La déclaration judiciaire de délaissement parental, introduite par la loi du 14 mars 2016 en remplacement de l’ancienne déclaration d’abandon, connaît un infléchissement jurisprudentiel majeur. Par deux arrêts du 10 décembre 2025, la première chambre civile affirme que l’intérêt supérieur de l’enfant prime sur la condition subjective d’absence d’empêchement des parents. Ce mouvement, qui traverse également le contentieux du retrait de l’autorité parentale, redessine l’office du juge dans la protection de l’enfance.
Le nombre d’enfants faisant l’objet d’une mesure de protection en France dépasse désormais les 370 000, dont près de la moitié sont confiés à l’aide sociale à l’enfance. Dans ce contexte, la distinction entre le retrait de l’autorité parentale et le délaissement parental constitue un enjeu majeur pour les praticiens du droit de la famille. Le premier sanctionne un comportement fautif du parent, le second constate une situation de fait préjudiciable à l’enfant, indépendamment de toute faute. La première chambre civile de la Cour de cassation, par une série de décisions rendues entre 2022 et 2026, a précisé les conditions respectives de ces deux mécanismes en plaçant l’intérêt supérieur de l’enfant au cœur de son contrôle.
I. Le délaissement parental : du critère subjectif de l’abandon au critère objectif tempéré par l’intérêt supérieur de l’enfant
I.A. L’évolution législative : de l’abandon au délaissement
Avant la loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l’enfant, la déclaration judiciaire d’abandon était régie par l’ancien article 350 du code civil. La Cour de cassation exigeait que le désintérêt manifeste des parents revête un caractère volontaire pour que l’abandon puisse être prononcé. Civ. 1re, 3 déc. 2014, n° 13-24.268, https://www.courdecassation.fr/decision/547eb16784789a544bcf3de9 : la Cour de cassation a jugé que la déclaration judiciaire d’abandon ne pouvait être prononcée que si le désintérêt des parents présentait un caractère volontaire, ce qui excluait les situations dans lesquelles les parents étaient empêchés par une cause indépendante de leur volonté. Cette jurisprudence, qui subordonnait l’abandon à la démonstration d’un désintérêt volontaire des parents, avait pour conséquence de maintenir des enfants dans un statut juridique précaire lorsque leurs parents, sans être fautifs, étaient dans l’incapacité durable d’exercer leurs droits et obligations. Le législateur de 2016 a entendu rompre avec cette approche.
L’article 381-1 du code civil dispose désormais qu’« un enfant est considéré comme délaissé lorsque ses parents n’ont pas entretenu avec lui les relations nécessaires à son éducation ou à son développement pendant l’année qui précède l’introduction de la requête, sans que ces derniers en aient été empêchés par quelque cause que ce soit ». Le texte substitue au critère du désintérêt volontaire un critère objectif — l’absence de relations pendant un an — tout en maintenant une réserve tenant à l’empêchement des parents. Selon les travaux parlementaires, rappelés par la Cour de cassation dans son arrêt du 10 décembre 2025, le législateur a souhaité « renforcer la protection de l’enfant et recentrer la procédure sur l’intérêt de ce dernier en adoptant un critère objectif du délaissement tout en tenant compte des situations particulières relatives aux parents ». Civ. 1re, 10 déc. 2025, n° 24-18.849, https://www.courdecassation.fr/decision/6939279ac988783351cb646e, motifs, § 8.
La déclaration judiciaire de délaissement parental produit des effets considérables : elle emporte retrait total de l’autorité parentale de plein droit, en application de l’article 381-2 du code civil, et rend l’enfant adoptable. Il s’agit donc d’une mesure qui affecte profondément le lien de filiation, ce qui explique la rigueur des conditions posées par le législateur et le contrôle exercé par la Cour de cassation.
I.B. La jurisprudence de la première chambre civile : l’intérêt supérieur de l’enfant, condition autonome du délaissement
La première chambre civile avait déjà, sous l’empire de l’article 381-1 dans sa rédaction issue de la loi de 2016, ajouté une condition prétorienne à la déclaration de délaissement : le respect de l’intérêt supérieur de l’enfant. Par un arrêt du 30 novembre 2022, elle a jugé que la Convention internationale relative aux droits de l’enfant impose que soit ajoutée aux conditions prévues par le texte de l’article 381-1 du code civil celle du respect de l’intérêt supérieur de l’enfant, et qu’il appartient au juge de vérifier, au besoin d’office, que cette condition est remplie. Civ. 1re, 30 nov. 2022, n° 20-22.903, Publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/63870191bf732905d49c4ff3 : « Il résulte de l’article 3, § 1, de la Convention de New York du 20 novembre 1989 relative aux droits de l’enfant, directement applicable en droit interne, que, dans toutes les décisions qui concernent les enfants, l’intérêt supérieur de l’enfant doit être une considération primordiale. Il s’en déduit qu’une demande de déclaration judiciaire de délaissement parental ne peut être accueillie que si l’intérêt de l’enfant le justifie. » Cette position avait été anticipée par un avis du 19 juin 2019. Civ. 1re, avis, 19 juin 2019, n° 19-70.007 et 19-70.008, https://www.courdecassation.fr/decision/5fca75dcf643a34e4e30b353 : la Cour de cassation a énoncé que l’intérêt supérieur de l’enfant constitue une condition autonome de la déclaration judiciaire de délaissement parental.
L’articulation entre cette condition prétorienne et les conditions légales a été précisée par les deux arrêts du 10 décembre 2025, qui constituent un infléchissement significatif. Dans l’affaire ayant donné lieu au pourvoi n° 24-18.849, des parents tous deux placés sous tutelle en raison de déficiences mentales n’avaient pas entretenu les relations nécessaires avec leur enfant depuis plus d’un an. La cour d’appel de Reims avait rejeté la demande de délaissement au motif que « les déficiences mentales atteignant les sphères intellectuelles, affective et de la volonté de chacun des deux parents ne permet pas en l’espèce de caractériser l’élément intentionnel du délaissement prévu par l’article 381-1 du code civil ». La Cour de cassation casse cet arrêt au visa des articles 3, § 1, de la Convention de New York et 381-1 du code civil.
La Haute juridiction énonce un principe aux termes duquel « le juge peut prononcer le délaissement lorsque les parents n’ont pas entretenu avec leur enfant les relations nécessaires à son éducation ou à son développement pendant l’année qui précède l’introduction de la requête, après avoir apprécié l’ensemble de la situation, notamment les causes qui ont empêché les parents d’entretenir de telles relations avec leur enfant, au regard de l’intérêt supérieur de celui-ci, lequel est primordial ». Civ. 1re, 10 déc. 2025, n° 24-18.849, motifs, § 10. Elle en déduit qu’« une requête en délaissement ne peut être rejetée au seul motif d’un empêchement des parents quelle qu’en soit la cause sans prise en considération de l’intérêt supérieur de l’enfant ». Civ. 1re, 10 déc. 2025, n° 24-18.849, motifs, § 11.
Cette solution s’inscrit dans le prolongement de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, citée expressément par la Cour de cassation. Dans l’arrêt Zambotto Perrin c. France du 26 septembre 2013, la CEDH a jugé que l’ingérence résultant de la déclaration judiciaire d’abandon dans la vie familiale des parents ne peut passer pour nécessaire dans une société démocratique que si elle ménage un juste équilibre entre les intérêts de l’enfant et du parent concerné, l’intérêt de l’enfant devant constituer la considération déterminante. CEDH, 26 sept. 2013, Zambotto Perrin c. France, n° 4961/11, § 95 à 100.
La portée pratique de la solution est considérable. La Cour de cassation n’exclut pas que l’empêchement des parents — fût-il total et indépendant de leur volonté, comme en cas de pathologie mentale — puisse justifier le rejet de la requête. Mais elle impose au juge de ne pas s’arrêter au constat de l’empêchement : il doit confronter cette situation à l’intérêt supérieur de l’enfant, apprécié concrètement. La vulnérabilité des parents ne constitue plus, à elle seule, un obstacle dirimant au prononcé du délaissement parental.
Un arrêt jumeau rendu le même jour confirme cette orientation Civ. 1re, 10 déc. 2025, n° 23-21.026, Publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/69392797c988783351cb6455 : même solution., de même qu’un arrêt du 1er octobre 2025, également publié au Bulletin, qui rappelle que le juge peut prononcer le retrait total de l’autorité parentale au regard de l’intérêt supérieur de l’enfant. Civ. 1re, 1er oct. 2025, n° 24-10.369, Publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/68dce265bc55f2c6aba5020d.
II. Le retrait de l’autorité parentale : une sanction aux conditions strictement encadrées
II.A. Les cas de retrait de l’autorité parentale
Le retrait de l’autorité parentale obéit à un régime distinct de celui du délaissement parental. Il est régi par les articles 378 à 381 du code civil et peut être total ou partiel. L’article 378 prévoit que peuvent se voir retirer totalement l’autorité parentale les père et mère qui sont condamnés comme auteurs, coauteurs ou complices d’un crime ou délit commis sur la personne de leur enfant, ou comme coauteurs ou complices d’un crime ou délit commis par leur enfant. Le retrait est également encouru lorsque les parents sont condamnés comme auteurs, coauteurs ou complices d’un crime sur la personne de l’autre parent.
L’article 378-1 élargit le champ du retrait aux cas où les parents, soit par de mauvais traitements, des exemples pernicieux d’ivrognerie habituelle, d’inconduite notoire ou de délinquance, soit par un défaut de soins ou un manque de direction, mettent manifestement en danger la sécurité, la santé ou la moralité de l’enfant. Le même article prévoit que le retrait peut être prononcé lorsque les parents se sont abstenus volontairement d’exercer leurs droits et obligations pendant plus de deux ans.
La distinction entre retrait de l’autorité parentale et délaissement parental est essentielle. Le premier suppose un comportement fautif ou dangereux du parent, apprécié subjectivement. Le second repose sur un constat objectif, sans exigence de faute. Cette distinction est rappelée avec constance par la Cour de cassation, notamment dans un arrêt du 1er octobre 2025. Civ. 1re, 1er oct. 2025, n° 24-10.369, précité.
La Cour de cassation exerce un contrôle normatif sur l’appréciation des juges du fond. Dans un arrêt du 12 juin 2025, elle a rejeté le pourvoi formé contre une décision de retrait total de l’autorité parentale, après avoir vérifié que la cour d’appel avait caractérisé le danger manifeste pour l’enfant. Civ. 1re, 12 juin 2025, n° 22-19.835, https://www.courdecassation.fr/decision/684a6c073ec57bb95fcfd573 : le pourvoi reprochait à l’arrêt d’appel d’avoir prononcé le retrait sans caractériser un danger actuel ; la Cour de cassation rejette le pourvoi en relevant que les juges du fond ont souverainement apprécié les éléments de fait établissant un tel danger.
II.B. L’office du juge et le contrôle de la Cour de cassation
L’office du juge aux affaires familiales et du juge des enfants dans le contentieux du retrait d’autorité parentale et du délaissement parental est gouverné par un principe directeur : l’intérêt supérieur de l’enfant, tel que consacré par l’article 3, § 1, de la Convention de New York du 20 novembre 1989. La Cour de cassation le rappelle dans toutes ses décisions récentes.
Dans un arrêt du 9 février 2022, la première chambre civile a jugé que « l’intérêt supérieur de l’enfant doit être une considération primordiale » et que le juge est tenu d’examiner, au besoin d’office, si les conditions du délaissement sont réunies au regard de cet intérêt. Civ. 1re, 9 févr. 2022, n° 20-21.388, https://www.courdecassation.fr/decision/62036797925bd3330c9edbaa. La même exigence a été réitérée dans un arrêt du 16 novembre 2022, publié au Bulletin. Civ. 1re, 16 nov. 2022, n° 21-11.528, Publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/63748de740f124dcd102fbda : « l’intérêt supérieur de l’enfant doit être une considération primordiale » dans l’appréciation des conditions du délaissement.
La Cour de cassation impose aux juges du fond une motivation concrète. Dans un arrêt du 27 mars 2024, elle casse une décision qui s’était prononcée sur le retour d’un enfant sans examiner concrètement son intérêt supérieur. Civ. 1re, 27 mars 2024, n° 23-16.883, https://www.courdecassation.fr/decision/662b513a37c9fe000918f657 : « En se déterminant ainsi, sans se prononcer sur l’intérêt supérieur de l’enfant, la cour d’appel n’a pas légalement justifié sa décision. » Elle sanctionne également les décisions qui n’établissent pas en quoi la séparation de l’enfant de ses parents est nécessaire dans son intérêt supérieur. Civ. 1re, 15 févr. 2023, n° 21-18.498, https://www.courdecassation.fr/decision/63ec8bf09dfdee05deff0732.
Cette exigence de motivation concrète a été renforcée par l’arrêt du 10 décembre 2025, qui impose au juge saisi d’une requête en délaissement parental de ne pas se borner à constater un empêchement des parents mais de confronter cette situation à l’intérêt supérieur de l’enfant, apprécié concrètement. La Cour de cassation rappelle que l’intérêt de l’enfant peut commander le prononcé du délaissement alors même que les parents ne sont pas fautifs, afin de permettre à l’enfant de « se projeter dans l’avenir avec des repères stables ». Civ. 1re, 10 déc. 2025, n° 24-18.849, précité.
L’articulation entre la protection de l’enfance et le droit au respect de la vie familiale, garanti par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme, demeure au cœur du contrôle de la Cour de cassation. La Haute juridiction veille à ce que l’ingérence dans la vie familiale que constitue le retrait de l’autorité parentale ou la déclaration de délaissement soit proportionnée au but poursuivi. Dans un arrêt du 7 juillet 2024, publié au Bulletin, elle a rappelé que le retrait de l’autorité parentale ne peut être prononcé que s’il est nécessaire dans l’intérêt supérieur de l’enfant. Civ. 1re, 7 juill. 2024, n° 23-19.042, Publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/668e242afcf93851fdd644cb.
Les effets du retrait de l’autorité parentale sont énoncés à l’article 379 du code civil. Le retrait total emporte de plein droit dispense de l’obligation alimentaire, à moins que le jugement n’en dispose autrement. Il fait obstacle à ce que le parent puisse consentir au mariage de l’enfant, à son adoption ou à son émancipation. Le parent déchu perd le droit de donner son avis sur le choix de la résidence de l’enfant, sur son éducation et sur sa santé. En revanche, la Cour de cassation a précisé que le retrait de l’autorité parentale ne faisait pas obstacle à ce que l’enfant entretienne des relations personnelles avec le parent déchu, si son intérêt le commande, sur le fondement de l’article 371-4 du code civil. Civ. 1re, 1er oct. 2025, n° 24-10.369, précité : la Cour de cassation rappelle que ni le retrait total de l’autorité parentale ni l’admission de l’enfant en qualité de pupille de l’État ne font obstacle à ce que le parent déchu puisse entretenir des relations avec l’enfant sur le fondement de l’article 371-4 du code civil, si l’intérêt de l’enfant le commande.
La procédure de retrait de l’autorité parentale obéit à des règles spécifiques. L’action est portée devant le tribunal judiciaire, qui statue en formation collégiale. Le ministère d’avocat est obligatoire. Le juge des enfants peut, dans le cadre d’une procédure d’assistance éducative, saisir le tribunal judiciaire aux fins de retrait de l’autorité parentale. Le parquet peut également agir d’office. Cette pluralité de voies procédurales reflète la gravité de la mesure, qui ne peut être prononcée qu’à l’issue d’un débat contradictoire et après que les parents ont été mis en mesure de présenter leurs observations.
La déclaration judiciaire de délaissement parental, quant à elle, relève de la compétence du tribunal judiciaire statuant en formation collégiale. La requête peut être présentée par le président du conseil départemental, par la personne ou l’établissement à qui l’enfant a été confié, ou par le ministère public. Le tribunal statue après avoir recueilli l’avis des parents, du tuteur éventuel et de l’enfant lui-même, lorsque celui-ci est capable de discernement. Le jugement qui prononce le délaissement est susceptible d’appel dans un délai de quinze jours.
La Cour de cassation veille à ce que les juges du fond respectent scrupuleusement ces garanties procédurales. Dans un arrêt du 16 février 2022, publié au Bulletin, elle a censuré une décision qui n’avait pas procédé à l’audition de l’enfant en violation de l’article 338-4 du code de procédure civile et de l’article 12 de la Convention de New York. Civ. 1re, 16 févr. 2022, n° 21-23.087, Publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/620ca2d4c61f23729bcf61db : cassation pour violation de l’article 338-4 du code de procédure civile et de l’article 12 de la Convention de New York, qui garantissent le droit de l’enfant d’être entendu dans toute procédure le concernant.
La solution dégagée par les arrêts du 10 décembre 2025 innerve l’ensemble du contentieux de la protection de l’enfance. Le praticien qui assiste un parent dont l’autorité parentale est menacée doit désormais intégrer que l’empêchement — même médicalement établi — ne suffit plus à écarter le délaissement. C’est l’intérêt concret de l’enfant, apprécié au jour où le juge statue, qui constitue la considération déterminante.
En conclusion, la première chambre civile a construit, par touches successives entre 2022 et 2026, un cadre jurisprudentiel cohérent qui fait de l’intérêt supérieur de l’enfant la condition première et autonome du délaissement parental comme du retrait de l’autorité parentale. Les arrêts du 10 décembre 2025 marquent un point d’aboutissement : la Cour de cassation affirme que l’intérêt de l’enfant peut justifier une rupture du lien de filiation même en l’absence de toute faute des parents, pourvu que le juge ait apprécié concrètement l’ensemble de la situation. Cette orientation, respectueuse des exigences conventionnelles, invite les praticiens à repenser leur approche du contentieux de l’autorité parentale sous l’angle de l’intérêt de l’enfant, non plus comme une condition parmi d’autres, mais comme la considération primordiale.
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À propos de l’auteur : Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris, exerce en droit de la famille au sein du cabinet Kohen Avocats. Il accompagne les parents dans les contentieux de l’autorité parentale, les procédures de retrait d’autorité parentale et les déclarations judiciaires de délaissement parental devant le tribunal judiciaire.
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