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Le droit pénal de la vulnérabilité : ce que la chambre criminelle dit déjà du projet de loi sur la protection des enfants

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Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Le droit pénal de la vulnérabilité : ce que la chambre criminelle dit déjà du projet de loi sur la protection des enfants

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Le droit pénal de la vulnérabilité : ce que la chambre criminelle dit déjà du projet de loi sur la protection des enfants

Déposé le 27 mai 2026, le projet de loi relatif à la protection des enfants ne se contente pas de renforcer les contrôles sur les intervenants auprès des mineurs. Il opère, selon l’analyse d’Anne-Blandine Caire publiée au Dalloz le 16 juin 2026, une mutation profonde de notre culture juridique : le passage d’un droit principalement répressif — qui intervient après la réalisation du dommage — vers un droit préventif, qui organise la gestion de l’incertitude.

L’affaire Lyhanna, qui a bouleversé l’opinion au printemps 2026, a cruellement démontré les limites d’une intervention exclusivement réactive : plusieurs alertes, restées sans coordination effective entre les services de l’État, n’ont pas empêché la survenance du pire. La mobilisation parlementaire qui s’en est suivie, l’avis rendu par le Conseil d’État le 18 mai 2026 et le dépôt du projet de loi confirment que le débat ne porte plus sur la possibilité même d’intervenir face à un risque sérieux, mais sur les conditions juridiques de cette intervention. Autrement dit, comment protéger plus tôt sans sacrifier les garanties fondamentales ?

Ce mouvement législatif ne surgit pas dans un vide contentieux. En réalité, la chambre criminelle de la Cour de cassation a, depuis 2023, déployé un arsenal prétorien qui anticipe et prépare cette transformation. À travers une dizaine d’arrêts publiés au Bulletin, elle a simultanément aboli le mythe du droit de correction parentale, renforcé les mécanismes de retrait de l’autorité parentale, encadré strictement la détention provisoire des mineurs et soumis les mesures de sûreté à un contrôle de proportionnalité exigeant. Le dialogue entre le législateur et le juge pénal est ici exemplaire : la loi à venir trouve dans la jurisprudence récente un socle cohérent, mais aussi des garde-fous essentiels.

I. La mutation du droit pénal de l’enfance : de la sanction à l’anticipation

A. L’abolition prétorienne du droit de correction parentale

L’arrêt rendu par la chambre criminelle le 14 janvier 2026 (n° 24-83.360, Publié au Bulletin) constitue une décision fondatrice. Il énonce de manière solennelle : « Ni la loi interne, ni les textes internationaux, ni la jurisprudence contemporaine de la chambre criminelle ne reconnaissent un droit de correction parental ». Cette affirmation, qui a donné lieu à un communiqué de la Cour de cassation, met fin à une ambiguïté persistante dans la pratique des juridictions du fond.

L’espèce était symptomatique. Un père était poursuivi pour des violences commises sur ses deux fils mineurs : « de manière réitérée devant les enquêteurs, le médecin légiste, l’expert psychologue et le juge des enfants, [les enfants] ont fait état de la part de leur père de grosses gifles laissant des traces rouges sur la joue, de fessées pour des bêtises, d’étranglements, de levée par le col suivie de plaquage contre le mur ainsi que de réflexions blessantes, de propos rabaissants et d’insultes ». La cour d’appel de Metz avait relaxé le prévenu en estimant qu’un « droit de correction » autorisait le juge pénal à ne pas sanctionner des violences éducatives restées proportionnées et dépourvues de caractère humiliant. La chambre criminelle casse cette décision.

Le raisonnement suivi par la Cour est exhaustif. Elle rappelle d’abord les textes de droit interne : l’article 222-13 du Code pénal réprime les violences sur mineur de quinze ans sans exception ; l’article 371-1 du Code civil, depuis la loi du 10 juillet 2019 relative à l’interdiction des violences éducatives ordinaires, dispose que « l’autorité parentale s’exerce sans violences physiques ou psychologiques ». Elle mobilise ensuite le droit international : l’article 19 de la Convention relative aux droits de l’enfant du 20 novembre 1989 et l’Observation générale n° 13 du Comité des droits de l’enfant des Nations Unies, qui affirme que « les termes de l’article 19 ne laissent aucune place à un quelconque degré de violence à caractère légal contre les enfants ».

La portée doctrinale de l’arrêt est considérable. La chambre criminelle ne se borne pas à censurer une relaxe : elle fait le ménage dans un siècle de jurisprudence équivoque, en rappelant que, dès 1819, elle avait déjà jugé que l’autorité de correction ne confère pas « le droit d’exercer sur [les enfants] des violences ou mauvais traitements qui mettent leur vie ou leur santé en péril ». Ainsi, loin d’innover, la Cour restaure la cohérence du droit pénal de l’enfance avec les engagements internationaux de la France.

B. L’émergence d’un droit pénal de la vulnérabilité

C’est sur ce terrain déblayé que le projet de loi du 27 mai 2026 sur la protection des enfants entend construire. Ses articles 5 et 6 sont emblématiques d’une logique nouvelle : le premier renforce les mécanismes de contrôle des personnes intervenant auprès de mineurs, le second crée une ordonnance de sûreté permettant une intervention judiciaire rapide lorsqu’un enfant paraît exposé à un danger grave.

L’avis consultatif rendu par le Conseil d’État le 18 mai 2026 conforte cette orientation. Il admet le principe d’une intervention précoce face à un danger grave tout en soulignant la nécessité de mieux concilier protection de l’enfant et droits fondamentaux. Le débat institutionnel ne porte donc plus sur le « si » mais sur le « comment » : quelles garanties procédurales doivent accompagner les mesures de protection anticipées pour qu’elles ne dérivent pas en arbitraire ?

Cette évolution s’inscrit dans une tendance plus large, que la doctrine qualifie désormais de « droit de la vulnérabilité ». Il ne s’agit plus seulement de punir l’infraction commise, mais de protéger la personne vulnérable avant que le dommage ne devienne irréversible. En cela, le droit pénal rejoint les acquis des sciences criminologiques et victimologiques. Les travaux de Jane Monckton-Smith ont montré que de nombreux féminicides conjugaux s’inscrivent dans des séquences identifiables de contrôle coercitif et d’escalade. Les recherches consacrées aux maltraitances infantiles, aux violences intrafamiliales ou à la polyvictimisation aboutissent au même constat : les violences graves surgissent rarement dans un vide. Elles prennent racine dans des contextes marqués par des signaux d’alerte, des vulnérabilités cumulées et des défaillances de protection, que le droit doit apprendre à détecter.

La Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH), dans un avis adopté le 28 mai 2026, a d’ailleurs souligné les risques de la réforme pour les droits fondamentaux et proposé des modifications substantielles au texte. Cette vigilance des autorités administratives indépendantes conforte l’approche de la chambre criminelle : la protection ne peut être un blanc-seing pour l’arbitraire.

Cette dynamique est confortée par le droit européen. La Convention du Conseil de l’Europe sur la protection des enfants contre l’exploitation et les abus sexuels, dite Convention de Lanzarote, impose aux États parties de prendre des mesures préventives. Le Groupe d’experts sur la lutte contre la traite des êtres humains (GRETA), dans son 15e rapport général publié en 2026, rappelle l’obligation de non-sanction des victimes contraintes de délinquer. La Cour européenne des droits de l’homme, de son côté, impose aux États de déployer un cadre juridique effectif de protection des personnes vulnérables, sous le contrôle des articles 3 et 8 de la Convention.

II. Les outils préventifs existants à l’épreuve de la chambre criminelle

A. Le retrait de l’autorité parentale comme mesure de protection

L’article 222-48-2 du Code pénal, issu de la loi du 28 décembre 2019, impose à la juridiction de jugement de se prononcer sur le retrait total ou partiel de l’autorité parentale en cas de déclaration de culpabilité pour les crimes et délits qu’il prévoit, commis par le père ou la mère sur la personne de son enfant ou de l’autre parent.

La chambre criminelle en a précisé la portée dans un arrêt du 28 mai 2026 (n° 25-82.732, Publié au Bulletin). En l’espèce, un père avait été déclaré coupable de violences volontaires sur son fils mineur de quinze ans. La cour d’appel avait ordonné le retrait de l’exercice de l’autorité parentale, alors que la partie civile n’avait pas relevé appel et que seul le ministère public avait formé appel des dispositions pénales. La Cour de cassation approuve : « Cette mesure, à caractère civil, n’a pas pour objet de réparer un préjudice. Il appartient en conséquence à la cour d’appel, saisie de l’action publique, de se prononcer sur cette mesure dès lors qu’elle entre en voie de condamnation du chef d’une infraction visée à l’article précité, peu important l’absence d’appel sur l’action civile. »

Dans un arrêt du 13 mai 2026 (n° 25-84.212, Publié au Bulletin), la même chambre a validé le retrait de l’exercice de l’autorité parentale d’un père condamné pour harcèlement sur la mère de ses enfants, commis en leur présence. Les juges ont retenu qu’en agissant ainsi, « [le prévenu] a gravement manqué à ses devoirs de père, et s’est placé à leur égard en situation de ne plus être en mesure d’exercer sur eux l’autorité parentale, et de compromettre leur sécurité, leur santé et leur moralité ». La protection de l’enfant ne se limite donc pas aux violences directes : les violences commises en sa présence, y compris par le biais du harcèlement du conjoint, justifient une mesure préventive et durable.

L’arrêt du 26 mars 2025 (n° 24-82.966) illustre la gradation dans la réponse judiciaire : une mère condamnée pour violences multiples sur son nourrisson, ayant entraîné des lésions osseuses, cérébrales et ophtalmologiques, voit son pourvoi rejeté, la Cour estimant suffisamment motivé le retrait de l’autorité parentale au regard de la gravité des faits.

B. Les garanties procédurales comme condition de légitimité de l’anticipation

L’arrêt du 28 mai 2026 comporte cependant un second versant, qui rappelle le prix des garanties procédurales. La Cour de cassation y censure l’arrêt d’appel pour avoir refusé la confrontation du prévenu avec son fils mineur, dont les déclarations étaient incriminantes. Elle rappelle que « le droit d’interroger ou de faire interroger les témoins à charge constitue une garantie du droit à l’équité de la procédure ». Les juges n’avaient pas ordonné la comparution personnelle du mineur à l’audience, y compris par visioconférence, et n’avaient pas vérifié si son absence était justifiée par une excuse légitime. La cassation est encourue.

Ce rappel est essentiel : plus le droit intervient en amont de la certitude, plus les garanties procédurales doivent être exigeantes. Le contradictoire, le contrôle juridictionnel, le réexamen périodique des mesures et la gouvernance des données ne constituent pas des obstacles à la protection : ils en sont la condition de légitimité. La chambre criminelle le rappelle avec constance.

Dans un arrêt du 14 janvier 2026 (n° 25-87.086, Publié au Bulletin), elle a ainsi interprété strictement l’article L. 334-2 du Code de la justice pénale des mineurs, qui subordonne le placement en détention provisoire d’un mineur à la démonstration que cette mesure est « indispensable » et constitue « l’unique moyen » de parvenir aux objectifs limitativement énumérés à l’article 144 du Code de procédure pénale. Elle a également précisé, dans un arrêt du 12 mars 2025 (n° 24-87.015, Publié au Bulletin), que le recueil de renseignements socio-éducatifs (RRSE) est obligatoire avant toute réquisition ou décision de placement en détention provisoire d’un mineur, et ce même lorsque l’intéressé est devenu majeur au jour des poursuites s’il n’a pas atteint l’âge de vingt-et-un ans.

S’agissant des mesures de sûreté, la chambre criminelle soumet leur prononcé à un contrôle de proportionnalité rigoureux. Dans un arrêt du 26 mars 2025 (n° 24-82.918), elle a rappelé que « le contrôle, en application de l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme, du caractère proportionné de l’atteinte portée au respect de la vie privée et familiale, découlant d’une mesure de sûreté, ne s’impose au juge qu’au cas où cette garantie est invoquée ». La jurisprudence impose donc que le contradictoire soit pleinement effectif : la protection ne saurait s’exercer au prix d’une éclipse des droits de la défense.

Enfin, l’arrêt du 15 octobre 2025 (n° 25-80.452, Publié au Bulletin) a consacré le rôle des associations de protection de l’enfance dans le procès pénal. La chambre criminelle y juge que « toute association régulièrement déclarée depuis au moins cinq ans à la date des faits et dont l’objet statutaire comporte l’assistance ou la défense de l’enfant en danger et victime de toute forme de maltraitance peut exercer les droits reconnus à la partie civile », sans avoir à justifier d’un préjudice propre ni d’une assistance apportée à la victime des faits poursuivis. Cette ouverture de l’action civile aux associations spécialisées constitue un levier procédural essentiel dans la mise en œuvre du droit pénal préventif : elle permet d’activer le processus judiciaire avant que les conséquences des violences ne deviennent irréparables.

Le contrôle de proportionnalité a par ailleurs été érigé en principe général par la chambre criminelle. Dans un arrêt du 29 mars 2023 (n° 22-83.458, Publié au Bulletin), elle a jugé que « l’incrimination d’un comportement constitutif d’une infraction pénale peut, dans certaines circonstances, constituer une ingérence disproportionnée dans l’exercice de la liberté d’expression », imposant au juge de vérifier le caractère proportionné de la condamnation au terme d’un examen d’ensemble prenant en compte les circonstances de fait et la gravité du dommage. Ce standard, forgé à propos d’un vol de portraits officiels dans un contexte de protestation climatique, est transposable à l’évaluation des mesures de protection de l’enfance : toute ingérence dans les droits fondamentaux doit être justifiée, nécessaire et proportionnée.

Le débat sur l’instruction en famille, ravivé par un arrêt du panorama Dalloz du 19 juin 2026, illustre la tension entre protection et libertés. Le délit de défaut parental d’inscription scolaire, prévu à l’article 227-17-1 du Code pénal, ne souffre pas, selon la chambre criminelle, d’une excuse tirée de la pratique antérieure de l’instruction en famille lorsque les parents n’ont pas obtenu l’autorisation de l’autorité compétente, prévue par l’article L. 131-5 du Code de l’éducation. La Cour a également jugé que l’incrimination ne porte pas, en l’espèce, une atteinte disproportionnée au droit au respect de la vie privée et familiale garanti par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme, dès lors qu’elle poursuit le but légitime de protection du droit à l’éducation des enfants. Cette jurisprudence illustre un équilibre délicat : la protection des droits de l’enfant peut justifier des restrictions aux choix éducatifs parentaux, à condition que les juridictions du fond tiennent compte des circonstances concrètes de la prise en charge de l’enfant.

Enfin, la protection pénale des mineurs s’étend au domaine numérique. Dans un arrêt du 5 février 2025 (n° 24-86.532), la chambre criminelle a refusé de renvoyer au Conseil constitutionnel une question prioritaire de constitutionnalité portant sur l’article 227-24, alinéa 1er, du Code pénal, qui réprime la diffusion de messages pornographiques susceptibles d’être vus ou perçus par un mineur. La Cour a jugé que ce texte « a été considéré comme nécessaire par le législateur pour assurer la protection des mineurs » et qu’il « n’a pas institué une peine manifestement disproportionnée au regard de l’objectif poursuivi ». La protection préventive ne se limite donc pas aux violences physiques ou psychologiques directes : elle englobe la sphère numérique, où les risques de victimisation sont croissants.

Conclusion

Le projet de loi sur la protection des enfants s’inscrit dans un mouvement jurisprudentiel déjà bien engagé. La chambre criminelle a, depuis 2023, simultanément aboli le droit de correction parentale, renforcé l’automaticité du retrait de l’autorité parentale en cas de condamnation, encadré strictement la détention provisoire des mineurs et soumis les mesures de sûreté à un contrôle de proportionnalité. Ce double mouvement — protection renforcée des mineurs et exigence accrue des garanties procédurales — constitue le socle sur lequel le législateur entend bâtir le droit pénal de la vulnérabilité.

L’enjeu n’est pas de choisir entre protection et libertés. Il est, selon la formule d’Anne-Blandine Caire, « d’apprendre à gérer l’incertitude sans renoncer aux principes fondamentaux de l’État de droit ». La chambre criminelle a tracé la voie : la protection anticipée est légitime, mais à condition que le contradictoire, le contrôle juridictionnel, les voies de recours, le caractère temporaire et le réexamen périodique des mesures soient pleinement effectifs.

Sur le plan pratique, plusieurs conséquences doivent être anticipées par les professionnels du droit. En premier lieu, l’extension des mesures de contrôle des intervenants auprès de mineurs imposera une vigilance accrue dans la gestion des ressources humaines des établissements scolaires, périscolaires et associatifs. En deuxième lieu, l’ordonnance de sûreté, si elle est adoptée dans sa rédaction actuelle, dotera le juge d’un instrument d’intervention rapide qui exigera des avocats une réactivité procédurale sans précédent, tant en demande qu’en défense. En troisième lieu, la consolidation du statut des associations de protection de l’enfance comme parties civiles élargira le champ des acteurs susceptibles de déclencher l’action publique, ce qui modifiera profondément la configuration des contentieux. En quatrième lieu, les professionnels intervenant auprès de mineurs — enseignants, animateurs, personnels de santé — devront intégrer dans leurs pratiques le risque pénal nouveau que fait peser sur eux l’extension des obligations de signalement et de contrôle.

Le cabinet Kohen Avocats suit ces évolutions législatives et jurisprudentielles au plus près pour offrir à ses clients une stratégie de défense ou d’accompagnement adaptée à ce nouveau paradigme du droit pénal de la vulnérabilité, que l’on intervienne pour le compte d’un parent confronté à une procédure de retrait d’autorité parentale, d’une victime de violences intrafamiliales ou d’un professionnel mis en cause dans l’exercice de ses fonctions auprès de mineurs.


Pour toute question relative à une procédure pénale impliquant un mineur, qu’il s’agisse de la défense d’un parent mis en cause, de l’accompagnement d’une victime ou du conseil aux professionnels confrontés à un risque de mise en cause pénale, le cabinet Kohen Avocats vous reçoit à Paris. Les consultations peuvent être sollicitées au 06 89 11 34 45 ou par courriel à l’adresse [email protected]. Un formulaire de contact est également disponible sur kohenavocats.com/contactez-nous/.

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