Un contrôle de facturation diligenté par une caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) peut, en quelques semaines, faire basculer un professionnel de santé libéral dans un contentieux aux conséquences professionnelles, financières et disciplinaires majeures. Lorsqu’un indu notifié s’accompagne d’un soupçon de fraude, le débat ne porte plus seulement sur des cotations contestées ou des anomalies de facturation : il engage l’interprétation technique des actes réalisés, l’organisation concrète des soins, la traçabilité documentaire et, in fine, la qualification juridique des faits. La frontière entre l’erreur administrative, l’irrégularité de cotation et la manœuvre intentionnellement frauduleuse — au sens de l’article L. 114-17-1 du code de la sécurité sociale — ne peut être tracée sans une lecture rigoureuse de la nomenclature et une compréhension fine des contraintes de l’exercice médical. À la lumière d’une jurisprudence récente de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation (2024-2025) et des décisions de la chambre disciplinaire nationale de l’Ordre des médecins, le présent article propose une analyse structurée des mécanismes de défense du praticien confronté à un indu, puis à une accusation de fraude.
I. La dimension technique du contentieux de l’indu : la maîtrise de la nomenclature comme première ligne de défense
I.A. Le cadre juridique du contrôle de facturation par l’Assurance maladie
Le contrôle des actes facturés par les professionnels de santé libéraux repose sur un socle législatif et réglementaire dense, au premier rang duquel figure l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, dans sa rédaction issue de la loi de financement de la sécurité sociale. Ce texte subordonne la prise en charge ou le remboursement par l’assurance maladie de tout acte réalisé par un professionnel de santé à son inscription sur une liste établie par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM). Cette liste, matérialisée par la classification commune des actes médicaux (CCAM), constitue le référentiel opposable à tous les praticiens conventionnés.
L’article L. 133-4 du même code prévoit qu’en cas d’inobservation des règles de tarification ou de facturation, l’organisme de prise en charge peut recouvrer l’indu correspondant auprès du professionnel de santé. Ce mécanisme de répétition de l’indu, distinct d’une sanction, constitue le premier étage de la réaction de l’Assurance maladie face à une anomalie de facturation. Ce n’est que dans un second temps, lorsque les irrégularités constatées revêtent un caractère frauduleux, que les dispositions de l’article L. 114-17-1 du code de la sécurité sociale trouvent à s’appliquer, ouvrant la voie à des pénalités financières pouvant atteindre le quadruple des sommes indûment perçues.
La CCAM elle-même, résultant de la décision du 11 mars 2005 de l’UNCAM, comporte des dispositions générales (DG) qui régissent les conditions de facturation et d’association des actes. L’article I-6 des DG précise que « chaque libellé décrit un acte global qui comprend l’ensemble des gestes nécessaires à sa réalisation dans le même temps d’intervention ou d’examen, conformément aux données acquises de la science et au descriptif de l’acte dans la liste ». L’acte global se définit soit comme un acte isolé réalisable de manière indépendante, soit comme une procédure regroupant plusieurs actes isolés de façon usuelle et pertinente. L’article I-11 définit quant à lui l’association d’actes comme « la réalisation de plusieurs actes, dans le même temps, pour le même patient, par le même médecin, dans la mesure où il n’existe pas d’incompatibilité entre ces actes », tandis que l’article I-12 prohibe l’association entre un acte diagnostique et un acte thérapeutique réalisés sur un même site anatomique avec un accès identique.
I.B. La jurisprudence de la Cour de cassation sur l’interprétation de la CCAM : entre rigueur technique et défense du praticien
La deuxième chambre civile de la Cour de cassation a, au cours des années 2024 et 2025, rendu plusieurs décisions significatives qui précisent l’office du juge en matière de contrôle de facturation, en resserrant l’interprétation des dispositions générales de la CCAM au détriment des praticiens.
Dans un arrêt publié au Bulletin du 25 avril 2024 (n° 22-13.164), la Cour de cassation a censuré l’arrêt de la cour d’appel de Bordeaux qui avait annulé une notification d’indu et un avertissement adressés à un chirurgien orthopédique. Au visa des articles L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale et I-6, I-11, I-12 et III-3 des dispositions générales de la CCAM, la Haute juridiction énonce qu’« hormis les cas où elle est expressément prévue par les dispositions de la CCAM, ou par une exception décrite sous forme de libellé, l’association entre un acte diagnostique et un acte thérapeutique accomplis successivement sur le même site anatomique ne peut donner lieu au cumul des honoraires de chacun de ces actes ». En l’espèce, le praticien avait facturé concomitamment une consultation, un acte chirurgical et un acte codifié YYYY011 correspondant à une « prise en charge diagnostique et thérapeutique dans le même temps d’une lésion ostéo-articulaire, musculo-tendineuse ou des parties molles d’origine traumatique ». La Cour retient que cet acte YYYY011 constituait « un temps élémentaire obligé » de l’acte chirurgical, de sorte que leur association était incompatible au sens des dispositions générales de la CCAM.
Cette solution a été confirmée quelques mois plus tard par un arrêt du 14 novembre 2024 (n° 22-22.231), rendu dans des circonstances analogues : un chirurgien orthopédique de la même région, contrôlé sur la même période (2015-2016), avait également facturé cumulativement un acte YYYY011 et un acte chirurgical pour des lésions traumatiques de la main. La Cour de cassation, saisie par la CPAM de la Gironde, casse à nouveau l’arrêt d’appel qui avait validé la facturation, en retenant que « l’association entre l’acte technique médical codé YYYY011 avec un acte technique chirurgical était incompatible, le premier constituant un temps élémentaire obligé du second qui ne pouvait être facturé ». Ces deux décisions illustrent la rigueur avec laquelle la Haute juridiction applique le principe de l’acte global, y compris lorsque le praticien invoque une méthodologie en plusieurs temps cliniquement justifiée.
La Cour de cassation a étendu cette logique dans un arrêt publié au Bulletin du 20 mars 2025 (n° 23-10.884), concernant un médecin algologue qui facturait des actes codés AHQP004 préalablement à des séances de stimulation magnétique transcrânienne répétée (rTMS). La Cour casse le jugement du tribunal judiciaire d’Angers qui avait annulé l’indu, en jugeant que les actes litigieux « constituaient un accessoire indissociable des séances de rTMS, de sorte qu’ils apparaissaient comme un temps obligé de ces dernières et ne pouvaient être regardés comme des actes isolés au sens de la CCAM, ce qui était de nature à faire obstacle à leur remboursement par la caisse ». La portée de cette décision est notable : elle étend le principe de l’acte global au-delà du strict périmètre de la CCAM, pour l’appliquer à des actes inscrits à la nomenclature mais réalisés dans le cadre d’une prise en charge plus large, financée par des dotations « missions d’intérêt général » (MIG).
Ces trois arrêts dessinent une ligne jurisprudentielle cohérente : la Cour de cassation impose aux juridictions du fond une application stricte du principe de l’acte global, faisant prévaloir la lettre des dispositions générales de la CCAM sur les considérations cliniques ou organisationnelles avancées par les praticiens. Pour la défense du professionnel de santé, cette rigueur impose une exigence accrue de maîtrise de la nomenclature, mais offre également des leviers contentieux : la démonstration que l’acte litigieux n’entre pas dans le champ d’une incompatibilité prévue par les DG de la CCAM, ou qu’il relève d’une exception expresse, constitue une ligne de défense technique que seul un dialogue étroit entre l’avocat et l’expert en nomenclature peut nourrir.
II. Le basculement de l’indu vers le soupçon de fraude : l’articulation entre contentieux social et risque ordinal
II.A. La qualification juridique de la fraude et ses conséquences ordinales
La frontière entre l’indu et la fraude constitue un enjeu majeur pour le professionnel de santé. L’indu, au sens de l’article L. 133-4 du code de la sécurité sociale, relève d’un mécanisme objectif de répétition des sommes indûment perçues, indépendant de toute appréciation de l’intention du praticien. En revanche, la qualification de fraude, au sens de l’article L. 114-17-1 du même code, suppose la caractérisation d’un élément intentionnel — la volonté de tromper l’organisme social pour obtenir un avantage indu. Cette distinction, essentielle en droit, se heurte à une difficulté probatoire majeure : dans la pratique des contrôles, c’est souvent le volume ou la systématicité des anomalies qui conduit la caisse à franchir le seuil du soupçon de fraude, sans que l’intention frauduleuse soit établie par des éléments distincts des anomalies de facturation elles-mêmes.
Or, le basculement de l’indu vers la fraude emporte des conséquences qui dépassent le seul contentieux de la sécurité sociale. Sur le plan pénal, l’article 121-3 du code pénal dispose qu’« il n’y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre », tout en précisant que la faute d’imprudence, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement peut engager la responsabilité pénale de la personne physique qui n’a pas causé directement le dommage, mais qui a créé ou contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage, ou qui n’a pas pris les mesures permettant de l’éviter. En matière de fraude à l’Assurance maladie, les qualifications pénales d’escroquerie (article 313-1 du code pénal) ou de fraude aux prestations sociales sont susceptibles d’être retenues lorsque l’intention frauduleuse est caractérisée.
Sur le plan ordinal, les mêmes faits de facturation irrégulière peuvent constituer un manquement aux obligations déontologiques du médecin. L’article R. 4127-32 du code de la santé publique impose au médecin d’assurer « des soins consciencieux, dévoués et fondés sur les données acquises de la science ». S’il n’évoque pas directement la facturation, ce texte fonde une exigence générale de probité qui irradie l’ensemble de l’exercice professionnel. Plus spécifiquement, l’article R. 4127-35 impose au médecin une « information loyale, claire et appropriée » et l’article R. 4127-36 subordonne tout acte médical au consentement éclairé du patient — consentement qui inclut, selon la jurisprudence ordinale, une information sur les conditions de prise en charge financière des actes proposés.
La chambre disciplinaire nationale de l’Ordre des médecins a eu l’occasion de rappeler, dans une décision du 11 juillet 2024 (n° 15875), que le manquement à l’obligation d’information préalable du patient constitue une faute disciplinaire autonome, distincte de l’appréciation de la qualité technique des soins. En l’espèce, un chirurgien plasticien avait pratiqué des interventions complémentaires sous anesthésie locale sans justifier d’une information préalable, même orale, en violation des articles R. 4127-35 et R. 4127-36 du code de la santé publique. Cette solution illustre la porosité entre le contentieux de la facturation et le risque disciplinaire : des actes non tracés ou insuffisamment documentés dans le dossier médical sont simultanément des anomalies de facturation pour la CPAM et des manquements déontologiques pour l’Ordre.
De manière plus ancienne mais toujours éclairante, la chambre disciplinaire nationale a, dans une décision du 24 octobre 2018 (n° 13235), sanctionné d’une interdiction temporaire d’exercer un médecin généraliste qui n’établissait pas avoir « délivré une information préalable complète de nature à assurer le consentement éclairé des parents à l’intervention réalisée sur leur fils », rappelant qu’« en cas de litige, il appartient au médecin de justifier qu’il a apporté l’information préalable requise ». Cette inversion de la charge de la preuve, constante en matière médicale, trouve une résonance particulière dans le contentieux de l’indu : c’est au praticien qu’il incombe de démontrer la régularité de ses actes, tant sur le plan clinique que sur le plan administratif.
II.B. La stratégie de défense intégrée : l’avocat, l’expert technique et l’office du juge
Face à la double menace — financière et disciplinaire — que fait peser un contrôle de l’Assurance maladie assorti d’un soupçon de fraude, la défense du professionnel de santé ne peut s’improviser. Elle exige une stratégie intégrée, articulant trois niveaux d’intervention complémentaires.
Le premier niveau est celui de l’analyse technique de la nomenclature. L’expert en codage médical, qu’il soit médecin-conseil ou consultant spécialisé, est en mesure de discuter point par point la qualification des actes retenue par le service du contrôle administratif de la caisse. Les trois arrêts précités de la Cour de cassation démontrent que la bataille contentieuse se joue d’abord sur le terrain de la CCAM : la démonstration que l’acte litigieux ne constitue pas un « temps élémentaire obligé » d’un autre acte, ou qu’il relève d’une exception expresse prévue par les dispositions générales, constitue la première ligne de défense. Ainsi, dans les affaires ayant donné lieu aux arrêts des 25 avril et 14 novembre 2024, la cour d’appel de Bordeaux avait initialement admis l’argument du praticien selon lequel « la variété des plaies complexes de la main imposerait une méthodologie en trois temps », distinguant la consultation, l’examen lésionnel sous anesthésie au bloc et l’acte chirurgical proprement dit. Si la Cour de cassation a censuré cette analyse, c’est précisément parce que l’expertise technique produite n’avait pas convaincu la Haute juridiction du caractère autonome de l’acte YYYY011 par rapport à l’acte chirurgical.
Le deuxième niveau est celui de la discussion de l’intention frauduleuse. L’avocat du praticien doit rappeler que la qualification de fraude, au sens de l’article L. 114-17-1 du code de la sécurité sociale, ne saurait se déduire automatiquement du seul constat d’anomalies de facturation, fussent-elles nombreuses ou systématiques. La distinction entre l’erreur, l’irrégularité, la mauvaise pratique administrative et la fraude intentionnelle est commandée par le principe de légalité des délits et des peines. Une facturation non conforme à la CCAM peut résulter d’une méconnaissance de la nomenclature, d’une traçabilité lacunaire, d’une organisation défaillante du secrétariat médical ou d’une divergence d’interprétation avec le médecin-conseil de la caisse — autant de causes qui n’impliquent aucune intention de tromper. L’enjeu est de recentrer le débat judiciaire sur les éléments de preuve objectifs et sur la proportionnalité des sanctions encourues.
Le troisième niveau, enfin, est celui de la coordination entre les différentes procédures susceptibles d’être engagées parallèlement : recours contre l’indu devant le pôle social du tribunal judiciaire, contestation des pénalités financières devant la commission des pénalités de la caisse, défense disciplinaire devant la chambre disciplinaire de première instance de l’Ordre des médecins, et le cas échéant défense pénale. Ces procédures, bien que juridiquement autonomes, sont alimentées par le même dossier de contrôle et doivent faire l’objet d’une stratégie cohérente, afin d’éviter qu’une admission partielle de l’indu dans le cadre du contentieux social ne soit interprétée comme un aveu de fraude dans le cadre ordinal, ou qu’une déclaration faite devant la commission des pénalités ne soit exploitée dans le cadre pénal.
L’office du juge, dans ce contexte, est déterminant. La Cour de cassation, par sa jurisprudence précitée, a clairement signifié aux juridictions du fond qu’elles ne pouvaient s’affranchir des règles techniques de la CCAM au profit d’une approche clinique pragmatique. Cette exigence de rigueur technique bénéficie paradoxalement à la défense du praticien : en imposant que la qualification d’incompatibilité entre actes soit strictement fondée sur les dispositions générales de la CCAM et non sur une appréciation subjective, elle offre un cadre de discussion objectif. Le praticien qui peut démontrer, nomenclature à l’appui, que ses cotations respectent les règles d’association et de cumul prévues par la CCAM, dispose d’un argument juridique solide pour contester l’indu, et a fortiori pour écarter la qualification de fraude.
Le cabinet Kohen Avocats, fort de son expertise en droit de la santé et en droit du dommage corporel, intervient aux côtés des professionnels de santé libéraux — médecins, chirurgiens, spécialistes — confrontés à des procédures de contrôle de facturation et de répétition de l’indu. La maîtrise combinée du contentieux de la sécurité sociale, des procédures ordinales et, le cas échéant, de la défense pénale, permet d’offrir une défense globale et cohérente. De la contestation de l’indu devant le pôle social du tribunal judiciaire jusqu’à la défense disciplinaire devant les instances ordinales, en passant par la négociation avec les services de contrôle de l’Assurance maladie et la discussion contradictoire des rapports de contrôle, chaque étape de la procédure requiert une stratégie adaptée, fondée sur une analyse rigoureuse de la nomenclature et des textes applicables. L’enjeu, pour le praticien, est double : préserver son intégrité professionnelle et financière, et éviter qu’une irrégularité administrative de cotation ne soit indûment qualifiée de fraude, avec les conséquences disciplinaires et pénales que cette qualification emporte.
Code de la sécurité sociale :
Art. L. 162-1-7 — Prise en charge des actes par l’assurance maladie
Art. L. 133-4 — Répétition de l’indu
Art. L. 114-17-1 — Pénalités financières pour fraude
Code de la santé publique :
Art. R. 4127-32 — Soins consciencieux et dévoués
Art. R. 4127-35 — Information loyale du patient
Art. R. 4127-36 — Consentement éclairé
Code pénal :
Art. 121-3 — Élément intentionnel, faute non intentionnelle
Jurisprudence Cour de cassation :
Cass. 2e civ., 25 avr. 2024, n° 22-13.164, Publié Bulletin — Incompatibilité acte diagnostique/thérapeutique, CCAM
Cass. 2e civ., 14 nov. 2024, n° 22-22.231 — Acte global, cumul facturation chirurgie main
Cass. 2e civ., 20 mars 2025, n° 23-10.884, Publié Bulletin — Acte accessoire indissociable, rTMS
Jurisprudence ordinale (Chambre disciplinaire nationale) :
CDN, 11 juil. 2024, n° 15875 — Défaut d’information, consentement, chirurgie esthétique
CDN, 24 oct. 2018, n° 13235 — Défaut d’information parents, circoncision rituelle, interdiction temporaire
CDN, 20 nov. 2017, n° 12958 — Défaut d’information anesthésiste, consentement éclairé
CDN, 20 nov. 2017, n° 12958 — Information individualisée, formulaire type insuffisant
Textes réglementaires :
Décision UNCAM du 11 mars 2005 — Classification commune des actes médicaux (CCAM), dispositions générales art. I-6, I-11, I-12, III-3
Doctrine :
Village de la Justice, 16 juillet 2026, Enora Dinterich — « Quand l’indu devient soupçon de fraude : pourquoi l’avocat et l’expert doivent éclairer ensemble le juge en droit de la santé »
Dalloz Actualité, 10 juillet 2026 — « Préjudice d’anxiété : délai de prescription de dix ans », obs. A. Cayol
Ces dossiers sont suivis au cabinet par un avocat en fraude à l’assurance maladie. Plus généralement, Kohen Avocats exerce comme avocat expert en droit de la sécurité sociale.