité du motif et des demandes que vous pouvez y opposer, notamment au titre du temps de travail.

Les pages licenciement abusif, insuffisance professionnelle et contentieux prud'homal détaillent chacune de ces étapes.

Mobilité

Clause de non-concurrence : quand elle vous lie, et à quel prix

Vous partez chez un concurrent, ou l'on vous oppose une clause au moment de partir.

Les quatre conditions de validité

  • Être indispensable à la protection des intérêts légitimes de l'entreprise.
  • Être limitée dans le temps et dans l'espace.
  • Tenir compte des spécificités de l'emploi du salarié.
  • Prévoir une contrepartie financière versée par l'employeur.

Ce que le cabinet vérifie

  • La rédaction exacte de la clause et de la convention collective applicable.
  • Le montant de la contrepartie et son caractère éventuellement dérisoire.
  • Le délai et la forme d'une éventuelle renonciation de l'employeur.
  • Le poste visé chez le nouvel employeur, au regard du périmètre de la clause.

La Cour de cassation rappelle qu'« une clause de non-concurrence n'est licite que si elle est indispensable à la protection des intérêts légitimes de l'entreprise, est limitée dans le temps et dans l'espace, tient compte des spécificités de l'emploi du salarié et comporte l'obligation pour l'employeur de verser au salarié une contrepartie financière, ces conditions étant cumulatives » (Cass. soc., 6 mai 2025, n° 23-14.978).

Une clause qui manque l'une de ces conditions est discutable, et une clause régulière doit être payée. Dans un cas comme dans l'autre, l'analyse se fait avant d'accepter le nouveau poste. La page clause de non-concurrence présente le contentieux en détail.

Rémunération

Forfait jours, heures supplémentaires, statut de cadre dirigeant

Pour un cadre, l'enjeu se chiffre souvent en années de rappel de salaire.

1

La convention individuelle de forfait en jours vise notamment les cadres qui disposent d'une autonomie dans l'organisation de leur emploi du temps (article L. 3121-58 du Code du travail). L'employeur s'assure régulièrement que leur charge de travail est raisonnable (article L. 3121-60).

2

La Cour de cassation juge que « toute convention de forfait en jours doit être prévue par un accord collectif dont les stipulations assurent la garantie du respect de durées raisonnables de travail ainsi que des repos, journaliers et hebdomadaires » (Cass. soc., 13 octobre 2021, n° 19-20.561).

3

Les cadres dirigeants échappent aux règles de durée du travail, mais la qualité suppose des responsabilités impliquant une grande indépendance, un pouvoir de décision largement autonome et une rémunération située dans les niveaux les plus élevés de l'entreprise (article L. 3111-2). Pour la Cour de cassation, « ces critères cumulatifs impliquent que seuls relèvent de cette catégorie les cadres participant à la direction de l'entreprise » (Cass. soc., 19 mars 2025, n° 24-10.380).

4

Sur les heures non payées, la charge de la preuve est partagée : « il appartient au salarié de présenter, à l'appui de sa demande, des éléments suffisamment précis quant aux heures non rémunérées qu'il prétend avoir accomplies afin de permettre à l'employeur, qui assure le contrôle des heures de travail effectuées, d'y répondre utilement » (Cass. soc., 14 décembre 2022, n° 21-18.139).

Dans l'arrêt de 2025, la cour d'appel avait retenu le statut de cadre dirigeant pour un directeur d'agence doté d'une délégation de pouvoirs et d'un véhicule de fonction ; sa décision est cassée faute d'avoir recherché si sa rémunération se situait dans les niveaux les plus élevés de la société. L'action en paiement du salaire se prescrit par trois ans, et la demande peut porter, lorsque le contrat est rompu, sur les trois années précédant la rupture (article L. 3245-1). Vos mails envoyés tard le soir, vos agendas et vos plannings sont donc des pièces, à conserver dès maintenant. Voir les pages forfait jours et heures supplémentaires.

Méthode

Le déroulé de la consultation

De l'envoi de vos pièces à la réponse écrite, puis, si vous le décidez, à la mission.

Vous exposez votre situation

Par le formulaire de cette page, en quelques lignes, avec les pièces dont vous disposez. Un dossier partiel suffit pour commencer.

Maître Hassan Kohen étudie le dossier

Il lit lui-même votre message et vos pièces. L'étude préalable écrite coûte 80 € TTC, réglés en ligne après l'envoi du formulaire.

Vous recevez une analyse écrite sous 24 heures ouvrées

La qualification juridique de votre situation, vos options hiérarchisées, les délais qui courent et les honoraires d'une éventuelle mission, annoncés avant tout engagement.

Vous décidez de la suite

Un échange au cabinet, une négociation menée par le cabinet ou une procédure. Toute mission donne lieu à une convention d'honoraires.

Les pièces utiles, si vous les avez sous la main :

Le contrat de travail, ses avenants et la convention collective applicable.

Les douze derniers bulletins de paie et le plan de rémunération variable, avec les objectifs fixés.

La convention de forfait en jours et les comptes rendus des entretiens annuels.

La convocation, la lettre de licenciement, ou le projet de convention de rupture ou de transaction.

Les mails et courriers marquants, classés par date.

Questions fréquentes

Questions fréquentes des cadres

Les questions posées le plus souvent avant d'écrire au cabinet.

Combien coûte une consultation d'avocat en droit du travail pour un cadre ?

Le premier niveau est l'étude préalable écrite : vous transmettez votre situation et vos pièces par le formulaire de cette page, et Maître Hassan Kohen vous répond par écrit sous 24 heures ouvrées, pour 80 € TTC réglés en ligne.

Au-delà, les honoraires sont fixés en accord avec le client et, sauf urgence ou force majeure, font l'objet d'une convention écrite (article 10 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971). L'analyse écrite les annonce avant tout engagement, mission par mission : négociation d'un départ, assistance avant un entretien, procédure devant le conseil de prud'hommes.

Faut-il consulter un avocat avant de signer une rupture conventionnelle ?

C'est le moment où l'avocat est le plus utile, parce que tout est encore négociable. La convention fixe l'indemnité spécifique, qui ne peut pas être inférieure à l'indemnité légale de licenciement, et la date de rupture ; une fois signée, chaque partie dispose de quinze jours calendaires pour se rétracter (article L. 1237-13 du Code du travail). Après l'homologation, le recours doit être formé dans les douze mois (article L. 1237-14).

Revenir sur une convention signée est difficile. La Cour de cassation juge qu'« en l'absence de vice du consentement, l'existence de faits de harcèlement moral n'affecte pas en elle-même la validité de la convention de rupture » (Cass. soc., 23 janvier 2019, n° 17-21.550). Pour un cadre, l'avocat vérifie aussi la prise en compte du variable dans le salaire de référence, le sort de la clause de non-concurrence et le calendrier de sortie.

Peut-on signer une transaction avant d'être licencié ?

Non. La transaction règle les conséquences d'un licenciement déjà notifié ; signée avant, elle est nulle. La Cour de cassation l'a jugé en relevant que « la transaction avait été conclue en l'absence de notification préalable du licenciement par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, ce dont il résultait qu'elle était nulle » (Cass. soc., 10 octobre 2018, n° 17-10.066).

En pratique, un employeur propose parfois de « tout régler » par un seul document signé le même jour que la lettre de licenciement. Avant de signer, il faut vérifier l'ordre des actes, les sommes qui relèvent de toute façon du solde de tout compte et celles qui rémunèrent réellement la renonciation à agir. Si un départ amiable est recherché avant toute procédure, la rupture conventionnelle est l'outil prévu par le Code du travail.

Mon forfait jours est-il valable ?

Il ne l'est que s'il repose sur un accord collectif suffisamment protecteur et s'il est effectivement suivi. La Cour de cassation juge que « toute convention de forfait en jours doit être prévue par un accord collectif dont les stipulations assurent la garantie du respect de durées raisonnables de travail ainsi que des repos, journaliers et hebdomadaires » (Cass. soc., 13 octobre 2021, n° 19-20.561). Le Code du travail impose en outre à l'employeur de s'assurer régulièrement que la charge de travail est raisonnable (article L. 3121-60).

Si la convention est privée d'effet, la question des heures supplémentaires se rouvre. L'action en paiement du salaire se prescrit par trois ans et peut porter, après la rupture du contrat, sur les trois années qui la précèdent (article L. 3245-1). Le cabinet lit l'accord collectif, la convention individuelle et les comptes rendus d'entretiens avant de chiffrer quoi que ce soit.

Mon employeur me dit cadre dirigeant : puis-je réclamer mes heures supplémentaires ?

Le titre ne suffit pas. Sont cadres dirigeants ceux qui exercent des responsabilités impliquant une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui prennent des décisions de façon largement autonome et dont la rémunération se situe dans les niveaux les plus élevés de l'entreprise (article L. 3111-2 du Code du travail). Pour la Cour de cassation, « ces critères cumulatifs impliquent que seuls relèvent de cette catégorie les cadres participant à la direction de l'entreprise » (Cass. soc., 19 mars 2025, n° 24-10.380).

Dans cette affaire, un directeur d'agence titulaire d'une délégation de pouvoirs avait été débouté de ses demandes d'heures supplémentaires ; l'arrêt est cassé parce que la cour d'appel n'avait pas recherché si sa rémunération se situait dans les niveaux les plus élevés de la société. Si l'un des critères manque, les règles de durée du travail s'appliquent, et les heures accomplies au-delà peuvent être réclamées dans la limite de la prescription de trois ans.

Dans quel délai contester un licenciement ?

Toute action portant sur la rupture du contrat de travail se prescrit par douze mois à compter de la notification de la rupture ; les actions portant sur l'exécution du contrat se prescrivent par deux ans (article L. 1471-1 du Code du travail). Les rappels de salaire, dont les heures supplémentaires et le variable impayé, obéissent à la prescription de trois ans de l'article L. 3245-1.

Lorsque le licenciement n'a pas de cause réelle et sérieuse et que la réintégration n'est pas ordonnée, l'indemnité est encadrée par les montants minimaux et maximaux de l'article L. 1235-3, qui dépendent de l'ancienneté. Pour un cadre, les demandes liées au temps de travail ou au variable pèsent souvent autant que l'indemnité de licenciement elle-même : elles se préparent dès la notification.

Mes échanges avec le cabinet sont-ils confidentiels ?

Oui. En toutes matières, les consultations adressées par un avocat à son client, les correspondances échangées entre le client et son avocat, les notes d'entretien et toutes les pièces du dossier sont couvertes par le secret professionnel (article 66-5 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971). Le secret s'applique dès votre premier message, que vous confiiez ensuite une mission au cabinet ou non.

Vos pièces sont transmises par une connexion chiffrée et lues uniquement par le cabinet. Votre employeur n'est informé de rien : c'est vous qui décidez si, quand et comment le cabinet intervient auprès de lui. Utilisez de préférence une adresse électronique et un appareil personnels plutôt que ceux fournis par l'entreprise.

Sources

Textes officiels et pages liées

Chaque règle citée sur cette page renvoie à sa source officielle.

Un départ à négocier, un licenciement qui se prépare ?

Le cabinet lit votre contrat, vos bulletins de paie et les échanges avec votre employeur, mesure les délais qui courent et vous indique la voie adaptée : négociation, contestation ou simple vigilance. L'étude préalable écrite se demande par le formulaire de cette page ; la réponse arrive sous 24 heures ouvrées, avant que vous ne signiez.

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